Les singularités brésiliennes du procès civil à l'épreuve du système français de justice
Extraits
Droit
Les singularités brésiliennes du procès civil à l'épreuve du système français de justice
Cet ouvrage contient les actes des journées franco-brésiliennes de droit processuel organisées à Lyon, les 11 et 12 mai 2017, par la section de droit processuel de la Société de législation comparée, sur le thème des Singularités brésiliennes à l'épreuve du système français de justice. Il s'est agi de travailler sur des institutions typiquement brésiliennes, susceptibles de présenter un intérêt pour le système français. A cet égard, les mécanismes d'accès à la justice, notamment avec l'institution du défenseur public de l'aide juridique, le traitement des litiges en série, notamment avec l'incident de résolution des demandes en série, l'indépendance des juges et des procureurs, surtout l'indépendance de ces derniers, et le rôle normatif de la jurisprudence, avec la consécration des précédents à force obligatoire, atypique dans un pays de droit civil, sont des singularités particulièrement intéressantes du droit brésilien.
10/2019
Psychologie, psychanalyse
Des justices à la Justice. L'élaboration de l'esprit de justice
L'esprit de justice va s'élaborer et progresser où régresser au cours du développement des civilisations, parallèlement à la maturation du mode de pensée, à l'affinement de l'affectivité, à l'élévation du niveau spirituel de la religiosité, et au progrès de l'organisation civique. Il émerge dans l'Egypte ancienne, vers le début du 3e millénaire avant l'ère chrétienne, en même temps qu'apparaît le Dieu unique des Sages, et imprègne le fonctionnement de la société dans la Grèce antique, qui lui fournit ses racines intellectuelles et son principe d'isonomie, de droits égaux pour tous. L'esprit de justice s'affermit avec la civilisation romaine qui met en ordre son formalisme juridique. Le christianisme lui apporte ses bases affectives d'amour et de miséricorde et tend à l'intérioriser dans l'esprit des hommes. Le Dieu unique des Juifs et celui des musulmans vont régir le fonctionnement de leurs sociétés et leurs imposer leurs justices. Les Orientaux, Chinois et Indiens, privilégient le système ternaire qui conçoit deux principes de bases, opposés et complémentaires, équilibrés par un troisième principe qui harmonise leur fonctionnement et précise leurs propres conceptions de la justice. Un fossé profond isole actuellement la pratique judiciaire de ses fondements humanitaires pour des motifs complexes qui concernent aussi les rapports des hommes à l'intérieur des nations et des nations entre elles. Aux comportements de suprématie doit se substituer l'aspiration à comprendre l'autre et à l'accepter dans sa diversité, afin de permettre l'instauration de relations de dilection entre tous. A partir des justices multiples fondées sur des normes spécifiques d'ici et de maintenant, pour parvenir jusqu'à l'esprit de justice qui prend appui sur des valeurs permanentes et universelles, peut-être faudrait-il emprunter la Voie qui, fusionnant celles de l'amour et de la connaissance, mène des justices à la Justice.
10/2005
Procédure civile
La dématérialisation des actes du procès civil
La révolution numérique a fait son entrée dans le procès civil. Traditionnellement attachés au papier, les actes du procès évoluent vers un nouveau support, électronique. La dématérialisation des actes n'est pas sans incidence sur le déroulement du procès. Elle soulève des difficultés nouvelles, relatives à son étendue et ses apports au sein du procès civil. La première partie du raisonnement consiste à présenter le déploiement des actes dématérialisés. Elle tend à examiner l'étendue de la dématérialisation, à la fois quant à la place qu'elle occupe et aux fonctions qu'elle remplit. Les échanges d'actes sur support immatériel sont croissants au sein du procès civil. Si les supports papier et électronique coexistent toujours, le XXIe siècle représente une période de transition vers la prééminence du support électronique. Le déploiement amène aussi à préciser les fonctions attribuées à la dématérialisation. Celle-ci doit assurer le respect du formalisme des actes et garantir l'efficacité de la procédure. De ces missions vont découler des enjeux pour le procès. La seconde partie du raisonnement concerne ainsi les enjeux de la dématérialisation. Elle met en lumière les apports des actes dématérialisés au procès. Ces derniers améliorent le respect des principes fondamentaux. Ils favorisent la connaissance de la jurisprudence, facilitent l'accès au juge et renforcent les droits de la défense ou encore le délai raisonnable. Les nombreux apports de la dématérialisation au procès ne doivent toutefois pas occulter ses dangers potentiels. Celle-ci doit être encadrée pour éviter les dérives qu'elle est susceptible d'engendrer. L'encadrement de la dématérialisation traduit une vision renouvelée du procès civil. Il permet d'envisager l'accompagnement des actes rédigés sur support électronique, à travers l'acceptation de certaines mutations bénéfiques au procès.
