Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels
Extraits
Littérature française
Traité des droits d'auteur, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. Tome 1
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf. fr.
08/2017
Histoire du droit
La danse du pendule. Les juristes et l'internationalisation des droits de l'homme, 1920-1939
La danse du pendule propose de faire de l'ambivalence et du principe d'incertitude, sujets de notre temps, des objets d'histoire, et invite à découvrir l'histoire de la Déclaration des droits internationaux de l'homme, adoptée à New York en 1929 par les juristes du prestigieux Institut de droit international, qui précède la Déclaration universelle de 1948. Au lendemain de la Première Guerre mondiale, les violences de masse, les migrations forcées, l'apatridie et la protection des minorités engagent un processus d'internationalisation des droits de l'homme. C'est dans un temps dominé par les logiques impériales et nationales occidentales et par l'inégalité entre les sexes que naît le projet d'une Déclaration des droits internationaux de l'homme. A l'initiative du juriste russe André Nikolaïevitch Mandelstam, ancien drogman de l'ambassade de Russie à Constantinople et témoin du génocide des Arméniens, en exil à Paris, il se structure entre les associations de réfugiés apatrides, les sociétés savantes juridiques et des groupes d'intérêt transnationaux. Entre New York, Paris et la Société des nations à Genève surgissent les enjeux et les contraintes de cette déclaration, soutenue en France par Albert de La Pradelle et aux Etats-Unis par James Brown Scott, et de l'ambition de Mandelstam, de la transformer en une Convention mondiale des droits de l'homme en 1933. Pourtant, alors même que les persécutions anti-juives du régime nazi sont connues de tous, la dynamique d'internationalisation des droits de l'homme s'effondre de manière abrupte à la Société des nations puis s'enlise dans un débat civilisationniste sur la guerre italo-éthiopienne de 1935-1936. Cette étude puise à de nombreuses sources dont certaines inédites, de l'Institut de droit international, de l'Académie diplomatique internationale, de celles de la Dotation Carnegie pour la paix internationale et de la Section des minorités de la Société des nations. En associant l'étude des parcours, des discours et des pratiques des juristes internationalistes, ce livre montre que les droits de l'homme sont des entités instables, objets de projections et d'appropriations.
07/2021
Vente (Bac pro)
Accompagner et satisfaire le public 1re et Term Bac pro - Livre + licence élève - 2023
Cet ouvrage consommable est conforme au référentiel du Bac Pro Métiers de l'Accueil, et rassemble les dossiers qui traitent de l'accueil du public en face à face et à distance. Toujours dans la même collection plébiscitée par les enseignants, il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous Structure d'un dossier - Une vidéo pour introduire chaque dossier. - Des activités proposées sous forme de missions : - les élèves sont en situation dans des entreprises réelles ou réalistes de secteurs variés (tourisme, commerce, services à la personne, transports, banque, services publics...) ; - des consignes sous forme de dialogue, mail, message écrit ou oral sont données par le tuteur pour mettre en oeuvre les compétences et les notions du dossier. - Une synthèse active adaptée à tous les types de mémorisation : schéma, audio, texte. - Des applications progressives pour retravailler les compétences dans de nouveaux contextes. Jeux de rôle multilingues Ils permettent d'entraîner les élèves à l'oral de manière ludique, avec la possibilité de piocher une carte " billet d'humeur ". Ils sont disponibles en français et en anglais dans l'ouvrage, et téléchargeables par QR Codes en espagnol et en allemand. Scénarios Ils permettent de croiser les compétences et de les travailler de manière active, par groupe, avec des supports informatiques et des travaux à réaliser oralement. Préparation à l'examen Une étude de cas sur les compétences du bloc 3 est proposée pour préparer l'épreuve écrite E2. Nouveau dans cette édition 2023 : - Une grille d'autoévaluation, à remplir au fur et à mesure, permet à l'élève de suivre sa progression. - Un dossier " Conseils et outils " pour la 1re/Tle est disponible en début d'ouvrage (créer son profil LinkedIn, rédiger son projet de formation motivé sur Parcoursup...). - Un carnet de bord du chef-d'oeuvre est proposé pour créer, suivre et présenter son projet à l'aide d'outils numériques. - Les missions ou applications qui font appel à des compétences Pix sont balisées. - En plus, accessibles par QR Codes : - Des activités bonus " A vous de jouer " pour favoriser l'animation de la classe (jeux de rôle, quiz, etc.) ; - Des séquences de co-intervention Français et Mathématiques ; - Des questions supplémentaires qui font le lien avec le programme d'Economie-Droit ; - Des synthèses audio et des quiz interactifs.
