Fondamentaux du droit - Corrigé. UE 1 du DCG
Extraits
Policiers
Au cinquième étage de la faculté de droit
Cinquième étage de la faculté de droit d'Athènes, section de criminologie. Anghélos Kondylis, doctorant en criminologie, découvre le corps sans vie de la professeure Irini Siomou... avant d'être tué à son tour. Chargé d'enquêter sur ce double meurtre, Christophoros Markou, jeune capitaine fraîchement diplômé, entre dans l'univers secret de l'Université : un effrayant dédale où s'entrelacent ambitions professionnelles, compromissions, lâchetés et vanités. Markou trouvera-t-il la lumière ? Puisant dans sa propre expérience, Christos Markogiannakis, diplômé de criminologie et de droit, auteur d'un essai remarqué, Scènes de crime au Louvre, signe un brillant premier polar qui dévoile la personnalité atypique du capitaine Markou, empêcheur de tourner en rond dans une Grèce au bord du chaos.
03/2018
Critique littéraire
Le prix de la culture. La gratuité au prisme du droit et de l'économie
Le débat public français a nouvellement été enrichi d'une référence à la "gratuité de la culture". Par hypothèse, la réflexion sur la "gratuité de la culture" intéresse et implique le droit et l'économie, même si c'est pour conclure avec l'ensemble des travaux réunis dans ce volume que ce concept a une ambiguïté foncière et un degré de généralité qui ne permet guère de lui prêter un sens générique. Cette difficulté est accusée, notamment, par la non-extériorité de la gratuité au droit de la propriété intellectuelle, par l'extrême variété des "tuyaux" contractuels empruntés par les activités culturelles, par les différents types de prix et de sommes (redevances, taxes fiscales ou parafiscales) exigés par ceux des services publics culturels qui assortissent à une contrepartie les prestations qu'ils offrent à leurs usagers, par l'appropriation industrielle et concurrentielle de certaines activités culturelles, ainsi que leur forte connexité avec les médias et leur justiciabilité d'un droit international économique ou d'un droit communautaire. L'état des lieux ainsi proposé ne préjudicie cependant pas aux anticipations des prospectivistes sur la place et le rôle de la gratuité dans le droit et l'économie de la culture au XXIe siècle.
04/2012
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel. 14e édition
Le droit constitutionnel moderne intègre l'ensemble des règles juridiques qui régissent le fonctionnement des institutions mais aussi de la vie politique et des droits fondamentaux. Cet ouvrage traite dans une première partie des grandes démocraties contemporaines dans une perspective historique et comparée, et étudie dans une seconde partie les institutions de la Cinquième République, intégrant leur évolution sur un demi siècle. Il met particulièrement l'accent sur le rôle nouveau de la jurisprudence des juridictions constitutionnelles et sur l'encadrement juridique croissant de la vie politique. Selon le principe de la collection, les rubriques pédagogiques (résumé du cours, définitions, documents, bibliographie, sujets corrigés) permettent une application immédiate du cours. Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit, des AES et des IEP et aux candidats aux concours administratifs.
09/2021
Photographie
Le droit saisi par la photographie suivi de Le personnage et son double. La rue et le droit d'auteur. L'oeil du droit : nature et droit d'auteur
Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ?
Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.
01/2001
Littérature française
Le forgeron de la courdieu. Tome 1
Le jour était loin encore ; on venait de sonner "Matines" , et les moines s'étaient rendus à la chapelle. La nuit était froide, claire, brillante, et la forge flamboyait. Tandis que les moines priaient, Dagobert commençait sa besogne quotidienne. Depuis quelque temps, il y avait de l'ouvrage à la forge du couvent. On était à l'approche de la Saint-Hubert. Le prieur-abbé avait coutume de convier à cette fête tous les gentilshommes chasseurs des environs, et il y aurait dans trois jours des chevaux à ferrer. Ce qui faisait que Dagobert s'était levé une heure plus tôt qu'à l'ordinaire, c'est qu'il tenait à terminer une grille en fer forgé que dom Jérôme, le prieur-abbé, voulait faire poser à l'intérieur des bâtiments conventuels, pour séparer une cour d'une autre. Or, il faut vous dire que cela se passait en l'an de grâce mille sept cent quatre-vingts ; que Dagobert était le forgeron du couvent, et que le couvent de la Cour-Dieu, bâti en pleine forêt d'Orléans, renfermait une communauté de moines de l'ordre de Cîteaux. Cependant Dagobert n'était ni moine, ni oblat, ni frère convers. Dagobert était laïque. C'était un garçon de vingt-deux ans, taillé en hercule, d'un visage mâle et hardi, qui n'était pas sans beauté. De même que le royaume de France enclava pendant des siècles un royaume d'une lieue carrée dont le maître et seigneur se nommait le roi d'Yvetot, la puissante communauté qui courbait sous son obédience une demi-douzaine de villages avait, une enclave laïque au milieu de son domaine religieux. Cette enclave, c'était la forge de Dagobert. Le père de Dagobert s'appelait comme son fils, et tous leurs aïeux avaient porté le même nom.
