Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien. en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français
Extraits
Psychiatrie
Dictionnaire de droit de la santé mentale et de la psychiatrie
Ce dictionnaire a pour objet de définir les principaux termes et notions utilisés dans le champ de la santé mentale et de la psychiatrie et d'en délimiter leurs contours juridiques. Il permet de comprendre qu'un "droit de la santé mentale et de la psychiatrie" existe. Chaque définition est accompagnée de références de droit positif (textes codifiés ou pas, jurisprudence) et parfois d'une bibliographie sommaire pour donner au lecteur la possibilité d'approfondir ses connaissances sur les différents thèmes abordés. Ce dictionnaire se veut un outil au service de tous ceux qui sont confrontés, dans leur profession et/ou leur quotidien, aux problématiques juridiques de la santé mentale et de la psychiatrie.
02/2023
Littérature anglo-saxonne
De femmes et de sel
De 1866 à nos jours, le destin de deux lignées de femmes, l'une cubaine, l'autre salvadorienne, et leur combat pour devenir maîtresses de leur vie. En 1866, à Cuba, María Isabel s'ouvre au monde grâce au lecteur de la manufacture de tabac qui l'emploie. Bouleversée par une lettre de Victor Hugo adressée aux femmes de son île, elle griffonne ses mots sur une page des Misérables : " Nous sommes la force. " Elle y puisera le courage d'affronter les épreuves qui l'attendent, sans imagi ner que cette phrase trouvera un écho chez l'une de ses descendantes. En 2015, Jeanette, toxicomane américaine à la dérive, se rend à Cuba en quête de réponses. Elle rencontre une famille qu'elle n'a jamais connue et met la main sur l'exemplaire des Misérables de son aïeule. Suffira-t-il à la sauver de ses démons ? Ana, une adolescente salvadorienne expulsée des Etats-Unis, est déterminée à regagner coûte que coûte le pays dans lequel elle a grandi... De La Havane à Miami, De femmes et de sel est une histoire de faux pas, de regrets, de pardon et de rédemption, qui dénonce les violences intimes et sociales faites aux femmes, génération après génération.
Littérature anglo-saxonne
De femmes et de sel
En 1866, à Cuba, María Isabel s'ouvre au monde grâce au lecteur de la manufacture de tabac qui l'emploie. Bouleversée par une lettre de Victor Hugo adressée aux femmes de son île, elle griffonne ses mots sur une page des Misérables : "Nous sommes la force." Elle y puisera le courage d'affronter les épreuves qui l'attendent, sans imaginer que cette phrase trouvera un écho chez l'une de ses descendantes. En 2015, Jeanette, toxicomane américaine à la dérive, se rend à Cuba en quête de réponses. Elle rencontre une famille qu'elle n'a jamais connue et met la main sur l'exemplaire des Misérables de son aïeule. Suffira-t-il à la sauver de ses démons ? Ana, une adolescente salvadorienne expulsée des Etats-Unis, est déterminée à regagner coûte que coûte le pays dans lequel elle a grandi... De La Havane à Miami, De femmes et de sel est une histoire de faux pas, de regrets, de pardon et de rédemption, qui dénonce les violences intimes et sociales faites aux femmes, génération après génération.
07/2024
Sciences politiques
La démocratie au péril des prétoires. De l'Etat de droit au gouvernement des juges
Une fissure s'est ouverte, depuis une cinquantaine d'années, entre juge et démocratie représentative. La montée en puissance du premier anémie la seconde. L'emprise du juge sur la démocratie revêt deux aspects distincts : le droit se construit désormais en dehors de la loi, voire contre elle ; la pénalisation de la vie publique est croissante. Ces deux aspects sont liés car ils conduisent tous deux à la dégradation de la figure du Représentant : le premier en restreignant toujours davantage son champ d'action ; le second en en faisant un perpétuel suspect. Le mal qui ronge aujourd'hui la démocratie paraît se situer beaucoup plus là - c'est-à-dire dans l'abaissement du Représentant, dans le rétrécissement de la souveraineté du peuple, dans la rétraction de l'autorité publique - que dans les réactions allergiques que provoque cet affaiblissement de l'Etat : abstention, populisme, illibéralisme. Cet ascendant croissant du pouvoir juridictionnel sur les autres a-t-il amené davantage de rigueur et de transparence dans le fonctionnement démocratique ? Il se découvre chaque jour un peu plus qu'il n'a fait que remplacer le caprice du prince par le caprice du juge. D'où la question : que faire pour restaurer une juste séparation des pouvoirs ?