04/2023
Développement personnel - Orie
Réussir sa préparation et son entrée en IFSI. Edition 2020
Cet ouvrage détaille les critères nationaux de PARCOUR'SUP, c'est-à-dire les compétences et aptitudes nécessaires aux futurs étudiants pour être admis dans la formation en soins infirmiers. Cinq attendus nationaux sont définis associés à des critères nationaux : - I - L'intérêt pour les questions sanitaires et sociales. - 2 - Les qualités humaines et les capacités relationnelles. 3 - Les compétences en matière d'expression orale et écrite. - 4 - Les aptitudes à la démarche scientifique et la maîtrise des bases de l'arithmétique. - 5 - Les compétences organisationnelles et le savoir-être. Les auteurs experts et formateurs prépa développent, étape par étape, tous les critères de chaque attendu en proposant : - définition, intention de l'indicateur, fiches de synthèses... ; - comment montrer ces aptitudes ? accompagnée de nombreux exemples ; quelles utilisations dans la formation IDE ? illustrée de situations, de conseils et d'astuces d'auteurs. - Test d'évaluation des connaissances pour validez chaque attendu.
11/2019
Littérature française
En attendant Avril 2022. Entre la peur et l'espoir
Dans quelques semaines, nous allons choisir celui ou celle qui dirigera la France pendant les 5 prochaines années. Quel est l'état de notre société après des mois d' interdits sociaux et culturels ? Quelle est la place de l'Homme, quel projet de société ? Quel candidat saura retrouver le chemin de la confiance avec les citoyens. L'essai ci-joint tente de répondre à ces questions.
02/2022
Gynécologie-obstétrique
Ordonnances en gynécologie médicale et endocrinienne. 130 prescriptions, Edition 2022
Cet ouvrage est conçu comme un guide de prescription pratique destiné à tous les prescripteurs : internes, médecins généralistes, cardiologues. Il contient toutes les ordonnances nécessaires au quotidien rédigées en DCI, avec les posologies, les contre-indications et précautions d'emploi. Ordonnances en cardiologie et maladies vasculaires constitue un guide et un aide-mémoire précieux pour la pratique quotidienne.
08/2022
Cardiologie, angiologie
Ordonnances en cardiologie et maladies vasculaires. 55 prescriptions, Edition 2021
Cet ouvrage est conçu comme un guide de prescription pratique destiné à tous les prescripteurs : internes, médecins généralistes, cardiologues. Il contient toutes les ordonnances nécessaires au quotidien rédigées en DCI, avec les posologies, les contre-indications et précautions d'emploi. Ordonnances en cardiologie et maladies vasculaires constitue un guide et un aide-mémoire précieux pour la pratique quotidienne.
02/2021
Gériatrie, gérontologie
Ordonnances en gériatrie. Outils d'évaluation et prescriptions, Edition 2022
Cet ouvrage est conçu comme un guide de prescription pratique destiné à tous les prescripteurs : internes, médecins généralistes, gériatres. Il contient toutes les ordonnances nécessaires au quotidien rédigées en DCI, avec les posologies, les contre-indications et précautions d'emploi. Ordonnances en gériatrie constitue un guide et un aide-mémoire précieux pour la pratique quotidienne.
12/2021
Essais psychiatrie
Ordonnances en psychiatrie et pédopsychiatrie. 101 prescriptions courantes, Edition 2022
Cet ouvrage, conçu comme un véritable guide de prescription pratique, est destiné à tous les prescripteurs de psychotropes : médecins généralistes, internes en psychiatrie, psychiatres, mais aussi aux autres spécialistes confrontés aux troubles psychiques (neurologues, gériatres, pharmaciens, etc.). Il contient toutes les ordonnances nécessaires au quotidien pour bien les utiliser. Les prescriptions d'urgence (gestion d'une agitation, prévention d'un syndrome de sevrage, etc.), d'antidépresseurs, de thymorégulateurs, de neuroleptiques et antipsychotiques, d'anxiolytiques ainsi que tes grandes prescriptions en pédopsychiatrie (troubles thymiques, troubles psychotiques, trouble déficit attentionnel avec hyperactivité) sont abordées de façon claire et synthétique. Chaque partie présente les situations cliniques fréquentes, un rappel des bases de prescription et des ordonnances commentées avec : les schémas d'adaptation posologique pour chaque indication ; les dosages plasmatiques avec les seuils de référence ; les galéniques disponibles ; les avantages et les inconvénients du choix de la molécule ; la nouvelle nomenclature NbN (Neuroscience based Nomenclature). Cette troisième édition propose une mise à jour des ordonnances intégrant les données des dernières revues de la littérature et méta-analyses.
