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Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix. suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux

Extraits

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Droit

Nouveau traité des vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes

Nouveau traité des vices rédhibitoires et de la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, ou Jurisprudence vétérinaire... (3e édition...) / par MM. Ch. -M. Galisset,... J. Mignon... Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Potager

Mon potager pouvoir d'achat

Produire plus pour acheter moins : le guide du potager anti-crise. Tout ce qu'on produit soi-même, on n'a pas besoin de l'acheter : c'est sans doute la meilleure des raisons pour cultiver son potager ! Du semis à la récolte, en passant par la planification, le choix des variétés et la succession des cultures, tout ce qu'il faut savoir pour optimiser son potager, et réussir à récolter plus en dépensant moins.

03/2023

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Gestion

Politique d'achat et gestion des approvissionnements. Enjeux, problématiques, organisation, 5e édition

Pour les entreprises, la compétitivité, le développement et la création de valeur passent sans conteste par une politique achats volontariste et efficace, associée à un management cohérent et optimisé des approvisionnements (supply chain amont). Depuis 15 ans, les Achats ont réellement connu une transformation radicale. Cette 5e édition, largement actualisée, reprend de façon complète tous les fondamentaux incontournables de la fonction, tout en intégrant les problématiques les plus récentes : marketing achat, segmentation du portefeuille, achat amont et processus d'innovation ; sourcing, constitution et pilotage du panel fournisseurs, approches collaboratives ; pratiques éthiques, et achats durables et responsables ; création de valeur, merise des coûts et optimisation économique des TCO ; déploiement opérationnel et décisions conjointes achats et supply chain amont ; maitrise des risques (marché, fournisseurs, juridiques, réglementaires, environnementaux) ; décisions d'organisation et choix des systèmes d'information et de pilotage ; mesure des performances et conduite du changement.

04/2019

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Histoire de la médecine

Traité pratique des maladies vénériennes, avec figures dessinées d'après nature

Traité pratique des maladies vénériennes, par F. -F. Clerc,... avec figures dessinées d'après nature, par Léveillé, gravées par Debray Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Droit

Loi et jugement. Une enquête sur le problème de la pratique du droit

Comment savoir si une décision judiciaire est correcte ? Telle est la question qui se pose à nous tous, qui souhaitions que le droit vienne à notre secours quand nous en avons besoin. En 1912, celui qui n'est pas encore le sulfureux Carl Schmitt donne à cette interrogation une réponse surprenante qui, aujourd'hui peut-être plus que jamais, nous parle encore. Dans Loi et jugement, ouvrage de jeunesse brillant et érudit, traduit et replacé par Rainer Maria Kiesow dans une perspective critique, on perçoit déjà le goût de l'auteur pour la rhétorique, le style et, plus précisément, le goût pour les concepts en opposition, pour les mots en guerre, par lesquels il deviendra célèbre : ami/ennemi ; légalité/légitimité ; théologie/politique ; règle/exception ; Etat/mouvement/peuple ; terre/mer ; mais aussi juif/aryen. Or c'est avec l'examen de la relation loi/jugement que tout a commencé. Y a-t-il harmonie ou tension ? Déduction ou déconnexion ? Continuité ou rupture ? Là réside tout le problème de l'Etat de droit et de l'état de légalité - une question toujours ouverte.

06/2019

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Economie

Les politiques d'enregistrement des droits fonciers. Du cadre légal aux pratiques locales. Du cadre légal aux pratiques locales

Depuis une quinzaine d'années, la thématique foncière revient en force dans le champ des politiques de développement et dans celui de la recherche. Ce regain d'intérêt exprime des enjeux multiples : accroissement de la productivité du secteur agricole, réduction de la pauvreté, duralibité socio-environnementale, sécurité alimentaire, prévention des conflits. Un axe fort de la mise en agenda politique de la question foncière concerne la reconnaissance des droits des familles et des communautés rurales dont les terres sont gouvernées sous un régime "coutumier". Depuis le début des années 1990, cet objectif a généré une importante ingénierie institutionnelle, à travers la production de textes légaux et de programmes d'enregistrement des droits fonciers dans les pays du Sud. Le présent ouvrage propose une lecture de ces interventions qui privilégie leurs enjeux politiques, à partir d'études empiriques conduites en Afrique subsaharienne, en Amérique latine et en Asie du Sud-Est.

02/2010

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Droit des sûretés

Droit des sûretés et de la publicité foncière. 8e édition

La réforme des sûretés analysée par deux experts. Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles. Le droit du cautionnement, qui tient une place importante dans l'ouvrage, est largement tributaire du droit commun des contrats. L'intérêt majeur de cette réédition réside évidemment dans l'intégration de la réforme opérée par les deux ordonnances du 15 septembre 2021, ainsi que, en dernier lieu, par la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel (dont les incidences sont cependant moins massives). De nombreux passages ont nécessité une réécriture complète.

