photocopie droit
Extraits
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Enseignement primaire
Kimamila CE1. Fichier à photocopier, Edition 2017
128 fiches d'activités, conformes au Programme 2016, pour un apprentissage complet du français en CE1 Un fichier à photocopier CE1avec : - des fiches Contes - des fiches Livres à construire : La soupe au caillou, Pourquoi les conifères restent-ils toujours verts ? , Le Génie de la pluie et la grenouille, Le Chat botté - des fiches Leçons supplémentaires : La lettre h, La lettre x, Le rôle du groupe nominal dans la phrase - des fiches "Questionner le monde" : Comment manger équilibré ? , Objets mesurant une durée, Les massifs montagneux en France, Le cycle de l'eau, Le sacre de Louis XIV... - des fiches Jeux de diférenciation : jeux des syllabes, jeux de dominos, jeux de Mémory, jeux de loto, jeux de conjugaison, devinettes...
05/2017
Enseignement primaire
Trampoline CE1. Fichier à photocopier, Edition 2019
Le fichier à photocopier pour compléter la méthode Trampoline CE1. Le fichier à photocopier regroupe : - Les fiches d'oral - Les bilans - Les dictées - Les jeux - Les fiches d'exercices - Les étiquettes à découper…
08/2019
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Pédagogie
GRAPHISMES ET GEOMETRIE CYCLE 2. Fiches à photocopier
Ce fichier propose aux enseignants 48 planches d'activités géométriques à photocopier pour une utilisation en classe. Elles sont conçues pour mettre en pratique et consolider des notions abordées en mathématiques, selon les objectifs suivants :
• Utilisation systématique du repère orthonormé (tableau à double entrée, codage de cases par couples abscisse/ordonnée).
• Projection d'un dessin par rapport à un axe de symétrie.
• Reproduction d'un dessin en proportions à l'aide d'un quadrillage (avec ou sans modification d'échelle).
• Reproduction de figures géométriques à l'aide de la règle (mesure).
Pour accentuer le côté ludique de chaque exercice, le dessin à réaliser est associé à un contexte amusant, mettant en scène Alex, le personnage " accompagnateur ". Par son travail, l'enfant agit sur le déroulement de l'histoire et contribue aux péripéties des aventures d'Alex et Manon. Un fichier intelligent et d'une grande souplesse d'utilisation qui intéressera tous les enseignants de CP et de CE1.
03/1999
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Mathématiques CE1
Mathématiques CE1-CE2 Tandem. Fichier à photocopier, Edition 2023
Une méthode qui s'adapte à toutes vos configurations de classe, année après année ! Un fichier de différenciation à photocopier CE1-CE2, utilisable en simple ou double niveau : 250 fiches de différenciation et d'entrainement photocopiables 2 à 4 niveaux de difficulté par compétence, qui suivent la progression des fichiers de l'élève. Tandem CE c'est : Une organisation simple et ritualisée quel que soit le domaine d'apprentissage : 1. Une séance d'apprentissage animée par le diaporama. 2. Une synthèse collective et un mini quiz pour vérifier la compréhension 3. Un entrainement en autonomie dans le fichier ou le cahier de géométrie. Une méthode adaptée aux doubles niveaux CE1-CE2
02/2024
Histoire, Géographie 6e
Histoire Géographie 6e. Ressources & activités à photocopier, Edition 2021
Des ressources et activités à photocopier pour s'adapter au rythme de chaque élève Une méthode innovante et concrète qui propose une organisation pédagogique efficace permettant de traiter l'ensemble du programme en tenant compte de l'hétérogénéité des élèves. 240 pages de ressources et d'activités variées à photocopier, en complément de tout manuel. Des activités de réactivation, de remédiation, de différenciation, d'approfondissement, d'évaluation... pour faire travailler chaque élève à son rythme. Pour chaque thème, des activités riches et variées, organisées en 4 temps : Réactiver les connaissances des élèves Découvrir et mémoriser l'essentiel à retenir à construire avec les élèves au fur et à mesure Approfondir par compétences : des activités pour travailler les compétences avec des niveaux de différenciation Evaluer en fin de thème Une méthode testée en classe et déployée avec succès depuis 2018 dans l'académie de Rennes.