03/2022
Matériaux de construction
La fenêtre en bois : matériaux techniques et réglementations. Edition 2022
Dans ce second recueil (2022), Les Compagnons menuisiers ont donc entrepris de dresser un état des lieux sur les menuiseries isolantes, car la protection de l'environnement et les économies d'énergie sont désormais les enjeux majeurs de ce XXIème siècle (évolution des matériaux, des techniques et des réglementations). Cet ouvrage, à la fois théorique et pratique, aborde la conception ainsi que les étapes de fabrication et de pose. Il détaille également les notions de sécurité au travail, les réglementations et les normes en vigueur, et clôture par une visite dans un centre d'essai. L'objectif des Compagnons menuisiers est que chaque lecteur s'approprie les différents thèmes développés pour actualiser et enrichir ses connaissances, et acquérir de nouvelles compétences. Sommaire Introduction Généralités Terminologie , Types de fenêtres , Structure d' entreprise et marché ciblé et Bois d'oeuvre Conception : Relevé, Etude Fabrication : Assemblages Calfeutrement Maintien du vitrage et du drainage Système de finition préparation, préservation et revêtement final Joints ouvrants / dormants Quincaillerie Vitrage Pose : Points fondamentaux , Généralités pour une mise en oeuvre en neuf ou en réhabilitation avec dépose totale des anciennes menuiseries, Généralités pour une mise en oeuvre en rénovation, Différentes mises en oeuvre Sécurité au travail : Prévention des risques professionnels, Principaux risques liés à l'activité, Enjeux de la sécurité Règlementations et normes : Marquage CE et NF Règlementation thermique Exigences d'habitabilité et de durabilité Règlementation acoustique Règlementation accessibilité Règlementation incendie Développement durable ... Déroulement de tests dans un centre d'essai COFRAC (Ceribois) Conclusion
06/2022
Art contemporain
Marges N° 34, printemps/été 2022 : Ethique et/ou esthétique
Ce numéro de Marges s'inscrit entre-autre dans le mouvement grandissant mais méconnu de l'art écologique. Il est question de la transposition des débats éthiques au sein de la création artistique (et parfois de l'esthétisation des mêmes débats)
04/2022
sociologie du genre
Le genre en révolution. Maghreb et Moyen-Orient, 2010-2020
De 2010 à 2020, le Maghreb et le Moyen-Orient ont connu de nombreux épisodes révolutionnaires. Quel rôle les femmes et les militant. es gays et lesbiennes ont joué dans ces soulèvements ? Ce rôle était-il nouveau ? Quel impact ont eu ces épisodes sur leurs vies ? Le présent ouvrage restitue pour la première fois la pluralité de leurs luttes et de leurs revendications, parfois de leurs acquis. Ce livre rassemble des contributions sur tous les pays de la région - à l'exception de la Libye - ayant connu des crises politiques, de la révolution tunisienne fin 2010 au soulèvement libanais en 2019, en passant par l'Egypte, le Yémen, Bahreïn et la Syrie, le Soudan et l'Algérie. S'appuyant sur des enquêtes de terrain, des entretiens et des témoignages de militant. es, il vise d'abord à déconstruire les discours médiatiques esthétisants ou misérabilistes. Ce livre tente également de proposer d'autres grilles d'interprétation que celles des productions académiques dominantes et démontre que le genre, ajouté aux critères sociaux et raciaux, est une catégorie d'analyse nécessaire à la compréhension des crises politiques. Cette approche permet ainsi de mieux saisir l'importance d'aspects généralement négligés : les relations femmes/hommes au sein du hirak algérien, les mouvements des ouvrières tunisiennes, la lutte contre le régime autoritaire égyptien au prisme de l'engagement féministe et LGBT...