04/2023

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Sciences politiques

Gouvernance foncière et jeux d'acteurs au Cameroun. L'exemple des concessions foncières agro-industrielles

Le vaste patrimoine fonder camerounais constitue plus que jamais une source de convoitise. Que ce soit dans la région du Centre, du Nord-ouest, du Sud-ouest, du Sud ou du Littoral, des compagnies agro-industrielles étrangères exploitent de vastes superficies de terres arables. Les élites locales ne sont pas en reste. En effet, celles-ci se livrent également à des achats compulsifs des terres rurales. L'ouvrage qui porte sur un sujet aussi sensible, voire périlleux, mais bien utile, riche et stimulant, questionne avec minutie, finesse et circonspection, la gouvernance foncière au Cameroun, à l'aune des jeux et enjeux d'acteurs qui structurent l'écosystème des transactions foncières agro-industrielles dans ce pays. Avec l'adoption par l'Etat camerounais de la politique économique axée sur l'attractivité des investissements directs étrangers pour atteindre ses objectifs de développement, l'on assiste ces dernières années au Cameroun, à une intensification des investissements dans le domaine de l'exploitation des ressources naturelles et spécifiquement de la ressource foncière. Cette situation n'a pas manqué d'attirer l'attention des médias et ONG tant locaux qu'internationaux, qui accusent d'accaparements des terres les firmes agricoles étrangères qui y sont actives. A l'aune de ce grief d'accaparement des terres, l'ouvrage postule que, se focaliser sur les compagnies agricoles internationales comme étant les princes de la turpitude, alors que les acteurs étatiques locaux en charge des politiques publiques en matière foncière seraient, par nature, des parangons de vertu, n'est pas la bonne approche encore moins le bon débat. Nourrie par un travail de terrain mené au Cameroun, la recherche contenue dans cet ouvrage invite à sans cesse interroger les grilles d'analyse de la réalité foncière au Cameroun.

04/2019

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Généralités médicales

Traité complet théorique et pratique des maladies du foie. Nouvelle édition

Traité complet théorique et pratique des maladies du foie Nouvelle édition... (Nouvelle édition, revue, corrigée...) / par M. Aug. Bonnet,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Droit

Le guide pratique du juge d'instruction. 2e édition. Textes des diverses lois, décrets, ordonnances, un précis des règles, les principes élémentaires

Le guide pratique du juge d'instruction : contenant les textes des diverses lois, décrets, ordonnances, un précis des règles, les principes élémentaires... (2e édition) / par M. Ferdinand Cassassoles,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Sciences de la vie

Instruction sur la culture et les usages des pommes de terre

Instruction sur la culture & les usages des pommes de terre Date de l'édition originale : 1793-1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Sciences de la terre et de la

Traité théorique et pratique des taillis

Traité théorique et pratique des taillis / par Alphonse Mathey Date de l'édition originale : 1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Généralités médicales

Traité théorique et pratique des maladies des yeux

Traité théorique et pratique des maladies des yeux, par L. -A. Desmarres,... Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Tome 1. 2e édition

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Tome 1 / ... Seconde édition, revue, corrigée... par Me Renauldon,... Date de l'édition originale : 1788 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Droit

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Tome 2. 2e édition

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques. Edition 2, Tome 2 / ... Seconde édition, revue, corrigée... par Me Renauldon,... Date de l'édition originale : 1788 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Histoire internationale

Révélations sur l'histoire des Berbères d'après une étude historique de la tribu des Oudjana des Aurès

L'histoire de la tribu des Oudjana est l'exemple de l'histoire générale des Berbères. En effet, en retraçant, l'histoire de la tribu des Oudjana, nous pouvons rendre compte de plusieurs aspects propres au peuple berbère comme : l'ancienneté de la population berbère en Afrique du Nord ; sa composition faite d'apports ethniques et culturels divers mais essentiellement orientaux ; la formation d'une tribu berbère, sa genèse, son histoire et son devenir.

