Les décisions de santé des majeurs protégés. Pour un dialogue entre protecteurs et professionnels de santé
Extraits
Ethique
Les décisions de santé des majeurs protégés. Pour un dialogue entre protecteurs et professionnels de santé
Il est sous tutelle, ce n'est pas lui qui décide... " En principe, si, parce que telle est la règle depuis 2007, "la personne protégée prend seule les décisions relatives à sa personne" , et ce, quelle que soit la mesure de protection mise en oeuvre, judiciaire ou contractuelle. Les décisions de santé sont des décisions personnelles, et la protection ne chasse pas l'autonomie dans ce domaine si intime où sont exposés à la fois le corps et l'esprit : toute personne prend, avec le professionnel de santé, les décisions concernant sa santé. L'autonomie doit toujours être favorisée et l'exercice de la capacité juridique toujours soutenu. Lorsque l'expression directe de la volonté n'est pas ou plus possible, des directives ou des tierces personnes sont supposées l'exprimer ou en témoigner, ce qui peut confiner à l'illusoire. En droit, le passage de la décision substituée à la décision libre ou assistée a été franchi. En fait, il reste à transformer l'essai. Cet ouvrage est une contribution en faveur de l'application effective de la succession de textes publiés depuis 2007 (et spécialement de l'ordonnance du 11 mars 2020 relative au régime des décisions prises en matière de santé à l'égard des personnes majeures faisant l'objet d'une mesure de protection juridique), interprétés à la lumière de la Convention internationale des droits des personnes handicapées.
10/2022
Spécialités médicales
Centres de santé. Guide pour les élus, les professionnels de santé et les porteurs de projet
Nous assistons cette dernière décennie à un transfert de compétences des soins de premier recours aux communes, au secteur associatif et aux mutuelles, conséquence du désengagement de l'offre hospitalière locale. Sous l'égide d'initiatives communale et libérale, aujourd'hui de nombreux centres de santé sont implantés en France, majoritairement en milieu urbain ; dans des quartiers prioritaires ou limitrophes, mais aussi en zone rurale ou péri-urbaine. Polyvalents, médicaux, dentaires ou infirmiers, gérés par des organismes à but non lucratif, des collectivités territoriales ou des institutions mutualistes, ils visent à assurer l'accès aux soins de proximité et une meilleure coordination entre professionnels de santé, favorisant ainsi la pertinence, la qualité et la sécurité des soins. Ces structures d'exercice regroupé de premier recours permettent la mise en oeuvre d'actions de santé publique en termes d'accessibilité sociale, de prévention et d'éducation sanitaire sur l'ensemble du territoire avec une coopération transversale pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire. Avec la loi de modernisation du système de santé de 2016, les ordonnances de 2018 et la réforme du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, leur rôle dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé et dans la lutte contre la désertification médicale s'est accru. L'importance de l'accompagnement de ces projets par les élus et les professionnels de santé locaux est désormais manifeste, notamment avec la mise en oeuvre des contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé. Laurent Delprat, avocat à la Cour d'appel de Paris, Maître de conférences associé à l'université Paris 8, conseiller municipal délégué à l'accès au droit et à la santé de Chaville et conseillé de la branche dentaire du Réseau national des centres de santé mutualistes et de nombreux centres de santé mutualistes et associatifs se propose de rassembler en un ouvrage les fruits de ses expériences et tous les éléments nécessaires à la mise en place d'un centre de santé. Parce que construire un projet de création de centre de santé demande bien des connaissances, ce guide de mise en oeuvre reprend l'essentiel : effectuer le diagnostic territorial, établir un projet de santé dans un contexte plurifactoriel, appliquer les règlementations en vigueur, rédiger les contrats de travail, soigner ses relations avec l'Assurance maladie et l'agence régionale de santé, gérer les conflits...