02/2023
Littérature française
Le forgeron de la courdieu. Tome 2
Le jour était loin encore ; on venait de sonner "Matines" , et les moines s'étaient rendus à la chapelle. La nuit était froide, claire, brillante, et la forge flamboyait. Tandis que les moines priaient, Dagobert commençait sa besogne quotidienne. Depuis quelque temps, il y avait de l'ouvrage à la forge du couvent. On était à l'approche de la Saint-Hubert. Le prieur-abbé avait coutume de convier à cette fête tous les gentilshommes chasseurs des environs, et il y aurait dans trois jours des chevaux à ferrer. Ce qui faisait que Dagobert s'était levé une heure plus tôt qu'à l'ordinaire, c'est qu'il tenait à terminer une grille en fer forgé que dom Jérôme, le prieur-abbé, voulait faire poser à l'intérieur des bâtiments conventuels, pour séparer une cour d'une autre. Or, il faut vous dire que cela se passait en l'an de grâce mille sept cent quatre-vingts ; que Dagobert était le forgeron du couvent, et que le couvent de la Cour-Dieu, bâti en pleine forêt d'Orléans, renfermait une communauté de moines de l'ordre de Cîteaux. Cependant Dagobert n'était ni moine, ni oblat, ni frère convers. Dagobert était laïque. C'était un garçon de vingt-deux ans, taillé en hercule, d'un visage mâle et hardi, qui n'était pas sans beauté. De même que le royaume de France enclava pendant des siècles un royaume d'une lieue carrée dont le maître et seigneur se nommait le roi d'Yvetot, la puissante communauté qui courbait sous son obédience une demi-douzaine de villages avait, une enclave laïque au milieu de son domaine religieux. Cette enclave, c'était la forge de Dagobert. Le père de Dagobert s'appelait comme son fils, et tous leurs aïeux avaient porté le même nom.
02/2023
Droit du travail et de l'emplo
Le droit du travail en schémas. 3e édition
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas en page de droite. Cet effort de clarification n'aboutit pas pour autant à un traitement sommaire de la matière : l'essentiel de la réglementation en vigueur est exposé, sans être dénaturé. Il est destiné : aux étudiants en droit, aux apprentis et étudiants de filière non juridique, telle que l'expertise-comptable (IUT GEA, DCG), aux candidats aux concours administratifs, aux employeurs et salariés.
01/2022
Droit
Droit des gens moderne de l'Europe. Tome 1
Droit des gens moderne de l'Europe. Tome 1 / . Par Jean Louis Klüber Date de l'édition originale : 1819 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Décoration
100 principes fondamentaux de l'identité visuelle des marques. Du logo à la communication multisupports
Cet ouvrage présente les 100 principes fondamentaux de l'identité visuelle des marques, de la conception d'un logo et d'une charte graphique à leur déclinaison dans un environnement multisupports : brochures, magazines papier ou Web, packaging, goodies, etc. Tous les aspects d'une véritable stratégie de conception sont détaillés : graphiques et artistiques, techniques, culturels et marketing, éditoriaux... De nombreux exemples, issus de différents domaines, illustrent le propos : alimentation, tourisme, médias, institutions, etc.L'ouvrage s'adresse aux designers graphiques et chargés de communication, en activité ou en formation, et plus généralement à toute personne en charge de l'identité d'une marque ou confrontée à une problématique de communication visuelle.
