Notarial. 2e édition
Extraits
Droit
Cas pratiques du notariat. Famille, actes courants, affaires
Pour sa première édition, cet ouvrage dresse le bilan de 5 années de publication de sujets d'examens dans la Semaine Juridique édition notariale et immobilière en proposant un large éventail des thèmes écrits, complétés par de nombreux sujets oraux, posés aux candidats à l'obtention des diplômes du premier cycle des écoles de notariat, de premier clerc et aux fonctions de notaire. Nous savons les praticiens vivement intéressés par ce type d'ouvrage qui fournit des solutions concrètes aux questions de pratique notariale courante. Ce sont pas moins de 300 énoncés qui se trouvent ainsi offerts à la réflexion. Des thèmes aussi variés que les contrats de mariage, la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions mais également les actes courants (vente...) sans oublier le droit des affaires (droit des sociétés...) sont mis à la disposition du lecteur. Cette sélection s'accompagne de corrigés soigneusement sélectionnés et en rapport étroit avec les programmes étudiés ; elle prend en compte les dernières évolutions législatives (loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, droit du divorce...) et jurisprudentielles (situation de l'enfant adultérin,...). Enfin, le côté pratique et l'originalité de l'ouvrage se trouvent accentués par le fait qu'il procure des commentaires renforcés par de nombreuses formules, consacrés à une question essentielle pour la profession notariale : les récompenses entre époux communs en biens.
12/2001
Littérature française
Les apports de la loi notariale au Maroc. Une lecture analytique à la lumière de la loi 32-09 relative à l'organisation de profession notarial
Sans doute on a beaucoup lu sur les notaires, mais le notariat reste méconnu. D'un point de vue socio-économique, le notaire est un partenaire nécessaire de l'entreprise et de la famille. En effet son rôle est : le notaire est un rédacteur d'acte ; il est sous le rôle de prévention et de sécurité qui se traduit que les parties à l'abri de toute irrégularité face à la législation en vigueur, ainsi le notaire a une mission d'informer impartialement, les parties sur les engagements qu'ils prennent dans la rédaction de l'acte notarié, authentification de l'acte et la veille sur les diverses formalités fiscales et juridiques nécessaire a la perfection des contrats selon les dispositions légales.
05/2022
Suédois
Petit vocabulaire actuel suédois
Tout le vocabulaire essentiel pour s'exprimer en suédois ! Cet ouvrage propose le vocabulaire d'aujourd'hui en suédois. Il permet de lire et de s'exprimer sur des sujets d'actualités ou des faits de société, mais également de réviser le vocabulaire de base sur tous les sujets essentiels. Il comprend 36 chapitres, 5500 mots et de nombreuses phrases de mise en contexte. TDM : 1. Le corps humain, 2. Les cinq sens et la parole, 3. Les sentiments, 4. La pensée et la volonté, 5. L'habitat, 6. Chez soi, 7. Les vêtements, 8. La nourriture, 9. La famille, 10. Education, 11. La santé, 12. Compter et mesurer, 13. Repères temporels, 14. Sports et jeux, 15. La littérature, la musique et la peinture, 16. Télévision, cinéma, multimédias, 17. La Presse, 18. Informatique et Internet, 19. L'environnement, 20. La planète Terre, 21. Le climat, 22. Les animaux, 23. Les végétaux, 24. L'agriculture, 25. Les voyages, 26. Pays et nationalités, 27. La ville, 28. Le monde du travail, 29. Magasins et achats, 30. Les affaires, 31. L'industrie, 32. Politique et citoyenneté, 33. Justice et liberté, 34. L'immigration, 35. Les forces armées, 36. Culte et religion Pour cette nouvelle édition, toute une série d'exercices et leurs corrigés ont été ajoutés en fin d'ouvrage, pour permettre une meilleure assimilation du vocabulaire présenté dans chaque thème.
