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Procédure civile luxembourgeoise. Approche comparative, 2e édition

Extraits

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Lettre de motivation

Les mots clés de la lettre de motivation. 6e édition

Le guide de poche pour apprendre à retenir l'attention, appuyer une demande ou décrocher un entretien Les secrets pour bâtir ses arguments en fonction de l'entreprise visée, se préparer aux questions les plus souvent posées par les recruteurs, mettre en valeur ses expériences, déjouer les pièges et avoir le bon comportement.

03/2022

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Français

Cahier de Français 2de. Cahier de l'élève, Edition 2021

Par les auteurs de la collection de Lettres la plus utilisée par les enseignants - Un cahier complet pour travailler l'histoire littéraire, l'analyse des textes, l'étude de la langue et la méthodologie Bac - Un cahier pratique et accessible pour l'élève : des leçons visuelles, des cartes mentales, plus de 200 exercices, 60 fiches... - De la méthode, des exercices progressifs et des sujets guidés pour maîtriser les nouvelles épreuves du Bac - Des fiches pour préparer son carnet de lecture et s'entraîner à l'oral - Le + numérique : des podcasts originaux pour apprendre autrement l'histoire littéraire

04/2021

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Essais

La maîtrise de soi. Psychophysiologie de la volonté, 7e édition

L'homme moderne utilise généralement son organisme et son cerveau avec un manque déplorable de connaissance, de compétence et de sagesse. Les découvertes de la psychologie moderne auraient-elles mis au second plan le rôle de la volonté ? Non, et le Dr Chauchard, éminent spécialiste de l'étude du cerveau, montre que l'exercice de la volonté n'est pas une façon de forcer la nature, mais qu'au contraire, c'est l'expression la plus élevée de notre organisme, inscrite dans les structures mêmes de notre système nerveux.

04/2022

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Marketing

Marketing de l'art et de la culture. 3e édition

Dans le secteur des arts et de la culture le marketing souffre d'un fort déficit d'image. Pourtant qu'il s'agisse de lancer des projets, de nouer des relations avec des partenaires, d'attirer et de fidéliser des publics, de démocratiser l'accès aux oeuvres d'art, de financer un équipement, les organisations culturelles modernes ont besoin d'une démarche et d'outils marketing rigoureux adaptés à leurs spécificités. Cette troisième édition poursuit un double objectif : éclairer le lecteur sur les caractéristiques nouvelles du secteur et définir les enjeux stratégiques et outils opérationnels du marketing dans les principaux domaines des arts et de la culture (spectacle vivant, patrimoine, industries culturelles). Ouvrage labellisé par la FNEGE (Fondation Nationale pour l'Enseignement de la Gestion des Entreprises) en 2016

03/2024

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Synthèse, révision

Cahier de l'étudiant Infirmier. Calcul de doses, 5e édition

Rédigé par des enseignants formateurs en IFSI, ce cahier innovant et pratique, vous aidera à : - construire des raisonnements, - réaliser des calculs élémentaires et d'autres opérations utiles dans le domaine des soins. Ce cahier donne aux étudiants : - les prérequis indispensables pour une bonne maîtrise des calculs de dose - les généralités sur les médicaments et description des matériels nécessaires à leur administration - une approche étape par étape détaillée dans des fiches proposant des activités progressives, des corrigés largement expliqués et un glossaire des termes essentiels AU SOMMAIRE - Prérequis sur les nombres et les opérations - Unités de mesure et autres opérations de calcul - Médicaments et calculs de dose Le + Foucher : Bénéficiez d'une remise de 15% sur le simulateur numérique Simdose co-conçu avec SimforHealth pour tout achat de l'ouvrage. Idéal pour renforcer votre maîtrise en calcul de dose.

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Mathématiques 6e

Mon cahier de géométrie 6e Réussir ma 6e. Edition 2023

Vous retrouverez dans votre cahier de Géométrie 6e : - Tous les attendus de fin de 6e en géométrie ; - Un découpage en 20 compétences ; - Une progression pas à pas ; - De la place dans le cahier, pour les tracés et les constructions ; - Des "coups de pouce" à distribuer aux élèves ou à projeter ; - Des exercices "en autonomie" pour les élèves les plus rapides ; - Des outils à imprimer (règles et équerre papier, rapporteur...).