04/2021
Droit
Droit et économie du procès civil
Si le procès fait souvent naître auprès des différentes parties une somme considérable de mécontentements, il ne produit aucun bien. Cela ne l'empêche pas de constituer une activité économique d'ampleur nationale, qui engage des dépenses de l'Etat - faibles en France mais sans cependant être négligeables. S'insérant dans un champ très partiellement concurrentiel, il produit de la richesse de par l'activité des auxiliaires de justice qu'elle engendre et s'accompagne fréquemment, in fine, de transferts de richesses parfois très importants. Ces derniers aspects suffiraient déjà à justifier une analyse économique de l'institution et de son fonctionnement ; les interrogations qui se multiplient sur l'efficacité - mot dont on use ici par pure commodité, sans méconnaître la perplexité et les réticences qu'il suscite fort logiquement - de la Justice, son coût pour ses usagers comme pour la collectivité rendent plus légitime encore un tel regard. Or si les économistes ont récemment entrepris de scruter le droit, le procès lui-même n'avait guère retenu leur attention. D'où l'organisation de ce cycle de conférences à la Cour de cassation, où plusieurs pans du procès civil (lato sensu) furent livrés au regard, par définition extérieur, d'économistes, un professeur de droit étant appelé à porter une appréciation critique sur l'analyse proposée. Premier livre à proposer ce double angle d'approche du procès civil, le présent ouvrage, dirigé par Dany Cohen, professeur des Universités à Sciences Po, rassemble l'essentiel de ces contributions ; il les livre aujourd'hui au débat, à l'intention des professionnels du droit mais aussi à tous ceux (et en particulier aux étudiants de Master) que la Justice, les évolutions et difficultés qu'elle connaît, comme le visage qu'elle pourrait avoir demain ne laissent pas indifférents.
07/2010
Droit
Droit du procès civil. Volume 2
Un constat s'impose : le droit du procès civil fait l'objet, depuis quelques années, d'une suite incessante de lois nouvelles, se traduisant tantôt par la refonte complète de pans entiers de la procédure, tantôt par des adaptations plus ponctuelles, mais ayant toutes des répercussions considérables dans le quotidien des praticiens du " droit du Palais ". Ces modifications dépourvues de cohérence ont parfois des effets aussi inattendus que bouleversants et impliquent souvent de revoir à bref délai des textes à peine votés. Ainsi en va-t-il notamment de la poursuite de la réforme de la théorie des nullités et du nouveau régime de nullités pour non-respect de la loi sur l'emploi des langues en matière judiciaire, des conséquences procédurales de l'absence d'inscription de la cause au rôle au plus tard la veille de l'audience, de la modification des pouvoirs du juge statuant par défaut, des changements relatifs aux montants et au moment d'exigibilité des droits de greffe, des nouveautés en matière de rectification des jugements, ou encore des restrictions apportées à l'exercice des voies de recours ordinaires. A l'instar de la législation, la jurisprudence continue elle aussi à évoluer. Pour ne prendre qu'un exemple, la recevabilité de l'appel incident et la cohérence entre les notions de lien d'instance et d'intérêts opposés en appel suscitent toujours des interrogations. La pratique judiciaire se transforme également, avec l'entrée en vigueur de la plate-forme DPA pour la remise électronique des conclusions et des pièces. Plus généralement, l'informatisation du procès civil et l'incursion – parfois forcée – de la conciliation et de la médiation en cours de mise en état préfigurent avec le projet de tribunal du futur des remaniements importants de l'instruction des causes. C'est dans ce contexte changeant que l'Unité de droit judiciaire de l'ULB publie le volume 2 du Droit du procès civil. Les sujets traités par ce volume sont l'introduction des demandes, leur instruction (depuis l'audience d'introduction jusqu'au prononcé du jugement définitif), l'appel, le défaut et l'opposition. Pour chacune de ces étapes du procès civil, toutes les réformes récentes et tous les projets annoncés sont intégrés dans une analyse approfondie, chronologique et fonctionnelle.