11/2023
Dictionnaires français
Le Robert Illustré et son dictionnaire en ligne. Edition 2025
Avec plus de 75 000 mots et 35 000 noms propres, Le Robert illustré est le dictionnaire de référence pour tous. Une édition 2025 entièrement actualisée et consultable également en ligne. La référence de la langue française et de la culture Plus de 70 000 mots, 145 000 définitions et exemples. 60 000 renvois vers des synonymes, des contraires ou des mots de la même famille. 20 000 expressions et locutions ; plus de 2 000 citations. L'étymologie de plus de 30 000 mots. 35 000 noms propres : personnalités, lieux et évènements. 6 000 illustrations, photos, schémas, dossiers et planches encyclopédiques. Des cartes géographiques et historiques. Une recherche rapide et facile : Mots et noms propres classés ensemble Votre accès au Robert illustré en ligne : Tous les contenus du dictionnaire enrichis. Un conjugateur de verbes. 100 vidéos patrimoniales sur l'histoire. Une chronologie et un atlas interactifs. Configurations requises pour accéder au Robert illustré en ligne L'accès au Robert illustré en ligne se fait grâce à l'activation du code imprimé sur la carte qui accompagne l'ouvrage. L'activation doit être réalisée avant le 31/12/2028 et ouvre un accès pendant quatre ans à compter de la date d'activation. Support : tout ordinateur, tablette et smartphone disposant d'une connexion à Internet sur un système compatible (Chrome OS, Windows, macOS, Linux, iOS, iPadOS ou Android) Résolution : une résolution d'écran de 1 024 x 768 ou supérieure est conseillée Navigateurs : tous les navigateurs Internet : Google Chrome, Safari, Edge, Firefox, Opera, etc. Cookies : votre navigateur doit être paramétré pour accepter les cookies (du moins pour la ressource) Pop-ups : de même, votre navigateur doit être paramétré pour accepter les fenêtres surgissantes ou pop-ups (du moins pour le site de la ressource), certaines fenêtres de ce type apparaissant lors de la consultation Mots prononcés : votre navigateur doit pouvoir lire les fichiers " audio " au format MP3 PDF : certaines annexes des applications sont consultables au format PDF En cas de problème, contactez notre service Relation clients : relation. clients@lerobert. com.
05/2024
Revues de psychologie
Pratiques en santé mentale N° 1/2024 : Souffrance et travail
Avec l'apparition d'un monde digitalisé, de surcroît dans unepériode post-covid, le travail revêt progressivement de nouvelles formes. Onconstate d'une part un envahissement du numérique, d'autre part une augmentationdu télétravail et des activités "distancielles" même parfois dans lesmilieux thérapeutiques, et enfin une remise en question de la logiquehiérarchique traditionnelle (mouvement que l'on retrouve initialement dans lesstart-up). Pourtant, malgré les changements repérés, la souffrance autravail reste à un "niveau élevé et inquiétant" , selon une étuderéalisée par Opinion Way en 2023. Selon ces chiffres, la détresse psychologiqueau travail toucherait presqu'un salarié sur deux (48 %). En outre, un tiers dessalariés français seraient en burn-out, et parmi eux 12 % en burn-outqualifié de "sévère" (soit plus de 2, 5 millions de personnes). Ainsi, bien quele travail représente une épreuve subjective majeure au regard del'accomplissement de soi et un puissant opérateur de santé (Clot, 2010), ilsemble également jouer un rôle puissant dans les décompensations psychiatriqueset psychosomatiques, tels que le burnout ou syndrome d'épuisement professionnel, etc. Face à cette souffrance accrue, on constate simultanément une "accélération des transformations en cours dans le champ de la santé au travail". (Jeoffrion & Manzano, 2021). De nombreux dispositifs de prévention et deprise en charge existent en effet aujourd'hui, de plus en plus variés, de ceuxdits de "l'urgence psychologique" jusqu'à ceux visant le développement desressources psycho-sociales (RPS). On peut citer la digitalisation desplateformes de prévention, le développement des méthodes d'analyses du travail, un maillage du territoire encore plus accru, avec le réseau de consultations "souffrance et travail" , la présence prépondérante de psychologues en entrepriseet dans le secteur hospitalier, la proposition quasi systématiqued'interventions immédiates et post-immédiates après événement grave, etc. Mais alors, face à cette souffrance qui ne cesse d'augmenter, que penser desdispositifs de gestion des RPS ? Doit-on penser que la prévention et la gestionde la souffrance serait l'apanage de l'expert-consultant, du psychologue ou dumédecin ? Que les acteurs de l'organisation eux-mêmes n'auraient pas, ou prou, àintervenir ? En effet, qu'en est'il de la fonction possible des dirigeants ? Desprofessionnels eux-mêmes ? Ce fut notre questionnement de départ. Pourconstruire ce numéro, nous sommes allés à la rencontre des acteurs de la santémentale au travail, que ce soit le salarié qui a vécu un épisode de burn-out, lepsychologue du personnel d'un hôpital psychiatrique, en passant par un dirigeantarchitecte et un Professeur émérite en psychologie du travail, etc.
