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Droit

Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur

Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.

12/2019

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Critique littéraire

Droit d'auteur

" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. " Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain. " Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains. La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "

09/2000

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Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

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Dictionnaires des citations

Livresque des mots. Anthologie éclectique de citations - 4680 citations - 1380 auteurs

Un florilège éclectique de 4 680 citations que nous devons à 1 380 auteurs. Toute la poésie des plus beaux vers de la langue française, de mémorables aphorismes, de piquantes répliques, d'inoubliables incipit ou de surprenantes anecdotes littéraires. Indispensable à votre culture générale et incontournable à votre bibliothèque. Cette anthologie vous promet, quelle que soit sa page, de trouver matière à sourire, penser ou admirer.

12/2022

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Propriété littéraire et artist

Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition

Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.

01/2022

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Droit

Citations juridiques en droit aministratif

Vous avez besoin d'une citation juridique pour la phrase d'accroche de votre devoir ? Vous éprouvez des difficultés à trouver une citation en lien avec le sujet qu'il vous est demandé de traiter ? Ce livre référence plus de 800 citations qui vous seront d'une aide très précieuse dans la rédaction de vos copies. Connaître les grandes citations de la matière administrative sera pour vous l'assurance d'aborder sereinement vos examens universitaires. Un recueil indispensable pour réussir : le corps enseignant vous demande d'introduire vos copies de dissertation et de commentaire de texte par une citation d'accroche. Un ouvrage pratique et facile à utiliser : plus de 800 citations sont classées en 61 thématiques qui correspondent à la totalité des grandes notions développées en cours de droit administratif. Des sources fiables : les sources de ces citations ont fait l'objet de nombreuses recherches pour garantir leur fiabilité. Elles sont référencées selon les "canons" imposés par l'université pour la rédaction des publications scientifiques.

01/2019

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Code civil

Citations juridiques en droit civil

Le recueil indispensable pour trouver la citation d'accroche dans un devoir de droit civil et faire la différence. Un ouvrage indispensable pour trouver une citation juridique en droit civil pour rédiger une phrase d'accroche, pour illustrer un sujet. Ce livre référence plus de 800 citations classées en plus de 60 thématiques. Ces thématiques correspondent à la totalité des grandes notions développées en cours de droit civil (introduction au droit, droit de la famille, droit des personnes, droit des biens). Elles sont d'une aide très précieuse dans la rédaction des épreuves écrites. Connaître les grandes citations du droit civil est l'assurance d'aborder sereinement les examens universitaires.

10/2022

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Ouvrages généraux

500 citations et aphorismes. Extraits des livres de l'auteur

Cet ouvrage comprend 500 citations et aphorismes extraits des livres de l'écrivain et poète Jean-Paul Inisan. Bien que pour la plupart inspirés par les oeuvres du philosophe Emmanuel Levinas et du mystique laïque Douglas Harding, la thématique de ces textes - souvent très courts - déborde largement le champ conceptuel propre à ces deux auteurs. Il présente en effet un point de vue très personnel - qui peut surprendre - sur divers sujets de réflexion : la conscience, l'existence, l'amour, le bonheur, la souffrance, la passion, la mort, la vie, l'éveil spirituel, la guerre et la paix, etc. Le but est de susciter sinon la réflexion du lecteur, au moins des questionnements existentiels pouvant aboutir à des prises de conscience puissantes On rencontre aussi, dans cet ouvrage singulier, des séquences plus fantaisistes ou satiriques qui peuvent interpeller ou, encore, des évocations poétiques empreintes de tendresse ou de sensualité brûlante. Bref, chacun y trouvera de quoi stimuler et nourrir sa recherche de sens à la vie, tout en se divertissant, de temps à autre, à la lecture de séquences d'une tonalité plus récréative ou polémique.

03/2024

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Droit

L'auteur, ses droits et ses devoirs

La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.

