Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 1. suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques
Extraits
Immobilier, droit de la constr
Code de la copropriété. Edition 2024
Première partie - Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété Deuxième partie - Décret n° 67-223 du 17 mars 1967 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis Annexes
11/2023
Droit international privé
Code de la compliance. Edition 2021
Le Code de la compliance est le premier du genre en Belgique. Il compile les principales dispositions légales et réglementaires relatives à la matière, regroupées en fonction des objectifs monumentaux qu'elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, protection des investisseurs, respect de la vie privée et éthique dans les entreprises. Le Code de la compliance a été conçu comme un outil opérationnel à destination non seulement des compliance officers, mais aussi de toute personne qui s'intéresse au monde des affaires : avocats, notaires, juristes d'entreprise, risk managers, magistrats, membres des autorités de contrôle, universitaires et étudiants soucieux des enjeux portés par ces nouvelles réglementations. Cette édition bénéficie de l'app Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.
04/2021
Code de la route
Code de la route. Edition 2023
Pour vous préparer chez vous et à votre rythme, révisez et testez vos connaissances avec le code de la route 2019, partenaire des auto-écoles. Ce livre très complet de 320 pages, totalement mis à jour, vous garantit la clé du succès à l'épreuve du code de la route ! De nombreux résumés et évaluations (250 questions) répartis sur l'ensemble des 10 thèmes officiels. 2 séries complètes de 40 questions d'examen. 5 séries d'examen et 5 séries thématiques gratuites sur le site activpermis. Accès gratuit sur le site aux informations concernant l'évolution des lois et des réglementations.
09/2022
Société et citoyenneté
Mon premier code de la route
Cet ouvrage permet aux enfants du primaire de découvrir le Code de la route à travers des mises en situation et des jeux. Ils retiennent en particulier les comportements à adopter en tant que piéton, passager et rouleur. L'approche attractive des informations, en lien avec les programmes de "l'attestation de première éducation à la route" (APER), suscite l'intérêt de l'enfant et favorise la compréhension des dangers, des règles de sécurité et l'acquisition de comportements sûrs et responsables. Un livre d'activités indispensable et complet pour apprendre à circuler en toute sécurité.
05/2021
Aventure
Le codex de Théo Tome 2 : Barbe Noire !
Théo, Lucie et Paul se sont remis de leur précédente aventure avec Jack le Harceleur. Mais il se passe toujours quelque chose au collège... En l'occurrence, Théo surprend un SDF, Angelo, en train de consoler un enfant battu à la maison. Et voilà une nouvelle mission pour la Théoteam ! D'abord, il s'agit d'identifier le Maxense en question, puis de comprendre ce qui lui arrive... Le charme naturel de Théo, la gentillesse de Lucie et la disponibilité de Paul vont opérer de nouveau. Et, finalement, les enfants vont comprendre que l'élève battu est le beau-fils d'un haut responsable de la mairie. Aïe aïe aïe, ennuis en vue... Heureusement que la Théoteam a de la ressource !
02/2023
Littérature française
Le Troubadour, ou la Provence au XIIe siècle, suivi de : la Jeune fille de la Vallouise (Éd.1843)
Le voleur : roman / Georges DarienDate de l'édition originale : 1898Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
06/2012
Notions
La technique de Platon à Simondon - Persuader la nécessité
Il ne s'agit pas seulement ici de rendre compte de la philosophie de la technique que l'on trouve chez Platon et chez Simondon, et de quelques autres parmi les plus importantes, mais d'affronter véritablement la question : qu'est-ce que la technique ? On voudrait faire apparaître d'abord le caractère exemplaire et décisif de Platon pour la compréhension de ce qu'a été la réalité technique de son temps aussi bien que pour la compréhension, aujourd'hui encore, de la réalité technique actuelle, des problèmes qui sont liés à son identification comme telle et à la démarche qui convient pour son étude. C'est aller contre la tradition qui en fait un ignorant et un ennemi de la technique, préoccupé avant tout d'un monde d'Idées "coupées" du monde sensible. Cette tradition, quasiment aussi ancienne que Platon lui-même, est toujours vivante, fondée désormais sur une représentation de la technique qui se voudrait moderne (la technique comme "application de la science"). C'est un des intérêts de la pensée de la technique de Gilbert Simondon (prolongeant et systématisant une tradition qui passe en France notamment par Henri Bergson et Georges Canguilhem), que de délivrer de l'idée précipitée selon laquelle l'essence de la technique serait d'être une application de la science, idée dont la faiblesse est la plus évidente quand il s'agit d'une époque où la science n'existait pas encore au sens actuel. La lecture de Platon n'est pas seulement libérée par la compréhension de la technique que propose Simondon, elle est elle-même une préparation très utile à la lecture de ce dernier, reposant sur des exemples plus simples. Ce qu'apprend une philosophie de la technique, on le voit exemplairement chez Platon et chez Simondon, n'est pas seulement comment organiser des concepts et des idées (dont l'importance politique et sociale est évidente), c'est comment regarder précisément le réel, penser son existence et son évolution. Jean-Yves Chateau est Inspecteur général honoraire de philosophie, spécialiste de philosophie ancienne, de Kant et de Simondon.
