Précis pour P.-F. Viriot, colonel de cavalerie, accusé
Extraits
Histoire de France
Aymard de Foucauld (1824-1863)
Alger, Blida, Oran, Milan, Magenta, Solférino, le Maroc, Tanger, Gibraltar, Séville, la Martinique, Vera Cruz, Puebla, San Pablo del Monte: autant de pays, autant de lieux traversés parfois à la pointe du sabre L'itinéraire de cet officier de cavalerie permet d'assister aux premières années de la colonisation de l'Algérie puis aux guerres incessantes qui émaillèrent l'histoire du Second Empire, jusqu'à l'intervention militaire au Mexique, déclenchée par Napoléon Ill. Né en 1824 dans une famille de tradition militaire, Saint Cyprien, formé au sein de la prestigieuse Ecole (le cavalerie de Saumur, Hussart puis chasseur d'Afrique, le commandant Aymard de Foucauld meurt en 1863 au Mexique, au combat de San Pablo del Monte, atteint par un coup de lance à la poitrine tandis qu'il charge à la tête d'un détachement du 1er régiment de Chasseurs d'Afrique. En s'appuyant notamment sur la correspondance inédite d'Aymard de Foucauld et sur les Journaux de marche des régiments, Emmanuel Dufour nous invite à relire, au bruit du canon, dans le grondement et la poussière (les charges de cavalerie, toute l'histoire militaire d'une partie du siècle.
11/2012
Généralités médicales
Précis hygiénique sur l'éducation des animaux en général. Conseils à MM. les maîtres de poste, entrepreneurs de diligences, propriétaires de chevaux
Précis hygiénique sur l'éducation des animaux en général : suivi de conseils à MM. les maîtres de poste, entrepreneurs de diligences et autres, propriétaires, amateurs de chevaux, etc. / par F. -J. Dementhon,... Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Littérature française
Notice biographique sur A-M Augoyat, Colonel du génie en retraite (28 décembre 1783-11 août 1864)
Notice biographique sur Antoine-Marie Augoyat,... Colonel du génie en retraite, né à Mâcon le 28 décembre 1783 et mort à Paris le 11 août 1864 . Par Charles Emy,... Date de l'édition originale : 1864 Sujet de l'ouvrage : Augoyat Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Histoire militaire
Edelweiss. Le 4e régiment de chasseurs des Hautes-Alpes au Sahara
Symbole de résistance qui brave les éléments, la rocaille et le froid pour fleurir de nouveau chaque printemps et prouver son insolente vigueur. Cette fleur rare et inaccessible ne s'offre qu'aux montagnards aguerris après une difficile et périlleuse ascension. Elle est l'allégorie romantique de la grandeur d'âme, du courage et de la force de caractère que des générations de soldats ont développés à l'épreuve de la montagne. Unique régiment de cavalerie des troupes de montagne, le "4" a adopté cet emblème pour désigner le groupement tactique qu'il projette régulièrement en opération. L'edelweiss incarne aujourd'hui l'esprit de ces cavaliers de montagne qui se forment et s'entraînent dans les hautes Alpes et qui s'engagent sur tous les fronts, de l'Afghanistan au Sahara. Le seul régiment de cavalerie des troupes de montagne
05/2021
Napoléon
La révolution militaire napoléonienne. Tome 3, Les combats
Après avoir analysé la stratégie opérationnelle et la tactique générale dans une perspective de conduite des opérations , ce troisième volume traite de la tactique d'armes en privilégiant une approche fondée sur le vécu du combattant, ses motivations et sa vie quotidienne. Il met l'accent sur les aspects sociologiques et anthropologiques des combats de cette période, dans le cadre d'une "histoire totale" de la révolution militaire napoléonienne. Comme les précédents volumes, il utilise une présentation thématique et cartographique, en utilisant des encadrés et des organigrammes. Première partie : Les acteurs du combat napoléonien Chapitre I : Du conscrit au grognard : Le contexte de la conscription - Du conscrit au soldat : l'incorporation - Marches et bivouacs : le quotidien du soldat impérial Chapitre II : Le combat à poudre noire - Les expériences du combat / Les différentes formes de combat / Les motivations du combattant / La question de la "brutalisation" de la guerre napoléonienne Chapitre III : Vers la gloire ou la misère. Les blessés, prisonniers ou pensionnés, Les morts et les blessés / Les promus, pensionnés et retraités Deuxième partie : Les ressorts du combat napoléonien Chapitre IV : Une infanterie agile - Les origines de l'agilité / Les succès de l'agilité Chapitre V : Une cavalerie puissante - Une nouvelle organisation de la cavalerie napoléonienne : croissance et indépendance / La cavalerie dans la manoeuvre : surprise et poursuite stratégique / La cavalerie dans la bataille : les charges massives Chapitre VI : Une artillerie mobile - Une artillerie au service de la manoeuvre / Vers la coordination des feux Chapitre VII : Une coordination interarmes systématisée Stéphane Béraud est juriste et historien militaire. Les deux premiers tomes de La Révolution militaire napoléonienne sont disponibles en poche chez Tempus / Perrin.
