Formulaire général ou Modèles d'actes rédigés sur chaque article du code de procédure civile. Tome 2
Extraits
Propriété littéraire et artist
La para-propriété intellectuelle
Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : " l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire " 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur " ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa source ... dans le Code civil " 2 . Bien avant cette jurisprudence, les droits de para-propriété intellectuelle ont été consacrés, sans réaction doctrinale particulière, par le législateur comme par exemple le droit de l'organisateur du spectacle sportif en 1992. Ces droits n'ont cessé depuis de se multiplier. Le code du patrimoine institue ainsi un droit de reproduction sur l'image des biens du domaine national mais également bien d'autres curiosités. Des droits de propriétés incorporelles portant sur l'image ou sur le nom patronymique sont construits comme de véritables droits de propriétés intellectuelles. Dans le contexte des réseaux sociaux et de l'intelligence artificielle beaucoup suggèrent aujourd'hui de consacrer une propriété sur les données personnelles ou non personnelles. Ce mouvement ne peut laisser le juriste de propriété intellectuelle indifférent. Qu'est-ce qui génère, en effet, cette évolution ? Une spécialisation croissante des droits de propriété intellectuelle ? Un besoin de protection systématique de tout investissement économique ? Sommes-nous en présence de véritables droits autonomes ou de simples droits spéciaux de la propriété intellectuelle ? Cette parapropriété intellectuelle met-elle en oeuvre de véritables droits de propriété ou de simples monopoles d'exploitations ? Comment pourrait-on mieux accueillir cette propriété incorporelle, non intellectuelle, au sein du Code civil ou du code de la propriété intellectuelle ? Comment est-ce que les praticiens (juristes d'entreprises, avocats spécialisés dans le droit de la propriété intellectuelle, magistrats) agissent sur cette para-propriété intellectuelle ? L'ont-ils favorisé au moyen du contrat (comme c'est le cas avec le droit de tournée dans le domaine théâtral). De quels outils disposent-ils pour la contester ? Quelle "doctrine" les magistrats adoptent-ils au sujet de cette propriété intellectuelle ? Souhaitent-ils la condamner au nom de la liberté du commerce et de l'industrie ? L'accompagner au nom d'un besoin de réservation de valeurs nouvelles ? C'est à toutes ces questions que le colloque du CUERPI, qui s'est tenu le 24 septembre 2021 au musée de Grenoble, s'est intéressé et plus particulièrement à l'existence (I), l'essence (II) et la défense (III) des droits de para-propriété intellectuelle.
10/2022
Critique littéraire
Gide et la tentation de la modernité. Actes du colloque international de Mulhouse (25-27 octobre 2001)
"Questionner la modernité de Gide, c'était donc aborder plusieurs axes, impliquer l'histoire littéraire de son temps, suivre les attitudes - action et réaction - du jeune auteur, de celui qui salue, avec une véritable ferveur, la "modernité" du Paris de l'Exposition universelle de 1900, qui comprend combien la "nouvelle" littérature (H. G. Wells, R. L. Stevenson, Dostoïevski, Claudel et Valéry) risquera de bousculer les valeurs établies (Anatole France, Maurice Barrès). C'était revisiter quelques-unes de ses découvertes originales - Nietzsche, Thomas Carlyle, Blake (qu'il a traduit) -, réexaminer la courbe de sa propre oeuvre poétique, scénique, romanesque, étudier ses relations avec les milieux littéraires, français et étrangers, sans pour autant négliger ses très nombreuses impressions de lecture, ni son infatigable activité d'épistolier, de critique, et d'observateur vigilant. Et c'était ne pas perdre de vue quelques-unes de ses faiblesses, de ses oublis, de ses partis-pris. Connaître les enjeux qui ont conduit Gide à être un écrivain délibérement "moderne" demandait de reconnaître les limites de "sa" modernité. Nous sommes heureux d'offrir au public ce bel éventail de réflexions diverses - analytiques et synthétiques, historiques et systématiques, thématiques et génériques - sur un écrivain qui n'a pas fini de dire son dernier mot". Robert Kopp, Peter Schnyder.