06/2013
Philosophie du droit
Le problème de la définition du droit. Introduction à un cours d'évolution de la philosophie du droit à l'époque contemporaine, 2e édition
"Le problème de la définition du droit", publié pour la première fois en 1978, constitue le premier ouvrage dans lequel Lucien François présente de manière systématique ses idées en matière de théorie du droit. Il s'attache plus particulièrement au problème central de la définition du droit et à son cortège d'interrogations relevant aussi bien de l'épistémologie que de la philosophie politique et juridique. Qu'est-ce que définir ? En quoi cette activité contribue-telle à améliorer la connaissance ? A quelles conditions la théorie du droit peur-elle prétendre à le scientificité ? Quelles spécificités distingueraient le phénomène juridique d'autres phénomènes de contrôle social ? Le droit est-il nécessairement rattaché à certaines valeurs morales ou, à l'inverse, est-il réductible à un simple rapport de pouvoir ? Suivant une méthode analytique rigoureuse, Lucien François propose une définition originale de la norme juridique, qui tranche par sa position juspositiviste radicale. La norme juridique, en tant que particule élémentaire du phénomène juridique, consiste selon lui en un voeu impératif assorti d'une pression, si besoin est, par menace de sanction. Sur cette base, l'auteur rend compte de phénomènes juridiques de plus en plus complexes, jusqu'à la notion d'Etat, en y englobant des ordres sociaux apparemment étrangers au droit dans l'opinion commune, tels que la famille, l'entreprise, l'organisation criminelle et même la simple relation qui unit un brigand au passant qu'il dévalise. Servi par un style classique teinté d'ironie, "Le problème de la définition du droit" mérite d'accéder au rang de classique de la théorie du droit.
09/2021
Droit
Fiches sur la Convention européenne des droits de l'homme. Rappels de cours et exercices corrigés
Le contenu : 29 fiches pour comprendre la Convention européenne des droits de l'homme : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.
01/2019
Philosophie du droit
Le droit du philosophe. Définir le jugement
Les juristes seront les philosophes du XXIe siècle. Quelques mois peine avant sa mort, Jacques Derrida prédisait que nos juristes seront les philosophes de l'avenir. Sans doute, car qui d'autre que le juriste se tient au milieu de la réalité en ayant à l'esprit le règlement des différends et des litiges ? la réussite de la société est entre ses mains. Mais cela exige une autre réflexion juridique. Et un autre juriste. Dans Le Droit de Philosophe, Frank Fleerackers explore des formes de réflexion juridique qui se connectent à un nouveau monde de différence et de différend, de conviction et de conflit. Ce monde complexe est caractérisé par la différenciation et la dynamique, alors que le droit classique reste ancré dans un formalisme statique et rigide. Pour cet ouvrage, le paradoxe et le contrepoint sont appliqués dans un glossaire alphabétique à un monde de règlement des conflits. En définitive, c'est le cas lui-même qui amène le droit à régler le conflit par l'interaction. Une meilleure compréhension de ce monde de différences conduit à un meilleur droit. Et à de meilleurs juristes.
01/2022
BTS
Sujets corrigés de mathématiques. BTS sujets corrigés, BTS de laboratoires, BTS analyses biologiques...
Sujets corrigés de 1999
11/1999
Phonétique
Manuel de transcription phonétique de l'anglais - avec exercices corrigés. avec exercices corrigés
Ce manuel s'adresse aux étudiants du supérieur dès la première année de Licence, aux débutants en phonétique ainsi qu'à ceux préparant les concours du CAPES et de l'Agrégation d'anglais. Il est également adapté à tous les anglicistes de niveau intermédiaire souhaitant approfondir et enrichir leur culture et leur pratique de l'anglais oral. Complet, il permet d'acquérir de façon progressive les concepts et les principes nécessaires à la maîtrise de la transcription phonétique de l'anglais en associant pratique raisonnée et approche authentique de l'oralité de l'anglais avec des fichiers audio. A découvrir : 20 chapitres proposant systématiquement une partie cours avec de nombreux exemples et une partie exercices près de 80 exercices corrigés Le plus : 23 fichiers audio à télécharger gratuitement sur le site des éditions Ellipses.
03/2022
Histoire du droit
Theses de droit francais et romain. sur la matiere de la vente - faculte de droit de paris, 11 mai 1
Thèses de droit français et de droit romain qui seront soutenues dans la salle des cours de la Faculté de droit de Paris, le mardi 11 mai 1819... par J. -B. -H. Blondeau,... sur la matière de la vente Date de l'édition originale : 1819 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Comptabilité nationale
Fondamentaux - Économie politique 1. Economie descriptive et comptabilité (10 e édition)
Le manuel Economie politique en 3 volumes (économie descriptive et comptabilité nationale / théorie microéconomique / théorie macroéconomique) est devenu un classique parmi les manuels de premier cycle. Le succès constant de ses nouvelles éditions, depuis plus de vingt ans, manifeste l'intérêt des étudiants et des enseignants pour une pédagogie qui privilégie l'explication du raisonnement économique par rapport à la formalisation mathématique. Ce premier volume permet d'appréhender le vocabulaire, les concepts et les mécanismes de base à partir d'une approche descriptive de l'économie et de l'initiation à l'interprétation des comptes de la nation, de l'entreprise ou de la balance des paiements. Toutes les données chiffreés ont été actualisées pour cette nouvelle édition.