11/2022
Biographies
Charles de Foucauld. un officier de l'armée française devenu explorateur, prêtre, et ermite dans le Sahara marocain.
Biographie de Bazin sur la vie de Charles de Foucauld et son oeuvre caritative dans le pays des Touaregs. Texte intégral. Charles de Foucauld, né le 15 septembre 1858 à Strasbourg (France) et mort le 1er décembre 1916 à Tamanrasset (Algérie française), est un officier de cavalerie de l'armée française devenu explorateur et géographe, puis religieux catholique, prêtre, ermite et linguiste. Il est béatifié le 13 novembre 2005 par le pape Benoît XVI puis canonisé le 15 mai 2022 par le pape François. Il est commémoré le 1er décembre. Orphelin à l'âge de six ans, Charles de Foucauld est élevé par son grand-père maternel, le colonel Beaudet de Morlet. Il intègre l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. A la sortie, son classement lui permet de choisir la cavalerie. Il rejoint donc l'Ecole de cavalerie de Saumur où il se signale par son humour potache, tout en menant une vie dissolue grâce à l'héritage perçu à la mort de son grand-père. Il est ensuite affecté en régiment. A vingt-trois ans, il décide de démissionner afin d'explorer le Maroc en se faisant passer pour un juif. La qualité de ses travaux lui vaut la médaille d'or de la Société de géographie et une grande renommée à la suite de la publication de son livre Reconnaissance au Maroc (1888). De retour en France et après diverses rencontres, il retrouve la foi chrétienne et devient moine chez les trappistes le 16 janvier 1890. Puis il part pour la Syrie, toujours chez les trappistes. Sa quête d'un idéal encore plus radical de pauvreté, d'abnégation et de pénitence le pousse à quitter La Trappe afin de devenir ermite en 1897. Il vit alors en Palestine, écrivant ses méditations (dont la Prière d'abandon) qui seront le coeur de sa spiritualité. Ordonné prêtre à Viviers en 19011, il décide de s'installer dans le Sahara algérien à Béni Abbès. Il ambitionne de fonder une nouvelle congrégation, mais personne ne le rejoint. Il vit avec les Berbères, adoptant une nouvelle approche apostolique, prêchant non pas par les sermons, mais par son exemple. Afin de mieux connaître les Touaregs, il étudie pendant plus de douze ans leur culture, publiant sous un pseudonyme le premier dictionnaire touareg-français. Les travaux de Charles de Foucauld sont une référence pour la connaissance de la culture touareg. Le 1er décembre 1916, Charles de Foucauld est assassiné à la porte de son ermitage. Il est très vite considéré comme un martyr et fait l'objet d'une véritable vénération appuyée par le succès de la biographie de René Bazin (1921). De nouvelles congrégations religieuses, familles spirituelles et un renouveau de l'érémitisme s'inspirent des écrits et de la vie de Charles de Foucauld. Son procès en béatification commence dès 1927. Interrompu durant la guerre d'Algérie, il reprend et Charles de Foucauld est déclaré vénérable le 24 avril 2001 par Jean-Paul II, puis bienheureux le 13 novembre 2005 par Benoît XVI. Le pape François signe le 27 mai 2020 le décret reconnaissant un miracle attribué au bienheureux. Il est canonisé le dimanche 15 mai 2022.
