Recherche

Code du télétravailleur

Extraits

ActuaLitté

Création de site internet

No-code. Les clés pour créer un projet Web sans une ligne de code !

Les technologies no-code ont récemment atteint un niveau de maturité qui en font une vraie alternative au développement Web traditionnel. Comme dans tout mouvement émergent, il est difficile de faire la part des choses entre l'offre qui est en train de naître et les messages que peuvent véhiculer les acteurs du secteur. Développer des sites ou applis en exploitant le no-code est également déontologique. Le but est de se réapproprier les moyens de production numérique (relocalisation, "déGAFAïsation", etc.). Afin de permettre au lecteur d'évoluer et de suivre la tendance, l'objectif de l'ouvrage est également de partager les conseils pratiques des auteurs et les meilleurs outils pour avoir une approche contenant un fort versant de "productivité". Tout ceci en illustrant l'ouvrage de cas concrets et de mises en oeuvre pratique.

12/2022

ActuaLitté

Droit de l'environnement

Code rural et de la pêche maritime . Code forestier, annoté et commenté, Edition 2024

Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027. Les + de l'édition 2024 : - A jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ; les règlements PAC et PCP, - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables et à jour, dont notamment les règlements PAC et PCP. La 44e édition est notamment à jour : - du décret du 8 mars 2023 relatif à la mise en oeuvre de l'écorégime, - de l'arrêté du 14 mars 2023 sur les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales, - des décrets du 3 avril 2023 relatifs aux conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels et aux mesures agroenvironnementales et climatiques, - du décret du 4 avril 2023 relatif à la gestion de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale par l'Etat, - du décret du 25 mai 2023 relatif à la mise en oeuvre des aides découplées hors écorégime, - du décret du 7 juillet 2023 fixant les conditions d'éligibilité des aides agricoles et forestières du Fonds européen agricole pour le développement rural, - de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie, - du décret du 1er août 2023 relatif aux obligations de débroussaillement, - du décret du 23 août 2023 sur la conditionnalité des aides, les mécanismes financiers et les régimes de sanction de l'écorégime, - du décret du 25 octobre 2023 sur la certification environnementale.

ActuaLitté

Droit de l'environnement

Code rural et de la pêche maritime. Code forestier, annoté et commenté, Edition 2024

Le Code qui encadre l'aménagement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole. Les + de l'édition 2022 : - A jour de la loi Climat et résilience ; - Inclus : le Code forestier ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification. La 42e édition est à jour : - de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique, - des ordonnances du 15 septembre 2021 créant le registre national des entreprises et réformant le droit des sûretés, - du décret du 27 septembre 2021 relatif aux vétérinaires des armées, - de la loi du 18 octobre 2021 protégeant la rémunération des agriculteurs, - de l'ordonnance du 20 octobre 2021 relative aux mesures de prévention et de lutte contre les maladies animales transmissibles, - de l'arrêté du 20 novembre 2021 sur la protection des abeilles - de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale.

05/2022

ActuaLitté

Sports

Bushido. Le code du samouraï - L'âme du Japon

Les samouraïs fascinent. Ils sont l'archétype du guerrier et de la noblesse d'esprit. Soumis à un code d'honneur et des valeurs implacables, ils sont les représentants d'une chevalerie qui sublime l'héroïsme et les valeurs masculines. Dans cet ouvrage rédigé au début du XXe siècle, Inazô Nitobé rappelle l'histoire des samouraïs, leur culture, leur initiation, leur entrainement rigoureux, et explicite les sept valeurs fondamentales qui constituent le Bushidô, le code d'honneur du samouraï. Ces valeurs structurent encore aujourd'hui la société et l'âme japonaise : justice, courage, bienveillance, politesse, sincérité, honneur, loyauté. Bushido : Le code du samouraï - l'Ame du Japon d'Inazô Nitobé est un classique. C'est un guide essentiel pour comprendre l'esprit samouraï et la culture du Japon d'aujourd'hui. Une introduction et des notes d'Alexander Bennett donnent au texte son contexte culturel et historique. Cette édition de luxe est enrichie d'un cahier iconographique.