08/2023
Droit
Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel
Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel / par M. Michelet,... Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Histoire du droit
Thèse de doctorat. Du recouvrement des frais dus aux notaires. Faculté de droit de Paris
Faculté de droit de Paris. Du recouvrement des frais dus aux notaires. Thèse pour le doctorat... par Paul Denizot,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Philosophie
Hannah Arendt, les sans-Etats et le "droit d'avoir des droits". Volume 1, avec 1 CD audio
Dans ce volume, en lien étroit avec le volume 2 (la " banalité du mal " comme un mal politique) est dessinée la figure des sans-Etat et le " droit d'avoir des droits " dans l'œuvre de Hannah Arendt et aux frontières de la démocratie, de la citoyenneté aujourd'hui (immigration, droit d'asile, tziganes, femmes, chômeurs, pauvres, sans-papiers, mouvement indien, etc.). Serions-nous tous en train de devenir des sans-Etat, se demande un des auteurs en conclusion du volume ?
Qu'est-ce que le " droit d'avoir des droits ", être sans-Etat pour Hannah Arendt ? Qu'est-ce que le " droit d'avoir des droits " aujourd'hui quand on est sans-Etat, c'est-à-dire quand on est sans place, sans statut, hors du " droit d'avoir des droits ", du droit à la politique ? Qu'est-ce que résister et agir ? Comment une figure emblématique de la situation politique tragique de non-droit absolu du XXème siècle réussit-elle ou non à devenir figure-sujet politique pour Hannah Arendt ? A partir de l'œuvre de Hannah Arendt , en situant ses apports et ses limites, qu'est-ce que cela présuppose comme tâche critique de la philosophie, de la politique et donc de la citoyenneté ? Nous verrons comment Hannah Arendt replace au centre du débat philosophique et politique contemporain la matrice de la politique et de la citoyenneté : la résidence et l'appartenance politique.
05/1998
Histoire des idées politiques
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Sur l'admission des femmes au droit de cité
Nourris par les idées égalitaires de la Révolution française, Olympe de Gouges et Nicolas de Condorcet ont tous deux rédigé des textes fondateurs pour la défense de la cause des femmes. A travers des correspondances inattendues, leurs pamphlets, publiés ensemble pour la première fois, sont mis en perspective avec des dessins récents de l'artiste Marianne Plo. Ce jeu de frictions permet de découvrir les trois oeuvres sous un nouveau jour. - Les textes intégraux des deux auteurs. - 14 dessins en couleurs de Marianne Plo. - Une introduction analytique et des biographies inédites. - En annexe, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789. - Une petite constellation de références bibliographiques. La collection Olympes relaie la cause et les oeuvres des femmes entre hier et aujourd'hui.
03/2021
Droit
Droit de la consommation
Après avoir décrit en introduction l'utilité et les fonctions de cette nouvelle division du droit qu'est le droit de la consommation et précisé les rapports juridiques dans lesquels il s'applique, l'ouvrage se divise en trois parties. Tandis que la première s'attache à présenter les éléments fondamentaux du droit de la consommation actuellement applicable (protection des intérêts économiques des consommateurs et protection de leur sécurité), la deuxième est consacrée à la mise en oeuvre pratique de ces dispositifs (organismes en charge de la défense des intérêts des consommateurs et modalités de traitement des litiges de la consommation, parmi lesquelles l'action de groupe et les procédures de surendettement). La troisième partie de l'ouvrage offre une vision plus synthétique de la discipline. Elle est consacrée aux caractéristiques générales du droit de la consommation et à son originalité au sein de l'ordre juridique français.
10/2019
Droit
Casus de droit social
La théorie éclairée par la pratique Depuis plus de vingt ans, Jacques Clesse assure la codirection de la Commission Université-Palais. Celle-ci a souhaité s'arrêter un instant pour le célébrer et le remercier de son investissement sans faille et lui dédier un de ses volumes. Cet ouvrage est articulé uniquement autour de casus, élaborés et présentés par d'éminents académiques et praticiens, parce que Jacques Clesse a toujours imprimé une marque résolument pratique aux cycles de formation de la CUP. A l'heure de l'hyperspécialisation, il est l'un des derniers spécimens d'une espèce en voie d'extinction, celle des généralistes du droit social, qui en maîtrisent toutes les facettes et savent les relier les unes aux autres. Son envergure se reflète dans le menu des contributions, qui couvrent pratiquement tous les secteurs du droit social : le droit du chômage, la nullité de la démission, l'obligation d'information des institutions de sécurité sociale, la notion de "cours de l'exécution" dans le domaine des accidents du travail, l'information et la consultation des représentants des travailleurs en cas de transfert conventionnel d'entreprise, le statut social des travailleurs de plateformes numériques, la compétence des juridictions du travail pour traiter de litiges connexes relevant du droit commun, le droit à l'aide matérielle des demandeurs d'asile et les relations de travail dans les universités.