11/2019
Naturothérapie
Les secrets de santé et bien-être de Sainte Hildegarde de Bingen
Une précieuse synthèse entre santé et spiritualité. Voici un livre précieux qui présente enfin une synthèse entre santé et spiritualité. Le message qu'il délivre est celui de Sainte Hildegarde de Bingen, une religieuse du XIIe siècle qui reçut des " révélations divines " sur l'origine des maladies et leur traitement, dans une vision totale de l'être humain : " corps, esprit et âme ". Ces écrits, pratiquement oubliés pendant huit cents ans, ont été redécouverts au siècle dernier. Depuis, des médecins ne cessent de s'étonner de la justesse de ces conseils, au point que l'on puisse parler d'une " médecine de Sainte Hildegarde ". Mais le plus surprenant est l'actualité de cette oeuvre. Alors que la nécessité d'une vie spirituelle et l'importance d'une hygiène de vie se font chaque jour plus évidentes, voici, issue de la tradition chrétienne, une approche synthétique qui nous enseigne magistralement l'art de ne pas tomber malade et de vivre dans l'harmonie, la sérénité et la joie. Daniel Maurin est né au Puy en Velay en 1948. Après des études de médecine, il étudia la naturopathie à "L'Institut de Médecines Naturelles" de Genève. Séduit par la vision de l'homme total, il a écrit plusieurs livres tout en poursuivant une formation spirituelle auprès de Maîtres d'Orient et d'Occident. Il a également écrit des ouvrages sur l'oraison du coeur.
06/2022
Psychologie du travail
Entre management et santé au travail, un dialogue impossible ?
Les médecins du travail entendent fréquemment des salariés en situation de souffrance au travail dire " si on avait moins de directeurs, ça irait bien mieux dans la boîte », ou bien " mon patron est nul, il a besoin d'être formé ». Les méthodes et les choix managériaux ont des impacts sur la santé au travail des salariés. Mais peut-on régler ces problèmes de santé au travail uniquement en formant mieux les directeurs, ou bien simplement en supprimant leurs postes ? Quels sont les obstacles qui viennent compliquer le dialogue entre employés, employeurs et professionnels de la santé au travail ? Est-ce que les services de santé au travail constituent une réelle ressource pour les managers ? Comment les missions de santé au travail sont-elles redistribuées à l'encadrement dans l'entreprise, et comment entrent-elles en conflit avec les injonctions en termes de productivité ? À partir de leurs recherches de terrain, les auteurs apportent des pistes pour transformer le travail.
05/2022
Littérature étrangère
Les protecteurs et les protégés
Les protecteurs et les protégés , traduit librement de l'anglais de Miss Edgeworth, par Jean Cohen,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Thrillers
Les protégés de Sainte Kinga
Le nouveau Marc Voltenauer, plus sombre, tout aussi incontournable. 1826. Aaron Salzberg descend d'une diligence sur la place de Bex. Il a quitté le royaume de Pologne où il est né pour venir travailler dans les mines de sel qui ont fait la fortune de cette petite ville suisse. 2020. L'inspecteur Andreas Auer est appelé en urgence : une prise d'otages est en cours dans les mines de sel de Bex, toujours en activité. Un wagon avec un homme solidement attaché à son bord sort de l'étroite galerie souterraine et s'embrase sous le regard stupéfait des négociateurs et des forces de l'ordre. Andreas et son équipe n'ont que quelques heures pour découvrir l'identité des ravisseurs et leurs motivations. Une enquête qui les conduira à remonter jusqu'à l'origine des mines.
10/2020
Economie française
Economie de la santé et des systèmes de santé
Cet ouvrage relatif à l'économie de la santé et des systèmes de santé aborde les concepts clé de l'économie et leur application au champ de l'économie de la santé .
03/2024
Généralités médicales
Concevoir une formation continue en ligne pour les professionnels de la santé
Pierre Valois est professeur titulaire à la Faculté des sciences de l'Education de l'Université Laval. Jean-Sébastien Renaud est professeur en mesure et évaluation au Département de médecine familiale et de médecine d'urgence de l'Université Laval. Claudine Ouellet est professeure à l'Université Laval où elle donne différents cours entièrement dispensés en ligne. Patrick Blouin est professionnel de recherche à l'Université Laval.
09/2019
Spécialités médicales
Les nanoparticules. Un enjeu majeur pour la santé au travail ?