11/2022
Sociologie
Manet, Une révolution symbolique. Cours au collège de France (1998-2000) suivis d'un manuscrit inachevé de Pierre et Marie-Claire Bourdieu
Comment s'opère une révolution symbolique et comment réussit-elle à s'imposer ? A travers le cas exemplaire d'Edouard Manet, c'est à cette question que s'est confronté Pierre Bourdieu dès les années 1980 et à laquelle il a consacré les dernières années de son enseignement au Collège de France. Ce deuxième volume des cours inédits du sociologue, accompagnés d'un livre resté inachevé, marque ainsi l'aboutissement d'une réflexion centrale dans son oeuvre.Située en pleine crise de l'Académie, à un moment où la croissance du nombre des peintres remettait en cause la tutelle de l'Etat sur la définition de la valeur artistique, la rupture inaugurée par Manet a abouti à un bouleversement de l'ordre esthétique. La nouvelle vision du monde qu'elle a engendrée a imprimé sa marque jusqu'à nos jours. En abordant la genèse des tableaux de Manet comme une série de prises de position qui sont autant de défis lancés à l'académisme conservateur des peintres pompiers, au populisme des réalistes, à l'éclectisme commercial de la peinture de genre et même aux " impressionnistes ", Bourdieu montre qu'une telle révolution est indissociable des conditions d'émergence des champs de production culturelle.
11/2013
Droit
Thèse de doctorat. L'Impôt des boissons et sa réforme. Faculté de droit de Lyon
Université de Lyon. Faculté de droit. L'Impôt des boissons et sa réforme. Thèse pour le doctorat (sciences politiques)... par A. -C. -E. Laclavière,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Revues de droit
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 1, janvier-février 2023
SOMMAIRE Revue du droit public 1-2023 EDITORIAL : LA REVUE DU DROIT PUBLIC, DEMAIN DOSSIER : LES POLITIQUES PUBLIQUES : UN CHOIX LIBANAIS ? - L'illusion de la souveraineté de l'Etat libanais et l'ambiguïté de la politique publique, par Jihane Sfeir - Les rapports entre les communautés libanaises et le droit international privé, par Vincent Heuzé - La conception libanaise de la liberté religieuse, par Youmna Makhlouf - Enseigner l'histoire du Liban moderne, par Lamia Hitti - Ce que l'économie du mandat a légué au Liban, par Ishac Diwan et Joelle M. Abi-Rached - Le libéralisme économique : une politique pour le Liban, par François Blanc DOCTRINE - DROIT ADMINISTRATIF Doit-on autoriser ou interdire l'accès des mineurs dans les arènes de corrida ? , par Emmanuel de Monredon Les qualifications civiles attachées aux monuments historiques, par Jean-Raphaël Pellas - DROIT CONSTITUTIONNEL Traduire : une stratégie d'influence dans les cours constitutionnelles des Etats unilingues de l'Europe de l'Ouest, par Mathilde Kamal-Girard - DROIT ETRANGER A quoi sert le Sénat ? Réflexion sur les fortunes du bicaméralisme au Gabon et au Cameroun à l'ère des nouveaux défis étatiques, par Steve Tametong Nguemo Tsidié - FINANCES PUBLIQUES Aux origines de l'impôt sur le revenu : l'Ancien Régime ou les traces d'une Administration, par Jean-Baptiste Jacob CHRONIQUE JURISPRUDENTIELLE Chronique de jurisprudence de droit constitutionnel (2022), par Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun et Julien BonnetCHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE
02/2023
Documentaires jeunesse
Je fais de la gym. Technique, pratique, champions
Qu'est-ce que la gymnastique ? Comment se pratique-t-elle ? Ce livre permet de s'initier à la gymnastique, de comprendre les différents sauts et acrobaties qui font de ce sport un spectacle impressionnant. Ludique, il présente l'ensemble des agrès et les clubs, et donne de nombreux conseils pour pratiquer la gymnastique en toute sécurité. Les enfants y découvriront également les origines de ce sport, ses valeurs, sa richesse et les stars, hommes et femmes, qui écrivent son histoire.