06/2024
Droit
Procédure pénale. 2e édition
Le droit pénal dit ce qui est mal, ce qui est puni par un châtiment, une peine. Mais pour sanctionner le malfaiteur, encore faut-il que quelqu'un ait agi en justice contre lui, que les preuves de l'infraction et de sa culpabilité soient rapportées, et qu'il soit jugé légalement. L'ensemble des règles relatives à ces événements constitue la procédure pénale. Suivant la formule consacrée, la procédure pénale est donc le droit pénal en action. Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, mais rédigée, les règles de procédure pénale applicables en France. Il expose les principes fondamentaux que doivent connaître les personnes qui se destinent aux professions de policiers, magistrats on avocats. Il est destiné aux étudiants de licence et de master mais aussi aux citoyens soucieux de connaître leurs droits et les pouvoirs des policiers et des magistrats. Cette nouvelle édition est à jour des principales dispositions de la loi numéro 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
09/2019
Procédure civile
Procédures civiles d'exécution. Edition 2022
Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : lois dites "Belloubet" du 23 mars 2019 et "PACTE" du 22 mai 2019, ainsi que leurs nombreux textes d'application, ordonnances et décrets, dont les décrets du 26 septembre 2019 en matière de procédures civiles d'exécution et du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, modifié par le décret du 27 novembre 2020 ; loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (art. 160). En plus des mesures d'exécution traditionnelles en matière mobilière et immobilière, il présente les trois saisies spéciales de créances monétaires en vigueur à compter du 1er janvier 2019 : paiement direct de la pension alimentaire, saisie administrative à tiers détenteur et opposition à tiers détenteur. Les encadrés exposent des controverses doctrinales ou traitent de difficultés pratiques particulières. Les notes de bas de page fourmillent de précisions complémentaires et de références jurisprudentielles et doctrinales. Un index facilite recherches et vérifications. L'ouvrage s'adresse aux étudiants en droit de niveau master ainsi qu'aux candidats à l'examen professionnel d'huissier de justice, à l'examen d'entrée dans les centres de formation professionnelle des avocats et au concours de l'Ecole nationale de la magistrature. Il intéressera également tout professionnel à la recherche d'une approche synthétique de la matière ou d'éléments de réflexions sur des questions controversées.
06/2021
Lexiques, dictionnaires
Dictionnaire critique du droit de l'éducation. 2 volumes : Tome 1, Droit de l'enseignement scolaire ; Tome 2, Droit de l'enseignement supérieur
L'Ecole et l'Université sont des viviers inépuisables de contentieux. Abordant la matière de façon globale, ce dictionnaire n'a pas pour ambition d'être exhaustif. Il n'est ni un guide pratique, ni un manuel. Son but est d'identifier les principales notions du système éducatif de l'Ecole à l'Université. Construit en deux tomes, il aborde notamment, la sélection à l'Université, le redoublement, la laïcité, la liberté de l'enseignement, la discipline des élèves, l'indépendance des universitaires, l'autonomie des universités, les classements internationaux, etc... Rédigé par des auteurs spécialisés en droit de la discipline, il s'adresse à tous ceux, universitaires, praticiens, étudiants, qui s'intéressent au droit de l'éducation.
