Situation sur les droits humains au Togo
Extraits
Histoire du droit
Introduction au droit. Fondements du droit belge, européen et international
Les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien. L'ouvrage expose de manière claire et synthétique les principales règles de droit qui encadrent notre vie au quotidien.
10/2023
Sociologie
L'ENGAGEMENT. Droit au logement, ou droit à la vie ?
Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Louis Besson et Albert Jacquard ont été appelés au Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées dès sa fondation, en 1994. Au-delà de l'institution, trois personnalités, trois parcours et la rencontre de trois engagements pour un même combat, celui de la fraternité des hommes. Ce livre est le résultat d'une série d'entretiens réalisés par Hélène Amblard, écrivain et journaliste, entre l'été 1995 et le printemps 1997.
07/1998
Histoire de la médecine
Congres magnetique international pour l'etude des applications du magnetisme humain - au soulagement
Congrès magnétique international pour l'étude des applications du magnétisme humain au soulagement et à la guérison des malades, mémoire sur l'état actuel du magnétisme humain. [Signé : Dr J. Gérard. ] Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Botanique
Remarque sur la destruction des plantes indigènes au Brésil et sur le moyen de les en préserver
Remarque sur la destruction des plantes indigènes au Brésil et sur le moyen de les en préserver / par M. Ladislaü Netto,... ; suivies d'une note sur le même sujet, par M. Naudin,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Autres collections (6 à 9 ans)
Toto Ninja chat : Toto ninja chat et la légende du chat sauvage
Attention : Toto est tout sauf une chatte ordinaire. Elle est peut-être presque aveugle mais c'est une grande Ninja ! Ce soir, avec son frère Silver, froussard expert en grignotage et en gaffe, elle va devoir sauver son quartier d'une terrible menace : le cobra royal Brian s'est échappé du zoo. La nuit risque d'être longue. Pas de répit pour notre Ninja chat !
06/2022
Folio Cadet
Toto Ninja chat : Toto Ninja chat et le concert de l'enfer
Bienvenue à Chatonsbury ! Toto, la petite chatte agent secret, prend des vacances bien méritées au festival de musique le plus cool du monde... Mais cette année, un complot machiavélique semble menacer le concert. Toto et ses amis parviendront-ils à sauver la fête ? Mystère et boule de poils !
02/2024
Policiers
Droit dans le mur
Ancien vigile, Michel Marchandeau a cru au rêve campagnard : il s'est installé dans une maison des contreforts vosgiens. Mais le voisinage peut vous pourrir la vie bien plus vite qu'on ne le croit. Entre une congrégation d'illuminés aux prétentions territoriales envahissantes et un Anglais chercheur de trésor, le retraité va devoir jouer des poings. Rapidement les cadavres commencent à s'entasser et cette histoire pourrait bien finir... droit dans le mur !
11/2017
Ethnologie et anthropologie
Les noms de famille (Tiguè). Clefs de compréhension de l'univers Dogon
Les Dogons sont connus pour la variété extraordinaire de leurs noms de famille, mais on ignore généralement le nombre, même approximatif, de ces patronymes. En plus du rôle d'identification que leur confère l'état civil, ces noms collectifs qui furent initialement des devises de localités ou d'ancêtres, constituent de véritables clefs de compréhension de l'univers dogon. L'auteur nous présente une liste quasi exhaustive de 411 noms de famille dogons en précisant leurs rapports avec les identités remarquables de cet univers que sont le pays, la langue, la parenté et l'histoire.
12/2022
Littérature française
MARKETING RH et GENERATION Y. Quelles perceptions des acteurs-dirigeants des ressources humaines au Maroc ?
La génération Y semble presser l'organisation à adopter des pratiques favorisant leur bien- être. A cet effet, l'organisation contemporaine est passée d'une logique "employé" à une logique "cliemployé" afin de renforcer leur fidélité et leur engagement au travail. Le marketing RH représente pour l'entreprise la solution à attirer les employés potentiels de la génération Y et à fidéliser les existants. Ce papier a pour objectif de dévoiler les pratiques en matière de marketing RH mises en oeuvre par les acteurs-gestionnaires des ressources humaines qui ont permis de revisiter les anciens modes de gestion. Cet article s'interroge sur l'état actuel quant au marketing RH. A travers une approche méthodologique hybride, nous étudierons les représentations des acteurs-dirigeants dans le contexte marocain. Les résultats et les limites de notre étude seront discutés.