02/2016
Autres
Intelligence artificielle. Que faire de la transparence technique?
A l'heure où les systèmes techniques " intelligents " se généralisent et transforment nos activités sociales, l'opacité grandissante de ces systèmes est pointée comme source de tous les dangers et d'aucuns réclament leur mise en transparence pour mieux gouverner leurs effets. En miroir, les ingénieurs et plateformes qui développent et déploient ces systèmes sont quant à eux soucieux d'une autre forme de transparence grâce à laquelle ils n'apparaîtraient même plus pour l'utilisateur. Malgré l'omniprésence du terme et sa mobilisation tous azimuts, reste cependant à savoir de quoi exactement cette transparence est faite, pourquoi on devrait tant la réclamer, et enfin pourquoi elle serait une qualité nécessaire et intrinsèque de tout dispositif technique. Une question s'impose dès lors : que faire de la transparence technique ? Les contributions réunies dans ce volume cherchent, depuis des ancrages disciplinaires variés, à questionner la relation entre transparence et technique, en particulier mais pas seulement dans le domaine de l'algorithmique intelligente.
12/2022
Développement durable-Ecologie
L'homme artifice. Le sens de la technique
La technique, notre destin? La technique, création monstrueuse échappant à son créateur, serait devenue un procès autonome, étranger à notre humanité et de plus en plus menaçant pour elle. Voilà le lieu commun qu'on voit partout répété aujourd'hui. Or c'est la technique qui instaure l'humanité, plaide à l'opposé Dominique Bourg. L'espèce humaine s'est progressivement arrachée à l'animalité grâce aux outils et autres artefacts qu'elle est parvenue à confectionner, an nombre desquels il convient de ranger le langage. Ce qui nous fait homme n'est pas simplement le résultat nécessaire de notre constitution biologique et cérébrale: l'homme est le produit de son propre artifice. Loin de dénier les dangers qui s'annoncent, Dominique Bourg confronte cette thèse aux réalités des techniques contemporaines. Il met d'abord en lumière le rôle que l'ère industrielle a joué dans l'affirmation démocratique des droits individuels. Il dégage ensuite le sens et la portée de l'artificialisation de l'agriculture et des techniques du génie génétique. Il analyse enfin les données de la crise écologique. L'humanité ne se sauvera pas sans mesurer ce qu'elle doit à la technique qui la met en péril.
10/1996
Anglais apprentissage
Back on Track pour se remettre "sur les rails" en anglais B2-C1
Vous entrez dans l'enseignement supérieur et vous avez besoin de revoir vos bases ? Vous êtes déjà engagé dans la vie professionnelle et vous avez décidé de vous remettre à l'anglais ? Back on Track a été conçu pour vous aider à vous remettre "sur les rails", que vous soyez étudiant(e) du premier cycle universitaire (en prépa, BTS, IUT ou en fac), ou adulte pour lequel le bac est déjà loin, et que vous voulez ré-activer vos acquis linguistiques afin d'écrire et de parler un anglais qui soit à la fois correct grammaticalement et idiomatique.
