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Le Droit face à l'économie sans travail. Tome 1, Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits

Extraits

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Littérature érotique et sentim

Bienvenue à Nevermore Tome 1 : La sorcière maudite

" Epouse-moi. -Va au diable! " Face à la réponse sans appel de Gray Calhoun, son seul et unique espoir, Lucinda est anéantie. Issue de la célèbre lignée Rackmore, la sorcière a vu ses pouvoirs annihilés par un amant cruel. Sans aucune défense dans un monde où règne la magie la plus impitoyable qui soit, elle a rejoint Nevermore dans le seul but de trouver Gray. Mais le Gardien de la ville, autrefois marié à sa soeur puis bafoué par cette dernière, voue désormais une haine implacable à leur famille. Pourtant, s'il accepte aujourd'hui de prendre Lucinda pour femme, il lui offrira alors sa protection. Et celle d'un Magicien d'Honneur est inestimable...

06/2014

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BD tout public

Josse Beauregard Tome 1 : De Charybde à Scylla

Avril 1809, rade de Cadix. Sur le pont supérieur du Terrible, un de ces navires désaffectés transformés en prisons flottantes que l'on nomme " ponton ", un officier espagnol colle son pistolet sur le front du lieutenant de vaisseau Josse Beauregard.

10/2012

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Pléiades

A la recherche du temps perdu. Tome 1

Cette édition d'A la recherche du temps perdu présente l'ouvre de Marcel Proust sous un jour entièrement nouveau. Les trente ans qui nous séparent de l'édition précédente ont permis de connaître un ensemble de documents uniques au monde, et que nous sommes seuls à pouvoir offrir au lecteur. Ainsi, dans ce volume, à la suite de Du côté de chez Swann et de la première partie d'A l'ombre des jeunes filles en fleurs, on lira un choix très large d'esquisses tirées des cahiers de brouillon qui donnèrent naissance au texte définitif, seul connu du public jusqu'à ce jour : quatre cents pages, qui ont déjà la beauté de l'ouvre achevée mais gardent le charme propre aux commencements, et font découvrir de nombreux faits, de nombreuses idées, de nombreux personnages inconnus. Ces inédits et ceux que l'on trouvera dans les variantes du volume composent une véritable biographie littéraire. Au service de ce dessein, un appareil critique réunit la documentation la plus complète possible et permet de comprendre les allusions les plus énigmatiques. Le texte lui-même a été réétabli grâce à des documents dont nous disposions pour la première fois : il est désormais plus proche de ce que souhaitait son auteur. Roman comique, roman tragique, roman d'aventures, roman érotique, roman poétique, roman onirique, roman d'une expérience unique, somme de tous les romans et de deux mille ans de littérature, A la recherche du temps perdu est devenu un monument historique. Mais c'est un monument encore habité.

10/1987

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BD jeunesse

Télémaque Tome 1 : A la recherche d'Ulysse

Ulysse, héros mythique et roi d'Ithaque, est parti depuis de longues années pour la guerre de Troie. Il n'est jamais rentré. Son fils, Télémaque, jeune prince impatient, maladroit et un peu prétentieux, décide de partir à sa recherche. sur son chemin, il croisera la survoltée Polycaste qui l'aidera dans cette aventure périlleuse, peuplée de dieux vengeurs et de créatures infernales. Les vents leur seront-ils favorables ?

03/2018

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BD jeunesse

Geek Girl Tome 1 : De geek à chic...

Je m'appelle Harriet Manners, et je ne m'intéresse absolument pas à la mode ! D'après mon Grand dictionnaire universel, je présente tous les symptômes d'une geek ! Savez-vous que le coeur humain, au repos, est censé battre 60 à 90 fois par minute ? ou encore qu'une seule personne consommerait environ une tonne de nourriture par an ? Moi, oui ! C'est certainement la raison pour laquelle je n'ai pas beaucoup d'amis... Alors comment auriez-vous réagi à ma place si une agence de mannequins vous proposait de passer de geek à... chic ?

11/2018

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Humour

Les Familius Tome 1 : Qui a fait ça ?

Les Familius ? Une famille presque normale : le père, qui est légèrement gaffeur, et la mère, accessoirement dépassée par les événements, sont accompagnés d'un chien et de leurs charmants enfants : Toinette (une ado bien dans ses pompes), Oscar (avec sa coiffure "dans le vent"), Bertille (qui joue encore à la poupée) et Symphorien (qui sort à peine des langes). Ce qui se passe chez eux ? Comme chez vous... A partir de 6 ans.