ActuaLitté

Arts martiaux

Bushido. Le code du Samouraï ; L'âme du Japon

Les samouraïs représentent l'archétype du guerrier et de la noblesse d'esprit. Soumis à un code d'honneur et des valeurs implacables, ils sont les représentants d'une chevalerie qui sublime l'héroîsme et les valeurs masculines. Dans cet ouvrage rédigé au début du XXe siècle, Inazo Nitobe rappelle l'histoire des samouraïs, leur culture, leur initiation, leur entrainement rigoureux, et explicite les sept valeurs fondamentales qui constituent le Bushido, le code d'honneur du samouraï. Ces valeurs structurent encore aujour'hui la société et l'âme japonaise : justice, courage, bienveillance, politesse, sincérité, honneur, loyauté.

05/2023

ActuaLitté

Guide de navigation, permis bâ

Test Rousseau Extension "hauturière". Problèmes de navigation - 12 examens blancs avec leurs corrigés

Le Test Extension "hauturière" est le complément indispensable du livre de Code Extension "hauturière" . Conforme à la dernière réforme, il comprend : -des problèmes de navigation complets sur cartes et marées dont deux problèmes de niveau supérieur -toutes les questions sur la compréhension des cartes de météo marine et sur les nouveaux thèmes : aides électroniques à la navigation et matériel de sécurité. Le Test Extension "hauturière" , c'est aussi 12 examens blancs, avec réponses expliquées et corrigés à l'échelle de la carte SHOM 9999 spéciale permis mer hauturier pour se préparer dans les conditions de l'examen. Présenté sous forme d'un grand cahier format 22, 5 x 32 cm, le Test Extension "hauturière" donne une vraie dimension aux cartes (SHOM 9999) dans les corrigés. Format : 22, 5 x 32 cm - 104 pages

03/2022

ActuaLitté

Littérature française

Le groupe du Rubik's Cube (Tome I)

Le Rubik's Cube est célèbre non seulement c'est un casse-tête redoutable mais aussi parce qu'il concrétise physiquement une théorie mathématique abstrait : Les Groupes. Ce livre explique tout ce qui ce passe de la face cachée du Cube ... il vous explique pourquoi : 1. On ne peut pas pivoter une arête sans rien toucher les autres arêtes. 2. On ne peut pas pivoter un sommet sans rien toucher les autres sommets. 3. On ne peut pas permuter deux arêtes sans rien toucher les sommets. 4. On ne peut pas pivoter un centre à ±90°5... . .

05/2022

ActuaLitté

Loisirs et jeux

Mode

5 décors à animer à l'aide d'autocollants repositionnables. " Mes petites vitrines " est une collection qui permet aux enfants de développer leur créativité et leur motricité.

06/2019

ActuaLitté

Ecrits sur l'art

Codex

Noir d'ivoire. Violet cardinal. Indigo. Vert cinabre. Ocre jaune. Rouge vermillon. Blanc d'argent. Richard Texier livre ici sa gamme de couleurs, matrice imbibée de vie et d'imaginaire d'où a jailli sa pratique picturale. En sept récits, la couleur délivre peu à peu la vérité de la mémoire intime du peintre. Cet art poétique fonde sa vision du monde et en retrace la genèse. En dressant un répertoire de couleurs identitaires, il raconte la naissance de l'oeuvre à travers la matière et nous offre la possibilité d'entrer, avec une joie communicative, dans une compréhension charnelle du geste pictural.