03/2022
Science-fiction
1520-1522
1er janvier 1520. Le monde est en paix depuis plusieurs années. Mais les tensions se sont accumulées et sont devenues trop fortes. Partout, les compromis se déchirent et l'humanité se retrouve au bord du gouffre. Dans l'ombre, les Grands Esprits tentent d'éviter la guerre généralisée qui est sur le point d'éclater. Face à eux, se dressent des forces maléfiques qui s'allient à l'ambition et à la bêtise humaine. La deuxième partie de la saga mêlant Histoire et Fantasy épique apporte une suite spectaculaire à 1515-1519, unanimement considéré comme une oeuvre originale et captivante. Etendant son univers à Londres et Istanbul, 1520-1522 plonge anciens et nouveaux personnages dans un tourbillon de complots, de combats et de magie dont aucun ne sortira indemne.
06/2019
Science-fiction
1515-1519
1er Janvier 1515. François Ier devient Roi de France. Il se doute qu'il va vivre des événements extraordinaires mais il sous-estime largement ce qui l'attend. Il va découvrir que l'Histoire n'est qu'un théâtre où s'affrontent des forces obscures en coulisses. Tout ce qu'il croyait solide, tout ce qu'il pensait vrai sera bouleversé. Car le monde est en train de basculer. Pour une damnation ou pour une renaissance ? De Paris à Marignan, de La Havane à Venise, un roman qui mêle fiction historique et fantasy épique à une échelle inédite. Aventures, complots, grandes batailles et magie qui raviront autant les amateurs d'Alexandre Dumas que des séries fantasy à succès.
05/2018
Risques
Compétences Compliance. Tome 2, Le référentiel par fonction
A l'heure de la profonde accélération de la Compliance qui passe désormais de la centralisation à la dissémination dans les départements des organisations publiques et privées, le Cercle de la Compliance publie dans la suite de la collection "Compétences Compliance" son deuxième livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" . Il se veut un outil utile et accessible permettant à chacun de pouvoir traiter les risques essentiels de non-conformité auquel il est confronté dans ses activités. Le livre blanc "Compétences Compliance volume 2 - Le référentiel par fonction" inclut également des interviews de Chief Compliance Officers de premier plan, pour mieux comprendre leur parcours et leur approche du rôle. Il comprend aussi les points de vue d'une experte de l'audit interne et du risk management d'un grand cabinet de conseil, et d'un directeur des ressources humaines d'un grand groupe international. Il inclut enfin un focus sur les Compliance Operations, extension des Compliance Offices, pour leur permettre d'être à même de gérer la complexité exponentielle des sujets de transversalité des domaines de risques de la Compliance au sein des organisations.
02/2023
Fantasy
De l'Or et des Dieux
1519. Dans les îles des Caraïbes, les colonies espagnoles dépérissent. Le Gouverneur de Cuba et son bras droit, Hernan Cortés, finissent par découvrir qu'une civilisation riche et puissante, capable de construire de grandes pyramides, se trouve à quelques jours de navigation vers l'ouest. Une expédition est lancée mais les Conquistadors ne se doutent pas qu'ils ont réveillé la colère des Dieux. Les rumeurs d'une immense richesse parviennent également sur les côtes de l'Europe et corsaires et pirates ne vont pas manquer de vouloir prendre leur part de fortune. Complots, exploration, aventures sur terre et sur mer, créatures fantastiques... De l'Or et des Dieux vous offre un grand voyage dans les zones vierges sur les cartes qui excitent l'imagination et attisent la convoitise, à une époque où mythes et réalité se mêlent sans frontières.