10/2022

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Comics Super-héros

Harley Quinn Tome 1 : Bienvenue à la maison !

Si Harley Quinn revient à Gotham, c'est pour une seule raison : trouver la rédemption. Mais s'excuser ne suffit pas ! L'ancienne complice du Joker décide de s'allier à Batman et de jouer selon ses règles... Et quand les citoyens font justice eux-mêmes en s'attaquant aux anciens sbires de son Mister J, elle y voit l'occasion de faire ses preuves en aidant les clowns grâce à ses talents de psychiatre. Enfin, jusqu'à ce qu'Hugo Strange débarque avec le même programme, soutenu par le maire, et lui vole la vedette tout en partant à sa recherche... HARLEY QUINN, incarnée à l'écran par Margot ROBBIE, tient le rôle-titre du film THE SUICIDE SQUAD de James Gunn (réalisateur des GARDIENS DE LA GALAXIE), sorti dans les salles cet été !

02/2022

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Comics divers

Retour à Neverland - Tome 1 - Les Enfants perdus

Un groupe d'enfants sans-abri entre 9 et 14 ans partagent tout. Ils se protègent les uns les autres et vivent dans une caravane cachée sur un terrain vague. Après avoir sauvé Bee, la cheffe de la famille, le jeune Paco est accueilli au sein du groupe. Il est le seul survivant des enfants perdus, autrefois compagnons de Peter Pan. C'est alors que surgit son alliée, une créature ailée un tantinet grossière, la fée Clochette ! Paco et Clochette vont proposer un marché aux enfants : les embarquer à Neverland, le Pays Imaginaire, pour qu'ils les aident à combattre la terrible menace des habitants de "l'Autre Monde" qui tentent de s'emparer du précieux arbre de vie.

03/2024

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BD jeunesse

Mamma mia ! Tome 1 : La famille à dames

Quand grand-mère, mère, fille et petite-fille cohabitent, cela ne peut donner qu'une série de situations pas toujours simples. Surtout quand l'une d'elles revient du Brésil et souhaite continuer de se laisser vivre, que la plus âgée tente d'éduquer sa fille du mieux possible bien qu'un peu tard, que la troisième cherche un travail, pendant que la dernière est toujours à l'école. Autant d'éclats de voix et de rire qui vont se croiser dans cette maison familiale. Emma, la dernière de la fratrie, a pour principal souci de devoir manger de la soupe et affronter l'école. Sa mère, Aurélie, doit retrouver un boulot et ce n'est pas chose aisée. Sa mère, donc la grand-mère d'Emma, est à plus de 50 ans encore une éternelle adolescente, elle rêve de voyage et est très occupée à s'occuper d'elle-même au grand désespoir de sa mère. Sa mère donc, la grand-mère d'Aurélie, mais aussi l'arrière-grand-mère d'Emma, accueille tout ce monde chez elle et se demande un peu pourquoi elle se retrouve dans cette situation...

05/2019

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Sociologie

Initiation au travail intellectuel et à la recherche. Pratique réflexive de recherche scientifique

Ce livre couvre l'ensemble des thématiques clés de la recherche scientifique, dont la problématisation et les concepts, les spécificités des approches qualitatives, quantitatives et mixtes, la netnographie, l'entrevue, l'observation, ainsi que les enjeux liés à la recherche. Il viste à apporter aux communautés étudiantes les connaissances méthodologiques nécessaires pour penser, faire et communiquer la recherche.

02/2024

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Economie

ECONOMIE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES. Internet, lélécommunications, informatique, audiovisuel, transport aérien

Le " système technique contemporain " est fondé sur la synergie entre micro-électronique, informatique et automatisation. On peut styliser sa fonction de production en supposant qu'elle est " à coûts fixes " : le coût de production, indépendant du volume produit, est payé dès l'investissement initial. Développons cette hypothèse : les usines étant des automates, l'emploi réside dans la conception et la distribution. La distribution des revenus n'est pas reliée au salariat. Les entreprises différencient leur production pour construire des niches de monopole. Elles organisent leurs processus autour du système d'information. Le commerce passe par des médiations empruntant la communication électronique. L'investissement est risqué, la concurrence est mondiale et violente. On retrouve dans cette présentation stylisée des aspects tendanciels de notre économie. Elle éclaire la description des secteurs de l'informatique, de l'audiovisuel, des réseaux (télécommunications, transport aérien, etc.), du commerce, ainsi que les aspects stratégiques et tactiques des jeux de concurrence dans ces secteurs et dans ceux qui les utilisent. On voit alors que cette économie hautement efficace pourrait aller au désastre si elle était traitée sur le mode du " laissez faire ", sans considérer les exigences de l'éthique et de la cohésion sociale. Cette étude a été financée par le Commissariat Général du Plan

