Le recouvrement des créances publiques des collectivités territoriales. Le rôle du comptable public dans le recouvrement des créances publiques des collectivités territoria
Extraits
Economie
L’Afrique subsaharienne et le développement. Des mutations à la stagnation endémique - Volume 2 Vulnérabilité des modèles sociaux, pauvreté, corruption : les politiques publiques
Le Volume 2 traite des politiques publiques pour le développement subsaharien face à la vulnérabilité des modèles sociaux, à la pauvreté et à la corruption. En effet, l'indépendance avait généré de l'espoir d'un décollage économique qui a cependant cédé la place aux obstacles. Les collectivités ne maîtrisent pas leurs destins économiques, sociaux et semblent faire le choix de la pauvreté dont l'aide est indispensable pour la survie et renforce l'afro-pessimisme. Le développement et les progrès sont-ils encore possibles pour les collectivités africaines subsahariennes ? Est-il encore possible pour cette Afrique de relever le défi de la pauvreté, de se tirer de son état actuel de stagnation et d'impulser le bien-être ? Faudra-t-il changer de paradigmes ou réinventer le développement de l'Afrique subsaharienne ? Les auteurs proposent de partir de la matérialité du vocable développement, resté depuis lors étranger au patrimoine culturel africain et de la structure sociale lignagère des communautés africaines. C'est le noeud gordien de la vulnérabilité des modèles sociaux et économiques qui se sont érigés de tout temps en goulot d'étranglement.
02/2024
Littérature française
Gestion de Trésorerie des entreprises et des organismes publics
La Gestion de trésorerie est à la fois une méthode et une théorie. -En tant que méthode, elle vise à gérer les liquidités dans les Entreprises ou Organismes Publics qu'elles soient présentées en caisse ou en banque. -En tant que théorie, elle vise à expliquer les contours de la gestion financière à court terme. Cet ouvrage se propose de fournir les outils indispensables de Gestion de Trésorerie pour aborder sereinement la Finance Moderne. Aucun bagage financier particulier n'est utile pour comprendre ce livre. Il est à la fois une oeuvre modeste et intéressante. Modeste parce que nous avons emprunté la majeure partie des idées développées à un fonds de connaissance commun aux financiers. Intéressante parce que le livre est l'intermédiaire entre ce fonds de connaissances et le lecteur. Sa présentation claire, émaillée de schémas et de tableaux, facilite l'apprentissage et l'assimilation des grandes lignes de la matière. L'ouvrage comprend deux (2) parties : Gestion de Trésorerie de l'Entreprise (F. Privée) et Gestion de Trésorerie des organismes publics (Finances Publiques). Toutes ces parties sont résolues dans 17 chapitres, faisant ainsi du document une référence dans ce domaine.
11/2022
Critique littéraire
Exposé succinct d'un nouveau système d'organisation des bibliothèques publiques
Exposé succinct d'un nouveau système d'organisation des bibliothèques publiques / par un bibliothécaire Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Economie (essai)
Comment réduire pauvreté et inégalité. Pour une méthodologie des politiques publiques
Avec l'initiative d'allégement de la dette en faveur des " pays pauvres très endettés ", les politiques de lutte contre la pauvreté sont entrées dans une phase opérationnelle, avec des enjeux financiers importants. Ce livre s'interroge sur les politiques de lutte contre la pauvreté et les inégalités pour tenter de donner à ces interventions un contenu autre qu'une copie des actions antérieures. Car si cette " lutte contre la pauvreté " peut apparaître comme une façon de poursuivre les politiques antérieures d'ajustement structurel et de libéralisation, la nouvelle façon d'expliciter les objectifs de la coopération au développement a l'avantage de prendre en compte les défauts et les non-dits politiques du " consensus de Washington ". Nous proposons ici un cadre pour définir ces politiques publiques en l'explicitant pour certains secteurs : santé, éducation, foncier rural, micro finance, filières agricoles, hydraulique urbaine et micro-entreprises. Ces propositions résultent de la confrontation entre résultats de la recherche en sciences sociales et expériences de développement. Elles prennent en compte les éléments tels que la relation entre pauvreté et inégalités ; une approche non strictement monétaire de ces notions ; l'importance du jeu des acteurs ; la nécessité de tenir compte de l'économie globale et des normes internationales. Mêlant analyses et propositions opérationnelles, cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens du développement qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques. Il est le produit d'une expertise collective impliquant IRD, CIRAD, CNRS, université de Versailles Saint-Quentin, DIAL, GRET, IRAM, ministère des Affaires étrangères (DGCID) et AFD. Menée depuis 1998, l'étude a mobilisé des chercheurs comme des opérateurs du développement. Elle a d'abord produit un premier diagnostic d'ensemble de la situation en Afrique, coédité par l'IRD et Karthala sous le titre : Inégalités et politiques publiques en Afrique. Pluralité des normes et jeux d'acteurs.