01/2022
Couple, famille
Le manuel de survie des parents. Des clés pour affronter toutes les situations de 0 à 6 ans
Faut-il lui interdire de dormir dans notre lit ? Pourquoi se met-il en colère pour un oui ou pour un non ? Comment réagir quand il refuse de faire ce que je lui demande ? La psychologue pour enfants et journaliste Héloïse Junier a rassemblé les questions les plus fréquentes que les jeunes parents lui posent en consultation. Sous forme de fiches pratiques, elle y répond sur la base de la recherche scientifique et des dernières découvertes sur le cerveau. Avec humour et bienveillance, elle décrypte le comportement de nos jeunes enfants, balaie les nombreuses idées reçues et livre de précieux conseils.
09/2019
Actualité politique internatio
Dieu ? Au fond à droite. Quand les populistes instumentalisent le christianisme
Un outil de discernement utile pour prévenir la mainmise du politique sur le religieux. Un livre de réflexion politique à l'approche de l'élection présidentielle en France.
02/2022
Histoire internationale
Territoires et administrateurs du Togo. 1884-1992/2016, Histoire & répertoires
A chaque instant de sa recherche, celui qui consulte des documents anciens y trouve la signature d'un responsable territorial, qui représente le pouvoir central à l'échelle d'une unité administrative. Le nom de l'auteur d'une pièce écrite peut être essentiel pour situer celle-ci dans son temps et dans son espace, et donc l'interpréter correctement - du moins à condition de pouvoir identifier le signataire en question. C'est dans ce but qu'ont été établis ici deux répertoires complémentaires : - celui des circonscriptions territoriales qui structurent le Togo depuis son origine coloniale, en 1884, avec leurs limites et leurs appellations successives, ainsi que la succession des fonctionnaires qui y ont représenté à tour de rôle l'autorité de l'Etat ; - celui de ces dépositaires locaux du pouvoir central (par ordre alphabétique), à savoir une cinquantaine d'Allemands, une poignée de Britanniques, deux cents Français et quelques trois cents Togolais de l'Indépendance aux années 1992, en retraçant leurs affectations successives. Peuvent aussi être utiles à beaucoup la liste de tous les gouverneurs coloniaux et des chefs de l'Etat du Togo, ainsi que celle des responsables de la municipalité de Lomé. Bien sûr, ces énumérations doivent être comprises dans la riche histoire de ces entités administratives, qu'il faut reconstituer ici, avec les logiques politiques qui les ont déterminées, ainsi qu'une esquisse de leur fonctionnement réel. Ce manuel, produit d'une longue coopération entre scientifiques de plusieurs disciplines, institutions et nationalités, se révèle ainsi bien un avantage qu'un simple outil de travail : c'est toute l'histoire concrète du Togo qui s'y dévoile.
08/2019
Histoire internationale
Histoire du Togo. Le coup de force permanent (2006-2011)
A l'annonce de la disparition du militaire dictateur françafricain Goassingbé Eyadéma de la scène politique le 5 février 2005. le peuple togolais se mit à rêver d'une vie meilleure... Mais, deux mois plus tard. la haute hiérarchie des "Forces armées togolaises" et certains suppôts internationaux auront aidé le fils de ce dictateur, Faure Essozimna, à s'accrocher aux rênes du pouvoir d'Etat - par le biais d'une parodie d'élection copieusement arrosée... de sang togolais... Et, depuis lors, la comi-tragédie gnassingbéenne se poursuit au Togo, que le présent opuscule entend disséquer radicalement afin d'en favoriser, un tant soit peu, la liquidation le plus tôt possible...
