Contribution à l'étude de la sécurisation des retraites
Extraits
Critique
La revue des lettres modernes. Voir du feu contribution à l'étude du regard
Fondée par Michel Minard en 1954, " La Revue des Lettres modernes " est une collection de séries monographiques et thématiques consacrées aux écrivains modernes et contemporains.
11/2022
Droit
La protection contractuelle des sols. Contribution à l'étude des contrats affectant la propriété foncière à la protection de l'environnement
L'étude de la protection des sols est intimement liée au droit de propriété. La protection des sols passe alors par l'affectation de la propriété à des fins environnementales. L'affectation peut être imposée ou orientée par la puissance publique. L'unilatéralisme (notamment au moyen d'actes comme les servitudes administratives) peine toutefois à étendre une affectation environnementale, notamment sur les biens plus ordinaires. Or, la protection des sols nécessite une continuité écologique sur l'ensemble des biens et non une concentration sur les seuls espaces considérés comme remarquables. Le recours au contrat peut alors permettre d'étendre l'affectation environnementale. Les acquisitions à des fins environnementales, portées principalement par des personnes publiques, et plus récemment par des personnes morales de droit privé agissant pour la protection de l'environnement, sont au coeur de la protection contractuelle des sols. Des alternatives aux acquisitions publiques garantissant une affectation environnementale pérenne interrogent toutefois la pertinence du maintien d'une propriété publique environnementale dès lors qu'existe une protection équivalente.
12/2021
droit pénal international
Les fichiers pénaux de l'Union européenne. Contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel
Les fichiers utilisés à des fins de lutte contre la criminalité se multiplient sans connaître de définition. Parallèlement, l'Union européenne développe sa compétence pénale et érige - à son niveau - des fichiers destinés à mutualiser les données détenues par les Etats membres à des fins de lutte contre la criminalité. En réalité, le spectre des fichiers pénaux de l'Union européenne apparaît très large et interroge, indirectement, quant à l'orientation de la politique criminelle des Etats. Les risques de basculement dans une société de surveillance imposent l'établissement d'un encadrement exigeant devant conjuguer les règles de la procédure pénale, de la protection des données et du droit de l'UE.
05/2023
Littérature française
Contribution à l'étude du traitement des fièvres intermittentes par le bleu de méthylène
Le Secret de la santé, lecture faite à la séance publique de la Société nationale de médecine de Marseille, le 14 décembre 1879, par le Dr Adrien Sicard,...Date de l'édition originale : 1880Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.
08/2016
Droit
Les relations de travail offshore. Contribution à l'étude du pluralisme juridique
Les relations de travail offshore constituent le creuset de nombreuses problématiques juridiques contemporaines. Elles se trouvent au carrefour de réflexions sur la responsabilité des entreprises transnationales, la mobilité des travailleurs, l'appréhension des activités industrielles à risques illimités et sur la nature des règles de droit. Cette étude aborde ces questions avec le souci méthodologique initial de présenter le pluralisme institué. La présence en mer, les spécificités du travail et du lieu de travail entretiennent des rapports qui déterminent un premier cadre d'analyse. Ce rapport fondateur entre la plateforme offshore et les travailleurs s'inscrit dans un réseau contractuel d'entreprises au sein duquel les Etats d'accueil et certaines entreprises transnationales jouent les premiers rôles. Cette étude entend faire le lien entre le pluralisme tel qu'il est institué et tel qu'il peut être régulé. Le paradigme contractuel a opéré un décentrement normatif de l'Etat d'accueil vers les opérateurs principaux, qui sont désormais en charge d'assurer certaines fonctions sociales a priori exorbitantes de leur objet. L'instrument contractuel s'est également trouvé au centre de la répartition des pouvoirs au sein du réseau d'entreprises. Il a favorisé l'émergence de normes privées stimulée par l'autonomie des parties. Ces normes encadrent le travail sur les plateformes offshore et ouvrent sur les aménagements du droit de la responsabilité. Dans ce cadre, la dernière partie de cette étude envisage les mécanismes de responsabilité et leur mise en oeuvre à travers l'approfondissement d'un droit international privé pluraliste fondé sur les relations de travail.
