Quasi-contrat et enrichissement injustifié

Le magazine Shonen Jump version américaine édité depuis fin 2002 par Viz Media (la filière américaine du groupe Shueisha et Shogakukan) va être stoppé en 2012. Le dernier numéro, celui d'avril, sera dans les kiosques en mars.

Honte à Google, le spécialiste de la commémoration et de la célébration de dates mythiques et d'événements historiques... Aujourd'hui, 1er août 2013, nous célébrons en effet la naissance d'Herman Melville, né à Pearl Street en 1819. Et mort, chose assez amusante, en 1891. Le maître, à qui l'on doit l'indomptable Moby Dick, mériterait bien un petit papier. Et même un grand contrat !

Suite à l’adoption de la loi du 30 décembre 2021, concernant l’instauration de frais de port minimum, l’Arcep intervient dans le débat. L’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse vient de diffuser sa recommandation. Dans le même temps, elle ouvre une consultation pour en évaluer la pertinence.

Présenté durant le Salon du livre jeunesse Montreuil, le contrat d'auteur, expliqué aux intéressés par la Charte, se présente comme un document contenant les éléments essentiels avant de signer quoi que ce soit. Évidemment, les éditeurs qui porteront les yeux dessus devront accepter une petite nuance de second degré, mais enfin, l'humour ne se partage pas avec tous.

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

Contrats précaires en bibliothèque : 60 ans et demain à la rue

Quai d'Orsay, une BD politique et humoristique

Véritable marque déposée à elle toute seule, la bimbo des Anges de la téléréalité, Nabi-Nabilla nous avait prévenus que le secteur de l'édition n'échapperait pas à la publication de son livre. Après avoir laissé fuir une rumeur de sommation, évoquant des pourparlers avec un mystérieux éditeur, les réactions et commentaires en ligne n'ont pas tardé à buzzer. Certains ont cru à la plaisanterie, mais l'affaire se confirme du côté des éditions Privé (propriété de Michel Lafon). La littérature pour Barbie s'annonce gonflée, et l'on retient son souffle en redoutant du trop ballonné.

Winnie et tous ses amis de la Forêt des rêves bleus, créés dans les années 20 du siècle passé, viennent d'entrer dans le XXIe siècle. Les personnages de AA Milne et EH Shepard (illustrateur et auteur), ont plus de 90 ans, et se retrouveront désormais sur iPad, pour une nouvelle série d'aventures. Un premier volume gratuit, et d'autres à acheter, mais qui viendront plus tard durant l'année.

«Walt Whitman, l’homme de l’espace américain, l’homme du surgissement, du déferlement vocal, du souffle porté à sa plus vaste amplitude », assure son éditeur, Gallimard. Son recueil Feuilles d’herbe annonçait déjà le programme : nos copains de 7 de Table viennent d’ailleurs de mettre le doigt dessus. Ce poète américain était le héraut, avant l’heure, du régime paleo... 

L'un des derniers à ne pas avoir encore basculé dans le modèle du contrat d'agence, l'éditeur Simon & Schuster, outre-Manche, a finalement gagné les rangs, après quelques semaines houleuses.

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

Lloyd J. Jassin, qui fait autorité en matière de copyright, de droits d'auteur évoque le face à face judiciaire qui oppose Harper Collins et Open Road Media sur son blog Copylaw. Pour lui, la bataille qui se joue actuellement sera déterminante pour l'ensemble de l'industrie du livre.

Richard Curtis, agent littéraire créateur de l'agence éponyme et d'E-Reads, lançait un appel en septembre dernier à Simon & Schuster en le priant de bien vouloir réduire le volume des relevés de redevances des droits de ses auteurs. Son cri écologique a été entendu et l'éditeur a converti une bonne partie de ses conditions au format numérique.

Depuis que la Commission européenne a mis à l'index le contrat d'agence, interpellant l'ensemble des grands groupes mondiaux, et Apple, plus personne n'osait trop évoquer le sujet. D'ailleurs, le procès est en cours outre-Atlantique et la situation est encore loin d'être complètement réglée - même si la majorité des éditeurs a décidé de payer l'amende plutôt que risquer le procès.