11/2002
Religion
Bouddhisme et cultures locales. Quelques cas de réciproques adaptations, Actes du colloque franco-japonais de septembre 1991
Gérard Fussman : Upaya-kausalya, l'implantation du bouddhisme au Gandhara. Anne Vergati : Bouddhisme et caste dans la vallée de Kathmandu. Mohan Wijayaratne : Les rites funéraires des bouddhistes singhalais. Georges-Jean Pinault : Aspects du bouddhisme pratiqué au nord du Taklamakan. Mimaki Katsumi : Doxographie tibétaine et classifications indiennes. Takata Tokio : Bouddhisme chinois en écriture tibétaine : le Long Rouleau chinois et la communauté sino-tibétaine de Dunhuang. Kuo Li-Ying : Divination, jeux de hasard et purification dans le bouddhisme chinois : autour d'un sutra apocryphe chinois, le Zhangchajing. Yamada Toshiaki : Repentance Rituals in Taoism and Chinese Buddhism. Fukui Fumimasa : La fonction bouddhique des song ou "strophes" dans la littérature taoïste. Yamaori Tetsuo : Buddha-s and Kami-s : about the Syncretic Relationship between Shinto and Buddhism. Robert Duquenne : Pérégrinations entre l'Inde et le Japon : du "Mont en Tête d'Eléphant" et d'autres montagnes sacrées. François Macé : Pensée cloisonnée et pensée syncrétique, temps humain et temps divin : le cas du Gengenshu de Kitabake Chikafusa. Hartmut O. Rotermund : Chasse à la bouddhéité, un exemple de syncrétisme japonais. Bernard Frank : Amour, colère, couleur : variations sur Aizen-myoo.
01/1994
Droit international privé
Le revirement de jurisprudence en droit international. Actes du colloque de Rennes, 27 et 28 juin 2019
Le revirement de jurisprudence cristallise une tension classique du droit entre la nouveauté et la sécurité. D'un côté, il permet au juge d'adapter sa jurisprudence à l'évolution de la société C'est un élément inhérent à la fonction de juger. Mais, de l'autre côté, en prenant le contrepied de la position qui était jusqu'alors la sienne, le juge porte inéluctablement atteinte au principe de sécurité juridique. Le revirement altère la confiance des justiciables et risque de remettre en cause l'autorité des décisions voire in fine de compromettre leur exécution. Si l'équation est de manière générale fort délicate, elle l'est d'autant plus dans l'ordre juridique international que la justice, en dépit des évolutions les plus récentes, y demeure largement consensuelle. Le présent ouvrage se propose d'analyser la question du revirement de jurisprudence à travers l'étude de la pratique de plusieurs organes juridictionnels réunis autour de grands ensembles : l'arbitrage (tribunaux interétatiques, CIRDI), les juridictions interétatiques (CU, TIDM, ORDOMC), les juridictions des droits de l'homme (CEDH, CIDH), les juridictions d'intégration (CJUE, juridictions d'intégration africaines, juridictions d'intégration latino-américaines), les juridictions pénales internationales (CPI, tribunaux pénaux internationaux ad hoc, tribunaux pénaux internationalisés) et les juridictions administratives internationales. Les différentes études qui émanent d'universitaires sont complétées par le regard de praticiens dont plusieurs membres des juridictions étudiées.