01/2019
Sécurité
Cybersécurité. Sécurisation des systèmes informatiques
Dans ce livre, des experts reconnus de la sécurité informatique abordent les sujets essentiels en matière de cybersécurité (en particulier pour se former aux certifications, Framework NIST)). L'ouvrage couvre les quatre défis posés par la création d'un système de sécurité informatique efficace : sécurisation de l'infrastructure, des appareils (hardware, ordinateurs), des réseaux locaux et du périmètre. Les auteurs exposent les concepts fondamentaux propres à chacun de ces défis et présentent, à travers de scénarios réalistes, les vulnérabilités rencontrées au quotidien dans les systèmes informatiques. Vous trouverez également un résumé des concepts fondamentaux, des questions de révision et des exercices pratiques pour vous aider à évaluer votre compréhension des notions clés. Systèmes de sécurité et de surveillance de baseSystèmes de détection et de signalement des intrusionsSécurité de l'hôte localDispositifs de sécurisationProtéger le périmètre intérieurProtéger l'accès à distanceSécurité du réseau localTopologies et protocoles réseau
09/2021
Droit
Les chefferies traditionnelles africaines face à la dynamique des réformes territoriales. Contribution à l'étude des processus de décentralisation
Face à l'organisation traditionnelle des différentes sociétés africaines, les processus de décentralisation en Afrique empruntent différents schémas contrairement à ceux observés dans les Etats modèles comme la France. Cette situation soulève des ambiguïtés juridiques lorsqu'il s'agit d'analyser les principes encadrant la décentralisation dans le contexte des jeunes Etats d'Afrique. La chefferie traditionnelle, qui s'avère être la seule organisation administrative territoriale africaine originairement connue, fait l'objet d'une appréhension diversifiée. Plutôt que de remettre en cause ce mode d'organisation traditionnel des sociétés africaines, ce dernier peut constituer un atout pour la décentralisation. Cette étude, au-delà d'un bilan sur les processus de décentralisation en Afrique, se veut aussi prospective en offrant une mise à jour des institutions locales en Afrique subsaharienne dans le cadre des réformes territoriales entreprises ces dernières années.
05/2019
Histoire de la médecine
Contribution a l'etude des actions chimiques des courants electriques sur les tissus vivants
Contribution à l'étude des actions chimiques des courants électriques sur les tissus vivants, par le Dr Lucas (André-Henri-Marie),... Date de l'édition originale : 1898 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit privé
Le rebond du débiteur. Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique
Très tôt, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du débiteur défaillant paralysaient l'efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de "rebondir" . Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d'un statut privilégié. Le choix d'une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l'orientation similaire qu'ils ont empruntée en faveur de la "seconde chance" . Si l'étude tend à démontrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il réellement atteint ?
11/2023
Droit
L'Etat intégré. Contribution à l'étude de l'Etat membre de l'Union européenne
Cette monographie l'atteste : la question de l'Etat est loin d'être épuisée. Elle tend au contraire à se renouveler, à travers notamment l'affirmation de l'"Etat intégré", un type d'Etat qui procède de la qualité de membre de l'Union européenne. Trop longtemps minorée, la dimension étatique de l'intégration européenne s'avère particulièrement aiguë. La notion d'Etat intégré suggère ainsi l'existence d'un type d'Etat dont la spécificité résulte de son lien d'appartenance à l'Union européenne. L'analyse de sa nature, de son statut et de son identité enrichit à la fois la théorie générale de l'Etat et la théorie de l'intégration. D'un côté, les Etats membres ne sont pas extérieurs à l'Union : ils sont de l'Union et dans l'Union. De l'autre, l'Union est elle-même intégrée dans les Etats membres, comme en témoigne - au sein des ordres étatiques - l'émergence de "droits nationaux de l'intégration européenne". Cependant, la dynamique d'approfondissement ne neutralise pas les formes de résistance exprimées par des Etats et/ou nations, au nom d'une souveraineté et/ou d'une identité ancrée(s) dans leurs constitutions. Si l'Etat intégré n'est pas n'importe quel Etat, il ne correspond pas pour autant à une catégorie "monolithique". Il n'y a pas un mode unique d'appartenance, de participation et d'intégration des Etats à l'Union. En cela la "différenciation" entre les membres étatiques de l'Union traduit une réalité prégnante : tous les Etats membres ne partagent pas une volonté et une capacité d'intégration identiques.
