Actualités en droit pénitentiaire. Questions choisies
Extraits
Evolution
L'évolution, question d'actualité ?
L'homme a-t-il inventé l'évolution ? La nature est-elle bien faite ? Quel rapport entre Covid19 et l'évolution ? Etre parent, cela s'apprend-il ? La société est-elle un super-organisme ? Un monde sans violence est-il viable ? Peut-on soigner le cancer avec l'évolution ? La technologie est-elle le propre de l'homme ? Cet ouvrage propose une découverte inédite et passionnante de l'évolution du vivant où se mêlent questions de société et découvertes scientifiques. Guillaume Lecointre, spécialiste des questions d'évolution au Muséum national d'Histoire naturelle, entraîne le lecteur dans une aventure biologique surprenante au coeur de l'actualité et aux confins des temps. A travers 80 questions naïves ou faussement naïves posées par tout un chacun après des conférences, ce livre nous fait découvrir que l'évolution est captivante, qu'elle peut être belle, et surtout, qu'elle est d'actualité !
04/2023
Procédure civile
Questions qui dérangent en droit judiciaire
Les réponses aux questions qui irritent les praticiens du droit judiciaire Qu'est-ce qu'un jugement provisionnel ? L'indivisibilité du litige a-t-elle des conséquences au premier degré de juridiction ? Peut-on renoncer au bénéfice de l'article 748, § 2, du Code judiciaire ? L'audience de plaidoiries est-elle vraiment utile ? La recevabilité des interventions conservatoires en degré d'appel est-elle sans limites ? La cession du bien litigieux en cours de procès est-elle cause de reprise d'instance ? Qui est vraiment à la cause en degré d'appel ? Bien d'autres interrogations encore jalonnent l'organisation judiciaire, la compétence des cours et tribunaux et le droit de l'exécution. Le droit judiciaire, comme toute discipline, fourmille de ce genre de questions irritant les praticiens (et avant eux les étudiants en droit ! ) parce qu'elles ne trouvent pas de réponses claires, parce qu'on les botte en touche, parce qu'elles reposent sur de fausses idées reçues, parce qu'elles résistent aux réformes, parce que ces dernières ne les tranchent pas. Réunis en équipe autour d'Hakim Boularbah, Frédéric Georges et Jean-François van Drooghenbroeck, des processualistes chevronnés aborderont ces questions sans se dérober, et tenteront d'y apporter des réponses convaincantes au sein de cet ouvrage.
12/2021
Spécialités médicales
Psychiatrie en milieu pénitentiaire
Avec le décret du 14 mars 1986 se trouve officialisé le secteur psychiatrique en milieu pénitentiaire qui prend place aux côtés des secteurs de psychiatrie générale et de psychiatrie infanto-juvénile. Toutefois, les psychiatres n'ont pas attendu cette date pour intervenir en prison ; ils y sont implantés maintenant depuis plus d'un siècle. Cependant, l'exercice de la psychiatrie en milieu pénitentiaire est assez mal connu. Cette méconnaissance relative est certainement due à la structure même du milieu carcéral, par définition replié sur lui-même, peu enclin à la communication, paraissant rebutant et souvent " oublié " par le citoyen. Le but de cet ouvrage est de présenter un panorama des diverses facettes du travail psychiatrique s'effectuant en prison. Les aspects historiques, législatifs, topographiques et cliniques sont tour à tour abordés. Nous espérons ainsi pourvoir contribuer, en apportant un éclairage sur l'ombre carcérale, à une meilleure articulation et coopération des différents secteurs de psychiatrie cités in limine.