08/2022
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille, 17e édition
A propos de l'ouvrage Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille : - pacte civil de solidarité - contrat de mariage et régimes matrimoniaux - divorce, séparation de biens - liquidation des régimes matrimoniaux - successions - donations Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts - Les "Recueils de solutions d'examens" évoluent pour répondre encore mieux aux attentes des professionnels du Notariat dans leur pratique quotidienne et deviennent les Recueils Morin. - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnnés
10/2021
Droit
Les fondamentaux de droit (U31). BTS collaborateur juriste notarial
Cet ouvrage s'adresse à tous les élèves du BTS Collaborateur Juriste Notarial préparant l'épreuve sur Les fondamentaux de droit (épreuve U31).
09/2023
Droit
Le notaire dans la société française d'hier à demain
Le Notaire dans la Société Française d'hier à demain, après avoir posé le problème du droit de la preuve, rappelle les réponses possibles, anglo-saxonne ou latine, sans omettre une incursion dans les autres systèmes.
Puis il retrace la longue histoire et l'évolution de la fonction notariale.
Il définit ensuite le service public notarial, la réglementation qui le régit, sans oublier d'en décrire la problématique.
Il situe également, culturellement, le personnage, puis pose les questions de l'Europe, de la mondialisation et de l'avenir, en esquissant quelques réponses.
02/1999
BTS parascolaire
L'épreuve d'anglais aux BTS banque, assurance, notariat. Edition 2019
Les épreuves d'anglais aux BTS Banque, BTS Assurance et BTS Notariat peuvent s'avérer déterminantes et nécessitent donc une solide préparation. Outil indispensable, ce livre vous propose : une présentation méthodologique des épreuves écrites et orales d'anglais, communes aux trois BTS ; le vocabulaire essentiel des secteurs de la banque, de l'assurance et du notariat (relation client, gestion du patrimoine, risques...) ; les rappels linguistiques fondamentaux (grammaire, conjugaison, syntaxe). Enfin, de nombreux exercices ainsi que des sujets d'entraînement et d'annales corrigés vous permettent de progresser en anglais et de vous familiariser avec l'examen.
01/2019
Dictionnaires, formulaires
Formulaire de maths. Avec résumés de cours
Ce formulaire contient tous les théorèmes, définitions et formules indispensables à l'étudiant en mathématiques. Il couvre les programmes des deux premières années de Licence et des deux années de classes préparatoires aux grandes écoles. Il intéressera particulièrement les candidats au Capes de mathématiques.
Sommaire :
1. Suites numériques – 2. Fonctions numériques d'une variable réelle – 3. Intégration – 4. Espaces vectoriels normés – 5. Séries numériques – 6. Intégrales généralisées – 7. Equations différentielles – 8. Suites de fonctions – 9. Séries de fonctions – 10. Séries entières – 11. Séries de Fourier – 12. Fonctions vectorielles – 13. Calcul différentiel – 14. Théorie des ensembles – 15. Groupes, anneaux et corps – 16. Arithmétique dans Z – 17. Nombres complexes – 18. Espaces vectoriels – 19. Déterminants – 20. Polynômes – 21. Réduction des endomorphismes – 22. Formes bilinéaires et quadratiques – 23. Espaces préhilbertiens – 24. Géométrie affine et euclidienne – 25. Dénombrement et probabilités – 26. Variables aléatoires réelles discrètes – 27. Variables aléatoires réelles – 28. Variables aléatoires à densité
08/2022
Littérature française
Les volontés
Claire a la trentaine, roule à moto, porte des tatouages, vit seule. Rien ne la destinait à travailler dans un office notarial, dans cet univers feutré, avec ses codes, ses affinités, ses rivalités particulières. C'est une notaire douée mais iconoclaste : sauvage, rebelle, idéaliste. Elle dénoue des affaires complexes : un neveu qui doit gérer la succession de son oncle et de sa tante et s'occuper de leurs enfants, le double divorce d'un homme bigame, une artiste qui veut déshériter son fils, une femme qui révèle au cours d'une donation l'inceste qu'elle a subi dans son enfance, un homme handicapé oublié dans une maison spécialisée, dont Claire recherche la famille. Après la révélation Les Actes, Cécile Guidot nous offre une nouvelle plongée dans le coeur battant d'un office notarial avec en toile de fond la réforme Macron qui a révolutionné le notariat. Les masques tombent et montrent que les actes sont souvent éloignés des volontés.