11/2019
Généralités médicales
Contribution à l'étude du lathyrisme, intoxication chronique par les gesses
Contribution à l'étude du lathyrisme : intoxication chronique par les gesses / par le docteur Louis Astier,... Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Contribution à l'étude du non-cosmopolitisme de l'homme. La colonisation de la Guyane (Éd.1883)
Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV, entre le cabinet du roi, les secrétaires d'État, le chancelier de France et les intendants et gouverneurs de province.... T. 3, Affaires de finances-Commerce-Industrie / recueillie et mise en ordre par G. B. DeppingDate de l'édition originale : 1850-1855Sujet de l'ouvrage : France -- Politique et gouvernement -- 1643-1715 -- SourcesFrance -- Administration -- 17e siècle -- SourcesFrance -- Administration -- Documents et correspondance -- 17e siècleCollection : Collection de documents inédits sur l'histoire de FranceLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2012
Droit
Recherche sur la subvention. Contribution à l'étude du don en droit public
Parfois occultée, longtemps étouffée, l'interrogation sur l'identité juridique de la subvention s'avère indispensable dans un contexte de confusion de celle-ci avec la notion de commande publique. Pour l'isoler de ce "genre" voisin et lui fournir une identité propre, un seul trait distinctif parait opératoire : sa qualité de don public ou, pour emprunter un vocabulaire plus civiliste, son titre gratuit. La recherche des deux éléments utilisés en droit privé pour Identifier un tel acte s'avère concluante, et plus encore, révèle la spécificité de cet objet en droit public. L'intention libérale s'articule de manière originale avec l'intérêt général, et dresse la subvention en véritable donation avec charges de droit public. Le don public, avec son lot de spécificités, vient ensuite façonner les règles applicables à la subvention, pour lui offrir un véritable régime juridique, cohérent et compréhensible. L'octroi de la subvention s'avère régulé par l'intérêt général, et la mise en oeuvre de cet acte, gouvernée par sa nature conditionnelle. La subvention est un don public, et se trouve régie comme tel. C'est à la faveur d'une rencontre de la valeur heuristique du don qu'elle a pu être saisie.
02/2019
Droit social européen
La protection sociale complémentaire au prisme des mobilités professionnelles. Contribution à l’étude des frontières de la protection sociale
Traditionnellement, la protection sociale complémentaire est présentée comme une composante de la protection sociale aux côtés de la sécurité sociale, de l'aide et de l'action sociales ou encore de l'assurance chômage. Par protection sociale complémentaire, on entend plus précisément les couvertures venant s'ajouter à celles de la sécurité sociale, à l'instar des régimes complémentaires de retraite, des complémentaires santé, ou de l'épargne retraite. S'en tenir à cette approche pluraliste en droit positif présente cependant l'inconvénient de taire les transformations que connait la protection sociale complémentaire. En effet, aux côtés de régimes obligatoires de retraite rapprochés de la sécurité sociale, la protection sociale complémentaire est généralisée sous la forme de produits bancaires et d'assurance transférables ou de prestations d'assistance. Pour prendre la mesure de ces transformations, l'ouvrage choisit de ne pas s'en tenir à l'analyse d'une catégorie spécifique de la population, mais de mener un travail d'ensemble au prisme des mobilités professionnelles. La perte d'emploi, le départ à la retraite ou le passage d'une catégorie professionnelle à une autre servent ainsi à éclairer les continuités instaurées entre les protections des actifs et celles des personnes. Par cette entremise, l'étude propose une vision renouvelée du droit applicable à la protection sociale complémentaire et réinterroge, chemin faisant, les concepts de protection sociale et de droit social.