02/2023
Art contemporain
Vera Molnar. Pas froid aux yeux
Catalogue de l'exposition monographique à l'Espace de l'Art Concret du 30 janvier au 31 mai 2021 puis au musée des Beaux-arts de Rennes du 9 octobre 2021 au 9 janvier 2022, cet ouvrage présente le travail de l'artiste Véra Molnar. Cette exposition est une première collaboration entre deux institutions culturelles françaises qui ont comme point commun une vraie spécialité dans le domaine de l'art abstrait après 1945 et de l'art concret en particulier. Artiste prolifique encore en activité à l'aube de ses 97 ans, Véra Molnar place sa pratique entre art concret, art construit et art conceptuel. Elle est également considérée comme une pionnière du dessin par ordinateur, ayant contribué à partir des années 1960 au mouvement de l'art numérique. L'exposition, sans pour autant se placer comme une rétrospective, vise à présenter les multiples visages de Véra Molnar en proposant des oeuvres créées entre les années 1960 et aujourd'hui (tout en évoquant brièvement les prémices des années 1940). Le catalogue s'appuie sur une sélection des oeuvres des deux expositions, structurée autour d'une problématique principale qui pose la question de l'usage de la machine dans le processus créatif de Véra Molnar. Un regard particulier sur les apports de cette artiste majeure de l'art abstrait au champ particulier de l'art numérique peut ainsi constituer un fil conducteur. L'ouvrage s'accompagne des textes de Vincent Baby , historien de l'art spécialiste du travail de Véra Molnar et de Francesca Franco, historienne de l'art et auteure de l'ouvrage The Algorithmic Dimension sur l'art numérique.
04/2021
Droit
Droit de la famille. 10e édition
Domaine du droit civil profondément lié aux évolutions sociétales, le droit de la famille est ici abordé de manière résolument pédagogique pour : Assimiler rapidement les notions fondamentales : - des tableaux et des schémas présentent de manière efficace les règles régissant le couple (mariage, divorce, Pacs...), la parenté et les droits de l'enfant, - une approche claire et complète de la matière qui met aussi en avant les indispensables références historiques, sociologiques et jurisprudentielles. Comprendre les enjeux actuels : - lutte contre les violences au sein de la famille, - déjudiciarisation et simplification de la procédure de divorce, - projet de réforme de la loi bioéthique et débats de société relatifs aux évolutions de la famille et de la filiation, - mise en place d'un Code de la justice pénale des mineurs. Répondre aux besoins de ceux qui doivent assimiler rapidement la matière : - étudiants en droit, - candidats aux concours administratifs, - professionnels des métiers de l'enfance, - personnes soucieuses de connaître ces droits.
06/2020
Droit
Droit du commerce international. 3e édition
Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations financières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.
10/2019
Droit
Eviter les conflits par le droit
La souveraineté annoncée de l'état de droit dans nos sociétés contemporaines doit être comprise pour ce qu'elle est, c'est-à-dire l'affirmation du primat de l'intérêt général sur les intérêts particuliers, et pour ce qu'elle n'est pas, la solution ultime pour prévenir tous les conflits. Cet ouvrage vise à montrer et analyser les défis qu'impose à notre état de droit la multiplication des conflits militaires, politiques, sociaux ou même entre particuliers. Le droit est sans cesse à l'épreuve des conflits qu'il a pourtant vocation à prévenir ou à régler. La qualité et la pertinence du droit sont en effet un marqueur fidèle de notre démocratie. Cependant, l'état de droit réserve parfois des surprises, entre théorie et pratique, apparence et réalité, effectivité et inefficacité. Ces exemples montrent l'intérêt d'une vigilance de tous et de tous les instants pour éviter qu'un conflit mal maîtrisé endommage durablement le fragile et pourtant essentiel tissu de règles qui permettent finalement de pouvoir vivre ensemble.
10/2019
Droit
Droit de la consommation. 3e édition
Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XX° siècle, et notamment à la loi réprimant les tromperies, ce n'est qu'a partir des années 1970 qu'il commença véritablement à se structurer. Le Code de la consommation, né en 1993 puis recodifié en 2016, paracheva cette évolution en offrant à la discipline une plus grande visibilité. S'il apparaît fondamentalement comme le droit du quotidien, présent partout et transcendant les clivages, son approche est pourtant peu aisée. Grandi à l'ombre de ses deux aînés - le Code civil et le Code de commerce - le droit de la consommation est le fruit d'une législation complexe, minutieuse et foisonnante, en constante évolution et adossé à une jurisprudence de plus en plus importante. Fruit d'inspirations diverses (protection du consommateur, régulation des comportements professionnels), il navigue entre le droit des obligations, le droit commercial, le droit de la concurrence, le droit pénal, et trouve peu à peu sa place, au point de devenir dans certains cas une source d'inspiration pour les autres disciplines. Paradoxalement souvent ignorée de ses principaux destinataires que sont le consommateur et le professionnel, il s'agit pourtant d'une matière importante, au champ d'application tentaculaire et dont les dispositions sont souvent lourdement sanctionnées, caractère encore renforcé par les dernières réformes. Par l'originalité des solutions qu'elle pose, elle amène à des réflexions plus générales concernant la cohérence de notre droit, et la compatibilité de ses dispositions avec les principes plus généraux du droit privé, et notamment du droit des obligations.