06/2020
Notariat
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Le démembrement de propriété permet de séparer un bien : d'une part la jouissance de ce bien (l'usufruit), d'autre part le droit d'en disposer (la nue-propriété). Les applications sont nombreuses en droit notarial : - en matière de donation et de droit de succession - en matière de droit des sociétés - outil de stratégie patrimoniale qui permet de transmettre un bien, - incidences fiscales et comptables nombreuses Points forts - Un guide pratique complet à destination des notaires - Un véritable outil d'aide à la rédaction de clauses efficaces en matière de démembrement de propriété - Un auteur régulier du Defrénois
05/2023
Notariat
La créativité notariale & doctorat en droit
L'ouvrage se propose de mettre la créativité notariale à l'honneur, en réunissant une trentaine de contributions, essentiellement rédigées par des notaires-docteurs. Le notariat est une profession résolument créative et cette inventivité a de puissantes racines. Les notaires sont les conseils privilégiés des familles, des entreprises et des administrations. Ils imaginent individuellement des "montages" , développent des "stratégies" , conçoivent des "outils" , élaborent des "clauses" . Collectivement, ils proposent des évolutions du droit, en organisant annuellement de grands Congrès qui furent souvent à l'origine de réformes législatives.
04/2024
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille : Régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille (régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions), les dossiers portent sur les thématiques suivantes : - Liquidation de communauté légale, d'un régime de participation aux acquêts, d'un régime de séparation de biens - Liquidation d'un pacte civil de solidarité - Concubinage - Liquidation de successions Points forts - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux aperçus liquidatifs et conseils donnés - Tous les dossiers proposés sont à jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente en matière de régimes matrimoniaux et de successions
Notariat
Notaire. 4e édition
L'ouvrage qui permet de se préparer efficacement à toutes les épreuves de l'examen du notariat. Cet ouvrage de préparation à l'examen de notaire allie méthodologie et connaissances indispensables pour suivretoutes les filières de formation. L'ouvrage traite de toutes les épreuves écrites (consultation, cas pratique, acte), de l'épreuve orale d'exposé-discussion et du rapport de stage. Il expose également en détail les différentes matières : - Droit professionnel notarial (histoire, statut et déontologie professionnels, responsabilité) - Famille et patrimoine - Contrats et droit de l'entreprise - Contrats et droit immobilier Chaque partie se compose d'une méthodologie spécifique, de fiches " Actualité " et " Problématique " et des annales corrigées les plus récentes. Cet ouvrage est à jour des évolutions jurisprudentielles et légales les plus récentes dont l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, la loi Biothétique du 2 août 2021 ainsi que la loi du 21 février 2022 visant à réformer la procédure d'adoption.
12/2022
Droit
Nouvelle pratique notariale en droit du divorce
En dépit des simplifications apportées par les réformes successives en droit du divorce, les incidences de ces dispositions sur la pratique notariale exigent de nouveaux réflexes de la part des praticiens tant sur le plan du droit processuel que du droit substantiel. De plus, la mesure phare de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle créant un divorce par consentement mutuel conventionnel constitue, à n'en pas douter, une évolution majeure qui va impacter nécessairement la pratique notariale. Cet ouvrage est un outil clair, à la fois complet et synthétique, sur le droit du divorce. Soucieux de répondre de façon adaptée aux difficultés de son application, l'auteur propose de nombreux exemples et formules pratiques. Ce manuel s'adresse aussi bien aux étudiants de Licence, Master et Doctorat dans les domaines du droit et des sciences politiques qu'aux universitaires, professionnels et praticiens tels que les avocats, magistrats et notaires.