01/2023
Littérature française
Pour de rire
En octobre 2020, un jeune homme profite du confinement pour écrire. Un texte, puis deux, puis trois. A partir de ce moment, il ne s'arrête plus. Le tout décrit le parcours d'un jeune né dans les années 90. Son histoire personnelle se mêle à ses réflexions sur le monde qui l'entoure. Serait-ce un succès ? Ou un gloubi-boulga ? A vous de voir.
11/2021
Pédagogie
Didactique pour enseigner
Didactique pour enseigner (DpE) est le fruit du travail de trois années d'un collectif de recherche qui a cherché à concrétiser pour les pratiques d'enseignement et d'apprentissage des notions théoriques élaborées en didactique, en particulier au sein de la théorie de l'action conjointe en didactique. Il a été conçu en utilisant certains concepts de la didactique pour l'analyse et la transformation des pratiques effectives d'enseignement et d'apprentissage, dans des domaines et disciplines variés. L'usage concret de ces concepts, loin de se limiter à l'étude de leurs utilisations possibles, a également permis de les renouveler, et de proposer une nouvelle vision de la science didactique. Ce livre est donc doublement nouveau : il espère contribuer à la concrétisation des concepts dans la logique pratique, par une ascension de l'abstrait au concret ; il rend accessible des concepts et des méthodes de la didactique à toutes celles et tous ceux qui souhaitent les comprendre avec finesse et les utiliser en pratique. Le Collectif Didactique pour enseigner (CDpE) réunit une trentaine de professeurs, de formateurs, d'enseignants- chercheurs, docteurs et doctorants, qui travaillent depuis de nombreuses années à l'élaboration d'une théorie de l'action conjointe en didactique. Il porte le projet de mettre en synergie certains apports des sciences de l'homme et de la société et les avancées de la didactique, aussi bien pour la production de connaissances que dans la compréhension et la transformation de la pratique.
06/2019
Littérature française
Au-delà de mes pensées. Conte philosophique
A travers ce conte philosophique, Mohsen Marashi Pour, jeune écrivain iranien francophone, nous raconte l'histoire d'un homme, un philosophe, qui est libéré de prison. Peu à peu, à travers son périple d'homme apparemment libre, des sentiments l'assaillent comme sous l'effet d'une prise de conscience. Une vision s'offre à lui : il voit le monde des hommes sous la forme d'ombres. Il regarde tout ce qui vit autour de lui avec une acuité à la fois de philosophe et de sage, et la volonté de réconcilier ces deux positions. Dans ce livre, le narrateur, bien qu'inspiré par le taoïsme et le soufisme, tente de dépasser tous les concepts en choisissant une autre voie, celle de l'observation neutre dans le laisser-être, fondée sur l'unité de l'essence en toutes choses.
01/2021
Sociologie
Bulletin trimestriel
Bulletin trimestriel / Société pour l'amélioration du sort de la femme et la revendication de ses droits Date de l'édition originale : 1905-03 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2023
Militaire
Histoire de la 1re armée française
70 ans après la capitulation des Allemands, le récit de l'ancien commandant en chef de la Première armée française est essentiel pour comprendre la part militaire prise par la France à la victoire des alliés en Europe, des plages de la Provence jusqu'en Bavière et en Autriche. La Première Armée a pour particularité de réaliser l'amalgame entre les unités débarquées d'Afrique et d'Italie et quelque 130 000 FFI qui se sont joints au combat pour la libération de l'Europe. De Lattre, né en février 1889, est lieutenant de cavalerie pendant la Première guerre mondiale. Dans l'entre-deux-guerres, il devient le plus jeune colonel, puis le plus jeune général de l'armée française. En 1940, il bat les allemands à Rethel. Arrêté et condamné à 10 ans de prison, il s'évade en 1943 et rejoint l'Algérie où il prend le commandement de la Première armée. Il s'empare d'Elbe et débarque en Provence en août 1944. La Première armée libère 25 départements et sauve la ville de Strasbourg. Le 8 mai 1945 à Berlin, Jean de Lattre signe au nom de la France l'acte de capitulation de l'Allemagne. En 1949, il est le premier Commandant en chef des armées de Terre d'Europe occidentale. En 1950, il est nommé Haut-Commissaire de France en Indochine. Il meurt en janvier 1952. Cette histoire est enrichie par les souvenirs et archives personnelles du grand chef militaire. Un grand classique qui garde toute sa force et sa valeur historique.