03/1999

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Récits de voyage

Grand Tibet et Vaste Chine. Au pays des brigands gentilshommes ; Voyage d'une Parisienne à Lhassa ; Sous des nuées d'orage ; A l'ouest barbare de la vaste Chine ; Le vieux Tibet face à la Chine nouvelle

" A vrai dire, j'ai le mal du pays pour un pays qui n'est pas le mien. Les steppes, les solitudes, les neiges éternelles et le grand ciel clair de "là-haut" me hantent ! Les heures difficiles, la faim, le froid, le vent qui me tailladait la figure [...] les camps dans la neige, dormant dans la boue glacée, et les haltes parmi la population crasseuse jusqu'à l'invraisemblance, la cupidité des villageois, tout cela m'importait peu, ces misères passaient vite et l'on restait perpétuellement immergé dans le silence où seul le vent chantait, dans les solitudes presque vides même de vie végétale, les chaos de roches fantastiques, les pics vertigineux et les horizons de lumière aveuglante. Pays qui semble appartenir à un autre monde, pays de titans ou de dieux. Je reste ensorcelée. " Ce sont à la fois les hauts plateaux tibétains et les confins nord-ouest de la Chine himalayenne que célèbrent avec une nostalgie poignante ces lignes d'Alexandra David-Néel. Chine et Tibet sont en effet les pays de prédilection de la célèbre exploratrice. Elle les a parcourus sur des milliers de kilomètres de jungle, de steppes ou de solitudes glacées, à pied, à dos de yack ou de mule, le plus souvent par des chemins inexplorés. Ces voyages, Alexandra David-Néel les a racontés dans une série de livres inoubliables rassemblés ici en un seul volume, sous le titre simple mais évocateur de Grand Tibet et Vaste Chine. Le premier récit débute en février 1921, quand Alexandra entreprend le projet fou de rejoindre Lhassa, la cité sainte perchée sous le toit du monde, à pied, déguisée en mendiante. La dernière aventure prend fin en 1946, quand, famélique et vêtue de hardes, elle échappe aux horreurs de la guerre sino-japonaise. Dans chacun des cinq textes qui couvrent ces deux périodes d'exploration, le lecteur retrouvera intacts l'acuité du regard, la profondeur de réflexion, l'humour, tout ce qui fait l'immense talent de celle que l'on a surnommée "la femme aux semelles de vent".

11/1999

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Economie

Blockchain. Vers de nouvelles chaines de valeur, Edition revue et augmentée

Rupture technologique, phénomène économique et sociétal, la Blockchain est devenue en quelques années un terme familier, une promesse de futur transformé, une notion centrale. Adulée ou détestée, elle reste cependant mal comprise, car complexe et singulière. Pour autant, maîtriser cette innovation est devenu indispensable pour cerner les nouvelles règles du jeu de l'économie mondiale. C'est l'objet de cet ouvrage. Trop souvent réduite aux seules questions de confiance et de décentralisation, la Blockchain est ici restituée selon toute sa densité par une approche pluridisciplinaire : racontée dans son épaisseur historique, pédagogiquement décrite du point de vue technique, envisagée selon ses applications économique et financière, elle fait également l'objet d'une analyse philosophique destinée à en cerner la singularité. Les auteurs expliquent dans son intégralité une révolution qu'ils considèrent de l'ampleur de celle d'Internet. Ils donnent ainsi à tous les clés de compréhension et les leviers d'action stratégique face à ce new deal technologique, économique et social. Bloc par bloc.