01/2019
Anglais
L'épreuve d'anglais aux BTS banque, assurance, notariat. 3e édition revue et augmentée
Outil indispensable, ce livre vous propose : une présentation méthodologique des épreuves écrites et orales d'anglais, communes aux trois BTS ; le vocabulaire essentiel des secteurs de la banque, de l'assurance et du notariat (relation client, gestion du patrimoine, risques...) ; les rappels linguistiques fondamentaux (grammaire, conjugaison, syntaxe). Enfin, de nombreux exercices ainsi que des sujets d'entraînement et d'annales corrigés vous permettent de progresser en anglais et de vous familiariser avec l'examen.
10/2023
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 4, Droit des affaires, droit commercial, droit des sociétés, 16e édition
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 est consacré aux thématiques suivantes : - L fonds de commerce (location-gérance, cession...) - Le bail commercial - Les sociétés : sociétés civiles (statuts, gestion, transmission), sociétés en nom collectif, sociétés à responsabilité limitée (constitution, cession...), sociétés par actions (administration, capital, apport, fiscalité, transformation...) Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts - Un outil de travail conçu spécialement pour les professionnels du Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnés - Une présentation claire et efficace, sous la forme de cas pratiques, avec une solution détaillée et expliquée - A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, de la loi du 14 février 2022 et des décrets du 28 avril et 14 juin de la même année portant création du nouveau statut unique pour l'entrepreneur individuel et du décret du 18 mars 2021 relatif à la mise en oeuvre du guichet unique électronique.
03/2023
Arts divinatoires
L'Oracle du troisième oeil
Un magnifique oracle de 40 cartes illustrées par Sarah Martin + 1 livre de 128 pages sur l'intuition, le chakra du 3e oeil et comment utiliser les cartes pour développer ses capacités médiumniques Découvrez un magnifique oracle de 40 cartes (divisées en 4 catégories) pour apprendre à booster son intuition et ouvrir son chakra du 3e oeil ! Catégorie "Questions" 1. De quoi ai-je peur ? - Le Chakra Racine (couleur rouge dominante) 2. Qu'est-ce que je ressens ? - Le Chakra Sacré (couleur orange dominante) 3. Où réside ma force ? - Le Plexus Solaire (couleur jaune dominante) 4. Qu'est-ce qui est juste pour moi ? - Le Chakra Coeur (couleur verte dominante) 5. Qu'est-ce que j'ai envie de dire ? - Le Chakra Gorge (couleur bleue dominante) 6. Est-ce que je vois clair ? - Le 3e Oeil (couleur indigo dominante) 7. Quelles sont mes croyances ? - Le Chakra Coronal (couleur violette dominante) Catégorie "Capacités médiumniques" 8. J'entends - La clairaudience 9. Je vois - La clairvoyance 10. Je ressens - La clairsentience 11. Je sais - La clairconnaissance 12. Je parle - Le contact défunt 13. Je touche - Le magnétisme 14. Je crée - Les objets magiques Catégorie "Blocages" 15. Je suis fatigué. e 16. Je réfléchis trop 17. Je ne me sens pas en sécurité 18. Je ne sais pas gérer mes émotions 19. Je ne trouve pas de solutions 20. Je ne me sens pas épaulé. e 21. Je ne comprends pas les signes 22. J'ai peur du changement 23. J'ai peur d'agir 24. Je ne me fais pas confiance 25. Je ne m'écoute pas 26. J'ai peur des autres Catégorie "Solutions" 27. L'intention 28. Les rituels 29. La méditation 30. Les soins énergétiques 31. La guidance 32. Prendre une pause 33. La thérapie 34. L'étude des symboles 35. Le journaling 36. Les rêves 37. L'amour de soi 38. L'alimentation 39. Lithothérapie 40. La prière
02/2022
Affirmation de soi
Stratégie, les 33 lois de la guerre
Inspirées des guerres les plus sanglantes de toute l'Histoire, découvrez les 33 stratégies les plus efficaces pour vaincre le jeu social et subtil de notre quotidien. 1. Déclarez la guerre à vos ennemis 2. N'ayez jamais une guerre de retard 3. Au coeur de la tempête, gardez la tête froide 4. Créez un sentiment d'urgence et de désespoir 5. Evitez les pièges du pouvoir partagé 6. Divisez vos forces 7.Transformez la guerre en une croisade 8.Choisissez vos batailles avec précaution 9. Renversez la tendance 10 Créez une présence menaçante 11 Troquez l'espace contre le temps 12 Perdez des batailles, mais gagnez la guerre 13 Connaissez votre ennemi 14 Balayez les résistances par la vitesse et la surprise 15 Contrôlez la dynamique 16 Visez le point faible 17 Divisez pour mieux régner 18 Attaquez le flanc vulnérable de l'adversaire 19 Enveloppez l'ennemi 20 Mettez votre adversaire en situation de faiblesse 21 Négociez en avançant 22 Sachez poser le point final 23 Elaborez un savant mélange de vrai et de faux 24 Soyez imprévisible 25 Occupez le terrain de la moralité 26 Masquez la cible 27 Donnez l'illusion de travailler dans l'intérêt des autres 28 Tendez à vos ennemis la corde pour se pendre 29 Progressez à petits pas 30 Pénétrez les esprits 31 Détruisez de l'intérieur 32 Dominez tout en feignant la soumission 33 Semez incertitude et panique par des actes de terreur
