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Droit administratif. Edition 2022-2023

Extraits

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Revues de droit

Considérant N° 6/2024

La revue entend ouvrir le droit sur l'étude de l'imaginaire pour construire un nouvel objet de recherche - le droit imaginé - et en permettre une appréhension interdisciplinaire.

03/2024

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Théâtre

Le Malade Imaginaire. 2021

Le malade imaginaire est la dernière pièce écrite et jouée par Molière. Cette satire sur les médecins aborde des thèmes récurrents pour l'auteur. Argan, est le personnage principal de cette oeuvre. Veuf, il s'est remarié en seconde noce avec Béline qu'il soupçonne de ne pas être honnête avec lui. Afin de la mettre en porte à faux, un habille stratagème, se met en place avec Toinette la servante d'Argan.

05/2021

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Multi niveaux/Multi voies

Géographie 2de Manuel 2024

Une nouvelle édition entièrement actualisée ! Un manuel pensé pour vous : 90% des documents ont été renouvelés. Un travail spécifique autour de la transition avec la 3e. Ce manuel s'adresse à tous les élèves et s'adapte aux différents niveaux. Une structure claire qui permet de conserver votre liberté pédagogique Cet ouvrage contient un large choix de ressources complémentaires : 13 animations vidéo "2 minutes pour comprendre" autour des notions au programme. + de 70 vidéos et podcasts. 125 cartes et croquis interactifs Des pages originales : Débat (pour travailler l'oral), Regards croisés (pour l'interdisciplinarité). Un serious game sur l'Afrique australe pour traiter de façon efficace et ludique le thème conclusif du programme. Tous les textes et cours en version DYS et audio. Le livre du professeur complet à télécharger sur le site compagnon geo-lycee. nathan. fr (réservé aux prescripteurs) + Un site d'actu pour que votre manuel reste en prise avec l'actualité +

04/2024

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Procédure civile

Procédure civile. CRFPA 2024

Ce manuel de procédure civile a été conçu afin d'assurer une préparation optimale à l'épreuve de l'examen d'accès au CRFPA. Il est composé d'une présentation de l'épreuve, de 32 fiches thématiques et un galop d'essai final corrigé permettant d'aborder avec clarté et exhaustivité les connaissances et la méthodologie à mobiliser lors de l'examen, conformément au programme fixé par l'arrêté du 17 octobre 2016. Chaque fiche s'articule ainsi : - un schéma de synthèse pour visualiser l'essentiel en un clin d'oeil ; - les connaissances essentielles (cours, articles, jurisprudences fondamentales de la matière...) ; - une bibliographie complète pour aller plus loin et étoffer ses connaissances ; - des cas pratiques corrigés pour se mettre dans les conditions de l'épreuve. Tout en couleur, cet ouvrage contient de nombreux encadrés (" Attention ", " Jurisprudence "...), afin d'aider le candidat à se préparer et réussir l'examen d'entrée au CRFPA.

04/2024

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Histoire de l'architecture

Plateia N° 2/2021

Pour ce deuxième numéro, Plateia se consacre à la publication d'une sélection d'articles variés. Si aucun axe thématique unifiant n'a été choisi pour cette livraison, les points de convergence entre les démarches de recherche présentées n'en sont pas moins nombreux : une histoire de l'architecture attentive aux sources et aux modalités de décryptage de l'inscription spatiale, sociale et temporelle des oeuvres, une réflexion sur la démarche de projet dans son rapport aux grands enjeux de la société, un regard analytique et critique sur les dynamiques contemporaines des transformations urbaines.

06/2022

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Littérature française

Destination : le néant

L'auteur, Walid Abla, est un juriste libano-suisse. Il est docteur en droit, diplômé de l'université Panthéon-Assas (Paris II). Sa thèse relative aux tribunaux administratifs internationaux a été honorée d'une subvention du ministère français de l'Education et publiée à Paris, chez Pedone (1991). Ancien professeur de droit public à l'Université libanaise à Beyrouth, il est l'auteur d'un ouvrage intitulé Etudes de droit constitutionnel, publié par la maison d'édition Al-Halaby à Beyrouth (2017). Ce roman, publié (en arabe) à Beyrouth en 2015 aux Editions Al-Manhal, est son deuxième roman après son roman intitulé : Une lettre d'amour fictive, publié (en arabe) à Beyrouth aux Editions Al-Kamel (2011).