01/2019
Sociologie
Rwanda Les spectres de Malthus : Mythe ou réalité ? Une approche socio-historique et anthropologique des dynamiques démographiques à travers modes de production et rapports sociaux dans le milieu rural agricole, de l'époque précoloniale à 1994
La pression démographique est-elle facteur de blocage du développement social et économique d'un pays ? La forte densité des populations est-elle facteur de misère, de pauvreté et de conflits ? La plupart des chercheurs [historiens, démographes, sociologues, anthropologues et autres experts qu'ils soient nationaux ou internationaux] qui ont travaillé sur le Rwanda affirment que l'accroissement rapide et la farte densité qui caractérisent sa population sont les signes d'un surpeuplement qui serait à l'origine de la pauvreté et une entrave au décollage économique de ce petit pays de l'Afrique centrale. D'autres avancent l'idée selon laquelle la guerre de 1990 et son point culminant qu'est le génocide de 1994 prendraient leur origine dans cette croissance démographique galopante et non maîtrisée qui aurait provoqué une promiscuité sociale étouffante où chaque groupe social aurait tenté de se trouver une place et un statut social. Tout en acceptant l'idée que l'équilibre entre population et ressources peut présenter structurellement des moments malthusiens, l'auteur montre que, tout au long de l'évolution de la société rwandaise, d'autres facteurs ont contribué à la dégradation du potentiel productif dans le milieu rural agricole au Rwanda. L'on peut citer les aléas climatiques, les modes de productions déséquilibrés, les ravageurs des plantes comme les criquets pélerins et autres facteurs sociaux comme les violences, les inégalités sociales, la mauvaise gouvernance, les crimes politiques, les maladies et autres...). L'auteur s'inscrit dans la vision d'Esther BOSERUP et aborde le sujet dans une approche historique, sociologique et anthropologique.
05/2011
Linguistique
Etudes diachroniques N° 1, 2023 : Formes d'écriture des savoirs : perspectives d'analyse du discours en diachronie
SOMMAIRE : Présentation de la revue : Gilles Siouffi DOSSIER : Formes d'écriture des savoirs : perspectives d'analyse du discours en diachronie Avant-propos : Joëlle Ducos, Sciences et diachronie ou l'émergence de la scientificité Introduction : Oleg Averyanov, Flore Picard et Adeline Sanchez Thomas Augais et Julien Knebusch, Connaissance scientifique et écriture dans le dialogue chirurgical entre Henri Mondor (1885-1962) et René Leriche (1879-1955) Adeline Sanchez, Une question de formes : les traductions françaises du Lilium medicinae de Bernard de Gordon Isabel Rio Novo, Théories sur la poésie scientifique dans la seconde moitié du xixe siècle Franck Baron, Le Petit Poucet de Charles Perrault : Théorie des faux jugements et enthymème ogresque Vanessa Oberliessen, Le trialogue chez les auteurs de la Kabbale chrétienne Serge-Pacôme Alléby Mambo, Comment dire (écrire) les savoirs non-constitués ? Quelques éléments d'une performance discursive dans Le feu des origines d'Emmanuel Dongala Résumés Comptes rendus
02/2023
Sciences historiques
Images de l'ancienne Provence. Description Historique, Géographique et Topographique des Villes, Bourgs, Villages et Hameaux de la Provence...
