Tarifs des douanes de France, disposés par ordre alphabétique
Extraits
Droit
Tarifs des douanes de France, disposés par ordre alphabétique
Tarifs des douanes de France... disposés par ordre alphabétique... / par P. de Lajonkaire,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit
Tarif commercial des douanes françaises
Tarif commercial des douanes françaises... / par plusieurs employés des douanes Date de l'édition originale : 1837 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Sociologie
Liste par ordre alphabetique des negociants commercants et notables habitants de batignolles
Liste générale par ordre alphabétique des négociants commerçants et notables habitants de la ville de Batignolles Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Sociologie
Liste par ordre alphabetique des principaux negociants, employes et proprietaires de metz - 1er janv
Liste par ordre alphabétique des principaux négociants... employés et propriétaires de... Metz, au 1er janvier 1829 Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Littérature française
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique. Tome 3
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique de tous les hommes qui se sont fait remarquer par leurs actions ou leurs écrits. Tome 3 / par Une Société de gens de lettres et de savants Date de l'édition originale : 1816-1819 Sujet de l'ouvrage : Célébrités -- Biographies -- Dictionnaires Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2014
Littérature française
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique. Tome 1
Biographie des hommes vivants ou histoire par ordre alphabétique de la vie publique de tous les hommes qui se sont fait remarquer par leurs actions ou leurs écrits. Tome 1 / par Une Société de gens de lettres et de savants Date de l'édition originale : 1816-1819 Sujet de l'ouvrage : Célébrités -- Biographies -- Dictionnaires Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Droit
Dictionnaire raisonné ou Exposition par ordre alphabétique, des lois. sur les transactions entre particuliers
Dictionnaire raisonné, ou Exposition par ordre alphabétique, des lois sur les transactions entre particuliers ... par F. Fournel,... Date de l'édition originale : 1797 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Nouveau code des douanes et de navigation, arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire
Nouveau code des douanes et de navigation ... arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire Date de l'édition originale : 1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. 4e édition
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier , par ordre alphabétique. Quatrième édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe,... Date de l'édition originale : 1769 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe,... Date de l'édition originale : 1746 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Scolaire et universitaire
Caractères chinois usuels classés par Wubi. 3500 caractères chinois classés par ordre alphabétique de leur code Wubi, 2e édition
3500 caractères chinois classés par ordre alphabétique de leur code Wubi. Accès direct au caractère recherché. Inclus les caractères du HSK Index par Pinyin Liste des composants du clavier Wubi.
01/2022
Primaire parascolaire
Toute l'orthographe par ordre alphabétique CM1-CM2-6e Orth. Avec un livret de corrigés détachable
Tout pour réussir en orthographe ! Un ouvrage pour le cycle 3 (CM1, CM2 et 6e) qui propose d'aborder toutes les notions d'orthographe classées par ordre alphabétique, pour une utilisation pratique comme avec un dictionnaire. 115 règles d'orthographe avec définitions et nombreux exemples, 777 exercices variés avec 3 degrés de difficulté. En plus : un livret détachable pour les corrigés.