02/2018

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Amériques

Great Escapes North America. The Hotel Book, Edition 2021, Edition français-anglais-allemand

Les Etats-Unis sont l'un des pays les plus diversifiés et les plus fascinants du monde. Des beautés naturelles telles que le littoral du Pacifique, le parc national de Yosemite ou Monument Valley offrent des paysages dignes du septième art (Hollywood trouve les meilleurs décors pratiquement à sa porte). Ceux qui partent découvrir les Etats-Unis loin des métropoles lors d'un road trip classique, sur les traces de la population indigène et des pionniers, dans les montagnes, sur les berges des lacs ou sur les plages, peuvent être sûrs de vivre des moments inoubliables. Les Etats-Unis sont l'un des pays les plus diversifiés et les plus fascinants du monde. Des beautés naturelles telles que le littoral du Pacifique, le parc national de Yosemite ou Monument Valley offrent des paysages dignes du septième art (Hollywood trouve les meilleurs décors pratiquement à sa porte). Ceux qui partent découvrir les Etats-Unis loin des métropoles lors d'un road trip classique, sur les traces de la population indigène et des pionniers, dans les montagnes, sur les berges des lacs ou sur les plages, peuvent être sûrs de vivre des moments inoubliables. Dans Great Escapes USA, Angelika Taschen présente des destinations extraordinaires en s'appuyant sur des photos remarquables, des textes courts et distrayants, des détails utiles tels que les itinéraires à emprunter et les tarifs, et des conseils de lecture et de films. Son voyage commence sur la côte Est, où se trouvent des maisons de campagne idylliques comme Twin Farms dans le Vermont et Troutbeck dans l'Etat de New York, autrefois points de rencontre des intellectuels et des créatifs. Il continue vers le Sud, où des établissements comme The Moorings Village et l'Hôtel Peter & Paul racontent l'histoire de la Floride et de la Louisiane ; quant au Commodore Perry Estate à Austin, au Texas, il s'avère être une beauté du Sud très glamour. L'ancien camp minier Dunton Hot Springs dans le Colorado, où une ville fantôme a été transformée en un complexe hôtelier classique et rustique, se trouve sur la route, tout comme l'utopie urbaine Arcosanti en Arizona, conçue par l'architecte Paolo Soleri dans les années 1970. Le voyage se termine en beauté en Californie, avec des hôtels uniques en leur genre comme le Deetjen's Big Sur Inn, dont les cabanes en bois d'inspiration norvégienne ont accueilli de nombreux écrivains célèbres, des motels décontractés comme The Surfrider Malibu, où tout évoque le "rêve californien" , et des paradis gastronomiques comme le SingleThread, trois étoiles au Michelin, dans le comté de Sonoma. Cet ouvrage abondamment illustré présente aussi bien des hôtels dans la tradition des grands architectes comme Frank Lloyd Wright que des maisons conçues par de jeunes designers contemporains et des bâtiments dans le style caractéristique Mid-Century américain, un ranch équestre, un hébergement glamping et même, pour clore notre inventaire non exhaustif, un établissement de bains hippie ainsi que des caravanes vintage - une diversité à l'image des Etats-Unis !

08/2021

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Littérature française

La couleur des yeux

Que se passe-t-il lorsqu'on découvre, le jour de ses 13 ans, que l'on a été adopté ? Comment gérer la révélation d'un tel secret ? Peut-on pardonner à ceux qui nous ont menti ? Et que se passe-t-il si l'on décide de retrouver sa mère biologique, qui vit à l'autre bout du monde, en Polynésie ? Dans ce très beau roman qui se lit comme un pageturner, Béatrice Hammer nous fait partager, avec le style limpide qu'on lui connaît, la quête d'identité d'un ado qui soudain voit son monde basculer. Romancière, scénariste et réalisatrice, Béatrice Hammer a publié une quinzaine d'ouvrages chez différents éditeurs (notamment le Mercure de France, les éditions du Rouergue, le Serpent à plumes, Arléa etc.). Ses livres lui ont valu régulièrement des prix, en particulier des prix de lecteurs. Aux éditions d'Avallon, elle a republié récemment ses romans Kivousavé, Green. com, Cannibale Blues, Ce que je sais d'elle, Lou et Lilas, Les violons de Léna, les Fantômes du passé et Une Baignoire de sang ainsi que deux inédits : la Petite chèvre qui rêvait de prix littéraires (2022) et A la lisière des vagues (2023)

11/2023

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Comptabilité générale

Le pack paie. Pack en 3 volumes : La paie, ça s'apprend ! ; Exercices et corrigés sur la paie ; La paie, textes officiels, Edition 2024-2025

Ce pack réunit "la paie ça s'apprend", l'ouvrage de référence qui décortique toutes les rubriques du bulletin de paie, "Exercices et corrigés sur la paie", le cahier d'exercices d'application des techniques de paie, et offre en supplément "les texte officiels de la paie" qui rassemble par rubrique du bulletin de paie les textes officiels à jour

06/2023

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Astrologie

Prévisions Astrologiques Intuitives 2024. Rien n'est impossible !