06/1998
Droit
Cyberattaques et droit international. Problèmes choisis
Un nord-coréen accusé d'avoir piraté le studio Sony ou orchestré l'attaque Wannacry pour le compte du régime, des interventions via les réseaux sociaux dans les campagnes électoral. américaine, lettone ou française, un programme malveillant paralysant la cérémonie d'ouverture des derniers Jeux Olympiques, une tentative de perturbation de missions d'avion de chasse, une attaque de sociétés gérant le fonctionnement de central. nucléaires américaines... la liste pourrait être longue pour recenser les cyberattaques entreprise seulement depuis 2017.seulement depuis 2017. Pourtant, la réponse à apporter n'est toujours pas évidente : qui peut agir ? contre qui ? à quelles conditions et dans quel but ? Autant de questions qui se posent et auxquelles il faut apporter une réponse à Nadia de l'identification de tels actes. S'il a été reconnu que le droit international existant doit s'appliquer en cas de cyberattaques, il reste encore à en identifier les modalités.C'est à cet ambitieux objectif que la Journée d'études organisée à l'université de Rouen le 2 juin 2017 entendait contribuer en confrontant les besoins des praticiens aux réflexions d'universitaires. Le présent ouvrage rassemble les contributions des intervenants qui ont accepté de proposer des analyses, souvent prospectives, des questions posées quant à la définition des cyberattaques, l'identification de leurs auteurs et des réactions envisageables.
01/2019
Concours administratifs
Surveillant pénitentiaire
Ce livre s'adresse aux candidats préparant le concours de surveillant pénitentiaire, accessible au niveau brevet (catégorie C) Outre une présentation détaillée du métier et de l'administration pénitentiaire, ce guide tout-en-un permet de préparer : LES EPREUVES D'ADMISSIBILITE - QCM - Tests de logique - Compte rendu professionnel LES EPREUVES D'ADMISSION - Epreuves sportives - Entretien avec le jury Des conseils méthodologiques, des exercices et des sujets d'annales corrigés récents sont proposés afin de vous familiariser avec les épreuves du concours.
10/2021
Droit européen des affaires
Actualités en droit économique : l'entreprise face au numérique
DROIT BELGE Les entreprises font aujourd'hui face à une digitalisation accrue. Plus aucun aspect de leur activité n'échappe à ce phénomène, qu'il s'agisse de la production proprement dite (dans le cadre du télétravail notamment), des relations avec les clients (concernant les moyens de paiement par exemple) ou même de la gestion des faillites et autres procédures d'insolvabilité. Bien plus, les entreprises peuvent désormais offrir de nouveaux services dans un cadre entièrement digitalisé. Les plateformes digitales donnent davantage de visibilité aux P. M. E. , à travers la publicité de leurs produits ou services, et occupent ainsi un rôle croissant dans la vie économique. En parallèle, le marché des données devient un outil essentiel au développement des affaires. Cet ouvrage, publié à l'initiative et sous la coordination du Centre de Recherche Interdisciplinaire Droit, Entreprise et Société (CRIDES) de l'UCLouvain, a pour objectif d'examiner les actualités législatives et jurisprudentielles relatives à ces différents aspects de la digitalisation de la vie de l'entreprise.
11/2021
Immobilier, droit de la constr
Actualité de droit public en matière de logement
L'actualité en matière de logement à travers le prisme du droit public. L'actualité en matière du logement à travers le prisme du droit public. Sont abordés les droits fondamentaux, les actualités normatives et jurisprudentielles ainsi que les enjeux juridiques et pratiques.
04/2022
Paramédical
200 questions d'actualité sanitaire et sociale. Edition 2019
Cet ouvrage s'adresse aux candidats aux concours d'entrée du secteur sanitaire et social (AS-AP, IFSI, orthophoniste, secrétaire médicale, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé, assistant de service social...), mais aussi aux concours administratifs, ainsi qu'aux étudiants en bac ST2S.Ce guide contient des fiches de rappels de cours sur les sujets incontournables de l'actualité sanitaire et sociale (famille, personnes âgées, délinquance et violence, médias, handicap, système de santé...) et des sujets corrigés pour un entraînement efficace.Cet outil indispensable vous permet d'acquérir des repères, de mieux mémoriser et d'assimiler les problématiques actuelles. Il vous aide à appréhender les grandes questions de la société contemporaine en citoyen éclairé.