03/2019
Procédure civile
Droit du procès civil. Volume 3
DROIT BELGE Le Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours. Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit. L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en oeuvre pratique. Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences. Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel et de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil. C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis, à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil. Les sujets traités dans ce volume recouvrent trois thèmes : Le "procès accéléré" sous toutes ses formes (référé, requête unilatérale, comme en référé et mesures provisoires sur le fondement de l'article 19, alinéa 3, du Code judiciaire), les recours extraordinaires et les actions collectives (l'action d'intérêt collectif et l'action en réparation collective). Pour chacune de ces procédures spécifiques, toutes les évolutions (législatives et jurisprudentielles) récentes et tous les projets annoncés sont intégrés dans une analyse approfondie, chronologique et fonctionnelle.
01/2023
Droit des sociétés
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ? Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l'auteur de la faute est une entreprise ou l'administrateur d'une société ?
01/2023
Droit
Le système de retraite à l'épreuve de son financement
En un peu moins de trente ans, les modalités de financement du système de retraite ont été complètement bouleversées. Les nouvelles règles en vigueur se caractérisent non seulement par leur instabilité et leur complexité, mais elles ont en outre eu pour effet d'écarter le système de retraite de sa logique initiale. Alors que l'organisation administrative et financière mise en place à la Libération avait pour objectif de concrétiser une vision essentiellement contributive, corporatiste et équitable de la prise en charge du risque " vieillesse ", les réformes intervenues depuis le début des années 1990 s'inscrivent dans une tout autre logique, davantage fondée sur l'idée de redistribution, d'universalisme et d'égalité en droit. La présente étude vise à démontrer que les modalités de financement du système de retraite ne sont pas neutres. Des mesures qui apparaissent au premier abord comme étant essentiellement techniques et comptables vont en réalité pouvoir renforcer les principes sur lesquels repose la prise en charge du risque " vieillesse " ou, au contraire, les affaiblir. Au-delà, c'est toute une conception politique et idéologique de la retraite qui est en jeu. Avant de mener l'indispensable réforme du système de retraite, il est donc important de prendre conscience de la signification et de la portée des différentes techniques financières qui existent. Ce n'est qu'à cette condition que pourra être engagée une réforme cohérente, capable de garantir l'équilibre des comptes sociaux tout en respectant un cadre normatif et idéologique clairement posé et assumé.
06/2019
Droit pénal
Les victimes de violences sexuelles face à l'épreuve de la Justice
Alors que le hashtag #MeToo a permis de prendre conscience du nombre de violences sexuelles commises, de nombreuses voix s'élèvent pour critiquer le mauvais traitement des victimes par les institutions judiciaires et policières. Ce mauvais traitement peut être une source de victimisation secondaire : il donne parfois le sentiment d'être une seconde fois victime, mais cette fois-ci d'un préjudice causé par la justice elle-même. Cet ouvrage entend montrer que le risque de victimisation secondaire est inhérent au droit et concerne potentiellement toute victime qui souhaiterait saisir la Justice. Le système juridique a toutefois connu des récentes évolutions visant à améliorer la prise en compte des victimes, mais qui ne permettent pas une véritable protection. Ainsi, aujourd'hui, malgré les encouragements, voire les injonctions, faites aux victimes de dénoncer les faits qu'elles ont subis, la voie judiciaire demeure toujours une voie risquée, dangereuse.
02/2024
Droit pénal
Le droit de la preuve à l’épreuve
DROIT BELGE La preuve dans tous ses états et les outils utiles à sa mise en pratique au quotidien ? Le nouveau livre 8 du Code civil relatif à la preuve est entré en vigueur le 1er novembre 2020. Trois ans plus tard, le comité de la revue du Bulletin de la procédure et des voies d'exécution propose de faire le point dans cet ouvrage sur le droit de la preuve dans tous ses états. Après une synthèse de l'actualité législative et jurisprudentielle de la matière et un examen concret du nouveau règlement européen, les auteurs se penchent sur : les nouveautés quant à la force probante des témoignages et des écrits ; les importantes évolutions technologiques qui bouleversent la mise en oeuvre des constats. Le lecteur, qu'il soit huissier, avocat ou magistrat, dispose ainsi d'un panorama complet de la situation actuelle et d'outils utiles à sa pratique quotidienne.
