justice plainte
Extraits
Policiers
Les carnets de Max Liebermann : La justice de l'inconscient
En ce début de XXe siècle à Vienne, où l'on peut croiser Freud, Schoenberg, Klimt et bien d'autres encore, les cafés sont le lieu de débats fiévreux. C'est dans cette atmosphère d'effervescence artistique et scientifique que Max Liebermann, jeune psychiatre et pianiste à ses heures, mène ses enquêtes avec son ami Oskar Rheinhardt, inspecteur et... chanteur lyrique amateur. Et ils vont avoir fort à faire avec le cas de cette jeune et jolie médium retrouvée morte chez elle dans une pièce fermée de l'intérieur. Une note griffonnée de ses mains laisse penser à un suicide. Pourtant, les indices déroutants s'accumulent : l'arme du crime, un pistolet, a disparu, et aucune trace de la balle n'est retrouvée durant l'autopsie... Serait-ce l'intervention d'un esprit maléfique ?
01/2007
Histoire internationale
Un génocide au tribunal. Le Rwanda et la justice internationale
Au lendemain du génocide commis contre les Tutsi au Rwanda entre avril et juillet 1994, l'ONU crée un tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR). Quatre ans plus tard, le 2 septembre 1998, le premier procès devant le TPIR aboutit à la condamnation pour génocide de l'ancien bourgmestre de la commune de Taba, Jean-Paul Akayesu. Ce procès est resté dans les mémoires par les précédents juridiques qu'il a créés en matière de justice internationale. En effet, cinquante ans après l'adoption de la Convention sur le génocide de 1948, c'est la première fois qu'une cour condamne un accusé pour ce type de crime, et c'est la première fois également que le viol est reconnu comme acte constitutif de génocide. A partir d'une recherche conduite dans les archives des procès, a Arusha et au Rwanda, Ornella Rovetta retrace l'histoire de ce premier procès et les étapes de la mise en place d'une justice pénale internationale au milieu des années 1990. Entre micro-histoire et récit judiciaire, l'ouvrage explore la capacité d'un tribunal à dire et écrire l'histoire.
03/2019
Histoire du droit
La discorde et l'harmonie, la justice et le prince
Fruit de recherches entreprises sur plusieurs décennies, le présent ouvrage propose une réflexion historique autour du pouvoir et de certaines de ses expressions. Associant diverses formes de la littérature, juridique, politique (idées politiques) et littéraire stricto sensu, le propos se nourrit également d'expressions artistiques telles que la peinture, l'architecture, l'urbanisme et la musique. Deux approches structurent l'oeuvre : l'une, thématique, interroge le déroulement de la justice. L'autre, chronologique, trace le destin souvent tumultueux de la figure du prince, comptable de la justice et de la paix. Si ce prince est surtout roi, il est aussi empereur, et parfois président de la République.
02/2021
Suspense romantique
En sécurité dans tes bras - Au nom de la justice
En sécurité dans tes bras, Carla Cassidy Série "Enquêtes à Coyote Creek" - Tome 1/3 Un seul credo : retrouver l'assassin de leur père... D'une voix blanche, Chelsea répète à Johnny le message qu'elle a trouvé peint à la bombe sur son mur : "Tu n'es pas la bienvenue ici". Ainsi, on veut la chasser de Coyote Creek où elle est de retour après cinq ans d'absence. Mais qui ? Et pourquoi ? Inquiète, elle sent alors sur elle le regard de Johnny et comprend que la passion qui les liait autrefois n'est pas morte et qu'il fera tout pour la protéger... Au nom de la justice, Barb Han Jeune geek très talentueuse, Layla West est soupçonnée d'avoir détourné deux millions de dollars. Tout l'accuse, mais Dash, son frère, agent du FBI, sait qu'elle est innocente et il va le prouver... Pour l'aider dans sa mission, il reprend contact avec la meilleure amie de Layla : Raina. Raina avec qui il a eu une brève aventure des années auparavant et qui hésite à enquêter à ses côtés...