01/2019
Responsabilité médicale
Etats généraux du droit médical et du dommage corporel. Tome 2. Questions d'actualité, 4e édition
DROIT BELGE Le droit médical et le droit du dommage corporel reflètent la qualité du lien unissant la société à l'individu. L'autonomie du patient dans la gestion de sa santé est admise par chacun. Cependant, elle n'est pas sans nous questionner. Quelle est l'influence du refus de soin d'une victime sur la réparation du dommage ? A qui revient la décision médicale ? La pandémie de Covid-19 a placé la société sous haute tension. Elle a transformé nos modes de communication. Ainsi, la visioconférence s'invite régulièrement dans nos réunions d'expertise. Mais est-ce souhaitable ? La diligence de l'assureur dans la gestion d'un sinistre, l'utilité et le mode d'emploi du registre national des experts, le harcèlement dans le milieu hospitalier, le sort à réserver au MAF, le faux problème de la capitalisation et de la rente, les traverses du procès civil et du procès pénal et bien d'autres actualités juridiques sont autant de sujets qui seront abordés dans le présent ouvrage.
05/2023
Biodiversité, nature
Les droits des animaux en questions
Les animaux ont-ils des droits ? Sont-ils juridiquement des personnes ou des choses ? Notre responsabilité vis-à-vis d'autrui s'arrête-t-elle aux frontières de notre propre espèce ? Jusqu'où tenir compte de tout individu capable de souffrir ? Un peu déroutantes, ces questions relèvent de l'éthique animale, qui se définit comme l'étude de notre responsabilité à l'égard des (autres ! ) animaux. Traitant de sujets allant des découvertes de l'évolution aux " futurs " des animaux et de leur reconnaissance juridique, ce petit livre en offre un tour d'horizon en 25 questions essentielles richement illustrées par Rosa B. Un guide pratique à la croisée de la philosophie, du droit et des sciences. Un projet soutenu par l'association L214.
02/2022
Spécialités médicales
Actualités en radioprotection
Les dangers des radiations ionisantes sont désormais connus grâce à l'expérimentation animale (qu'il est habituel de décrier aussi sous la pression de certaines mouvances), et aussi suite aux catastrophes nucléaires (Hiroshima, Tchernobyl, Fukushima), bien que les données issues de celles-ci ne soient guère aisées à interpréter, comme on le verra dans le contenu de l'ouvrage. Aussi, l'usage de l'irradiation médicale fait-il l'objet actuellement de réglementations contraignantes. Les stratégies d'exploration radiologique doivent être adaptées ; l'appareillage doit évoluer, et la répétition d'examens, parfois inutiles ou mal indiqués, évitée. Les techniques, aussi bien que la réglementation, sont fortement évolutives. Parfois, comme dans le cas de la grossesse, des données Issues de l'expérimentation, où des doses très élevées sont mises en oeuvre, sont transposées dans la pratique clinique, et génèrent des abstentions diagnostiques qui pourraient être dommageables aux patientes, en mème temps que l'irradiation à faible dose, parfois nécessaire, génère des risques juridiques en cas de survenue sporadique d'une anomalie congénitale spontanée, toujours possible quand on sait que leur fréquence est de l'ordre de 5 %, toutes causes confondues. Tout ceci justifie des synthèses périodiques, comme celle qui fait l'objet du présent ouvrage, issu du 31e cours du Pont d'Oye (Rochehaut, Belgique).
