Le sport au carrefour des droits. Mélanges en l'honneur de Gérald Simon, Edition 2021
Extraits
Droit du sport
Le sport au carrefour des droits. Mélanges en l'honneur de Gérald Simon, Edition 2021
Agrégé de droit public après une thèse consacrée à l'étude des pouvoirs des fédérations sportives et à l'analyse de leur articulation avec le droit de l'Etat, le professeur Gérald Simon a été un pionnier du droit du sport. S'affranchissant des divisions académiques classiques et observateur attentif des réalités de l'activité sportive au centre de ses travaux, il a nourri une réflexion particulièrement riche prenant corps dans les nombreux colloques et études qui ont fait du Laboratoire de droit du sport de Dijon une référence incontournable.
09/2021
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur de Dany Cohen. Etats de droits
Hommage au Professeur Dany Cohen Après une longue carrière universitaire, qui l'a conduit des Universités du Mans, de Cergy et de Paris XIII à Sciences Po Paris, ses collègues universitaires, des magistrats et ses confrères avocats ont souhaité, en témoignage de leur reconnaissance et de leur amitié, offrir des mélanges au professeur Dany Cohen. Les contributions à ces mélanges sont éclectiques, à l'image de leur dédicataire qui très tôt - dès sa thèse intitulée " la séparation des autorités administrative et judiciaire et la Cour de cassation " - s'est échappé des cages disciplinaires, même si des sillons ont été tracés dans des champs spécifiques, notamment en droit international privé, droit processuel ou droit de la propriété intellectuelle. Les contributions à l'ouvrage collectif ont cependant un point commun qui fait directement écho à l'oeuvre et à la personnalité du professeur Dany Cohen, celui de mettre en lumière l'apport du droit à la civilisation des rapports de force. Intitulés " états de droits ", les mélanges offerts au professeur Dany Cohen, regroupent une trentaine de contributions d'universitaires, de magistrats et d'avocats, parmi lesquels les professeurs Mathias Audit, Florence Bellivier, Laurent Gamet, Philippe Jacques, Horatia Muir-Watt, Judith Rochfeld, Natacha Sauphanor-Brouillaud, Louis Vogel, Etienne Wasmer ou bien encore, le premier président Guy Canivet, le président Alain Lacabarats et Maître Patrick Baudouin.
10/2023
Droit européen - Textes
Le droit au service de l'humanité. Mélanges en l'honneur de Michel Hottelier
Celui qu'honore cet ouvrage intitulé Le droit au service de l'humanité - Mélanges en l'honneur de Michel Hottelier n'est pas un "constitutionnaliste de salon" ou un "droit-de-l'hommiste" . Certes, il est l'un des auteurs du précis de droit constitutionnel suisse que les étudiants, chercheuses, magistrats, avocates et autres praticiens sont nombreux à utiliser, parfois quotidiennement. Mais il fut aussi membre de la constituante genevoise (2008-2012) et put ainsi vivre et contribuer à la naissance d'une constitution cantonale moderne. Ses conseils voire sa participation active à la défense judiciaire des droits humains ont aussi marqué plusieurs affaires, notamment lors de procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme. La publication de ce livre, fruit de la collaboration et du grand engagement de nombreuses personnes, contient trente-sept contributions sur des thèmes chers à Michel Hottelier.
12/2023
Droit
La nationalité au carrefour des droits
Au coeur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité est aussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit. Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisage ici sous l'angle du droit public. Telle est l'ambition de cet ouvrage. La nationalité est ainsi d'abord une question de souveraineté. Des conditions d'octroi de la nationalité à la question, brûlante, de la déchéance de nationalité, l'ouvrage envisage toutes les situations qui peuvent se présenter, telles que la plurinationalité ou l'apatridie, et les difficultés qui en résultent. De la perspective historique aux questions nouvelles suscitées par l'Union européenne, en passant par certaines conceptions nationales originales, l'ouvrage évoque également la relation particulière qu'entretiennent la nationalité et la citoyenneté. Ces différentes visions de la nationalité interrogent inévitablement la protection juridictionnelle dont elle fait l'objet, tant au niveau national qu'international. Enfin, l'ouvrage évoque la nationalité au-delà des personnes physiques, notamment celle des entreprises ou celle des navires, dont l'actualité montre bien la nécessité et l'acuité d'une clarification juridique.