01/2023
Institutions judiciaires
Ne faites jamais confiance à la justice de votre pays
La magistrature française est en souffrance. "Juger, c'est apprécier." "Il faut respecter le temps de la justice." De beaux principes ! Mais le pouvoir d'appréciation du juge se réduit de jour en jour, sous la pression de sa hiérarchie et sous le poids de lois opportunistes toujours plus contraignantes. On a récemment intégré dans la grille d'évaluation des juges, un critère de rentabilité : une prime annuelle est versée en fonction du nombre de dossiers traités. Les juges sont-ils encore capables de se prononcer en leur âme et conscience ? La justice peut-elle vraiment être rendue en toute liberté, sans tenir compte de ce qu'attend la hiérarchie ? Existe-t-il encore des magistrats prêts à exercer leur mission sans être d'abord préoccupés par leur avancement ? Ce livre est le témoignage sincère d'un juge passionné qui n'avait cessé de croire en la justice... jusqu'au jour où il a dû rendre des comptes à ses pairs, après s'être déplacé place Vendôme pour mettre son propre ministre en examen. Une plongée dans le monde de la justice, un constat sans concession qui fait froid dans le dos. Après avoir lu ce livre, vous vous y reprendrez probablement à deux fois avant de faire appel à un juge
08/2021
Histoire du droit
Les défenseurs de la justice. Affaire Dreyfus. Cent cinquante portraits
Les Défenseurs de la justice. Affaire Dreyfus. Cent cinquante portraits / [Par Louis Forest. ] Date de l'édition originale : 1899 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Criminalité
Justice expéditive. Une année de chroniques judiciaires en comparutions immédiates
Si l'on ne peut pas définir un territoire à son tribunal, il permet au moins de dessiner les grandes lignes des formes de délinquances contre lesquelles celui-ci a décidé de lutter. Et pour cela, une manière de faire justice est toute indiquéeA : la comparution immédiate. On y juge très vite des "A petitsA " délinquantsA : trafiquants à la petite semaine, onanistes de bords de routes, cogneurs conjugaux "A ordinairesA ", belligérants de combats de coqs en sortie de bars, collectionneurs de flingues, poivrots au volant⦠A Beauvais, j'ai passé un an à relater ces histoires de pauvres hères, de clochards plus ou moins célestes ou de pieds nickelés, à plonger dans ces affaires où l'on voit bien souvent plus de substances psychoactives que de rêves, j'ai compilé près de 90 de ces "A petites affairesA ", qui racontent tant de notre société et de la gestion de ses marges.
07/2021
Droit administratif général
Les mutations de l'administration de la justice. N° 184
Evolution des traits organisationnels de l'institution judiciaire. Cet ouvrage s'articule autour des quatre principales missions dévolues par les normes des Etats membres du Conseil de l'Europe aux autorités chargées de l'administration de leur système de justice : le financement de l'institution, l'organisation des juridictions, ainsi que la question de leur accessibilité et le statut du magistrat. Le dossier thématique sur les mutations de l'administration de la justice apporte in fine des connaissances permettant de mieux comprendre les causes du passage d'un contrôle hiérarchique de la magistrature (de sa fonction juridictionnelle) à une gestion dynamique de son activité.
07/2023
Revues de droit
Délibérée N° 19, septembre 2023 : Crimes internationaux : une justice verrouillée ?