04/2018
Droit
Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume
Tarif des droits de douanes dus à l'entrée et à la sortie du royaume , publié par M. Carnaud,... Date de l'édition originale : 1814 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Concours administratifs
Concours douanes tout pour l'oral. Agent de constatation des douanes, contrôleur des douanes, inspecteur des douanes, Edition 2022-2023
Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparant les épreuves orales des concours des douanes (agent de constatation principal, contrôleur et inspecteur). Ce guide contient : - une présentation détaillée des métiers et de l'environnement professionnel (douanes) ; - des conseils pour gagner en assurance à l'oral et faire la différence par rapport aux autres candidats ; - un entraînement pour vous aider à décrire votre parcours et exprimer vos motivations - des exercices corrigés pour apprendre à répondre efficacement aux questions du jury
03/2022
Douane
Tarif des douanes. Les fondamentaux, complexités, difficultés et subtilités du tarif des douanes ou Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes et mesures applicables
Comment déterminer le bon classement tarifaire, les droits et taxes et mesures applicables ? Calculer les droits de douane, identifier les nombreuses mesures applicables, établir la faisabilité d'un projet à l'import-export, mesurer les coûts et charges, dédouaner, comportent la nécessité d'en passer par la première et la plus importante des formalités : le classement des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes. Un classement relativement simple dans de nombreux cas mais aussi parfois compliqué, à risques, dans d'autres, étant donné l'existence des difficultés et subtilités qui sont énoncées, expliquées et commentées dans cet ouvrage. Des difficultés et subtilités auxquelles il est possible de faire face comme le montre et démontre, méthodologiquement, l'auteur, extraits et exemples à l'appui. . Le Tarif en pratique . Les différentes configurations de classement dans le tarif . Les modalités d'application des Règles générales . Les principes et modalités de recherche du classement dans le tarif . Les applications et bases de données : Intérêts et limites . La position la plus spécifique ; les modalités de détermination . Le caractère essentiel des produits ; les modalités de détermination . Les marchandises non nommément reprises dans la nomenclature . Les marchandises reprises sous des désignations inusuelles, méconnues, ... . Les marchandises complexes et techniques ; les problématiques de l'interprétation des notes du tarif . Les marchandises mélangées, composites et associées . Les marchandises multifonctions, d'emploi et d'usages pluriels, distincts . Le classement des marchandises selon leur emploi, usage, destination, ... sans détour . Le classement d'après la matière constitutive et ses particularités . Le classement selon les éléments physiques : poids, volume, dimensions, etc. . Le classement selon les critères valeur et origine . Les assortiments conditionnés pour la vente au détail . Les marchandises incomplètes, non finies, démontées ou non montées . Les parties et accessoires . Les parties et fournitures d'emploi général ou parties spécifiques . Les marchandises présentées séparément . Les marchandises classées aux positions et sous-positions Autres, autres . Les marchandises non dénommées ni comprises ailleurs . Les contenants et emballages . Le classement des marchandises bénéficiant d'exemptions, de réductions de droits . Le classement des marchandises sous les régimes des perfectionnements actif et passif . Le classement tarifaire dans les échanges intracommunautaires . L'indispensable suivi des modifications tarifaires . La gestion du tarif en interne ; organisation, moyens et problématiques
10/2021
Histoire du droit
Manuel pratique des préposés de brigades des douanes de France. Partie 4
Manuel pratique des préposés de brigades des douanes de France. Partie 4 / ; par Chauvassaignes,... Date de l'édition originale : 1826-1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Poésie
Douanes
Les douanes sont ces lieux qui n'en sont pas, dans les ports et les aéroports, où l'on contrôle la légalité de ce que l'on emporte avec soi au moment de passer la frontière. Ce sont des lieux où l'on vous demande d'où vous venez, qui vous êtes, ce que vous faites. Ou ce que vous venez faire ici. Solmaz Sharif semble écrire à partir de l'impossibilité de répondre à ces questions. Elle semble écrire à partir de la difficulté de ce passage des frontières, d'un territoire à un autre, de la mémoire au présent, d'une identité à l'exil. Dans "Mire" , son extraordinaire premier livre, Sharif se servait des termes du dictionnaire militaire américain pour évoquer la violence de l'état, la violation de l'intimité et les guerres impérialistes. Plus de dictionnaire ici, mais la difficulté d'un apprentissage solitaire, un "gribouillis" d'alphabet, des