Prévisions Astrologiques Intuitives 2024 par Rachel Rien n'est impossible ! Tout passe ! Une période difficile, un tunnel, à un commencement et une fin. Rien ne dure éternellement dans notre dimension. Et nous arrivons en 2024 : Pluton va sortir du Capricorne et il va entrer, en même temps que le Soleil dans le signe du Verseau, le 21 Janvier 2024 et y restera pendant dix-neuf ans, jusqu'en 2043 ! 2024 c'est le "basculement", le point charnière qui va mettre en route quelque chose de complétement différent. . En effet, tout ce qui se sera révélé inutile jusqu'alors obsolète, négatif, va disparaître ! C'est le moment du grand changement !

09/2023

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Notariat

Solutions professionnelles notariales. Tome 1, Actes courants, 16e édition

Les solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 1 regroupe deux thématiques majeures : les promesses de vente et les ventes d'immeubles. En matière de promesses de vente, sont proposées des études de cas variées, portant sur des promesses unilatérales ou des promesses synallagmatiques de vente. concernant aussi bien des immeubles à usage d'habitation, que des terrains agricoles... Les dossiers relatifs aux ventes d'immeubles permettent ensuite d'approfondir les questions posées quotidiennement dans les études notariales, concernant les incidences du régime matrimonial des parties, le prix, les conséquences fiscales, les biens en copropriété, les privilèges, les garanties... mais aussi de consulter des modèles d'actes de vente. Enfin, les échanges, le financement, les copropriétés et lotissements complètent utilement cet ouvrage. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier les ordonnances du 29 janvier 2020 (recodification du livre l' du Code de la construction et de l'habitation), du 15 juillet 2020 (énergie et climat) et du 16 septembre 2020 (polices des immeubles, locaux et installations), ou encore le décret du 2 juillet 2020 pris pour l'application de l'ordonnance du 30 octobre 2019 réformant le droit de la copropriété. Il est également tenu compte, lorsque l'étude du dossier le justifie, de l'avant-projet de réforme du droit des suretés publié le 18 décembre 2020. 16° édition par Mathieu Soulié, docteur en droit, diplôme notaire, et Michel Chaguet, expert, consultant et formateur en publicité foncière, ancien chef de contrôle de services de publicité foncière (SPF).

10/2021

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Droit bancaire

L'essentiel du droit bancaire. 3e édition

Tout sur les activités et opérations bancaires exercées par les établissements de crédits Connaître le rôle des différents acteurs en matière de réglementation bancaire, maîtriser les principales obligations de la banque tant dans ses activités commerciales que dans celles de marché, sécuriser les différentes opérations dans lesquelles la banque est impliquée et réduire les risques... voilà tout l'objet de cet ouvrage. Le droit bancaire est donc le droit des banques et le droit des opérations de banque. L'auteur développera successivement les éléments essentiels du droit bancaire (opérations de banque, établissement de crédit...), l'activité bancaire (instruments de paiements et de crédit...), le contrôle de l'activité bancaire (ACPR, AMF...), les obligations générales (non ingérence...) et annexes (lutte contre la corruption, données personnelles...), ainsi que l'aspect des nouvelles technologies (Fintech, cryptomonnaie...). Cette nouvelle édition 2023 intègrera le projet de DSP3 (3e directive européenne sur les services de paiement) qui prévoit un virage en direction de l'ultra numérique et donc de l'ultra réglementation en accentuant notamment les règles relatives à la prévention de la fraude en ligne, à la prévention des activités illicites dont le blanchiment, la fraude fiscale ou encore la corruption. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du droit bancaire applicable en 2023. Points forts - Outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - Ouvrage rédigé par un spécialiste du Droit bancaire qui mêle théorie et pratique - De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les développements

