Indemnisation du préjudice économique. Ruptures contractuelles en common law américaine, droit civil français et droit commercial international

Ah Archie... Une des séries les plus typiques de l'édition de comics américain, et un personnage toujours aussi habité par l'entrain... Mais, depuis quelques années, la maison qui publie ses aventures, Archie Comics, travaille à la modernisation de Riverdale et de ses habitants. Ce qui ne se fait pas sans heurts : après avoir affronté le Predator, Archie doit désormais repousser une Sharknado.

Sitôt nommée rue de Grenelle, Najat Vallaud-Belkacem a fait l’objet d’attaques d’une partie de la droite et de l’extrême droite. Des attaques tantôt sur les organes de la ministres, des attaques tantôt sexistes. Dans sa lettre à la nouvelle ministre, Gillette Aho, journaliste à « Zinfos974 », rend un bel hommage à Mme Vallaud-Belkacem et à son travail. 

Une grande partie de la population biélorusse reste mobilisée pour réclamer la démission du président Alexandre Loukachenko après sa réélection contestée du 9 août 2020. Le 8 septembre dernier, pour avoir protesté et défilé aux côtés d'autres citoyens, trois traducteurs biélorusses, Hanna Komar, Uladzimir Liankievic et Siarzh Miadzvedzeu, ont été interpellés par les autorités.

Le ministère de la Culture a dévoilé cette semaine qu'un accord avait été trouvé entre les auteurs et les éditeurs, sur l'épineuse question du contrat d'édition. Le Conseil Permanent des Ecrivains, CPE, et le Syndicat National de l'Edition, SNE, se sont entendus. Les dispositions nouvelles du Code de la Propriété Intellectuelle resteront à préciser. 

C'est le New York Times qui fait fuiter l'information : Knopf vient de faire signer un contrat à sept chiffres pour s'octroyer le droit d'exploiter les oeuvres de B.J. Novak, dont le premier devrait sortir quelque part en 2014. 

« L'avocat nu pieds » autodidacte Chen Guangcheng, né le 12 novembre 1971 dans la province chinoise de Shangdong, publiera ses mémoires chez TimeBook à l'automne 2013 d'après Reuters.

Le musée de France dédié à Marcel Proust hébergera prochainement un placard manuscrit inédit de l’écrivain. Lors d’une vente publique chez Sotheby en mai dernier, l’État a exercé son droit de préemption pour acquérir cette œuvre.

À l’ère de la réforme du droit d’auteur en Europe, du piratage sur la toile et de la profusion d’outils pour que les artistes s’autoproduisent, les industries culturelles et créatives en France sont vivaces. Plus de 600 métiers, quelques 300.000 entreprises, associations et organisations publiques… pour un chiffre d’affaires de 91,4 milliards € sur 2018. La croissance depuis 2013 affiche même un joli 6,7 % !

Le mirobolant roman de Seth Graham-Smith, Pride and Prejudice and Zombies, publié et traduit par Laurent Bury (Flammarion), reprend la trame du livre de Jane Austen. Et le 5 février 2016, le livre sera adapté en film, réalisé par Burr Steers, avec Lily James, Sam Riley, Matt Smith, Lena Headey, et Charles Dance dans les rôles principaux. 

Suite à une décision de l’Union européenne l’an dernier, chaque pays sera en droit de fixer le taux de TVA des livres numériques comme il le souhaite. La Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio au 1er janvier 2019. C’est au tour de cinq autres pays de l’appliquer.

Le prix Princesse des Asturies est le plus prestigieux prix espagnol, délivré par la Fondation Princesse des Asturies. Huit catégories – arts, sports, sciences sociales, communication et humanités, concorde, coopération internationale, recherche scientifique et technique et lettres – pour récompenser des travaux d’envergure internationale. Cette année, c’est l’écrivain français Emmanuel Carrère qui s’est vu décerner ce prix prestigieux.

À compter du 1er juillet, la formation continue des artistes auteurs entrera en vigueur, après avoir été votée fin décembre 2011. Cette disposition, expliquait le ministère de la Culture, « crée les conditions de la mise en oeuvre effective du droit à la formation continue pour les artistes auteurs ». Et son financement serait assuré selon les critères présentés, dans le cadre de l'article L. 633-1.

Peu de détails sont encore disponibles, mais la signature a bel et bien été apposée sur le contrat : l'éditeur Athlon Games s'est vu accorder une autorisation pour réaliser un jeu vidéo en ligne dans l'univers du Seigneur des Anneaux. Inspiré de l'œuvre de J.R.R. Tolkien, ce MMORPG se déroulera des années avant l'action des trois livres déjà adaptés au cinéma.

Le 23 avril prochain, le monde entier sera invité à célébrer la journée du droit d'auteur, de la lecture, de la librairie, de la traduction, des livres en général, et collatéralement de leurs auteurs. L'UNESCO vient de prévoir le coup et amorce déjà la communication pour l'occasion. Surtout qu'à cette occasion, un hommage tout particulier sera rendu. 

La Haute Autorité Hadopi vient de communiquer son rapport de veille internationale présentant les diverses solutions de lutte antipiratage. Balayant les interventions opérées à travers le monde, elle cible 18 pays, soulignant « l’originalité, l’exemplarité et l’efficacité » des modèles. Il s’agit tant d’approches concernant les internautes que les acteurs d’une contrefaçon commerciale.