05/2019

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Architecture

Nouvelle description des curiosités de Paris. Tome 1, Partie 1

Nouvelle description des curiosités de Paris. Tome 1, Partie 1 / . Contenant les détails historiques de tous les etablissemens, monumens, edifices anciens & nouveaux, les anecdotes auxquelles ils ont donné lieu, et toutes les productions des arts... par J. -A. Dulaure Date de l'édition originale : 1785 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Droit

La Nouvelle-Calédonie et le droit. Regards sur l'application du droit privé en Nouvelle-Calédonie

Une réflexion globale sur l'application du droit privé en Nouvelle-Calédonie est devenue nécessaire. L'ambition du présent ouvrage est d'y contribuer, à l'heure où ce territoire doit faire un choix décisif. Originalité et complexité caractérisent le droit privé calédonien. Pour être applicables, les lois de la métropole doivent être introduites dans l'ordre juridique local, selon le principe dit de la spécialité législative. Toutes ne le sont pas. Et si elles le sont, leur texte n'est pas toujours identique au texte métropolitain. De leur côté, le territoire et les provinces de Nouvelle-Calédonie disposent de nombreuses compétences dans les domaines les plus variés. Il en résulte une réglementation locale abondante dont l'origine n'est pas toujours inspirée par le droit français. Autre aspect de la spécificité locale, la coutume mélanésienne contribue, à côté du droit écrit, à l'identité du territoire et à la régulation de la vie sociale tandis que se pose le problème de son adaptation à la modernité.

06/1998

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Droit du travail et de l'emplo

Le statut du travailleur détaché. Etude en droit français et en droit de l'Union européenne

Le détachement d'un travailleur se traduit par l'exécution temporaire de son contrat de travail sur le territoire d'un Etat membre autre que celui où est établi son employeur. La première des particularités du statut du travailleur détaché tient au fait que la législation qui lui est applicable peut tant être celle de l'Etat du lieu d'embauche que de l'Etat du lieu de travail, les règles de détermination variant selon que l'on se situe en droit du travail ou droit de la sécurité sociale. L'autre spécificité est liée au fait que le détachement est défini par des textes qui n'ont pas pour objet de réglementer les rapports de travail mais de favoriser l'exercice de la libre prestation de services tout en protégeant le marché national des risques de distorsion de concurrence. Dans le contexte d'un enrichissement des réglementations européenne et française et du développement de la jurisprudence européenne, l'ouvrage propose une réflexion d'ensemble, tant sur le plan théorique que pratique, visant à concrétiser le statut du travailleur détaché.

02/2023

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Littérature française

La falsification de l'histoire - eric zemmour, l'extreme droite, vichy et les juifs

Spécialiste de l'extrême droite et du régime de Vichy, Laurent Joly resitue Eric Zemmour dans la tradition politique du " nationalisme ethnique ", né au tournant du XXe siècle et dont les idées ont été portées au pouvoir en 1940. Si Zemmour veut réécrire l'histoire de Vichy et de la persécution des juifs, c'est que son projet vise à rendre possibles des politiques disqualifiées depuis les crimes de la collaboration : mettre à bas l'Etat de droit, stigmatiser des minorités, expulser deux millions d'étrangers et de " mauvais Français "... Se fondant sur des sources inédites, exhumant des controverses oubliées, Laurent Joly démontre dans cet essai implacable qu'Eric Zemmour n'hésite pas à falsifier les faits historiques afin d'unir les droites sous l'étendard de la haine de l'étranger. Ce que le polémiste dit et écrit sur Pétain, Vichy et la Shoah est révélateur de ce qu'il est, de ce qu'il pense et de ce qu'il veut faire si lui-même ou ses idées arrivaient au pouvoir. Les mensonges anciens ne font pas des " vérités " nouvelles : l'histoire scientifique est un acte de salubrité publique à l'ère de la malhonnêteté intellectuelle triomphante.

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Science-fiction, heroic fantas

Perdus dans le futur - Tome 1 - La tempête / Nouvelle édition, changement de maquette

D'un côté, il y a Sara l'éclopée, Mei l'intello, Driss le tendre et Arnold le gros, de l'autre, Piero le petit caïd de la classe qui passe son temps à les persécuter. Lors d'une visite scolaire dans les ruines d'un ancien château, alors qu'un orage se prépare, Piero décide de jouer un mauvais tour à ses camarades. Tel est pris qui croyait prendre : les voilà tous les cinq précipités dans un trou, entraînés dans un tunnel spatio-temporel. Perdus dans le futur, au sein d'une jungle hostile où l'humanité semble avoir disparu, ils découvrent une planète où la nature sauvage a repris le contrôle. S'ils veulent tous s'en sortir sains et saufs, il faudra bien compter les uns sur les autres. Face au groupe soudé des quatre bons copains, Piero n'est plus en position de force et derrière le coeur de pierre du méchant harceleur se cache aussi celui d'un enfant qui souffre et qui a peur.