" J'ose à peine poser cette question latente mais incontournable : combien de mains avaient fabriqué les presse-papiers à partir de têtes, les abat-jours et les reliures de livres en peau humaine tannée ? ". Parce qu'un crime dit " contre l'humanité " suppose l'appui d'une organisation, d'une structure, d'un régime politique et en est même souvent l'émanation, l'interrogation d'Imre Kertész dans Le Refus vient donner forme à l'immensurable, lorsqu'il s'agit de rechercher des coupables. En matière de justice pénale internationale, une interrogation à la fois philosophique et juridique - amenée de façon pour le moins épineuse par la défense lors du procès de Klaus Barbie - irrigue les débats sur la légitimité des juridictions nationales comme internationales, les applications du principe de compétence universelle et tant d'autres questions : " comment peut-on se présenter comme mandataire de l'humanité sans la majorité des hommes qui la constituent ? ". Si l'argument avait alors pour objectif premier de questionner la qualification pénale du " crime contre l'humanité ", il semble en vérité d'une portée bien plus vaste et dire beaucoup de la situation actuelle. Qui est mandataire de l'humanité violée ailleurs et/ou naguère ? La réponse se trouve notamment prise dans le maillage complexe des relations internationales - négociations, tensions et amitiés diplomatiques ou stratégiques - et des jeux politiques internes des gouvernements. Elle s'articule également, ainsi que l'expose Mireille Delmas-Marty, sur les tensions à l'oeuvre entre une approche politique empreinte de souverainisme et une vision juridique qui aspire à l'universalisme. Mais comment s'accommoder de telles tergiversations face au constat - toujours actuel - selon lequel les crimes les plus grands sont les moins souvent punis ?
09/2023
Droit
La justice congolaise face aux crimes internationaux commis en RDC
Les différentes guerres et rébellions qui ont ravagé la République démocratique du Congo, ont fait en quelques années plusieurs millions de morts, ce dans une certaine indifférence ou apathie de la communauté internationale. On ne peut plus ignorer l'ampleur des crimes commis dans les zones de combats où le viol constitue une véritable arme de guerre. Devant la gravité de ces crimes dont la plupart ont été répertoriés dans le rapport Mapping des Nations Unies et l'absence de justice, l'évaluation faite de la justice congolaise et des quelques jugements rendus révèle son incapacité matérielle à répondre efficacement aux crimes et le manque de volonté politique à poursuivre les personnes ayant la plus grande responsabilité dans la commission de ces crimes odieux. Se pose alors la question du mécanisme judiciaire approprié (TPI, CPI, Chambres mixtes, Cour africaine des droits de l'homme...) pour réprimer les crimes commis en RDC avant et après l'avènement de la CPI. Cette dernière quelque soit sa vocation universelle, n'a ni le temps, ni les moyens financiers de répondre aux espoirs de toutes les victimes congolaises. La fermeture prochaine des Tribunaux pénaux internationaux ad hoc pour le Rwanda et l'ex-Yougoslavie ouvre donc la voie à la possibilité de création d'un tribunal pénal international ad hoc pour la RDC et l'institution des chambres spécialisées mixtes au sein des juridictions congolaises. En définitive, l'efficacité du dispositif judiciaire mis en place pour la répression des crimes internationaux dépend dans une grande mesure de l'agencement des rapports entre les juridictions internationales, internationalisées et nationales, mais également du rôle de la compétence universelle des tribunaux nationaux.
09/2014
Comics Super-héros
Future State : Justice League Tome 2 : 2035 - Fin des temps
Yara Flor, Jon Kent, Tim Fox, Jo Mullein... dans un futur proche, ce sont eux les héritiers de Wonder Woman, Superman, Batman et Green Lantern. Mais contrairement à leurs aînés, cette nouvelle génération de héros ne s'entend pas suffisamment les uns avec les autres et rechigne à partager le secret de leurs identités. Une menace commune va cependant les forcer à faire de leur Ligue de Justice un groupe encore plus soudé que leurs glorieux prédécesseurs !
11/2021
Institutions judiciaires
Les institutions judiciaires. L'organisation de la justice en France
La LEXIFICHE Institutions judiciaires a pour vocation : de familiariser le lecteur avec le fonctionnement judiciaire institutionnel existant en France et avec les principes directeurs de la justice ; de faciliter la compréhension et l'assimilation de la matière en donnant une vision globale et synthétique du système judiciaire existant.