Sous le vocable de nanoparticules sont classés des objets dont la taille est inférieure à 100 nanomètres mais dont la provenance et la destination sont très diverses. Les nanoparticules manufacturées représentent aujourd'hui un enjeu technologique et économique majeur pour les sociétés développées. Elles permettent des innovations de rupture dans de nombreux domaines : santé, énergie, information, transports... Leur développement très rapide, l'insuffisance de dispositifs réglementaires spécifiques et les inconnues concernant leur toxicité pour l'Homme ont provoqué des réactions d'inquiétude devant des risques qui semblaient nouveaux, en tout cas mal connus. Cette inquiétude s'est cristallisée autour de premiers résultats toxicologiques (nanotubes de carbone...) et sur le corpus d'études indiquant une pathogénicité pour l'Homme des particules ultra-fines provenant de processus de chauffage ou de combustion (diesel...) présentes depuis toujours sur les lieux de travail et dans l'environnement. L'objet de cet ouvrage est de fournir aux scientifiques et aux préventeurs un état des connaissances scientifiques sur les nanoparticules leur permettant d'avancer dans leurs recherches ou dans leurs propositions d'amélioration de la santé publique et/ou au travail. Les nanoparticules. Un enjeu majeur pour la santé au travail ? aborde les points suivants : généralités ; caractérisation et origines de ces aérosols ; voies de pénétration dans l'organisme ; données de toxicologie issues de l'environnement ; quelques cas concrets : oxydes simples ou complexes, particules à base de carbone.
06/2007
Sciences historiques
Retrouver un professionnel du monde de la santé
Tenter d'en apprendre plus sur la vie professionnelle de nos aïeux est l'un des défis auxquels les généalogistes ont grand plaisir à être confrontés. Découvrir un ancêtre "officier de santé", "chirurgien barbier", "artiste vétérinaire" ou "maîtresse sage-femme" fait partie des surprises que nous réserve la généalogie, d'autant que nous ne comprenons plus ce que recouvraient ces appellations autrefois. D'autres métiers auxquels on ne pense pas toujours étaient exercés en milieu hospitalier, car il fallait des lingères, des boulangers, des bouchers, des portiers, des commis, pour le quotidien des malades et pour l'administration. Comment faire pour mener des recherches biographiques et généalogiques sur ces hommes et ces femmes, praticiens de santé ou employés d'hospice ou d'hôpital, civils ou religieux ? Après une indispensable présentation historique de l'évolution de la médecine et du milieu hospitalier, le guide présente les principales sources spécifiques disponibles depuis le Moyen Age. Puis les fonds à explorer, tant sur la formation que sur la carrière des praticiens et autres personnels, sont présentés par type de profession, avec des exemples concrets et des illustrations. Un guide fait pour vous donner envie d'aller à la rencontre de vos ancêtres du monde de la santé. Bonnes recherches !
04/2018
Psychologie, psychanalyse
Pour le bien-être et la santé des jeunes
L'adolescence, jusqu'au début de l'âge adulte, est une période de grande fragilité psychique (dépression, alcoolisation, troubles du sommeil, de l'alimentation...), alors même que s'y décident bien des choix et des orientations qui structureront toute une vie. Contre ce malaise des jeunes dans notre pays, l'école a un rôle crucial à jouer. S'inspirant de réussites locales et de politiques imaginatives à l'étranger (Australie, Finlande...), Marie Rose Moro et Jean-Louis Brison nous proposent dans ce livre des mesures concrètes pour fonder une nouvelle alliance éducative et thérapeutique et bâtir une école soucieuse aussi bien des apprentissages que de l'épanouissement individuel des élèves. Les deux sont d'ailleurs indissociables : être heureux au collège, au lycée ou à l'université et être capable d'apprendre sont les expressions d'un même goût de vivre !
05/2019
Professions médico-sociales
Manager dans le secteur sanitaire et médico-social. Pour les professionnels de santé : médecins, pharmaciens et cadres de santé
Etre un bon professionnel du secteur sanitaire et médico-social, médecin, pharmacien ou infirmier, ne fait pas nécessairement de vous un bon manager ! Le management s'apprend et cette discipline n'est pas innée ! Elle requiert de nouvelles compétences comme la gestion des ressources humaines, la gestion et la cohésion des équipes, la gestion économique et financière du service, du pôle ou de la pharmacie. Si la priorité du médecin, de l'infirmière et du pharmacien est le patient - donner le bon traitement au bon patient et au bon moment - celle du manager est l'équipe qui prend en charge le patient. Le manager doit inspirer l'action au quotidien, c'est un facilitateur qui donne des moyens, un communicant qui favorise la qualité de la relation, un coach qui motive, un leader qui impulse une dynamique. Cet ouvrage propose de nombreux outils et techniques pour prendre en charge le management avec efficacité. Parce que manager, c'est avant tout penser et agir en équipe pour passer du positionnement individuel au "faire ensemble" .
