Manuel stratégique de l'Afrique. Tome 1
Extraits
Littérature française
Manuel des amphitryons
Manuel des amphitryons,... par l'auteur de l'"Almanach des gourmands" [Grimod de La Reynière] Date de l'édition originale : 1808 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sciences politiques
Manuel des souverains
Manuel des souverains. Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Généralités
Manuel des Samouraïs
Au crépuscule du XVIe siècle, le Japon est déchiré par de nombreux affrontements entre différents clans. Les Samouraïs sont les héros de ces batailles. Défendant leurs terres et venant à bout de leurs adversaires, ils ont participé à unifier leur pays. Découvrez dans ce guide complet et illustré par une quarantaine d'artistes japonais l'histoire des Samouraïs et apprenez les secrets de leurs armures, leurs armes ou encore leurs tactiques...
03/2024
Carrière et réussite
Sun Tzu : l'essentiel stratégique de poche. Les 120 préceptes clés de tout dirigeant stratège
Voici enfin au format poche l'intégralité des 120 préceptes stratégiques essentiels de l'Art de la Guerre de Sun Tzu. Le plus connu de tous les ouvrages de réflexion tactique et stratégique au monde nous livre ici ses secrets au travers de 120 préceptes essentiels organisés autour de quatre thématiques stratégiques : la planification, l'organisation, le commandement et l'engagement. Ce livret est à lui seul la combinaison d'un puissant condensé de gouvernance stratégique et de philosophie personnelle. Recueil de sagesse plurimillénaire, le Sun Tzu reste l'une des meilleures ressources de réflexion pragmatique pour celles et ceux dont l'ambition est de trouver leur voie et de gagner la plus difficile des batailles : celle de la vie.
09/2021
Aviation
Forces aériennes stratégiques. Les ailes de dissuasion nucléaire
C'est à une plongée vertigineuse dans le monde ultra-secret de l'Armée de l'air et dans ses installations les plus discrètes que nous invite ce livre servi par les photographies d'Alexandre Paringaux et les textes toujours bien informés de Frédéric Lert.
01/2022
Géographie
Maîtrise de l'espace et développement en Afrique. Volume 1, Etat des lieux
Depuis les années 1960, suite à la construction progressive de l'Union Européenne et, bien après, à l'émergence du phénomène de la mondialisation, les dimensions spatiales de développement sont devenues multiples. Aux anciens concepts comme le pays, la région, le territoire national... sont venus s'ajouter des espaces d'intégration régionale et de la mondialisation. De même, la démocratisation de l'Etat et de la société, amorcée dans la plupart des pays africains depuis 1990, a entraîné la promotion de tous petits espaces de commandement issus de la décentralisation. Désormais, les espaces de développement deviennent plus complexes. Faut-il aller de " l'Etat-nation aux Etats-régions " ou de la " Région aux territoires " ? Ce sont là autant de questions qui se posent actuellement à la géographie. Ce volume, Maîtrise de l'espace et développement en Afrique : état des lieux, a pour objectif de faire prendre conscience aux géographes africains des nouveaux enjeux et défis auxquels est désormais confrontée leur discipline. Que signifie désormais l'espace de développement ? Quelle est sa portée économique et politique ? Ces questions sont d'autant plus importantes à soulever qu'en Afrique, l'organisation de l'espace dépend de deux logiques : formelle et informelle.
02/2010
Anglais apprentissage
Images changeantes de l'Inde et de l'Afrique
L'Inde et l'Afrique sont longtemps restées, aux yeux de l'Occident, deux contrées exotiques : l'une où fourmillent des castes hiérarchisant l'organisation sociale, l'autre où foisonnent des tribus toutes imbues d'une sauvagerie toujours plus envoûtante ; la richesse fabuleuse de princes indiens rivalisant avec la beauté paradisiaque de paysages africains invitant au safari. Puis, est apparue une kyrielle d'images de la misère, de la surpopulation, des maladies, des guerres fratricides, des catastrophes naturelles ou encore de l'instabilité politique de ces deux contrées. Ne regarde-t-on pas l'Inde et l'Afrique comme de simples aires géographiques à comparer absolument avec l'Occident plutôt que de les voir comme des "perspectives" ? Quelle image l'Inde et l'Afrique ont-elles d'elles-mêmes et l'une de l'autre ? Plus d'un demi-siècle après la décolonisation, cet ouvrage collectif, où le Sud rencontre le Sud et l'Ouest se rapproche de l'Est, essaie de soulever ces questions afin de saisir la dynamique de la représentation actuelle de l'Inde et de l'Afrique. Il s'enquiert de la validité et de la fonction de ces représentations littéraires, architecturales, musicales, picturales, cinématographiques, voire sportives. Il montre comment et pourquoi naît, prospère et périclite une image et invite le lecteur à ne pas perdre de vue les effets de ce changement car, la puissance de ces images ne doit en aucun cas obturer le chemin qui nous conduit vers l'Autre et la liberté.
