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Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil

Extraits

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Baux commerciaux

Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois

Les principes et les caractéristiques propres au bail au Luxembourg. L'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d'habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.

06/2022

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Revues

Roman 20-50 N° 74, décembre 2022 : Tanguy Viel. La Disparition de Jim Sullivan et Article 353 du Code Pénal

Tanguy Viel est un romancier contemporain, publié aux éditions de Minuit connues pour leur veine formaliste, qui, après avoir exploré les interactions entre littérature et cinéma, interroge le pouvoir de la littérature à dire le vrai, comme le droit, ou à s'égarer dans les puissances du faux.

03/2023

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Poésie

Manifeste pour un minimum de poésie

Gaston Bachelard proposait d'installer des bureaux de poésie à la sortie des usines. L'idée était excellente, mais peu pratique. Jacques Meunier propose la poésie homéopathique. Le poème moléculaire, miniaturisé. Manifeste pour un minimum de poésie est un recueil de sonnets fracassés, de comptines, de fatrasies, de bouts-rimés et de haïkus. Sous l'apparente simplicité, sous l'humour trivial, il y a une recherche : montrer comment la poésie se loge dans le soin que l'on met à lui échapper, et une exploration de la frontière mentale au delà de laquelle il n'y a plus de poésie.

10/1987

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Droit des obligations

Le droit des contrats en 60 questions. Tout comprendre sur l'élaboration, l'application et la cessation d'un contrat, Edition 2021-2022

Tout comprendre sur l'élaboration, l'application et la cessation d'un contrat Acheter une maison, recourir aux services d'un entrepreneur ou louer un appartement pour les vacances... des opérations souvent effectuées sans l'aide d'un professionnel du droit Pourtant, quelques petits conseils pourraient parfois éviter de grands désagréments I Ainsi, de nombreuses difficultés rencontrées par les personnes qui se retrouvent aujourd'hui devant les tribunaux auraient pu être évitées si elles avaient eu l'occasion de comprendre le sens véritable et la portée de leur engagement Si ce guide pratique ne peut se substituer aux conseils avisés d'un avocat ou d'un notaire, il vous aidera à déchiffrer les termes juridiques et à adopter les bons réflexes. Véritable mode d'emploi construit sous forme de questions-réponses, cet ouvrage actualisé vous permettra de comprendre les implications de vos engagements, pour aborder plus sereinement les différentes étapes d'une relation contractuelle.

06/2021

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Littérature française

Le Manifeste de la Pensée longaniste

Fait de la bouche du Récitant, voici le récit de l’histoire de Dalî, la fille paranoïa-critique. Dalî, prisonnière dans l’Ile des Ombilicains, réussira une ontogenèse végétale. Cela ne suffisant pas face à l’empoisonnement des puits de la pensée dans l’Ile, Dalî finira par s’auto-diviniser. Dalî est l’auteure du Manifeste de la Pensée longaniste, dont on a retrouvé quelques fragments perdus en mer. Ce récit est une tentative de retracer le mystère de la vie de Dalî et de la disparition du Manifeste.

11/2014

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Sexualité

Petit manifeste de la masturbation féminine

On a déjà dit qu'une femme qui lit est dangereuse, imaginez alors à quel point une femme qui jouit peut l'être ! Selon Mélanie Guénette -Robert , co-autrice et sexologue, la masturbation est un état d'esprit doux et gai, un cocon douillet et sécurisant dans lequel on se sent libre d'explorer ses sensations et sa jouissance sans retenue. C'est de la bienveillance envers soi-même. La masturbation est aussi un moyen de répondre de façon autonome à un besoin naturel et d'ainsi affirmer sa valeur. C'est se sentir puissante, maître de soi et indépendante. Les caresses que l'on s'accorde à soi-même sont les plus importantes, les plus précieuses, les plus fondamentales pour se retrouver et s'aimer. La méconnaissance (et parfois la méfiance) du plaisir des femmes est encore très répandue. Roxane Gaudette Loiseau et Mélanie Guénette-Robert, sexologue, s'engagent dans la quête avouée de mettre fin au tabou entourant la masturbation féminine et d'encourager les femmes de tout âge et de tous les horizons à partir à la conquête de leurs corps et de leur plaisir sexuel. Il se veut un outil éducatif accessible qui revisite l'histoire de la masturbation, ainsi qu'un petit guide amusant et décomplexé, qui vous proposera sans détour des techniques masturbatoires afin de découvrir chaque clé de votre propre plaisir.