04/2021
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille : Régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille (régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions), les dossiers portent sur les thématiques suivantes : - Liquidation de communauté légale, d'un régime de participation aux acquêts, d'un régime de séparation de biens - Liquidation d'un pacte civil de solidarité - Concubinage - Liquidation de successions Points forts - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux aperçus liquidatifs et conseils donnés - Tous les dossiers proposés sont à jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente en matière de régimes matrimoniaux et de successions
Littérature francophone
Le lys dans la vallée, drame en cinq actes, en prose, d'après Honoré de Balzac. suivi de Un homme entre deux airs, comédie-vaudeville en un acte
Le lys dans la vallée : drame en cinq actes, en prose d'après H. de Balzac. [suivi de] Un homme entre deux airs : comédie-vaudeville en un acte. Livr. 108 / par MM. Théodore Barrière et A. de Beauplan ; par MM. Dealcour, Montjoye et Larounat Date de l'édition originale : 1856 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Concours administratifs
2 500 QCM de français, culture générale, mathématiques et tests psychotechniques. Entraînement, Edition 2023
Ce livre offre un entraînement complet pour préparer les épreuves de préadmissibilité et de QCM des concours de catégories B et C. A travers 2 500 QCM, il permet de revoir les notions indispensables en : - français (vocabulaire, orthographe, grammaire, conjugaison, compétences rédactionnelles) ; - culture générale (politique et économie, institutions françaises et européennes, arts, littérature, histoire, géographie, société et loisirs...) ; - mathématiques (nombres et opérations, grandeurs et mesures, algèbre, géométrie, statistiques et probabilité) ; - tests psychotechniques (logique verbale, séries et suites, raisonnement logique, logique spatiale, observation et attention).
02/2023
Sciences de la terre et de la
Programmes de prix. Société royale d'agriculture et de commerce de Caen. Tome 2. Partie 2
[Programmes de prix] : proposés par la Société royale d'agriculture et de commerce de Caen... . 2, 2 Date de l'édition originale : 1822-1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 12e édition
Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte" ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi numéro 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés.
09/2019
Théâtre - Pièces
Robert, chef de brigands, drame en cinq actes, imité de l'allemand
Robert, chef de brigands : drame en cinq actes, imité de l'allemand / par Lamartellière ["sic"] Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Critique littéraire
Les trois Scudéry. Actes du Colloque du Havre, 1-5 octobre 1991
Les Scudry furent longtemps mconnus et mpriss par l'Universit et l'ensemble des lettrs franais. On considrait Georges de Scudry comme un matamore, qui s'tait fourvoy dans la querelle du Cid , et sa sur Madeleine comme une prcieuse ridicule , qui avait crit d'interminables et invrasemblables romans pour l'amusement de pecques de province. Quant Marie-Madeleine, l'pouse de Georges, ses lettres se rencontraient au dtour des ditions de Bussy-Rabutin, mais on ne s'y attardait pas. Depuis une trentaine d'annes, on est revenu de ce discrdit simpliste et injuste. On a vu paratre des rditions des uvres de Georges et de Madeleine, des analyses de leurs livres, des biographies, de nombreux articles. On a dcouvert en Georges un homme de thtre et un amatuer d'art passionnant, en Madeleine un des gnies de la littrature romanesque franaise, en Marie-Madeleine une pistolire de talent, fort comparable Mme de Svign. Ainsi vnement qui et paru totalement impossible il y a quelques lustres plus de cinquante chercheurs se sont runis en octobre 1991 au Havre (la ville de Scudry) pour clbrer ce renouveau et confronter leurs analyses. Ce colloque international fut pluridisciplinaire (l'on y traita du thtre, de la posie, du roman, de la critique artistique, de la politique, de la philosophie) et fait date dans l'histoire de la critique littraire.