07/2024
Pédagogie
Les conflits à l'école. Agir avec justice et justesse
Comprendre ce qui se joue dans les conflits, pour agir avec justice et justesse sans se laisser happer par des affrontements stériles. Pour bien des enseignantes et des enseignants, les conflits en classe mo- bilisent leur temps et leur énergie au détriment des missions de l'école. Conflits avec des élèves, entre élèves, avec des parents, parfois aussi avec des collègues : autant de situations parfois difficiles, compliquées à gérer et faisant même à l'occasion douter de son choix professionnel. Et pourtant, les conflits sont indissociablement liés à toute vie en société. Cet ouvrage permet de comprendre ce qui se joue dans les conflits, pour agir avec justice et justesse sans se laisser happer par des affrontements stériles, en développant des attitudes et des stratégies permettant au- tant que possible de rester à l'écart de la violence et rester en lien avec les élèves, mais aussi les parents et les collègues. Cet ouvrage met en évidence que si les conflits sont indissociables de toute vie sociale, il est néanmoins possible d'y faire face sans renoncer à un enseignement de qualité. Oser les conflits, comprendre ce qui s'y joue, développer des attitudes et des stratégies qui évitent la violence mais permettent de construire ensemble sont essentiels pour construire son autorité et développer un climat sain soutenant les apprentissages des élèves.
06/2021
Droit des Etats-Unis
Curiosités juridiques. Décisions de justice made in U.S.A.
Par ce recueil 100% inédit, Curiosités Juridiques vous emmène aux Etats-Unis en compilant plus de 250 brèves de décisions de justice drôles, inattendues et insolites comme les américains savent le faire ! Curiosités juridiques est à l'origine un cabinet de curiosités dédié au droit proposant des objets et ouvrages insolites. En 2018, une page est créée sur les réseaux sociaux et propose aux curieux de découvrir les décisions les plus étranges et inattendues. C'est l'un des comptes juridiques les plus suivis (regroupant aujourd'hui plus de 300. 000 abonnés). Au programme : religion, folie, sexe, paranormal, armes, bêtise criminelle, extraterrestres, boisson, nourriture, injures, outrages, diffamations et bien d'autres thématiques.
07/2022
Psychologie de l'enfant
La séparation parentale. Le temps, la justice et l'enfant
En France, nous manquons de données et de réflexions sur la question du temps dans les situations de séparation parentale. Les membres du Conseil Interdisciplinaire sur la Responsabilité parentale PArtagée (CIRPA-France) qui sont des scientifiques et des professionnels de la famille, se sont ici demandé comment traiter cette question. De nombreuses interrogations ont alors émergé : qu'en est-il de la perception du temps pour les enfants ? Du temps de la construction des relations avec les parents ? Du rôle du temps lors des séparations avec leurs parents ? Du temps pour les institutions en charge de les accompagner ou de prendre des décisions ? Agir avec célérité semble fondamental pour répondre aux besoins de l'enfant. Prendre le temps d'écouter, de pacifier, de co-construire apparaît toutefois essentiel pour surmonter les différends. Entre prudence et urgence, l'équilibre semble parfois difficile à trouver.
11/2023
Sciences politiques
La justice dans la peau. Géopolitique de l'action humanitaire
Il est un " peuple " qui bouleverse les liens entre la force et la justice. Il est composé d'hommes, de femmes et d'enfants, faibles parce qu'ils vivent dans la misère et la faim... et pourtant forts de leur énergie et de la certitude d'avoir la justice dans la peau. Et qu'une catastrophe survienne, ils sont au milieu des gravats. Qu'une guerre éclate, ils prôneront la réconciliation, ils relèveront la tête. " C'est un témoignage âpre et prenant que livre Denis Viénot tout au long de ces pages qui sont autant de voyages au coeur de la condition humaine. Qu'il se trouve en Irak ou en Roumanie, dans la prison pour femmes de Riga, au Liban ou en Amérique du Sud, en Ouganda ou partout ailleurs sur cette planète qui souffre, Denis Viénot est aux côtés des faibles, des enfants et de leurs mères, des laissés-pour-compte de cette violence silencieuse qui naît de la pauvreté poussée à l'extrême dénuement, de l'incurie des grandes puissances quand elles choisissent l'égoïsme plutôt que le partage et la compassion. [... ] A travers ces pages s'inscrit en creux, l'air de rien, une profonde réflexion sur ce qui est juste, sur la noblesse et les limites de l'action humanitaire, avec cette idée qu'une souffrance vaut toujours la peine d'être prise en compte, que le fort, la main qui donne, n'est pas là pour assujettir la main qui reçoit. C'est aussi une leçon de ce livre. On se grandit au contact de ceux qui n'ont rien ", écrit Eric Fottorino dans sa préface.