06/2023

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Notions

L'Identité humaine en dialogue

Depuis le milieu du xxe siècle, l'identité a envahi les sciences humaines et sociales - du discours public et journalistique, elle est devenue un mot de passe de notre époque dont l'extension toujours accrue dissimule mal le vague, et parfois l'absence complète de signification. Claude Romano développe un examen logique et philosophique de cette notion qui en exhume l'arrière-plan historique, notamment celui des égologies modernes, et propose une réorientation complète de l'enquête. L'identité, qui possède un enjeu véritable dans nos vies, n'est pas celle qui a servi de fil conducteur à la philosophie récente, celle qui fournit une réponse à la question de l'identification (qui ? ) - à la manière dont nous identifient nos papiers d'identité. C'est au contraire une identité à l'égard de laquelle nous exerçons une responsabilité inaliénable, dans la mesure où nous jouissons d'une certaine autorité pour nous définir. Une identité "en dialogue" qui ne saurait être dissociée de nos interactions avec autrui et est sociale de part en part ; une identité qui n'est plus celle du moi cartésien ou lockien, mais est liée à l'être humain que nous sommes. Celle que les totalitarismes ont cherché à détruire et qui demeure l'emblème de notre fragile humanité. Claude Romano enseigne à Sorbonne-Université et à l'Australian Catholic University. Il a été récemment titulaire de la chaire Gadamer à Boston College (2019-2020) et de la chaire Perelman à l'Université libre de Bruxelles (2021-2022). Ses travaux portent principalement sur la phénoménologie, l'herméneutique et l'histoire de la philosophie, en particulier dans Etre soi-même (Gallimard, 2019).

11/2022

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Histoire de la population

Ripostes. Archives de lutte et d'action, 1970-1974

Exposition à La contemporaine du 15 novembre 2023 au 16 mars 2024 Le " peace and love ", la culture hippie et la " libération sexuelle " ont eu tendance à faire oublier combien, en France, les années 1970-1974 furent traversées de tensions, de conflits ou d'affrontements. Ce début de décennie post-68 est largement habité par la figure de la violence, celle de l'Etat ou celle considérée comme une option par les mouvements contestataires. Quels moyens mobiliser dans les luttes locales, nationales ou internationales ? L'occupation d'une usine, la séquestration d'un patron, la préparation au " coup de poing " sont-elles légitimes ? Le recours à des formes d'action directe illégale est-il même inévitable pour espérer " changer la vie " et combattre les diverses formes d'oppression ? Ou bien faut-il malgré tout privilégier la non-violence, la désobéissance civile ? Les archives ici réunies et commentées font entendre les questionnements qui traversent le début des années 1970 - et qui demeurent pour partie les nôtres. Des pièces d'archives - tracts, brochures, affiches, photographies, etc. - choisies et commentées composent un récit vivant qui nous fait redécouvrir la France contestataire du début des années 1970, dont les échos résonnent avec force cinquante ans plus tard. Avec des contributions de Noël Barbe Jean Bérard Sophie Coeuré Victor Collet Xavier Crettiez Olivier Crouillebois Guillaume Denglos Eric Fournier Irène Gimenez Julien Hage Jean-François Hamel Liora Israël Laurent Jeanpierre Maxime Launay Danièle Lochak Emmanuelle Loyer Caroline Moine Emmanuel Naquet Sylvie Ollitrault Georges Palmier Nayeli Palomo Jean-Yves Potel Christophe Prochasson Tramor Quemeneur Judith Revel Isabelle Sommier Danielle Tartakowsky Pierre-Marie Terral Bertrand Tillier Xavier Vigna et Michelle Zancarini-Fournel Postface de Tiphaine Samoyault Exposition à La contemporaine du 15 novembre 2023 au 16 mars 2024