06/2021

ActuaLitté

Littérature française

Coda

Tout au long de ce récit d'apparition et de disparition un certain nombre d'indices annoncent et développent le thème de la confusion de la vie et du livre : de plus en plus, le héros-narrateur «passe» dans les mots, devient les mots eux-mêmes. D'ailleurs, la première phrase de Coda, l'exergue, est aussi la dernière du livre qui, de la sorte, se referme sur lui-même, s'engloutit en lui-même. Quant à l'écriture de Coda, conte fantastique, elle a la perfection de la transparence. Son rôle n'est pas de s'interposer entre le lecteur et le «fond» de l'histoire, son rôle est d'absorber le lecteur et de le faire disparaître lui aussi dans les mots... Coda est un récit de suspense, et ce suspense est de plus en plus prenant au fil des pages, de plus en plus angoissant, dans la mesure où l'enjeu, d'une manière ou d'une autre, consciemment ou non, est l'existence même du lecteur...

03/2005

ActuaLitté

Littérature française

Du côté des Indiens

"Il s'est trompé, il a appuyé sur la mauvaise touche, pensa aussitôt Ziad. Il ne va pas tarder à redescendre... Il se retint de crier : "Papa, tu fais quoi ? Papa ! Je suis là, je t'attends..." Pourquoi son père tardait il à réapparaître ? Les courroies élastiques de l'ascenseur s'étirèrent encore un peu, imitant de gigantesques chewing gums. Puis une porte s'ouvrit là haut, avec des rires étranges, chargés d'excitation, qu'on étouffait. Il va comprendre son erreur, se répéta Ziad, osant seulement grimper quelques marches, sans parvenir à capter d'autre son que celui des gosses qui jouaient encore dans la cour malgré l'heure tardive, et la voix exaspérée de la gardienne qui criait sur son chat. Son père s'était volatilisé dans les derniers étages de l'immeuble, et ne semblait pas pressé d'en revenir." Ziad, 10 ans, ses parents, Anne et Bertrand, la voisine, Muriel, grandissent, chutent, traversent des tempêtes, s'éloignent pour mieux se retrouver. Comme les Indiens, ils se sont laissé surprendre ; comme eux, ils n'ont pas les bonnes armes. Leur imagination saura-t-elle changer le cours des choses ? La ronde vertigineuse d'êtres qui cherchent désespérément la lumière, saisie par l'oeil sensible et poétique d'Isabelle Carré.

08/2020

ActuaLitté

Poésie

Lautre cote du mur

Aimer est le seul remède qui peut nous faire vivre et triompher de nos amertumes et souffrances. Seulement, nous vivons toujours sans trop savoir ce que nous réserve le lendemain. En effet, il y a une sorte de mur qui nous sépare de notre futur que nous voudrions savoir aussi meilleur que le présent. Seul ennui d'Yvonne qui, aimant Clément de tout son coeur, se demande si cet amour peut encore les suivre dans l'au-delà. Et puis Jocelyne, cet autre personnage qui s'en était allé sans trop savoir ce vide qu'elle a laissé après lui. Alors, se demande l'auteur, qu'est-ce que nous allons nous-mêmes découvrir derrière cet autre côté du mur ? Il y a toujours en tout, quelque chose qui cache le tout de ce que nous savons de tout. Traversons avec l'auteur ce mur pour découvrir l'autre monde à travers notre monde.

09/2021

ActuaLitté

Littérature française (poches)

Du côté d'Ostende

Au crépuscule de sa vie, Henri Chaumont, qui a toujours dissimulé son appétit pour les personnes de son sexe, considère tristement qu'il n'a pas assez vécu : " J'étais un jeune homme plein d'avenir, je suis un homme sans passé ; on se gaspille. " Dans un Bruxelles intemporel, il est au moins une amitié, féminine, qui a résisté au temps, celle qui le liait à Émilienne Balthus. Au début du récit, Émilienne meurt. Elle laisse des carnets qu'Henri ne peut s'empêcher de lire et qui vont le replonger dans son propre passé. Ainsi se souvient-il du suicide d'un adolescent qui pensait l'aimer sans espoir de retour... Un conte cruel, elliptique, élégamment immoral.

