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Le mémoricide. Quel cadre juridique pour préserver le patrimoine culturel ?

Extraits

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Philosophie du droit

Le mémoricide. Quel cadre juridique pour préserver le patrimoine culturel ?

La culture est devenue pour chaque société un enjeu économique, social et politique. Toutes les questions liées au pouvoir ont d'ailleurs un lien avec la culture. Et la guerre qui frappa l'ex-Yougoslavie à la fin du siècle dernier en est un exemple éloquent. Elle a cristallisé le mémoricide comme un crime de droit international. Le mémoricide est ce crime contre la mémoire et contre la culture qui pourrait être défini comme la destruction du patrimoine culturel dans l'objectif de reconfigurer une identité collective. A l'échelle politique, l'histoire est en effet un refuge, un réservoir dans lequel les partis politiques puisent des éléments pour étayer leurs propos. Mais peut-on réellement détruire la mémoire ? Comment sanctionner si on ne se souvient de rien ? N'est-il pas dit que "le droit est mémoire et juger c'est d'abord accepter de se souvenir" ? Devant l'absence de conventions internationales ou de dispositions nationales encadrant ledit crime, le défi de cet ouvrage est de déterminer la nature juridique du mémoricide afin d'appliquer le régime juridique adéquat.

06/2022

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Beaux arts

Patrimoines mutilés. Quel sauvetage pour le patrimoine en péril ?

le patrimoine culturel a toujours été défiguré par les guerres successives et est devenu depuis quelques années la cible privilégiée des groupes terroristes. Marquer au fer rouge l'invasion d'une terre plusieurs fois millénaire par la destruction et l'effacement de sa mémoire. outre les sites dévastés par les actions militaires, extrémistes ou terroristes, il s'agit aussi de lutter contre le trafic de pièces antiques qui sévit dans ces pays où souffle un vent de violence inouïe. Comment contrecarrer, comment éviter ses exactions ? Avec qui et quels moyens ? Ce livre rend compte du travail acharné que l'auteur, archéologue de formation, mi diplomate et mi « pompier », a exercé avec foi et passion durant plus de quarante années au service de différentes grandes institutions internationales et onusiennes. le fameux site d'Angkor, le pont de Mostar, le musée de Bagdad, les bouddhas de Bamyan, les mausolées de tombouctou, tout y passe et… ce n'est pas fini. une vie dédiée au patrimoine mondial de l'Humanité, une vie passée souvent entre deux avions pour tenter de sauver le logiciel de notre héritage collectif.

01/2017

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Collectivités locales

Mécénat culturel, parrainage et crowfunding. Cadre juridique, méthodologie et outils

Le financement des projets culturels est à la croisée des chemins : le retrait partiel des collectivités publiques contraintes par les crises économiques récentes et la nécessité de réduire leurs dépenses pèse lourdement sur les moyens des acteurs culturels, sans doute plus encore aujourd'hui qu'hier. Le mécénat n'est pas une chance, il n'est pas le rayon de soleil salvateur au milieu de la tempête, mais un outil pour trouver autrement et ailleurs les moyens de continuer à mettre en oeuvre des projets culturels alors que les sources traditionnelles de soutien, financier ou "en nature", se tarissent... et c'est déjà beaucoup. Face à cet enjeu stratégique, vital, il convient de maîtriser les mécanismes et les évolutions du mécénat. Car, dans ce domaine comme dans d'autres, les positions ne sont pas figées. En quelques années, l'économie générale, les pratiques sociétales participatives en plein développement, le législateur, notamment avec la loi ESS et les lois de finances pour 2019 et 2020, ont modifié le paysage de la philanthropie à la française. Les destinataires de cet ouvrage, outil d'aide à la décision et à l'action, sont les opérateurs culturels de terrain : élus locaux et agents des collectivités territoriales chargés des services culturels et événementiels, responsables et salariés des associations culturelles, chefs de projets culturels, administrateurs de compagnies, gestionnaires d'équipements culturels, mais aussi dirigeants d'entreprises qui, légitimement, se posent des questions à propos du mécénat.