02/2024
Droit
Le traité de paix. Contribution à l'étude juridique du règlement conventionnel des différends internationaux
Alors que le monde commémore la fin de la Première Guerre mondiale et le centenaire du traité de Versailles, la question des conditions du rétablissement d'une paix juste et durable continue de se poser avec insistance. A rebours de l'idée classique selon laquelle le traité de paix est le produit exclusivement politique d'un simple rapport de forces, la présente étude propose d'identifier les règles juridiques qui fondent et limitent les prétentions respectives de chacun des belligérants à l'issue d'un conflit. L'analyse de la pratique historique des Etats fait ainsi apparaître un régime complexe, résultant de l'articulation des exigences simultanées et potentiellement contradictoires de différents corps de règles. L'intégrité de la volonté étatique, garantie par le droit des traités, doit alors composer avec les obligations que le droit de la responsabilité internationale et le droit de la sécurité collective font peser sur les parties. A la lumière de cette situation extrême que constitue la fin de guerre, l'étude du traité de paix éclaire de façon plus générale la structure même des différends internationaux et des conditions de leur résolution.
12/2018
Généralités médicales
Contribution à l'étude de la dyspepsie, étude sur le siège. et les conditions pathogéniques de l'affection dite dyspepsie intestinale
Contribution à l'étude de la dyspepsie : étude sur le siège et les conditions pathogéniques de l'affection dite dyspepsie intestinale / par le docteur Caulet,... Date de l'édition originale : 1911 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Généralités médicales
Des impulsions pures et des impulsions associées au point de vue de la responsabilité morale. contribution à l'étude
Des impulsions pures et des impulsions associées au point de vue de la responsabilité morale (contribution à l'étude) / par Mlle Ouliana Dmitrieff,... Date de l'édition originale : 1901 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Notions
Contribution à la théorie de l'émergence
Dans l'esprit contemporain, un principe d'émergence remplace les conceptions dualistes ou foncièrement discontinuistes : sur la possibilité générale de la vie et son évolution, sur le passage de l'évolution naturelle à une progression d'ordre historique. Continuité et discontinuité s'y chevauchent et s'y défient. Si l'ontologie en ce domaine n'a pas de donnée positive à avancer, sans elle, la possibilité de principe et le sens général d'un changement de régime ontologique restent à l'état d'impensé. Or ce qui se traduit là est la tension fondamentale entre l'être et, du côté de la vie comme de l'histoire, l'existence.
10/2021
Histoire ancienne
Chronologie des oppida de la Gaule non méditerranéenne. Contribution à l'étude des habitants de la fin de l'âge du Fer
Dans cet ouvrage issu de sa thèse de doctorat, Anne Colin établit un cadre chronologique pour les habitats fortifiés et ouverts de la fin de l'âge du Fer en vue de mieux comprendre les phénomènes de préurbanisation qui affectent alors le monde celtique. L'examen de la documentation ancienne et récente d'une trentaine de sites, à l'aide d'une méthode statistique par sériation du mobilier (gaulois et importé), la conduit à définir cinq phases, qu'elle confronte ensuite aux chronologies régionales existantes. Elle analyse la diversité des évolutions régionales, résultant de situations politiques et économiques inégales mais aussi du rôle complexe, dans une grande partie de la Gaule, des contacts avec le monde méditerranéen. Un catalogue des sites, rassemblant données inédites et références bibliographiques, complète cette étude.
01/1999
Actualité politique France
La bataille des retraites
Laurent Berger, Philippe Martinez, Sophie Binet, Jean-Luc Mélenchon et Marine Le Pen racontent pour la première fois les dessous de la bataille des retraites. C'est l'histoire secrète d'un conflit qui a fait descendre des millions de gens dans la rue, partout dans le pays. C'est l'histoire d'un rendez-vous raté entre le Président et les syndicats, unis comme jamais. C'est l'histoire d'un mouvement qui restera dans les mémoires. C'est l'histoire d'une crise sociale, politique, démocratique qui s'est joué ces derniers mois. Que s'est-il passé entre Laurent Berger et Emmanuel Macron depuis leur première rencontre dans un café à République en 2011 ? Comment le pouvoir a-t-il foncé dans le mur, malgré toutes les alertes ? Qu'ont voulu faire Jean-Luc Mélenchon et ses troupes en " bordélisant " le débat parlementaire ? Comment Marine Le Pen a-t-elle réussi à sortir renforcée de ce mouvement social ? Que restera-t-il de cette bataille des retraites ?