04/2022
Soins palliatifs, douleur
L’accompagnement de la fin de vie. Regards des professionnels de santé
Le présent ouvrage livre les résultats des enquêtes qualitatives et quantitatives menées auprès des professionnels de santé de la région des Hauts-de-France sur la connaissance et l'application du dispositif actuel d'accompagnement de la fin de vie dans le cadre du projet de recherche AcSOI-Vie. Il met en évidence l'insuffisance du temps disponible, consacré notamment à l'information du patient et de ses proches, mais également l'insuffisance de la formation sur la sédation profonde et continue et une association trop tardive de la prise en charge palliative. Sur la base de ces résultats, des évolutions de la législation mais également de l'organisation de soins et des conditions de travail sont proposées afin d'améliorer l'accompagnement de la fin de vie en France.
10/2023
Couple, famille
Les carnets de santé des enfants
Qui n'a jeté un œil sur son carnet de santé, celui qu'on donne aux parents lors de la naissance de leur enfant ? Du Dr Héroard suivant au jour le jour l'évolution physique et mentale du futur Louis XIII jusqu'à la réforme du carnet de santé de 2005, en passant par " l'invention ", en 1869, du carnet par un autre médecin montpelliérain. Fonssagrives, voici l'histoire, à travers ces carnets, de l'intérêt de notre société pour la santé des enfants. Cette histoire, racontée par Catherine Rollet, historienne et démographe, auteure de nombreux ouvrages sur les politiques étatique et médicale, mêle les personnages du médecin, de l'État, de la mère, du père et des enfants. Elle scrute les rapports et les contradictions, les évolutions : mémoire familiale, écriture féminine, éducation des parents, inscription des vaccinations, contrôle sanitaire, emprise grandissante de l'État sur le privé, en s'appuyant sur une masse impressionnante de documents manuscrits, les carnets eux-mêmes et la littérature produite à leur sujet, introduisant même une comparaison sur l'Europe et le monde. Entreprise de contrôle des conduites, sans doute, mais aussi nécessaire participation des parents à la tâche des médecins, entre sphère privée et sphère publique, le carnet est l'objet d'enjeux qui rejoignent ceux des libertés individuelles : qui peut et qui doit écrire dans le carnet de santé ? Que peut-on, doit-on ou ne doit-on pas écrire sur le carnet de santé ? Qui peut en prendre connaissance et pour quoi en faire ? Comment garantir le respect de la vie privée tout en cherchant à protéger la vie de l'enfant ? L'enjeu devient aigu lorsque se glissent des visées proches de l'eugénisme, notamment entre les deux guerres. L'acuité du débat sur le " dossier médical " montre bien que ces questions sont d'une grande actualité.
06/2008
Spécialités médicales
La prise de décision dans la gestion des systèmes de santé. Les forces sociales, politiques et syndicales qui influent sur les décisions des ressources humaines
Le professeur Diallo montre bien que la décision dépend du processus, de l'environnement, du contexte, qui agit sur la décision, même si la décision peut modifier l'environnement. Dans le processus décisionnel, plusieurs facteurs s'enchâssent. Cet empilement dérive des recours pluriels dont font preuve les acteurs socioprofessionnels. Il révèle que le temps de la décision n'est pas assimilable au temps de l'action.