10/2019
Droit
Questions de droit maritime international
Questions de droit maritime international / par L. -B. Hautefeuille Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Islam
Islam et islamisme. Evolution, actualité et questions, toutes voiles dehors
Cet ouvrage d'analyse historique vient jusqu'aux portes du présent. L'auteur est un spécialiste des mouvances de pensées à travers l'histoire. Il scanne l'islamisme sans langue de bois et apporte une réflexion nouvelle à la faveur d'un regard sur les liens secrets de l'Islam dès ses débuts et de nos jours. Il analyse l'Islam sous tous les angles et soulève d'importantes questions. Ce livre aborde sans tabous, l'histoire et les origines de l'Islam et de l'islamisme, celle de Mahomet, des premiers Mahométans, les mouvances secrètes et occultes, les liens avec le Wahhabisme, le Salafisme, la réalité des Frères musulmans et du madhkalisme. La Richesse de l'Islam et sa diversité sont une chose. Les actes et les projet de l'islamisme politique, d'un grand califat mondial, c'est autre chose. Sans islamophobie, avec lucidité et respect, l'auteur invite à s'interroger, à réfléchir et a la vigilance qui s'invite devant un certain choc entre les civilisations du 21e siècle. L'histoire de l'islam s'inscrit, selon certains auteurs et chercheurs, dans une vision hégémonique au cours des siècles, bien qu'elle ait connu un Age d'Or qui laisse rêveur. L'hégémonie caractérise toute mouvance de pensée à vocation universaliste. En soi c'est légitime. Il s'agit de partager une pensée. Cela dit, on assiste à l'évolution d'un intégrisme qui n'ambitionne pas moins que de dominer le monde sous l'angle politique. Il ne s'agit plus de religion au sens strict. Cet intégrisme, que portent notamment les frères musulmans, qui ne représentent pas l'islam, appelle à l'éradication de valeurs au profit de la loi d'Allah interprétée par eux, par tous les moyens, y compris les perfides techniques de la taqiya, de la tawriya et du kitman, sur lesquelles l'auteur revient dans son texte. Ce n'est pas le message coranique révélé, ni celui du prophète Mahomet, qui réformera et modernisera la société de son temps. Les souhaits réactualisés de moderniser l'islam postulent une réforme de l'intérieur. L'autre branche de l'option serait d'adapter la modernité à l'islam des fondamentalistes, clous du cercueil de l'Occident des Lumières. Un islam des Lumières représenterait un progrès pour l'humanité en sa diversité constructive.
09/2023
Droit pénal
L'administration pénitentiaire
Rattachée directement au ministère de la Justice depuis 1911, l'Administration pénitentiaire est chargée de deux missions essentielles : assurer la surveillance et le maintien en détention des personnes confiées à sa garde, ainsi que la prévention de la récidive en préparant la réinsertion des détenus et des personnes suivies en milieu ouvert. Ce livre est une invitation à plonger dans le fonctionnement complexe de l'administration pénitentiaire, à en apprendre davantage sur les enjeux de la gestion carcérale et sur les efforts déployés pour la réhabilitation des personnes privées de liberté. Une lecture enrichissante qui vous fera découvrir les coulisses de cette institution et les démarches innovantes entreprises pour favoriser la réintégration des détenus dans notre société. L'ouvrage présente également les différents métiers et le parcours de formation pour les jeunes qui seraient intéressés par une carrière dans ce domaine. Cet ouvrage est idéal pour aborder l'Administration pénitentiaire de façon claire et pédagogique.
04/2024
Droit pénal
Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement
Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l'affaire ? Depuis une quinzaine d'années, le législateur est intervenu à plusieurs reprises afin de réglementer la phase de l'exécution des peines et des mesures de sûreté. Plus récemment, au cours des dernières années, des changements significatifs ont été effectués en ce qui concerne les peines privatives de liberté et l'internement, comme en matière de peines non privatives de liberté. On constate une judiciarisation de la matière et l'institution de "nouvelles" enquêtes (la recherche des personnes qui se sont soustraites à l'exécution de leur condamnation et l'enquête pénale d'exécution). Le présent ouvrage tente de répondre à ces problématiques sous la plume d'experts en ces matières.
09/2021
Concours administratifs
Grandes questions contemporaines. Comprendre et penser les débats d'actualité
Ce manuel de Questions contemporaines se donne pour objectif de recenser et de présenter tous les éléments qui structurent notre imaginaire et nos sociétés . Il été conçu pour les étudiants qui préparent l'épreuve de questions contemporaines – ou de culture générale – des grands concours.