06/2017

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Droit

Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires

Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires & sous signatures privées... Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Histoire de la médecine

Traité pratique des hernies ou Mémoires anatomiques et chirurgicaux sur ces maladies. Texte

Traité pratique des hernies, ou Mémoires anatomiques et chirurgicaux sur ces maladies. TEXTE / ; par Antoine Scarpa,... Traduits de l'italien par M. Cayol,... On y a joint une note de M. Laennec,... et un mémoire sur une terminaison particulière de la gangrène dans les hernies, par le traducteur Date de l'édition originale : 1812 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Histoire de la médecine

Traité pratique des hernies ou Mémoires anatomiques et chirurgicaux sur ces maladies. Atlas

Traité pratique des hernies, ou Mémoires anatomiques et chirurgicaux sur ces maladies. ATLAS / ; par Antoine Scarpa,... Traduits de l'italien par M. Cayol,... On y a joint une note de M. Laennec,... et un mémoire sur une terminaison particulière de la gangrène dans les hernies, par le traducteur Date de l'édition originale : 1812 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Sciences de la terre et de la

Instruction sur la culture des abeilles

Instruction sur la culture des abeilles... par M. Bertin,... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Beaux arts

Tell Rochat (1898-1939)

En novembre 1939, les journaux vaudois annoncent la mort de "Tell Rochat, artiste-peintre". C'est faire preuve d'érudition aujourd'hui que de connaître son métier initial (bûcheron) tant il a marqué sa génération et sa région comme artiste. Rien ne prédisposait Tell Rochat (1898-1939) à une carrière artistique. Diabétique à une époque où le traitement balbutiait, fils d'une famille modeste de onze enfants, issu d'un milieu étranger à l'art, cette destinée n'était pas la sienne. Mais Tell voulait devenir peintre et il mit tout en oeuvre dans ce sens. Son parcours est captivant, marquant de simplicité et de modestie, admirable de ténacité. Ce forestier de la Vallée de Joux quitte Le Pont pour Lausanne et Paris dans le but de se former. Il parcourt ensuite l'Europe, de l'Alhambra de Grenade aux canaux d'Amsterdam, pour travailler son art. Il se passionne pour les paysages et réalise aussi de nombreux portraits de personnes. Son oeuvre reflète son aisance à peindre des bourgs, des fermes, des champs, des vergers, mais surtout des arbres ! Il les aime, il les travaille de différentes manières, parfois réalistes, souvent proprement néo-impressionnistes. L'artiste affirme sa force dans cette relation qu'il entretient avec les arbres. Ce livre retrace la vie de l'homme et le développement de son oeuvre, dont les 367 meilleures pièces (huiles, aquarelles, gravures et croquis) sont présentées ici. Il met certes en lumière les succès et les déboires d'un peintre vaudois, mais il permet surtout de réaliser avec quelle extraordinaire persévérance et quelle cohérence un artiste s'est voué à l'art.

07/2019

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Art contemporain

Anne Rochat. In corpore

Cette publication, richement illustrée, offre pour la première fois un panorama du travail réalisé par Anne Rochat (1982) ces dix dernières années. Se déclinant essentiellement au moyen de la performance, élaborée en réponse à des lieux et des situations données, la pratique de l'artiste s'appréhende tantôt en direct dans l'ici et maintenant de la performance, tantôt en différé au moyen de la captation vidéo. L'ouvrage articule visuellement le travail performatif, faisant dialoguer les images comme autant d'éléments d'un récit, et comprend deux textes inédits de Jean Rochat (historien) et d'Olivier Kaeser (historien de l'art et commissaire d'expositions), ainsi que des photographies de Matthieu Gafsou.

04/2021

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Sociologie

Les Vacances et après ?. Pour une nouvelle compréhension des loisirs et des voyages

Dans notre société naguère si sédentaire, les hommes saisissent chaque occasion de partir : pour aller consommer le calme, le climat, les paysages et les cultures d'ailleurs. Mais cet exode régulier a des limites : de plus en plus de gens se rendent compte que les carences quotidiennes ne peuvent être compensées par quelques instants de liberté. Et les habitants des régions visitées commencent aussi à réagir : ils ont l'impression d'être débordés par un développement dont ils sont exclus. S'ils font tout pour que les touristes viennent, ils aimeraient les en empêcher. Ce sont ces phénomènes que Jost Krippendorf tente d'expliquer afin de dégager les sentiers d'un meilleur avenir : que les vacances en dehors de chez soi se muent en un apprentissage de l'autre, une opportunité de découverte et de compréhension mutuelle.

01/1987

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Afrique sub-saharienne

La terre et "les ressources foncières" dans la doctrine sociale du Kimbanguisme. Essai d'une socioanthropologie foncière de Bolingo (Amour) - Mibeko (Lois) - Misala (Travaux)