07/2019
Immobilier, droit de la constr
Mélanges en l'honneur de Daniel Tomasin. Par le droit immobilier et au-delà
Hommage à un auteur important en droit immobilier Le Professeur Daniel Tomasin était assurément un juriste de première grandeur. Il était un civiliste multidimensionnel qui avait à son arc plusieurs cordes toutes solides et étincelantes : le droit de la procédure civile auquel il a notamment consacré sa remarquable et remarquée thèse de doctorat de droit privé et sciences criminelles ; le droit des contrats spéciaux qu'il a toujours enseigné avec passion et vulgarisé avec brio dans ses travaux de recherche ; le droit de la promotion immobilière et le droit des intermédiaires immobiliers auxquels son nom est systématiquement associé grâce à l'ampleur et à la qualité de ses publications ; le droit des biens et, spécialement, le droit de la copropriété des immeubles bâtis auxquels il a, sans aucun doute, consacré ses plus belles années universitaires et dédié les pages les plus riches de sa vie doctrinale. " Par le Code civil mais au-delà du Code civil " (comme disait Saleilles), " par le droit civil mais au-delà du droit civil " (comme le disait Jean Foyer), ainsi était assurément la philosophie du Professeur Daniel Tomasin. Grâce à sa saine curiosité intellectuelle, à son sens de l'ouverture scientifique et à son adhésion à la " doctrine du donner et du recevoir ", quasiment aucun pan de la science juridique ne lui était étranger ou inhospitalier. En attestent, de manière on ne peut plus éloquente, la diversité et la richesse des contributions scientifiques rassemblées dans les Etudes que Dalloz, son éditeur fidèle, s'apprête à publier pour lui rendre hommage. " Par le droit immobilier et au-delà ", tels sont le titre et le contenu de ces écrits aujourd'hui proposés.
12/2022
Mélanges
L'exception en droit. Mélanges en l'honneur de Jospeh Owona
Dans chaque société, chaque domaine de la science repose sur des travaux, pensées, et perceptions qui fondent et tracent l'avenir d'une discipline. Il en est ainsi des travaux du Professeur Joseph OWONA qui est l'un des piliers du droit public au Cameroun, et en même temps un acteur majeur de l'espace politique et administratif. Ces mélanges en son honneur, élaborés autour de L'Exception en droit, lui reconnaissent sa dimension exceptionnelle dans la science du droit public, et son brillant parcours politique et administratif. Ils permettent aussi de réfléchir sur quelques thématiques majeures de ses travaux de recherche. Ainsi, c'est autour de sa méthode d'analyse du phénomène constitutionnel qui est institutionnaliste, de ses recherches portant sur les droits étrangers et enfin de ses introspections sur la légalité de crise que ces mélanges sont conduits. Cet héritage intellectuel doit être pérennisé pour que notre science publiciste continue à contribuer à l'édification de l'Etat de droit.
05/2021
Enseignement du sport
Droit du sport. Edition 2024
Cet ouvrage offre un premier contact avec le droit du sport. Il s'organise autour de cinq grandes parties : - les acteurs du droit du sport ; - le droit social et économique du sport ; - la justice sportive ; - la responsabilité sportive ; - la règle sportive dans l'ordre juridique international. Il comprend : - Une initiation au droit du sport. - Un style accessible et pédagogique. - Une présentation claire et concise des notions juridiques. Il s'adresse aux étudiants en STAPS, en droit, en gestion, en marketing, aux écoles de commerce.
