Peketi Essodjilobouwè

Présente dans l'oeuvre du doyen Hébraud, et défendue par le doyen Cornu, l'idée d'un droit commun de l'homologation judiciaire s'est largement imposée au sein de la doctrine processualiste. Mais, si l'on s'en tient au droit substantiel, existe-t-il vraiment un corps de règles unique applicable à l'homologation judiciaire ? La présente thèse répond par la négative, à partir des diverses manifestations de l'homologation judiciaire en droit positif. La diversité qui caractérise le contrôle effectué par le juge de l'homologation permet de s'en convaincre. Une diversité que l'on retrouve dans les buts de l'homologation judiciaire. Plus révélateur est l'exemple de l'autorité de la chose jugée. Elle est attribuée à l'acte homologué en matière gracieuse pénale, administrative et de divorce, mais refusée à l'acte homologué en matière gracieuse commerciale, de changement de régime matrimonial, ou encore de médiation et conciliation judiciaires. Il en va de même des moyens de contestation de l'acte homologué, dépendants de la nature hybride ou unitaire de l'acte homologué et variables selon la matière en présence. Donc, contrairement aux affirmations convenues faites à son sujet, le régime juridique de l'homologation judiciaire varie selon la matière en cause, d'où l'impossibilité d'une théorie générale.

Le territoire qui s'étend du Stanley-Pool à la Leketi est le pays exclusif des Teke. Cet espace exprime une cohérence géographique, politique, sociale et culturelle qui définit l'identité et l'unité de ses habitants. Située au centre du Congo, la région naturelle des quatre collines et plateaux environnants est caractérisée par trois anomalies : c'est un pays de très ancienne occupation mais peu peuplé ; un espace abondamment arrosé mais sec ; une région située sous climat forestier mais largement envahie par la savane. Pourtant, sous ces contradictions qui laissent imaginer de multiples contraintes pouvant générer des conditions de vie difficiles, les plateaux teke constituent un modèle d'occupation de l'espace et d'organisation sociale et politique des hommes, original et unique en Afrique centrale. Ici, en effet, les populations ont mis en place des réseaux de relations sociales et développé des rapports de production de type prestataire qui ont depuis donné naissance au plus parfait et pacifique des royaumes équatoriaux, le seul loin de la mer, le plus ancien peut-être du bassin congolais et qui dure toujours : le Royaume Teke.