02/2022

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Actualité politique France

Le manifeste de la dernière chance

Partout, un sentiment de crise et d'absence de perspective. Malgré les milliards injectés, la France semble à bout de souffle. Une démocratie contestée, entre Parlement inaudible et état d'urgence à répétition. Des déficits vertigineux et des questions identitaires qui fracturent la société. La crise sanitaire a révélé ces faiblesses que nous ne voulions pas voir... La France peut-elle encore se réinventer ? Etre à la hauteur de la nouvelle donne écologique et numérique ? Comment mobiliser ses entrepreneurs, ses créateurs, sa jeunesse et tous ceux qui font marcher le pays au jour le jour ? Comment motiver et retenir ses talents ? Comment le prochain quinquennat pourrait-il enfin venir à bout des blocages français ? En toute indépendance, les Gracques s'attaquent aux idées reçues et ouvrent de nouvelles pistes parfois iconoclastes. 2022 est peut-être la dernière chance d'offrir une alternative au déclinisme, au populisme et au conservatisme.

10/2021

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Histoire du droit

Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815. concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie

Instruction arrêtée par le ministre secrétaire d'Etat au département de la guerre pour l'exécution de l'ordonnance du roi, du 30 Août 1815 concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie. (Signé : Gouvion Saint-Cyr. [5 Septembre 1815. ].) Date de l'édition originale : 1815 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Gestion des ressources humaine

L'entreprise a besoin de gens heureux. Manifeste pour l'intelligence humaine et la responsabilité individuelle

Le développement du secteur numérique a modifié notre vie quotidienne. Nous sommes en train de vivre un changement comparable à la révolution industrielle à " grands coups " d'intelligence artificielle et de big data. Ce domaine a également eu énormément d'impact sur l'entreprise et son fonctionnement. Internet a facilité les procédures de recrutement. Le chercheur d'emploi s'y retrouve également : des applications sur Smartphone permettent de postuler en quelques secondes sur différents postes là où auparavant, il fallait compter des heures de recherche via des revues spécialisées et d'écriture de lettres de motivations. L'intelligence artificielle apporte aussi des solutions novatrices en matière de formation et peut améliorer significativement les conditions de travail. Cependant, disposer d'une multitude de données demande souvent de pouvoir s'assurer de leur sécurisation. Est-ce que le " big data " est réellement positif en termes RH ? Pas si sûr. Quant à l'intelligence artificielle, qui promet de se passer de l'humain dans le processus de décision, pourra être le cauchemar des entrepreneurs et salariés de demain. Quid du bien-être au travail ? Le bonheur étant contagieux, imaginez ce que plusieurs salariés heureux pourraient permettre... Meilleure santé dit moins d'arrêts de travail, meilleur climat de travail dit motivation accrue. Cela signifie aussi recruter et garder les meilleurs éléments. Qui ne voudrait pas travailler dans une entreprise qui donne du sens au travail ? Qui ne souhaiterait pas s'investir dans une organisation possédant de vraies valeurs ? Tout ceci sera confirmé au travers de retours sur expériences de DRH et de salariés.

11/2021

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Biographies

L'Amour à la mode, comédie

L'Amour à la mode, comédie, par P. ("sic") Corneille Date de l'édition originale : 1688 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Littérature francophone

Ode de l'amour à Monsieur de Creil

Ode de l'amour à Monsieur de Creil,... . Par L. M. P. Date de l'édition originale : 1627 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Sociologie politique

La désobéissance civile. Mode(s) d'emploi

Ce livre est une tentative d'approcher le concept de "désobéissance civile" dans une perspective juridique "scientifique" . De ce fait, son originalité est double. D'une part, il se veut principalement explicatif : son objectif n'est pas de justifier (ou non) la désobéissance civile en fonction de son essence et de son rôle en société, mais plutôt de l'analyser - en tant que concept - à partir d'une conception "postmoderne" de l'obéissance au droit dans la pensée juridique contemporaine. D'autre part, il se veut novateur en théorie du droit : il invite les juristes à recourir à une méthode littéraire afin de formuler un discours réflexif sur le droit. Ainsi mobilisée, la connaissance juridique offre une perspective différente sur des problématiques centrales à toute société démocratique, comme le devoir d'obéissance au droit, mais surtout, la possibilité d'y désobéir.