06/2024
Histoire du droit
Les transformations du droit. Mélanges en l'honneur de François Colly
Le professeur François Colly a le talent rare de savoir fédérer autour de lui des personnes de tous les horizons et de toutes les disciplines juridiques pour construire des institutions, animer des équipes, favoriser les initiatives. C'est la marque qu'il a imprimée en inventant, le terme n'est pas trop fort, la Faculté de droit de l'Université d'Evry Val d'Essonne à la fin des années 1990 et en en étant le doyen pendant presque vingt ans. C'était donc l'évidence même, ses collègues d'hier et d'aujourd'hui qui sont devenus ses amis, de se réunir une fois de plus autour de lui pour lui offrir ces Mélanges. Le thème des transformations du droit s'imposait, pour celui qui, attaché aussi bien à l'histoire qu'aux enjeux contemporains du droit, reste marqué par l'héritage duguiste ce qui l'a conduit à placer sous cette égide le centre de recherche qu'il a contribué à fonder à Evry. Transformations du droit public, mais aussi du droit privé et des libertés et droit fondamentaux qui traduisent la multiplicité des intérêts que François Colly porte au(x) droit(s).
07/2021
Philosophie du droit
Mélanges en l'honneur de Philippe Thery. Les coutures du droit
Théorie du patrimoine et droit des biens, droit des obligations et de l'endettement, droit des sûretés et des garanties de paiement, procédure civile et procédures civiles d'exécution, droit international privé et de l'arbitrage... Les matières de prédilection étudiées par Philippe Théry, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas 2, sont nombreuses. Mais ce qui fait sand doute l'une des plus grandes originalités de ses travaux consiste dans la manière dont il a inlassablement porté son regard à la croisée des différentes disciplines qu'il a étudiées afin d'apporter des réponses aux problématiques juridiques, et qu'il a appelé les "coutures du droit" . Reprenant cette appelation, les contributeurs de ces Mélanges se sont réunis pour rédiger un ouvrage en son honneur, parmi lesquels : Soraya Amrani-Mekki, Louis d'Avout, Alain Bénabent, Loïc Cadiet, Cécile Chainais, François Chénedé, Pierre-Yves Gautier, Alain Ghozi, Michel Grimaldi, Daniel Gutmann, Emmanuel Jeuland, Thierry Le Bars, Hervé Lécuyer, Yves Lequette, Rémy Libchaber, Marie-Laure Niboyet, Hugues Périnet-Marquet... Mélanges réalisés à l'initiative de Claude Brenner, Charles Gijsbers et Maud Laroche
03/2022
Droit
Le droit en question. Mélanges en l'honneur de la professeure Margareta Baddeley
Les présents Mélanges rassemblent, d'une part, les contributions présentées lors de la Journée de droit civil organisée le 4 février 2016 parla Faculté de droit de l'Université de Genève en l'honneur de la Professeure Margareta Baddeley, sous le thème "Le droit de la famille : constat d'ébullition". Les domaines en pleine évolution, législative et/ou jurisprudentielle, sont analysés par des spécialistes qui traitent du nouveau droit de l'autorité parentale, de la place accordée à la volonté de l'enfant enlevé, des enfants nés de mères porteuses, du droit de l'adoption, de l'entretien de l'enfant, des aspects patrimoniaux du concubinage et de la jurisprudence récente en droit de la famille. Les auteurs apportent des éclaircissements bienvenus dans une réalité juridique en transition qui, partant, soulève moult questionnements. Ces Mélanges se sont, d'autre part, ouverts au monde scientifique et académique suisse, lequel s'est penché sur des questions de droit civil en droit des personnes - en particulier dans le domaine de l'association et du domicile de l'enfant - en droit des familles - avec des problématiques relatives au mariage et au divorce, aux droits de l'enfant ou encore au concubinage - et, enfin, en droit des successions. En hommage aux multiples domaines d'intérêt de la Professeure Margareta Baddeley, des spécialistes en matière de droit du sport et du trust ont également enrichi les Mélanges de leurs contributions. La large palette des domaines couverts permet d'approfondir non seulement des pans importants du Code civil, mais aussi du Code pénal et du droit international. Que ces Mélanges, reflet de préoccupations actuelles et d'intérêts multiples, puissent constituer un témoignage de reconnaissance de la part de notre Faculté et plus largement du monde scientifique et académique suisse à notre collègue et amie Margareta Baddeley !