03/2024
Documentaires jeunesse
Vive la Convention des droits de l'enfant. La Convention internationale des droits de l'enfant racontée aux enfants
Depuis le 20 novembre 1989, les enfants ont des droits et 193 pays se sont engagés à les respecter. Beaucoup de choses ont déjà été améliorées, mais tant reste à faire ! Si chacun connaît bien la Convention et en parle autour de lui, la vie des enfants du monde peut encore vraiment changer.
10/2009
Sociologie politique
Des droits des femmes au féminisme. La participation du Parti Socialiste Unifié à la lutte des femmes pour leur émancipation (1960-1990)
Ce livre est le dernier écrit par Jean-Claude Gillet, emporté par la Covid en novembre 2020. En collaboration avec Josette Boisgibault, il y retrace l'évolution qui été celle du PSU dans son époque, celle qui va des combats pour les droits des femmes depuis les années soixante jusqu'aux luttes féministes des années 70 et 80. Au travers notamment d'une analyse serrée des publications du PSU publiques et internes tout au long des trente années de son existence (1960/1990), cet ouvrage met en lumière le rôle croissant des femmes dans ce parti et, parallèlement, leur visibilité dans la société, en particulier au tournant des années 70/80. L'émergence au plan national de la personnalité d'Huguette Bouchardeau, devenue secrétaire nationale du parti en 1979 et sa candidate à l'élection présidentielle en 1981, en fut une manifestation tangible. On trouvera au fil des pages des témoignages de ces militant·es émaillant les trois décennies décisives qui ont marqué l'émancipation des femmes.
08/2021
Droit communautaire
Droit de l'Union européenne de la bioéthique
Cet ouvrage est innovant et original. Il porte sur la formation d'un "droit de l'Union européenne de la bioéthique" . L'organisation d'intégration s'affirme en effet comme une source formelle et substantielle du "biodroit" . Le droit de l'Union européenne de la bioéthique correspond à l'existence d'un corpus de textes, de règles, d'organes, de procédures, dont la systématisation et le développement traduisent la nature singulière et la dimension axiologique de l'organisation d'intégration. L'affirmation de cette nouvelle branche du droit de l'Union repose sur la consécration de la dignité humaine, mais aussi sur une logique institutionnelle et normative propre à la bioéthique. L'ouvrage contribue au renouvellement de l'étude du processus d'intégration à travers le prisme de la question éthique. Il permet d'aborder de manière singulière l'interrogation classique portant sur le sort et la nature juridique de l'Union à l'aune de la redéfinition des légitimités intégrative et étatique qu'implique la bioéthique. Suivant une démarche dynamique, l'ouvrage s'ouvre sur un chapitre liminaire sur la relation entre bioéthique et droit, avant de proposer des développements propres aux fondements axiologiques du droit de l'Union européenne de la bioéthique (Chapitre I), au cadre institutionnel de la bioéthique au sein de l'Union européenne (Chapitre II), à l'action normative de l'Union européenne en matière de bioéthique (Chapitre III), au marché intérieur et la bioéthique (Chapitre IV), et enfin, à l'autonomisation du droit de l'Union européenne de la bioéthique (Chapitre V).
08/2021
Portugal
Des femmes en armes. Histoires de luttes dans le Portugal de la dictature (1970-1974)
Dans les années de l'après-1968, alors que la jeunesse du monde entier se révolte, des jeunes femmes venus d'horizons politiques et sociaux très différents prennent les armes au Portugal. La dictature de Salazar dure depuis plus de quarante ans. Dans ce contexte marqué par la violence des guerres coloniales, la naissance des Brigades révolutionnaires en 1970 marque la recherche de nouvelles formes de luttes. Ce livre donne la parole à des femmes qui trouvèrent dans ce mouvement leur manière de participer à l'effervescence des années qui préparèrent la révolution du 25 avril 1974, avec tout ce qu'elle entraîna d'expériences nouvelles et de libérations.