rayures sur des ardoises d'école, ou le décryptage phonétique du persan. Plus de "mire" précise, létale, face aux agents de sécurité, face au pays hostile, mais un "regard oblique" , louche, déformé qui guette l'arrivée d'une mère dans le miroir convexe des couloirs de l'aéroport. Seule face à ses origines perdues, irrattrapables, passagère en sursis dans la grande caravane de l'occident, Sharif interroge ses racines iraniennes, qui ne sont que des racines inconnues, des souvenirs inventés, un passé recomposé. Elle est "d'ailleurs" , que ce soit à Shiraz, la ville de ses parents, ou en Californie, où elle vit. Un ailleurs qu'elle a malgré elle "appris à être" . Solmaz Sharif revendique une poésie politique - ne dit-elle pas dans un poème que "toute nation déteste ses enfants" ? - et une position de femme considérée comme une barbare dans un pays de colons. Passer une frontière, est acquis pour les uns, impossible ou douloureux pour les autres, confinés derrière les barrières. "Visa" vient de "voir" nous dit-elle, et c'est ce regard qu'elle démultiplie tout au long de ces "douanes" : l'oeil noir des caméras de surveillance, le regard d'un amant sur son corps nu ou celui des policiers quand elle se déshabille, les souvenirs dans le rétroviseur, les prisonniers politiques à la télévision, tout ce que notre origine sociale ou ethnique nous autorise à voir, ou nous oblige à imaginer. A rebours de cette Amérique de synthèse droguée aux produits dévitalisés, à la richesse monétaire et au voyeurisme, Sharif retrace les rites anciens de ses ancêtres, et opère, à l'image des anciens tanneurs chassés en périphérie des villes à cause de la puanteur et qui décharnaient les peaux des bêtes pour produire du cuir, une forme de desquamation du poème, qui détache la chair émotionnelle de l'os de son identité. Comme ses ancêtres elle fabrique avec des mots des seaux de cuir qu'elle plonge dans le puits du passé pour en faire remonter un "reflet" de soi-même. Elle retourne chercher tout ce qu'elle avait soustrait d'elle faute de pouvoir "supporter de le regarder". L'exil peut-il prendre fin, lui qui vous touche jusque dans votre intimité, dans votre refus d'être touché, tant il vous habitue à "perdre même la perte" , tant tout retour est impossible quand on vient de "nulle part" ? Solmaz Sharif raconte le passage, le franchissement, une identité en quête de paysage, des cyprès, un chemin de pierres, un signe de la main.
10/2023
Biographies
Catalogue, par ordre alphabétique, des livres de fonds et d'assortimens de Le Jay, libraire. Rue Saint-Jacques, Paris, 1773
Catalogue, par ordre alphabétique, des livres de fonds et d'assortimens qui se trouvent chez Le Jay, libraire, rue Saint-Jacques, au-dessus de celle des Mathurins, au Grand Corneille, à Paris. 1773. Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Romans policiers
L'ordre des francs-jardiniers
Coup dur pour l'ordre des francs-jardiniers. Le président de la loge vient d'être assassiné, comme par hasard de la même manière, selon la Bible, qu'Hiram, l'architecte du roi Salomon. Mais l'ordre, s'il s'agit bien d'une société secrète, regroupe surtout d'inoffensifs petits propriétaires terriens, qui partagent entre eux les secrets d'une bonne récolte. Les membres de l'association écossaise, en émoi, voient de plus en plus le sang de leurs compagnons couler. C'est un apprenti nouvellement initié qui enquête sur la sombre affaire, grâce à ses différentes casquettes d'amateur de jardins, de policier, et même de franc-maçon. Un véritable polar écossais, ésotérique et écologique, au goût de single malt légèrement tourbé, écrit par l'un des fameux lords of Glencoe !
10/2023
Droit
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent. diversement dans les tribunaux du royaume. Nouvelle édition
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume... par M. Bretonnier,... Nouvelle édition... par M. Boucher d'Argis,... Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Littérature française
Par ordre d'apparition
Un homme, en fin de vie, évoque, pour son petit-fils adoptif, les gens qui ont compté pour lui : sa mère, son père, sa soeur ; son fils, sa fille (la mère de l'enfant adopté) mais aussi les amis, les collègues du travail, et ceux croisés fortuitement et qui l'ont marqué. Il a commencé comme cordonnier puis est devenu un industriel de la chaussure. Les portraits qui se succèdent forment un roman familial et le récit subjectif de l'existence du narrateur. Au contraire des apparences il est resté un homme plein de doutes sur lui-même, bien qu'il ait toujours fait son devoir du mieux qu'il pouvait. On sait, par son livre Catholique anonyme, que Bizot a, sur le tard, rencontré la religion. On sait aussi qui il est aujourd'hui par le succès énorme de la série " Fais pas ci, fais pas ça " à la tête de la plus importante société de production télé. Sans utiliser d'éléments directement biographiques, c'est son portrait qu'il dresse dans ce roman.