06/2023
Droit
L'avenir des retraites
Démographie, espérance de vie, crise économique, inégalités hommes-femmes mettent en péril le système d'assurance vieillesse " à la française ". Il doit être réformé, mais les propositions des politiques inquiètent. Chacun est pourtant conscient qu'il lui faudra faire un effort pour pérenniser les principes de nos régimes de retraite : la répartition, les solidarités entre générations... Sur quelles voies s'engager ? Que nous apprennent les expériences étrangères ? Faut-il réformer à pas comptés ou bien sans délai ? Devrons-nous travailler jusqu'à 75 ans ? Autant de questions complexes, auxquelles cet ouvrage apporte des réponses précises afin d'éclairer les citoyens que nous sommes.
05/2010
Pédagogie
Contributions à l'étude de la causalité et des productions des élèves dans l'enseignement de l'histoire et de la géographie
Poursuivant l'exploration et la construction des didactiques de l'histoire et de la géographie, les travaux réunis dans cet ouvrage étudient "la causalité" et les "productions des élèves". Ils prolongent ainsi des recherches précédentes qui appelaient des interrogations plus précises sur l'explication et la compréhension, celles délivrées par les enseignants ou par les manuels ainsi que celles mises en oeuvre par les élèves, principalement dans les écrits scolaires. Tout en étant distinctes, ces deux recherches sont en étroite relation. En particulier, elles étudient les manières dont les élèves comprennent et expliquent en histoire et en géographie dans les cours et dans les écrits qui leur sont demandés. Ces préoccupations s'inscrivent dans des questions plus larges qui s'affirment aujourd'hui autour du sens que les savoirs scolaires ont pour les élèves et plus largement pour nos sociétés. Précédées d'un chapitre introductif, les deux parties de cet ouvrage rassemblent treize contributions d'équipes de recherche qui ont travaillé de façon autonome, sur des outils et des matériaux variés - observations et transcriptions de cours, travaux d'élèves, manuels -, dans le cadre d'une problématique et d'interrogations communes. Destiné aux formateurs et aux enseignants, plus largement à tous ceux que l'enseignement de l'histoire et de la géographie intéresse et préoccupe, cet ouvrage se veut une contribution critique à la connaissance de deux disciplines scolaires qui sont très profondément interrogées parles évolutions de nos sociétés et de nos cultures.
10/1998
Finances publiques
Financer la Justice en France : Contributions à l'étude de la construction d'un budget
L'influence des mythes sur le droit est un phénomène bien connu des juristes et le droit public financier n'échappe pas à la règle. Dans le sillage de la modernité juridique celui-ci s'est construit autour d'un mythe devenu célèbre : le mythe des "quatre temps alternés" . Cette fiction, qui a profondément marqué la pratique française de la gestion publique, est-elle encore d'actualité, près de deux siècles après son avènement ? L'alternance institutionnelle rythme-t-elle encore la procédure budgétaire, alors même que la fonction du Parlement se fait plus trouble aujourd'hui ? De nouveaux acteurs ne bousculent-ils pas l'ordre établi en s'immisçant dans la procédure, en profitant, peut-être, de la nouvelle place qui est désormais laissée à l'expertise dans la conduite de l'action publique ? N'existe-t-il pas de nouvelles étapes de la vie d'un budget alors que l'on s'attache à distinguer, désormais, le contrôle et l'évaluation ? Autant de questions que les membres du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques de l'Université Paris I (IRJS EA 4150) ont souhaité envisager, avec leurs étudiants, dans le cadre du séminaire d'actualité des Masters 2 de la mention Droit des finances publiques de l'Ecole de Droit de la Sorbonne. Grâce