12/2002
Concours administratifs
Concours des sapeurs-pompiers professionnels. 200 questions, Edition 2024
Ces 200 questions vous proposent de tester vos connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur : L'organisation de l'Etat et des collectivités territoriales ; l'Europe ; les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) La fonction publique : l'administration, la déontologie des fonctionnaires et des sapeurs-pompiers Les connaissances techniques et professionnelles Le commandement et le management d'une unité Les questions de culture générale : économie, société, sécurité, etc.
10/2023
Aménagement du territoire
Pour une collectivité équitable. Volume 4, Le programme
Pour une Collectivité Equitable" (en quatre parties) est une forme d'anticipation sociale qui se veut "Force de proposition" dont voici : "Le Programme" pour instaurer une Collectivité Equitable au fonctionnement simple.
03/2021
Droit
Les règles d'imputation de la dépense dans les collectivités. Investissement ou fonctionnement et conséquences financières
Un véritable outil permettant d'optimiser les recettes du Fonds de compensation de la TVA ! Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : "le comptable public est le garant de l'exacte imputation de la dépense". En effet, les enjeux financiers, souvent mal connus, sont importants ; une imputation en section d'investissement donne en effet lieu à une récupération partielle de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée à l'occasion de l'achat de travaux ou de biens, à une inscription au patrimoine de la collectivité et à une possibilité de financement par l'emprunt. Cet ouvrage a pour objet de décrire l'ensemble des règles d'imputation des dépenses du secteur public local et de préciser les notions qui permettent aux ordonnateurs et aux comptables de déterminer l'imputation comptable et budgétaire des dépenses. Il décrit également les outils permettant de transférer certaines dépenses de fonctionnement vers la section d'investissement afin de bénéficier de manière optimisée du fonds de compensation de la TVA pour ces dépenses et dégager de nouvelles marges de manoeuvre financière.
10/2019
Finances publiques
Les grands défis des finances publiques du XXIe siècle. Actes du 14e colloque international de Rabat des 19 et 20 novembre 2021
Cet ouvrage est issu du colloque coorganisé par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et Fondafip les 19 et 20 novembre 2021, à Rabat. Réunissant professeurs et hautes personnalités des administrations française et marocaine, ces deux journées ont permis de réfléchir sur les grands défis des finances publiques. Plus précisément, les intervenants ont cherché des réponses aux grands défis suivants : - Comment faire face à la fragilité sociale ? : vieillesse et financement des retraites ; quelle stratégie pour le financement de la santé ? ; comment répondre aux exigences liées au handicap ? - Quelle intervention des pouvoirs publics face aux défis économiques ? : les finances publiques face à la transition démographique (jeunes actifs et emploi) ; les finances publiques et le soutien à la croissance ; les finances publiques comme levier de lutte contre les inégalités territoriales. - Pour des politiques financières publiques stratégiques : défis de la programmation budgétaire pluriannuelle ; les enjeux de la dette publique ; les finances publiques et la transition numérique ; évaluation des politiques publiques. Points forts Originalité des débats entre universitaires et haute administration des Etats français et marocain
11/2022
Concours administratifs
Concours ATSEM ASEM. Tout-en-un, Externe, interne et 3e voie, catégorie C, Edition 2022-2023