06/2021
Histoire, Géographie 5e
Histoire Géo 5e Itinéraire. Fichier à photocopier, Edition 2022
Des ressources et des activités à photocopier pour s'adapter au rythme de chaque élève ! Une méthode innovante et concrète qui propose une organisation pédagogique efficace permettant de traiter l'ensemble du programme de 5e en tenant compte de l'hétérogénéité des élèves. 240 pages de ressources et d'activités variées à photocopier, en complément de tout manuel. Des activités de réactivation, de remédiation, de différenciation, d'approfondissement, d'évaluation... pour faire travailler chaque élève à son rythme. Pour chaque thème, des activités riches et variées, organisées en 4 temps : Réactiver les connaissances des élèves Découvrir et mémoriser l'essentiel à retenir à construire avec les élèves au fur et à mesure Approfondir par compétences : des activités pour travailler les compétences avec des niveaux de différenciation Evaluer en fin de thème Une méthode testée en classe et déployée avec succès depuis 2018 dans l'académie de Rennes. Retrouvez l'interview de Patrick marques, directeur de collection, qui nous explique la génèse de cette méthode sur https : //actu. nathan. fr/la-differenciation-le-retour-d-experiences-terrain
09/2022
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit / 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Littérature française
Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc
Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.
10/2019
Français CM2
Mon année de Français CM2. Fichier à photocopier, Edition 2021
Un fichier à photocopier "Mon année de français CM2" avec des activités d'entrainement différenciées pour s'adapter aux besoins de chaque élève ! Ce fichier à photocopier propose, dans tous les domaines du français (lecture, compréhension, étude de la langue, expression écrite, expression orale), deux parcours d'entrainement différenciés pour chaque séquence de travail du manuel CM2.
07/2021
Mathématiques CP
Mathématiques CP Vivre les maths. Fichier à photocopier, Edition 2023
200 fiches d'entrainement différencié pour accompagner l'édition 2023 Vivre les Maths CP Le fichier à photocopier propose 200 fiches d'entrainement différencié avec 3 niveaux de diffculté. Les fiches proposent des exercices répétitifs pour : - mémoriser et automatiser : dizaines et unités, faits numériques, calculs avec des coloriages codés, calcul posé,... - réaliser davantage de tracés Pour l'entrainement en classe ou en devoir à la maison ! Ces fiches permettent à l'enseignant de diiférencier : - en donnant des fiches de niveaux 2 ou 3 aux élèves les plus rapides - en donnant des fiches de niveau 1 aux élèves ayant besoin de plus d'entrainement Format : Les fiches sont de format A5 et de format A4 pour la géométrie.
02/2024
Enseignement primaire
Mon année de français CE2. Fichier à photocopier, Edition 2019
Une méthode élaborée par Françoise Picot et testée en classe. Un lien fort entre tous les domaines du français : lecture-compréhension, orthographe, grammaire, vocabulaire et production d'écrit. Une méthode fondée sur la transposition de textes qui a fait ses preuves. Une approche spiralaire pour des apprentissages solides. Gratuit en téléchargement sur mon-annee-francais.nathan.fr : - le guide pédagogique en PDF ; des ressources complémentaires : les fiches d'évaluation modifiables (1 évaluation par période) & les fiches mémos modifiables avec les notions à retenir en grammaire, orthographe et vocabulaire ; - la version numérique enseignant (compatibilité tablettes/PC/Mac) : les fichiers élèves à vidéoprojeter, avec un espace pour préparer ses cours + le guide pédagogique en PDF.
08/2019
Maternelle Eveil
Activités autour du jardin PS MS GS. Activités à photocopier
Ce recueil vous propose 45 activités photocopiables sur le thème du jardinage et des petits animaux du jardin : Petite Section : 14 fiches, Moyenne Section : 14 fiches et Grande Section : 17 fiches. Avec des consignes simples et précises, les fiches sont de difficulté progressive et nécessitent une moindre préparation matérielle. L'élève y sera souvent autonome, réinvestissant des savoirs acquis : dénombrement, discrimination visuelle, puzzle, coloriage, labyrinthe, coloriage codé, jeu de loto, graphisme, écriture, étiquettes de lecture...
02/2021
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Mathématiques CM1
Haut les maths ! CM1. Guide pégagogique + ressources à photocopier, Edition 2021
Découvrez le guide pédagogique associé à la méthode de mathématiques Haut les maths ! CM1 Pour enseigner les mathématiques à vos élèves de CM1 avec la méthode Haut les maths ! , un guide pédagogique vous est proposé. Il vous accompagne pour vous aider à vous familiariser avec le fonctionnement de la méthode Haut les maths ! , et vous guide dans l'exploitation des différents éléments du dispositif, pour mener des séances de mathématiques structurées et efficaces. Haut les maths ! est une méthode de mathématiques claire et concrète qui permet d'enseigner les maths avec efficacité, tout en respectant le rythme des élèves ! Points forts de la méthode Haut les maths ! Conformes aux programmes Une notion par semaine Des leçons visuelles et explicites, faciles à réviser à la maison Des rituels quotidiens de calculs, de lecture et écriture des nombres Des manipulations pour représenter, tester et construire une représentation mentale Des résolutions de problèmes dans tous les domaines De nombreux exercices d'entrainement et de consolidation Des évaluations des compétences
09/2021