09/2023
Couple, famille
L'adoption en question et les questions des enfants adoptés
L'adoption est un vaste sujet qui nous interroge au plus profond de nous-même et nous renvoie à notre propre histoire. C'est quoi être parent, pourquoi est-ce si long et si compliqué, comment se situer face aux parents d'origine, au pays d'origine, comment parler de l'abandon ? L'adoption en faisant entrer un enfant dans une famille doit pouvoir lui donner la sécurité et l'amour nécessaires à son développement. L'enfant tisse alors, avec ses parents, une nouvelle histoire où l'on retrouve la sienne et la leur. L'objet de ce livre est d'accompagner les futurs parents adoptifs ainsi que les (déjà) parents et leurs proches. La présentation du contexte, les exemples cliniques que l'auteure partage sous forme de dialogues ou de vignettes soutiennent efficacement leurs réflexions.
10/2020
Droit
Procédures collectives et droit des affaires. Morceaux choisis
" Nous savons tous ici que le droit est la plus puissante des écoles de l'imagination. Jamais poète n'a interprété la nature aussi librement qu'un juriste la réalité. " (J. Giraudoux, La guerre de Troyes n'aura pas lieu, acte II, sc. 5)
Le droit des entreprises en difficulté est un défi en soi. Sans prise directe sur la réalité économique, élément déterminant de l'activité des entreprises, il entend assurer le paiement des créanciers et sanctionner le débiteur défaillant afin d'assainir les milieux commerciaux. L'audace va même jusqu'à envisager, parfois, la sauvegarde de l'entreprise. Autant d'exigences, souvent contradictoires, qui font des procédures collectives une matière riche et complexe. Le droit des affaires bien qu'il ne soit pas au cœur de la tempête des difficultés de l'entreprise, connaît des contraintes similaires : la prise en considération de la réalité économique par le droit n'est pas chose facile.
Spécialiste incontestée du droit des entreprises en difficulté, Adrienne Honorat a suivi d'un regard attentif et modeste trois réformes des procédures collectives : 1967, 1985 et 1994. Discrète mais présente elle a apporté sa pierre à la réflexion doctrinale concernant le droit des entreprises en difficulté grâce à ses commentaires appréciés des spécialistes de la matière. Loin de chercher à occuper le devant de la scène, elle a préféré, à travers l'organisation des colloques du CRAJEFE depuis 1986, susciter les échanges et les débats. Les amis qui ont contribué à la rédaction de cet ouvrage, prolongent ces précieuses discussions, croisant leurs réflexions sur les procédures collectives d'hier et d'aujourd'hui.
Les amitiés qui ponctuent la vie d'Adrienne Honorat ouvrent le dialogue au-delà des procédures collectives. L'échange s'élargit permettant une réflexion sur le droit des affaires.
12/2000
Généralités médicales
Psychiatrie de liaison en milieu pénitentiaire
Nées dans le sillage de la révolution française, psychiatrie et prison ont connu des évolutions parallèles, souvent divergentes, qui ont longtemps fait du cloisonnement entre psychiatrie, justice et prison une caractéristique du fonctionnement médico-légal français. Depuis la loi du 18 janvier 1994, la santé est assurée en milieu pénitentiaire par les hôpitaux, et les équipes hopitalières de psychiatrie sont appelées à intervenir auprès des détenus dans une mission de repérage précoce et de prise en charge des troubles mentaux de la population pénale. Il s'agit là d'un véritable travail de liaison qui doit prendre en compte la spécificité des personnalités de certains détenus et la singularité des manifestations psychopathologiques rencontrées en détention.