Ce livre Tout-en-un propose une préparation complète pour réussir les épreuves d'admissibilité et d'admission des concours 2022-2023 d'ATSEM et d'ASEM (externe, interne et 3e voie) ! Tout ce que le candidat doit savoir pour réussir les épreuves du concours d'ATSEM/ASEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles) : - QCM de 20 questions portant sur des situations concrètes rencontrées dans l'exercice de la profession (ATSEM externe) ; - 3 à 5 QRC à partir d'un dossier (ATSEM 3e concours) ; - entretien avec le jury (motivation, missions, etc.). L'ouvrage propose une préparation complète grâce à : - Toutes les informations sur le concours et le métier Inscriptions, conditions d'admission, présentation de la fonction publique territoriale... - Acquérir la méthode Des plannings de révisions pour organiser votre préparation, une auto-évaluation et des QCM bilans pour personnaliser vos révisions, une méthode pas à pas, les conseils du jury - Retenir tout le cours Toutes les connaissances du programme avec 56 thèmes (questions sur les collectivités territoriales, sur l'école maternelle, sur la sécurité, etc.) et de nombreux schémas + L'essentiel à mémoriser sous forme de fiches - S'entraîner de manière intensive Avec des QCM d'entraînement corrigés chronométrés - S'entraîner dans les conditions du jour J Avec 7 sujets d'annales corrigés (session octobre 2021 incluse) - Se préparer à l'oral Avec une simulation orale (3e concours et interne) pour être prêt le jour J EN + Offert en ligne : - des QCM interactifs pour tester son niveau sur la fonction publique territoriale et plus de sujets corrigés pour un entraînement intensif - des sujets d'annales supplémentaires - un planning personnalisable
02/2022
Sociologie
L'instruction publique dans le district de Lunéville, 1789-1802
L'instruction publique dans le district de Lunéville (1789-1802) / par M. Maggiolo,... Date de l'édition originale : 1876 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Voies d'exécution
Droit et pratique des voies d'exécution. Edition 2022-2023
Rédigé par des praticiens (magistrats, avocats, universitaires), cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui, dans l'exercice de leur profession, sont confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. A jour des réformes intervenues en 2016 et 2017 (droit des contrats et des obligations, recodification du Code de la consommation, loi sur la justice du XXIe siècle et loi Sapin 2, décrets de procédure du 6 mai 2017, réforme de la profession d'huissier de justice), cette 10e édition constitue l'outil de référence des praticiens des voies d'exécution, comme de tous les professionnels du droit. Sont ainsi traités de façon approfondie l'ensemble des voies d'exécution et tous les thèmes d'actualité : le recouvrement des pensions alimentaires ; les mesures d'exécution (en droit commun, contre l'Etat et personnes morales de droit public) ; les saisies immobilières et mobilières, dont la saisie-contrefaçon ; les procédures de distribution des deniers ; Le droit de l'exécution forcée est envisagé dans ses interférences avec d'autres branches du droit : droit des procédures collectives, régimes spéciaux des mutualités agricoles, droit européen, droit international privé.
04/2022
Histoire de France
Dictionnaire de la Der des Der. Les mots de la Grande Guerre (1914-1918)
Ce dictionnaire recense et analyse l'ensemble du lexique quotidien de la Première Guerre mondiale tout en présentant les principales figures et les lieux symboliques de ce conflit resté dans les mémoires. Avec 50 illustrations noir et blanc. Le Dictionnaire de "la Der des der" : Les Mots de la Grande Guerre (1914-1918) recense et analyse l'ensemble du lexique quotidien de la Première Guerre mondiale tout en présentant les principales figures et les lieux symboliques de ce conflit resté dans les mémoires. Il représente non seulement un outil historique, mais aussi un vaste vivier lexical pour les amoureux des mots. En effet, Il y a tout juste un siècle, au début du mois d'août 1914, le continent européen se préparait à vivre cinq ans d'une guerre meurtrière. Cet ouvrage illustré de photographies d'époque propose de faire revivre ces moments historiques à travers les mots, véritables reflets d'une société entièrement mobilisée pour la guerre. A L'heure du déclin des parlers et dialectes régionaux, le français et son funèbre cortège de mots nés de la guerre envahissent la société française. Dans ce dictionnaire, les mots pour dire la guerre, la souffrance, les armées au combat, les peines de l'arrière, les médecins aux abois, côtoient des concepts d'historiens et des expressions d'époque que l'on trouvera accompagnés d'un index et d'une chronologie précise. Dans un premier temps, l'auteur présente