03/2021

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Sociologie

Patrimoine culturel congolais. Conception, Éléments matériels et immatériels, régime juridique

Le Congo est une ancienne colonie française. A cet effet, les premières initiatives relatives à son patrimoine remontent de l'époque coloniale. A leur arrivée, l'administrateur et le missionnaire français ont trouvé une protection symbolique du patrimoine puisant son fondement dans les pratiques traditionnelles, les interdits et les usages coutumiers. Pendant la période coloniale, la notion et la conception du patrimoine dans les colonies prennent un autre sens tout en conservant leur rôle. Le patrimoine est considéré comme témoin de l'histoire, de la civilisation, facteur de cohésion et d'union sociale en raison du partage des mêmes valeurs ethniques et culturelles. Dans ce sens, il faut retenir que la protection du patrimoine culturel au Congo d'avant indépendance était assurée par la métropole. Certes, il existait une forme de conscience au patrimoine culturel avant la colonisation, mais celle-ci n'a connu d'essor qu'à l'arrivée du colonisateur. Ainsi, l'application de la législation française avant l'indépendance illustre l'intérêt français pour le patrimoine de conception occidentale et l'indifférence pour les réalités patrimoniales congolaises.

09/2023

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Philosophie du droit

Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?

Le marché de l'art offre une vaste gamme d'objets, allant des tableaux anciens de maîtres aux créations contemporaines mixtes, en passant par des curiosités provenant du monde entier. Cependant, il convient de souligner que tous les objets ne peuvent pas être légalement mis en vente en raison de diverses législations nationales, européennes ou internationales. En effet, certaines catégories d'objets font l'objet de restrictions sur le marché de l'art. Par exemple, les espèces en voie de disparition ou l'ivoire d'éléphant (réglementés par la Convention CITES) ne peuvent plus être achetés librement et sont soumis à des contrôles renforcés. La question se pose également pour les restes humains, dont la commercialisation pose des problèmes éthiques. Plus largement, les objets culturels volés ou illicitement exportés d'un pays ne peuvent circuler librement sur le marché : des mesures de contrôle et des interdictions d'importation et d'exportation sont mises en place à différents niveaux, y compris dans un objectif de lutte contre le blanchiment d'argent. La prochaine transposition belge de la Convention de l'UNESCO de 1970 sur le vol et l'exportation illicite des biens culturels (ratifiée en 2009) imposera également des obligations supplémentaires. Le droit encadre la mise en vente des objets artistiques et culturels, notamment dans un objectif de protection ou de préservation du patrimoine national. ¬ Dans quelle mesure le marché s'adapte-t-il à ces réglementations ? ¬ La provenance des objets est-elle davantage contrôlée, renforçant la transparence du marché ou cela crée-t-il un chilling effect dans les acquisitions ?

12/2023

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Ethnologie

Patrimoine culturel immatériel

Depuis l'adoption, par l'UNESCO, de la Convention pour sa sauvegarde, le patrimoine culturel immatériel a pris une importance grandissante dans le monde académique, d'abord dans les programmes de recherche, puis dans les formations universitaires. Face au constat que la librairie francophone n'offre aucun support écrit quelque peu systématique couvrant largement les matières liées au PCI, les enseignants de la Formation en PCI des universités de Liège et de Namur ont décidé de publier un tel manuel, interdisciplinaire. Ethnologue, historien, juriste, économiste du tourisme, géographe, archéologue, muséologue, spécialiste de la communication... les auteurs du présent ouvrage reflètent une large diversité de disciplines et d'origines géographiques. Destiné à l'ensemble du monde francophone - voire au-delà - le manuel accueille aussi des regards de spécialistes sur la situation de la politique du PCI en Belgique, France, Québec, Suisse et Afrique francophone. L'ouvrage vise à cerner la notion et à en comprendre les enjeux, à dresser un état des lieux des politiques de sauvegarde et à donner des outils méthodologiques. Certains textes sont essentiellement pratiques, d'autres sont descriptifs, d'autres encore, réflexifs. Des analyses de cas offrent aux lecteurs des clés pour la compréhension du phénomène et de ses manifestations concrètes.

07/2017

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Histoire du droit

La culture juridique française

Entre mythes et réalités. XIXe-XXe siècles La culture juridique française est tantôt rapportée à l'existence d'un certain nombre de principes intangibles issus de la Révolution française puis du Code civil napoléonien (1804), tantôt à une méthode de raisonnement, et parfois, de manière plus évanescente encore, à une "? tournure d'esprit ? " partagée dont les facultés de droit seraient le creuset. Par contraste, cette vaste enquête historique et sociologique sur l'évolution du droit et de son enseignement en France au XIXe et au XXe ? siècle, met en lumière une pluralité : chaque groupe de juristes dispose en réalité de pratiques, de manières d'être et de penser ainsi que de savoir-faire différents. Autant de cultures professionnelles elles-mêmes changeantes, bousculées par la succession des régimes, les guerres et, depuis 1945, par une internationalisation croissante. Cet ouvrage novateur, récompensé par le prix Koenigswarter de l'Académie des sciences morales et politiques (2014), invite en somme à une approche et à une connaissance réalistes d'un des fondements de notre société : le droit.