02/2024
Littérature étrangère
Makavettas
La Grèce est sous le joug du pouvoir de l'armée, divisée en présidentialistes et antiprésidentialistes, eux-mêmes divisés en factions, chacun étant capable de changer de camp à la moindre occasion. Après un putsch manqué contre le Président, chef stupide de cette dictature militaire, celui-ci donne carte blanche à l'officier Makavettas pour réduire à l'impuissance le dernier militaire rebelle, réfugié à Kardits avec la 7e brigade blindée. Makavettas a été choisi car il est le seul à allier à toutes les vertus militaires une remarquable humilité. Son affaire rondement menée, Makavettas est promu colonel, puis commandant. Mais avec la complicité de la starlette Zéza Bizou, on va convaincre Makavettas de la nécessité d'un soulèvement contre le Président. Le «brave» Makavettas, vite gagné par une formidable ambition et par le soupçon que les Zélotes le manipulent, mène sa propre insurrection. Une farce d'une irrésistible drôlerie, qui relate pourtant les dessous de la dictature des colonels, l'épisode le plus tragique de l'histoire de la Grèce moderne.
05/1999
Policiers
Enterrement pour V.I.P.
Le détective privé Georges Lernaf est envoyé chez un entrepreneur de pompes funèbres spécialisé dans les enterrements VIP. Celui-ci a deux clients décédés mystérieusement. L'enquête mène Lernaf à l'île de La Réunion.
02/2020
Littérature anglo-saxonne
La ville des voleurs
Mon grand-père, l'as du couteau, a tué deux Allemands avant d'avoir dix-huit ans. Je ne me souviens pas qu'on m'ait jamais raconté cette histoire : c'est une anecdote que j'ai l'impression d'avoir toujours connue, comme le fait que les Yankees portent des maillots à rayures lorsqu'ils jouent à domicile et gris lorsqu'ils se déplacent à l'extérieur. Leningrad, 1941. Arrêtés pour vol et accusés de désertion, deux adolescents, Lev et Kolya, attendent leur exécution au fond d'une cellule. Alors qu'ils se croient condamnés, on leur propose un étrange ultimatum : ils auront la vie sauve à condition de se procurer une douzaine d'oeufs pour le gâteau d'anniversaire de la fille d'un puissant colonel soviétique. Cette quête surréaliste, dans une ville en proie aux pires privations, va les entraîner de l'autre côté des lignes ennemies à la recherche de l'impossible.
06/2023
Chakras
Les 7 chemins de l'âme. L'oracle de reconnexion pour rééquilibrer ses chakras, jour après jour
Un très bel oracle pour rééquilibrer ses chakras, jour après jour ! Plongez dans Les 7 chemins de l'âme en toute sérénité. Cet oracle, composé de 7 familles de 7 cartes, vous guidera à travers les 7 chakras. Découvrez le pouvoir qui réside en vous en entendant leur appel, soyez en phase avec votre corps et avec votre mental et oeuvrez ainsi pour votre bien-être. Chaque carte vous proposera un message illustrant le besoin du chakra à travailler et vous informera sur son déséquilibre et le remède à adopter.