03/2022

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Histoire du droit

Les écritures du droit romain au haut Moyen-Age. Le témoignage d'un épitomé du Bréviaire d'Alaric

De l'histoire du droit romain, l'histoire de sa réception aux époques post-antiques ne se dissocie pas radicalement. Dans un entre-deux frontalier, situé entre la chute de Rome au Ve siècle et la redécouverte des compilations justiniennes après l'an 1100, les siècles altimédiévaux qui l'ont mis à l'honneur ne sauraient être tenus pour une parenthèse négligeable de l'histoire de la réception du droit romain. Cet ouvrage met en lumière l'oeuvre des juristes altimédiévaux. De barbares, ils sont devenus, ainsi que l'avait déjà pressenti Jean Gaudemet, de véritables "orfèvres du droit" . Ils ont su adapter le droit romain au besoin du temps. Le présent ouvrage vise à réhabiliter un manuscrit inédit, longtemps délaissé par la recherche, qui témoigne de l'agilité intellectuelle des juristes carolingiens et de la permanence du droit romain à l'époque altimédiévale.

04/2023

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Droit international privé

Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping

De la division du monde en Etats souverains, résulte une diversité législative. Partant, ce qui n'est pas autorisé par la loi française peut être autorisé par des législations étrangères. Cette diversité législative combinée à l'accroissement de la mobilité internationale entraîne un tourisme législatif. Permettant l'accès aux justices étrangères, le droit international privé est alors instrumentalisé. Ce phénomène de contournement des législations nationales est dénommé forum shopping mais ne fait pas l'objet d'une théorie générale. Cet ouvrage a ainsi pour finalité de préciser ce que recouvre la notion de forum shopping et de proposer un régime applicable, lequel implique un renouvellement des méthodes du droit international privé.

02/2022

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Musique, danse

L'Anneau du Nibelung de Richard Wagner à la lumière du droit pénal allemand

L'opéra, école du crime ? Si les agressions meurtrières et les atteintes à l'intégrité de la personne tiennent une large place dans tout le répertoire (qu'on pense au trafic de substances illicites dans L'Elixir d'amour ou, plus grave, à la vengeance dans Tosca ou Elektra, ou encore au viol suivi d'incitation au meurtre dans Salomé), c'est chez Richard Wagner, et particulièrement dans L'Anneau du Nibelung, que les agissements tombant sous le coup de sanctions pénales atteignent leur comble. Ernst von Pidde, juriste allemand révoqué par le régime nazi en raison de son anti-wagnérisme déclaré, a mis à profit ses loisirs forcés pour relever et analyser en termes de droit pénal les actes et comportements qui, du vol à l'assassinat, en passant par les mauvais traitements aux animaux, l'inceste, l'incendie volontaire, l'empoisonnement, la séquestration, font de cette oeuvre monumentale un monstrueux florilège de crimes et de délits passibles des tribunaux. Le manuscrit, retrouvé dans les papiers posthumes de l'auteur, a été révisé pour la publication par un parent éloigné, fonctionnaire au ministère des Affaires étrangères, qui l'a adapté à l'état actuel du droit civil et du droit pénal allemands.

10/2013

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Gestion des ressources humaine

La gestion des ressources humaines. Pour des milliers de travail plus durables, humains et performants, 6e édition