10/2023

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Droit des personnes

L'avenir de la protection des lanceurs d'alerte dans l'Union européenne

Décider de ne plus se taire lorsque le signalement est de bonne foi expose parfois le lanceur d'alerte à des représailles visant à dissuader d'autres personnes de révéler des faits de corruption ou de manquements à la transparence. Dans un avis du 16 décembre 2020, la Défenseure des droits appelait à un renforcement de la protection des lanceurs d'alerte en France en pointant les lacunes de la loi du 9 décembre 2016, dite loi Sapin 2. Qu'il s'agisse du champ d'application trop restreint, des contraintes procédurales, ou de l'absence de dispositif de soutien des lanceurs d'alerte, le droit positif multipliait les obstacles à surmonter pour la personne souhaitant divulguer ou signaler un manquement, dans les conditions prévues par la loi. La directive européenne du 23 octobre 2019 est apparue à ce titre comme une opportunité pour corriger les défaillances de la protection conférée aux personnes, tout en maintenant le lanceur d'alerte dans un rôle de garant de la bonne application du droit. A l'heure où la France a intégré dans son ordre juridique cette législation européenne par une loi du 21 mars 2022, cet ouvrage, issu d'un colloque organisé à l'Université de Tours, se propose d'analyser les différents dispositifs juridiques de protection et de réfléchir à l'avenir de cette protection des lanceurs d'alerte dans le cadre du droit européen. Il réunit les contributions d'universitaires de plusieurs pays impliqués dans deux programmes de recherche européens sur la protection des lanceurs d'alerte, ainsi que celles de parlementaires ayant travaillé sur la directive européenne et de représentants d'institutions dans le domaine de la transparence, de l'éthique publique et de la lutte contre la corruption.

10/2023

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Sociologie

Genèse d'un autoritarisme numérique. Répressions et résistances sur internet en Russie, 2012-2022

Dans le sillage de la fin de l'URSS, l'internet russe s'est d'abord développé librement, laissant l'initiative à de nombreux acteurs inventant des outils numériques ajustés à leurs usages. Cependant, depuis le début des années 2010, le tournant autoritaire au sommet de l'Etat russe a entraîné le déploiement d'un réseau d'emprises et de contraintes qui s'est resserré tant sur les acteurs que sur les infrastructures numériques du pays. Alors que le réseau russe a longtemps porté les espoirs de démocratisation de la sphère publique russe, son encadrement s'est constitué dans le temps long, au fil de controverses et d'épreuves. Malgré les critiques et les contournements militants et citoyens, l'oppression numérique a participé de la souverainisation politique et de la dynamique belliciste dont le moment culminant a été l'invasion de l'Ukraine en février 2022. Le livre, nourri par les enquêtes de terrain réalisées dans le cadre du projet ANR ResisTIC, dessine un panorama de la gouvernance coercitive et des usages numériques émancipateurs en Russie, de la paix à la guerre. Il met l'accent sur les multiples acteurs et objets numériques au coeur des controverses politiques et des tensions d'usage dans l'espace numérique russe dans les années 2010. Il montre les processus de construction de l'oppression numérique, au fil des critiques, conflits et contournements qui mettent aux prises tant les acteurs publics que privés, tant les partisans de l'ordre du net que les défenseurs de ses libertés. Au prisme du cas russe, ce sont les reconfigurations numériques contemporaines, de la surveillance à la souveraineté, que ce livre interroge.

05/2023

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Rallyes et courses

24 Heurs et malheurs du Mans

1923-2023... Depuis un siècle, la mythique épreuve mancelle fascine, fait rêver, et parfois perdre la raison. En clin d'oeil aux trios de pilotes qui se relaient en piste, trois passionnés reviennent ici sur l'histoire de cette aventure à la fois humaine et technologique qui, depuis sa création par Georges Durand, illustre un esprit pionnier empreint d'audace. Victoires, exploits, déceptions, accidents, et parfois la mort... A travers vingt-quatre chapitres sont évoqués vingt-quatre heurs et malheurs de ce rendez-vous iconique du sport automobile. Et quelques-unes de ses grandes figures, parmi lesquelles Willy Mairesse, Pierre Levegh, Henri Pescarolo, Paul Newman, Tom Kristensen, Jochen Rindt, Jacky Ickx... mais aussi Steve McQueen ou Jean Graton et sa bande dessinée Michel Vaillant. Anecdotes authentiques et scènes légendaires, glorieuses ou tragiques, font revivre cent ans d'émotion sur le circuit sarthois. Stéphane Bois est journaliste sportif à Ouest-France, spécialiste notamment des 24 Heures du Mans, auteur des 24 Heures du Mans en 80 éditions de légende (2012) et d'innombrables articles sur la course. Bob Garcia est romancier et passionné d'automobile, en particulier de courses d'endurance. Il est l'auteur notamment de Rebellion Racing aux 24 Heures du Mans (2018) et de Collisions (2021). Guillaume Nédélec est journaliste et photographe. Il est chef des sports Sarthe à Ouest-France. Outre de nombreux articles et interviews sur les 24 Heures du Mans, il a également, tout comme Stéphane Bois, couvert la Formule 1.