04/2010
Droit
Notions élémentaires sur la justice, le droit et les lois
Notions élémentaires sur la justice, le droit et les lois ; par M. Dupin,... Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Faits de société
La justice, les affaires, la corruption. Conversations avec Agathe Duparc
Bernard Bertossa s'est fait connaître en France et dans toute l'Europe par la lutte contre la criminalité financière qu'il a menée avec obstination durant douze ans (1990-2002), à la tête du ministère public de Genève. Avant lui, la Suisse et ses banques accueillaient sans états d'âme les fonds " sales " des corrompus et potentats du monde entier. Bernard Bertossa va bousculer cette " tradition ", avec une poignée de juges d'instruction genevois. Ensemble, ils prêtent main forte à la justice de nombreux pays pour l'instruction des plus retentissantes affaires politico-financières ou scandales de corruptions du moment. La liste est impressionnante : affaires Longuet, Noir, Carignon, Elf, frégates de Taiwan, opération italienne " Mains propres ", corruption au Kremlin, etc. Signataire de l'" Appel de Genève ", lancé en 1996 avec six autres juges et procureurs européens, dont Renaud Van Ruymbeke et Baltasar Garzon, Bernard Bertossa devient le chef de file des magistrats qui veulent en finir avec l'impunité des puissants. Dans ce livre d'entretiens émaillé de mises au point et de références à des faits souvent saisissants, Bernard Bertossa plaide pour une justice pénale indépendante et courageuse, qui refuse de se laisser entraver dans l'exercice de sa mission et avance sans faiblesse ni autocensure.
01/2009
Développement durable-Ecologie
Pour une planète équitable. L'urgence d'une justice globale
Le contraste est spectaculaire entre l'indignation qui nous saisit devant certains faits divers et l'indifférence avec laquelle nous absorbons la statistique de ces cinq millions d'enfants morts de faim chaque année. Alors que les frontières nationales s'effacent, il devient de plus en plus incongru de les considérer comme des lignes de partage sur un plan éthique. Dès lors que les ressources de la planète sont limitées, on ne peut éluder la question de leur répartition. A l'heure de la globalisation et du changement climatique, la consommation des riches a un impact direct sur les conditions de vie des plus pauvres. La lutte contre les inégalités au niveau mondial est donc inséparable de la "justice environnementale". Réciproquement, la question écologique se pose aujourd'hui en termes de justice globale. L'alternative est la suivante : se contenter du statu quo dans notre petit univers insoutenable, ou lutter résolument contre les inégalités globales pour préserver un monde vivable.
01/2014
Développement durable-Ecologie
Justice pour le climat ! Les nouvelles formes de mobilisation citoyenne
Est-il encore temps d'agir pour limiter le réchauffement climatique ? La réponse des citoyens est sans équivoque. Prenant acte de l'échec de la gouvernance internationale (les fameuses COP), ils sont entrés dans une "colère verte" qui les conduit souvent devant les tribunaux : victoire de la fondation Urgenda et de 894 citoyens contre l'Etat néerlandais en 2018 ; "Affaire du siècle" initiée en France en mars 2019 et faisant suite à la pétition qui a recueilli 2 millions de voix pour dénoncer l'inaction climatique de l'Etat ; multiples procès, intentés au nom d'enfants (Our Children's Trust aux Etats-Unis) ou d'entités naturelles considérées comme des personnes dotées de droits (fleuves ou forêts en Amérique latine et en Nouvelle-Zélande). Ce livre présente et analyse ces procès inédits où se joue désormais le sort du climat. La notion de "bien commun" devrait y tenir un rôle central, conduisant à redéfinir les responsabilités de chacun : individus, entreprises, Etats. Enfin, la mobilisation et ses arguments se diffusent partout, rendant impossible le statu quo climatique...