12/1993
Droit des affaires
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition
Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées
09/2023
Littérature française
Histoire naturelle de l'Islande, du Groenland, du détroit de Davis. Traduit de l'allemand. Tome 2
Histoire naturelle de l'Islande, du Groenland, du détroit de Davis... Traduite de l'allemand de M. Anderson,... par M (Gottfried Sellius), de l'Académie impériale et de la Société royale de Londres. Tome 2 Date de l'édition originale : 1750 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Généralités médicales
Contre-poisons de l'arsenic, du sublimé corrosif, du verd-de-gris et du plomb. Tome 2
Contre-poisons de l'arsenic, du sublimé corrosif, du verd-de-gris et du plomb. Tome 2 / . Suivis de trois Dissertations intitulées : la première, Recherches médico-chymiques sur différens moyens de dissoudre le mercure, etc. ; la seconde, Exposition de différens moyens d'unir le mercure au fer, etc. ; la troisième, Nouvelles observations sur l'éther, etc. , par Pierre-Toussaint Navier,... Date de l'édition originale : 1777 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Policiers
Au service secret de Marie-Antoinette Tome 2 : Pas de répit pour la Reine
C'est la guerre des farines : le peuple a faim ! Louis XVI s'en moque et continue de s'affairer à ses passe-temps : la serrurerie et l'horlogerie. A Marie-Antoinette de remonter ses manches ! Mettre la main sur un mystérieux trésor inca tomberait à pic pour acheter du pain à ses sujets. Mais gare à la malédiction qui frappe tous ceux qui s'approchent de l'or !
BD tout public
Les enquêtes de Nicolas Le Floch Tome 2 : L'homme au ventre de plomb
Dans un royaume en guerre et agité par des querelles religieuses, le commissaire Nicolas Le Floch est chargé d'enquêter sur la mort mystérieuse du fils d'un courtisan proche du dauphin. Ses investigations le conduiront dans l'entourage de la famille royale et de Mme de Pompadour, ce qui n'est pas sans risques...
11/2019
Littérature érotique et sentim
Là où tu te perdras Tome 2 : La poupée de sang et de larmes
La situation se complique pour Sharon. Comme si la disparition de son jumeau, Stephen, et la présence d'un meurtrier ne suffisaient pas, l'arrivée de son fiancé remet soudainement en question sa relation cachée avec l'envoûtant lieutenant Parker. Plus déterminée mais aussi plus seule que jamais, Sharon devra mener de front sa suite de formation chez les Marines, au sein d'un nouveau groupe, ainsi qu'une enquête des plus dangereuses et déstabilisantes. Car son frère n'est peut-être pas la victime qu'elle croyait... Si Sharon pensait avoir traversé l'horreur ultime pendant ces derniers mois, elle se trompait. Ce qui l'attend est bien pire encore.
10/2018
Littérature française
Le Philosophe anglois ou Histoire de Monsieur Cleveland, fils naturel de Cromwell. Tome 2
Le Philosophe anglois, ou Histoire de Monsieur Cleveland, fils naturel de Cromwell. Tome 2 / , écrite par lui-mesme, et traduite de l'anglois par l'auteur des "Mémoires d'un homme de qualité" Date de l'édition originale : 1732 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Policiers historiques
Au service secret de Marie-Antoinette Tome 2 : Pas de répit pour la Reine
Une comédie policière drôle et endiablée, au service de son intrépide Majesté ! La guerre des farines fait rage, le peuple meurt de faim. Si le bon roi Louis XVI se préoccupe surtout de ses horloges, Marie-Antoinette prend les choses en main ! Rose, sa modiste, et Léonard, son coiffeur, ont pour mission de retrouver un mystérieux trésor inca qui tomberait à pic pour fournir du pain aux sujets de la Couronne !