Qui n'a jamais ouvert la Description de la Provence d'Achard ? Que l'on cherche à saisir tel aspect de la vie dans les villes ou les villages provençaux de la fin de l'Ancien Régime ou que l'on s'intéresse simplement à telle commune, on est toujours conduit à consulter cet ouvrage d'une exceptionnelle richesse. C'est un guide indispensable, tant pour l'historien que pour le citoyen amoureux de son petit " pays ". C'est que la Description d'Achard est un dictionnaire qui, pour les villes, bourgs, villages ou fiefs de Provence classés par ordre alphabétique, donne des indications sur l'administration, la géographie, l'histoire et les moeurs. Oeuvre encyclopédique, elle aborde ainsi, en deux gros volumes d'environ 600 pages chacun, bien des sujets. Elle est à l'image de son auteur, médecin et académicien, amoureux des Lettres et des Arts, amateur de sciences naturelles, de physique et de numismatique. Mais c'est surtout dans le domaine des fêtes villageoises, les Romérages, que le Description de la Provence d'Achard reste un document irremplaçable qui décrit, dans leurs moindres singularités, tous les aspects de ces réjouissances populaires. La fête est liée à celle d'un saint vénéré par la communauté. C'est donc d'abord une fête religieuse. Elle commence par une procession dans laquelle on porte les reliques du saint que l'on honore par des tirs réguliers de mousquet, la bravade. Cette procession, à l'issue de laquelle on entend la messe, fait le tour du village ou, plus souvent, se dirige vers une chapelle champêtre particulièrement vénérée. Mais la fête n'est pas seulement celle du saint. C'est aussi celle de la communauté d'habitants, dans laquelle s'expriment les compétitions entre les jeunes gens, dans les danses, les courses ou les luttes qui se transforment quelquefois en véritables " guerres ", lorsque le romérage réunit les habitants de plusieurs localités. L'ouvrage d'Achard ne se trouve actuellement que dans les fonds anciens des bibliothèques et son troisième volume est resté manuscrit. C'est pourquoi les auteurs ont choisi de procéder à cette réédition, non pour l'ensemble de la région, mais pour la Provence orientale des pays de Grasse et de Draguignan. Ils ont ainsi le plaisir d'offrir aux chercheurs comme à tout habitant des communes de ces " pays ", avec des illustrations fournies par de vieilles cartes postales ou des clichés inédits datant du début du XXe siècle, ces images de l'ancienne Provence.
12/2010
Littérature francophone
Belzunce ou La peste de Marseille, poëme suivi d'autres poésies
Belzunce, ou La peste de Marseille , poëme suivi d'autres poésies, par Ch. Millevoye,... Date de l'édition originale : 1808 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit international privé
Code de la compliance annoté et commenté. Edition 2024
Au plus près des enjeux du praticien compliance : juriste d'entreprise, avocat, compliance officer, risk manager... Les + de l'édition 2024 : - premier code sur cette matière ; - approche française, européenne et internationale ; - textes étrangers (notamment US et UK) ; - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...) ; - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de la matière ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2024 est à jour des textes suivants : - délibération CNIL adoptant un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la mise en oeuvre d'un dispositif d'alertes professionnelles (juillet 2023) ; - principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales sur la conduite responsable des entreprises (juin 2023) ; - règlement d'exécution (UE) du 20 avril 2023 mettant en oeuvre le règlement relatif au contrôle des concentrations entre entreprises ; - guide du Défenseur des droits relatif aux lanceurs d'alerte (mars 2023) ; - guide AFA-PNF sur l'enquête interne anticorruption dans l'entreprise (mars 2023) ; - lignes directrices PNF du 16 janvier 2023 sur la convention judiciaire d'intérêt public ; - règlement (UE) du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur ; - directive (UE) du 14 décembre 2022 modifiant divers textes en ce qui concerne la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises ; - guide pratique AFA destiné à accompagner les régions dans la mise en place d'un dispositif de maîtrise des risques d'atteinte à la probité.
Propriété littéraire et artist
Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles
Le droit de la propriété intellectuelle regroupe l'ensemble des règles applicables aux droits immatériels ou intellectuelles, donc aussi bien les propriétés artistiques que les propriétés industrielles. Cette ouvrage permet de répondre à la question "Qu'est ce que la propriété intellectuelle ? " en seulement 10 articles du Code de la propriété intellectuelle. Les articles choisis sont structurants, importants et prometteurs pour l'avenir de la propriété intellectuelle et permettent une analyse epurée mais pertinente de ce droit qui ne cesse d'évoluer.