05/2023

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Littérature française

Prise en charge des Hypercalcémies EHS Daksi Constantine. DiU prise en charge des patients en réanimation nephrologique 2020- 2021

Ce travail s'est attaché à déterminer les caractéristiques clinico-biologiques, thérapeutiques et évolutives des patients présentant une hypercalcémie dans un service de Néphrologie (EHS Daksi constantine en Algérie). Les étiologies principales sont les néoplasies, qui comprennent les cancers solides et les hémopathies, les hyperparathyroidies et la iatrogénie, notamment chez les patients âgés et insuffisants rénaux. Le recours à la dialyse était le dernier recours chez les sujets à fonction rénale conservée la morbimortalité de l'hypercalcémie semble importante et par conséquent une prise en charge adéquate est nécessaire avec identification et traitement de la pathologie en cause .

07/2022

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Sociologie

La fabrique des inégalités sociales de santé. Livre des résumés du 1er symposium international FAB.ISS 2020-2021 Toulouse

Tenue à distance, en 2020-2021, la première édition du symposium international FAB. ISS de Toulouse fut une réussite : 22 contributions (livrées par 43 auteur. trice. s représentant douze disciplines et quatre pays) se sont succédées, à l'occasion de sept sessions, le tout en deux petits mois d'hiver marqués d'une belle densité réflexive et devant plus de trois cents inscrit. e. s participant activement aux débats ! Il y a effectivement urgence à déconstruire la fabrique des inégalités sociales de santé, qui plus est en ces temps mauvais d'épidémie mondiale. S'il est aujourd'hui scientifiquement acquis que la COVID-19 et ses nombreux variants allant se multipliant par le monde affectent, ici et là, inégalement les différents groupes sociaux, que l'épidémie en vienne à livrer au jour les arcanes de la fabrique des discriminations sociales de santé reste à documenter. C'est précisément l'objectif qui préside à la création de notre symposium. Centrée sur cette unique question, ô combien cruciale et potentiellement lourde de polémiques tant elle touche à l'intimité de nos conduites de vie ainsi qu'aux modalités du gouvernement de nos corps, notre toute jeune manifestation internationale et interdisciplinaire, appelée à se renouveler périodiquement, mobilise toutes les sciences sociales afin de passer au crible la construction des inégalités en santé. Car, si ces dernières ont été initialement soumises à l'analyse par une épidémiologie ouverte aux déterminations sociales, il s'agit de compléter ces études pionnières en recourant au vaste spectre des sciences sociales afin de révéler les logiques multiples, complexes et enchâssées de l'implacable fabrique sociale des inégalités de santé. Pour mieux l'enrayer, nous proposons de trouver ici trace, mémoire et corps de la première édition du symposium FAB. ISS de Toulouse et du réseau de chercheur. e. s ainsi constitué qui ne demande qu'à se développer.

01/2022

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Revues de droit

La loi confortant le respect des principes de la République

La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a pour ambition d'endiguer des processus qualifiés de "? séparatistes ? " suspectés de faire prévaloir des normes religieuses sur la loi commune. L'objet de ce dossier est d'éclairer les mesures introduites par ce texte qui touchent le coeur d'un certain nombre de droits et libertés dans des matières aussi variées que le droit civil, le droit pénal, le droit des associations ou encore le droit à l'instruction. Les trois varia complétant ce numéro rendent compte de la diversité des thématiques parcourues par le droit des religions.

02/2022

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Droit international public

De quelques aspects du droit russe

Il y a plus de trente ans, la Constitution de la Fédération de Russie était adoptée, marquant les bases d'une nouvelle organisation politique et sociétale. Mais la réforme profonde qu'elle a connue en 2020 a sans doute consacré le tournant déjà amorcé depuis quelques années, que ne voulaient pas voir les pays occidentaux. En trente ans, le droit russe a néanmoins connu une évolution fulgurante afin de s'adapter à l'économie de marché et à la société de consommation, mais aussi aux nouvelles découvertes scientifiques et technologiques. C'est pourquoi le droit russe est à la fois un droit moderne et un droit traditionnel, qui a préservé une partie de son héritage soviétique. C'est un droit qui autorise les femmes à choisir leur contraception, les personnes en mal d'enfant à recourir à la gestation pour autrui, les époux qui souhaitent divorcer à le faire sans juge ; c'est un droit qui contraint les professionnels à ne pas abuser les consommateurs, les contribuables à payer des impôts sur les revenus résultant d'opérations sur titre ou encore les arbitres - juges commerciaux - à être intègres. C'est aussi un droit qui connaît un démembrement de la propriété inédit en France, et qui place l'Etat sur un pied d'égalité avec les personnes physiques ou morales dans le domaine du droit civil. Le lecteur de cet ouvrage découvrira ainsi plusieurs facettes de ce droit, mais aussi certains vides juridiques concernant l'activité économique de l'Etat russe ou les missions pesant sur les associations de droit privé. La connaissance du droit russe - tout au moins certains de ses aspects - prend une dimension particulière aujourd'hui avec ce qui se passe en Ukraine depuis février 2022.