08/2019
Théâtre
L'Avant-scène théâtre N° 1435, 1er janvier 2018 : Justice
Tous ont, un jour ou l'autre, été confrontés à la justice : à travers des interrogatoires, des témoignages et des scènes d'audience, la pièce propose une reconstitution théâtrale de l'appareil judiciaire, en nous plongeant au coeur d'une justice en temps réel, celle des comparutions immédiates. La pièce est créée au Théâtre de l'OEuvre à partir du 10 janvier 2018 dans une mise en scène de Salomé Lelouch, avec Naidra Ayadi, Camille Cottin, Camille Chamoux, Samatha Markowic et Fatima N'Doye.
02/2018
Comics
Justice League anthologie. La plus grande équipe de super-héros
Dans cette anthologie inédite, découvrez les plus grands exploits de l'équipe de super-héros prééminente de l'Univers DC. A travers douze récits complets, faites connaissance avec toutes les incarnations de la Ligue de Justice, de leurs débuts face à Starro au mystère de l'événement DC Rebirth, en passant par leur période internationale, leur combat contre Darkseid ou l'arrivée de nouveaux membres. De 1960 à nos jours, cette équipe a su traverser les époques grâce à ses auteurs légendaires, parmi lesquels Gardner FOX, Mike Sekowsky, Gerry Conway, George Pérez, Keith Giffen, J.M. Dematteis, Kevin Maguire, Dan Jurgens, Mark Millar ou Brad Meltzer. Rejoignez les plus grands des héros dans leur association la plus prestigieuse.
10/2017
Comics
Justice League of America Tome 5 : La tour de Babel
Plutôt que d'attaquer son pire ennemi de front, Ra's al Ghul choisit d'opérer différemment en s'en prenant aux plus proches alliés du Chevalier Noir : la Ligue de Justice. Se servant d'armes et de techniques de combat élaborées selon leurs faiblesses, celui que l'on appelle "le Démon" les défait les uns après les autres, savourant déjà sa victoire... Comment Ra's a-t-il pu disposer d'informations aussi confidentielles ? La réponse à cette question pourrait bien détruire la Ligue pour de bon ! Justice League Of America regroupe pour la première fois en France l'intégralité d'une des périodes les plus imaginatives et spectaculaires de la Ligue de Justice. Dans ces sept tomes écrits par Grant Morrison (Arkham Asylum) et Mark Waid (Kingdom Come), l'équipe des plus grands super-héros de la Terre connaît des aventures tonitruantes au rythme soutenu et où les seules limites sont celles de l'imagination.
05/2018
Droit
L'Afrique et les mécanismes universels de justice pénale internationale
L'émission d'un mandat d'arrêt par un juge d'instruction espagnol visant 40 militaires rwandais a provoqué une campagne généralisée des chefs d'Etat africains, à partir de 2008, contre ce qu'ils qualifient d'"utilisation abusive et politique" de la compétence universelle. De même, les situations soudanaise et libyenne déférées par le Conseil de sécurité à la CPI, ainsi que l'auto-saisine du procureur de cette Cour dans la situation du Kenya, en plus du contexte mondial qui les caractérise, a conduit l'Union africaine (UA) à soupçonner la justice pénale internationale d'impartialité et de sélectivité. Ces événements ont créé un climat de méfiance et de réticence, et provoqué un mouvement collectif de retrait progressif des Etats africains des mécanismes universels de justice pénale internationale. Mais au-delà de ces faits, quelles sont les motivations profondes qui poussent les Etats africains à vouloir se retirer de ces mécanismes de justice, et quelles sont les solutions palliatives envisagées ? Tel est le questionnement qui a conduit à cette étude et a permis de déterminer les facteurs manifestes et latents à l'origine du retrait progressif de ces Etats de la CPI et leur soulèvement collectif contre l'application du principe de compétence universelle, et à analyser les solutions de substitution qu'ils proposent.
