Les métiers du bois à Genève. Des origines à nos jours

Depuis quelques années, l'édition française met en avant une prise de conscience, par la filière, des enjeux écologiques liés à la production de papier. Le BASIC, Bureau d'Analyse Sociétale pour une Information Citoyenne s'est penché sur la production de livres, et présentera le 12 septembre prochain les résultats d'une grande étude sur le sujet, doublé d'une conférence réunissant des spécialistes du sujet.

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l'exercice effectif des exceptions au droit d'auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d'équilibre du droit d'auteur en permettant aux particuliers (courtes citations, copie privée, représentation dans le cadre du cercle de famille, etc), mais aussi à certaines institutions comme les bibliothèques, d'effectuer des usages protégés, malgré le monopole dont bénéficient les titulaires de droit. La Hadopi s'est lancée dans une démarche de consultation, par le biais d'un questionnaire qui liste les exceptions existant en droit français et pose une série de questions pour cerner les usages et attentes les concernant.