Le recours devant la Cour suprême des États-Unis représente la dernière chance pour les auteurs américains de faire valoir leurs droits. Devant la numérisation massive des œuvres par Google Books, les poids lourds de l’édition tentent de peser de tout leur poids, pour soutenir l’Authors Guild, engagée dans ce conflit. En face, Google continue de brandir ses deux victoires devant les tribunaux, et le Fair Use, qui préside à son service de consultation des ouvrages.

Cela fait un moment que le moteur de recherche chinois Baidu cherche à redorer son blason, et travaille avec la société chinoise de droit d'auteur sur les oeuvres écrites de trouver des solutions. Le problème ? La contrefaçon... L'enjeu ? Un partage des revenus pour l'édition en ligne, explique l'industrie.

HIVER2024 - Kylian Mbappé, symbole de l'excellence sportive, s'est hissé au sommet de l'arène internationale en peu de temps. Reconnu comme une figure de proue et un exemple à suivre, il rejoint les légendes du football français telles que Kopa, Platini et Zidane, bénéficiant même de la reconnaissance de Pelé. 

Les maîtres-mots seront : protection des données et du droit d'auteur sur le net. Un vaste programme, pour la commission européenne, qui vient de publier son agenda numérique, présentant une série d'objectifs qui doivent guider ses activités et son travail au cours des 10 prochaines années.

FIBD 2020 — Si le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême accueillera un grand nombre de lecteurs, désireux de rencontrer des auteurs et de collecter des dédicaces, les professionnels seront également au rendez-vous. Le BIEF, Bureau international de l'édition française, et le Festival d'Angoulême, avec le soutien du Centre national du livre, proposent trois journées de rencontres aux professionnels.

Michel Sapin, ministre français des Finances, et Wolfgang Schäuble, son homologue allemand, ainsi que Pier Carlo Padoan, ministre italien de l'Économie, viennent d'adresser un peu de lecture au commissaire européen chargé des Affaires économiques, Pierre Moscovici. Adressée le 28 novembre, cette lettre insiste, en anglais, sur la fin des optimisations fiscales, aujourd'hui permises en Europe. Ambiance.

Désigné lauréat du Grand Prix du Festival International de la Bande Dessinée d'Angoulême 2014, Bill Watterson, créateur de Calvin & Hobbes, ne présidera pas la prochaine édition de l'événement, malgré la coutume. En revanche, l'Américain a accepté d'en dessiner l'affiche et vient de la dévoiler à l'occasion d'un entretien accordé à 20minutes.

Après une première étude réalisée en 2014, le site Qapa.fr, 1ère plateforme digitale de travail en France, s’est à nouveau interroger sur la fuite des cerveaux en France. Premier constat : ce phénomène n’augmente pas, il apparaît même un peu en baisse. 4% des Français sont prêts à travailler à l'étranger en 2015 contre 6% en 2014...Mais on retrouve dans ces candidats au départ beaucoup plus de niveaux d'études supérieurs à Bac+2 : 65% en 2015 contre 60% en 2014.

Des étudiants bénévoles ont pris l’initiative de donner des cours de français aux réfugiés, dans les salles de l’École normale supérieure. 

Ils se sont peut-être en partie rués en librairies à la parution du titre le plus controversé de la rentrée littéraire, mais les Français répondent « non merci » au livre de Valérie Trierweiler, du moins dans les sondages. Selon deux enquêtes toutes fraîches, la première réalisée par Harris Interactive pour VSD et l'autre par l'institut CSA pour Nice-Matin, à quelques jours d'intervalle, une large majorité désapprouverait la publication du bestseller de l'ex-Première dame et future millionnaire.

Depuis 2014, le distributeur brésilien Bibliomundi s’efforce d’évangéliser le marché du livre numérique sur le territoire. C’est d’ailleurs à l’ensemble de la chaîne qu’il s’adresse, proposant une solution de commercialisation simple et efficace. Son association avec le Français 7switch ne devrait pas enrayer la progression.

La romancière star, lauréate du prix Goncourt, a fait trembler le Landerneau : en décidant de délaisser le roman réaliste, au moins pour un temps, elle a annoncé que son prochain ouvrage s’inscrirait dans la famille de la fantasy.

Les résultats économiques de l’enseigne Amazon font des bonds, des p’tits bonds, encore des p’tits bonds. Pour le 4e trimestre, hausse de 38,2 % du chiffre d’affaires. Et dans la foulée, un montant de 60,45 milliards $ pour cette période. Le tout avec un bénéfice de 1,86 milliard $. Champagne !

Youboox, une application française de lecture en streaming, a réalisé un sondage autour de l'accès à la lecture numérique. Grâce à 16.050 personnes interrogées, l'enquête permet de révéler des informations nouvelles sur l'accessibilité aux contenus numériques, les acteurs possibles et les budgets réservés aux ebooks par les lecteurs.

#FBM18 Un an après l'invitation d'honneur de la France à la Foire de Francfort, l'Institut français, qui avait été chargé d'orchestrer cet événement, fait part de son souhait de prolonger « l'effort Francfort » de l'année passée en 2018. À quelques jours de la 70e Foire du Livre de Francfort, la programmation « un an après » fera de nouveau la part belle aux échanges franco-allemands.