04/2023

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Aviation

Examen de télépilote de drone. Questions et explications, 6e édition

Ce questionnaire est en lien direct avec le manuel du télépilote de drone. A chaque sujet du manuel, une ou plusieurs questions vous sont posées... et leur réponse (cachée) proposée ! Page après page, phase après phase, lors de votre formation, ou, plus tard lors de votre activité de télépilote, vous pourrez ainsi vérifier l'acquisition des connaissances théoriques nécessaires à la préparation et à la conduite de vos missions. Nous espérons que la simplicité et la facilité d'usage de ce questionnaire vous permettront de vérifier et d'approfondir vos connaissances sur cette nouvelle et belle activité qu'est le pilotage des drones. Bon travail !

05/2022

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Aviation

Examen de télépilote de drone. Questions et explications, 6e édition

Ce QCM vous permet de vous préparer à l'examen DGAC et de vérifier l'acquisition de vos connaissances pendant votre apprentissage. Pour chaque question, une réponse et une explication sont proposées, avec, en complément, le renvoi vers la phase du Manuel du télépilote de drone qui traite ce sujet. Il s'agit là de mesurer sa progression pédagogique et de consolider vos acquis. Bonne lecture et bon travail !

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Synthèse, révision

Cahier de l'étudiant Infirmier. Calcul de dose, 4e édition

Ce cahier a été conçu par des enseignants rompus à la pédagogie et connaissant parfaitement les contenus et les difficultés rencontrées par les étudiants dès leur entrée en IFSI. En se limitant aux notions fondamentales, il a pour objectifs de vous aider à : - construire des raisonnements, - travailler ou réviser la réalisation des calculs élémentaires ou d'autres opérations utiles dans le domaine des soins. Vous trouverez également des généralités sur les médicaments et la description de certains matériels nécessaires à leur administration. Ce cahier adopte une approche étape par étape, avec des fiches proposant des activités progressives, des corrigés largement expliqués et un glossaire. AU SOMMAIRE > Prérequis sur les nombres et les opérations > Unités de mesure et autres opérations de calcul > Médicaments et calculs de dose Le + Foucher : un accès à une démonstration du simulateur Simdose co-conçu avec SimforHealth

06/2022

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Enseignement primaire

Pour comprendre les mathématiques GS. Nombres, formes, grandeurs, temps, espace, Edition 2015

Une nouvelle édition du fichier pour la Grande Section en conformité avec les nouveaux programmes 2015 ! Un accent mis sur la manipulation et la construction du nombre jusqu'à 10. Des fiches organisées autour de thèmes proches du quotidien des enfants. Une initiation à la résolution de problèmes comme première approche de la technique opératoire. Une progressions plus lente pour tenir compte des nouveaux programmes.
Le guide pédagogique du fichier est téléchargeable gratuitement sur notre site internet (accès réservé aux enseignants).

07/2015

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Gestion

Marketing RH. Comment devenir un employeur attractif, 4e édition

Clair et concis, cet ouvrage permet aux responsables d'entreprise de mettre en oeuvre leur attractivité d'employeur, en appliquant les règles du marketing au domaine des ressources humaines. Ce livre donne les clés pour bâtir une stratégie et un plan marketing, pour recruter et fidéliser des salariés impliqués et montre en quoi cette approche donne un nouveau rôle aux DRH. Cette 4e édition, mise à jour et enrichie, met l'accent sur l'impact des politiques RH oeuvrant pour la diversité.

09/2016

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Psychologie, psychanalyse

Les grands concepts de la psychologie clinique. 3e édition

La troisième édition actualisée de cet ouvrage répond à une attente forte d'une définition à la fois rigoureuse et vivante, théorique et clinique des principaux concepts qui sont à l'oeuvre dans la pratique du clinicien. En proposant à la fois : - une explicitation terminologique ; - une approche clinique et psychopathologique ; - une revue de la littérature sur ce thème ; - le point de vue personnel de chaque auteur ; elle ouvre ainsi de nouvelles perspectives sur des notions fondamentales dans le champ de la psychologie clinique.