11/2021
Beaux arts
Catalogue des objets d'art et de vitrine, diamants, perles, bijoux, argenterie artistique. et de table, mobilier artistique ancien et de style de la collection de M. le colonel Mapleson
Catalogue des objets d'art et de vitrine, diamants, perles, bijoux... , argenterie artistique et de table... , mobilier artistique ancien et de style... appartenant à M. le colonel Mapleson... / [expert] Arthur Bloche Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
L'Ami des orphelins ou Manuel des nourrices, précis sur la manière d'élever les enfans
Lettres chinoises, indiennes et tartares à Monsieur Paw , par un bénédictin, avec plusieurs autres pièces intéressantesDate de l'édition originale : 1776Comprend : Lettres de M. le chevalier de Boufflers, pendant son voyage en Suisse, à madame sa mère, avec des notesLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
05/2017
Humour
Un dicton du jour pour dire bonjour
De lundi en dimanche, la semaine s'écoule au rythme que vous voulez bien lui donner... Il en est de même pour les mois, les années, les saisons... Et que dire de ces jours qui nous poussent un peu plus, à chaque minute, sur le chemin de la vie... Les travailleurs préféreront le vendredi au lundi, les enfants le mercredi, les amoureux le week-end et lorsque vous serez libéré de tout travail, chaque jour vous apportera sans doute la sérénité et la plénitude tant espérées... Aussi, petit ou grand, jeune ou plus âgé, pourquoi ne pas commencer cette nouvelle journée qui s'annonce par quelques mots qui pourraient soigner les maux de nos réveils parfois difficiles et nous faire démarrer celle-ci de bonne humeur... Un dicton du jour pour dire bonjour, par exemple... Tout simplement...
04/2019
Couple, famille
Pour une éducation apaisée. "Même plus peur !"
La peur est partout ! Dans notre quotidien, elle est diffusée par les moyens de communication (médias, Internet...) et se transmet de génération en génération par l'éducation. Ce livre veut permettre aux parents de se débarrasser de leurs "peurs héritées" ou "apprises". Ils pourront alors libérer leurs enfants des conditionnements familiaux anciens, favorisant ainsi l'avènement de plus d'humanité et de respect de la vie. La première partie du livre est consacrée aux différentes origines de la peur. La seconde, présente et analyse 30 sujets d'éducation qui préoccupent les familles. Ce livre est utile et concret : informations, récits d'expériences personnelles et professionnelles, contes, métaphores. Notre mission de parent doit permettre à nos enfants de grandir dans l'enthousiasme d'une société à inventer. Ils seront alors prêts à effectuer ce passage, capables d'affronter l'inconnu du changement, avec confiance et sérénité.
09/2017
Policiers
Maigret aux assises
Tout semblait accuser Meurant du meurtre de Léontine, sa tante, et de la petite fille qu'elle avait prise en pension. Pourtant, l'accusé ressortira acquitté des assises. C'est que le commissaire Maigret, prié de rendre compte de son enquête, n'a pas manqué de faire valoir tous les éléments qui le troublent dans cette affaire. Et l'on apprend en outre que Ginette, l'épouse de Meurant, avait un amant... C'est à partir de là que Maigret va suivre une nouvelle piste, qui sera la bonne. Non sans éprouver quelque malaise face à un appareil judiciaire que sa rigueur empêche parfois de percevoir la complexité des êtres et du réel...
10/2001
Lycée parascolaire
Français 2de. Pour réussir le jour J, Edition 2019
Un ouvrage de soutien en français avec des cours détaillés, de la méthode, des exercices d'entraînement, des exercices type bac avec les corrigés, ainsi que des astuces pour gagner des points le jour J. Conçue et rédigée par des enseignants, la collection Mes années BAC est conforme au nouveau bac.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.
11/2019
Développement durable-Ecologie
L'aval du cycle du combustible nucléaire. Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage - Entités et politiques publiques
Une fois utilisé dans l'un des 58 réacteurs nucléaires actuellement en exploitation, le combustible nucléaire usé est, en France, retraité pour permettre de fabriquer de nouveaux combustibles, utilisés à leur tour, une seule fois, dans certains réacteurs nucléaires. Ce retraitement donne lieu à la séparation de matières recyclables, entreposées ou recyclées, et de déchets radioactifs non valorisables, destinés à être stockés, dont la radioactivité peut durer des centaines de milliers d'années. Compte-tenu des durées de gestion très longues de ces substances, les décisions prises aujourd'hui emportent des conséquences pour les générations futures. La loi impose en la matière de prévenir ou limiter les charges qui seront supportées par ces générations. A cette fin, les exploitants nucléaires doivent garantir aujourd'hui la capacité, qu'ils auront dans les décennies à venir, à couvrir les dépenses futures de gestion des matières et déchets radioactifs. La Cour analyse, dans le présent rapport, l'évolution des coûts de gestion et des volumes de substances radioactives, et souligne la nécessité d'anticiper leur croissance. Elle appelle à mieux contrôler l'évaluation et le financement des dépenses futures, mais également à éclairer les choix et à renforcer la transparence des décisions de politique publique, notamment pour rendre plus explicites les interactions entre la gestion des substances radioactives et les décisions de politique énergétique.