07/2015
Droit
Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés. 10e édition
Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes, des familles et des majeurs protégés a connu une transformation radicale. Plusieurs lois générales (ainsi du droit de la filiation), mais aussi parfois ponctuelles et se succédant à des dates rapprochées (par exemple, le divorce), contribuent à une évolution remarquable d'un droit qui tente de s'adapter au fur et mesure à l'évolution de la société, tout en s'efforçant d'alléger la tâche du juge. Le changement est aussi opéré par la jurisprudence, spécialement de la Cour de cassation, qui est parfois tenue de se plier aux exigences de la Cour européenne des droits de L'homme (telle la filiation de l'enfant conçu par gestation pour le compte d'autrui à l'étranger). Ces réformes traduisent un bouleversement profond de la société : introduction de nouvelles formes de vie de couple, place centrale de l'enfant au sein de La famille, accélération du phénomène de vulnérabilité, contractualisation des rapports familiaux... Cette 10e édition intègre les dernières réformes intervenues : loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice, textes divers sur La santé, la protection de l'enfant, la citoyenneté, le vieillissement, la protection des données, sans oublier les réformes en droit pénal. Destiné aux étudiants des facultés de droit et particulièrement à ceux qui préparent des examens (licence, CRFPA, magistrature, DSN), ce manuel tente d'expliquer les règles de base, tout en offrant une réflexion sur le droit des personnes et des familles qui nous renvoie l'image d'une société aux valeurs contradictoires : réifiant le corps humain mais exaltant les droits de l'homme, individualiste mais aussi renforçant la solidarité entre membres de la famille, consacrant l'égalité de l'homme et de la femme mais créant des structures familiales n'assurant pas toujours la protection du plus faible.
08/2019
Management
Le management en santé. Gestion et conduite des organisations de santé, 2e édition
Ce manuel pédagogique rassemble l'essentiel des savoirs en management de la santé à travers une approche pluridisciplinaire et dans un contexte en perpétuelle évolution. Cette deuxième édition, complètement remaniée, aborde toutes les connaissances de base en gestion (finances, ressources humaines, contrôle de gestion...), rappelle l'environnement spécifique aux établissements de santé (pilotage et fonctionnement) et analyse également le rôle et le jeu des acteurs de terrain (coordination des professionnels et parcours des usagers). Si les références à l'hôpital public sont nombreuses, la volonté de ce manuel est d'appréhender tous les fondamentaux de la gestion, commune aux secteurs public et privé. Rédigé par une vingtaine d'enseignants de l'EHESP, cet ouvrage, synthétique et exhaustif, répondra aux attentes des étudiants et des professionnels souhaitant disposer d'un panorama complet des connaissances du domaine.
02/2024
Santé publique
Santé. Fonctionnement et remboursement des assurances santé, 7e édition
Tout ce qu'il faut savoir sur le fonctionnement et le remboursement des frais de santé. Un précieux aide-mémoire aisément transportable et consultable à tout moment, pour vous guider dans vos démarches ou dans l'exercice de votre activité.
07/2021
Littérature étrangère
Les protecteurs et les protégés. Tome 5
Les protecteurs et les protégés , traduit librement de l'anglais de Miss Edgeworth, par Jean Cohen,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature étrangère
Les protecteurs et les protégés. Tome 2
Les protecteurs et les protégés , traduit librement de l'anglais de Miss Edgeworth, par Jean Cohen,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature étrangère
Les protecteurs et les protégés. Tome 3
Les protecteurs et les protégés , traduit librement de l'anglais de Miss Edgeworth, par Jean Cohen,... Date de l'édition originale : 1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Thérapies diverses
Développer la santé mentale des étudiants. Outils à destination des professionnels
La problématique de la santé mentale des étudiants (de leur entrée dans les études à leur insertion professionnelle) est au coeur des préoccupations actuelles dans le champ de l'enseignement supérieur en raison du nombre élevé d'échecs ou de décrochages de l'augmentation des symptômes anxieux et dépressifs du burn-out ainsi que des consommations de substances psychoactives. Autant de problématiques mises en lumière et amplifiées par l'épidémie de Covid-19 qui a impacté la vie des étudiants notamment des plus fragiles. En fonction des troubles ou difficultés l'ouvrage présente des interventions innovantes pour promouvoir la santé mentale dans l'enseignement supérieur en particulier des pratiques de psychologie positive de pleine conscience et fondées sur l'approche d'acceptation et d'engagement. L'importance de l'hygiène de vie globale (alimentation activité physique sommeil...) est également abordée de même que la question des stratégies d'apprentissage et de mémorisation pouvant aider les étudiants dans leur parcours académique. De plus l'ouvrage propose un chapitre spécifique sur le tutorat d'accompagnement des étudiants pour favoriser les capacités d'adaptation la prévention et la résilience face aux situations difficiles rencontrées. Des compléments en ligne sont accessibles (fiches et enregistrements audio) sur les pratiques de psychologie positive de pleine conscience d'acceptation et d'engagement de tutorat d'accompagnement fondé sur les ressources.