09/2023

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

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Droit européen de la concurren

Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne, 9e édition

A propos de l'ouvrage Ce manuel présente l'ensemble du droit de la concurrence. Il analyse tout d'abord les notions fondamentales du droit de la concurrence, avant de s'intéresser aux règles de concurrence applicables aux entreprises, puis à celles applicables aux Etats membres de l'Union européenne. Sont ainsi abordés la notion de marché, le contrôles des concentrations entre entreprises, la prohibition des comportements anticoncurrentiels, l'encadrement des aides d'Etat, les obligations des Etats membres... Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes de la question - Des encadrés avec des extraits de jurisprudence et de textes légaux pour un accès direct aux documents Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.

10/2021

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Sciences politiques

La souveraineté, l'Europe et le peuple

" Coralie Delaume nous a quittés le 15 décembre 2020, laissant derrière elle une famille, des amis et des camarades de combat bouleversés par la violence et la précocité de ce départ. Elle lègue une oeuvre riche mais malheureusement inachevée, car elle avait tant à apporter encore au débat public. En octobre 2021, nous fondions l'Association des Amis de Coralie Delaume, dont le but est de faire vivre sa pensée et, plus largement, le débat intellectuel. Ce livre constitue le premier témoignage de nos travaux. De nombreux intellectuels, essayistes, journalistes, qui avaient participé aux journées et conférences organisées par notre association, ont accepté que leurs interventions soient publiées dans un ouvrage autour des thèmes de la souveraineté, de l'Europe et du peuple. Qu'ils soient tous ici chaleureusement remerciés d'avoir participé à cette oeuvre collective. " Unanimement saluée, la pensée de Coralie Delaume figure parmi les plus originales et pertinentes de sa génération. L'ensemble de son oeuvre a été publiée aux éditions Michalon : Europe, les Etats désunis (2014) ; Le couple franco-allemand n'existe pas (2018) et, en collaboration avec David Cayla, La Fin de l'Union européenne (2017) et 10+1 questions sur l'Union européenne (2019). Son dernier texte, Nécessaire souveraineté, a été publié à titre posthume en 2021.

04/2023

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Droit

Programme d'un cours de droit administratif, soumis à Monsieur le ministre de l'Instruction publique

Programme d'un cours de droit administratif : soumis à Monsieur le ministre de l'Instruction publique / par Chauveau Adolphe,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Poésie

Je pense à toi !

Cette anthologie de haïkus sur le soin et l'attention que nous portons à l'autre trouve pleinement sa place en cette période de crise sanitaire, qui réduit notre espace de vie et raréfie nos contacts. Irradiants de chaleur humaine, ces poèmes dessinent une oasis de réconfort au milieu d'une époque frappée par la maladie et le deuil. Qu'est-ce qui nous amuse quand le ciel est bas ? Qu'est-ce qui nous console quand la colère ou la peine gronde ? L'Autre, cet autre si souvent incompréhensible et déroutant mais dont la présence donne tant de résonance à la nôtre. l'esprit apaisé à l'autre bout du fil j'entends son sourire Najat Aguidi. Ainsi, dans cette anthologie foisonnent les raisons de se réjouir de vivre ensemble : des haïkus caustiques qui se moquent des petits travers humains... train de banlieue tout le trajet pour se maquiller Alain Henry... . des haïkus tendres qui nous rappellent les gestes consolateurs, d'autres pour les soignants, pour ceux qui travaillent dans les institutions, mais aussi ceux que nous sommes, pour peu que nous osions autant donner que recevoir. brouillard de novembre l'air de rien lui raconter ses souvenirs Marie Derley. A nous promener dans cette poésie du lien et du réconfort, nous ressortons bien plus aimants. Pascale Senk. Françoise Maurice, infirmière, découvre le haïku en 2012 à la suite d'un cancer du sein. Avec cet art, elle trouve une façon de se recentrer sur l'indicible instant présent, devenu essentiel pour elle. Elle fait partie de plusieurs collectifs. Certains de ses haïkus sont publiés dans Naître et Renaître (Pippa, 2020), Ecrire, Lire, Le dit de 100 poètes (Pippa, 2020), Haïkus et tankas d ! animaux (Pippa, 2020), Haïkus de Bretagne (Pippa, 2021). Eléonore Nickolay découvre le haïku en novembre 2012 lors d'un festival organisé par l'Association francophone du haïku (AFH) à Lyon. Le haïku devient son genre littéraire privilégié en allemand, français et anglais. Bien au-delà, il est pour elle une aventure humaine et l'occasion d'échanger avec des poètes et poétesses. Aujourd'hui, elle est coprésidente de l'AFH et de la Deutsche Haiku Gesellschaft et corédactrice de leurs revues respectives.