03/2023
Histoire du droit
Loi du 16 mars 1803, sur le notariat
Loi du 25 ventose an onze (16 mars 1803) sur le notariat, annotée ... précédée des discours des orateurs du gouvernement, par Me Fabre,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Histoire de la psychologie
La psychologie en 50 notions clés pour les Nuls. 2e édition
Inconscient, désir, pulsions, mais aussi psychométrie, troubles en tous genres... Voici l'essentiel des notions de psychologie, pour tous ceux qui souhaitent découvrir la discipline dans une démarche professionnelle ou personnelle. Nouvelle édition de cet ouvrage vendu à + de 23 000 exemplaires Ariane Calvo propose un panorama de la psychologie, non par ordre alphabétique mais par ordre de progression dans les connaissances : il est nécessaire de comprendre la première notion pour aborder la deuxième, et ainsi de suite. Sommaire provisoire : 1. le normal et le pathologique 2. la clinique 3. l'empathie 4. le transfert / contre-transfert 5. le code de déontologie / l'éthique du psychologue 6. le verbal / le non-verbal (psychomorphologie, intuition...) 7. l'inconscient 8. le désir 9. les pulsions 10. les imago parentaux 11. la mémoire 12. la psychométrie - les tests psychologiques 13. la mesure de l'intelligence : surdouance, déficience intellectuelle, les différentes formes d'intelligence 14. les tests projectifs 15. les stades freudiens 16. les mécanismes de défense 17. les conflits intra-psychiques 18. la psychologie cognitive - le behaviorisme 19. les théories cognitivo-comportementales 20. la neuropsychologie 21. la psychologie sociale 22. les théories de l'apprentissage 23. la théorie de l'attachement 24. la théorie de l'esprit 25. les émotions 26. les névroses 27. les psychoses 28. les états-limite / borderline 29. le stress / les différents styles de coping 30. la dépression 31. le suicide / risque suicidaire / évaluation du risque suicidaire 32. le deuil 33. le burn-out 34. la perversion 35. la phobie 36. le délire 37. le psychotraumatisme 38. le transgénérationnel et la psychogénéalogie (abordera " les secrets de famille ") 39. le holding (abordera la question du toucher) 40. l'objet transitionnel / l'aire transitionnelle 41. le vrai-self / faux-self (construction de la personnalité) 42. les rêves (interprétation des) 43. l'autisme 44. les " dys " (dyslexie, dysorthographie, dyscalculie, dyspraxie) 45. la psycho-somatique 46. les troubles sexuels 47. les troubles du comportement alimentaire 48. les troubles anxieux - l'angoisse 49. la systémie 50. la souffrance psychique - le handicap psychique
01/2023
Notariat
Le viager. 3e édition
De la théorie à la pratique ... tel est l'objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN) . La collection " Droit notarial " a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l'ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, droit rural, droit fiscal... Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires , chaque ouvrage présente pour une matière l'application du droit que réalise le notaire. Cette collection est conçue aussi bien pour la formation que pour la pratique professionnelle. L'allongement de vie, remarquable à notre époque, et qui ira encore croissant, donne un intérêt nouveau au " VIAGER " , disposition de son patrimoine pour se procurer des revenus nécessaires pour couvrir ses besoins de vie. Ainsi le " VIAGER " devient un outil moderne de gestion de son patrimoine . L'ouvrage a l'ambition de le démontrer, développant particulièrement la principale opération du genre LA VENTE IMMOBILIERE EN VIAGER. Il est le résultat d'une collaboration entre des auteurs universitaires et praticiens , l'étude étant conçue en théorie et en pratique, aspects civils et aspects fiscaux. Il s'inscrit naturellement dans la collection de droit notarial destinée aux notaires, aux conseillers en gestion de patrimoine, aux juristes professionnels et aux étudiants en formation professionnelle .