10/2019
BD jeunesse
Droit au But ! Tome 16 : Rebondir !
Quand Marseille vit au rythme du football, c'est chaque minot qui rêve de jouer à l'OM. Nino est l'un de ceux-là. Il rêve de devenir un grand avant-centre. Seulement voilà, tout n'est pas simple quand on est petit et qu'on manque de souffle. Il va falloir surmonter les épreuves et se battre. Mais, à Marseille, quand on a l'OM au coeur, tout est possible... Nino et ses copains, Malik, Jérém, Mourad et Kim, nous emmènent dans les coulisses du foot... au coeur de l'OM, dans une aventure haletante où le football nous fait vibrer encore plus fort.
09/2019
Droit
Droit de l'exécution. 3e édition
Saisie, astreinte, mise en demeure, exécution aux dépens, expulsion. Mais aussi : délai de grâce, remise de dette, sursis, bénéfice de discussion. Tel est le droit de l'exécution : non seulement un droit qui manie la contrainte en vue de la réalisation effective du droit, mais aussi un droit à la recherche d'un équilibre entre les créanciers et les débiteurs, ajustant les poids de sa balance si le créancier est créancier d'aliments, si le débiteur est surendetté, si l'occupant de l'immeuble menacé d'expulsion est un squatter... Le langage de ce droit n'est pas seulement celui de la force (la "force exécutoire") ; il est aussi le langage de la mesure. Cet ouvrage, rédigé à l'intention des étudiants de master, présente de manière claire et synthétique les différentes procédures civiles d'exécution. Il couvre l'ensemble du programme de l'épreuve du même nom de l'examen d'entrée au CRFPA. Il est complété d'un lexique qui facilitera les révisions. Aux praticiens, huissiers, avocats, magistrats, il offre un panorama des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.
09/2019
Philosophie
Les états du droit chez Spinoza
Parallèlement à son oeuvre monumentale, écrite avec la rationalité d'un traité de géométrie, Spinoza s'est aussi penché sur l'autre versant de la vie des hommes, avec les trois jalons canoniques que sont le droit naturel, le contrat et le droit positif. Mais ces jalons, que l'on peut appeler " classiques " car on les trouve aussi, en particulier, chez Rousseau, s'appuient sur une conception très originale du droit divin. Il y a chez Spinoza une oscillation constante entre le transcendant, la béatitude et la démocratie qui limite les appétits individuels. Car il faut bien que les hommes vivent. Il faut bien occuper, réguler, maîtriser tant et tant d'années, tant et tant de chairs et d'os. Entre ténèbres et lumière, le crépuscule dit-on, est propice à la chouette de Minerve. Il l'est aussi, à l'hermine des prétoires. Tout est dit quand est posé, ou supposé posé le " pacte ", et Spinoza peut à loisir dérouler les mille et une circonvolutions qui le drapent. Ces circonvolutions ne sont pas sans importance. L'irréductibilité du problème à ses simples composantes techniques ne signifie pas que ce problème soit strictement d'ordre spéculatif : des millions d'épaules en ont porté le poids. Mais elle signifie peut-être que d'autres lectures sont possibles qui diront, en d'autres temps, de quel droit se dit le droit.