à travers plus de mille entrées l'ensemble des mots de la Grande Guerre. Près de mille noms communs sont ainsi recensés : sont abordés, entre autres, le vocabulaire de l'armée (tank, shrapnell, généralissime, jerrycan), les mots de la médecine (amputation, mutilés, gueules cassées...), l'argot des tranchées (ribouldingue, Boche, saucisse...) ou encore les expressions utilisées à l'arrière (Fleur au fusil, Union Sacrée). Ce vaste arsenal lexical d'un monde en guerre est replacé dans son contexte et de nombreuses définitions sont accompagnées de citations littéraires puisées dans la très riche littérature portant sur le premier conflit mondial. De ce fait, l'ouvrage rend hommage à tous les écrivains combattants, mais aussi à ceux qui ont choisi la guerre de 1914-1918 comme thème principal de leurs oeuvres littéraires. Dans la seconde partie, encyclopédique, l'auteur dresse le portrait des principaux protagonistes (pays engagés dans le conflit, têtes couronnées, chefs politiques et militaires de la Grande Guerre...) et évoque les lieux chargés d'histoire, les lieux de mémoire (Verdun, Caporetto, le Chemin des Dames...), afin de mieux cerner les enjeux de cette guerre qui devait être la "Der des der".
04/2014
Finances publiques
L’état des finances publiques en France. Comprendre les dynamiques du long XXe siècle
Ce volume dessine à la fois une histoire de l'Etat par ses finances publiques et une histoire financière d'un long XXe siècle (des années 1880 aux années 2020). Cette double approche permet notamment de mieux comprendre l'état des finances publiques d'aujourd'hui. Cet ouvrage de synthèse met en perspective séculaire la gestion de la dette, le financement étatique de l'économie, la dimension politique du droit financier, l'extension des programmations budgétaires de tout type, mais également les conséquences des guerres et de la construction européenne sur les finances de l'Etat. A ces analyses s'ajoutent des études de cas sur les modes de financement de la statistique publique et des politiques en matière de culture et d'éducation, respectivement le moins doté et le plus important des postes budgétaires.
06/2022
Revues de droit
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger N° 3, mai-juin 2021
SOMMAIRE Doctrine - Droit administratif Le tréfonds de la répression disciplinaire des agents publics : la sanction déguisée, par David Charbonnel Le respect des promesses administratives, par Laure Ragimbeau L'ordre juridique du sport à "la croisée des chemins" , par Jean-Pierre Karaquillo Les aumôniers d'hôpitaux, "enfants" de la loi de 1905 ? par Christophe Eoche-Duval - Libertés fondamentales Les droits de l'homme dans l'ordre juridique français : pierre angulaire ou pierres d'achoppement ? par Jean Morange La règle de droit face aux défis de la technologie, par Prokopios Pavlopoulos - Finances publiques L'égalité financière entre collectivités territoriales, par Matthieu Houser Chronique jurisprudentielle Chronique de jurisprudence de la CEDH (2020), par Hélène Surrel et Laure Milano
06/2021
Guides thérapeutiques
L'approche contractuelle dans les formations sanitaires publiques du Togo. Une solution au dysfonctionnement des hôpitaux en Afrique
La défaillance de la gestion des formations sanitaires publiques a conduit le gouvernement togolais à mettre en oeuvre une réforme basée sur l'approche contractuelle. Sept entités issues des trois niveaux de la pyramide sanitaire ont ainsi été enrôlées durant 45 à 51 mois. La réforme a permis une augmentation des ressources financières propres, un développement et une amélioration de l'offre de soins, une augmentation des taux de fréquentation, de consultation et d'hospitalisation et du nombre d'actes, un contrôle des sources de déperdition pour des investissements en forte hausse, et une meilleure disponibilité des produits pharmaceutiques. La réforme a eu notamment pour corolaire le paiement régulier des salaires, la réduction progressive des dettes des formations sanitaires, et l'achat d'équipements. Les très encourageants résultats enregistrés ont conduit le gouvernement à solliciter une évaluation externe de l'approche, et à procéder à son extension progressive à l'ensemble des formations sanitaires publiques.