01/2017
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur de Catherine Thibierge
Professeur à la faculté de droit d'Orléans depuis son concours d'agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit. En droit des obligations, elle a renouvelé les questions communes aux nullités, aux restitutions, au contrat et à la responsabilité de l'avenir. Ce renouvellement a permis de prendre en compte les générations futures et l'environnement, et a contribué à l'essor du solidarisme contractuel. En théorie du droit, elle a porté haut l'Ecole d'Orléans. Cette Ecole de pensée questionne la mutation des normes juridiques au croisement des autres types de normes. Elle a dirigé des thèses ainsi que des ouvrages collectifs qui ont marqué la doctrine en proposant des concepts inédits et opératoires pour diagnostiquer les normes contemporaines : le concept de force normative, le processus de densification normative et la notion-fonction de garantie normative.
10/2023
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur de François Greffe
François Greffe, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l'Académie des Beaux-Arts, est reconnu comme l'un des spécialistes français du droit des dessins et modèles. Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. François Greffe n'a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l'évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l'un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l'engagement pour l'ensemble de l'industrie du "Design" ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle. Partant, il était logique, légitime, si ce n'est attendu, qu'un ouvrage vienne lui rendre hommage. C'est désormais chose faite avec ces mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l'Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu'au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.
12/2023
Droit
Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau
Le Professeur Bernard Pacteau, spécialiste internationalement reconnu du droit public, a été un observateur et un acteur des évolutions vécues par le contentieux administratif français ces cinquante dernières années. Il est notamment l'auteur d'un traité qui fait autorité en cette matière. Par leurs contributions à cet ouvrage, ses élèves, collègues et amis rendent hommage à son oeuvre scientifique et pédagogique. Cet ouvrage regroupe des contributions portant non seulement sur le contentieux administratif français et le Conseil d'État, mais aussi sur les contentieux administratifs étrangers, spécialement grec. Ces cinquante dernières années de nouvelles formes de contentieux publics se sont développées : les litiges et les règles de procédure devant le Conseil constitutionnel, la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'Homme sont également examinées.
07/2018
Mélanges
Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel
Pascal Ancel, Professeur émérite de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et de l'Université du Luxembourg, a exercé son métier d'enseignant-chercheur avec l'enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l'Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l'envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s'est jamais démentie, Pascal Ancel a oeuvré toute sa carrière en s'investissant dans des domaines variés mais toujours à l'avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d'enseignement du droit... Il est l'un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D'ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d'étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l'enseignement du droit, le droit des obligations, le droit des sûretés, la justice et la procédure, et bien au-delà.
04/2021
Droit
Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre
Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, ancien Président de la section de droit privé et de sciences criminelles du Conseil national des Universités, ancien Président du jury d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles, Jacques Mestre s'est imposé tout au long de sa carrière comme l'un des maîtres du droit civil et du droit des affaires. Il a fondé le Centre de droit économique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille. Arbitre, consultant, Président de l'Association française des docteurs en droit, très investi à l'international, notamment en Afrique francophone où il a présidé le jury du concours CAMES, Jacques Mestre est très conscient et très soucieux du rôle et de la responsabilité du juriste dans la société contemporaine. Il a marqué de son empreinte plusieurs branches du droit privé, en particulier à travers la chronique qu'il a longtemps tenue à la Revue trimestrielle de droit civil sur le droit des obligations. De nombreux auteurs français et étrangers ont tenu à lui faire l'hommage de ces Mélanges qui, sans se limiter à telle ou telle spécialité du droit privé, réunissent de prestigieuses signatures d'universitaires, de hauts magistrats, de personnalités politiques et de praticiens de plusieurs continents : Europe, Afrique, Amérique et Asie.
07/2019
Mélanges
L'environnement, le droit et le magistrat. Mélanges en l'honneur de Benoît Jadot
Les contributions de cet ouvrage font la part belle à la protection de l'environnement, en écho à la place de choix que cette préoccupation a toujours eue dans la tête et dans le coeur du magistrat Benoît Jadot. Les contributions de cet ouvrage font la part belle à la protection de l'environnement, en écho à la place de choix que cette préoccupation a toujours eue dans la tête et dans le coeur du magistrat Benoît Jadot.