10/2022

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Littérature française

La protection juridique des réfugiés. Régime juridique, cadre institutionnel et mécanismes de Protection

Pendant longtemps, l'objet du droit international était limité aux simples relations interétatiques. En d'autres termes, les Etats étaient, à l'origine, les seuls sujets du droit international. Par ailleurs, n'étant pas sujet du droit international, un individu, hors de son pays et victime de traitements qui violaient le droit international, ne pouvait donc pas intenter une action au niveau international, seul l'Etat dont cette personne avait la nationalité était habilité à intenter une action contre l'Etat auteur des infractions et pouvait exercer sa protection diplomatique en faveur de ses ressortissants. Aussi certaines personnes, notamment les refugiés, ne bénéficiaient d'aucune protection effective sur le plan international car bien qu'ils aient pu garder la citoyenneté de leur pays d'origine ils ne pouvaient ou ne voulaient se prévaloir de cette protection. Ainsi, l'objet de la presente étude était de rechercher le régime juridique, le cadre institutionnel et les mécanismes de protection des réfugiés en droit international.

05/2022

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Droit

La protection du patrimoine culturel

Le terme "patrimoine" résonne familièrement aux oreilles de tout un chacun. Il fait référence à la fois à ce qu'une personne, une famille, un groupe possède, et ce que nous partageons en commun à l'échelle d'une commune, de la nation, de l'humanité. Le patrimoine dont il est question dans cet ouvrage est le "patrimoine culturel". Cette expression renvoie à une culture commune, celle qui, héritée du passé, ouvre à l'avenir en même temps qu'aux autres cultures. Le plus facilement perceptible est ce que l'on appelle le patrimoine monumental, et des actions récentes telles le "loto du patrimoine" ont contribué à rendre visibles à la fois certains châteaux, églises ou autres bâtiments, et la nécessité d'engager des actions pour les sauver ou les sauvegarder. Cette nécessité d'une protection ne vaut pas seulement pour les expressions architecturales, mais également pour des expressions plus modestes, ainsi que pour des objets de toutes sortes : ils nous rappellent et nous racontent notre histoire comme celle des autres, ce qui permet de nous connaître et de nous reconnaître. Un autre patrimoine est le patrimoine immatériel, constitué aussi bien de contes, de recettes de cuisine ou de médication, de savoir-faire, que de traditions populaires diverses. Toutes ces expressions doivent être protégées parce qu'elles sont constitutives d'une identité, qui peut ouvrir sur l'altérité. La protection prend nécessairement la forme de lois, de réglementations, de normes européennes et internationales présentées dans cet ouvrage avec une réflexion sur leurs modalités et leur bien-fondé.

12/2019

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Géographie

La gestion du patrimoine culturel

Le patrimoine culturel est-il un facteur de développement ou une charge pour la société ? Le considérer comme une source d'activités et d'emplois est une idée neuve, même si elle est aujourd'hui popularisée par les grands travaux, les journées du patrimoine ou la multiplication de musées de toute sorte. Les choses ne sont pourtant pas simples : les utilisateurs du patrimoine ne sont guère plus nombreux aujourd'hui qu'il y a dix ans, bien des collectivités territoriales n'ont pas pu maintenir les budgets de fonctionnement promis, certains sites font l'objet de dégradations croissantes. La gestion du patrimoine culturel est donc mise en question. Il s'agit d'abord de sa gestion " privée " ou décentralisée, les détenteurs du patrimoine devant transformer leurs actifs en offre de services, et mettre en place des politiques de prix et de commercialisation adaptées. Il s'agit ensuite de sa gestion " publique ", les politiques traditionnelles n'ayant guère modifié les indices de fréquentation, faute de prendre les choses en amont et d'agir au niveau des formations et des compétences. Mais il s'agit surtout de l'aptitude de la société à dépasser le patrimoine comme secteur d'émotion ou de loisir, pour y voir une activité susceptible d'irriguer de nouvelles filières et de nouveaux métiers dans l'ensemble de l'économie.

01/1999

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Préparation au CRFPA

Culture juridique générale

Sous la forme de questions-réponses, cet ouvrage propose aux juristes ou futurs juristes un éventail relativement large de culture juridique indispensable. Rédigé par une équipe rédactionnelle de qualité composée de praticiens et de professionnels du droit (universitaires, magistrats et avocats), il intéressera les candidats aux concours et à l'examen du CRFPA comme tous les étudiants en droit. Chaque partie est rédigée par le spécialiste du sujet concerné.