02/2023
Romance historique
Le Loup des mers Tome 2 : La Rose de fer
- Varian St. Clare, douzième duc de Harrow, à votre service, mademoiselle Dante.- Capitaine Dante.Le ton est donné. En digne fille du Loup des Mers, Juliet est seul maître à bord du Rose de Fer et entend le faire savoir à cet aristocrate anglais qu'elle vient de sauver des Espagnols. Son titre ronflant ne l'impressionne pas, pas plus que son pourpoint lavande. Que diable va-t-elle faire de ce lord prétentieux ? Mais Varian démontre vite de redoutables talents de bretteur, ainsi qu'un charme inattendu. Et comme toujours quand Juliet convoite quelque chose, la farouche flibustière passe à l'assaut...
10/2021
Droit
Organiser et optimiser ses achats
La crise économique et financière et le désengagement constant de l'Etat obligent les collectivités territoriales à repenser leurs équilibres financiers. Face à une masse salariale incompressible reflétant la nécessaire professionnalisation des agents et à une baisse de leurs recettes, les collectivités ont comme marge de manoeuvre, pour accomplir leurs missions, des gains de productivité et l'optimisation de leurs achats. Ce dernier levier, pour être efficace, nécessite la mise en place d'une réelle politique d'achat et d'une organisation rigoureuse. Organiser et sécuriser les processus d'achat, définir le rôle et le métier d'acheteur public, calculer le coût réel d'un achat, autant de questions auxquelles répond ce Dossier d'experts. L'ouvrage développe la place de la définition du besoin au « juste nécessaire » dans le processus d'achat. Il présente concrètement les procédures adaptées au travers des logiques comparative et constructive. Il développe la vision globale d'un achat dans toutes ses composantes et sa mise en oeuvre dans les procédures adaptées. La réflexion, illustrée de nombreux exemples réels et de conseils concrets, s'accompagne d'outils méthodologiques. Cette nouvelle version prend en compte le Code de la commande publique applicable au 1er avril 2019.
06/2019
Lecture 6-9 ans
Le club des DYS : Le cadeau pour Lou [ADAPTE AUX DYS
C'est les vacances ! Léon va chez son grand-père, à la campagne. Lou, elle, n'a pas la chance de partir. Léon promet de lui ramener un cadeau. Mais que va-t-il choisir ? Sous la direction neuroscientifique de Marie-Pierre Bidal, psychologue clinicienne et présidente de l'association potentialdys.
08/2018
Lecture 6-9 ans
Le club des DYS : Angèle et le trampoline [ADAPTE AUX DYS
Léon a un nouveau trampoline ! Ce mercredi, il a invité Lou et Benoît. Mais quand Benoît entre dans le jardin, il n'est pas seul : il y a aussi Angèle. Comment vont réagir ses amis ?
10/2018
Droit
Les prérogatives de puissance publique au Cameroun. La part respective du droit et des perceptions psycho-sociales
Les prérogatives de puissance publique sont une notion centrale et structurante du droit administratif français, de plus en plus contestées par une partie de la doctrine. Ces prérogatives existent-elles au Cameroun ? Quelles en seraient les fondements et l'étendue véritable ? Cet ouvrage est une pièce versée au dossier de la recherche juridique contemporaine sur les mutations du droit administratif en Afrique et au Cameroun en particulier.