12/2021
Droit constitutionnel
Mélanges en l'honneur de Richard Ghevontian. Droit(s) et politique(s)
La disparition subite, de Richard Ghevontian en janvier 2020 a profondément affecté ses nombreux collègues et amis. Richard Ghevontian fut un enseignant passionné et passionnant, unanimement apprécié de ses étudiants. Il fut aussi un directeur de thèse à la fois rigoureux et bienveillant à l'égard de ses doctorants. Sa réputation scientifique bien affirmée, notamment dans le domaine du droit électoral, avait franchi les frontières de l'hexagone faisant de lui un expert reconnu. Tout au long de sa riche carrière Richard Ghevontian a par ailleurs occupé plusieurs postes de responsabilité, à la Faculté de droit et à l'Université d'Aix-Marseille dont il fut vice-président en charge des affaires juridiques puis référent déontologue et laïcité, fonctions dans lesquelles il s'était pleinement investi. Afin d'honorer sa mémoire et de porter témoignage de notre estime et de notre amitié à Richard, nous avons pris l'initiative de publier ce recueil de Mélanges intitulé Droit(s) et Politique(s).
05/2024
Gestion
Variations autour des PME et des entreprises de taille intermédiaire. Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Hirogoyen
Préface de Yvon Gattaz L'oeuvre académique du Professeur Hirigoyen entamée il y a une cinquantaine d'années s'articule autour de trois axes que l'on peut requalifier en trois passions : la finance, la gouvernance et l'entreprise familiale. Ainsi, quelques-uns de ses anciens doctorants, pour la plupart enseignants-chercheurs dans de nombreuses institutions (université et école), ont voulu lui rendre un hommage autour du thème fédérateur de la PME et de l'ETI. Des opérations financières les plus complexes (LBO, titrisation, ingénierie de haut de bilan, etc.) aux techniques de management et de financement innovantes (crowdfunding, private equity, risk management, etc.), sans oublier les multiples problématiques de gouvernance (banques et entreprises familiales, etc.) et les enjeux en matière d'identité et de comportement des individus et des organisations (psychologie, émotion, paternalisme, emprises des acteurs, etc.), tous les grands débats actuels liant les PME/ETI et les sciences financières et managériales sont abordés dans ce recueil. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent aux PME et aux ETI, mais aussi à la finance d'entreprise, à son évolution et à son rapprochement avec les aspects organisationnels et comportementaux des acteurs : étudiants, enseignants-chercheurs, consultants, dirigeants de PME et ETI, directeurs financiers, etc. Avec la contribution de : Frédérique Bardinet-Evraert, Pascal Barneto, Elisabeth Bertin, Johan Bouglet, Jérôme Caby, Chris Carrau, Yvon Gattaz, Georges Gregorio, Loïc Harriet, Rania Labaki, Eric Lamarque, Djibrilla Moussa Ousseini, Frantz Maurer, Jean-Etienne Palard, Jean-Pierre Pichard-Stamford, Thierry Poulain-Rehm, Frédéric Pourtier, Jean Rédis, Eric Stéphany, Quôc Thai Huynh, Amélie Villéger, Pascale Weber.
01/2019
Mélanges
Les champs du droit. Mélanges en l'honneur de Bernard Gallinato-Contino
Les présents mélanges ont pour objet de célébrer la richesse de la carrière universitaire de Bernard Gallinato-Contino, professeur émérite d'histoire du droit à l'université de Bordeaux. Ses élèves ont réuni les contributions de juristes, économistes et historiens l'ayant côtoyé au gré de ses recherches portant initialement sur l'histoire du droit du travail et de la protection sociale, avant de s'ouvrir à l'histoire du droit de la vigne et du vin, puis, plus généralement, des affaires. Ces thématiques sont donc naturellement abordées au sein de l'ouvrage, non seulement dans leur dimension nationale, mais aussi locale, le Sud-Ouest ayant fortement marqué l'activité scientifique du dédicataire.