Se basant sur des sources d'aujourd'hui, le manuel propose de toutes nouvelles rubriques avec de nouveaux exemples ainsi que des objectifs pédagogiques qui permettent de mieux guider les étudiants dans leurs apprentissages. Une attention particulière a été apportée aux études de cas, outil primordial fortement utilisé en classe par les professeurs. En tout, le manuel en compte 17, soit une pour chaque chapitre. Aussi très chères aux professeurs, les questions d'analyse ont été modifiées et réintégrées au manuel. De plus, chacun des chapitres comprend maintenant des résumés visuels, des encadrés "à retenir" ainsi que de nombreux graphiques pour aider l'étudiant à mieux visualiser l'information. Axée sur le numérique au cours de sa création, cette sixième édition actualisée figure comme le manuel d'apprentissage incontournable en gestion des ressources humaines. Car d'abord et avant tout, il a été créé en harmonie avec les besoins actuels des étudiants et de leurs enseignants 4 raisons d'adopter GRH - Les dimensions stratégiques et opérationnelles de la GRH aujourd'hui : le contenu de GRH a été complètement actualisé, notamment avec l'ajout d'un nouveau chapitre sur "La fonction RH à l'ère numérique : transformations et performance organisationnelle" pour bien préparer les étudiants à la réalité du marché du travail d'aujourd'hui. - Des simulations et des exercices axés sur la pratique : les étudiants pourront mettre en pratique la théorie grâce à trois simulations concrètes qui sont la continuité d'un seul et même cas, et qui facilitent l'intégration des connaissances et la création de liens entre les concepts. - Un accompagnement interactif pour les étudiants : le Guide d'étude interactif permet une étude plus efficace en accompagnant les étudiants dans la lecture et la compréhension de chaque chapitre à l'aide du multimédia (écoute et visionnement), d'activités de compréhension interactives, de questions d'analyse, d'études de cas enrichies et de simulations qui aident à lier les concepts entre eux. - Des résumés simplifiés et accessibles : tous les chapitres offrent aux étudiants l'occasion de mieux comprendre la théorie et de consolider les notions grâce à des résumés visuels et à des vidéos qui expliquent autrement le contenu étudié dans les chapitres.

03/2021

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Droit

Contrats de droit privé et contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne

Le droit des contrats de droit privé et celui des contrats administratifs semblent devenir indifférents l'un à l'autre. Plus de cent vingt ans après que les doctorats de droit public et de droit privé ont été distingués, la doctrine contractualiste est divise. Ces droits des contrats sont cependant deux dans une seule chair. Aussi ce colloque propose-t-il un regard sur l'autre rive. Les divergences souvent ressassées sont-elles si profondes ? Les mouvements de l'une de ces branches atteignent-ils l'autre ? La disparition de la cause des dispositions du Code civil aura-t-elle des répliques en droit administratif ? La consécration de la révision pour imprévision par le même code atteste-t-elle de l'influence du droit administratif ? C'est à ces questions et à bien d'autres que ce colloque, qui a réuni deux jours durant privatistes et publicistes autour des thématiques les plus saillantes du droit des contrats, a tenté de répondre.

06/2019

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Droit

Manuel de droit européen des aides d'Etat. 3e édition

Le droit des aides d'Etat a longtemps été le "parent pauvre" du droit de la concurrence qui s'est surtout focalisé sur des matières connues dans les Etats membres : le contrôle des ententes, des abus de positions dominantes et le droit des concentrations. Si le contrôle des comportements anticoncurrentiels des entreprises est finalement chose aisée, il n'en va pas de même à l'égard de ceux commis par la puissance publique ; un tel contrôle ne pouvant s'effectuer que dans un cadre supranational. Institué dès le Traité CECA, le versement d'aides d'Etat est passé d'un principe absolu d'interdiction en 1951 à un examen encadré de compatibilité à partir de 1957. Depuis lors, la pratique décisionnelle de la Commission, la jurisprudence constructive des juges européens conjuguées à l'augmentation exponentielle du nombre de cas à traiter (consécutivement à l'apparition de crises multiples puis durables de l'économie européenne) ont conduit à donner des contours précis à la notion d'aide d'Etat, à forger des règles de procédure à cet examen de compatibilité, à impliquer les autorités nationales dans la discipline des aides d'Etat, à inventer des sanctions spécifiques en cas d'allocation d'aides illégales et incompatibles avec le traité. Ce manuel entend définir les principaux concepts (Qu'est-ce qu'une aide d'Etat ? Qu'est-ce qu'une compensation d'obligation de service public ? Qu'est-ce qu'une aide de minimis ? ...), détailler les règles en vigueur (Qu'est-ce qu'une aide existante, une aide nouvelle ? Qu'est-ce qu'une aide illégale et/ou incompatible ? ), restituer le rôle de chacun des acteurs de cette matière (Quels pouvoirs/devoirs pour la Commission, les juges européens, les autorités et les juges nationaux ? ) et exposer les enjeux propres à cette matière (A quoi sert le droit des aides d'Etat ? Celui-ci est-il instrumentalisé à d'autres fins que l'établissement d'une concurrence pure et parfaite ? ...). A jour des dernières réformes législatives (RGEC 2017 modifié, règlement de procédure 2015) et des jurisprudences de la Cour de justice (tous les arrêts de février 1961 à juillet 2019) comme des juridictions nationales, ce manuel intéressera les avocats spécialisés en droit public et en droit de la concurrence, les magistrats administratifs, les juristes des collectivités locales et des administrations centrales ainsi que les universitaires.