03/2014
Sciences historiques
Quoi de neuf ? Du rôle des techniques dans l'histoire globale
Voici un essai capital sur les rapports entre technique et société. Cette histoire globale de la technologie moderne prend le contre-pied du récit habituel centré sur les inventions de quelques individus géniaux pour mettre au premier plan l'analyse des usages collectifs. David Edgerton est ainsi amené à réévaluer profondément le rôle des technologies dans la société. Bien au-delà de la liste usuelle des innovations modernes couramment tenues pour avoir transformé notre existence - la pilule, l'informatique, la bombe atomique, l'aviation -, il faut prendre en compte une grande variété de technologies moins visibles mais non moins importantes, venant de diverses parties du monde. Parmi ces exemples méconnus : les pousse-pousse japonais, les tracteurs soviétiques, les usines baleinières nazies, le pétrole synthétique espagnol, etc. C'est que nombre de techniques anciennes recèlent des potentiels de rénovation considérables, comme l'a montré le TGV pour le transport ferroviaire. Entrelaçant histoire politique, histoire économique et histoire culturelle, ce livre met en cause l'idée selon laquelle nous vivrions une ère de transformations techniques toujours plus rapides et suggère que les technologies les plus importantes pour le XXIe siècle ne sont guère reconnues pour telles. En sapant la technophilie naïve et infondée (par exemple l'idée d'un prétendu "âge de l'information"), et sans pour autant donner prise à une technophobie tout aussi naïve, David Edgerton appelle et inaugure une façon radicalement neuve de penser la technique dans l'histoire.
02/2013
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Edition 2023
L'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. Les plus de l'édition 2023 : A jour de la loi de finances pour 2023 ; Large commentaire explicatif ; Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.
Histoire du droit
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique. du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques... / par A. Hativet,... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Droit européen des affaires
La mise en problème européen de l'économie publique. Socio-histoire des mondes de l'entreprise publique au contact de la politique européenne (1957-1997)
" L'Europe " aura-t-elle commandé les privatisations ? Est-ce à " Bruxelles " que s'est jouée la crise du service public " à la française " ? En partant des conflits politiques et juridiques autour des catégories d'" entreprise publique " et de " service d'intérêt économique général ", la thèse éclaire les formes précaires de reconnaissance d'une " économie publique " à l'échelle de l'Union européenne. En faisant l'hypothèse que l'échec à faire émerger un statut à part renvoie à l'impossible agrégation d'un réseau européen de professionnels et de savoirs du secteur public économique pouvant faire pièce au puissant monde de la concurrence, elle révèle un processus historique de " mise en problème " de l'économie publique à l´échelon européen. Né comme une contre-mobilisation institutionnelle visant à juguler les risques d´un dirigisme européen, le programme concurrentiel s´affirme d´abord dans des controverses politiques et doctrinales qui placent le secteur public en position " dérogatoire ". Il se déploie ensuite sur divers fronts bureaucratiques, judiciaires, professionnels et académiques qui contribuent à consacrer un principe d´égale application de l´impératif concurrentiel à tous les agents économiques. L´entreprise de re-mobilisation transnationale impulsée dans les années 1980-1990 par les réseaux politiques et professionnels du secteur public, EDF en tête, permet d´éprouver l´ancrage social et institutionnel de ce nouvel acquis communautaire. En suivant cette trajectoire, on saisit les conditions d´arrimage du paradigme concurrentiel au Marché commun et ses conséquences sur l´articulation du secteur public au projet européen.
04/2021
Droit constitutionnel
Traité des constitutions et institutions politiques Tome 1. et publiques du Congo-Brazzaville - Des origines à la Ve république
Cet ouvrage est une approche à la fois analytique, critique et herméneutique des constitutions et institutions du Congo. Ce tome est consacré à la période précoloniale, coloniale, puis à celles qui se poursuivent depuis l'accession du Congo à la souveraineté internationale jusqu'à l'adoption de la constitution du 25 octobre 2015. Quelle que soit la posture adoptée, les questions de fond demeurent le respect des normes et la manière dont les institutions sont - ou devraient être - gérées au mieux des intérêts de la collectivité et de l'épanouissement des citoyens. En somme, l'excellence dans la gouvernance.