07/2023

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Ouvrages généraux

Le possible de l'impossible. La question de l'expérience-limite chez Georges Bataille

Qu'est-ce que l'au-delà de l'extrême limite de notre pensée et de notre vie ?? Telle est la question que pose Bataille en s'engageant dans une expérience menant au bout du possible, notion centrale de son oeuvre que Blanchot, à juste titre, rebaptise l'expérience-limite. Il s'agit d'un mouvement de contestation qui, en dénonçant toute vérité établie, aboutit à l'impossible du monde. Cependant, comment l'homme subsiste-t-il dans l'état où toutes les possibilités viriles s'épuisent ?? N'implique-t-il pas que la méditation de Bataille ne peut finalement que sombrer dans une aporie ?? C'est là que se dévoile l'autre versant de l'expérience-limite, celui d'une pure affirmation. Elle renvoie à un geste de continuer à exister une fois que nous avons affirmé l'impossibilité même de notre existence, soit à une affirmation du possible de l'impossible. D'un voyage orienté vers la limite à un voyage débutant à la limite, voilà l'expérience-limite de Bataille que ce travail met en lumière. Pour ce faire, il analyse cette expérience singulière, après l'avoir située dans le contexte de la philosophie moderne pour la confronter à d'autres conceptions du même concept, successivement sur trois plans différents ? : le savoir, l'existence et l'écriture. L'enjeu est de comprendre comment l'écrivain de la limite transgresse les limites mêmes de la tradition philosophique occidentale, et comment sa notion d'expérience représente pour la pensée comme une nouvelle origine.

03/2024

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Droit

Méga Code civil. 1re partie Art. 1er à 1099-1, Edition 2020-2021

Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d'annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du "petit" Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation systématique des bases de données juridiques. Le Mégacode civil, pour son édition 2020 fait peau neuve. Sur la forme d'abord, il est désormais divisé en 2 tomes : le premier, l'édition 2020, comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c'est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités, et les textes complémentaires nécessaires à la compréhension de ces matières. Sur le fond ensuite, cette édition voit la création d'une nouvelle zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, afin d'explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence : par exemple le respect de la vie privée confrontée à l'usage d'une caméra par le voisinage (sous l'art. 9). , l'intérêt légitime et les motifs "affectifs" tirés des relations parents-enfants permettant de changer de nom (sous l'art. 61), la preuve du divorce à l'ère des SMS et des réseaux sociaux (sous l'art. 259)... Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d'en comprendre l'évolution et d'en faire bon usage.

11/2019

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Développement personnel

Une technique du miracle. De l'orient à l'occident

La connaissance de notre monde évoluant avec la science et le développement de la physique quantique, de nouvelles réflexions se présentent aujourd'hui et nous deviennent accessibles. Et ce qui semblait mystérieux nous devient interprétable et générateur de résultats. C'est la raison d'être de ces quelques pages afin que vous puissiez, lecteurs et lectrices, bénéficier de ce savoir qui nous tend la main à travers la nuit des temps, de l'Orient à l'Occident. Le but n'est pas de démontrer mais de vous proposer ici un ensemble condensé, pratique et simple, en vous livrant ou en vous rappelant les règles conduisant à la réalisation de ce que l'on peut nommer : miracle !

01/2021

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Faits de société

Comment survivre à l'échec scolaire ? Bienvenue de l'autre côté du miroir

Née en Algérie et arrivée en France à l'âge de 4 ans, Linda Tezrarin qui est maintenant âgée de 26 ans, raconte sa scolarité. Les problèmes de sa famille ont gravement perturbé ses premières années d'école primaire. Il en a résulté de grandes lacunes dont elle a pris conscience au collège, sans jamais pouvoir les combler. Ces lacunes l'ont rattrapée au lycée professionnel de la photographie de sorte que, ayant deux fois échoué au CAP, elle a terminé sa scolarité au plus bas niveau de qualification. Cependant elle a aimé l'école qui l'a ouverte sur le monde ; elle y a acquis la curiosité des gens et des choses, comme le montre le récit du voyage qu'elle a fait en Afrique à la fin de sa scolarité. À son retour s'est posée la question de son avenir, que son très faible niveau de qualification rendait problématique. Après un passage par l'Ecole de la deuxième chance, l'écriture de ce livre a renforcé son désir d'acquérir des connaissances : elle a repris des études et a obtenu le Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU), ce qui lui a permis de s'engager dans la préparation d'une licence de lettres.