12/2021
Code de la route
Code de la route, annoté et commenté. Edition 2023
Environ 50 % des condamnations prononcées chaque année concernent des infractions routières (circulation routière et transports). Les plus de l'édition 2023 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 23e édition du Code de la route estintégralement annotée et commentée. Ces commentaires - de l'ensemble des textes, y compris des plus récents - aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2023 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 24 août 2022 relatif à la mise mis en oeuvre des compétences du préfet de police et de celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône ; - décret du 29 juillet 2022 relatif à la conduite encadrée ; - décret du 22 juillet 2022 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ; - décret du 22 avril 2022 modifiant de certaines dispositions du code de la route relatives aux voies vertes ; - décret du 7 avril 2022 relatif aux systèmes de télépéage, aux droits et obligations des percepteurs de péage, des prestataires et des utilisateurs du service européen du télépéage et transposition de la directive n° 2019/520 du 19 mars 2019.
Droit rural
Code rural et de la pêche maritime. Edition 2021
Cette 17e édition intègre notamment : le décret du 18 décembre 2020 portant diverses mesures relatives au bien-être des animaux d'élevage et de compagnie ; la loi du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières ; la loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique (ASAP) ; le décret du 16 octobre 2020 relatif au conseil à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques et à la certification de leurs distributeurs et utilisateurs professionnels ; la loi du 10 juin 2020 relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires ; la loi du 28 janvier 2020 visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Ile-de-France.
04/2021
Copropriété
Code de la copropriété. Annoté et commenté, Edition 2022
L'outil indispensable à tous les praticiens du droit de la copropriété L'outil indispensable à tous les praticiens du droit de la copropriété Les + de l'édition 2022 : Large commentaire explicatif Appendice thématique Code enrichi, commenté, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (Androïd de IOS) A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, l'édition 2022 du Code des baux Dalloz intègre notamment : - le décret du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation - la loi " sécurité globale " du 25 mai 2021 - le décret du 24 décembre 2020 portant harmonisation et simplification des polices des immeubles, locaux et installations - les derniers développements de la réglementation "covid" - la réglementation afférente au nouveau DPE.
01/2022
Code de la route
Code de la route. Annoté et commenté, Edition 2022
Environ 50 % des condamnations prononcées chaque année concernent des infractions routières (circulation routière et transports) Les plus de l'édition 2022 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 22e édition du Code de la route estintégralement annotée et commentée. Ces commentaires - de l'ensemble des textes, y compris des plus récents - aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2022 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 3 janvier 2022 fixant, en application du cinquième alinéa de l'article L. 130-9 du code de la route, la procédure d'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles et modifiant le code de la route ; - décret du 28 décembre 2021 relative à la publicités en faveur des véhicules à moteur ; - décret du 28 décembre 2021 relatif à la promotion des mobilités actives, ou partagées, ou des transports en commun dans les messages publicitaires en faveur de véhicules terrestres à moteur ; - décret du 15 octobre 2021 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour la sécurité globale préservant les libertés ; - décret du 9 août 2021 sur la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur ; - décret du 29 juillet 2021 portant sur le poids et dimensions des véhicules terrestres à moteur ; - décret du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite à ses conditions d'utilisation ; - décret du 11 juin 2021 sur l'agrément de gardien de fourrière ; - loi du 25 mai 2021 sur la sécurité globale préservant les libertés ; - ordonnance du 14 avril 2021 sur le régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation.
02/2022
Droit rural
Code rural et de la pêche maritime. Edition 2024
Toute la règlementation du droit rural en un seul code, enrichie de décisions de justice et de commentaires par une équipe de spécialistes. Le Code rural et de la pêche maritime comprend l'ensemble de la réglementation de l'activité agricole, présentée en neuf livres. Il couvre tous les aspects du droit rural : bail, travail, protection sociale, environnement, ce qui fait de lui un code en perpétuelle évolution. Le code contient par ailleurs le Code forestier. Points Forts du Code rural et de la pêche maritime 2024 1/ Contenu : intégralité du Code rural et de la pêche maritime accompagné du Code forestier et de plus de 4 500 décisions de jurisprudence commentées. 2/ Auteurs : équipe pluridisciplinaire d'enseignants et de praticiens spécialistes placée sous la direction de Hubert Bosse-Platière, professeur à l'université de Bourgogne, co-directeur scientifique du JurisClasseur Rural, de la Revue de droit rural et de la plateforme Agridroit. 3/ Index riche de plus de 4 000 entrées. 4/ A jour du décret du 22 novembre 2023 portant adaptation des dispositions du Code de la santé publique et du Code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne dans le domaine des médicaments vétérinaires et du décret du 25 octobre 2023 relatif à la certification environnementale notamment. Code rural et de la pêche maritime - partie législative et partie réglementaire. Code forestier - partie législative et partie réglementaire.