09/2007

ActuaLitté

Littérature française (poches)

Du côté des vivants

Un homme à qui tout semble réussir s'effondre brusquement. Crise cardiaque, dépression, un sentiment de solitude l'étreint. Tout le renvoie à la Villa Jasmin de son enfance, de l'autre côté de la Méditerranée, et ce retour au pays natal est peut-être la clé de sa guérison. Les souvenirs affluent : Tunis dans les années 1950, la Tunisie lancée dans l'âpre conquête de l'Indépendance, la déchirure du départ et, surtout, la mort de ses parents, à l'aube de ses onze ans. Serge doit apprivoiser ses fantômes, recoller les morceaux disjoints d'une vie fracassée. " Quand tu ne sais pas, invente ", lui répétait son père. Alors Serge joue avec la vérité et le mensonge, il se réconcilie avec ses démons et découvre, au bout du chemin, son immense appétit de vivre.

03/2009

ActuaLitté

Littérature française

Du côté d'elles

Lorsque l'on va " du côté de ", on va dans une direction. C'est à cela que vous invite l'auteur : à cheminer vers douze d'entre elles, vers douze femmes qui ont donné leur nom à chacune de ses nouvelles. Une simple approche. À pas comptés. Dans une tra- jectoire qui ne se veut pas linéaire. Une promenade de " leur " côté, avec à l'arrivée le gout des fruits des bois en bouche et, dans les narines, l'odeur des feuilles que l'on froisse.

02/2012

ActuaLitté

Poches Littérature internation

Du côté des infidèles

A la fin des années quarante, un responsable de la Démocratie chrétienne, un cardinal et le Saint-Office veulent contraindre un évêque sicilien à renoncer à son diocèse : il n'appuie pas assez les campagnes électorales démochrétiennes. A l'aide de documents inédits et secrets, l'auteur reconstitue l'implacable logique d'un procès "inquisitorial et stalinien". Objectif et confondant.

10/1989

ActuaLitté

Biographies

Proust du côté juif

Antoine Compagnon s’est livré - après son cours au Collège de France - à l’approfondissement d’un sujet qui peut paraître marginal et qui s’est révélé d’une richesse intellectuelle et humaine assez extraordinaire. Il s’agit d’un côté de ce que Proust avait de juif dans son milieu familial, et de la traduction du judaïsme dans la Recherche du temps perdu qui a pu faire dire tantôt que Proust était antisémite, tantôt qu’il était un auteur kabbaliste. A travers l’érudition incroyable et la recherche d’archives menée par Antoine Compagnon, c’est tout un milieu qui ressurgit : celui de jeunes sionistes des années 1920 qui lisent Proust, le discutent, le commentent, se l’approprient et s’en servent comme point de référence ou de polémique. C’est le cas de gens très connus comme André Spire et les auteurs de la Revue juive (qui paraissait chez Gallimard sous la direction d’Albert Cohen) ou de la Tribune juive où écrivent des gens bien connus de la maison comme Benjamin Crémieux. Proust a souvent été affublé de la fidélité à un style de rabbin, et ce milieu des premiers lecteurs juifs de Proust est illustré presqu’à chaque page de ses portraits d’hommes - pour nous devenus inconnus -, et de commentateurs comme Albert Thibaudet, Gide, Péguy, Maurois ou encore Barrès. C’est tout un côté de Proust qui prend une dimension à laquelle on ne s’attendait pas pour un livre à paraître au début de l’année commémorant le centenaire de la mort de l’auteur ; 2021 étant déjà le 150e anniversaire de sa naissance.

03/2022

ActuaLitté

Ouvrages généraux

Du côté des autres

Suite à la résidence d'écriture entre Rémy Riou et Achille Mbembe, suivie par Séverine.

03/2022

ActuaLitté

Littérature française

Dress code et petits secrets

Coincées dans un quotidien triste qui ne leur ressemble pas, Capucine et Karine croient dur comme fer en une formule magique : changer de robe, pour changer de vie. Elles décident donc de créer Chic, blogueuse star et icône du style. Rapidement, leur créature devient un gourou de la mode, du Web à la télé. Un succès fulgurant, de Paris à New York, qui va transformer la vie des deux amies en cauchemar. Surtout quand un charmant journaliste menace de dénoncer leur imposture. Une comédie hommage au pouvoir de l'amitié féminine.