03/2024
Ethnologie et anthropologie
Des proies si désirables. Les Paumari d'Amazonie brésilienne
Au gré de la première ethnographie jamais réalisée des Paumari, peuple autochtone de l'Amazonie brésilienne, Oiara Bonilla s'attache à rendre intelligible cette population déroutante qui pratique ostensiblement une "culture" de la soumission. S'assujettir à l'Autre en se plaçant constamment dans une position soit de victime, soit de subordonné : telle est l'étrange disposition collective des Paumari, peuple autochtone de l'Amazonie brésilienne. A l'encontre de l'éthos de la prédation (par le raid, la guerre, la capture de biens et de personnes) qui prévaut parmi les sociétés amérindiennes de la région, les Paumari affichent et pratiquent ostensiblement une "culture" de la soumission, tant dans leurs rapports avec les autres groupes humains qu'avec les non-humains et les entités invisibles. Leur mythologie, leurs rituels du cycle de vie, leurs activités économiques, tout converge pour faire d'eux des proies, tributaires d'Autres qui occupent de façon systématique la position de prédateur, de patron, de familiarisateur. Il n'est pas jusqu'aux relations de parenté internes à la communauté qui soient empreintes de cette logique relationnelle. Au gré de la première ethnographie jamais réalisée d'une population dont l'attitude prend à contre-pied tous les attendus de l'anthropologie américaniste, Oiara Bonilla s'attache à rendre intelligibles ces si déroutants Paumari. Si déroutants, de fait, qu'à force de mettre en oeuvre leur politique de sujétion volontaire doublée d'une présentation misérabiliste de soi, ces virtuoses de la dépendance s'imposeraient finalement presque en maîtres du jeu.
04/2022
Sciences politiques
Les epreuves de la guerre civile
Cet ouvrage interdisciplinaire (anthropologie, géographie, histoire, linguistique, philosophie, psychologie, sciences politiques) se veut un regard sur l'objet "guerre civile" qui tirerait son matériau premier de toutes les guerres civiles. Il entend réfléchir - afin de la confirmer, de l'infirmer ou de l'affiner - à cette hypothèse problématique : à l'opposé du monde ordinaire, les sociétés en guerre civile se définiraient par une éclipse dramatique de l'implicite et, partant, nécessiteraient de multiples épreuves d'explicitation du social : affiches, pancartes, règlements, certificats, uniformes, passeports, insignes, grammaires, codes, etc. Parallèlement, dans de telles situations, passé le temps de l'arrachement, d'autres règles, d'autres codes de relations paraissent émerger, plus locaux, plus mouvants et instables. Les guerres civiles seraient donc plus exactement un moment de réarticulation, toujours incertain, de l'implicite et de l'explicite : en situation dramatique, où la survie des personnes est souvent en jeu, la frontière bouge entre ce que l'on peut montrer et ce que l'on doit cacher, ce que l'on doit exhiber ou à l'inverse dissimuler. S'il est essentiel de montrer, en certains lieux, les bonnes "preuves" , il est urgent en d'autres de savoir cacher des stigmates. Les guerres civiles, note Luc Boltanski, s'imposent ainsi comme des moments "d'élévation considérable de la réflexivité" . C'est à cette réarticulation du visible et de l'invisible, à ce nouveau partage du sensible en guerre civile que ce livre s'intéresse. En allant des guerres de Religion du XVIe siècle aux désordres urbains contemporains de Karachi en passant par la traque des Bolcheviques en Ukraine au début des années 1920, ou les conflits armés du nord-ouest colombien, ce travail s'intéresse à ce qui, dans la guerre civile, résiste, change de statut ou s'effondre dans l'incertitude radicale : mots, espaces, identités, objets. Il s'agit, en retour, d'une réflexion sur ce qui, dans une société, "tient" sans même que l'on y prête attention.