05/1998
Histoire du droit
Droits fondamentaux et valeurs. La question d'une fondation axiologique du droit
Les "valeurs", apparaissent fréquemment dans le discours des juristes, en particulier à propos des droits fondamentaux. Pourtant, parce qu'elles ne constituent pas un objet véritablement juridique, il semble que la science du droit contemporaine peine à en saisir la substance. La présence des valeurs dans le monde du droit, tout autant que l'impensé théorique qui l'entoure, rendent alors particulièrement nécessaire une étude approfondie sur le rapport entre valeurs et normes, c'est-à-dire sur la fondation axiologique du droit. La question des valeurs est de celles que l'on qualifie parfois de fondamentales. Elle interroge, en effet, les fondations libérales de notre ordre juridique, ainsi que notre rapport à la connaissance et à la morale. Du problème de la rationalité des valeurs aux tensions démocratiques qui en découlent, les questions recelées par les valeurs sont nombreuses et riches d'enseignements pour la science du droit.
07/2021
Droit des affaires
Droit du marketing. 101 questions-réponses
Les grands thèmes du marketing sous leur angle juridique. Cet ouvrage vous guide à travers les nombreux aspects du droit du marketing. Les questions qu'il pose sont basées sur des cas issus de la pratique et débouchent toujours sur des solutions concrètes.
11/2023
Sciences politiques
Droit et politique. La circulation internationale des modèles en questions
Cet ouvrage retrace les travaux du colloque international organisé à Grenoble par le CERDHAP du 19 au 23 mars 2012. Cette manifestation a réuni, autour des membres du CERDHAP, un grand nombre de chercheurs français et étrangers autour d’un thème général : le transfert des modèles politiques et juridiques. Confrontant leurs analyses, juristes, politistes, historiens, philosophes et sociologues ont décliné ce thème en trois axes : le premier axe est consacré aux réformes de la justice, de la police et de la sécurité dans un contexte de modernisation, de recours aux nouvelles technologies et de tensions budgétaires fortes ; le deuxième axe est consacré au processus de réforme de l’Etat et des services publics, tant dans leur dimension théorique que dans leur concrétisation territoriale ; le troisième axe est consacré aux droits de l’homme («Les droits de l’homme entre réceptions et résistances : un modèle au crible de l’histoire»). En partant de l’analyse des questions complexes soulevées par la projection du modèle de la garantie des droits au-delà du cadre étatique, les contributions réunies dans la troisième partie de l’ouvrage contribuent ainsi à l’émergence d’un champ de recherche dont l’essentiel reste encore à explorer : l’histoire des droits de l’homme.
12/2014
Propriété littéraire et artist
L'art, le droit et la culture en 100 questions
Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. Le présent ouvrage a pour ambition de constituer un chaînon manquant entre l'art et la culture d'un côté, et le droit de l'autre. L'objectif est de rendre accessible à tous, en ce compris les non-juristes, le cadre juridique du secteur par une approche rapide, simple, structurée.
05/2023
Droit
Actualité du droit des mers fermées et semi-fermées
Le CEDIN et l'ADIRI se sont associés il y a quelques années pour tenir à Paris un colloque sur l'"Actualité du droit international des fleuves", qui a donné lieu à la publication des Actes aux Editions Pedone. Plus récemment, le CEDIN a publié aux mêmes éditions un Traité du droit international de la mer. Il était donc opportun, alors que le CEDIN et l'ADIRI envisageaient de tenir un nouveau colloque, cette fois à Bucarest, qu'il portât sur l'actualité du droit des mers fermées et semi-fermées Les mers fermées et semi-fermées sont définies à l'article 122 de la Convention des Nations Unies sur la droit de la mer, aux termes duquel : Aux fins de la Convention, on entend par "mer fermée ou semi-fermée" un golfe, un bassin ou une mer entourée par plusieurs Etats et relié à une autre mer ou à l'océan par un passage étroit, ou constitué, entièrement ou principalement, par les mers territoriales et les zones économiques exclusives de plusieurs Etats". Cette définition, à laquelle nous nous sommes intéressés en y consacrant une étude, n'est pas d'une grande précision et ne permet pas de déterminer avec certitude quels sont les espaces concernés. Nous avons toutefois convenu de nous intéresser de près aux mers Méditerranée, Noire, Caspienne, Baltique, Rouge, et au golfe Persique. Le colloque qui en a résulté a conduit à la publication des présents Actes, qui abordent tant sous forme thématique que d'études de cas les problématiques de délimitation conventionnelle et juridictionnelle dans les mers fermées et semi-fermées, et les pratiques des Etats riverains concernant leur gouvernance.