04/2012

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Grands couturiers

Karl. Une histoire de la mode

La biographie définitive d'un génie de la mode aux multiples vies. Roi de l'autofiction, Karl Lagerfeld était le premier narrateur de sa propre vie. Le personnage ambivalent, qu'il a savamment élaboré, a passé quatre-vingt-cinq ans à se réinventer pour ne jamais regarder en arrière, vers un passé trop terrifiant à contempler. Créateur inspiré, doté d'une culture immense, dépensier jusqu'à frôler la ruine, outrancier dans ses manières, insatiable dans le travail, asexué et hygiéniste, roi des piques et des bons mots, ultra-sensible et arrogant, solitaire rarement seul, bête médiatique toujours à la lisière du borderline, Karl Lagerfeld a eu plusieurs vies. Il a rajeuni, grossi, maigri, noyé sa mélancolie dans le travail après la mort de son seul amour, Jacques de Bascher, dandy désinvolte et strict opposé, qui suscita aussi la passion dévorante d'Yves Saint Laurent et brisa la longue amitié des deux couturiers. Cette biographie raconte les multiples existences de cet homme hors norme et, à travers elles, une histoire de la mode, qu'il a contribué à révolutionner. Elle est le fruit d'une longue enquête commencée avec deux entretiens exclusifs accordés à l'auteure par Karl Lagerfeld lui-même et enrichie par les témoignages de ses proches et de nombreuses personnalités : la princesse de Hanovre, Bernard et Hélène Arnault, Silvia Fendi, Bruno Pavlovsky, Tom Ford, Alessandro Michele, Valentino, Carine Roitfeld, Claudia Schiffer, Inès de La Fressange, Linda Evangelista, Tadao Ando, Fran Lebowitz...

10/2023

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Histoire internationale

Une guerre civile. Essai historique sur l'éthique de la Résistance italienne

De juillet 1943 à avril 1945, l'Italie a traversé l'une des phases les plus troublées de son histoire. Face à l'occupant allemand allié au régime " social-fasciste " de la République de Salo, la Résistance a surmonté des anciennes divisions et a mis sur pied l'organisation politico-militaire de la libération du pays. Cette " guerre civile ", terme demeuré longtemps tabou - un peu analogue à celui de " guerre franco-française " -, a opposé les Italiens, fascistes et antifascistes. Mais elle fut aussi une guerre de libération patriotique visant à refonder une Italie libre et démocratique, en même temps qu'une guerre de classe contre la bourgeoisie collaboratrice, riche de promesses de libération sociale. Cette théorie des " trois guerres ", analytiquement distinctes mais conjointement vécues, constitue la thèse centrale de ce livre qui procède à une analyse minutieuse des motivations, des choix et des comportements de ceux qui, civils et militaires, prirent part à la Résistance.

01/2005

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Esotérisme

L'autre côté de la vie

Ce livre raconte une histoire simple et pourtant extraordinaire : par-delà sa mort, Catherine Anglade, l'épouse tant aimée, continue de communiquer avec Philippe Ragueneau ainsi qu'elle s'y est engagée de son vivant. Elle le guide, le protège, lui fait des clins d'œil, l'accompagne chaque jour. Profondément tendre et humain, ce livre troublant d'une grande vérité émotionnelle est aussi un merveilleux message d'espoir pour tous ceux qui ont perdu un proche. " De douloureuses, les larmes qui naissent de cette lecture deviennent joyeuses. Par l'effet de l'amour. Par ce mystère qu'est l'amour. Par le bonheur qui peu à peu se dégage de ces pages. Par les révélations que distille à demi mot Catherine. Pour l'assurance qu'elle apporte de l'Au-delà. " Henry Bonnier

05/1997

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BD tout public

L'autre côté de la mer

Ile de La Réunion, 1914. La famille Grondin vit à Grande Ilette, hameau situé dans la montagne dominant la petite ville de Saint-Joseph. L'existence y est difficile. La guerre qui vient d'éclater en Europe parait lointaine, presque irréelle. A cette époque, il faut un mois de bateau pour rejoindre la France depuis la petite colonie de l'océan Indien. Et pourtant, Benjamin, le père de famille, se trouve mobilisé. Comme d'autres Réunionnais, il passera par Madagascar avant de rejoindre le front des Dardanelles. Mais pour Benjamin, ce n'est que le début d'une aventure humaine exceptionnelle...

09/2019

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Autres éditeurs (A à E)

L'autre côté de la montagne

Le nouvel album jeunesse grand format de Géraldine Alibeu.