01/2023
Management
Du dialogue de gestion au projet managérial. Volume 2, La démarche de projet d'accompagnement personnalisé
Depuis le début des années 2000, la Fonction publique hospitalière se transforme sous l'impulsion du "New public management". Par une succession de réformes, l'ensemble des acteurs du secteur sanitaire et médico-social ont dû s'approprier les outils et les approches managériales de ce courant de pensée néo-libérale. Promu par une gestion des finances publiques rénovée, le dialogue de gestion est au centre de la performance des organisations. Outil du dialogue de gestion, la démarche du projet d'accompagnement personnalisé adresse un des principaux objectifs du New public management : la satisfaction des usagers. Dans la deuxième partie de "Du dialogue de gestion au projet managérial", Alexandre JACQUES poursuit sa réflexion managériale en s'appuyant sur un projet de transformation des pratiques professionnelles mené pendant trois ans sur un établissement médico-social de 250 salariés. A partir des travaux du sociologue des organisations, François DUPUY, l'auteur-dirigeant nous propose d'explorer toutes les étapes de "la démarche de projet d'accompagnement personnalisé" qui a été conduite avec le soutien de l'Agence nationale d'amélioration des conditions de travail (ANACT). Ce projet aux multiples répercussions remet le "sens à l'action" de tous et visible par tous au centre du projet managérial. En posant les bases d'un management par la qualité de vie au travail, il ouvre la voie vers un Renewed public management sur le secteur sanitaire et médico-social où une préoccupation humaniste serait conciliée avec une exigence de performance.
07/2022
Comics divers
Buffy contre les vampires Tome 9 : Ne m'oubliez pas
L'ultime Grand Méchant se dévoile, la vérité sur le Multivers et le Conseil est enfin révélée et nos héros vont devoir mettre de côté leurs différences pour avoir une chance de mettre un terme à la guerre menée par les Tueuses ! Dernier tome pour le reboot de la série lancé en janvier 2020. La série est complète en neuf tomes.
01/2023
Droit européen des affaires
L'intérêt général en économie de marché. Perspective de droit de l'Union européenne
Quelle conception de l'intérêt général le droit de l'Union européenne promeut-il ? Adopterait-il la conception volontariste, fondée sur la transcendance de l'intérêt général sur les intérêts particuliers et reposant sur une action publique soutenue, ou celle utilitariste, considérant l'intérêt général comme la somme arithmétique des intérêts particuliers, déduite spontanément de la recherche de leur utilité par les agents économiques ? Introduirait-il une conception nouvelle ? Tel est le questionnement, auparavant inexploré, auquel cette recherche entend apporter des réponses juridiques en étudiant comment l'intérêt général est défini et mis en oeuvre et quelles sont ses fonctions au sein du système juridique de l'Union, tant au niveau de cette dernière qu'au niveau de ses Etats membres.
04/2023
Littérature française
Environnement perçu et orientation stratégique des entreprises. Quels effets sur la performance des petites et moyennes entreprises de Côte d'Ivoire ?
Cette recherche s'inscrit dans le débat sur le rôle joué par les petites et moyennes entreprises (PME) concernant la dialectique Volontarisme/ Déterminisme en management stratégique. Bien que le rôle des PME a été établi dans la littérature, on peut s'interroger sur cette réalité dans un contexte africain sous-développé et particulièrement ivoirien où les PME présentent des caractéristiques qui amènent à des doutes sur la place que leurs dirigeants accordent à l'environnement dans leurs choix stratégiques. C'est pourquoi l'objectif assigné à cette recherche était de mettre en évidence l'importance que les dirigeants de PME accordent à l'environnement dans leurs comportements stratégiques. A partir d'une étude empirique, nous avons testé et mis en évidence, à partir d'un échantillon de PME, l'importance perçue de l'environnement. Pour notre part, et à la suite d'autres auteurs, nous considérons que les PME peuvent développer des comportements stratégiques en marge des contraintes imposées par l'environnement.
04/2022
Sciences historiques
De Loire en Saône. Le canal du Centre
Quelles furent les réactions des habitants des communes traversées, un beau jour des années 1780, à l'annonce qu'un canal allait bientôt passer dans leur vallée, pas seulement comme leur petite rivière la Dheune, un peu à l'écart du village, mais presque au pied de l'église ? ... Après bien des projets et des atermoiements, le premier coup de pioche est donné à Chagny le 18 avril 1783. La construction du canal du Centre vient de commencer, sous la direction de l'ingénieur chalonnais Emiland Gauthey. Les Amis de Saint-Léger ont voulu évoquer dans ce livre, l'histoire du canal du Centre sous la forme d'une chronique depuis les premiers projets jusqu'à l'époque actuelle. Illustré d'images d'archives et de photographies récentes, le livre retrace les travaux de creusement du canal, les ouvrages d'art, mais aussi décrit l'artère commerciale indispensable au développement industriel, les bateaux et les péniches, la vie des mariniers, des laveuses, des éclusiers au début du XXe siècle... La dernière partie de cet ouvrage est consacrée au patrimoine des 33 communes traversées et à la transition touristique du canal du Centre.