10/2019
Droit
Droit de la famille
Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives. Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet. Appliquer : des exercices d'application corrigés. Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.
01/2019
Policiers
Zone de non-droit
Ça peut arriver à chacun d’entre nous. Tous les jours. Partout. Il suffit d’un malheureux hasard. D’une confusion. Et notre vie n’est plus jamais celle qu’elle a été. Nous passons brusquement de cet état de droit, garant de la démocratie, aux zones troubles du non-droit où seules prévalent les règles de la plus sale des guerres, que certains appellent conflit des civilisations. A Hambourg, les préparatifs du sommet international contre l’armement et pour la protection du climat battent leur plein. Les services secrets ont reçu les premières menaces terroristes. Au même moment, l’avocate Valérie Weymann est arrêtée à l’aéroport de Hambourg. Au terme d’interrogatoires interminables, elle comprend que les agents de la CIA et du BND la suspectent d’être liée à Al-Qaïda. Et puis une bombe explose dans la gare de Dammtor, à Hambourg. Cinq personnes perdent la vie. L’auteur présumé est vite désigné et il s’avère que c’est un ami proche de Valérie Weymann. Vingt-quatre heures plus tard, l’avocate est conduite dans une prison secrète d’Europe de l’Est. Mais Valérie ne baissera pas les bras et se battra désespérément pour sa survie. Un thriller qui ne vous lâche pas porté par un personnage féminin magnifiquement campé.
01/2013
Droit
Élémens de droit romain
Elémens de droit romain / par Heineccius ; traduits, annotés, corrigés et précédés d'une introduction historique par M. Ch. Giraud,... Date de l'édition originale : 1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Famille
Droit de la famille
Le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes. Conforme aux programmes de Licence et de Master, ce manuel expose le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.
02/2023
Famille
Droit de la famille
La réponse aux questions relatives aux relations familiales. L'ouvrage présente les règles du tribunal de la famille et du couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose au juriste la complexité des relations familiales et décrit les réponses que tente d'y apporter le droit belge.
02/2022
Droit international public
Droit de la Moldavie
Ouvrant à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental, l'Association Henri Capitant a décidé de créer la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant" . Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci. Dans cette perspective, le Droit de la Moldavie consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail. Points forts - Premier ouvrage concis consacré au Droit de la Moldavie - La référence de l'association Henri Capitant
02/2023
Droit pénal
Droit de la preuve
Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? A quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels. Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.
08/2022
Droit des personnes
Droit de la santé
Le droit de la santé constitue une vaste branche du droit. Il recouvre en effet les questions liées à la relation de soins, aux produits de santé, à la bioéthique ou encore à la protection de la santé publique. La diversité des domaines concernés, des sources juridiques (issues du droit interne et du droit de l'Union européenne) et l'évolution régulière des normes peuvent rendre complexe sa compréhension. Cet ouvrage propose donc de faciliter l'appréhension de cette matière, en offrant un recueil de fiches synthétiques abordant les questions essentielles de la discipline. Le droit de la santé touche chaque individu. En effet, tout au long de sa vie, chaque personne est susceptible de se retrouver dans la situation du patient qui recourt à des soins de santé, ce qui implique l'exercice de droits spécifiques (information, consentement, refus de soins...). En outre, le contexte actuel souligne l'intérêt d'une connaissance du cadre juridique en matière de santé. La pandémie de COVID-19 amène en effet à s'interroger sur ies règles relatives à la conception et à la gestion des politiques de santé publique. Il en est de même de la nouvelle loi de bioéthique qui devrait être adoptée en 2021. Le texte devrait ainsi aborder certaines questions liées à la procréation médicalement assistée, à l'examen des caractéristiques génétiques ou encore à la recherche sur les cellules souches embryonnaires, autant de sujets abordés dans cet ouvrage. Outre les étudiants en droit préparant des concours de la fonction publique, ce livre est également destiné aux professionnels de santé et aux responsables d'établissements de santé. Il saura également intéresser tout lecteur souhaitant découvrir ou approfondir ses connaissances relatives à un domaine du droit en constante évolution.
06/2021