02/2022
Concurrence, consommation
Les sanctions en droit contemporain. Tome 3, Les sanctions en droit de la consommation
Les sanctions en droit de la consommation abordées sous le double prisme théorique et pratique. Les sanctions sont-elles effectives et efficaces en droit de la consommation ? Permettent-elles de satisfaire les attentes des consommateurs, tant individuellement que collectivement ? Nullité, réputé non écrit, déchéance, rescrit, exécution forcée, résolution, amendes, sanctions pénales, actions judiciaires collectives et individuelles, pouvoirs des associations, prérogatives de l'administration : la riche palette des sanctions réagissant à la violation du droit de la consommation, voire des mesures visant à la prévenir, est déclinée dans ses aspects substantiels et ses prolongements procéduraux, tout au long de l'ouvrage, qui se clôt sur la question, si contemporaine et si polémique, des sanctions dites réputationnelles, qu'elles soient prononcées par les pouvoirs publics ou émanent de la société civile (boycott d'entreprises accusées de complicité avec un Etat étranger jugé coupable de massacrer telle population, de polluer telle région, etc.). Au fil de la lecture de l'ouvrage, les forces et les faiblesses des sanctions, leurs succès et leurs échecs se révèlent, en lien étroit avec la technique juridique mais aussi le contexte économique, politique et sociologique.
03/2023
Histoire régionale
Femmes de Seine-et-Marne. Portraits des femmes qui ont fait la seine-et-marne
Dans une série de portraits, Albertine Gentou rend hommage "aux femmes qui ont fait la Seine-et-Marne" , cette contrée de l'Ile-de-France que l'on appelait autrefois le Gâtinais, la forêt de Bière et la Brie. Des têtes couronnées aux artistes, des mécènes aux sportives y figurent. Elles y ont séjourné pour y établir leur règne, leur foyer, leurs talents ou pour y puiser l'inspiration. De toutes les époques, et dans tous les domaines, elles font partie de l'Histoire et du patrimoine culturel de cette région. Un éventail de Seine-et-Marnaises d'origine, d'adoption ou de passage, d'hier et d'aujourd'hui, qui ne se prétend pas exhaustif, pas plus qu'il ne se revendique militant, mais simplement instructif voire divertissant... Sommaire (extraits) LES ASCENDANTES - Elisabeth, la Préhistorienne - Héloïse, la courtoise - Jacqueline de Rohan, la dame de Blandy... LES TETES COURONNEES - Blanche de Castille, la fervente - Isabeau de Bavière, l'ambiguë - Anne de Pisseleu, la calculatrice... LES BIEN PENSANTES - Madeleine de Scudéry, l'admiratrice de Vaux-le-Vicomte - Marie-Madeleine de La Fayette, la femme de l'être - Emilie du Châtelet, la scientifique... LES FLAMBOYANTES - La Comtesse de Greffuhle, la Reine de coeur - Misia Sert, l'extravagante - Musidora, l'héroïne des premières séries... LES AUDACIEUSES - Nadia Boulanger, l'aérienne - Claude Lalanne, la magicienne du quotidien - Viviane de Witt, la pionnière du marteau... LES DEESSES - Barbara, la femme qui chante - Françoise Dorléac, l'incandescente - Mireille Darc, la sauterelle... LES ECLAIREUSES - Marie-Line Grima, la caméléonne - Judith Raynaud, la cinéphile - Daphné Beauvais, la Chlorofilmeuse... LES CHAMPIONNES - Pauline Ranvier, la fine lame - Margot Boulet, l'endurante - Aurore Gauthier comme sur des roulettes... LES SUCCULENTES - Léa Pature, l'ambassadrice de Seine-et-Marne - Nabila Sellika, une cheffe hardie - La Folie Barbizon, une source de surprises... LES SOLIDAIRES - Les Colibris Solidaires - La Colombe des Aidants... LES FEES DU SPECTACLE VIVANT - Caroline Casadesus, l'irradiante - Bénédicte Rostaing, la harpiste aux doigts d'or - Sélène Saint-Aimé, la pépite du Jazz... LES DAMES DE PLUME - Bettina Schoppoff, en aparté - Anne Lardy Crapet et le Club des Dames de Plume... LES ENCHANTERESSES - Lembe Lokk, la voix du destin - Barbara Popoff, la sculpteuse d'émotions - Sasha Bogdanoff, la fille du ciel...