au concours décisif de Madame la Ministre Nicole Belloubet, ancienne Garde des Sceaux, c'est à travers l'analyse de la construction d'un budget particulier que le présent ouvrage entend répondre : le budget de la Justice. On sait que celui-ci a pu être au coeur de l'actualité politique et financière de ces dernières années. Chantiers de la Justice, vote et discussion de la Loi de programmation et de réforme pour la Justice, vote et discussion des lois de finances successives, contrôles du Conseil constitutionnel ou de la Cour des comptes, Printemps de l'évaluation successifs, vote et discussion des lois de règlement successives... constituent autant de "moments" politiques, autant de préalables nécessaires, autant de procédures juridiques susceptibles de jalonner, d'influencer et d'encadrer, en somme, de "normer" la procédure de construction budgétaire. Le financement de la Justice en France illustre ainsi, à merveille, les virtualités de la procédure budgétaire et rappelle, s'il en était encore besoin, l'intrication profonde du financier, du juridique et du politique. L'ouvrage apporte ainsi des éléments relatifs à la théorie générale du budget tout en améliorant la connaissance de l'un des budgets - régaliens - parmi les plus scrutés de l'Etat. Avec les communications des invités : Nicole Belloubet, Patrick Hetzel, Philippe Clergeot, Gérald Sutter. de l'équipe de recherche du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques : Matthieu Conan, Alexis Fourmont, Emilien Quinart, Jean-Baptiste Jacob, Magdalena Marin. des étudiants des Masters 2 - Mention droit des finances publiques : Sarah Elgozi, Elie Noza, Laure Puydebois ; Léopold Comtet ; Ulysse Gouëdar, Pauline Oger ; Joseph Dalibon, Younès D
03/2022
Littérature française
Réforme des retraites au Maroc. Cas des retraites de la fonction publique
Le secteur des retraites au Maroc est caractérisé par sa fragmentation et son cloisonnement. La solidarité qu'il met en exergue se limite au groupe d'affiliés à l'intérieur du même régime. Aucune compensation démographique ni encore financière n'étant actuellement possible entre les différents régimes. Jusqu'aux années 1990, le financement de ce secteur a pu bénéficier d'un contexte démographique particulièrement favorable permettant ainsi l'amélioration progressive des droits à la retraite. Au début des années 2000, le contexte démographique se dégrade mais les perspectives économiques s'améliorent influant peu sur la croissance du taux d'activité notamment dans le secteur public. Les départs à la retraite sont nombreux dans la fonction publique et l'entrée sur le marché du travail est de plus en plus tardive, une capacité d'accueil de plus en plus limitée du marché d'emploi dans le secteur public... constituent autant de défis pour le régime des pensions civiles, s'y ajoute l'attractivité de la fonction publique marocaine qui a perdu beaucoup de ses traits.
05/2022
Procédure pénale
Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté. Contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines
L'adaptation de la punition en fonction des caractéristiques de l'individu, tout au long de l'exécution de la peine, est aujourd'hui le maître mot de l'acte de punir. Ce sont donc les usages des modalités d'exécution qui définissent l'assujettissement auquel donne lieu la condamnation, afin de rechercher une meilleure efficacité de la peine. Cependant, notre art de sanctionner contemporain a de ce fait progressivement contourné les principes du droit pénal. Le régime de la libération conditionnelle permet par exemple d'affranchir la peine des limites de la condamnation. Nos pratiques punitives sont ainsi marquées par une libéralisation l'acte de punir, au service d'une intensification de l'assujettissement auquel donne lieu la condamnation.