04/2024
Documentaires jeunesse
O'Loty l'écureuil Tome 1 : Viens jouer avec o'Loty en Australie. Edition bilingue français-anglais
O’Loty propose aux enfants un voyage dans l’art et les sciences. Les parents peuvent commencer par montrer aux bébés les photos de l’écureuil O’Loty en Australie. Aux enfants, ils peuvent indiquer les lettres de l’alphabet en leur lisant le premier paragraphe explicatif. Les écoliers, eux, pourront lire tout le texte seuls, ou bien avec leurs parents. Le livre étant écrit en deux langues, il peut leur donner le goût d’apprendre une langue étrangère.
10/2019
Romance historique
Un Noël au bal. Le lieutenant de Noël ; Sous la neige avec un Lord ; Le baiser du bal d'hiver
Une invitation à trois merveilleux bals de Noël ! Découvrez les histoires de Clara, Bella et Maria dans ce recueil festif, glamour et rempli de romance ! - Venez tout d'abord danser avec Le lieutenant de Noël, sur les lieux d'un incroyable mariage aristocratique, où luxe et prestige étourdiront vos sens, surtout si votre cavalier se trouve être le troublant lieutenant Hugo Warren... - Passez ensuite les fêtes en compagnie du comte Nicholas Deverill dans Sous la neige avec un lord, cet ennemi chez qui vous vous retrouvez bloquée lors d'une nuit glacée... - Enfin, terminez cette parenthèse magique par Le baiser du bal d'hiver, aux côtés du charmant vicomte de Stanford, qui vous protégera d'une tempête de neige et vous fera valser avec ferveur dans la salle de bal de son domaine, au coeur de l'hiver...
11/2023
Science-fiction
Fils-des-brumes Tome 5 : Jeux de masques. Suivi de Jak l'allomancien et les fosses d'Eltania
Métropole d'Elendel. Wax Ladrian, l'ancien justicier revenu des Rocailles, prépare son mariage avec Steris. C'est compter sans la révolte qui gronde partout dans la ville : conditions de travail pénibles, industrialisation effrénée, corruption des élus... Le chaos domine bientôt le territoire et, lors d'une réunion, tous les barons du crime, dont le propre frère du gouverneur, sont massacrés. Malgré le danger, Wax, aidé de Wayne, son fidèle acolyte, et de Marasi, la brillante demi-soeur de Steris, qui a intégré la police, est bien décidé à découvrir ce qui se cache derrière ces événements.
10/2019
Littérature française
Les Deux filles de Clovis prisonnières de la tour de Narbonne, drame historique en 3 actes
La soif de l'or / par Ch. de La Paquerie,...Date de l'édition originale : 1898Appartient à l'ensemble documentaire : Limous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
07/2016
Guides pratiques
Le code du cycliste. 2e édition
Ce code n'est pas un code au sens officiel en ce qu'il serait le fruit, comme le code de la route par exemple, d'une décision politique centralisatrice du droit mais il procède de la même logique, plus ancienne et caractéristique des cultures dite "de droit écrit" , de la compilation. Il est issu d'un travail de recherches par mots-clés, dans l'ensemble des codes français, des dispositions spécifiquement applicables aux cyclistes et de leur organisation selon des thèmes en lien direct avec les centres d'intérêt de ceux qui ont choisi ou vont choisir de privilégier les nombreux avantages du vélo dans leur vie de tous les jours. Pour faire valoir ses droits, il faut les connaître. D'où l'écriture de ce code du cycliste, à emmener partout avec soi sur son vélo, pour que ce mode de déplacement prenne la place qui doit lui revenir dans les trajets quotidiens dont près de la moitié sont inférieurs à trois kilomètres.
04/2021