10/2022
Droit
Formes de rationalité en droit
Le thème Rationalité du droit à l'ordre du jour du séminaire de philosophie du droit en 1976-1977 n'est pas tout à fait dépourvu d'intérêt pratique. D'importants efforts sont encore à faire pour rationaliser le droit et il n'est bruit que d'informatique juridique. Ce n'est pas tant qu'on en escompte un effet sur la forme du droit que se développent les enseignements et se multiplient les traités de logique du droit. Mais des persistantes entreprises de logicisation du droit, il convenait d'en vérifier les conditions, les moyens, les limites et peut être les dangers. C'est le sens des contributions réunies dans ce tome.
10/1978
Droit
L'EFFECTIVITE DU DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT. Contrôle de la mise en oeuvre des conventions internationales
Le champ de l'environnement a donné lieu à une activité normative intense durant les trois dernières décennies. Tandis que se cristallisait rapidement un ensemble de règles coutumières et de principes généraux, les instruments conventionnels se multipliaient jusqu'à couvrir aujourd'hui la quasi-totalité de la matière. Mais, dans cette frénésie réglementaire, trop peu d'attention a été accordée à l'application et les conventions internationales adoptées dans le domaine de l'environnement souffrent d'une absence d'effectivité. Le renforcement et l'adaptation du contrôle exercé sur leur mise en œuvre par les Etats constituent le principal moyen de remédier à ces insuffisances.
Rendues nécessaires par les spécificités de la matière, de nouvelles procédures de contrôle, de caractère multilatéral et permanent, préventif et non contentieux, y sont expérimentées. Les moyens de réaction aux violations identifiées présentent également de nettes particularités. Aux sanctions utilisées traditionnnellement en droit international sont préférées des mesures d'incitation et de promotion du droit, revêtant la forme d'une assistance technique ou financière.
L'ouvrage confirme, de ce point de vue, la belle vitalité du droit international de l'environnement qui constitue par-là l'un des " laboratoires " du droit international de demain.
07/1998
Droit
L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile
A l'heure où la réforme du droit de la responsabilité civile semble imminente, l'expansion de la matière pose question. La crainte d'un enrayement de notre système invite à tout le moins à réfléchir aux moyens propres à contenir l'étendue du droit de la réparation. L'intérêt protégé est parfois envisagé au titre de ces outils de rationalisation. Issu des droits étrangers, il suscite cependant autant d'enthousiasme que de méfiance en droit français. Les réticences s'estompent lorsqu'on observe que l'intérêt protégé pourrait constituer un instrument utile à la redéfinition des conditions de la responsabilité civile que sont la faute et le préjudice. Actuellement fuyantes, ces conditions ne permettent qu'un filtrage imparfait des demandes en réparation. La précision de leur signification, par référence à la notion d'intérêt protégé, réhabiliterait la dimension sélective de telles exigences. L'attrait de l'intérêt protégé se révèle également au stade de l'analyse du mode de structuration de la responsabilité civile. Aujourd'hui organisé autour de la summa divisio des responsabilités contractuelle et délictuelle, notre droit laisse progressivement place à la mise en oeuvre d'une protection différenciée des intérêts. Assumée, repensée, cette hiérarchisation des intérêts pourrait porter une rude concurrence à la distinction traditionnelle des ordres contractuel et délictuel, jusqu'à, peut-être, la faire disparaître. Prix André Isoré (Prix de thèse) de la Chancellerie des Universités de Paris.