10/2021

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Droit

Nouvelles missions de la Défense : quel cadre juridique ? Enjeux et perspectives, Edition bilingue français-allemand

DROIT BELGE Un éclairage bilingue sur les nouvelles questions juridiques d'actualité à l'attention des praticiens de la Défense et du législateur Les missions et les métiers de la Défense évoluent. Ces divers changements commandent de reconsidérer à frais nouveaux les paramètres qui régissaient jusqu'alors l'ordonnancement juridique. A l'inverse, il arrive que des développements juridiques (dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme par exemple) imposent, à leur tour, à la Défense d'adapter sa pratique et de repenser les méthodes, les processus, les formations... Ces mutations ont trait pour partie au statut du militaire et au mode de fonctionnement de la Défense. Quatre contributions traitent de cette thématique. D'autres évolutions ont trait aux missions opérationnelles proprement dites. Quatre autres thématiques abordent cette seconde dimension. Il s'agit de faire le point sur ces nouvelles questions juridiques d'actualité, de pointer les enjeux actuels et à venir, ainsi que de suggérer diverses pistes de réflexion soit à l'attention des "praticiens" de la Défense, soit à l'attention du Législateur. Cet ouvrage s'adresse tant aux juristes, qu'aux membres de la Défense, aux parlementaires et à leurs collaborateurs, aux membres de centres de recherche. De opdrachten en functies van Defensie evolueren. Die evoluties gebieden om de parameters die het rechtsbestel tot nu toe bepaalden opnieuw te bekijken. Omgekeerd gebeurt het dat juridische ontwikkelingen (bv. in de rechtspraak van het Europees Hof voor de Rechten van de Mens) Defensie op hun beurt ertoe nopen haar praktijk aan te passen en de methoden, procedures, vormingen... tegen het licht te houden. Die veranderingen hebben gedeeltelijk betrekking op het statuut van de militair en op de werking van Defensie. In dit boek vindt u vier bijdragen over die thematiek. Andere evoluties houden verband met de eigenlijke operationele opdrachten. Vier andere thematieken zullen betrekking hebben op die tweede dimensie. Het is de bedoeling de balans op te maken van deze nieuwe actuele juridische kwesties, de huidige en toekomstige uitdagingen in kaart te brengen en diverse denkpistes voor te stellen, hetzij voor de 'vakmensen' van Defensie, hetzij voor de wetgever. Dit boek is bedoeld voor juristen, leden van de defensiegemeenschap, parlementariërs en hun medewerkers, leden van onderzoekscentra enz.

12/2021

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Economie

Economie du patrimoine culturel

Le patrimoine culturel est l'objet d'engouements collectifs, mais aussi de terribles atteintes. Son champ n'a cessé de s'étendre, et il revêt une dimension immatérielle et symbolique qui en fonde la valeur. L'analyse économique du patrimoine permet d'explorer les déterminants de la demande, de prendre la mesure des coûts de la conservation et de la mise à disposition des publics, d'évaluer la pertinence des aides en direction des propriétaires privés de monuments protégés. Elle montre que les modes de financement ne sont jamais indifférents aux stratégies des établissements culturels. Ce livre met en évidence et discute l'importance des retombées économiques du patrimoine. Il décrit et analyse les politiques patrimoniales jusque dans leur dimension internationale. Entre objet de culte et objet menacé (usure du temps, négligence et guerres), le patrimoine doit une part de l'attention qui lui est accordée à sa dimension économique. Il ne faut ni la dédaigner ni la surestimer.

08/2019

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Linguistique

Langues et patrimoine culturel

Cet ouvrage traite, à travers onze articles, plusieurs questions relatives au rapport entre langue, patrimoine culturel et patrimonialisation : comment la langue sous-tend le patrimoine culturel immatériel et comment ce dernier contribue à la protection de la langue ? Comment se concrétise le processus de patrimonialisation dans l'imaginaire collectif et dans quelles conditions ? Comment certaines langues dominées ou en voie d'extinction sont "patrimonialisées" ? Dans quelles occasions sont-elles mises en avant ? etc. Les organisateurs du 1er colloque international "Langues et patrimoine culturel", coordonné par Samira MOUKRIM et Hachem JARMOUNI, se sont fixé l'objectif d'entamer une réflexion collective concernant cette problématique mondiale à partir de terrains, de méthodes et d'approches théoriques très divers. Ce colloque, organisé à l'Université Sidi Mohamed Ben Abdellah de Fès par le Laboratoire Discours, Créativité, Sociétés et Religions en partenariat avec le Laboratoire DIPRALANG EA 739 (Université Paul-Valéry Montpellier 3), a réuni du 27 au 30 octobre 2019 des chercheurs dont les travaux concernent, entre autres, la langue amazighe (berbère) et ses variétés (tamazight, kabyle, rifain...), l'arabe dialectal, l'occitan, le galicien, l'asturien, le castillan, le basque, le catalan, le français dans sa diversité régionale, le sicilien, l'italien, ou encore le slavon d'église.