11/2022
Economie (essai)
L'économie à l'épreuve de l'éthique. Bonheur, justice, marché
Le livre s'articule autour de trois axes : le bonheur, la Justice et le marché. Son originalité est de partir de l'analyse économique pour chacun de ces thèmes et de la confronter à des perspectives éthiques. L'auteur interroge ces grands axes de l'économie qui reposent souvent sur des présupposés, mais dont les bases ne résistent pas à nos jugements éthiques. Il s'agit de les mettre en évidence en vue de réorienter les pratiques de l'économie : Comment le bonheur est-il pensé et mis en oeuvre dans nos sociétés ? Quel degré d'équité ou d'iniquité acceptons-nous ? Quelle place joue le marché dans l'organisation de nos sociétés ? Il Interroge également le point de vue des économistes et notamment des économistes libéraux les plus standards à l'aune de considérations éthiques et nous livre un plaidoyer pour une économie moins aveugle, afin de rendre notre monde plus vivable.
02/2021
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
Procédure civile
Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique. Etude de droit civil
Comment le consensualisme et le formalisme, si fidèles au support papier, peuvent-ils résister à la transmission électronique des volontés ? Si la rencontre de l'offre avec l'acceptation a été ajustée à l'électronique, la réglementation reste, à certains endroits, nébuleuse. Tel est le cas de la forme de l'offre électronique qui a été oubliée ou de la forme d'acceptation incarnée par le double-clic dont la valeur reste encore incertaine. Quant aux formalismes, la disparition du papier a contribué à la dénaturation de l'acte sous signature privée et de l'acte authentique. L'étude propose alors différents remèdes pour poursuivre l'adaptation du consensualisme et du formalisme à l'électronique. Il en résulte un mouvement plus profond de transformation des notions par l'électronique : une fois plongés dans l'océan électronique, le consensualisme et le formalisme se détournent de leurs conceptions traditionnelles. Pour le consensualisme, une dualité émerge avec la découverte d'un néo-consensualisme, propre aux contrats électroniques, cohabitant avec le consensualisme classique. Pour les formalismes ad validitatem et ad probationem, ils deviennent inséparables "en ligne", ce qui rappelle un phénomène d'unification de ces deux types, connu en droit commun des contrats. Finalement, loin d'une abolition des notions, la mise à l'épreuve du consensualisme et du formalisme par l'électronique invite a porter un regard nouveau sur ces deux totems de la formation des contrats.
06/2021
Informatique
Architecture système et complexité. Apport des systèmes de systèmes à la pensée systémique
Les années 1990 sont une décennie de ruptures. Les machines de petite taille, puissantes, consommant peu d'énergie, se substituent aux mainframes, symboles des systèmes centralisés des années 1970-1980. L'organisation du système limite la puissance de traitement qui va se distribuer là où elle est requise. Grâce aux nouveaux réseaux, tout s'interconnecte en temps réel dans des architectures symétriques clients-serveurs ; en parallèle les systèmes se spécialisent. La modélisation systémique développe une vision plus robuste, plus résiliente, entre des entités qui sont elles-mêmes des systèmes à part entière ayant obligation de coopérer entre eux et avec leurs usagers.
01/2019
Droit pénal
Justice pénale et procès équitable
Une approche jurisprudentielle de la CEDH et des juridictions belges. Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?
06/2023
Littérature française
Les points de singularité
Tomas vit une vie oisive et ennuyeuse dans sa ville de banlieue. Son monde change, il ne le reconnaît plus, ne le comprend plus. Commence alors son étrange aventure entre ses voyages en voilier et ses séjours en Afrique centrale, durant lesquels il rencontre un amour exotique, une chefferie antique et découvre la grande forêt et ses sortilèges sur l'archipel de Macaronésie. Mais les sortilèges qu'il tentera de supprimer demeureront actifs et laisseront Tomas partagé entre son passé idyllique et son avenir ensorcelé. Se croyant libre, il retournera définitivement dans ce pays d'Afrique centrale, renonçant à ses paradis perdus.
03/2021
Histoire du droit
Code civil des francais. Edition de 1804
" LES lois sont exécutoires dans tout le territoire français, en vertu de la promulgation qui en est faite par le PREMIER CONSUL. Elles seront exécutées dans chaque partie de la République, du moment où la promulgation en pourra être connue. La promulgation faite par le PREMIER CONSUL sera réputée connue dans le département où siégera le Gouvernement, un jour après celui de la promulgation ; et dans chacun des autres départemens, après l'expiration du même délai, augmenté d'autant de jours qu'il y aura de fois dix myriamètres [environ vingt lieues anciennes] entre la ville où la promulgation en aura été faite, et le chef-lieu de chaque département".