09/2023
Ouvrages généraux et thématiqu
La Documentation photographique N° 8155/2023-5 : La société d'ancien régime
A la lumière de l'historiographie récente, la société d'Ancien Régime, étudiée ici du XVIe au XVIIIe siècle, se révèle plurielle et travaillée par des dynamiques profondes. Ce volume de la Documentation photographique s'attache à restituer sa complexité et les mobilités qui participent à ses évolutions, sans omettre les contraintes conjoncturelles -environnementales, économiques, politiques -, les conceptions religieuses et les imaginaires sociaux, qui pèsent sur le destin des individus et des groupes. 4 Faire l'histoire de la société d'Ancien Régime 6 Stratification et identités sociales 9 Dynamiques et mobilités sociales 13 L'espace social à partir des parcours individuels Les âges de la vie 18-19 Les enfants 20-21 L'éducation et l'apprentissage 22-23 Les statuts des femmes 24-25 Le grand âge 26-27 Santé et beauté du corps : praticiens, patients, clients 28-29 Alliance, transmission, succession Catégories et hiérarchies sociales 30-31 Hommes et femmes d'Eglise 32-33 Les noblesses 34-35 Les dynamiques des sociétés urbaines 36-37 Le monde rural : dépendances et solidarités 38-39 Les étrangers Travail, métiers et professions 40-41 Les sociétés face à leur environnement 42-43 Les domestiques 44-45 Marchands et négociants 46-47 Les serviteurs de l'Etat 48-49 Cavaliers, fantassins et matelots 50-51 Le monde des artistes Ordres et désordres 52-53 Les liens sociaux : crédit, attachement et dispute 54-55 Les minorités religieuses 56-57 Pauvres : entre exclusion et réinsertion sociale 58-59 Les sociétés au-delà des mers 60-61 Marginalités 62-63 Contestations sociales
11/2023
Droit
Etudes offertes à Jacques Combret
Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017
09/2017
Histoire du droit
Formulaire raisonné ou Manuel théorique et pratique du notariat
Formulaire raisonné, ou Manuel théorique et pratique du notariat / par M. Edouard Clerc. précédé de la Législation du notariat, de l'enregistrement et des hypothèques / par M. Armand Dalloz,... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Livres 3 ans et +
Comptines et jeux de doigts. Tome 3, avec 1 CD audio
Découvrez les grands succès des crèches et maternelles avec Remi. 1 Qui se cache, 2 Le petit lapin, 3 Pomme de reinette, 4 Les petits poissons, 5 Qui a peur du loup ? 6 Touche tes joues, 7 Le petit japonais, 8 Y a un trou, 9 Une souris verte, 10 Chut chut, 11 La baleine, 12 Bébé nageur, 13 A la pêche aux moules, 14 Voici mes mains, 15 P'tit lapin plein de poils, 16 J'ai vu trois petits pinsons, 17 Souris verte où es-tu ? 18 Jean petit qui danse, 19 J'n'en veux pas , 20. Petit poissons, 21. La tortue Turlututu, 22. La fête des souris, 23. Ron ron ron, 24. Monsieur Pouce dort, 25. Monsieur Pouce en voyage, 26. Madame et monsieur Pouce.