06/2023
Histoire du droit
Droit, pouvoir et société au Moyen Age. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier
Professeur émérite de Sorbonne Université, Yves Sassier s'est imposé comme l'un des meilleurs spécialistes français de l'histoire du droit et des institutions au Moyen âge central, mais aussi, à la croisée des disciplines, de l'histoire de la pensée politique médiévale et de la France capétienne. Les vingt-trois contributions réunies dans le présent volume viennent faire écho à ses travaux : du monde picte à la péninsule Ibérique et à l'Italie, du Moyen Age à nos jours, il s'agit ici d'inscrire la réflexion sur la norme juridique en regard d'autres thématiques, comme la question de la figure du prince dans les textes juridiques et politiques, la culture des cours et des écoles, ou encore les questions liées à la paix, à la diplomatie et aux frontières.
09/2021
Mélanges
Droits, protections, proximité. Mélanges en l'honneur du professeur Hervé Rihal
Le professeur de droit public Hervé RIHAL a marqué celles et ceux qui ont eu la chance de l'avoir pour enseignant ou pour collègue. Les Mélanges qui lui sont offerts se veulent un témoignage de profonde reconnaissance. Deux valeurs ont animé tout particulièrement la vie de l'enseignant, du chercheur et du citoyen engagé dans la vie de la cité : la protection et la proximité. On les retrouve dans l'attachement premier d'Hervé RIHAL à ses étudiants, dans ses écrits - consacrés notamment à l'aide et à l'action sociales, ainsi qu'à la fonction publique et à la décentralisation -, mais également dans ses nombreux engagements associatifs. Les contributions des Mélanges qui lui sont dédiés témoignent de la diversité des protections, de l'ancrage de la proximité, tout en venant à la rencontre des droits, pour lesquels le professeur RIHAL manifeste une curiosité toujours renouvelée. Une belle et simple formule du dédicataire en résume l'esprit : "J'aime le droit quand il s'applique l'humain".
04/2021
Mélanges
Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt
Ces Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt se veulent à l'image des enseignements et des écrits de l'homme et de l'universitaire, inclassable et inlassablement curieux. Il serait réducteur de leur donner un intitulé. Certes, Pierre-Yves Verkindt est surtout connu dans le champ du droit social. Et nombre de ses travaux sont consacrés aux questions relatives à la santé et à la sécurité. Mais il n'en a pas fait un domaine de spécialité. C'est la dimension pluridisciplinaire de ces questions qui l'a conduit à s'y intéresser et à livrer des analyses et des pensées qui ne sont pas que d'ordre juridique. Pierre-Yves Verkindt a aussi aimé enseigner et écrire en droit civil, notamment en droit des obligations. Le numérique et l'intelligence artificielle ont également attiré son regard et suscité ses réflexions sous l'angle du droit du travail. Cette curiosité, Pierre-Yves Verkindt l'a partagée avec enthousiasme avec ses étudiants, dont quelques-uns sont devenus ses doctorants. Après avoir beaucoup donné et partagé, c'est au tour de ses collègues de le fêter en composant ces Mélanges dédiés à l'universitaire et à l'homme dont chacun a à coeur de louer l'humanité. Liste des contributions I. Santé et sécurité au travail Patrice Adam Intelligence artificielle et santé au travail - Marche de nuit Nathalie Dedessus-Le-Moustier La santé au travail à la recherche d'un nouvel équilibre Marion Del Sol Prévoyance collective et prévention en santé-travail : des synergies qui restent à construire ? Sophie Fantoni Quinton Les pouvoirs du médecin du travail, quels enjeux en santé au travail ? Franck Héas La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail Morane Keim-Bagot Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d'anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement Laurence Pécaut-Rivolier Vie et mort du CHSCT, retour sur une histoire à rebondissements. A propos du rapport Verkindt Gérard Vachet Naissance, mort et résurrection d'une notion : l'obligation