05/2016
Contes et nouvelles
Le Pavillon des Douanes
La fiction a tous les droits. (...) C'est le credo de Jean Jauniaux, le nouvelliste-moraliste qui rassemble dans Le Pavillon des douanes des histoires plus subtiles et "saisissantes" les unes que les autres. Tout est concevable dans cette optique qui ignore les frontières : un interprète de conférence peut empêcher les guerres ou agrandir les alliances, un enfant peut regretter le temps où il voyait en noir et blanc, un autre conquérir le monde en s'arrachant à un environnement qui l'emprisonne, un homme d'Etat occidental s'inspirer des sagesses d'Orient. Une positivité tonique imprègne ces pages qui n'ignorent rien de la détresse régnante. Jauniaux pratique une lucidité souriante qui se retrousse les manches. J. -M. G. Le Clézio a dit très justement que l'humour équilibre ces textes, le "détourne d'un excédent de gravité". Formé à la linguistique, passé par le cinéma, initié aux arcanes européens, Jauniaux use de l'ironie comme d'une médecine douce. Jacques De Decker
03/2023
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
Droit constitutionnel
Manuel des brigades des douanes
Manuel des brigades des douanes, suivi d'une théorie sur l'exercice et l'inspection du mousqueton, et d'une instruction sur l'entretien des armes, par J. -J. Roux,... Date de l'édition originale : 1858 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Droit
Tarif chronologique des douanes de l'Empire français. 8e édition. avec des explications, des observations, et la description des marchandises
Tarif chronologique des douanes de l'Empire français , avec des explications, des observations, et la description des marchandises, etc... publié par Dujardin-Sailly. Huitième édition Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Sociologie
Présence Africaine : Index alphabétique par auteurs 1947-2016
Faisant suite à l'index composé par Jacques et Simone Howlett qui couvrait les vingt-neuf premières années de la revue Présence Africaine, le nouvel index rédigé par le professeur Yutaka Sakuma de l'Université Meiji, Tokyo, porte sur les soixante-dix premières années d'existence de la revue en témoignant de sa pertinence et de sa persistance.
07/2021
Littérature française
Philosophie chimique ou Vérités fondamentales de la chimie moderne, disposées dans un nouvel ordre
Philosophie chimique, ou Vérités fondamentales de la chimie moderne, disposées dans un nouvel ordre, par A. -F. Fourcroy,... Date de l'édition originale : 1792 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit. qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. 3e édition. Tome 2
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. Edition 3, Tome 2 / ... par M. Bretonnier,... Troisième édition... par M. Boucher d'Argis,... Date de l'édition originale : 1756 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Guide du préposé des douanes
Guide du préposé des douanes / par Jean-Baptiste Guilgot Date de l'édition originale : 1850 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Edition 2023
L'ensemble de la règlementation douanière française et européenne en un seul code. Les + de l'édition 2023 : - Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; - Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - décret du 7 octobre 2022 relatif à la généralisation de la facturation électronique dans les transactions entre assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée et à la transmission des données de transaction ; - loi du 16 août 2022 de finances rectificative pour 2022 ; - arrêté du 7 juin 2022 portant création par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé de lutte contre la fraude dénommé "valorisation des données pour l'analyse de risque" ; - arrêté du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté portant création d'un service à compétence nationale dénommé "direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ; " - décret du 31 mars 2022 relatif à l'exercice du droit de transaction par l'administration des douanes.