07/2019
Littérature française
Droit et pratique pénitentiaires. Recueil des normes relatives à la privation de liberté en République Démocratique du Congo
Ce recueil vient combler une lacune. En effet, l'institution prison est un sujet d'actualité dans toutes les couches sociales car certains voient en elle un meilleur outil de la défense sociale et d'autres la condamnent. Ceux qui condamnent l'institution prison affirment qu'elle est un lieu clos, régi par des normes sécuritaires contraignantes qui priment sur les libertés fondamentales garanties aux personnes. Il sied de constater néanmoins que personne n'a les textes de lois qui se rapportent à l'organisation et au fonctionnement, au régime pénitentiaire, à la politique gouvernementale en matière pénitentiaire, etc. Bref, l'ignorance de ces textes peut avoir une incidence sur la dignité, les droits et les conditions de vie des personnes privées de liberté. Depuis neuf ans, l'idée nous était venue de compiler les normes du droit pénitentiaire congolais, pour ensuite, les partager avec tous les intervenants dans la prison. Les normes sur la prison sont éparpillées dans les différents domaines juridiques tels que le droit des droits de l'homme, le droit constitutionnel, le droit pénal, le droit du travail, etc. Le présent recueil a pour but de rassembler ces normes.
10/2022
Thrillers
Meurtres à la pénitentiaire
Inspiré de faits réels, un thriller mené tambour battant dans les rouages de la haute administration pénitentiaire où frayent des monstres d'ambition assoiffés de pouvoir et ne reculant devant rien pour parvenir au plus haut. Le grand patron de la pénitentiaire est retrouvé mort le lendemain de la spectaculaire évasion par hélicoptère du braqueur Yazid Boukhram. Suicide ? Le ministre de la Justice, secondé de son ambitieux directeur de cabinet, doit gérer la crise politico-médiatique. Si la police est convaincue de la piste criminelle, rien n'est plus ardu que d'enquêter dans le monde fermé des prisons, sauf à s'adjoindre une aide providentielle en interne. Des quartiers de détention aux couloirs feutrés de la chancellerie, deux directrices des services pénitentiaires semblent bien avoir leurs entrées ! Quand les bons et les mauvais ne sont plus ceux qu'on attend, l'intrigue se double d'une fable sur les fléaux actuels des démocraties : harcèlement, narcissisme et l'argent comme unique aiguillon moral. Une immersion inédite et fascinante menée tambour battant dans l'intimité des prisons et les coulisses des hiérarchies de pouvoir.
06/2021
Sciences politiques
La Turquie, un Etat de droit en question
La Turquie s'affiche clairement comme un "Etat de droit", en l'affirmant expressément dans son droit constitutionnel. Au-delà de la déclaration de principe, la signification qui lui est donnée doit être mise en perspective avec la pratique politique et institutionnelle. Certaines réformes constitutionnelles ont pu donner le sentiment que la Turquie avançait vers l'Europe avant, depuis et après le lancement officiel du processus d'adhésion à l'Union européenne. Depuis une dizaine d'années, les changements à l'oeuvre donnent l'impression d'une très nette détérioration de l'Etat de droit. Ces bouleversements sont étudiés dam le cadre d'une réflexion inédite : remise en cause de la laïcité, recomposition politique du Haut Conseil des juges et des procureurs ainsi que de la Cour constitutionnelle, changement de régime politique — en pleine période d'état d'urgence — au bénéfice exclusif du président de la République, restriction importante et souvent abusive de la liberté d'expression, sans oublier les nombreuses dérives observées après la dernière tentative de coup d'Etat avec une purge massive dans l'armée, la fonction publique, l'université ou encore au sein de la magistrature et la fermeture d'organes de presse ou de télévision.