10/2019

ActuaLitté

Littérature française

Code 2020 : La guerre sanitaire

Apparu en Chine à la fin de l'année 2019, un virus contagieux a pris le monde entier de vitesse. Les scientifiques font la course à la découverte d'un vaccin, admettant d'entrée de jeu qu'aucun traitement n'est efficace. Ce vaccin tarde à venir, le Covid-19 tue les personnes à santé fragile, sature les hôpitaux de patients sans traitement réel, met un coup d'arrêt brutal à l'économie du monde. Nous voilà en proie à la reine, à ses caprices par lesquels elle nous met à l'épreuve des contradictions, de l'ignorance et des enjeux financiers du capitalisme. C'est ce récit que nous avons voulu tracer dans la chronologie des événements et le cheminement aléatoire que nous suivons avec impuissance.

11/2020

ActuaLitté

12 ans et +

Le code Vivaldi Tome 1

Lorsque son père lui propose de l'accompagner pour ses affaires à Venise, Emma King est aux anges. Fini le pensionnat de bonne famille ! Mais la jeune fille déchante vite face à l'indifférence paternelle... C'est alors qu'au Palais des Doges, elle surprend une conversation à propos d'un futur cambriolage. Emma veut en savoir plus, quitte à devoir mener l'enquête avec l'assistant de son père, l'insupportable et séduisant Kieran. Saura-t-elle faire tomber les masques ?

02/2020

ActuaLitté

Policiers

Héritage mortel. Code : LWVW 88

Paul Guénolé est un haut fonctionnaire du Ministère des finances, marié et père de deux enfants. Son parcours est classique, sans originalité, sans surprise. Mais son univers va être chamboulé par un héritage invraisemblable dont lui et sa mère sont les légataires universels. Ils héritent d'un ensemble d'objets d'une grand-tante qui était pourtant censée avoir été tuée pendant la Seconde Guerre mondiale dans le bombardement de Londres, et dont le destin semble avoir été lié au fameux trésor de guerre des nazis, jamais retrouvé. Chose surprenante, Paul reçoit une commode d'époque Louis XVI, qu'il devra lui-même restaurer s'il veut pouvoir toucher une partie de l'héritage en lingots d'or et se mettre à la recherche du magot. Cette quête d'un trésor légendaire, sur trame d'un réseau de terroristes islamistes, va se trouver doublée d'une quête spirituelle personnelle. Deux démarches parallèles palpitantes qui feront prendre conscience à cet anti héros que sa vie est d'une fadeur insoupçonnée.

09/2019

ActuaLitté

Lecture 9-12 ans

Deviens le héros : Code Lune

2050, Centre européen des astronautes. Ton amie Sonia et toi sortez enfin victorieux de deux ans de formation acharnée ! A toi de choisir ta première mission : parcourir la Lune à bord d'un rover pressurisé ou y ouvrir une station de ski ? Fabriquer un robot de l'espace, ou récupérer les satellites oubliés à bord de ton vaisseau spatial ? Et pourquoi pas observer d'autres galaxies, à la recherche de nouvelles planètes habitables ? Quelle(s) vie(s) choisiras-tu ?

ActuaLitté

Droit

Code des baux. Edition 2023

Ce code rassemble les textes relatifs aux diverses formes de baux. Il présente tout d'abord le droit commun à tous les baux avant de développer le droit propre aux baux d'habitation et aux baux commerciaux. Chaque partie est enrichie de décisions, de références bibliographiques et de commentaires. Il s'adresse à tous les acteurs du droit des baux, praticiens (avocats, notaires, experts) comme professionnels de l'immobilier. Il intègre notamment les dispositions issues de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, de l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et de la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.

ActuaLitté

Droit électoral

Code électoral 2022 (29e éd.)

