L'acte administratif unilatéral. Guide juridique du cadre général

Pandigital Novel : le eReader avec cadre photo. Ou l'inverse.

La propriété intellectuelle ne connait que des limites. Pour preuve, cette affaire portée devant la Cour de Justice de l’Union européenne, opposant Leog à la société allemande Delta Sport Handelskontor. Dans le cas T-515/9, tout tourne autour d’un dessin – appelé modèle communautaire — propriété de Lego, et que la firme tente de protéger. 

Rencontres musicales / Performances - Mercredi 28 mars 2012 à 20h00 - A la librairie

Le scorpion romantique Maurice Renoma est une figure historique de la mode parisienne, grâce à ses créations audacieuses et novatrices. 60 années célébrées toute l'année 2024, et à travers un beau livre publié chez Flammarion.

BONNES FEUILLES - En 1942, dans le cadre mystique de Brocéliande, Jos, âgé de 13 ans, et quatre de ses amis survivent au massacre de leur village par les Nazis et décident de vivre en autarcie, rejetant un monde adulte perçu comme cruel et amorale. 

Le Syndicat national de l'édition, association syndicale professionnelle représentant 670 éditeurs français, annonce l'arrivée de Laurent Guiraud-Le Maresquier en tant que responsable juridique. Il remplace Lore Vialle-Touraille, qui occupait ce poste depuis septembre 2000 avant de partir récemment chez Hachette. Laurent Guiraud-Le Maresquier animera également le groupe des éditeurs de littérature générale, présidé par Emmanuelle Vial, précise le SNE.

Lefebvre Sarrut, acteur majeur européen en matière de connaissance juridique et fiscale, présente le LightSpeed Hackathon, premier événement du genre en Europe axé sur l'IA générative dans l'édition juridique. 

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

Le Général Pierre-Marie Gallois, l'un des concepteurs de la doctrine de dissuasion nucléaire française, est mort hier mardi 24 août à l’âge de 99 ans.

Le grand Général sera à l'honneur au sein du Musée des lettres et manuscrits du 10 novembre 2011 au 12 mai 2012. Ce sera l'occasion de découvrir le travail de l'ombre réalisé par De Gaulle durant la Seconde Guerre mondiale. Grâce à 200 messages manuscrits adressés à des cadres français aussi bien qu'à Churchill ou même Staline, le visiteur sera conduit à pénétrer toute la force de caractère du Général.

À l’occasion de la conférence de presse de #ioleggoperché — le principal événement de promotion de la lecture en Italie — le ministre de la Culture annonce qu’il travaille à une loi pour réglementer la filière italienne du livre. L’AIE (Association des éditeurs italiens) s’en réjouit et confirme son soutien. 

Le départ du secrétaire général de l'IPA, Jens Bammel, avait été annoncé dès le mois de mars dernier, et l'intéressé devait quitter ses fonctions avant la Foire de Francfort 2015. Le nom de son successeur est désormais connu : José Borghino, qui s'est fait remarquer comme chargé des relations publiques de l'Association des éditeurs australiens dès 2005, avant de rejoindre l'IPA en 2013 au poste de directeur des politiques, autrement dit du lobbying.

Maurice Dufresse, de son nom d'auteur Pierre Siramy, faisait l'objet d'une plainte du ministère de la Défense depuis 2010 et la mandature d'Hervé Morin (

Nouvelle attaque dans les règles contre le site Sci-Hub : véritable caillou dans la chaussure de l’édition universitaire, il fait l’objet d’une chasse à l’homme. Ou à la femme : derrière Sci-Hub, on trouve l’universitaire kazakh, Alexandra Elbakyan.

Progressivement, l’Intelligence artificelle (IA) et l’Internet des obets (IdO), qui assure la connexion en réseau de certains appareils, se déploient dans les foyers et les entreprises. Dotés de nombreuses capacités, y compris artistiques, il est nécessaire de se projeter dans les questions juridiques qui entourent leurs créations. Le gouvernement canadien commence à repenser le cadre légal du droit d’auteur.