06/2017

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Gestion

Le développement durable. Théories et applications au management, 2e édition

La montée en puissance de la problématique du développement durable ne se dément pas. Ce concept impose de repenser la gestion des entreprises et des ressources humaines et implique des bouleversements culturels et entrepreneuriaux. L'ouvrage, organisé en deux grandes parties, expose les enjeux théoriques et l'approche managériale de ces questions. Cette deuxième édition, entièrement repensée et enrichie de nouvelles collaborations, prend en compte les dernières évolutions d'un sujet qui concerne l'ensemble des pratiques du monde économique.

09/2010

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Sciences politiques

Les armes à énergie dirigée. Mythe ou réalité ?

Les armes à énergie dirigée ont fasciné et fascinent encore les lecteurs adolescents… et les adultes, mais qu'en est-il vraiment de leur réalité ? Ce livre montre qu'en un demi-siècle nous sommes passés du mythe à la réalité. Il est maintenant possible de concentrer, sur une cible à grande distance, des faisceaux de grande puissance, se propageant à la vitesse de la lumière. Il reste cependant beaucoup de chemin à parcourir pour que des systèmes d'armes tactiques ou stratégiques utilisant des rayonnements puissent être déployés efficacement à la place des armes conventionnelles sur terre et dans l'espace. Même si les recherches sur les énergies dirigées de grande puissance sont, depuis leur découverte, principalement financées par les différents ministères de la Défense, de très nombreuses applications civiles en ont profité, depuis la microélectronique jusqu'aux recherches sur la fusion contrôlée. Le lien entre le militaire et le civil est particulièrement fort aujourd'hui dans le domaine des énergies dirigées, notamment pour les lasers de grande puissance. Et demain ?

09/2011

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Droit

Un combat pour la justice

Henri Leclerc est aujourd'hui un des plus grands avocats pénalistes français. Il a mené, durant près de quarante ans, une remarquable carrière d'avocat engagé qu'il retrace dans ce livre d'entretien. On y découvrira les multiples facettes de son combat pour la justice, une analyse fouillée des rouages et des engrenages judiciaires, et, au-delà, une approche originale des grandes évolutions politiques et juridiques de la société française contemporaine. Henri Leclerc est aujourd'hui un des plus grands avocats pénalistes français. Ses dernières affaires les plus célèbres : en 1988, l'acquittement du docteur Diallo dans la fameuse affaire des anesthésistes de Poitiers ; plus récemment, à Grenoble, en décembre 1992, l'acquittement de Richard Roman après quatre années de prison dans l'affaire du meurtre de la petite Céline, longuement évoquée dans cet ouvrage. Mais, avant ces affaires très médiatiques, Henri Leclerc a mené, durant près de quarante ans, une remarquable carrière d'avocat engagé qu'il retrace dans ce livre d'entretien. On y découvrira les multiples facettes de son combat pour la justice, une analyse fouillée des rouages et des engrenages judiciaires, et, au-delà, une approche originale des grandes évolutions politiques et juridiques de la société française contemporaine. Avocat de militants au cours de la guerre d'Algérie, aujourd'hui vice-président de la Ligue des droits de l'homme, Henri Leclerc a toujours défendu ceux qui se battaient pour plus de justice et de liberté : " enragés " de Mai 68 et des années suivantes, mineurs des houillères, paysans spoliés, indépendantistes des dernières colonies françaises, etc. Mais sa compétence de juriste, il l'a également mobilisée pour oeuvrer à la modernisation de la profession d'avocat, et à la transformation du système judiciaire français (lutte pour l'abolition de la peine de mort, contributions décisives aux tentatives de réforme du système pénitentiaire et de la procédure pénale, etc.). C'est tout cela que l'on retrouvera dans ces pages pleines de vie, qui passionneront aussi bien les juristes que le grand public désireux de mieux connaître la carrière d'un grand avocat.