06/2016
Droit
L'apport de l'Afrique à la justice internationale pénale
Quel est l'apport de l'Afrique au mouvement de pénalisation qui traverse le droit international ? Telle est la question à laquelle cet ouvrage propose d'apporter des éclairages au travers de contributions de plusieurs experts. C'est avec la fin de la Guerre froide que la justice internationale pénale tonnait un nouvel élan. D'une part, les tribunaux d'Etats européens s'engagent, au titre de la compétence universelle, dans la poursuite de responsables de crimes commis notamment en Afrique et restés jusque-là impunis. D'autre part, les crimes en ex-Yougoslavie, puis au Rwanda, conduisent à la création par l'ONU de tribunaux pénaux internationaux ad hoc et le Statut de Rome donne naissance à la Cour pénale internationale à laquelle adhèrent rapidement la plupart des pays africains. L'enthousiasme initial à l'égard de cette nouvelle juridiction permanente s'effrite toutefois progressivement, tandis que l'Afrique représente la majorité des situations sous enquête, devenant ainsi le centre de gravité du mouvement de pénalisation du droit international. Les risques de politisation, les limitations de sa compétence et une efficacité vacillant au gré de la collaboration des Etats laissent la porte ouverte à d'autres formes de justice qui, en Afrique, se concrétisent, entre autres, par une justice transitionnelle, des tribunaux pénaux internationalisés et une chambre criminelle au sein de la future Cour africaine de justice et des droits de l'Homme, autant de facettes visant à répondre à l'aspiration d'une justice régionale par les Africains et pour les Africains, mais présentant de nombreux défis pour l'efficacité de la justice pénale aux niveaux national, régional et international.
12/2018
Histoire du droit
Dictionnaire universel raisonné de justice naturelle et civile. Tome 13
Code de l'humanité, ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 13 / , avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code. Composé par une société de gens de lettres... Le tout revu et mis en ordre alphabétique par M. de Félice... Date de l'édition originale : 1778 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire de France
Justice, une réforme manquée 1771-1774. Le chancelier de Maupeou
Il est oiseux d'assigner à la Révolution française un faisceau ordonné de causes, et il ne l'est pas moins de soutenir que tel ou tel changement l'aurait empêchée. Il est néanmoins passionnant d'examiner comment et par qui a été menée, vingt ans avant l'explosion, la réforme de ce qui constituait probablement le premier des abus de l'Ancien Régime : l'achat, la vente et la transmission familiale des postes de la magistrature, la paralysie des rouages gouvernementaux par le relus fréquent des parlements d'enregistrer les lois (c'est-à-dire de les rendre applicables), l'engorgement de la machine judiciaire, enfin les sommes exorbitantes extorquées aux justiciables par cette noblesse " de robe ". Excédé par un blocage aussi permanent qu'injustifié, le vieux Louis XV finit par demander à l'un des magistrats les plus hauts placés et les plus prestigieux, qui donc n'avait rien à perdre, le chancelier de Maupeou, de transformer radicalement la situation. En quatre ans, Maupeou exila les plus récalcitrants des privilégiés du milieu judiciaire, rendit la justice gratuite, fit des juges les salariés de l'Etat et les lois furent enregistrées sans délai. Tout le monde semblait satisfait, en particulier les justiciables. Mais les positions acquises et les groupes de pression étaient encore les plus puissants : peu de temps après son avènement, le jeune Louis XVI rappelait les " parlements "... Les abus recommencèrent, et seul l'ouragan de 89 parvint à jeter à bas le système avec le reste.