Depuis la signature au 1er février 2011 de l'accord-cadre entre le ministère de la Culture, la Bibliothèque nationale de France, associant le commissaire général à l'investissement, René Ricol ainsi que le président du SNE, Antoine Gallimard et celui de la SGDL, Jean-Claude Bologne, personne n'avait pu poser les yeux sur le fameux document.

C'était annoncé, c'est maintenant chose faite. Le Surrey Libraries Action Movement (SLAM) qui milite pour sauver les bibliothèques de Surrey menacées de fermeture, vient d'engager des poursuites judiciaires contre le conseil de la ville. 

L'éditeur vient d'annoncer que Vianney de la Boulaye, qui occupait jusqu'à présent le poste de directeur juridique chez Hachette Livre France, a fait valoir ses droits à la retraite.

Nommée en septembre 2014, Liliane de Carvalho avait pris le poste de responsable juridique aux côtés de Yorri Kermarec, avant d’être directement rattachée au secrétaire général de Madrigall, Alban Cerisier. Le groupe a décidé de prendre pour son poste Léa Bernard, actuellement chargée de mission Commission juridique et Commission Illustration du Syndicat national de l’édition.

Madame, monsieur, bonsoir : contre-attaque juridique de PPDA

LexisNexis, une société spécialisée dans l'information juridique, économique et financière, vient de signer un accord avec OverDrive pour mettre à la disposition de ses clients une bibliothèque en ligne facilement accessible et bien pourvue, la LexisNexis Digital Library.

depuis la loi DADVSI d’août 2006 il ne fait aucun doute que les enseignants-chercheurs sont titulaires des droits d’auteurs sur l’ensemble de leurs ressources pédagogiques. Toutefois la réalité est toujours plus complexe que la règle de droit.

Faisons un petit tour en ce début de semaine par les grands classiques de la littérature française. Molière (1622-1673) bien sûr et sa comédie L'Avare (1668). Je vous propose de relire la scène d'ouverture de la pièce où l'on retrouve les deux jeunes amoureux Valère et Elise.

Cela donne l'occasion au dramaturge de s'adonner à un dialogue d'amoureux typique : Elise sent qu'elle s'attache de plus en plus à Valère. Sa première peur : que ce dernier change ses sentiments à son encontre…Une occasion aussi de nous présenter l'action et les personnages principaux.

Molière, L'Avare, Acte I, scène 3

Molière, L'Avare, Acte I, scène 2

Au cœur de l’actualité littéraire et judiciaire depuis le début de l’année, l’affaire Matzneff a pris une tournure plus concrète avec le coup d’envoi d’une enquête sur les faits racontés par Vanessa Springora dans son livre et par l’auteur lui-même dans son œuvre. Plusieurs perquisitions ont été menées : au sein de la maison d’édition Gallimard, mais aussi au domicile parisien de Gabriel Matzneff.

Pierre Dutilleul, Directeur délégué du groupe Editis et Président de la Fédération des Éditeurs européens (FEE) depuis juin 2014, prendra les fonctions de Directeur général du Syndicat national de l’Édition, le 31 mars 2016. Il remplacera Christine de Mazières qui réintégrera la Cour des Comptes, apprend-on du SNE dans un communiqué.

[ROMAN FRANCOPHONE] - On ne connaît pas son prénom. « Il », le narrateur, jeune adolescent de treize ans, observe sa famille, amoureux fou de sa mère et attentif à sa toute jeune sœur qui n’arrive pas à marcher. Il comprend d’ailleurs que les adultes autour de lui « n’avancent » pas droit non plus.

Depuis 1997, Hors Cadre met en œuvre des projets de diffusion et de médiation, là où la présence de la culture ne va pas de soi. D’abord intervenant dans le domaine de l’éducation à l’image, l’association s’est intéressée à la place du livre dans les établissements pénitentiaires en affirmant un droit fondamental pour chaque détenu : le droit à la culture, et donc le droit à la lecture.