10/2021
Paramédical
Animer des parcours de santé pour les personnes âgées
La pratique d'une activité physique est primordiale pour la bonne santé de l'être humain. Pourtant cette activité est délicate à mettre en place auprès des personnes âgées : peur des blessures, démotivation des participants, manque de temps ou de budget dans l'institution... Cet ouvrage propose de vous guider pas à pas dans l'organisation d'ateliers simples et complets. La présentation des connaissances physiologiques spécifiques à la personne âgée est suivie de conseils généraux sur l'achat du matériel, le choix du lieu ou les attitudes d'encadrement à adopter. Mais la majeure partie de ce manuel est consacrée à la description concrète et illustrée de 17 séances, chacune composée de 4 exercices, largement déclinables.
04/2013
Droit fiscal
La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement
DROIT BELGE Depuis ces dix dernières années, le secteur médical est sous la loupe de l'administration fiscale. Ainsi, en 2011, les essais cliniques effectués par les médecins et les hôpitaux au profit de sociétés pharmaceutiques ont été soumis à la TVA. En 2016, les médecins ont vu la taxe s'imposer sur les prestations à vocation esthétique et depuis 2022, la TVA touche, plus largement, toutes les prestations à but non thérapeutique. Cette dernière nouveauté résulte de la modification, en juillet 2021, de l'exemption applicable au secteur médical et hospitalier consacrée à l'article 44 du Code de la TVA. Celle-ci a été à la fois étendue à certaines professions et restreinte à certains actes. En vue de préciser les conditions d'application de cette modification, l'administration fiscale a publié plusieurs circulaires administratives, dont la dernière, en date du 15 mars 2023. Dans le présent ouvrage, les auteurs font le point sur le statut TVA des médecins, des professions médicales et paramédicales. A cette fin, de nombreuses questions sont analysées et, notamment : - le champ d'application de l'exemption ; - la méthodologie à observer afin de déterminer si la prestation effectuée par le professionnel de la santé est exemptée ou soumise à la TVA ; - le statut TVA des établissements hospitaliers ; - le formalisme à respecter ; - etc. Parmi les nouveautés développées au sein de cette deuxième édition, épinglons les suivantes : - le statut TVA des médecins du travail ; - le statut TVA des psychologues (les supervisions et intervisions sont-elles soumises à la TVA ? ) ; - le statut TVA des médecins conseillers en prévention et médecins du travail ; - etc. Tout au long de l'ouvrage, les règles sont illustrées par de nombreux exemples issus de la pratique du secteur médical. Ce manuel pratique s'adresse à tous les professionnels du droit fiscal et comptable ainsi qu'à tous les praticiens du secteur médical, paramédical et hospitalier.
Droit fiscal
La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement
DROIT BELGE
Les professions médicales, paramédicales ainsi que les hôpitaux seront potentiellement soumis la TVA à partir du 1er janvier 2022.
En effet, depuis ces dix dernières années, le secteur médical est sous la loupe de l'administration fiscale. Ainsi, en 2011, les essais cliniques au profit de sociétés pharmaceutiques effectués par les médecins et les hôpitaux ont été soumis à la TVA ; en 2016, les médecins ont vu la taxe s'imposer sur les prestations à vocation esthétique et en 2022, la TVA touchera, plus largement, toutes les prestations à but non thérapeutique.
05/2022
Documents des églises
Charte des personnels de santé
A l'heure de nouvelles discussions sur la bioéthique, ce texte donne les bases claires pour permettre au monde de la santé d'affronter les nouveaux défis bioéthiques, en harmonie avec les enseignements du Christ et avec le magistère de l'Eglise.
03/2022
Travail social
Empan N° 129 : La santé des pauvres. Les inégalites de santé
Les inégalités sociales de santé (ISS) sont portées au jour, au tournant des années 2000, par une épidémiologie qui peine à penser leurs significations de qualité " sociale ". Depuis peu, les tenants des sciences sociales et humaines dévoilent les mécanismes de la fabrique sociale des discriminations en santé, tant physique que psychique. Le dossier met en évidence que le processus de (re)production des ISS trouve ses fondements dans la structure de l'organisation sociale. Les effets differenciés de l'explosion actuelle des ISS affectant les " pauvres " sont étudiés en considérant la pluralité des classes populaires et la singularité de la période marquée par l'empreinte durable de la Covid-19. Des témoignages d'expérimentations sociales viennent contrer ce déterminisme et développent des formes de mobilisation et d'autonomisation des personnes.