02/2019
Littérature française
A l'attention de la femme de ménage
C’est une belle demeure de campagne, au milieu d’un parc arboré, pleine d’escaliers, d’enfilades de pièces et de mobilier élégant. C’est une maison peuplée de souvenirs, de fantômes et de rêveries où vivent deux femmes. L’une est veuve depuis quelques mois. Elle s’installe souvent dans le salon d’hiver, pour lire, silencieuse et pensive. L’autre, c’est Marie-Jeanne, une jeune fille vive et désordonnée, infiniment sensuelle. Sans attaches, elle a surgi un jour pour qu’on s’occupe d’elle et n’est jamais repartie.Les deux femmes se sont éprises, mais, au fil de quelques saisons, la veuve supporte de moins en moins la présence de Marie-Jeanne, ses longs bains mystérieux, son amour inconditionnel, et se fait plus cruelle. Se glissent dans ses songes l’ombre de sa mère, dure et sèche, et celle de son père, qui lui racontait le mythe ensorcelant des sirènes. S’immisce en elle le désir de détruire cet amour finissant ou de le transformer en autre chose. En arrière de l’histoire de ces femmes, et comme confondue avec la maison, la femme de ménage passe telle une ombre. Elle est la dépositaire de leurs secrets. Le témoin de leur amour trouble et de leur étrange métamorphose.Semblable à un conte ou une légende, à une rêverie baroque, À l’attention de la femme de ménage est un premier roman singulier dont les images et la langue enchantent.
01/2011
Sciences de la vie
Chirurgie de l'appareil génital de la femme
Chirurgie de l'appareil génital de la femme / par R. Proust Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit comparé
Le financement public des arts de la scène. Etude de droit comparé
Les arts de la scène (du théâtre à l'opéra, en passant par les concerts, la danse et arts de la rue) constituent un secteur difficilement rentable. Face à ce constat, des dispositifs de financement ont été mis en place dans de nombreux Etats. Plus précisément, les autorités publiques interviennent tant directement (par l'octroi de subventions et d'aides diverses, mais également par la mise sur pied d'un régime social favorable aux travailleurs du spectacle) qu'indirectement (par la voie fiscale, afin de stimuler l'investissement privé et le mécénat, d'encourager la consommation et de diminuer les coûts que supportent les acteurs culturels). Le présent ouvrage propose une analyse détaillée des mécanismes adoptés en droit français, belge et américain. L'étude s'attelle en outre à déceler l'existence (ou non) de certains modèles de financement. En particulier, il s'agit de déterminer si les différences entre une approche européenne continentale, a priori plus favorable à une intervention publique directe, et une approche américaine, plus encline à encourager les financements privés, se reflètent également dans les mécanismes juridiques étudiés.
01/2024
Europe et Droits de l'homme
L’essentiel de la Cour européenne des droits de l’homme
La Cour européenne des droits de l'homme est devenue au fil du temps une institution phare du paysage judiciaire européen. De nombreux requérants, venus des quatre coins de l'Europe, s'adressent à elle quotidiennement pour lui soumettre des situations vécues comme injustes. Parfois qualifiée de "conscience de l'Europe" , elle fait figure de dernier rempart lorsque les voies de recours nationales ont fait défaut pour reconnaître et réparer une violation alléguée d'un ou plusieurs droits et libertés contenus dans la Convention européenne des droits de l'homme. La jurisprudence de la Cour a pris progressivement une importance cruciale pour l'ensemble des personnes se trouvant sous la juridiction des Etats parties à la Convention. Aujourd'hui, son influence se fait ressentir dans l'ensemble des branches du droit, dans l'ensemble des secteurs d'activités et, plus généralement, dans une large gamme de situations auxquelles chaque individu peut un jour ou l'autre se trouver confronté. L'objectif de cet ouvrage est de livrer un aperçu synthétique de la mission de la Cour, de son fonctionnement et des exigences à respecter pour la saisir. Il s'adresse en premier lieu aux praticiens du droit et aux requérants potentiels, mais également à toute personne s'intéressant de près ou de loin à cette institution.