06/2021

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Préparation au CRFPA

Précis de culture juridique. 5e édition

A propos de l'ouvrage Epreuve centrale de l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA), le grand oral porte sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux permettant d'apprécier les connaissances du candidat, la culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale. Rédigés par des auteurs prestigieux, cet ouvrage permet aux candidats de réviser efficacement et de renforcer leurs connaissances. La première partie pose le socle commun de la culture juridique générale : le système juridique (droit français, droits étrangers, histoire, auteurs, philosophie, sociologie, économie, littérature), les personnes, les droits et libertés (droits subjectifs, libertés, sanction des droits). La seconde partie décline la culture juridique générale en matière de droits et libertés fondamentales (droits politiques, d'aller et venir, au procès équitable, d'opinion, d'expression, religieuse, familiale...). Points forts - Premier ouvrage de culture juridique générale spécialement conçu pour le CRFPA - Des auteurs prestigieux

06/2021

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Histoire de France

Le patrimoine de la France pour les nuls

Les Français sont viscéralement attachés au patrimoine qui est à la fois l'identité et l'âme de notre pays, le lien avec les racines qui plongent au plus profond de l'Histoire, et un éventail de trésors architecturaux que le monde entier nous envie. Mais, au fond, qu'est-ce que le patrimoine ? Faut-il porter la même attention aux sites archéologiques, châteaux, abbayes, maisons d'illustres ou constructions du xxc siècle ? Pourquoi est-il si important de le protéger, de le sauvegarder et de le restaurer ? Ensemble, nous sillonnerons les routes de France, région par région, pour retrouver des sites incontournables ou découvrir des trésors insoupçonnés, aussi discrets que fascinants !

09/2020

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Sciences politiques

Cadre juridique de l'emploi des drones au combat

Initialement dévolus aux missions de renseignement et d'observation, les drones, aéronefs inhabités, deviennent, au fur et à mesure des conflits, des éléments essentiels des actions létales. Les drones accentuent l'efficacité des actions militaires tout en participant à une application de plus en plus rigoureuse du droit humanitaire. Les efforts technologiques en cours doivent rapidement permettre à ces robots aériens de répondre aux exigences légales d'insertion dans la circulation aérienne générale. Avec l'augmentation des performances des capteurs embarqués, les drones se transforment de systèmes automatisés en systèmes de plus en plus autonomes. D'une versatilité opérationnelle presque sans limite, les risques de dérives, tels que la banalisation voire la déshumanisation du combat, ne semblent pas utopiques. Les systèmes drones, et la robotique militaire en général, ouvrent de nouvelles perspectives pour lesquelles il convient d'analyser les impacts juridiques, humains et procéduraux.

11/2013

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Droit

Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?

La charge normative du patrimoine culturel, reposant dans le droit actuel essentiellement sur les épaules du propriétaire (public ou privé), aurait augmenté à mesure de l'intervention de l'autorité publique dans le droit de propriété. Après une analyse historique (partie 1) et une évaluation (partie 2) de l'inflation de la charge en droit belge du patrimoine culturel, cet ouvrage propose des réflexions prospectives quant à une répartition plus équilibrée de celle-ci (partie 3). Le modèle de la propriété culturelle d'intérêt partagé est ainsi développé, reprenant non seulement les droits et les intérêts du propriétaire et de l'autorité publique, mais accueillant aussi ceux de l'acteur collectif (individu, communauté). L'autre versant du modèle repose sur la responsabilité partagée du patrimoine culturel, permettant de mieux répartir la prise en charge du patrimoine entre ces trois acteurs. Ce modèle de protection patrimoniale bicéphale est opérationnalisé par des outils de droit privé (contrat, fondation, trust), ainsi que par des modalités de financement alternatif.