04/2023
Poésie
Dialogue avec Dante
Dans ce dialogue imaginaire avec Dante, Giovanni Dotoli le rencontre au bord de la mer, à l'Enfer, au Purgatoire et au Paradis. Dante est l'écrivain de l'humanité, de nos angoisses, de nos désillusions, de nos envols. Il accomplit son voyage initiatique pour nous. Sa vie est le résumé de la vie de tous les hommes. Son errance, son pèlerinage, sa révolution scripturale, lancent la littérature vers des mondes qu'elle n'avait jamais connus, et qu'elle doit peut-être encore connaître, même de nos jours. C'est le parcours symbolique de l'homme qui traverse son temps et tous les temps de l'histoire.
03/2021
Incapacité, tutelle
Tutelle, curatelle, etc. Guide juridique et pratique sur... la tutelle, la curatelle, l'habilitation familiale, et autres mesures... Edition 2024-2025
Ce guide juridique et pratique - édition 2024-2025 - apporte des réponses concrètes aux questions que se posent les professionnels et les familles en matière de protection juridique des personnes majeures. Les professionnels du secteur social et médico-social, ainsi que le corps médical, trouveront là un éclairage précieux sur les personnes majeures protégées. Que recouvre chaque mesure de protection juridique ? Qu'est-ce qu'un tuteur ou un curateur professionnel ? Selon le domaine, qui doit faire quoi ? Qui peut prendre une décision ? Le tuteur, le curateur, le médecin, la famille, le juge des tutelles ? Les familles qui s'inquiètent pour un proche (parent âgé, enfant majeur handicapé, notamment) trouveront là tous les renseignements utiles. Comment agir pour aider ce proche ? Faut-il demander une mesure de protection juridique ? Comment s'y prendre ? Si j'accepte d'être tuteur ou curateur, quel sera mon rôle en pratique ? ... Quant aux professionnels de la protection juridique des majeurs, ils trouveront dans ce guide une synthèse complète et à jour de toutes les facettes de leur métier : c'est un vade-mecum indispensable pour eux. Les auteurs font références sur ce sujet : Gérard Amable est vice-président d'une association tutélaire, et formateur dans le cursus de formation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs. Et Véronique Bonpain, assistante sociale de formation initiale, est mandataire judiciaire à la protection des majeurs. Au sommaire : 1. Avant la mesure de protection juridique . Aider un proche . Protéger et anticiper 2. MISE EN PLACE DE LA MESURE DE PROTECTION . Les mesures de protection juridique : sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, habilitation familiale . La demande d'ouverture . L'instruction et le placement sous protection juridique . Le protecteur . L'ouverture de la mesure de protection 3. LA PROTECTION DES BIENS . Introduction à la protection des biens . La gestion des revenus et des dépenses . La gestion du patrimoine . Les aides pour les personnes âgées . Les aides pour les personnes handicapées 4. LA PROTECTION DE LA PERSONNE . Introduction à la protection de la personne . Le logement et le maintien à domicile . L'hébergement en établissement . La santé . Le monde du travail . Le couple . Les droits et la responsabilité de la personne protégée . Le décès . Les risques, le contrôle et la responsabilité des tiers
04/2024
Exercice médicale
La simulation en santé. Qualité de vie au travail et changement - Dispositif pédagogique et prévention chez les professionnels de santé
Cet ouvrage relate des travaux de recherche menés à l'Institut Toulousain de Simulation en Santé. Il porte sur l'utilisation du dispositif pédagogique de simulation pour la formation des professionnels de santé. Il apporte un éclairage théorique basé sur les Sciences de l'Education et de la Formation sur sa construction et sa réalisation. L'auteur s'est efforcé de rendre compte de la rencontre entre le monde de la formation et celui parfois complexe et difficile du terrain des professionnels de santé. En reproduisant le réel de l'activité qui tient compte de sa composante inéluctablement stressante, ce dispositif pédagogique pourrait permettre de développer des ressources personnelles et collectives de gestion du stress. Cette amélioration de l'approche des situations cliniques serait de nature à agir comme un dispositif de prévention chez les soignants.
04/2022