04/2023
Sciences politiques
La pensée française à l'épreuve de l'Europe
Depuis les deux campagnes référendaires de 1992 et de 2005, la construction européenne fait débat dans la pensée politique française. Mais ces polémiques sont au moins autant des discussions sur la nature d'une forme politique que sur l'objet européen en tant que tel. Plus précisément, c'est la question du lieu - au sens d'un territoire délimité par des frontières définies - qui est désormais au coeur de l'interrogation française sur la légitimité de l'intégration européenne. Avec ce paradoxe qui voit les uns fustiger une "Europe sans corps" , qui serait incapable de circonscrire son ambition à un territoire défini, et les autres dénoncer une "Europe forteresse" , qui consoliderait le principe de clôture instauré par l'Etat-nation. A l'arrière plan de cette question des frontières, on voit se dessiner une controverse plus fondamentale encore sur la signification à donner aux droits au sein d'un ensemble démocratique - que l'Europe soit perçue comme le symptôme d'une "religion du droit" qui minerait aujourd'hui la démocratie ou, au contraire, dénoncée pour son incapacité à rendre effectifs des droits de l'homme dont, pourtant, elle ne cesse de se réclamer.
06/2008
Paramédical
Les chefs de service à l'épreuve du changement
Le secteur social et médico-social se trouve confronté depuis le début des années 2000 à de multiples contraintes : 1. Des restrictions budgétaires avec un impact sur les restructurations des établissements et des associations ; 2. Une évolution du droit et de la réglementation avec des conséquences sur les pratiques d'accompagnement des usagers ; 3. Des interrogations éthiques quand au statut d'acteur conféré aux personnes accompagnées. Cela se traduit sur le terrain par des changements organisationnels : nouvelles structures ; Coopérations inter-organisationnelles, réécriture des projets d'établissements ; Démarches d'évaluation interne et externe ; "Bonnes pratiques" ; Redéfinition du travail des équipes, etc. L'ouvrage apporte un éclairage décisif sur la manière dont ces mutations impactent le rôle des chefs de service et notamment sur le management du changement au service de leurs équipes. J. P. GIRARD, Andesi. M. FOUDRIAT, Upec. V. PERRET, Upec. S. KARSZ, Consultant. M. DELALOY, Upec. I. JOLY, Consultante. F. GUELAMINE, Andesi-Arif. H. MOUNIR, Upec. J. -E. BERRET, Consultant. D. THIEBAULT, ADAPSS IDF. P. BESCHLER, Consultant. J. R. LOUBAT, Consultant. C. LENZI, Univ. de Versailles St Quentin en Yvelines. J. M. POUJOL, UNIFAF. A. BINGEN, Univ. libre de Bruxelles. L. MELON, Univ. libre de Bruxelles. G. JOUVET, Dir. adj. dispositif enfance handicap. L. GUILHEM, CPAS de Schaerbeek, Bruxelles. V. BAYER, ETSUP. N. ANTENAT, Univ. de Luxembourg. G. TENEAU, CNAM. A. BONNAMI, Responsable Caferuis. E. OLLIVIER, Dir. d'un CHU. Cl. MAGDELONNETTE, Dir. de pôle. S. DURECU, Univ. de Rouen.
06/2015
Sociologie
Société civile et éducation. Le partenariat à l'épreuve du terrain
Depuis que l'éducation pour tous figure parmi les objectifs du millénaire, les organisations de la société civile sont mobilisées pour apporter leurs ressources et instaurer une « bonne gouvernance ». Cet ouvrage analyse cinq situations concrètes où ce partenariat a pris corps, souvent bien au large de la rhétorique participative : les nouveaux modes de régulation qui s'expérimentent dans le champ éducatif restent inscrits sur une trame de rapports de pouvoir préexistants et asymétriques.
03/2010
Histoire du droit
Friedrich Ludwig Keller, théoricien et praticien du procès civil. Suivi de traduction française de son ouvrage consacré à la Litis Contestatio
Friedrich Ludwig Keller est une figure importante du paysage juridique suisse et européen de la première moitié du XIXème siècle. Il déploie à Zurich de nombreuses activités, tant scientifiques, judiciaires que politiques. Son destin prendra ensuite une envergure internationale lorsqu'il sera appelé à enseigner le droit romain, tout d'abord à Halle, puis à Berlin. La première partie de cet ouvrage contient une notice biographique sur Keller, suivie d'une présentation de son livre sur la litis contestatio et le jugement en droit romain classique. Sa seconde partie est consacrée à la traduction française de l'oeuvre précitée. Cette étude, qui aura bientôt deux siècles, présente aujourd'hui encore de l'intérêt pour quiconque s'intéresse aux travaux historiques ayant permis de forger la conception moderne d'institutions importantes du droit positif.