11/2018
Géographie physique
L'anthropocène
Il est scientifiquement établi que les crises environnementales globales actuelles sont, sans équivoque, d'origine anthropique. L'espèce humaine fait face à son plus grand défi depuis des millénaires. Ce dossier de la Documentation Photographique vise à synthétiser les différentes approches de l'anthropocène et des menaces qui le caractérisent, à présenter les solutions en matière d'atténuation des perturbations, et à esquisser les différentes trajectoires d'adaptation, en fonction des actions qui seront entreprises, ou non. 02 L'évènement anthropocène 05 Les perturbations anthropocéniques globales 07 De la transition à la bifurcation 13 Les solutions existent et sont nombreuses 15 Gouverner les risques globaux 16 Conclusion Menaces anthropocéniques 18-19 Les origines humaines du changement climatique 20-21 La biodiversité marine, menacée d'effondrement 22-23 Des effets généralisés, parfois irréversibles 24-25 Le Pakistan ravagé par les extrêmes climatiques 26-27 Sociétés et risques environnementaux 28-29 France : des risques climatiques accrus Changements globaux et sociétés 30-31 Une inégale vulnérabilité 32-33 Des responsabilités différenciées 34-35 Un développement durable résilient au climat 36-37 Equité et justice environnementale 38-39 Les co-bénéfices d'une "transition juste' 40-41 Petits gestes individuels et action collective 42-43 Autochtonie et justice environnementale Transition ou bifurcation ? 44-45 Géopolitique de l'anthropocène 46-47 Atténuer le changement d'origine humaine 48-49 La transition vers un monde neutre en carbone 50-51 L'inévitable transition énergétique 52-53 La transition agricole, levier de décarbonation 54-55 L'eldorado des sols et des sous-sols 56-57 De la ville durable à la ville résiliente 58-59 L'adaptation en Europe 60-61 Conserver ou préserver la nature ? 62-63 Brésil : la multiplication des conflits
08/2023
Géographie humaine
Géohistoire des épidémies
Variole, paludisme, peste, Covid-19... les épidémies font trembler ou disparaître les sociétés humaines. Fait social total, elles touchent autant à l'économie qu'à la spiritualité, autant aux pratiques collectives qu'aux oeuvres intellectuelles. Ce dossier présente les grands fléaux sanitaires du passé et leur évolution dans le temps et l'espace. Il interroge notamment leur rapport au pouvoir, et observe les réponses mises en oeuvre par le savant et le politique. 3 Peste et autres " pestilences ", des objets historiographiques complexes 7 Les épidémies entre savoirs, croyances et pouvoirs 10 Inégalités, tensions et interrogations Des fléaux anciens 18-19 Pestilences antiques 20-21 La peste noire submerge l'Europe 22-23 La syphilis, un mal inconnu au xvie siècle ? 24-25 La conquête européenne et le choc de la variole 26-27 La peste en Provence (1720-1721) Epidémies et monde colonial 28-29 Un mal venu d'Asie : le choléra 30-31 La malaria dans les colonies 32-33 Colonisation et contrôle sanitaire 34-35 Vacciner l'Afrique post-coloniale 36-37 La fièvre jaune en Argentine 38-39 Ebola, la pandémie fantôme Entre guerre, idéologie et politique 40-41 La grippe espagnole entre Etats-Unis et Europe 42-43 La grippe espagnole au Mexique : vers la " dictature sanitaire " 44-45 La Covid-19 et la Corée du Nord 46-47 Les politiques sanitaires et la question des libertés 48-49 Un sujet clivant depuis 40 ans : l'origine et la propagation du SIDA Contrôler, surveiller, vérifier 50-51 L'eau et les parasitoses dans les pays du Sud 52-53 H1N1 et Covid-19 : des pandémies aéroportées ? 54-55 Quand les frontières se referment 56-57 Espaces confinés, espaces de confinement 58-59 Une épidémie de rumeurs 60-61 Pandémies chroniques dans les pays du Sud 62-63 Une géographie du savoir sur la Covid-19
10/2023
Droit