07/2012
Sciences politiques
Gilchrist Olympio et la lutte pour la libération du Togo
Le professeur Amouzou Essè, sociologue du développement, a choisi d'écrire sur les leaders des partis politiques de son pays. Dans ce contexte, il a réalisé plusieurs interviews avec Gilchrist Olympio, leader de l'Union des forces du changement au Togo. Dans le présent ouvrage, l'auteur, après avoir relaté les expériences qui ont meublé la vie de ce personnage politique, s'est livré à un compte rendu des entretiens qu'il a eus avec les différentes composantes de la société civile togolaise pour recueillir leurs avis sur la personne de Gilchrist Olympio et ses activités politiques. Plusieurs pays en Afrique noire sont à la recherche d'hommes politiques pragmatiques qui savent initier le développement par des actions concrètes dénudées de théories politiciennes sans lendemain. La misère matérielle qui affecte les populations depuis la période des indépendances oblige les communautés à réagir et à se mobiliser pour l'avènement de régimes démocratiques réellement soucieux de l'amélioration de leurs conditions de vie. Au Togo, force est de constater que la majorité des opposants fondent leurs espoirs sur cet homme dont l'image et la détermination pour endiguer la pauvreté leur inspirent une totale confiance.
01/2010
Histoire du droit
L’inégalité entre l’homme et la femme dans la législation civile, René Cassin. La chaire, la femme et la loi
Le prix Nobel de la paix René Cassin (1887-1976), diplômé en Lettres et en Droit de l'Université d'Aix-Marseille, où il est devenu assistant au cours de la Grande Guerre, y a prononcé une conférence importante en 1919 sur le droit des femmes. René Cassin est resté dans les mémoires comme le "légiste de la France libre" , le corédacteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme (1948), le Prix Nobel des droits de l'homme (1968), ainsi que le membre ou le président de juridictions éminentes. C'est vite oublier que l'universitaire qu'il a été, à Aix-Marseille (où il a étudié en licences ès droit et lettres et où il a été assistant), à Lille puis Paris, a enseigné et écrit dans les matières les plus diverses du droit. La présente édition scientifique correspond au texte d'une conférence qu'il a donnée en 1919 à la faculté des lettres d'Aix, à l'invitation de militantes féministes. Non seulement Cassin dissipe des clichés sur la situation juridique de la femme sous l'empire du Code civil, sur l'articulation droits civils/droits politiques, mais il fait oeuvre de propositions. Il s'agit ainsi d'un précieux témoignage sur une question plus que jamais d'actualité. La contextualisation réalisée par Julien Broch montre le long chemin de femmes d'exception, qui n'a rien eu de facile, pour que juridiquement leur genre soit pleinement l'égal de celui des hommes. Elle souligne l'ouverture des facultés de droit sur la société civile au moment où celles-ci s'interrogeaient sur leur devenir. Il apparait enfin que l'université d'Aix-Marseille (aujourd'hui "? Aix-Marseille Université? ") était déjà porteuse des valeurs les plus élevées. De cette filiation témoigne la préface du professeur Eric Berton, président d'AMU.
09/2023
Littérature française
Observations sur le projet de loi relatif aux droits civils et politiques des hommes de couleur
Pétition des anciens colons de Saint-Domingue à la Chambre des DéputésDate de l'édition originale : 1826Sujet de l'ouvrage : France -- Colonies -- HistoireAmérique -- HistoireHaïti (île)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.frhttp://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58006178
09/2014
Beaux arts
Le genre humain N° 55 : Les artistes font des histoires
Les textes réunis dans ce volume ont pour origine un double constat. - Le premier est celui de l'omniprésence institutionnalisée, depuis deux ou trois décennies, de l'expression d'"art contemporain". Le contemporain est à cet égard héritier du moderne : à quelle(s) histoire(s) avons-nous ici affaire ? Que devient la notion d'art, confrontée à des manières de faire qui, parfois, s'éloignent considérablement des traditions artistiques reçues, y compris modernes, ou en réactivent de très anciennes ? Enfin, quel type de présent, artistique ou non, dessinent ces démarches, et quel usage en avons-nous ? - Second constat : une partie de l'histoire de l'art dit "contemporain", peut-être la moins négligeable, est aujourd'hui écrite par des artistes. Ce volume interdisciplinaire vise ainsi à s'interroger sur le sens qu'acquièrent l'apparition et la multiplication d'artistes-historiens, artistes-archivistes, à la fois du côté de l'inscription sociale des pratiques artistiques, et du côté des disciplines savantes qu'elles s'approprient, miment ou détournent. Les artistes font donc "des histoires", notamment les histoires qui manquent et dont ils se font aujourd'hui les chroniqueurs. Occultées, ou seulement supposées, ces histoires sont les restes "indignes" de figurer au registre de l'histoire des représentations. En travaillant à les documenter, à les inscrire et à les constituer en matériaux, ces pratiques contemporaines leur confèrent une historicité dont le cadre se réfléchit sous la forme changeante de l'aujourd'hui. C'est une critique de ces historiographies issues de l'activité artistique que ce volume entreprend.