02/2022
Sciences politiques
De la manière de négocier avec les souverains. De l'utilité des négociations, du choix des ambassadeurs et des envoyés, et des qualités nécessaires pour réussir dans ces emplois
Après des débuts plutôt aventureux, François de Callières (1645-1717) devint membre de l'Académie française et passa près de vingt années dans l'ombre de Louis XIV en tant que secrétaire du cabinet du roi. Il dut cependant souffrir de voir sa vocation de diplomate contrariée, hormis le fait qu'il participa activement à la négociation des traités de Ryswick (1697), qui marquèrent la fin de la guerre de Neuf Ans. Au début de la Régence, et peu avant sa mort, il publia De la manière de négocier avec les souverains qui constitue une sorte de manuel destiné tant aux gouvernants qu'aux futurs négociateurs. Cet ouvrage connut un vif succès tout au long du XVIIIe siècle puis il tomba dans l'oubli avant que d'être redécouvert au XXe siècle. Témoignage sur l'art de la négociation au Grand Siècle, c'est également un recueil de précieux conseils destinés aux diplomates qui ont gardé toute leur pertinence.
05/2018
Droit constitutionnel
Quelques réflexions sur les noms des rues et places publiques à Clermont-Ferrand
Quelques réflexions sur les noms des rues et places publiques à Clermont-Ferrand. [Signé : F. Mège. ] Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Sociologie
Faire de la santé publique
Qu'est-ce que la santé publique ? A cette question, de nombreuses réponses ont été apportées, souvent en termes de définitions ou de prescriptions. Plutôt que d'ajouter une pièce supplémentaire à ce catalogue normatif et de dire ce que devrait être la santé publique, Didier Fassin propose ici une lecture analytique en se demandant simplement : qu'est-ce que faire de la santé publique ? Deux voies sont explorées. La première, généalogique, s'intéresse à la constitution d'un gouvernement des corps et des populations dans le temps long de l'histoire. La seconde, sociologique, analyse la construction d'une politique sanitaire à partir du cas exemplaire de la lutte contre le saturnisme infantile. L'ambition de cet ouvrage est donc de montrer comment des idées naissent, des instruments se forgent, des acteurs se mobilisent pour faire exister et reconnaître des réalités qui sont ainsi inventées tout autant que découvertes : ce qu'on appelle des " problèmes de santé publique". Insensiblement mais profondément, ces représentations et ces pratiques, ces concepts et ces méthodes transforment notre vision des choses et, avec elle, notre responsabilité à l'égard du monde et de ses citoyens.
09/2023
Ethique et droit
Déontologie de la fonction publique
Après une partie introductive revenant sur la notion, l'histoire et les sources de la déontologie de la fonction publique, l'ouvrage présente les acteurs de la déontologie (autorités nationales : HATVP, AFA et figures internes à l'administration, notamment le référent déontologue). Il développe ensuite les obligations qui s'imposent aux agents publics, en les rattachant à trois valeurs essentielles : hiérarchie, expression et intégrité. Après avoir exposé les contrôles déontologiques préalables aux projets de création d'entreprise ou de départ vers le secteur privé, sont abordées, dans une dernière partie, les sanctions en cas de manquement déontologique commis par un agent public (sanctions disciplinaires, responsabilités pénale, civile ou financière, contentieux de l'acte administratif).
09/2023
Fonction publique
Droit de la Fonction publique
La première édition de ce Précis tente de relever le défi d'exposer de façon aussi claire et actuelle que possible les évolutions et mutations du droit de la fonction publique depuis les premières années du 21e siècle, lequel a été marqué par huit réformes dont la dernière, la loi de transformation de la fonction publique et les nombreuses ordonnances de 2020 à 2022. Le droit de la fonction publique de 2023 n'est plus le même que celui des années 1990 et, pour ne citer que deux tendances récentes, la "travaillisation" et la "contractualisation" contribuent à individualiser davantage la relation de travail entre les agents publics et leurs employeurs, ces derniers pouvant désormais négocier des accords collectifs avec les organisations syndicales, ouvrant ainsi la voie à une "conventionnalisation" du droit de la fonction publique parallèlement au maintien de la situation légale et réglementaire des fonctionnaires. Points forts - Les références jurisprudentielles occupent une place primordiale dans ce Précis - L'auteur adopte une approche historique, sociologique et de droit comparé - L'ouvrage est le fruit de plus de 20 ans d'enseignement, de formations professionnelles (initiale et continue) ainsi que de nombreux échanges lors de colloques - Ce Précis intègre les nouvelles références issues de la formalisation depuis le 1er mars 2022 de la seule partie législative du droit de la fonction publique dans le cadre d'un Code général de la fonction publique
09/2023