03/2022
Mathématiques Biologie et agro
Introduction à la théorie des systèmes. Applications au système Terre
Le principal objectif de ce cours est de poser les bases de la théorie des systèmes afin de les utiliser pour modéliser certaines parties du monde qui nous entoure. Des exemples variés, du système Terre à la dynamique des populations en passant par la propagation des virus, sont proposés et traités sous forme d'exercices. Certaines propriétés remarquables des systèmes sont présentées pour comprendre de quelle façon une société peut être durable ou ne pas l'être. Ce cours s'attache à montrer comment il est possible de transformer un problème réel en un système en s'affranchissant des considérations mathématiques complexes. La création d'un schéma sert de point de départ à la définition du système d'équations différentielles qui régit l'évolution de ce système. Un programme écrit en Python est fourni pour permettre au lecteur de résoudre l'ensemble des exercices proposés. Les exemples variés issus de différentes disciplines scientifiques permettent de mettre en évidence le caractère universel de la méthodologie.
07/2023
sociologie du genre
Oui, c'est oui. Le consentement à l'épreuve de la justice
En dévoilant les enjeux actuels de la pratique de l'enquête et du jugement, et les représentations genrées qui façonnent la justice ici comme ailleurs, cet ouvrage intervient dans le débat autour de la révision du droit pénal sexuel suisse, en présentant amen recherche menée à Genève sur le devenir des plaintes pour violences sexuelles. Plaidoyer pour une révision du code pénal qui mette le consentement au coeur de sa définition, cet ouvrage en présente toutefois certaines limites : changer la définition légale ne change pas tout et certains enjeux continueront de peser sur la façon dont la chaîne pénale s'empare des violences sexuelles. Mettre le consentement au coeur de la définition pénale apparaît comme une urgence sociale pour favoriser l'égalité, mais d'autres aménagements restent tout autant nécessaires, comme la place donnée aux victimes dans les procédures et la formation des professionnel·le·s de la justice à une meilleure compréhension des spécificités des violences sexuelles.
09/2023
Sciences politiques
A l'épreuve du terrorisme. Les pouvoirs de l'Etat
Les Etats modernes se sont souvent fait la guerre. Ils ont eu également à subir - et à combattre - le terrorisme, confessionnel, anarchiste, politique, nationaliste... Mais face au djihadisme, ils se trouvent confrontés à un nouvel ennemi, évanescent et mondialisé, qui ne reconnaît ni frontières ni lois : l'arsenal juridique, militaire, policier, constitué au fil des siècles pour régler la violence paraît inadapté à la guerre contre le terrorisme. Pour prendre la mesure du défi islamiste et envisager les réponses possibles de l'Etat de droit, cet ouvrage remonte aux manifestations lointaines des violences déréglées au sein des sociétés occidentales - la "belle mort" des Anciens, les croisades, les conflits de Religion, surtout, où protestants et catholiques se sont massacrés au nom de Dieu. François Saint-Bonnet retrouve les voies par lesquelles les Modernes réussirent à "civiliser" la violence ; l'Etat issu des guerres civiles a créé le dispositif très élaboré qui aura régi nos sociétés jusqu'à nous : sécularisation des institutions, défense des droits, édification des frontières, sécurité des citoyens. C'est cet édifice que le djihadisme entend ébranler, au moment même où nos sociétés, happées par la globalisation, tendent à abandonner des piliers traditionnels du cadre de vie national. Comment dès lors résister à l'épreuve du terrorisme sans renoncer à l'ÉEtat de droit ? Ce livre pointe, sans complaisance, les choix et les sacrifices auxquels nous expose cette guerre.
02/2017
Théâtre - Essais
Les pratiques transcéniques brésiliennes
Dans le prolongement de deux ouvrages publiés aux PUP, Antonio Araújo et Le Teatro da Vertigem, 2016 et Théâtres brésiliens : manifestes, mise en scène, dispositifs, 2015, cette nouvelle contribution revient sur une pluralité de pratiques et de formes contemporaines qui font du Brésil un immense champ d'expériences. En jeu, différentes études sur les formes urbaines, dites aussi "théâtres de rue". Formes libres, inventives et performatives qui s'écartent d'un théâtre plus classique et bourgeois, elles mettent l'accent sur un autre rapport au monde social et à ses représentations.