01/2021

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Orientation

Les métiers de la culture et du patrimoine

Parcours, une collection " tout en un " pour aider le jeune à cheminer dans son projet, à chaque moment clé de son orientation Avec les métiers de la culture et du patrimoine, vous découvrirez un secteur caractérisé par : - La diversité : nombreux champs d'expression (peinture, sculpture, musique, théâtre...), domaines d'activité (architecture, cinéma, livre, spectacle, tourisme...), fonctions (création, conservation, médiation, ingénierie, recherche, distribution, gestion...) et types d'emploi - La créativité, le savoir-faire et l'implication des pros au service de l'art et de la mémoire - L'innovation, avec le recours aux nouvelles technologies (bases de données numériques, communication digitale, diffusion en ligne, visite en réalité augmentée, muséographie 3D) - Des emplois très qualifiés : de bac + 2 à bac + 5 - 5 familles de métiers : commercialiser, créer, gérer, promouvoir, protéger Points forts de la collection : - Des planches visuelles, schémas, tableaux comparatifs - Un reportage, des témoignages de professionnels et de jeunes - Le lien entre les principales formations et les familles de métiers - Des fiches diplômes synthétiques - Un dico des métiers - Un carnet d'adresses complet des formations - Le point sur les débouchés

10/2022

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Histoire internationale

Patrimoine culturel africain. Matériau pour l'histoire, outil de développement

Cet ouvrage vise, à travers une démarche scientifique, à accompagner les peuples africains à s'approprier leur histoire et leur culture. Toute la richesse culturelle de l'Afrique se retrouve dans son patrimoine matériel et immatériel. En effet, la variété naturelle et culturelle du continent suscite une interrogation sur la contribution des civilisations africaines à l'évolution culturelle ; ce continent présente un intérêt pour l'étude du patrimoine. L'ouvrage se propose d'approfondir la réflexion autour du triptyque "patrimoine comme matériau pour l'histoire ; expressions artistique et littéraire ; outil de développement", dans une perspective à la fois interdisciplinaire et interculturelle : il s'agit de confronter des recherches menées en histoire et dans les études littéraires sur les aires africaines à l'époque contemporaine. Placer le patrimoine africain au coeur de la recherche, c'est poser indubitablement la question de la mémoire et de l'héritage collectif, c'est aussi interroger les valeurs culturelles et impulser les créations artistiques et littéraires. Ainsi, pour ce collectif, les auteurs font leur les interrogations suivantes : comment reconstituer l'histoire de l'Afrique à travers son patrimoine culturel ? Comment préserver les traditions culturelles africaines dans un contexte de mondialisation ? Ne faudrait-il pas alors repenser la lutte contre les exclusions en Afrique en y intégrant davantage les richesses culturelles ?

12/2017

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Sciences politiques

Les damnés de la culture. Plaidoyer pour un pacte culturel républicain

"Aucun être humain ne peut être défini par ses seules données biologiques et réduit à celles-ci, nous sommes tous des êtres de culture ! " Ce livre brise enfin l'omerta sur le scandale des politiques qui condamnent, en France, des millions d'enfants et d'adultes vulnérables, à d'insoutenables exclusions culturelles : personnes handicapées, polyhandicapées, autistes, personnes âgées en perte d'autonomie, malades d'Alzheimer, personnes en grande précarité, et d'autres discriminées du seul fait d'être issues de la diversité... Partant d'un état des lieux très étayé, sans concession, sans ignorer toutefois les initiatives exemplaires, André Fertier analyse les origines et les évolutions des exclusions et des discriminations culturelles à l'aune de l'histoire des droits culturels et des politiques pour leur effectivité, et expose un ensemble de propositions regroupées dans un projet de Pacte culturel républicain. Les "Damnés de la culture" , ce cri d'alarme structuré, documenté, est une alerte bouleversante sur des exclusions culturelles généralisées dont certaines absolues aux effets délétères, ainsi que sur le risque majeur de voir notre société se déliter et se déshonorer. André Fertier soutient une approche des droits culturels et du Vivre ensemble prenant en considération tous les membres de la communauté humaine, favorisant ainsi la construction de sociétés dignes et inclusives. André Fertier est expert en accessibilité et droits culturels, membre du Réseau de recherches sur la cohésion sociale, président fondateur de Cemaforre, Centre national de ressources pour l'accessibilité culturelle. En 2018, il fut à l'initiative de la création du Collectif national "Droits culturels et Vivre ensemble" Agapé et de l'Appel pour un Pacte culturel mondial lancé depuis Winnipeg au Canada.

