Commission de la Carte Géologique du Monde

La carte du Tendre, version univers du livre numérique

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias.  (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.

Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, a procédé ce lundi 16 septembre à l'installation de la Commission générale de terminologie et de néologie. Présidée par Marc Fumaroli, de l'Académie française, et placée sous l'autorité du Premier ministre, cette assemblée est désormais à la tête du dispositif interministériel d'enrichissement de la langue française. La ministre salue ainsi l'ensemble des acteurs qui permettent à la langue nationale de « rester fonctionnelle dans tous les domaines de la vie sociale ».

C'est bientôt le festival de littérature organisé par la LA Times. Pour l'occasion le quotidien californien a réalisé une carte interactive de la ville, en mettant en valeur tous les lieux qui ont un certain intérêt littéraire. 

L'assouplissement de la carte scolaire se poursuivra

Depuis 2014 et la sortie de Plateforme, dessinée avec Alain Duval, Michel Houellebecq a mis un pied dans la bande dessinée. C’était alors chez Les Contrebandiers que se publiait le texte, originellement paru chez Flammarion en 2001. Cette fois, c’est un Prix Goncourt qui passe de l’autre côté du miroir.

La Commission européenne salue la BnuE

L'an prochain sera célébré le 100e anniversaire de la guerre de 14-18 et pour préparer cette commémoration, le Sénat a décidé de mettre à la disposition du public et des chercheurs, « les procès-verbaux numérisés des travaux de ses commissions pendant cette période et jusqu'à la signature des traités ». 

Le voilà, enfin : le programme de la réforme européenne du droit d'auteur, dans le cadre de la création du marché unique numérique, est dévoilé aujourd'hui même à Strasbourg, notamment par Andrus Ansip et Günther Oettinger.

Le traité de Marrakech est au cœur de réflexions portées par l’Europe. Pour les députés de la Commission culture, à l’Assemblée nationale, le sujet était également sur les tables de travail la semaine passée. Les parlementaires examinaient en effet une note d’Helga Trüpel et Angel Dzambazki, sur le sujet.

A la Commission européenne, on n'est pas prêt d'en avoir fini avec Google. C'est tout du moins le message que l'Union européenne a voulu faire entendre lors du passage de témoin entre Jaoquin Almunia et Margrethe Vestager pour le poste de commissaire européen chargé de la concurrence, rapporte Clubic.

La présidence de la commission Avance sur recettes, confiée à Teresa Cremisi, avait été dévoilée il y a quelques semaines par le Centre national du cinéma et de l'image animée. Créé par André Malraux, le système d'avance sur recettes est censé financer des projets originaux qui auraient peu de chances de trouver des fonds auprès des acteurs économiques traditionnels.

L'inventeur de la carte à puce s'est éteint dimanche à son domicile parisien, à l'âge de 66 ans. Carte de crédit, carte SIM, carte vitale, Pass Navigo... autant d'usages de la découverte de Roland Moreno en 1974 lors d'un rêve.

Le décret du 27 avril 2020 annonce la nomination de Tanneguy Larzul au poste de président de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet, mieux connue sous l'acronyme Hadopi.

Odile Piérart, conseillère d'État honoraire, a été nommée à la présidence de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, succédant ainsi à David Moreau. Toute la composition de la commission a été renouvelée, par ailleurs.

Sur proposition de Vincent Monadé, président du Centre national du livre, sept nouveaux présidents de commission ont été nommés par la ministre de la Culture, Françoise Nyssen. Ces personnalités, dont quatre femmes, prendront leurs fonctions le 16 avril prochain.

Sur proposition de Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre, neuf nouveaux présidents de commission sont nommés par la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin. Ces personnalités prendront leurs fonctions lors des commissions de septembre/octobre 2021. Sur les 19 commissions que compte le CNL, 10 sont actuellement présidées par des femmes. 

Le 18ème Festival international de littérature de Montréal, ouvert jusqu'au 29 septembre 2012, joue cette année la carte de l'innovation. L'une des activités proposées en marge de cette manifestation est la découverte de chambres littéraires.

Tout commence par la mésaventure arrivée à la journaliste Pascale Clark qui présente l'émission A'live sur France Inter. Après s'être vue refuser le renouvellement de sa carte de presse par la Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP), elle décide, lundi soir, de se contenter de passer des disques durant son émission radio.

Rentrée 2010 : le financement de la réforme du lycée manque de clarté

Le gouvernement français est sur le pied de guerre : plusieurs ministères sont impliqués par l'arrêt qu'a rendu la Cour de Justice de l'Union européenne. Cette dernière considère que la France est en infraction, lorsqu'elle a législativement choisi d'appliquer un taux réduit de TVA sur les livres numériques. Mais le pays n'a pas vraiment l'air décidé à céder.

La taxe Google votée par la commission des Finances du Sénat

Une commission pour penser la réforme de la formation des enseignants

Le législateur européen travaille d’arrache-pied à la réforme du droit d’auteur. Une nouvelle fuite du texte de la directive expose plusieurs des projets que la Commission souhaite développer. Très clairement, c’est une guerre ouverte contre Facebook et Google que la CE va introduire, permettant de protéger les éditeurs. Mais le texte va plus loin. Quoique... pas si loin.

Le législateur français s'est engagé vaille que vaille dans l'instauration d'un tarif minimum des frais de port du livre, fixé à 3 € et applicable dès le mois d'octobre 2023. Mais la Commission européenne, qui avait exprimé de franches réserves vis-à-vis de cette règle technique, pourrait sanctionner la France pour sa mise en œuvre.

C'était le grand jour pour la Commission européenne : Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique, et Günther Oettinger, Commissaire européen à l'Économie et à la Société numériques, présentaient ce matin la stratégie pour un marché unique numérique. Le document devrait satisfaire à peu près tout le monde, pour le moment.

En Grande-Bretagne, la commission sur la mort assistée vient de publier un rapport suggérant que cette procédure devrait être légalisée pour les personnes ayant moins d'un an à vivre.

Quand une vaste réforme du droit d'auteur se prépare, le travail de lobbying redouble en intensité : c'est à celui qui réussira à convaincre la Commission européenne du bien-fondé de ses revendications. La Fédération des Éditeurs Européens est très active dans ce domaine, tout comme Eblida, le Bureau européen des bibliothèques, mais les libraires ne sont pas en reste. Le communiqué envoyé hier soir entend le souligner.

Aux Etats-Unis, la Federal Trade Commission (FTC) a abandonné toutes ses poursuites contre Google en 2012. Même si certains sénateurs s'interrogent outre-Atlantique sur les raisons de cet arrêt assez rapide (voir notre actualitté), Google n'a que peu d'inquiétude à se faire. En revanche, sur le Vieux Continent, ce n'est pas vraiment la même musique.