La recherche de solutions aux spoliations foncières qui menacent l'Eglise kimbanguiste et handicapent la matérialisation de sa doctrine sociale nous préoccupe. L'atteinte de la trilogie Bolingo-Misala-Mibeko exige un terrain d'application, un cadre physique permettant la concrétisation de la vision. L'Eglise de Jésus-Christ sur la Terre par son envoyé spécial Simon Kimbangu y a songé et a mis à la disposition de ses paroisses, écoles, hôpitaux et centres d'accueil de la ville de Kinshasa de vastes étendues de terres. Or, nos observations attestent que ces domaines fonciers kimbanguistes constituent, à cause des jeux d'acteurs et des enjeux, perçus ou réels, une arène, un lieu d'affrontement et de confrontation entre une diversité d'acteurs autour d'enjeux spécifiques. Il est devenu un espace semi-autonome où domine une régulation conjointe articulant la régulation de contrôle officielle, celle de l'église, et la régulation autonome des acteurs locaux. Ces jeux des acteurs ébranlent la quiétude de l'Eglise et mettent en souffrance la matérialité de sa doctrine sociale. Comment y remédier ? L'ouvrage tente d'y répondre en ouvrant des pistes de recherche.

02/2021

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Immobilier, droit de la constr

Marchand de biens : l'achat revente immobilier, méthodologie pratique et juridique

Le marchand de biens est un commerçant qui pratique l'achat-revente de biens immobiliers en qualité d'assujetti à la TVA, c'est un métier qui nécessite des compétences transversales complexes. Elles doivent être maîtrisées et appliquées par le donneur d'ordre qu'est le marchand de biens, dit "promoteur rénovateur" . Ce livre est destiné à ceux qui souhaitent se lancer dans le métier de marchand de biens de manière sérieuse et à ceux qui aimeraient découvrir ce métier et plus largement ce mécanisme d'achat-revente immobilier d'un point de vue technique, fiscal, juridique et opérationnel avec une vision de terrain. Il est également destiné à tous les professionnels qui travaillent avec les marchands de biens pour mieux comprendre les enjeux qui sont les leurs en matière d'achats-reventes de biens immobiliers.

07/2022

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Droit

Institutions commerciales, traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce. d'après les anciennes et nouvelles lois

Institutions commerciales, traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce, d'après les anciennes et nouvelles lois ... Par Boucher... Date de l'édition originale : 1801 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit

Liquidation des indivisions

Si les ouvrages en droit des régimes matrimoniaux et successions ne manquent pas, le praticien ne dispose pas d'offres documentaires spécifiques et récentes lorsqu'il s'intéresse aux techniques de liquidation. En revanche, nous nous étions demandé en 1999 avec Yvonne Flour, " Comment faut-il liquider une indivision ? ". En d'autres termes, quels sont les principes applicables, quels sont les modèles à utiliser et comment, de manière extrêmement pratique, faut-il établir les comptes entre les coindivisaires. Ce nouvel ouvrage constitue un outil pratique dédié aux techniques de liquidation d'une indivision. Il propose de poser les principes de liquidation d'une indivision, de donner les modèles propres à l'établir et d'expliquer les calculs devant être opérés. Pour des raisons de volume, il a semblé nécessaire de ne traiter ici que de la liquidation de l'indivision conjugale. Sont successivement traitées les situations des : - personnes mariées et leur indivision post-communautaire ; partenaires d'un pacs qui peuvent choisir une indivision comme régime patrimonial ou qui, faute de liquidation, laissent l'indivision s'installer ; - concubins, qui sont en indivision par obligation. Cet ouvrage a pour ambition de répondre de la façon la plus claire et la plus pratique aux époux, aux partenaires d'un pacs ou aux concubins. Il ne traite pas de l'indivision post-successorale, toutefois, mutatis mutandis, les solutions dégagées pour le mariage peuvent être transposées. L'indivision a toujours passionné le juriste. Cette passion est en réalité à la fois une attraction et une répulsion.

07/2012

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Sciences de la terre et de la

Conseils aux cultivateurs de la Loire-Inférieure sur le choix, l'achat et l'emploi des engrais

Conseils aux cultivateurs de la Loire-Inférieure sur le choix, l'achat et l'emploi des engrais... / par Adolphe Bobierre,... Date de l'édition originale : 1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Midi-Pyrénées

La Vallée des Joncières

Suite à une altercation avec l'occupant allemand, le jeune Franz fuit avec son père. Mais un coup de feu retentit, et son père s'écroule... Dans sa fuite, Franz rencontre une famille de bohémiens qui l'emmènent dans le sud-ouest, dans une vallée décrite comme magique. Franz, très doué, va aider ses nouveaux amis à faire prospérer leur commerce et va apporter aux habitants de cette vallée l'amour qui leur manque... Le jeune homme distille le bonheur partout où il passe. Pourtant, le sien n'est pas complet : comment va-t-il retrouver la trace de son père ?

03/2021

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Sciences de la vie

Traité théorique et pratique de la construction des batteries

Traité théorique et pratique de la construction des batteries . Par J. Ravichio de Peretsdorf et A. -P. -F. Nancy,... Date de l'édition originale : 1826 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021