06/2019

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Droit international public

La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international

Les récits des conquêtes militaires et des guerres, les archives et les matériaux documentaires pour les conflits contemporains tracent une même histoire adossée à la violence des crimes et des génocides : celle de la prédation de la culture des peuples vaincus et de la destruction du patrimoine. Pour y répondre, une communauté d'Etats s'accorde pour inscrire dans le droit international un principe d'immunité des monuments historiques et des oeuvres d'art en temps de guerre aux XIXe et XXe siècles. Mais ce n'est que depuis 1945 qu'une protection des biens culturels en cas de conflit armé s'est affermie. En plus, l'obligation de réparation suit un parcours juridique sinueux, marqué par des ambivalences de la notion de préjudice et de celle de victime. Les ajustements de ces notions en fonction des contextes culturels et sociaux demeurent embryonnaires et imparfaits, générant des mesures qui, localement, peuvent se révéler inadaptées pour réparer les dommages découlant de ces crimes. L'analyse critique de la notion de crime contre le patrimoine culturel et de ces évolutions, ainsi que de la pratique internationale, révèlent une dynamique du droit international pour préserver le patrimoine culturel commun et la diversité culturelle de l'humanité.

12/2022

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Beauté du monde

Patrimoine intangible de l'Unesco. Une richesse culturelle à préserver

Méconnue, poétique, atypique, la liste du patrimoine intangible et immatériel de l'Unesco raconte les hommes depuis la nuit du monde. Qu'ont en commun la fête des morts au Mexique, le chant polyphonique de Géorgie, le régime méditerranéen et la calligraphie chinoise ? Malgré leur dissemblance évidente, ils sont tous protégés par l'UNESCO qui, depuis 2003, recense les arts, les folklores et les cultures traditionnelles de l'humanité sur tous les continents, assurant ainsi leur conservation pour les générations futures. Aujourd'hui, des centaines de coutumes, ayant souvent traversé les siècles, ont été répertoriées : elles représentent un patrimoine vivant et singulier et témoignent de la diversité culturelle des populations du monde. Parmi les traditions les plus variées, citons le théâtre kabuki japonais, la pizza napolitaine, le rébétiko grec, la capoeira brésilienne, la confection des tapisseries d'Aubusson, les marionnettes d'ombres chinoises ou le grand pèlerinage de foi hindou, le Kumbh Mela. Partons pour un voyage haut en couleur, à la découverte d'un étonnant atlas de l'intangible qui témoigne de l'inépuisable esprit créatif des hommes.

10/2022

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Droit

PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ?

Cet ouvrage apporte des réflexions et des propositions, à la suite d'un rapport financé pendant deux ans et validé par la Mission Droit et Justice en réponse à un appel d'offres lancé par cette dernière sur le sujet suivant : " Le " droit à l'enfant " et la filiation en France et dans le monde ". L'ouvrage présente les actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de la faculté de droit de Reims, au Conseil supérieur du notariat, le 18 mai 2018. Dans les cas d'assistance médicale à la procréation (AMP) à but non thérapeutique et de gestation pour le compte d'autrui (GPA), le statut juridique de l'enfant se trouve particulièrement exposé. En l'état du droit positif français, ces modes de procréation sont prohibés. Les différences de régime dans le monde favorisent toutefois le développement d'un " tourisme procréatif " mettant à l'épreuve la souveraineté nationale en matière de coercition. Par ailleurs, la fragilité du statut juridique de l'enfant se manifeste, à l'échelle internationale, avec une acuité particulière. En effet, une identité lacunaire, voire inexistante dans certains cas expose l'enfant à des risques d'enlèvement, de vente et, plus largement, de traite. L'ouvrage formule des propositions susceptibles d'aider à endiguer au mieux les différentes dérives analysées dans le rapport.

02/2019

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Culture générale

600 questions de culture juridique générale

Cet ouvrage propose 600 questions de culture juridique générale. Les réponses proposées sont courtes, et non exhaustives, afin qu'elles reflètent les attentes du jury lors d'un oral d'examen ou de concours. La culture générale juridique est, en effet, essentielle pour déterminer si le candidat habite son temps, sa société, et le monde dont il prétend devenir un acteur. Les 600 questions sont réparties autour de 6 grands thèmes : - Thème 1. Connaissance de l'institution judiciaire - Thème 2. Figures et grands procès de l'histoire judiciaire - Thème 3. Gens et lieux de justice - Thème 4. Culture professionnelle et déontologie - Thème 5. Culture et Justice - Thème 6. Justice et International

05/2022

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Droit

La vidéoprotection urbaine. Cadre juridique, mise en oeuvre et évaluation

Outil controversé, jugé efficace par certains dans la prévention et la lutte contre la délinquance, qualifié d'attentatoire aux libertés individuelles par d'autres, la vidéoprotection a connu un véritable essor durant la dernière décennie, notamment au sein des collectivités locales. Les profonds bouleversements à venir, engendrés par l'arrivée des dernières technologies disponibles (drones, caméras dites "piétonnes", reconnaissance faciale, vidéoprotection intelligente...), ne seront pas sans conséquences sur le système global dans lequel la vidéoprotection s'intègre : celle-ci ne peut en effet se résumer à la simple mise en place d'un outil, aussi perfectionné soit-il, car elle est conditionnée par ce même système qu'elle interroge sur de multiples plans (technique, humain, législatif, organisationnel...). Cet ouvrage répond aux interrogations et questionnements qui peuvent surgir lors de la mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection. Des retours d'expériences et des témoignages de professionnels enrichiront les développements théoriques abordés dans le cadre de cet ouvrage.