05/2022

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Autres collections (6 à 9 ans)

L'autre côté de la rue

Devant la classe d'Alma, les parents d'élèves défilent pour présenter, chacun à leur tour, leur métier. Alma ne s'intéresse pas à eux car elle sera neurochirurgienne. Ce métier, elle l'a choisi il y a longtemps, quand elle voyait encore son père. Lorsque le dernier parent se présente et dit qu'il est "homme de ménage". Il y a des rires dans la salle, puis plus du tout quand il raconte son parcours, les petits boulots, les difficultés qui ont été les siennes pour trouver un travail. Les émotions d'Alma se bousculent : cet homme c'est son père. Et ses mots sont de loin les plus précieux. Avec finesse, Mikaël Ollivier propose un texte engagé et intelligent, qui nous interroge sur les valeurs liées au travail.

02/2024

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Droit des affaires

Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux. 14e édition

A propos de l'ouvrage Prolongement naturel de la théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ; - les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ; - les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ; - les contrats de crédit : prêt d'argent ; prêts à la consommation ; crédit-bail ; - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction. Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste de la matière - Une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel

09/2021

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Management

Manifeste des Entrepreneurs pour la République. La Nation au service de l'Intérêt général

Entreprendre est une dimension concrète et tangible de la citoyenneté. Aujourd'hui, 1 million de Français se lancent dans l'aventure entrepreneuriale chaque année. Fer de lance de la Nation agissante, ces entrepreneurs désirent jouer un rôle utile aux côtés de l'Etat, qui n'a pas le monopole de la poursuite de l'intérêt général. La plateforme numérique Entrepreneurs pour la République (EPR) est née de ce constat, et ce Manifeste en expose la doctrine. Elle ambitionne de doter la Nation d'un outil gratuit et facile d'accès permettant aux citoyens, aux élus, aux médias, d'exprimer les besoins d'intérêt général et de découvrir les solutions concrètes proposées par les entrepreneurs pour y répondre. Grâce à elle, face à tous les besoins présents dans la société, on pourra se poser la question "que proposent les entrepreneurs ? " et pas seulement "que fait l'Etat ? " Il sera alors possible de prendre toute la mesure de l'extraordinaire créativité des entrepreneurs français et, enfin, la République pourra marcher sur ses deux jambes : l'Etat et la Nation.

10/2021

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Droit

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat. Tome 2. avant la rédaction définitive de chaque projet de loi

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Tome 2 / . Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code Date de l'édition originale : 1805 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit international privé

Les contrats miniers. Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Quelle est la nature juridique de la convention minière conclue entre l'Etat et le titulaire d'un permis de recherche ? Cet ouvrage répond à ces questions en analysant les contrats miniers que passent quotidiennement les détenteurs de titre minier entre eux, avec l'Etat ou les tiers dans le secteur minier au Cameroun. Il montre que le droit des contrats miniers est en plein essor au Cameroun.

06/2022

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Politiques sociales

Social. Edition 2023

Un guide synthétique et pratique au format poche pour maîtriser l'essentiel du droit du travail ! Rédigé sous forme de fiches avec des exemples, des tableaux et des schémas, ce petit guide complet en couleurs de 48 pages, est à jour des dernières règlementations. Indispensable pour maîtriser : - Les différents contrats de travail ; - L'exécution du contrat ; - La suspension et la rupture du contrat ; - Les relations collectives de travail. Un guide essentiel pour tous les étudiants et les professionnels ! Des QR Codes et des mini liens permettent d'accéder directement à des sites de référence et des ressources complémentaires. Les Mini-Précis, aussi précis que petits !

02/2023

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Droit

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1 / par Chabot (de l'Allier),... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 2

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 2 / par Chabot (de l'Allier),... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit

La Terre & le Droit. Du droit civil à la philosophie du droit

La terre n'échappe pas à la Modernité : elle s'insère au coeur d'une série de problématiques dont l'instrumentalisation en fait l'un des enjeux majeurs de la réflexion juridico-politique contemporaine. C'est dans cette perspective qu'Alexandre Zabalza se propose d'isoler les représentations juridiques de la terre, puis d'analyser les fondements philosophiques qui la destinent au monde moderne. Les contours de la notion trahissent un glissement de sens à l'intérieur de la règle de droit. Les figures classiques, envisagées sous les prismes du "territoire" comme du "fonds de terre" (séculairement associées à la souveraineté et à la propriété) semblent désormais devoir cohabiter avec de nouvelles exigences environnementales, identitaires ou humanitaires... A partir de là, l'auteur, tout en mesurant les enjeux politiques et métaphysiques liés aux différentes approches scientifiques, écologiques, symboliques, éthiques et politiques de la terre tente de réfléchir sur le sens profond d'une telle mutation. Ce faisant, il redonne à la notion de terre une amplitude conceptuelle et opératoire dans l'univers du droit de manière originale.

06/2007