12/2019
Droit
Nouveau Traité des criées. Procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes. ordonnances, arrests et règlemens sur ce intervenus jusques à present. 3e édition
Nouveau Traité des criées , contenant les procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes, ordonnances, arrests & règlemens sur ce intervenus jusques à present. Ouvrage nécessaire à tous juges, avocats, procureurs, huissiers et praticiens pour connoistre les nullitez qui se rencontrent dans des criées... Troisième édition, augmentée de plus de moitié, par M. A. Bruneau,... Date de l'édition originale : 1704 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Sciences de la terre
Le Vray moyen de trouver la variation de l'aymant par la table des amplitudes. avec une observation sur le bussolle, au lever ou au coucher du soleil
Le Vray moyen de trouver la variation de l'aymant par la table des amplitudes, avec une observation sur le bussolle, au lever ou au coucher du soleil... par Jean Le Telier,... Date de l'édition originale : 1631 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Techniques artistiques
Crochet addict. Pour les débutantes et les autres - 20 modèles de sacs et d'accessoires
Le crochet est de nouveau à la mode ! Un temps oublié, il est aujourd'hui très tendance, et sacs, écharpes, snoods, headbands... crochetés accessoirisent avec bonheur toutes les tenues. Calez-vous dons votre fauteuil préféré, prenez du fil et un crochet, choisissez un modèle, et lancez-vous.
10/2019
Marchés publics
Droit des marchés publics
Une présentation du Droit des marchés publics applicable en 2021 Le Droit des marchés publics a fait l'objet d'une profonde réforme en 2015 qui a modernisé le cadre de la commande publique en le mettant ainsi en cohérence avec le droit communautaire de la commande publique qui a lui-même évolué. La loi d'accélération et de simplification de la vie publique, dite loi Asap, du 7 décembre 2020 a poursuivi ce mouvement en prolongeant notamment les délais lors des procédures de candidature, d'exécution des contrats par avenant et en mettant en place des démarches administratives simplifiées... Ces mesures ont pour effet d'adapter le droit de la commande publique pour permettre à ses acteurs, en cas de crise, de pouvoir poursuivre les procédures de passation et l'exécution de leurs contrats. Cette réforme entraîne également une renumérotation de certains articles du code de la commande publique. Cet ouvrage est à jour des nouvelles règles applicables en 2021 du droit des marchés publics. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière
09/2021
Histoire de la médecine
Ressources thérapeutiques, action et indications de la cure de Vichy. conduite générale du traitement thermal
Ressources thérapeutiques, action et indications de la cure de Vichy, conduite générale du traitement thermal / Dr P. Vauthey,... Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
Lésions dermatologiques sur peau noire au cours du lupus
Les lésions cutanées sont fréquentes au cours du lupus, pouvant se limiter à la peau ou accompagner une atteinte systémique. Cette maladie, avec un support génétique, et dont l'expression est influencée par les données environnementales deviendra dans un avenir proche un véritable problème de santé publique du fait de l'augmentation croissante des températures du globe résultant de la dégradation des données climatiques. Cet ouvrage dont la lecture est aisée, et les illustrations très suggestives permettant l'approche de cette maladie sur peau noire, se veut didactique, basé sur l'expérience des auteurs prenant en charge cette maladie dans un service spécifique de médecine interne, dans le but de mieux permettre aux praticiens d'évoquer le diagnostic de lupus.
08/2017