07/2019
Droit
La sécurité sociale. Volume 1, La situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Un solde proche de l'ésuilibre, des efforts de maîtrise des dépenses à poursuivre, Edition 2019
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur la sécurité sociale. Ce rapport présente une analyse des comptes de la sécurité sociale en 2018, exprimés en droit constatés comme l'est la loi de financement de la sécurité sociale. La Cour apporte des éclairages complémentaires issus de la certification des comptes 2018 du régime général, cet audit a également mis en lumière les fragilités persistantes des dispositifs de maîtrise des risques, à l'origine de taux d'erreurs élevés affectant la correcte liquidation des prestations.
07/2019
Droit
Le budget de l'Etat en 2018. Résultats et gestion
La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.
06/2019
Droit
Acte de certification des comptes de l'Etat. Exercice 2018 Mai 2018
La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le présent acte de certification, la Cour formule sa position sur le compte général de l’Etat pour l’exercice 2018, présente les motivations détaillées de celle-ci et rend compte de ses vérifications. Cet ensemble est annexé au projet de loi de règlement.
06/2019
Sciences politiques
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat. Pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers - Juillet 2019
Le présent rapport fait un bilan du fonctionnement des procédures d’affectation et de mobilité des fonctionnaires de l’Etat et examine les voies d’une gestion plus active des mouvements. La Cour formule des recommandations afin de lutter en premier lieu, contre le déficit d’attractivité de certains territoires et de certains emplois. Pour y parvenir différents leviers doivent être mobilisés ; en deuxième lieu, elle recommande les administrations à mieux anticiper l’évolution des besoins en emplois et en compétences ; en troisième lieu, elle appelle à mettre en place une gestion des ressources humaines plus lisible, moins centralisée et mieux individualisée.
07/2019
Droit
La mobilité internationale des étudiants. S'organiser pour les défis à venir
Depuis le début des jantes 2000, la mobilité internationale des étudiants fortement progressé dans le monde et cet accroissement devrait s'accentuer. Alors que la France fait partie des rares pays hôtes et pourvoyeurs d'étudiants, les pouvoirs publics ont fixé des objectifs ambitieux : en 2017, le Président de la République a souhaité qu'en 2024, la moitié d'une classe d'âge doit avoir passé, avant ses 25 ans, au moins six mois dans un autre pays européen" ; en 2018, le Premier ministre a donné comme objectif 500 000 étudiants internationaux en mobilité en France à l'horizon 2027. A partir d'un diagnostic approfondi et inédit de la mobilité des étudiants, qu'elle soit entrante ou sortante, la Cour des comptes formule des recommandations pour que les pouvoirs publics s'organisent face aux défis à venir en améliorant l'état de la connaissance, en mettant en place des dispositifs mieux tournés vers la réussite et en déployant un pilotage plus cohérent et efficace.
10/2019
Droit
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996
Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.
11/1996
Droit
RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR LA SECURITE SOCIALE
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la Constitution, assiste le Parlement et le Gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la Sécurité sociale.
Conformément aux dispositions de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières, " chaque année, la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des organismes de sécurité sociale soumis à son contrôle et fait une synthèse des rapports et avis émis par les organismes de contrôle placés sous sa surveillance. Ce rapport est remis au parlement sitôt son arrêt par la Cour des comptes. Les réponses faites aux observations de la Cour des comptes sont jointes au rapport ". Le présent rapport examine principalement le nouveau contexte juridique et comptable du financement de la Sécurité sociale, la politique de recouvrement des cotisations, les dispositifs de maîtrise des dépenses d'assurance maladie, l'évolution des dépenses de la branche famille ainsi que certains régimes spéciaux de protection sociale (SNCF, RATP, régime des mines, régime des marins...).
Avec ce rapport, celui sur l'exécution des lois de finances et le rapport public, les citoyens disposent des informations et des observations que la Cour a transmises aux pouvoirs publics.
10/1997