de sécurité Marc Vericel La protection de la santé des travailleurs demeure en question II. Variations Paul-Henri Antonmattei A propos du télétravail imposé Gilles Auzero Le mécénat de compétences saisi par le droit du travail Florence Bergeron-Canut et Michel Morand Accord collectif et contrat de travail Michel Borgetto Brèves réflexions sur les antécédents doctrinaux de l'idée de "dette sociale" Mathilde Caron De quelques aspects du partage du savoir en droit social Lise Casaux-Labrunée Prévention de la violence au travail et médiation Jean-François Cesaro Droit civil, droit social et justice : un Odipe normatif ? Olivier Debat De l'absence de principe d'unicité de l'allocataire pour les enfants en résidence alternée François Dumont Réflexions sur la négociation collective dans l'axe OIT/France François Duquesne La représentation du comité social et économique Alexandre Fabre Le code du travail numérique, une autre codification ? Françoise Favennec-Héry Le lieu de travail Frédéric Géa Pour une théorie des acteurs (du droit) du travail Anne-Sophie Ginon Le travailleur pauvre : figure d'une recomposition instrumentale des protections sociales ? Emmanuel Jeuland et Camille Porodou La sérénité de la justice, une notion paradoxale ? Jean-Pierre Laborde Droit international privé du travail, droit international du travail, droit européen du travail, droit comparé du travail, droit générique du travail. Quelques observations en variations libres Jean-Pierre Le Crom L'influence de la conférence de Brazzaville (1944) sur l'amélioration de la réglementation du travail dans les colonies : légende ou réalité ? Farid Lekéal Du bon usage des conseils et consultations juridiques à l'attention des ouvriers sous le Second Empire Grégoire Loiseau La norme en droit du travail Pascal Lokiec Les contours récents du pouvoir de direction Arnaud Martinon Les zones grises du motif de licenciement - A la recherche d'une nouvelle architecture Nicolas Moizard Les référents harcèlement sexuel et agissements sexistes, un premier regard Christine Neau-Leduc Brève réflexion sur la gouvernance, la participation et le dialogue social Etienne Pataut Les limites de l'accord collectif européen : A propos de l'affaire EPSU Elsa Peskine Trouble dans le fonctionnement de l'entreprise - Propos sur la redéfinition des motifs de licenciement Geneviève Pignarre Des noms et des mots... Christophe Radé L'égal et le juste : retour sur la justification des différences de traitement Jean-Emmanuel Ray Subordination vraiment permanente, et déconnexion choisie (Sortir de la Toile, au sens arachnéen) Judith Rochfeld Les émotions du salarié - Traitements et décisions : quelles limites ? Juliette Sénéchal Les services numériques et systèmes d'intelligence artificielle sont-ils porteurs d'un risque de rupture anthropologique ? Dorothée Simonneau Ravage du travail - Essai sur une lecture de Barjavel Bernard Teyssié La morale, l'éthique et le décalogue Cyril Wolmark Cartographie de la représentation syndicale dans l'entreprise
10/2022
Droit
Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens
Une fois n'est pas coutume, tous les articles de ces mélanges sont consacrés au droit des entreprises en difficulté. Il faut dire qu'ils sont dédiés à Jean-Luc Vallens, un spécialiste incontesté de la matière tant en droit interne qu'en droit européen et international. A l'image du dédicataire, les articles de cet ouvrage abordent des sujets variés allant du droit européen de l'insolvabilité au droit des créanciers ou du débiteur en droit français, en passant par le droit local si cher à Jean-Luc Vallens, ou encore le droit de la défaillance bancaire, le droit international ou les lois types de la CNUDCI. C'est donc un ouvrage incontournable écrit par ses amis, universitaires, praticiens, juges, français et étranger, en hommage à un grand auteur, juge et professeur, qui a non seulement expliqué, diffusé ce droit, mais a aussi participé à son élaboration, là aussi tant en droit interne, européen qu'international. Bref, de beaux mélanges à son image.