01/1994

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Littérature érotique et sentim

Station 21 Saison 1 Intégrale Partie 1 : Episodes 6 à 10

L'avenir de la Station 21 ne tient plus qu'à un fil... L'avenir est sombre pour la Station 21. En plus d'avoir un métier éprouvant, les ambulanciers doivent se battre pour conserver leur indépendance et la qualité de leurs services. La passion habite les ambulanciers, dans leur travail... . mais aussi dans leur vie privée. Ils sont prêts à tout pour sauver la Station 21, et tous leurs proches et les êtres qu'ils aiment. Découvrez dans cette édition inédite les cinq derniers épisodes de la première saison de Station 21 ! Plongez dans le milieu ambulancier grâce à la plume addictive d'Emily Chain, qui vous réserve bien des surprises... CE QU'EN PENSE LA CRITIQUE "Une fois que vous avez commencé votre lecture vous ne pouvez plus vous en passer. . ". - Addy84 "Je vous conseille ce petit bijou d'adrénaline, qui offre une histoire pleine d'action". - Marine_bookine A PROPOS DE L'AUTEURE Agée de 22 ans, Emily Chain écrit depuis toujours et dans des styles assez diversifiés : des récits fantastiques aux thrillers en passant bien sûr par la romance. Elle s'intéresse à des personnages auxquels les lecteurs peuvent s'identifier facilement. Elle est l'auteure aussi des sagas L'interne et Aux délices d'Amsterdam.

01/2021

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Littérature érotique et sentim

Station 21 Saison 1 Intégrale Partie 1

L'avenir de la Station 21 ne tient plus qu'à un fil... L'avenir est sombre pour la Station 21. En plus d'avoir un métier éprouvant, les ambulanciers doivent se battre pour conserver leur indépendance et la qualité de leurs services. La passion habite les ambulanciers, dans leur travail... . mais aussi dans leur vie privée. Ils sont prêts à tout pour sauver la Station 21, et tous leurs proches et les êtres qu'ils aiment. Découvrez dans cette édition inédite les cinq premiers épisodes de la première saison de Station 21 ! Plongez dans le milieu ambulancier grâce à la plume addictive d'Emily Chain, qui vous réserve bien des surprises... CE QU'EN PENSE LA CRITIQUE "Une fois que vous avez commencé votre lecture vous ne pouvez plus vous en passer. . ". - Addy84 "Je vous conseille ce petit bijou d'adrénaline, qui offre une histoire pleine d'action". - Marine_bookine A PROPOS DE L'AUTEURE Agée de 22 ans, Emily Chain écrit depuis toujours et dans des styles assez diversifiés : des récits fantastiques aux thrillers en passant bien sûr par la romance. Elle s'intéresse à des personnages auxquels les lecteurs peuvent s'identifier facilement. Elle est l'auteure aussi des sagas L'interne et Aux délices d'Amsterdam.

12/2020

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Critique littéraire

Proust ou le démon de la description

Que signifie ce verbe limpide décrire ? Description et portrait sont-ils des procédures identiques ? Ne sont-ils pas plutôt de petits récits très romanesques renvoyant à des perceptions subjectives, ourlées d'affects ? Ces questions permettent de renouveler quelque peu l'interprétation de l'oeuvre de Proust.

07/2019

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Sécurité sociale

Code de la sécurité sociale annoté. Edition 2022

L'outil de travail réunissant l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale, indispensable pour tous les professionnels du secteur social. Les + de l'édition 2022 : A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 ; Richesse des annotations bibliographiques et jurisprudentielles, Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la sécurité sociale Dalloz comprend l'ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale. Outre la codification officielle, il se compose d'annexes comprenant notamment les tableaux des maladies professionnelles et des textes complémentaires intéressant la matière. Enrichi de références bibliographiques et d'annotations jurisprudentielles qui ont été largement refondues, le Code de la sécurité sociale Dalloz est l'outil de travail indispensable pour tous les professionnels du secteur social. L'édition 2022 du Code de la sécurité sociale Dalloz est, une fois encore, marquée par une activité normative abondante : Décret n° 2021-1002 du 30 juillet 2021 relatif aux critères objectifs de définition des catégories de salariés bénéficiaires d'une couverture de protection sociale complémentaire collective ; Décret n° 2021-869 du 30 juin 2021 relatif aux autorisations d'accès précoce et compassionnel de certains médicaments ; Décret n° 2021-686 du 28 mai 2021 relatif à l'unification des déclarations sociales et fiscales des travailleurs indépendants ; Décret n° 2021-636 du 20 mai 2021 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale ; Décret n° 2021-574 du 10 mai 2021 relatif à l'allongement et à l'obligation de prise d'une partie du congé de paternité et d'accueil de l'enfant ; Décret n° 2021-526 du 29 avril 2021 relatif aux modalités de déclaration des accidents du travail n'entraînant ni arrêt de travail ni soins médicaux... L'abondance des textes est ponctuée pour cette 46e édition par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022.