05/2015
Droit
Les Déclarations des droits de l'homme. (Du Débat de 1789-1793 au Préambule de 1946)
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, proclamée en août 1789, passe à juste titre pour un des textes fondamentaux de la pensée politique moderne. Il est cependant peu connu que le célèbre texte ne fut pas isolé : dans la phase girondine, puis montagnarde de la Convention, deux autres Déclarations apparurent (mai et juin 1793), avec d'importantes différences. Les Constitutions de l'an III (1795) et de l'an VIII (1799) furent, à leur tour, précédées de Déclarations. Outre les textes fondamentaux, cette édition vise à faire connaître les plus significatifs des textes préparatoires, dont certains ont eu pour auteur un Condorcet, un Marat... A cet ensemble passionnant qui rassemble les questions les plus fondamentales de la philosophie politique - souveraineté, droits naturels, droits individuels-, on a ajouté la Déclaration de 1848 et la Déclaration universelle de 1946.
05/1989
Développement personnel
33 Méditations. Les ressources de l´humain
Nous possédons chacun des zones de ressources parfaitement réalisées. des zones parfaites, au fonctionnement optimal. Nous avons tous une étincelle de perfection en nous, et le simple fait de les reconnaître va vous permettre de les utiliser pour assister la globalité de votre être à avancer sur son chemin : voici le message principal, révolutionnaire dans sa perspective. de ce livre. Vous allez découvrir et apprendre à utiliser 33 trésors ; 33 outils révélés chez différentes personnes, qu'elle a pu réassembler lors de ses séances d'observation durant plus de 3 ans. Chacun d'entre eux correspond à une zone parfaitement réalisée chez l'une de ces personnes, avec l'avantage de pouvoir être appelé par nous en cas de besoin. Ces outils agissent sur l'un ou plusieurs de nos corps et sont des aides précieuses pour identifier, débloquer, ou améliorer des éléments de notre être au moment opportun sur notre chemin de vie. Ils proposent un cheminement cohérent . exister, faire, se reconnaître, être, unir et rayonner. Chaque outil est abondamment illustré, son origine établie, son fonctionnement expliqué. Ce livre s'adresse autant au praticien souhaitant comprendre et accompagner ses patients qu'à l'aventurier de la vie à la recherche d'outils lui permettant d'avancer sur son chemin à pas de géant. Chaque outil présenté ici, de manière simple et accessible à tous ; peut être appelé par un mantra, un mudra ou une méditation guidée. En complément : "33 trésors", guide complet de chaque outil ; "Anatomie des corps subtils" (à paraître en 2019), des planches et explications détaillées du fonctionnement des différents corps, de leurs organes, fonctions et composantes.
10/2019
Esotérisme
33 Trésors. Les ressources de l´humain
Nous possédons chacun des zones de ressources parfaitement réalisées, des zones parfaites, au fonctionnement optimal. Nous avons tous une étincelle de perfection en nous, et le simple fait de les reconnaître va vous permettre de les utiliser pour assister la globalité de votre être à avancer sur son chemin : voici le message principal, révolutionnaire dans sa perspective, de ce livre. Vous allez découvrir et apprendre à utiliser 33 trésors, 33 outils révélés chez différentes personnes, qu'elle a pu réassembler lors de ses séances d'observation durant plus de 3 ans. Chacun d'entre eux correspond à une zone parfaitement réalisée chez l'une de ces personnes, avec l'avantage de pouvoir être appelé par nous en cas de besoin. Ces outils agissent sur l'un ou plusieurs de nos corps, et sont des aides précieuses pour identifier, débloquer, ou améliorer des éléments de notre être au moment opportun sur notre chemin de vie. Ils proposent un cheminement cohérent : exister, faire, se reconnaître, être, unir et rayonner. Chaque outil est abondamment illustré, son origine établie, son fonctionnement expliqué. Ce livre s'adresse autant au praticien souhaitant comprendre et accompagner ses patients qu'à l'aventurier de la vie à la recherche d'outils lui permettant d'avancer sur son chemin à pas de géant.