12/2023
Photographie
Clichés de femmes. Quand les philosophes refont le portrait des femmes
La philosophie n'est-elle qu'affaires de mâles blancs morts ? C'est en tous cas une vision très rétograde, dégradante et dérangeante de la femme qui apparaît à travers les textes des éminences de la philosophie : d'Aristote ("La femelle peut être considérée comme un mâle qui à certains égards est mutilé et imparfait") à Adorno ("Toutes les natures féminines sans exception sont conformistes") en passant par Thomas d'Aquin ("La femme est créée pour aider l'homme, mais seulement en vue de la procréation ") et par Hegel ("Les femmes ne sont pas faites pour les sciences les plus élevées"), nos maîtres philosophes affichent une mysoginie patentée. Julie de Waroquier les prend au mot et met en images tout le ridicule de ces préjugés. Un regard à la fois tendre et acéré se dégage de la confrontation, par double pages, des citations de nos penseurs et des clichés surnaturels de l'auteur.
03/2019
Droit
La fraude pénale en droit de la sécurité sociale
Longtemps inexistant, le droit de la sécurité sociale est né d'une aspiration de l'homme, en tant qu'"animal social ", à la sécurité, dans ses liens à la communauté nationale. Afin de lutter contre les diverses fraudes à la sécurité sociale, parfois très sophistiquées, émanant de l'assuré, du salarié, de son employeur, ou parfois même des professionnels de santé, s'est développé, depuis la seconde guerre mondiale, un droit pénal de la sécurité sociale. Ce dernier a pris un relief particulier à l'époque contemporaine, marquée par la volonté des pouvoirs publics de lutter plus efficacement contre ce type de fraude, comme en attestent les lois successives de financement de la sécurité sociale et les rapports de la Cour des comptes. Ce thème de la lutte contre la fraude pénale en droit de la sécurité sociale intéressera tant les étudiants de droit ou d'économie que les praticiens du droit (magistrats, avocats, experts-comptables, conseils juridiques, entreprises, organismes de sécurité sociale, administrations associés à la lutte contre la fraude).
05/2013
Sociologie
La refonte du droit de la faillite
Cet ouvrage livre les communications du Colloque tenu à Lille en mai 1978 sur "L'entreprise en difficulté" et les solutions qui pourraient être apportées pour résoudre les cas douloureux de réglements judiciaires. Toutes les interventions tendent à déterminer quelle serait la structure commerciale la plus indiquée pour traiter des procédures de redressement à la lumière du projet de loi qui viendra en discussion au Parlement à la prochaine session. "La Refonte du Droit de la Faillite" est un instrument indispensable pour les tribunaux de commerce, les syndics, les chefs d'entreprise et les syndicats.
01/1978
Droit
Le droit de réponse en ligne
Le droit de réponse désigne le droit reconnu à une personne directement touchée dans sa personnalité de s'adresser au média ayant diffusé un fait qu'elle conteste afin d'obtenir gratuitement la diffusion de sa propre version des faits à destination d'un même public (art. 28g ss CC). La présente étude, acceptée comme thèse de doctorat par la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, montre qu'un droit de réponse en ligne est effectivement utilisé en Suisse et qu'il s'agit d'un instrument de rééquilibrage très efficace sur Internet en raison de sa rapidité et de son caractère extrajudiciaire. Des problèmes significatifs se posent toutefois, car la doctrine et la jurisprudence négligent de prendre en compte les questions liées à l'ubiquité, à l'effervescence du réseau et à la présence potentiellement continue d'une information en ligne. L'auteur procède à une analyse approfondie du droit de réponse en ligne en vue de résoudre ces questions. Son étude s'adresse aussi bien aux personnes qui souhaitent exercer un droit de réponse, aux praticiens, qu'aux entreprises de média.