04/2022

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Histoire internationale

Une guerre d'extermination. Espagne 1936-1945

Espagne, 1936 : le général Franco déclenche un coup d'Etat contre le gouvernement de Front populaire qui plonge le pays dans une guerre civile de près de trois années. Cette guerre a fait plusieurs centaines de milliers de morts, hommes, femmes et enfants, et jeté sur les routes plus d'un demi - million de réfugiés, contraints à l'exil. L'auteur démontre, point par point, en quoi cette guerre civile a mis en oeuvre toutes les logiques et pratiques de l'extermination de masse : exécutions sommaires par milliers, procès factices, torture et viols systématiques, emprisonnements abusifs...

09/2019

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Théâtre

La maison de thé. Edition bilingue français-chinois

Cette édition bilingue de la célèbre pièce dramatique du grand auteur populaire Lao She comporte également la transcription complète en pinyin du texte d'origine (caractères simplifiés) et un appareil de près de 380 notes lexicales, historiques et culturelles. Pour l'apprenant du chinois, l'intérêt d'étudier la version bilingue d'une pièce de théâtre, par rapport aux autres formes de littérature, est bien sûr que la quasi-intégralité du texte est constituée de dialogues, donc d'une langue vivante et quotidienne, ici souvent enrichie d'expressions et de termes du dialecte pékinois. La maison de thé relate le devenir d'une grande maison de thé de la vieille capitale et de sa clientèle disparate à trois époques : sous l'Empire finissant, pendant la période des Seigneurs de la guerre et la reprise de la guerre civile.

09/2017

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Sciences politiques

Les gauches françaises 1762-2012. Figures et Paroles

Voici, réunis pour l'édition de poche et augmentés de deux nouvelles figures, les portraits croisés des grands personnages de la gauche française, qui avaient séduit les lecteurs, clé Voltaire et Rousseau à Sartre et Camus, de Robespierre et Danton a Mendès Fiance et Mitterrand, en passant par Louise Michel et Simone Weil. Ce volume reprend en outre la totalité des textes sélectionnés par Jacques Julliard et Grégoire Franconie, qui illustrent le propos, de la déclaration des droits de 1789, le programme de Belleville de Gambetta de 1869, l'expérience de la condition ouvrière par Simone Weil, le discours de Robert Badinter sur l'abolition de la peine de mort en 1181, etc. C'est ici la chronique à plusieurs voix d'une gauche immuable et changeante, traversée par la zizanie, parfois la guerre civile, accompagnée d'une incoercible aspiration à l'unité.

10/2014

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Histoire du droit

Le juge de paix

Le Juge de paix : recueil de jurisprudence civile et de police / par M. Victor Augier,... Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2024

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Histoire internationale

Un hiver dans les Abruzzes. Le 8e régiment de tirailleurs marocains et le ... d'artillerie d'Afrique

Un hiver dans les Abruzzes. Le 8e régiment de tirailleurs marocains et le 3e groupe du 63e régiment d'artillerie d'Afrique (Italie, 1943-1944) Décembre 1943. La 2e division d'infanterie marocaine entre en ligne en Italie, sur le front des Abruzzes. Avec le corps expéditionnaire français commandé par le général Juin, ses régiments vont lutter pendant quatre mois, pour tenter d'ouvrir, par la montagne, la route de Rome. Donnant la parole aux combattants, mais aussi à ceux qui assuraient leur soutien, l'auteur rend hommage aux troupes d'Afrique du Nord qui payèrent le prix du sang pour que la France reprenne sa place aux côtés des Alliés.