09/2009
Philosophie du droit
Critique du droit, de la justice et de la démocratie
La Justice qu'un misérable invoque étouffé dans le carcan où son malheur l'oppresse ne ressemble pas à la Justice qu'administre, bardé de ses codes, un magistrat rubicond. Personne ne sait laquelle est la Justice véritable : La justice est-elle un sentiment ou un concept ? Une idée régulatrice de la raison ou un programme réalisable ? La notion que les uns coupent en deux et les autres en trois ? L'Etat absolutiste, où l'imposture du mandat contrefait la règle de droit, est juridiquement illicite, quels que soient la cape dans laquelle il se drape et le masque qui le dissimule. L'Etat absolutiste se déclare émanation de la volonté populaire, et légitime sa gestion et son origine en en appelant à la volonté du peuple. La thèse démocratique est son invention la plus subtile.
04/2021
Droit international public
La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC
Ce livre est le tout premier consacré à la jurisprudence de la Cour de justice de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CJ-CEMAC), vingt ans après le lancement des activités de cette juridiction en 2001. Il s'agit à la fois d'un livre sur la CJ-CEMAC - au vu de la densité inégalée de son introduction - et d'un livre sur sa jurisprudence. Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume d'utilisation facile, de la quasi-totalité de la jurisprudence de la CJ-CEMAC (153 avis consultatifs et arrêts) depuis deux décennies. Son originalité tient à ce qu'il s'écarte aussi bien de la tradition des Grands arrêts que de celle du Bréviaire de jurisprudence, tout en laissant parler le juge, point par point, de sorte qu'un même avis ou un même arrêt est souvent cité plusieurs fois, en fonction du nombre de problèmes qui y sont tranchés par le juge. Il présente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des extraits clés verbatim des avis consultatifs et arrêts de la CJ-CEMAC, l'unique juridiction d'organisation d'intégration néo-fonctionnaliste opérant en Afrique centrale. L'ouvrage, structuré autour des points de droit tranchés par le juge, et non autour des arrêts et avis, expose règle jurisprudentielle par règle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et dogmatique rigoureuse : chaque extrait est précédé de la règle jurisprudentielle qu'il contient (énoncée en titre ou en sous-titre) et de l'identification de l'arrêt ou de l'avis dans un encadré ; la règle jurisprudentielle étant mise en valeur en italiques dans l'extrait entre guillemets. Cette structuration permet à l'utilisateur d'accéder immédiatement à ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, à partir du sommaire, de la table des matières ou de l'index. Il a en outre l'avantage d'ajouter la concordance entre les textes initiaux cités par le juge et les nouveaux traités de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles références ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC mentionnées dans les prononcés juridictionnels antérieurs à l'entrée en vigueur de ces nouveaux textes. Dans le domaine spécifique du Droit communautaire, du contentieux communautaire ou du Droit communautaire comparé, ce livre présente le grand avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire en Afrique centrale : Droit institutionnel, Droit matériel et Droit processuel. Il n'en est pas moins utile pour ceux qui s'intéressent au contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour l'enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que pour des travaux de recherche thématiques. Il sera également très utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats, les juristes des banques et des autres entreprises privées, des administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus d'une portée didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation très pratique.
03/2021
Littérature française
La justice pénale camerounaise et le défi du procès équitable
Malgré des textes d'encadrement, la Justice camerounaise présente des aspects qui justifient que l'on s'inquiète de sa conformité aux principes du procès équitable. Ces aspects sont parfois le fait de la loi, parfois, le fait de pratiques dévoyées. Le Code de procédure pénale entrée en vigueur le 1er Janvier 2007 était l'hirondelle qui aurait pu faire le printemps. Le lancement de procès à relents politiques dont notamment ceux de l'Opération Epervier ont était l'occasion de joindre la parole aux actes. Force est de constater que de la coupe aux lèvres, il y a encore du chemin.
05/2022