05/2021
Histoire du droit
Trois procès extraordinaires. Deux magistrats et un ministre de la Justice en procès
Ce livre est le récit de trois procès extraordinaires. D'abord des deux procès qui se sont tenus devant le Conseil supérieur de la magistrature en août et septembre 2022, à Paris, à l'encontre du juge Edouard Levrault et du procureur Patrice Amar, à la suite d'initiatives du ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti. Puis du procès de ce même ministre, Eric Dupond-Moretti, qui a comparu à son tour devant la Cour de justice de la République l'année suivante, au mois de novembre 2023, pour y répondre de ces décisions qu'il avait prises envers ces mêmes magistrats ! Ces trois procès se sont finalement conclus par des décisions de mises hors de cause et de relaxe, aucune faute disciplinaire n'ayant été retenue contre les magistrats, ni aucun délit contre le ministre. Mais quels procès ! François Saint-Pierre, qui fut le défenseur d'Edouard Levrault et de Patrice Amar devant le Conseil supérieur de la magistrature et qui les assista devant la Cour de justice de la République, en livre ici le récit, passionné et passionnant, de sa place d'avocat, mais le plus fidèlement possible. Et c'est un récit riche d'enseignements, sur la justice, la politique, les magistrats et leur ministre, sur les conditions de l'Etat de droit et le fonctionnement de la démocratie.
03/2024
Sociologie
L'économie des singularités
Et si notre savoir nous aveuglait sur la réalité marchande ? Lorsque nous cherchons un bon roman, un bon film, vin, restaurant, médecin ou avocat, nous ne doutons pas que ces pratiques familières et répétées ne relèvent d'une connaissance sérieuse. Et, cependant, ces produits culturels, ces services professionnels personnalisés et, plus généralement, tous ces produits ici assimilés à des singularités, caractérisés par la valeur symbolique et par l'incertitude sur la qualité, restent étrangement indéterminés. Leur marché conserve tout son mystère. Telle est l'origine de l'économie des singularités. Comme système d'analyse, elle est organisée autour de deux principes généraux qu'impose le particularisme des marchés des singularités. D'une part, la nécessaire intervention, pour que l'échange puisse se former, des dispositifs de connaissance : les appellations, labels, marques, stars, marketing et promotion, critiques, prix littéraires ou cinématographiques, best-sellers, hit-parades ainsi que les réseaux. D'autre part, la primauté de la concurrence par les qualités sur la concurrence par les prix. La démarche s'oppose si frontalement à l'orthodoxie économique qu'elle appelle l'épreuve du réel. De là, des études concrètes qui portent aussi bien sur les dispositifs de connaissance, comme les guides (Michelin, Hachette, Parker), le Top 50 ou les réseaux, que sur les marchés : ceux des grands vins, par exemple, des films, des disques de variétés, des avocats et des médecins, des cours particuliers, des biens de luxe. L'économie des singularités ouvre ainsi la voie à une connaissance nouvelle. Elle rejoint aussi une des grandes inquiétudes anthropologiques du temps associée aux menaces qui pèseraient sur les singularités. Mais, loin du fantasme, elle dispose des outils d'analyse pour prendre la mesure de la réalité de cette évolution, la rendre intelligible et, par là, la soumettre à l'action humaine.
03/2007
Religion
Justine, la révélation de la Justice de Dieu
Ce livre retrace tout simplement le cheminement lent mais sûr du plan de Dieu pour la vie de l'auteur ; sans omettre les erreurs, les égarements et les détours occasionnés par "l'ennemi", et les conséquences liées à chaque parcours. Mais, ce qui est merveilleux, c'est qu'il propose les solutions pour en sortir avec les exploits qui accompagnent tous ceux qui ont cru en Jésus-Christ. Des exploits, l'auteur en a eus avec le divin Maître. Vous découvrirez, en lisant ce livre, tous les bienfaits que Dieu a faits pour elle ; et ce qu'Il a fait pour elle, Il peut aussi le faire pour vous. Soyez richement béni !
08/2015