L'édition 2021 du Code électoral est entièrement actualisée pour les élections présidentielle et législatives des mois d'avril et juin 2022. Cet ouvrage très complet comprend : le texte intégral du Code électoral, qui regroupe les dispositions portant sur l'élection des députés, des sénateurs, des conseillers municipaux, communautaires, départementaux et régionaux ; les dispositions réglementaires, qui sont placées immédiatement sous les articles législatifs qu'elles précisent ; des annexes classées par thèmes complétant utilement le code, qui traitent de l'élection du président de la République, des parlementaires européens, etc. Obligatoire dans les bureaux de vote, il est le texte de référence pour les présidents et assesseurs.

02/2022

ActuaLitté

Informatique

Code toi-même ! Scratch 3

Grâce aux explications illustrées pas à pas, crée et programme 4 jeux vidéo, et apprends à maîtriser Scratch. Tu pourras personnaliser les jeux, et accéder à des astuces pour créer tes propres jeux !

04/2019

ActuaLitté

Ecrits sur l'art

Manifeste pour un code couleur

Le Noir est-il une couleur ? Thierry Alet s'est-il posé la question. Une question qui renvoie inévitablement à la mémoire de l'esclavage. Mais, plutôt que ratiociner sur ce problème académique, Alet a préféré trancher. Artiste, il a décidé de se servir de la palette mise à sa disposition pour inverser la charge de la preuve. Plutôt qu'une couleur unique, marquée du sceau des conventions historiques, artistiques, sociales et raciales, il préfère, comme Edouard Glissant avec son "tout-monde" , ériger le monde du "tout-couleur" en un nouveau dogme.

11/2022

ActuaLitté

Codes des affaires

Code minier. Commenté et annoté

Mal connue et difficilement appréhendable, la loi portant sur le Code minier, modifiée et complétée en 2018, régissant le secteur des mines en République démocratique du Congo, est incorrectement appliquée, notamment à cause d'interprétations diverses et erronées. Le Code minier commenté et annoté, comme son nom l'indique, comporte des opinions doctrinales mêlées à des notes de jurisprudence. Il donne les indications nécessaires au commun des mortels, en faisant parler le texte législatif afin de le rendre plus lisible. Pour cela, il l'analyse, l'ex- plique, le commente et/ou l'annote article par article, lui conférant une véritable valeur ajoutée indispensable à sa bonne compréhension. On ne le dira jamais assez : un Code qui est commenté ou annoté sera toujours préféré au Code publié au Journal officiel. Les informations complémentaires contenues dans cet ouvrage seront particulièrement bénéfiques pour ses lecteurs.

09/2021

ActuaLitté

Autres collections (9 à 12 ans

Deviens le héros : Code Lune

2050, Centre européen des astronautes. Ton amie Sonia et toi sortez enfin victorieux de deux ans de formation acharnée ! A toi de choisir ta première mission : parcourir la Lune à bord d'un rover pressurisé ou y ouvrir une station de ski ? Fabriquer un robot de l'espace, ou récupérer les satellites oubliés à bord de ton vaisseau spatial ? Et pourquoi pas observer d'autres galaxies, à la recherche de nouvelles planètes habitables ?

02/2023

ActuaLitté

Code civil

Code civil annoté. Edition 2023

Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs Les + de l'édition 2023 du Code civil : - Edition enrichie de plusieurs centaines de nouveaux arrêts - Appendice COVID-19 - Plus de 30 000 décisions citées - Une jurisprudence profondément remaniée, notamment pour intégrer la réforme des sûretés - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes, constamment enrichies, avec plus de 30 000 décisions citées. Et toujours, pour la RDO : table des renvois des articles portant sur la RDO, renvois systématiques entre les anciens et nouveaux articles, et inversement. Le Code civil 2023 est à jour de : - La loi du 21 février 2022 réformant l'adoption - La loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - L'ordonnance du 15 septembre et le décret du 29 décembre 2021 portant réforme du droit des sûretés - Le décret du 29 décembre 2021 relatif au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes - La loi du 6 décembre 2021 visant à nommer les enfants nés sans vie - L'ordonnance ndu 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République - La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.