10/2019
Histoire et Philosophiesophie
Les deux infinis et l'esprit humain
Originales, provocantes, les idées de Roger Penrose sur la physique de l'univers à très grande échelle, le monde quantique au niveau le plus microscopique ou la physique de l'esprit ont suscité discussions et controverses (existe-t-il, par exemple, un monde platonicien où résiderait le principe des mathématiques ? Peut-on concevoir l'activité mentale comme l'attribut d'une structure physique ?). Penrose présente ici les grands axes de ses investigations dans ces trois domaines et nous offre en même temps un résumé magistral de vastes domaines de la physique dans lesquels il décèle l'existence de problèmes non résolus. Ses idées sont ensuite soumises au jugement de trois experts venus d'horizons différents - Abner Shimony, Nancy Cartwright et Stephen Hawking -, auxquels il répond à son tour. La version française comporte également une intervention de Roland Omnès, avec la réponse de l'auteur.
02/2011
Corps humain
Les drôles de secrets du corps humain
Le corps humain révèle toujours de nouveaux secrets... ! Ce petit livre présente une info incroyable par double page. Une info nouvelle dont on n'a jamais entendu parler ! Le texte est rythmé par une petite ritournelle qui plaît aux petits et leur permet de bien se souvenir de l'information. Les illustrations très graphiques, simples, lisibles et colorées apportent une fraîcheur supplémentaire à ces infos.
03/2024
Droit des sociétés
Les sanctions en droit des sociétés
Les sanctions en droit des sociétés ne sont pas les sanctions du droit commun : de longue date, de multiples facteurs poussent le législateur comme le juge à instituer des règles dérogatoires dans ce domaine. Cet ouvrage se propose par conséquent de porter un éclairage nouveau sur le particularisme aussi bien des techniques que des agents de la sanction en droit des sociétés. Forts de cette analyse, les principaux défauts du système en vigueur deviennent manifestes, ce qui appelle certaines corrections que l'auteur s'efforce d'imaginer pour enfin redonner à la matière une cohérence perdue. Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas
06/2023
Introduction historique au dro
Les clés pour comprendre le droit
Les clés pour comprendre le droit répond aux questions telles que : le droit est-il forcément juste ? Comment fonctionnent les tribunaux ? Qu'est-ce que la jurisprudence ? Un contrat est-il forcément écrit ? Quelle est la place du droit international et du droit de l'Union européenne par rapport au droit français ? Nul n'est censé ignorer la loi, mais dans la réalité c'est impossible tant les lois évoluent sans cesse au gré de l'actualité. Ce livre a pour objectif de donner quelques clés de compréhension pour mieux en comprendre les enjeux.
09/2023
Droit des personnes
Les métamorphoses du droit des personnes
Le droit des personnes a pris une place considérable dans le champ juridique mais est en même temps confronté à des bouleversements majeurs qui obligent à en repenser des pans entiers, notamment sous la pression d'évolutions affectant ses notions fondamentales, telles que la notion de personne humaine, l'état civil, la protection de la vie privée et du corps humains, entre autres. L'ouvrage a pour objectif de proposer une analyse objective et critique de ces phénomènes.
03/2023
Histoire du droit
Les sources du droit des sociétés
Les sources du droit des sociétés renvoient tant aux émetteurs du droit, c'est-à-dire aux entités créant des règles de droit, qu'aux instrumenta normatifs utilisés par ces émetteurs. Etudier les sources du droit des sociétés permet ainsi d'analyser comment l'activité normative des émetteurs du droit façonne la matière et comment la diversification des instruments normatifs menace son unité. Les émetteurs du droit des sociétés regroupent des émetteurs classiques, l'Etat et l'Union européenne, et des émetteurs nouveaux, comme les autorités de régulation (H3C et AMF), les associations représentatives des entreprises ou encore la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Sous l'influence des émetteurs classiques, le droit des sociétés apparaît instrumentalisé et mis en concurrence. La division entre sociétés cotées et non cotées est confortée alors qu'une nouvelle opposition entre sociétés significatives et sociétés non significatives apparaît. Quant aux nouveaux émetteurs, leur intervention soulève de nombreuses difficultés liées à leur légitimité. Le pluralisme des sources du droit des sociétés est aussi illustré par la diversité des instruments normatifs utilisés par les émetteurs du droit des sociétés. Aux côtés de la loi, des règlements, des directives et règlements européens, l'émergence de nouveaux instruments normatifs menace l'unité de la matière. Des conflits de règles mais également de systèmes naissent de l'articulation de tous ces instruments normatifs. L'unité du droit des sociétés ne pourra être retrouvée que par une meilleure reconnaissance des nouveaux instruments normatifs par l'ordre juridique.