10/2017
Immobilier, droit de la constr
Droit de l'immobilier. Edition 2020-2021
Organisé en 24 fiches thématiques, l'ouvrage permet de réviser les fondamentaux du droit immobilier, de se mettre à niveau et de s'entraîner. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances, un QCM dont le corrigé est l'occasion de rappeler les notions incontournables, et des exercices corrigés. Le livre propose également des schémas et tableaux de synthèse à la fin de chaque fiche. Il s'adresse à des étudiants à l'université, en BTS, IUT, ICH-Cnam, stagiaires de la formation continue, géomètres en validation d'agrément pour la pratique de la gestion ou la vente, Licence pro...
08/2021
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme. Edition 2021-2022
Ce Mémentos du Droit de l'urbanisme présente les évolutions, le cadre d'intervention, les règles générales et particulières, les planifications, la maîtrise foncière, les contrôles préalables, la fiscalité et le financement des équipements et les contentieux. Le droit de l'urbanisme intéresse tous les acteurs de la société, car il est au carrefour d'enjeux majeurs, que l'actualité ne cesse de rappeler. Ce droit, aux objectifs de plus en plus globaux mais aux pratiques éminemment locales, révèle les interactions entre les politiques publiques, notamment celles de l'urbanisme, de l'environnement, des constructions ou de l'aménagement du territoire. Cette nouvelle édition 2021-2022 intègre les dispositions législatives et réglementaires.
09/2021
Immobilier, droit de la constr
Droit de l'immobilier. Edition 2021-2022
Pour être performant, être "Actuel" , c'est essentiel ! La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce. Le point sur les informations et les techniques à connaître en droit de l'immobilier : lois, financement, fiscalité, transactions, gestion locative et copropriété.
02/2021
Droit
Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy
Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.
03/2019
Introduction historique au dro
Introduction au droit. Edition 2022-2023
L'essentiel de l'introduction au droit pour les non-spécialistes Ce livre traite, sous forme de fiches, tous les concepts nécessaires aux étudiants qui s'initient au droit. Chaque fiche comprend l'essentiel des connaissances au programme, un QCM dont le corrigé est l'occasion de rappeler les notions incontournables, et des exercices corrigés. L'objectif est multiple : - Acquérir les bases d'une discipline - Se mettre à niveau - S'entraîner pour les examens Les fiches traitent : - L'identification de la règle de droit, sa création, son application - Les droits subjectifs et leurs titulaires (personnes physiques et morales) - Une présentation de l'organisation juridictionnelle française et une fiche sur le droit comparé La nouvelle édition intègre les dernières réformes. Le livre s'adresse aux : - Etudiants en gestion, AES, LEA, IUT - Etudiants inscrits en capacité de droit - Préparationnaires aux concours qui ont besoin d'une petite remise à niveau
09/2022
Critique littéraire
La Renaissance au grand large. Mélanges en l'honneur de Frank Lestringant
Explorateur curieux et audacieux, Frank Lestringant n’a cessé, dans son oeuvre au long cours et à large envergure, d’ouvrir des horizons nouveaux sur la littérature de la Renaissance, quitte à bousculer une critique parfois sédentaire, voire frileuse dans ses sujets et ses méthodes. Affectionnant les espaces de plein vent, où l’Europe du XVIe siècle cherche à étendre sa puissance par-delà les mers, fasciné par les scènes sanglantes de l’histoire, celle qui se joue dans les feux et les fers d’une France déchirée, il nous mène d’île en île, d’un texte à l’autre, sur les traces de ses auteurs de prédilection. Le volume que lui offrent ses collègues, ses élèves et ses amis, spécialistes de littérature française ou comparée, d’histoire ou de géographie, entend rendre hommage à la richesse et à la diversité de son oeuvre critique, ainsi qu’à son énergie sans pareille au service des études seiziémistes. Rassemblés autour des quatre centres d’intérêt majeurs de la recherche de Frank Lestringant – les récits de voyage, la cosmographie, la littérature des religions, les pratiques d’écriture –, ces mélanges sont autant de témoignages d’amitié, d’admiration et de reconnaissance.
05/2019
Droit des transports
Droits maritimes. Edition 2021-2022
Une synthèse de l'ensemble de disciplines du droit et de la mer dans une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain. Il pourra aider les professions liées à l'urbanisme, les avocats et les magistrats comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de mastère 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.
09/2021