05/2020

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Droit constitutionnel

Citations juridiques en droit constitutionnel. 4e édition

Le recueil indispensable pour trouver la citation d'accroche dans un devoir de droit constitutionnel et faire la différence. Un recueil indispensable pour trouver la phrase d'accroche d'un devoir. Cette nouvelle édition augmentée référence plus de 1 000 citations classées en plus de 60 thématiques très utiles dans la rédaction des copies pour faire la différence lors des examens et concours. Les sources des citations ont fait l'objet de nombreuses recherches pour garantir leur fiabilité et sont référencées selon les " canons " imposés par l'université pour la rédaction des publications scientifiques.

10/2022

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Droit pénal

Citations juridiques en droit pénal. 2e édition

Le recueil indispensable pour trouver la citation d'accroche dans un devoir de droit pénal et faire la différence. Un ouvrage indispensable pour trouver une citation juridique en droit pénal pour rédiger une phrase d'accroche, pour illustrer un sujet. Ce livre référence près de 900 citations classées en plus de 70 thématiques. Ces thématiques correspondent à la totalité des grandes notions développées en cours de droit pénal général et de procédure pénale. Elles sont d'une aide très précieuse dans la rédaction des épreuves écrites. Connaître les grandes citations du droit pénal est l'assurance d'aborder sereinement les examens universitaires.

10/2022

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Calendriers adulte

Almaniak Les plus belles citations en 365 jours 2023 - Calendrier 1 citation par jour

365 merveilleuses citations des plus grands de ce monde ! Un recueil des plus belles citations d'auteurs, de savants, de philosophes, de sages, d'artistes et d'hommes politiques. Chaque jour, (re)découvrez les citations connues et moins connues des grands écrivains, hommes et femmes politiques, philosophes et artistes qui ont marqué les esprits. De Charles Baudelaire à Mère Teresa en passant par Mark Twain, Rosa Parks, Victor Hugo, Frida Kahlo ou encore Nelson Mandela, inspirez-vous de leurs citations pour une année riche et épanouie ! Un beau calendrier à spirales vendu dans un bel étui : parfait pour les cadeaux de fin d'année ! Le petit plus : le doré sur la couverture de l'étui ! Calendrier sur chevalet - 12 mois de janvier à décembre 2023. Format : 13, 5 x 13, 3 cm / 320 pages

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Littérature française

Citations

Il est parfois des moments dans la vie où le besoin d'écrire se fait ressentir, en tout cas je parle pour ma propre personne. Une envie d'extérioriser certaines pensées. Ce livre est le résultat de divers instants captés au fur et à mesure que les jours s'écoulent. Le matin, l'après-midi, le soir, mais aussi la nuit. Il est le ressenti de mes humeurs, de mes coups de coeur, de moments plus sombres. Je n'ai pas fait une histoire avec un début et une fin, mais retranscris sur papier de petites phrases, de petites rimes qui me viennent à l'esprit au jour le jour. Ludovic Guilbert

01/2021

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Propriété littéraire et artist

Une brève histoire du droit d’auteur

Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.

01/2024

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Propriété littéraire et artist

Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique. 4e édition

Cet ouvrage sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle dans le numérique est destiné aux informaticiens au sens large : comment protéger ses droits sur la création de logiciels et de sites web, les noms de domaine, les marques, etc. , mais aussi comment respecter les droits des autres (DRM, droit de citation, revente de licences d'occasion...), les données publiques(open data et gratuité), les licences libres...

09/2022

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Dictionnaire français

Dictionnaire des citations philosophiques

Les citations sont regroupées autour des 25 grandes notions philosophiques étudiées pendant l'année de terminale dans la perspective du baccalauréat. Chaque notion est précédée d'un texte introductif. Le classement des citations se fait dans l'ordre alphabétique des notions et à l'intérieur de ces ensembles dans l'ordre chronologique des citations. Chaque citation est numérotée, ce qui permet d'y accéder par un index des auteurs en fin d'ouvrage. En bonus : des dossiers sur tous les philosophes du programme et une méthode et des conseils pour savoir utiliser les citations à bon escient dans ses dissertations.

08/2019

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Littérature anglo-saxonne

L'Auteur ! L'auteur !

