Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle

Particulièrement actif dans le secteur de l’édition, le député Michel Larive s’est dernièrement penché sur la défense des auteurs, en cas de contrefaçon. Interrogeant le ministère de la Culture dans une question écrite, il s’inquiète d’une situation jugée catastrophique.

Depuis 1994 Jean Rocher arpente les cités médiévales du Sud-Ouest, jouant pour les touristes le rôle de guide et de conteur des légendes locales.  Progressivement, c'est un personnage qui s'est créé : celui de Janouille la Fripouille, fils bâtard d'Henri IV, qui serait « né en 1576 à Bennet, petit hameau à quelques lieues de Monflanquin, en Aquitaine. Sa mère est Germaine la Fripouille et son père Henri IV ».

La démission du sélectionneur de l'équipe de France de football, Raymond Domenech, s'était faite dans le sang et les larmes. Et la procédure prud'homale. Mais après un arrangement financier avec Noël le Graët, président de la Fédération, la démarche avait été arrêtée.

Finalement, la réforme du droit d’auteur portée par l’Union européenne trouverait une voie de sortie — elle était plutôt dans une voie de garage. Le compromis franco-allemand autour de l’article 13 découle de semaines de négociations entre Paris et Berlin. Ce vendredi 8 février, leur accord a permis à l’ensemble de la procédure de redémarrer. 

14e journée mondial du livre et du droit d'auteur au Québec

À l'heure où les individus sont en mesure de diffuser leur production scientifique ou artistique de manière autonome, et loin des seuls aspects technologiques, le numérique bouleverse systèmes de pensée, modèles économiques, usages, et oblige à reconsidérer les enjeux du droit d'auteur.

Les traducteurs et traductrices ont toujours joué un rôle majeur dans la société, tout en contribuant à la richesse des langues et des cultures. Cette sixième partie est consacrée aux traducteurs du XIXe siècle, qui affinent leurs méthodes et tentent de nouvelles approches dans leur art. Cette série est réalisée en collaboration avec Anna Alvarez, traductrice professionnelle.

FBM19 – La start-up française Nakiri et le distributeur numérique italien StreetLib poursuivent leur collaboration, avec une annonce diffusée à l’occasion de la Foire du livre de Francfort. L’époque et les temps changent, on le sait au moins depuis Bob Dylan, aussi faut-il introduire de nouvelles solutions.

Définitivement, la question numérique était le coeur des préoccupations, une fois de plus, à Francfort. Au cours d'une table ronde interrogeant l'éclosion et l'ampleur du livre numérique aux USA, et ses répercussions sur le reste du monde, plusieurs éditeurs étaient présents pour discuter du sujet.

PubIt! est une plateforme simple d'usage qui permet à tout un chacun de publier ses écrits. En effet, n'importe quel écrivain anonyme peut maintenant voir ses œuvres s'afficher aux côtés de celles des plus grands dans l'eBookstore de Barnes and Noble, un des plus imposants au monde.

Coloscopie, n. f., examen du côlon au moyen d'une fibre optique introduite par l'anus

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

FIBD 2019 - Le Centre national du livre (CNL) accroît son soutien financier au Festival d’Angoulême, à l’occasion de sa 46e édition, qui se tient cette année du 24 au 27 janvier 2019. Le CNL réaffirme ainsi son intérêt pour la manifestation, qui associe tous les acteurs du livre et rémunère les auteurs participant aux débats.

L'ebook se fraye un chemin illégal au Vietnam depuis quelques années et connaît des débuts mitigés dans un contexte économique de crise. La presse parle d'un malaise asiatique depuis 2006, date à laquelle le pays avait atteint une hausse d'un peu plus de 6 % de sa croissance qui depuis a considérablement périclité. Le pays connaît seulement un âge d'or de la copie illégale. 

Les avocats de la célèbre maison d'édition Harlequin, créée en 1949 au Canada, viennent de déposer une motion contre trois auteurs qui leur ont intenté un procès cet été auprès d'un tribunal new-yorkais. (voir notre actualitté) Les auteurs en question s'estiment lésés sur leurs droits d'auteur.

Pendant les vacances de Noël et jusqu’au 21 janvier 2020, la Fondation Jérôme Seydoux-Pathé propose à ses spectateurs un cycle romanesque inédit. Tous les publics pourront découvrir sur grand écran et en Ciné-Concert des chefs-d’œuvre du cinéma muet inspirés des plus grands écrivains du XIXe siècle.

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

Depuis 2012, le Conseil Fédéral de Suisse réfléchit à une modernisation du droit d’auteur. Plusieurs pistes de réflexion ont été soumises et un groupe de travail, AGUR12, s’est mis au travail. Un processus de consultation a par la suite été initié en décembre 2015 – et près de 1200 dossiers ont été présentés depuis mars 2016. 

La Quadrature du Net n'est certainement pas ce que Christine Albanel qualifiait avec mépris de « cinq gus dans un garage ». En revanche, ils continuent de produire des emails, et pas des moindres. Le dernier en date est une lettre adressée à la ministre de la Culture, Fleur Pellerin, qui était intervenue devant le Conseil Supérieur de la Propriété Intellectuelle et Artistique, ce 18 novembre. Et il ne manque pas de haut débit.

La série Sherlock tient le coup sur la chaîne britannique BBC : diffusée depuis le 25 juillet 2010 sur BBC One, la série créée par créée par Mark Gatiss et Steven Moffat entamera sa quatrième saison en 2017, avec trois épisodes, comme de coutume.

Voici le résumé qu’en propose France 2 en forme d’annonce :

En vue de l’exception au droit d’auteur en matière de fouille de textes et de données via des algorithmes de la part de grandes entreprises technologiques, un nouveau groupe communautaire se prépare. À sa tête, deux États : l’Italie et la France qui piloteront le Community Group, pour protéger les droits des éditeurs.

Être ou ne pas être autopublié ? Auteure de multiples ouvrages, Aurore Drey a suivi avec attention les débats autour du livre choisi par le jury du prix Renaudot. Suffisamment pour prendre en considération que l’exclusivité de vente de ses titres sur Amazon pose problème. Elle livre ici ses réflexions.

Prélévement à la source, qui se tarit

Les députés examinent à partir d’aujourd’hui le projet de loi destiné à renforcer les droits et l’information des consommateurs, dont le texte est présenté par le secrétaire d'Etat à la Consommation Frédéric Lefebvre.

Le Conseil de l’Association Internationale des éditeurs (IPA) s’est réuni à Paris hier et a publié, avec l’Association des éditeurs égyptiens (EPA), une déclaration commune appelant les autorités égyptiennes à respecter le droit de publier, à enquêter sur l’assassinat du journaliste et éditeur Ahmed Mohamed Mahmoud [NdR　: survenu le 3 février dernier], et de permettre la création d’un salon du livre au Caire, libre de toute ingérence.

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

On redoutait que cela ne puisse jamais se faire, et finalement, à Marrakech, un traité de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle devrait voir le jour. Il permet l'introduction d'exceptions au droit d'auteur, favorables aux aveugles et déficients visuels. Et profitera à toute autre personne souffrant d'une forme de handicap pour la lecture. 

Quel que soit le support, c'est le contenu qui prime