Maxence Guastella
Extraits
Droit
Les grands principes des répartitions dans les procédures collectives
Dans une première approximation, les répartitions peuvent s'entendre d'un dispositif d'apurement du passif intervenant après encaissements, recouvrements d'actifs et réalisations de tout ou partie des éléments du gage commun des créanciers, et opérant un paiement collectif ordonné de ces derniers. Bien que les répartitions aient naturellement vocation à intervenir lors des différentes phases de traitement judiciaire des difficultés d'entreprise, leur régime juridique demeure inintelligible, à tel point que certains auteurs n'hésitent pas à évoquer une "mission impossible". En effet, parce qu'elles se déroulent le plus souvent en fin de procédure, les répartitions sont liées aux règles structurantes du droit des entreprises en difficulté, ce qui oblige l'organe répartiteur à appréhender l'entier historique d'une procédure déterminée. En outre, la question des répartitions étant marquée par le silence du législateur, il importe de coordonner des règles n'ayant pas été conçues pour se combiner. Il en résulte des solutions qui contrarient — parfois fortement — l'essence profonde des procédures collectives. La confusion qui caractérise ainsi la sphère des répartitions commande de tenter une systématisation de leur régime juridique autour de grands principes directeurs traduisant les caractères essentiels du droit positif des distributions collectives. De tels principes sont destinés à doter les répartitions d'un cadre aussi bien général en son volet théorique que précis en sa dimension pratique. Ainsi deux catégories de principes sont-elles mises en lumière : les grands principes préparatoires et les grands principes opératoires.
03/2019
Entreprise en difficulté, proc
Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective
Comment payer les créanciers d'une entreprise placée sous procédure collective lorsque ce n'est pas possible ? Telle est la délicate question que les répartitions de fonds se proposent de résoudre. Le plus souvent, en effet, le montant de l'actif à distribuer est inférieur à celui du passif à apurer. Ne pouvant créer un actif pour corriger cette balance négative, le Droit ne peut donc qu'arbitrer entre les multiples intérêts en présence. Mais sa façon d'opérer est problématique. Le régime des répartitions est si complexe qu'il en devient indéchiffrable, à tel point qu'il est presque Impossible de les réaliser correctement. Définir le périmètre de l'actif distribuable, identifier les personnes participant aux répartitions et les attributs à prendre en compte, fixer l'ordre des paiements, c'est-à-dire établir le classement des créanciers et l'ordre des distributions, et rectifier les erreurs de répartition, constituent autant d'étapes aussi nécessaires qu'impraticables. Pour cette raison, doctrine et praticiens ont entrepris de formaliser des principes directeurs. Partant du constat qu'une procédure collective s'entend d'une saisie collective et, par suite, une distribution collective régie par des règles essentielles qui lui sont propres et distinctes de celles relevant du droit commun de l'exécution forcée, la présente étude s'appuie sur ces travaux pour clarifier le régime des répartitions de fonds en le présentant sous la forme d'un système dynamique de principes directeurs.
02/2024
Romans policiers
Maxence Ferrera. Stratagème déloyal
Rechercher un homme, qui plus est son père, dont on ne sait rien, ou presque rien, n'est pas tâche facile, surtout quand tout est fait pour vous empêcher de le retrouver. Mais c'est sans connaître la ténacité de Maxence. Pourquoi se cache-t-il ? Où essaie-t-on de le cacher ? Pourquoi sa propre mère l'empêche-t-elle de le retrouver ? Va t-il réussir à contacter cet homme si mystérieux ? De nombreuses questions se dessinent et qui ne peuvent rester sans réponse. Maxence, lui, il y croit, c'est pour cela qu'il continue son enquête, sans se douter de l'univers dans lequel il s'engouffrera et qui changera totalement sa destinée. Cette saga familiale qui au fil des pages se transforme en roman policier est un mélange d'honnêteté et d'escroquerie à très grande échelle. Suspens garanti !
03/2021
Fantastique
Le paradis bleu de Maxence
Maxence, Camille et Ethan ont grandi dans un Monde tourmenté, cernés de ce qui le transformerait en paradis ou en enfer. Les plus belles innovations avaient fait leurs preuves, mais paradoxalement, les êtres vivants périclitaient. La faune, la flore et les forêts disparaissaient. Les créateurs d'espoirs osaient dévoiler leurs ingénieux projets ; initiateurs de bonheur, ces grands penseurs pouvaient-ils préserver une part de la Terre et des Etres vivants ? Avaient-ils le pouvoir de dépolluer les sols des déchets radioactifs, de faire resurgir des océans et des mers la biodiversité, de nettoyer l'espace de débris de satellites, de rendre à la faune et à la flore une diversité perdue, et enfin, de sauvegarder le meilleur des Etres humains pour qu'une forme d'intellect supérieur apparaisse ? Il est impératif que les humains cessent de s'approprier la Terre et comprennent qu'elle ne leur appartiendra jamais, mais que c'est eux qui appartiennent à la Terre.
03/2021
Lecture 6-9 ans
Maxence et moi contre les écrans
Maxence, onze ans, accro aux écrans, va passer malgré lui quelques jours de vacances dans une ferme auvergnate, chez son cousin Gaspard, qu'il connaît à peine, dans le but de changer ses mauvaises habitudes. Seulement Maxence ne sait pas, et ne devra pas savoir, que Gaspard partage la même addiction. Ce dernier va devoir user de divers stratagèmes afin de préserver son secret, ce qui donnera lieu à des situations cocasses. Au fil des jours et à travers différentes activités, les deux enfants vont apprendre à se connaître, et leurs vacances, qui s'annonçaient des plus pénibles, s'avéreront inoubliables.
06/2018
BD tout public
Maxence Tome 3 : Le cygne noir
L'an 535. Maxence et Offelus visitent les provinces impériales. La secte Goth des Cygnes noirs prépare, depuis l'Italie, un complot pour faire tomber l'Empire. Est-ce que l'éternelle guerre entre les Romains et les barbares va se rallumer ? Maxence, l'espion de Théodora, le sait : même à des milliers de lieues de Constantinople, l'ombre de l'impératrice continue de planer et de bousculer l'Histoire...
10/2017
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