04/2011
Ethnologie
Sociologie comparée du cannibalisme. Tome 1, Proies et captifs en Afrique
L'idée d'une société assumant le fait que ses membres se nourrissent de corps humains constitue une source intarissable de répulsion au sein de la civilisation - en particulier quand l'absorption succède à un acte de violence, et traverse la frontière qui sépare la guerre de la chasse. Embarrassée à plus d'un titre par le thème du cannibalisme, l'anthropologie sociale l'a laissé en friche et continue à osciller entre des déterminations simplistes : cause alimentaire ou motif religieux. Pour des sciences qui se proposent d'appréhender des réalités hétérogènes, telles que la sociologie, l'histoire et l'écologie, l'occasion s'offre alors d'un double défi à relever : se délivrer de convictions parasites maintenues par la civilisation qui les a engendrées, et combattre enfin de face l'aveuglement terrible et millénaire qui range toute anthropophagie dans le registre de la préhistoire et de la bestialité. En réalité, la dimension historique des sociétés dites " primitives " n'apparaît jamais aussi visiblement que dans les manifestations concrètes du cannibalisme. La vaste entreprise d'anthropologie historique de l'auteur représente plus d'une vingtaine d'années de recherches de terrain. Il livre avec cet ouvrage le premier volet d'une série monumentale qui en comprendra deux autres, sur l'Asie-Océanie et sur le continent américain.
10/2010
Gestion
L'Internet des objets et la data. L'intelligence artificielle comme rupture stratégique
De plus en plus présents, les objets connectés créent de nouveaux usages et de nouveaux services dans tous les secteurs. Ils représentent un sujet stratégique. Le nouvel écosystème qui émerge avec eux change la vision que l'entreprise a de ses clients et offre des opportunités pour améliorer leur expérience. Au-delà de leur valeur intrinsèque, par la quantité et la variété des données qu'ils produisent, ces objets vont être un générateur puissant pour l'avènement de l'intelligence artificielle. A travers des interviews d'experts, des cas d'entreprises et des études récentes, ce livre vous projette dans cette nouvelle révolution.
04/2018
Littérature française
Contes & légendes de l'Afrique des Grands Lacs
Habiter le plus beau pays du monde n'est guère l'effet du hasard. Mais, par quel miracle d'amour les dieux peuvent-ils léguer leur demeure et donner pour berceau une contrée de lait et de miel ? Savez-vous pourquoi les rois du Burundi naissaient avec des semences dans les mains ? Connaissez-vous l'origine du relief valonné et verdoyant de ce pays ? Recueillis par Alain Bernard, quand il était enseignant au Burundi, ces contes et légendes traditionnels témoignent d'une culture sauvegardée et transmise empreinte de sagesse et d'humour.
05/2009
Economie
L'Afrique, nouveau terrain de jeu des émergents
Délaissé jusqu'il y a peu par la mondialisation car considéré comme une "cause perdue" de l'économie internationale, le continent africain est désormais courtisé tant par les puissances industrielles traditionnelles (Etats-Unis, Europe) que par toute une série d'acteurs émergents (Brésil, Chine, Inde, Russie, Afrique du Sud). Depuis les années 2000, ces derniers se sont dotés de stratégies africaines et les liens tissés avec le continent sont devenus aussi divers que nombreux allant de la diplomatie à l'économique en passant par le commerce et/ou la coopération au développement, universitaire et/ou militaire. Les raisons de ce rapprochement sont multiples : nécessité d'investir de nouveaux marchés et appétit pour les importantes ressources naturelles de l'Afrique, recherche d'appuis ou d'alliances dans les tractations internationales ou de voix alliées au sein des instances multilatérales ; besoin d'étendre leur périmètre d'influence ainsi que d'accroître leur visibilité et reconnaissance internationales. Les émergents deviennent des acteurs incontournables en termes de commerce, d'investissement, d'aide au développement ou d'influence politique. Cet ouvrage se propose de saisir la complexité des relations qui lient ces acteurs à l'Afrique, de voir dans quel sens l'activisme des émergents sur l'arène africaine remodèle le continent et les rapports de forces qui s'y déploient, et de déterminer si l'arrivée des émergents sur le continent contribue à son désenclavement international ou si, au contraire, il engendre plutôt de nouvelles dépendances. De manière plus générale, l'ouvrage s'intéresse à savoir si l'expansion africaine des émergents est l'expression d'une tendance plus globale caractérisée par le décentrage progressif du pouvoir mondial.
08/2014
Histoire du droit
Code des municipalités ou Manuel municipal. Tome 2
Code des municipalités, ou Manuel municipal. Tome 2 / par M. Etienne Fauchet,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Droit international privé
Burkina Faso - Code général des impôts 2022
Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2022, notamment de : ·la loi n°027-2021/AN du 11 mai 2021 portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'état, exercice 2021 ; ·la loi n°042-2021/AN du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.
02/2022
Droit international privé
Guinée - Code général des impôts 2022
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. La présente édition a été mise à jour des dispositions de l'ordonnance O/2021/0011/PRG/ CNRD/SGG du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
02/2022