09/2021

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Sociologie

La sociologie réflexive de Pierre Bourdieu

Pierre Bourdieu (1930-2002) est le sociologue le plus important de la seconde moitié du xxe siècle. Son oeuvre demeure pourtant mal comprise, surtout en France, où elle fait l'objet de controverses toujours vives. Pour lui redonner toute sa portée et éclairer les débats, Marc Joly procède en trois temps. Il montre comment Bourdieu, dès le début des années 1960, s'est donné les moyens de refonder théoriquement la tradition sociologique européenne. Il interprète ensuite la puissance du cadre conceptuel " bourdieusien " - la triade habitus-champ-capital - à l'aune des caractéristiques historiques et épistémologiques de la sociologie entendue comme science sociale par excellence. Il examine, enfin, les résistances théoriques, idéologiques et politiques que la démarche scientifique de Bourdieu n'a cessé de susciter. De là une introduction originale au travail de Pierre Bourdieu autant qu'un plaidoyer vigoureux pour une épistémologie sociologique. Chargé de recherche au CNRS (laboratoire Printemps, UVSQ), Marc Joly est l'auteur de Devenir Norbert Elias (Fayard, 2012), La Révolution sociologique (La Découverte, 2017) et Après la philosophie (CNRS Editions, 2020). Edition remaniée et mise à jour de Pour Bourdieu (2018)

01/2022

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Droit

Code de justice administrative. 9e édition

La neuvième édition du Code de justice administrative rend compte de la place toujours plus importante occupée par le contentieux administratif dans la vie juridique des citoyens ; il concerne aussi bien le logement, le droit d'asile, le séjour des étrangers, le contentieux social, la médiation, que les actions de groupe et les actions en reconnaissance de droits. Législature après législature, les procédures se multiplient et deviennent de plus en plus complexes. Il faut plus que jamais les connaître et les maîtriser. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en septembre 2019, ce code annoté, référence en procédure administrative contentieuse, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à la reproduction des arrêts les plus importants et des dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme, cet ouvrage est l'outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit protecteur des libertés.

11/2019

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Droit pénal

La consommation de l'infraction

Fondamentale en droit pénal, la consommation de l'infraction est pourtant profondément méconnue. Jamais réellement définie, désormais concurrencée par d'autres notions, ne serait-elle donc qu'une simple "réunion des éléments constitutifs de l'infraction" ? Bien au contraire, elle apparaît comme la vie juridique de l'infraction ; sa naissance et, au-delà, son existence dans le monde du Droit. L'objectif de la présente thèse est ainsi d'apporter à la notion de consommation un nouvel éclairage substantiel afin de lui permettre de jouer pleinement le rôle qui doit être le sien en droit pénal. Premier prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse Joinet 2022

06/2023

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Esotérisme

Le mystérieux portail des Lions

En 2020, l'apparition brutale d'un virus très contagieux a instauré sur la planète des mutations douloureuses qui ont affecté des millions de destins. C'est ainsi que, après la restauration du Cercle d'Or à Dendérah, Oriane et David ont dû prolonger leur séjour à Alexandrie. De son côté, dès l'annonce du confinement, Alcyon est revenu vivre au Puy en Velay chez ses parents. Cette situation anormale déclenche en lui une sourde révolte mais elle l'incite aussi à explorer une autre facette de l'Univers et de ses mystères. Des lectures, des rêves et quelques rencontres insolites l'amèneront peu à peu à se remettre en question. Entre l'équinoxe de 2020 et celui de 2021, Alcyon se confrontera à l'Energie des Lions. Il s'en imprégnera afin que s'accomplisse le réveil d'anciennes mémoires qui l'aideront à franchir le portail secret de son Ame immortelle.

06/2021