06/1990

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Sports

Les 12 séances clés du trail

Ce deuxième ouvrage d'une série consacrée au conseils d'entraînement présente l'essentiel des connaissances à avoir pour pouvoir progresser en trail-running. Cet ouvrage est composé de 4 parties : La première partie présente la physiologie de l'activité trail en mettant en évidence les facteurs de performance inhérents à cette discipline. La 2e partie expose les bases fondamentales de la nutrition dans les sports d'endurance La 3e partie est un carnet pratique exposant la nutrition au quotidien et au cours des entraînements La 4e partie présente les 12 séances clés de l'activité trail, avec les consignes de mise en oeuvre, d'adaptation et d'interprétation.

01/2019

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Droit administratif général

Droit administratif. Edition 2022

Cet ouvrage présente les différents chapitres du droit administratif général du programme de licence 2e année ou 3e année : organisation administrative, juridiction et droit du contentieux administratif, régime des actes, service public, police, droit de la responsabilité administrative, droit de la fonction publique et droit des biens de l'administration. Points forts Un classique du droit administratif par un auteur reconnu et spécialiste de la matière Un ouvrage correspondant au programme de droit administratif des principaux concours de la fonction publique et du secteur parapublic Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.

08/2022

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Préhistoire

Statut des objets, des lieux et des Hommes au Néolithique. Actes du 32e colloque interrégional sur le Néolithique, Le Mans, 24-25 novembre 2017

Le 32e colloque interrégional sur le Néolithique organisé à l'initiative de l'association InterNéo s'est tenu les 24 et 25 novembre 2017 au Palais des Congrès du Mans (Sarthe). Comme de coutume, outre l'actualité de la recherche sur le Néolithique, il s'agit d'aborder la thématique proposée à cette occasion : le statut des objets, des lieux et des Hommes au Néolithique. Ces deux aspects sont évoqués par 33 articles rédigés par 94 auteurs. Les travaux couvrent toute la chronologie du Néolithique sur un territoire centré sur la moitié nord de la France, mais débordant largement sur les régions et pays limitrophes.

09/2021

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Economie

Réussir l'oral d'histoire-géographie et géopolitique aux concours d'entrée des écoles de commerce

L'ouvrage regroupe une centaine de sujets corrigés pour couvrir l'intégralité du programme de 1e et de 2e année des classes préparatoires ECS. Après une introduction méthodologique, les auteurs se sont attelés à apporter, pour chaque sujet, tous les outils nécessaires pour aborder sereinement l'épreuve et être prêt le jour J : un rappel de cours pour replacer le contexte : définition, chronologie... un plan détaillé avec introduction, problématique, développement, conclusion. Tous les types de plans sont présentés : plans chronologiques, plans thématiques, plans multi-scalaires... des conseils de méthode : pièges à éviter, autres plans possibles, notions attendues, références incontournables... une bibliographie de 3-4 titres commentés pour en cerner l'essentiel.

02/2015

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Pédagogie

Chemins de formation N° 23 : Enjeux de l'explicitation et de ses pratiques dans la formation

La référence à l'explicitation dans les pratiques de formation est aujourd'hui de plus en plus fréquente et se présente comme l'un des enjeux déterminants de l'apprentissage, qu'il concerne l'enfant, l'adolescent ou l'adulte. Ainsi prescrit-on l'explicitation dans les programmes scolaires, en particulier dans le référentiel pour l'éducation prioritaire où les objectifs de travail ainsi que les procédures pour apprendre se doivent d'être systématiquement explicités avec les élèves. Dans le domaine de la formation des adultes, l'usage de l'explicitation a notamment été popularisé par les travaux de Vermersch. Par rapport à l'expérience que nous vivons, une part importante des connaissances et des procédures mises en jeu reste implicite ; aussi, tirer la leçon d'une expérience, c'est expliciter par la verbalisation ce qui la constitue, en nous donnant une description détaillée de ces connaissances et procédures "en acte". Dans le champ des démarches d'aide au développement cognitif, l'intérêt porté aux pratiques d'explicitation à visée éducative ou rééducative est également récurrent. Mais de quoi s'agit-il au fond ? Qu'est-ce qui caractérise une telle démarche à travers ses différents champs d'application, ses référentiels théoriques ou méthodologiques contrastés ? En quoi et pourquoi peut-elle constituer un enjeu de formation initiale ou continue ? Quels sont les acteurs de l'explicitation (qui explicite ? ), sur quels objets la font-ils porter (quoi ? ) et selon quelle méthodologie (comment ? ).