Tabellionages au Moyen Age en Normandie. Un notariat à découvrir
Le tabellionage est à la France du Nord ce que le notariat est au Sud. Ce sont des notaires et ce ne sont pas des notaires. Dans le midi, la signature du notaire suffit. Les tabellions doivent eux faire valider les actes qu'ils enregistrent par l'autorité judiciaire dont ils dépendent. Les deux faces de la justice, la gracieuse et la contentieuse restent étroitement liées. Dans certaines régions, ces actes ont été conservés dès le XIVe siècle dans des centaines de registres, en Normandie, en Bourgogne, dans l'Orléanais ou le Dunois. Les historiens disposent là d'une source exceptionnelle, qui va leur permettre de pénétrer dans la vie des familles, éclairer la vie économique, les pratiques religieuses, le rôle de la femme ou les décalages entre la pratique et les coutumes. Le tabellionage normand présente cependant des caractères particuliers, il ne contient guère de testament, ni d'inventaire après décès ; il sépare le meuble et l'immeuble ; et il oublie souvent de conserver le premier. Les recherches rassemblées ici éclairent les modes de tarification, les raisons qui ont poussé à mettre en registre, le comportement des élites urbaines, le rôle des tabellions dans l'administration fiscale, ou la manière dont ils contournent le poids de la très originale coutume normande. On a voulu fournir au lecteur un guide d'exploration et d'utilisation des tabellionages. Les villes de Caen, Rouen, Alençon, Neufchâtel, Louviers ou Vernon, seront tour à tour abordées. Il a semblé important aussi d'élargir ces recherches d'une part à la période postmédiévale, d'autre part à une autre terre à registres, les pays de Loire. La Normandie n'est pas seule dans cette histoire.
11/2014
Histoire du droit
Répertoire général des dispositions législatives, organiques et réglementaires du notariat
Répertoire général des dispositions législatives, organiques et réglementaires du notariat ... par J. -C. Tiphaine... Suivi d'un extrait... du Règlement sur la taxe des frais... Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Notariat
Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale
DROIT BELGE Emphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le premier jour du dix-huitième mois qui suit celui de sa publication, soit le 1er septembre 2021. Les règles nouvelles en matière de publicité foncière, intégrées au nouveau Code civil, entreront en vigueur un peu plus tard. Cette réforme de grande ampleur du droit des biens peut, à elle seule, alimenter le contenu de nombreux ouvrages. Dès lors, il n'y a que certains aspects concernant directement la pratique notariale qui ont été retenus ici. Pascale Lecocq présente d'abord le cadre général de la réforme. Nicolas Bernard nous propose ensuite l'étude et l'examen de deux droits réels immobiliers qui sont de plus en plus souvent utilisés dans la pratique : l'emphytéose et la superficie. Le droit réel qui a sans doute été le plus impacté par la réforme est l'usufruit. Alain-Charles Van Gysel et Vincent Wyart nous expliquent quelles sont les conséquences de ces modifications et comment les notaires devront à l'avenir conseiller tant les usufruitiers que les nus-propriétaires. Jean-François Romain traite ensuite des incursions du droit des biens dans le droit des obligations. C'est un sujet qui s'avère intéressant pour les notaires en charge de rédiger les actes relatifs à ces obligations qui portent des droits réels immobiliers. Enfin, Laurent Barnich nous explique quels sont les nouveaux actes transcrits dans les registres de la documentation patrimoniale. Il commente également le nouveau régime des mentions marginales. Au vu de l'importance des changements, l'intérêt de cet ouvrage pour la pratique notariale et plus généralement pour tous les juristes n'est pas à démontrer.
05/2021