12/2019

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Droit

Droit des personnes, de la famille et incapacités. 11e édition

Ce Mémento présente, de façon claire et concise, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Sont exposées successivement les normes juridiques qui gouvernent : - les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ; - la famille : formation et effets du mariage, divorce et séparation de corps, filiation légitime et naturelle, procréation médicalement assistée, adoption, obligation alimentaire ; - les incapacités : des mineurs, notamment l'autorité parentale et la tutelle, comme des majeurs protégés. Cet ouvrage est indispensable à tous les étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse exhaustive de cette matière essentielle des programmes universitaires.

09/2020

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Droits de l'homme

Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales. 4e édition

L'actualité du droit des libertés : objectif CRFPA ! L'ouvrage de grands arrêts du droit des libertés fondamentales a pour objectif de fournir des clés de compréhension du droit des libertés fondamentales par le prisme des grandes décisions des juridictions suprêmes. Sa quatrième édition est aussi l'occasion de rendre compte de l'actualité du droit des libertés. Elle a bien sûr été dominée depuis trois ans par la pandémie de la Covid-19. Elle est aussi riche. Elle s'illustre notamment par l'affirmation des droits fondamentaux en matière environnementale dans un contexte de montée du péril climatique, le resserrement des contraintes pesant sur l'Etat en matière de surpopulation carcérale à la suite d'une série de décisions des juridictions européennes et françaises, les pérégrinations judiciaires de l'ordonnance de 2017 relative à la " barémisation " des indemnités de licenciement et encore la contribution de la liberté d'expression à la protection des pratiques activistes (décrocheurs).

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Histoire du droit

Althusius et le développement des théories politiques du droit naturel

Ce livre de l'historien du droit Otto von Gierke, paru en 1880, fut longtemps un ouvrage classique en Allemagne. Gierke ne se contente pas d'y tirer de l'oubli le juriste calviniste Althusius, qu'il présente comme le père du fédéralisme. Il y propose une généalogie des concepts politiques modernes.

07/2021

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Histoire du droit

Althusius et le développement des théories politiques du droit naturel

Ce livre de l'historien du droit Otto von Gierke, paru en 1880, fut longtemps un ouvrage classique en Allemagne. Gierke ne se contente pas d'y tirer de l'oubli le juriste calviniste Althusius, qu'il présente comme le père du fédéralisme. Il y propose une généalogie des concepts politiques modernes.

07/2021

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Droit européen des affaires

Nouveaux regards sur le droit européen des investissements. Edition 2023

L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé les 5 et 6 décembre 2022 à l'Université de Bourgogne sur le thème "Nouveaux regards sur le droit européens des investissements".

07/2023

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Droits de l'homme

Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales. 3e édition

Cet ouvrage rassemble les commentaires des grandes décisions rendues par les juridictions européennes et françaises dans le domaine des libertés et droits fondamentaux. Il se présente sous forme thématique en réunissant les différentes branches du droit (droit de la Conv. EDH, droit de l'UE, droit constitutionnel, droit administratif, droit civil, droit pénal et droit du travail), avec pour ambition de fournir les clés pour comprendre la manière dont notre système juridique actuel appréhende les libertés et droits fondamentaux A l'heure où la problématique des libertés est omniprésente dans le débat public, cette troisième édition rendra compte de l'actualité du droit des libertés. La période a bien sûr été dominée par la pandémie de la Covid-19 qui a entraîné des restrictions massives à l'exercice de l'essentiel des libertés. Mais d'autres actualités seront également abordées : la question subtile de l'établissement de la filiation des enfants nés de gestation pour autrui qui a été précisée par plusieurs arrêts de la Cour de cassation et de la Cour EDH ; le resserrement des contraintes pesant sur l'Etat en matière de surpopulation carcéraleà la suite d'une série de décisions des juridictions européennes et françaises ; les développements de la protection des données personnelles dans le cadre de l'application du RGPD de l'Union européenne.

08/2021