David Lodge se penche sur la vie passionnante d'Henry James et fait revivre le monde littéraire et théâtral d'une Angleterre délicieusement victorienne, où l'on croise E. Wharton, R. Kipling, G. B. Shaw, O. Wilde, Maupassant et bien d'autres encore. Humour délicat, perfidie "british" , élégance de plume et prodigieuse érudition : la recette d'un cocktail parfaitement dosé, devenu la marque de fabrique des livres de David Lodge, dont il se sert ici pour nous faire partager l'intimité d'un écrivain, ses travers, ses hésitations, ses espoirs et ses désillusions, et nous donner ainsi de précieux éléments de réponses à la fameuse question : "Qu'est-ce que la littérature ? "

10/2023

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Propriété littéraire et artist

Conscience de la création de droit d'auteur

L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.

06/2022

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Poésie

Citations poétiques

Les citations poétiques résument en une seule phrase l'atmosphère de la littérature qui entoure mes écritures. Sur des récits engendrés par des métaphores caractérisant un mélange de délectations vacillantes sur des ondes fluides, les strophes méditent aux profondeurs de mon esprit une certaine idée de la vie exaltée aux creux de mes pensées, se manifestant à l'intérieur de l'âme en composant ses oeuvres lyriques à travers notre subconscient. Face à une hypnose frissonnante sur des phrases abstraites louées aux regards de la philosophie, frémissant sur nos émotions une image flagornée au coeur de ce système laborieux que ce bas monde nous inflige.

03/2023

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Droit

Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur

Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.

09/1989

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Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

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Droit

L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain

Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.

10/2019

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Photographie

Le droit saisi par la photographie suivi de Le personnage et son double. La rue et le droit d'auteur. L'oeil du droit : nature et droit d'auteur

Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ? Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.

01/2001

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Poésie

Portraits et citations

Des portraits et des citations d'hommes et de femmes célèbres

10/2022

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Littérature étrangère

Amour. Citations choisies

Un magnifique petit livre à offrir aux lecteurs inconditionnels de Paulo Coelho pour la Saint Valentin. On y retrouve de nombreux extraits d'oeuvres, citations ou courts dialogues, tous placés sous le thème de l'amour. Les illustrations, hautes en couleurs, de Catalina Estrada font de cet ouvrage une véritable invitation à l'imagination.

01/2013

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Poésie

Reflux -Chansons / Citations

Il est des régions en France où tout finit par des chansons. Pour cette raison, Yoackim écrit toujours et sans relâche des poèmes et des chansons qui seront fredonnés dans les chaumières. Une raison de plus pour interpréter ses chansons à la plume d'argent. De merveilleuses citations ont été composées au fil de chaque poème pour mettre ceux-ci en valeur. Beaucoup auraient voulu partager ce même plaisir qu'a eu Yoackim pour les rédiger. Dans un élan de tendresse, dont lui seul détient le langage, il nous fait découvrir les mots les plus simples ajoutés les uns aux autres pour donner une phrase, un vers, un quatrain. La combinaison des mots usuels au service d'une simple poésie reflète le caractère solitaire d'un homme écorché vif dès sa tendre enfance. Pour les amateurs de la vie.

05/2019

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Jeux

Citations secrètes zen

"Il faut dompter la vie par la douceur". JULES RENARD De sages pensées d'auteurs célèbres pour goûter la sérénité au fil des grilles. Descendez une à une les lettres données pour chacune des colonnes de manière a` reconstituer une citation en lecture horizontale. Les cases noires correspondent aux espaces entre les mots et aux signes de ponctuation.

04/2023

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Dictionnaires des citations

Mes 77 citations

Mes 77 citations retrace, au fil des pages, la philosophie de vie de l'auteur et ses motivations. C'est également un ensemble de mots, chargés de courage, à se répéter face aux situations difficiles de la vie, une invitation à ne jamais baisser les bras.

04/2021

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Jeux

Citations secrètes amour

"Aimer, c'est préférer un autre à soi-même". PAUL LEAUTAUD Des pensées inspirantes d'auteurs célèbres pour se laisser bercer par les mots. Descendez une à une les lettres données pour chacune des colonnes de manière a` reconstituer une citation en lecture horizontale. Les cases noires correspondent aux espaces entre les mots et aux signes de ponctuation.

04/2023