12/2023
Littérature française
Innovation Technologique. L'Innovation Technologique et les droits de propriété intellectuelle au Congo
L'absence d'un cadre fonctionnel approprié et cohérent aux idées d'innovation ne permet pas au Congo de co-construire une synergie entre les universités, les institutions de recherche et le secteur productif. La mise en place de cadres nationaux et institutionnels permettant le partenariat entre les universités, les instituts de recherche et le secteur industriel, en particulier dans le domaine du transfert de technologie, est complexe car elle associe des acteurs dont les habitudes et les intérêts ne sont pas toujours facilement admis comme conciliables. Les titres de propriété industrielle sont ainsi régionaux et protègent les actifs immatériels sur une vaste zone de dix-sept pays. Sur le territoire congolais, la culture de la protection de la propriété intellectuelle reste méconnue, mais la contrefaçon est très présente, dans tous les secteurs d'activité, et fait courir un grand risque à l'ensemble de la population.
11/2023
Droits de l'homme
Vulnérabilités et accès au juge. 35
Le droit à l'accès au juge bénéficie de longue date de solides fondements textuels. Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales consacrent ce droit et en font un principe directeur du procès équitable. Il en est de même à l'échelle nationale. Pourtant, en dépit de cette reconnaissance, la mise en oeuvre effective du droit d'accès au juge peut parfois être limitée pour les sujets vulnérables et se heurter à certains obstacles, alors même que la situation de vulnérabilité devrait précisément conduire à renforcer la protection de ces sujets, au besoin par un recours au juge. Mais alors, encore faut-il envisager les diverses formes et sources de cette vulnérabilité. Le juriste n'ignore en effet pas que cette notion, loin d'être unitaire et uniforme, se conjugue aujourd'hui au pluriel. Dans cette perspective, l'ouvrage a pour ambition de dresser non seulement un bilan, mais aussi un examen prospectif, des diverses vulnérabilités en les confrontant chacune à l'effectivité du droit d'accès au juge du sujet vulnérable. La vulnérabilité s'entend-elle de la même façon selon les différentes branches du droit et situations juridiques envisagées ? L'accès au juge du sujet vulnérable est-il restreint ou facilité dans les mêmes termes en matière civile, administrative ou pénale ? L'accès du sujet vulnérable au juge national est-il affirmé dans des termes similaires que pour le juge européen ou international ? L'ouvrage se propose de répondre à ces quelques questions, et à bien d'autres encore, par une étude thématique qui témoigne de la richesse de la matière et de l'intérêt d'y consacrer une réflexion juridique approfondie.
04/2023
Romans de terroir
Sur les cendres des ronces
Au coeur d'un hameau du Morvan, l'avenir de la ferme-auberge de l'Huis Maugrit, sur laquelle veille encore Marie Courbet, la matriarche, repose dorénavant sur les épaules du petit-fils, François. Autour de cet univers secret, figé, le monde bouge, ébranlé par la modernité. Assumer l'héritage ne ferait pas peur au jeune homme n'était l'angoissante question de ses origines. Tout le monde sait, bien sûr, mais personne, surtout pas Marie, ne veut le libérer de ce secret qui tourne pour lui à l'obsession... Un roman d'une grande justesse sur le thème de l'héritage et de la transmission.
03/2017
Littérature française
Des croix sur les murs
" Ils entrent. Ils sont deux. Un seul est armé. L'autre tient un bandeau noir, au cas où je préférerais. Il ne s'agit pas, comme dans le récit des otages libérés, d'un simulacre d'exécution. Ce n'est pas un exercice. Mon heure a sonné. " A la fin de la guerre en ex-Yougoslavie, un jeune officier français se porte volontaire pour partir en Bosnie. Lancé à l'aveugle dans un conflit incompréhensible, sa mission est démente, absurde, improbable : retrouver la trace d'un chef de guerre serbe. Et survivre.
01/2006