07/2019
Droit
Droit de la consommation. 5e édition
L'évolution tant législative que jurisprudentielle depuis le Code de 2017 rend nécessaire la 5e édition du Droit de la consommation. L'auteur a eu le désir de rendre clair et accessible l'exposé de ce droit qui s'est complexifié au cours des dix dernières années. De nombreux exemples, tirés des affaires jugées par les tribunaux, sont donnés afin de rendre compréhensibles des textes souvent hermétiques. Cet ouvrage veut être un instrument de travail, de réflexion et de formation pour tous ceux qui, au quotidien, sont confrontés aux interrogations des consommateurs ou aux litiges volontiers qualifiés "d'arnaques" par les consommateurs ou les médias. Les lecteurs pourront aisément retrouver, à l'aide d'un index de près de 2 000 entrées, les règles relatives à la sécurité des produits, au démarchage à la vente par Internet, aux ventes dans les foires et salons, aux différents contrats que le consommateur est amené à conclure, aux loteries, au crédit à la consommation ou au crédit immobilier, au surendettement et aux amendes qui peuvent être prononcées par la DGCCRF. Le Droit de la consommation permettra à tous, magistrats, avocats, notaires, huissiers, juristes de la grande distribution ou des banques, membres des associations de consommateurs, travailleurs sociaux, employés des collectivités territoriales ou simples consommateurs de trouver réponse aux questions qu'ils se posent. Les étudiants, particulièrement ceux de deuxième année de licence ou de Master, y trouveront aussi le complément indispensable pour la préparation des travaux dirigés.
05/2019
Droit
Droit de la famille. 5e édition
Le droit de la famille est un domaine du droit privé dont l'évolution s'est considérablement accélérée ces dernières années. Les mouvements de fond qui transforment la société s'y manifestent : développement de l'union libre, augmentation des naissances d'enfants hors mariage, nombre très élevé des divorces, pères revendiquant l'égalité des droits. Et les progrès considérables de la biologie (mères porteuses, fécondation in vitro, congélation des embryons...) rejaillissent sur le sens de la filiation et, plus largement, sur les structures de la famille. Tous ces bouleversements n'ont pas nécessairement leur traduction en droit positif, qui s'appuie toujours sur les notions fondamentales que sont le mariage et la filiation. Mais c'est pour tenir compte de ces changements que le législateur a supprimé la distinction des enfants légitimes et des enfants naturels. D'autres réformes symboliques de ces évolutions ont été réalisées, comme celle du PACS (pacte civil de solidarité). Destiné aux étudiants des Facultés de droit, ce livre offre un exposé clair et raisonné de cette partie essentielle du droit civil. Il peut être lu avec profit, aussi, par tous ceux qui participent à l'action sociale.
09/2008
Droit
Manuel de droit commercial. 2e édition
Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l'activité économique et permet aux entreprises d'évoluer dans un environnement aussi propice que possible à leur développement. En dix leçons sont successivement représentés : le cadre général du droit commercial, la liberté d'entreprendre, la notion d'acte de commerce et de commerçant, la réglementation de la concurrence, le fonds de commerce, le bail commercial et les contrats de distribution, la réglementation des pratiques commerciales ainsi que le règlement des litiges commerciaux et des difficultés des entreprises.
01/2021
Droit
Le droit du tourisme. 2e édition
Le droit du tourisme couvre l'ensemble de la réglementation liée à l'activité touristique, largement modifiée depuis la loi du 22 juillet 2009 et l'ordonnance du 20 décembre 2017 transposant la directive de 2015, qu'il s'agisse des opérateurs publics (offices de tourisme, comité départemental ou régional du tourisme, Atout France, DGE) ou privés (agences de voyages, tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux). Sont également étudiés les professions réglementées, le classement des hébergements touristiques et les organisations internationales. Droit émergent, le droit du tourisme devient une matière à part entière, comme le montre l'évolution de la politique nationale liée à ces questions sous l'influence de la RGPP et le rôle accru des collectivités territoriales. Cet ouvrage est destiné aux professionnels, qu'ils soient responsables d'agences de voyage, directeurs d'offices de tourisme, responsables juridiques dans ce secteur d'activité, avocats ou consultants s'intéressant à ces questions. Présentant l'intérêt de mélanger pratique professionnelle et recherche théorique, il intéressera également les étudiants de M1 et M2.
09/2018
Enseignement professionel
Economie-Droit 2de Bac Pro tertiaires
Cette nouveauté en Economie-droit a été rédigée selon le nouveau programme 2019. Elle s'adresse aux lycéens en Seconde professionnelle, engagés dans les filières du secteur tertiaire. Cet ouvrage traite du Module 1 "A la découverte de l'environnement économique et de son cadre juridique" et de deux points du Module 2 relatifs à la consommation des ménages. Le 3e point de ce module 2 sera traité dans l'ouvrage de Première. La présence de QR-Codes vise à rendre l'élève actif dans l'apprentissage des notions économiques et juridiques. Chaque fin de chapitre comporte un Quiz que les lycéens pourront réaliser en ligne pour s'auto-évaluer et apprécier les connaissances acquises.
06/2019