01/2019
Droit
Droit de la responsabilité civile
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.
10/2019
Droit
Droit de la monnaie électronique
Le droit de la monnaie électronique est tout jeune et s'insère dans un autre, celui des services de paiement, qui n'est guère plus ancien. Il prend sa source dans une directive européenne du 16 septembre 2009 dite "DME 2", transposée en France, dans le Code monétaire et financier, par une loi du 28 janvier 2013. Au-delà encore, le nouveau droit des paiements et de la monnaie électronique s'inscrit dans une remarquable ambition politique qu'est la construction d'une Europe des paiements à travers le projet SEPA (Single Euro Payments Area). Exposer le droit de la monnaie électronique suppose ainsi de dépasser les frontières nationales. L'ouverture du marché des paiements électroniques est prometteuse. Son économie ne cesse d'attirer de nouveaux entrants. Des acteurs para-bancaires peuvent désormais offrir des services de paiement innovants : les établissements de paiement et les établissements de monnaie électronique. Le statut de ces derniers (agrément, passeport européen, règles prudentielles), la réglementation de leurs activités sont présentés pour la première fois dans le détail selon une approche résolument pratique et didactique. Mais la notion même de monnaie électronique fait débat : est-elle bien une monnaie à part entière ? Se distingue-t-elle véritablement de la monnaie fiduciaire, d'un côté, de la monnaie scripturale, de l'autre ? A quoi se reconnaît-elle dans le foisonnement des nouveaux moyens de paiement électronique ? Les réponses ne sont pas simples à donner et méritent que l'on définisse au plus près la notion même de monnaie électronique. Cet ouvrage s'inscrit dans une optique de clarification du corpus réglementaire.
11/2014
Droit
Droit interne de la concurrence
Les lignes de force du droit français de la concurrence. Une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence.
Propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : brevets, créations techniques, dessins et modèles, marques, indications géographiques. Le développement technologique et la mondialisation des échanges ont accru l'importance économique de ces valeurs. Cet ouvrage présente de manière pédagogique les éléments juridiques de cette matière technique. Il saura intéresser les étudiants comme les praticiens soucieux de trouver les réponses pratiques nécessaires à leur activité.
06/2023
Droit public
Droit de la sécurité privée
Pourquoi parler de droit de la sécurité privée La sécurité, en France, ne peut qu'être publique... Pourtant, ce sont plus de 350 000 personnes, plus que la police et la gendarmerie réunies, qui sont concernées, bon an mal an, par un droit spécifique, souvent complexe, obscur, parce qu'aux confins de multiples textes et codes, baignant dans le Code du travail, de la sécurité intérieure et encore beaucoup d'autres (Codes de la construction et de l'habitation, du commerce, des transports, civil, pénal, de procédure pénale, rural, de l'aviation civile, de l'environnement, de déontologie, etc.). Avec un sentiment d'insécurité croissant, une menace terroriste constante et forte, une demande de plus en plus de protection de la part de la société, la sécurité privée a pris une place incontournable au sein du dispositif national de la sécurité intérieure. Elle sera au coeur des événements en 2023 pour la Coupe du monde de rugby et en 2024 pour les Jeux olympiques et paralympiques organisés en France. Ses attributions n'ont cessé de croître depuis une quarantaine d'années avec de nouvelles prérogatives conférées notamment, tout récemment, par la loi sur la sécurité globale préservant les libertés du 25 mai 2021. Cette monographie, très documentée, avec la vision du praticien mais aussi la réflexion de l'universitaire, vise à répondre à toutes les questions juridiques que se posent les acteurs et professionnels de la filière, mais aussi les juristes, universitaires, étudiants, avocats, les autres partenaires du continuum de la sécurité (police, gendarmerie, élus et police municipale), les chefs d'entreprise, les personnes en cours de reconversion professionnelle vers ces métiers (militaires, policiers, gendarmes...) et plus globalement tout citoyen intéressé par ce droit encore trop méconnu.
10/2021