11/2023
Pédagogie
La didactique du conte. Contribution pédagogique à l'étude du conte dans l'espace sénégalais
Cet ouvrage aborde l'oralité dans une perspective didactique. Il tente de démontrer que le conte est un outil idéal pour l'apprentissage de la langue française dans ses multiples dimensions. En d'autres termes, il oeuvre pour une réhabilitation de l'oralité. Mais qui dit réhabilitation de la culture orale ne peut évacuer l'aspect enseignement moderne qui est fondamental. "L'étude du Pr. Mor Talla Diallo est, à la fois, l'oeuvre d'un chercheur et d'un pédagogue. L'auteur associe les ressources de la didactique aux recherches les plus pointues sur le conte oral." Bassirou Dieng, Professeur des Universités "Il ne fait guère de doute que l'ouvrage de l'éminent professeur Diallo constituera une référence en matière de didactique du conte. Il offre une approche originale susceptible de nourrir la réflexion pédagogique de tous les enseignants. L'auteur parvient à offrir une lecture solidement étayée de la nature du conte comme objet culturel, une mise à distance critique de son utilisation pédagogique et des propositions concrètes directement investissables en classe par les enseignants." Didier Jourdan, Professeur des Universités
04/2015
Psychologie, psychanalyse
Partir à la retraite
Du jour au lendemain... à la maison ! Le passage à la retraite est toujours un moment brutal, une condamnation sans plaidoyer et sans appel ! L'arrêt définitif du métier renvoie la personne à elle-même. Je deviens mon propre patron. Mais au yeux de qui ? Pour quoi faire ? Et comment ? C'est une modification totale de la vie quotidienne. Elle est d'autant plus mal ressentie qu'elle se produit à un moment où la personne ne se sent pas vieille et où d'autres ruptures viennent de se produire : départ des enfants, décès des parents...
01/2015
Droit
Ordre public et droits fondamentaux. Contribution à l’étude de la fondamentalisation du droit privé interne
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation. Ce phénomène a tout à la fois renouvelé et bouleversé la notion d'ordre public. Conçu traditionnellement comme un mécanisme limitant les volontés individuelles, abritant des valeurs holistes de nature législative, et appréhendé dans un ordre juridique étatique, l'ordre public a dû être repensé. Par ailleurs, les droits fondamentaux sont mis en oeuvre à la fois dans l'ordre juridique interne stricto sensu, mais également dans des ordres juridiques supralégislatifs. Par conséquent, de nouveaux conflits normatifs, impliquant plusieurs dispositions d'ordre public, ont vu le jour. Ainsi, l'étude s'attache tout à la fois à justifier le phénomène d'intégration des droits fondamentaux à l'ordre public, et à en mesurer les conséquences.
12/2021
Droit
L'observation internationale des élections dans la région de l'OSCE. Contribution à l'étude de l'effectivité du contrôle électoral international
Depuis la fin de la Guerre Froide, l'observation internationale des élections a connu une croissance exponentielle, en particulier au sein de la région formée par les 57 Etats participants à l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Les retombées des missions d'observation électorale restent inégales. Si de nombreux dispositifs de suivi des recommandations existent, leur mise en oeuvre manque de rigueur.
09/2013
Sciences politiques
Les mutations de la haute fonction publique au Mali. Une contribution à l'étude de la réforme de l'Etat
Le vent de la démocratisation, qui a soufflé au début des années 90 dans la plupart des Etats africains, a entraîné des changements considérables sur les plans politique, social et administratif. Parmi les préoccupations inscrites à l'agenda politique du moment figuraient les réformes institutionnelles, notamment celles de l'Etat et de ses démembrements. Cela s'expliquait par la nature profondément dégradée qui caractérisait et caractérise encore les rapports entre l'Etat et la société. Cette situation résulte directement, le plus souvent, de la faiblesse des appareils étatiques et des carences d'organisation et d'encadrement qui s'ensuivent. En d'autres termes, la faiblesse de l'Etat en Afrique pose inévitablement la question de la crise de son appareil administratif, plus précisément l'encadrement administratif supérieur. Comment construire en effet les conditions nécessaires, au sein de l'Etat, d'un véritable leadership administratif qui soit à la fois distinct du leadership politique tout en pouvant s'adosser à une légitimité non seulement technique, mais aussi sociale ? Voilà la question centrale que pose cet ouvrage. En apportant un triple regard historique (précolonial, colonial et post-colonial) sur les mutations de la haute fonction publique malienne, cet ouvrage analyse les dysfonctionnements contemporains de celle-ci avant de poser quelques pistes de réflexion quant à sa modernisation.
09/2017
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