01/2021
Droit
Réflexions sur le statut du détenu au Cameroun. Administration pénitentiaire et innovations du Code de procédure pénale
En analysant par contraste les pratiques et théories pénales et pénitentiaires en vigueur au Cameroun et à travers le monde, l'auteur de cet essai réussit à élucider astucieusement les grandes logiques politique, sociale, historique et culturelle qui ont révolutionné le statut des personnes détenues au Cameroun ainsi que celui des personnels pénitentiaires, à la suite de l'avènement en 2007 du Code de procédure pénale ayant abrogé le Code d'instruction criminelle de 1808 rendu exécutoire au Cameroun oriental en 1938 et au Cameroun occidental en 1958. Ce faisant, épris de recherche et d'innovation, l'essayiste énonce quelques chantiers notables triés sur le volet, susceptibles de porter au pinacle, à moyen et à long termes, le système de justice pénale camerounais, condition sine qua non d'édification d'un service public pénitentiaire efficace et professionnel, concourant manifestement et quotidiennement à la consolidation de l'Etat de droit. Cette publication, la première d'une série en chantier, augure d'une ère nouvelle, ambitionnant de mettre définitivement un terme à la pénurie d'oeuvres scientifiques relatives aux questions carcérales produites par les pénitentiaires camerounais.
08/2019
Droit administratif général
Etat civil et autres questions de droit administratif
L'état des personnes est traditionnellement constitué des différents éléments qui permettent d'individualiser une personne physique par rapport à une autre. Relèvent de l'état des personnes l'état civil, la filiation et la situation matrimoniale, le domicile, la nationalité, autant d'éléments qui relèvent avant toutdu droit civil. Pour autant, si l'état civil désigne l'état d'une personne, il renvoie aussi au service public chargé de délivrer, de conserver, de communiquer les actes de cet état civil. Si la nationalité est un élément essentiel de l'état des personnes et relève des droits privés, il est aussi et surtout ce lien juridique qui rattache une personne à l'Etat et l'une des émanations de la souveraineté étatique. Ces nombreuses questions, traditionnellement considérées comme étant de droit civil, et dès lors essentiellement traitées par des juristes privatistes, concernent ainsi, de manière non négligeable, le droit administratif, qu'il s'agisse de l'application du droit administratif au coeur même de questions de droit civil, parfois même par le juge judiciaire lui-même, ou du partage du contentieux, en réalité complexe, qui laisse la part belle à un contentieux administratif de l'état des personnes.
05/2021
Littérature étrangère
Poésies choisies
Il y a, chez Auden, une constante, c'est la passion de la poésie. Il lui a littéralement consacré sa vie entière. On l'a souvent comparé à Yeats et à Eliot, voyant en lui leur égal et leur successeur. Cette sélection, effectuée par Auden lui-même en 1968, révèle une oeuvre plus diversifiée (le premier poème a été publié en 1928 et les derniers en 1969). C'est qu'il a, plus que n'importe quel autre poète, intégré les thèmes de son époque à sa poésie ; Auden, témoin de son temps, a éprouvé le "déchirement d'être contemporain", et rien, semble-t-il, ne l'a laissé indifférent. Comme un kaléidoscope, l'oeuvre reflète les facettes innombrables et contradictoires d'une société confuse et bouleversée. Au fil des pages se mêlent personnages de légendes lointaines et petits employés qui confient leur lassitude au papier rose officiel. Encyclopédique et dévorant, Gargantua de l'idée, Auden emprunte les voix multiples de son époque en même temps qu'il expulse les souvenirs littéraires qui lui gonflent l'esprit. C'est comme une quête, quête de soi-même et de la vérité au-delà de la multiplicité des réponses proposées, qu'il faut lire ce beau volume.
11/1976