11/2019

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Décentralisation, collectivité

La discipline des agents territoriaux. Cadre juridique et outils pratiques

Les agents territoriaux, en cas de faute, sont susceptibles de faire l'objet d'une sanction disciplinaire. Il appartient à l'autorité territoriale, en suivant des règles précises, de décider s'il y a lieu d'engager une procédure disciplinaire et de sanctionner l'agent fautif. Cet ouvrage a pour vocation de présenter le cadre général de la procédure disciplinaire applicable aux agents territoriaux et de proposer des outils pratiques. Il s'intéresse tout autant au cadre juridique à respecter qu'aux problématiques humaines et managériales de l'action disciplinaire. L'exposé des différentes phases d'une procédure disciplinaire est abordé sous un angle pratique illustré par de nombreuses jurisprudences et il intègre les enjeux managériaux et les missions, fonctions, droits et obligations de chacun des acteurs.

04/2021

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Architecture

Le patrimoine de la villégiature. Le patrimoine de la villégiature

Depuis une trentaine d'années, le patrimoine de la villégiature est un domaine d'étude à part entière de l'Inventaire général. Sur l'ensemble du territoire, des formes architecturales et urbaines, des usages et des espaces caractéristiques ont ainsi été identifiés, étudiés et mis en perspective. Selon l'attrait d'un environnement naturel privilégié, ces "bords de ville" ont souvent été des "bords de l'eau" . Ces journées d'étude ont tenté de remettre en contexte les études d'inventaire abordant ce sujet en Pays de la Loire avec celles d'autres territoires. Les différentes contributions réunies dans cet ouvrage élargissent le thème de la villégiature de bord de ville et de rivière, de la fin du Moyen Age à nos jours, en le considérant à l'aune du paysage, de l'urbanisme et des moyens de communication. Ces actes sont issus des journées d'études sur le patrimoine de la villégiature organisées les 2 et 3 septembre 2021 aux Archives départementales à Angers.

07/2023

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France

Patrimoine de France. 1000 idées pour découvrir nos trésors culturels

Découvrez le patrimoine architectural et culturel français dans ce nouveau GEOBOOK. Avec ses superbes photos GEO et ses informations pratiques détaillées, ce GEOBOOK est l'outil indispensable pour choisir et préparer ses vacances culturelles. Tous les départements français, de région en région Pour chaque destination, toutes les infos pratiques et les points d'intérêts à découvrir sur place Des tableaux pour choisir son voyage en fonction de ses intérêts (sites gallo-romains, châteaux, musées, patrimoine militaire et mémorial...) Des pages thématiques transversales pour sillonner la France autrement : les plus belles gares, les plus beaux ponts... Des circuits géographiques pour découvrir les trésors de chaque département

04/2024

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Pédagogie

LES THEORIES DE L'APPRENTISSAGE. Quel usage pour les cadres de santé ?

Quel usage pour les cadres de santé ? " Nul ne peut prétendre favoriser l'aprentissage de l'autre et mettre en place les conditions pour qu'il apprenne, s'il ne cherche par lui-même à élaborer, à construire et à expliciter une conception personnelle de l'apprentissage. " Cette phrase illustre l'objectif de cet ouvrage, invitation à une réflexion sur les processus d'apprentissage et sur la formation au quotidien. La première partie pose la question de la culture du formateur et démontre l'intérêt des théories de l'apprentissage : approches behavioriste, cognitive, développementale... et les met en perspective pour le formateur : ces repères permettent d'adopter une distance critique indispensable. La troisième partie permet de réfléchir aux rapports entre l'apprentissage et la formation professionnelle, dans le cadre du projet de développement personnel et de professionnalisation. Voilà autant de clés pour les professionnels qui seront amenés à assurer une fonction de formation et/ou encadrement : cadres infirmiers (en formation ou confirmés), étudiants en IUFM et en sciences de l'éducation, enseignants et plus généralement tous les acteurs de la santé et du travail social.

06/1998