01/2021

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Droit des sociétés

La preuve devant l'Autorité des marchés financiers

Concilier les impératifs defficacité et de légitimité de la répression financière Peut-on servir deux maîtres à la fois ? Cette question biblique est portée à sa cime lorsqu'elle est appliquée au droit, toujours tiraillé entre deux buts antagonistes. Tout comme le droit des contrats s'épuise à faire la synthèse de la liberté et de la solidarité, et le droit des sociétés celle de la collectivité et de l'individu, le droit de la preuve en matière financière doit, comme Monsieur Nicolas Ida l'observe à l'orée de son travail doctoral, " concilier les impératifs d'efficacité et de légitimité de la répression financière ". [... ] C'est cette recherche du " point d'équilibre " qui se présente comme l'horizon de la réflexion de l'auteur. Le plan de thèse de Monsieur Nicolas Ida révèle avec finesse la dualité de la preuve au travers des deux temps de la procédure devant l'AMF. Au cours de cette procédure, la preuve est successivement envisagée comme une opération matérielle, puis comme une opération intellectuelle, selon que l'on se situe au stade des investigations préalables à la notification de griefs ou au stade du jugement devant la Commission des sanctions de l'AMF. La phase préliminaire de constitution du dossier probatoire est marquée par le renforcement constant des garanties procédurales au bénéfice des personnes visées par les investigations conduites par l'AMF. Ce constat dressé par l'auteur vient en balance de l'essor des pouvoirs de l'AMF - droit de communication de tous documents, d'accès aux locaux professionnels, de procéder à des infiltrations numériques, de perquisition menée par les enquêteurs, etc. - qui ne pouvait qu'appeler des contreforts. [... ] Le second temps de l'étude se déprend des preuves matérielles pour se porter sur le raisonnement à partir des preuves ainsi réunies qu'est conduit à tenir la Commission des sanctions de l'AMF. Ce parti pris est en lui-même un apport de la thèse. Le raisonnement probatoire est en effet la boîte noire du droit de la preuve, lequel demeure trop souvent concentré sur les preuves matérielles et leur mode d'administration et d'admissibilité. [... ] Finalement, [... ] les ambitions de la thèse de Monsieur Nicolas Ida conjuguent harmonieusement suggestions spécifiques d'amélioration de la procédure devant l'AMF et propositions plus globales d'évolution du droit de la preuve en général. Le droit financier se révèle ainsi comme un point d'observation privilégié du droit de la preuve tant il exacerbe les difficultés habituelles que rencontre ce dernier, et oblige donc davantage qu'ailleurs encore, à les transcender. Le droit financier est un droit téléologique, animé par le souci du bon fonctionnement des marchés financiers. Cet objectif ne peut être atteint si les agissements répréhensibles ne font pas l'objet d'une répression efficace. Or les opérations d'initiés, les manipulations de cours ou encore les actions de concert non déclarées constituent des comportements occultes, particulièrement difficiles à débusquer et à établir en raison de l'opacité naturelle des marchés financiers. Le droit de la preuve a dû être adapté pour que l'Autorité des marchés financiers puisse remplir sa mission répressive. Ainsi, en l'absence de preuves directes, des faisceaux d'indices sont pris en compte et des présomptions de culpabilité sont mobilisées, quitte à malmener quelque peu la présomption d'innocence. L'utilisation fréquente de présomptions n'a pas pour autant fait perdre de son intérêt au recueil de preuves matérielles. Cependant, si l'efficacité des investigations financières justifie certaines entorses aux droits fondamentaux, il convient que l'Autorité ne dépasse pas les limites imposées par ces normes supérieures qui s'imposent à elle. Le souci de protection des marchés financiers est un objectif secondaire par rapport au respect de principes juridiques essentiels dans une société démocratique dominée par l'Etat de droit. Derrière les règles de preuve applicables aux procédures de sanction de l'Autorité des marchés financiers se profilent des valeurs démocratiques très précieuses pour la société. Aussi, sans méconnaître sa finalité première, le droit financier se doit de respecter ces valeurs afin de concilier les impératifs d'efficacité et de légitimité de la répression financière

02/2022