Soucieuses d’améliorer leurs relations, les associations d’auteurs (UNEQ) et éditeurs (ANEL) ont dernièrement présenté un outil à destination de chacun. Le Lexique des termes usuels des contrats d’édition propose ainsi une définition simple et claire des termes, pour lever toute ambiguïté entre les acteurs.

« Le SEA ne considère pas qu’acheter une BD soit un acte innocent, surtout en regard du comportement hégémonique d’Amazon. » C’est avec cette déclaration d’intention que Jean-Louis Gauthey avait ouvert les Etats-Généraux de la Bande dessinée, en 2015. Et à l’époque, le représentant du Syndicat des Editeurs Alternatifs revendiquait un contrat d’édition très loin de celui proposé par le Medef du livre, le SNE...

Le Père Noël avec une frange orange, ça vous aurait des airs de grande célébration, surtout si d’un tweet ravageur, il pouvait en majuscule écrire : « OH OH OH ! » Mais pour Jeff Bezos, patron d’Amazon, Noël n’arrivera pas avec dans sa hotte le Pentagone. Si les contrats militaires sont convoités, le patron de la Maison Blanche fait blocage.

Négociations dissimulées, la panique

C'est le New York Times qui fait fuiter l'information : Knopf vient de faire signer un contrat à sept chiffres pour s'octroyer le droit d'exploiter les oeuvres de B.J. Novak, dont le premier devrait sortir quelque part en 2014. 

François Bon qui manipule la caméra, ce n’est pas banal. Plus coutumier des pages et du web, l’écrivain a décidé de « raconter [s]on histoire avec Albin Michel ». Et pour cause. 

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire.  Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

Le contrat entre la ville de Lyon et Google peut être dévoilé

Arthur Vlaminck, le conseiller du ministre des Affaires étrangères en charge du langage, doit préparer les nouveaux discours du ministre. La crise du Lousdem est au coeur des préoccupations : les Américains menacent de déclencher une guerre à laquelle s'opposerait le gouvernement français. Le ministre, Taillard de Worms, s'apprête justement à prendre la parole à ce sujet au siège de l'ONU, à New York. Mais toute cette agitation ne semble guère perturber un nouvel hôte du Quai d'Orsay : un chat qui s'est pris d'affection pour le directeur de cabinet !

Record battu au moment de la fermeture des portes ce dimanche à Saint-Malo. En attirant quelque 38.000 visiteurs sur l'ensemble des trois journées de l'événement dédié à la BD, le festival Quai des bulles 2013 aura rencontré cette année une fréquentation sans précédent. Quatre artistes ne sont probablement pas prêts d'oublier cette 33e édition.

Après 13 années de fermeture, l’église Saint-Edouard accueillera de nouveau une douce parole — certes un peu moins divine. En effet, la municipalité a confirmé qu’y serait implantée d’ici à deux ans la nouvelle bibliothèque. Un projet qui métamorphose l’édifice patrimonial, fondé en 1927.

Harper Collins a annoncé son intention de rebaptiser sa branche américaine Eos Books, Harper Voyager, dans le but de créer une cohésion avec les branches australienne et britannique nommées Voyager.

L’émission La Librairie francophone sera diffusée le samedi 02 avril de 15 h à 16 h sur France Inter et de 17 h à 18 h sur la RTS – La 1ere (Suisse), le dimanche 3 avril à 12 h sur la RTBF (Belgique) et à 19 h sur Ici-Radio Canada Première.

Son Emmy Awards encore chaud, voici que l’humoriste Amy Schumer se voit offrir un contrat d’édition pour un livre encore à découvrir. Montant de l’opération, entre 8 et 10 millions de dollars américains. Juste assez pour retourner l’industrie du livre en deux.

Supprimé par les sénateurs Les Républicains, l’amendement Bloche était de retour devant la Commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale. Seul élément de la loi Création à concerner directement les auteurs, dans leurs relations avec les éditeurs, le député Patrick Bloche a, comme l’avait garanti le cabinet de Fleur Pellerin, représenté son texte. Et la Commission, comme il se doit, a balayé les objections du Sénat.