Le droit de l'ingénierie financière. 6e édition
Extraits
Droit bancaire
Le Droit de l'Ingénierie financière. Le droit du financement du haut de bilan des sociétés, 5e édition
L'ingénierie financière conjugue les domaines de la finance, de l'économie, du juridique et du fiscal. Le droit de l'ingénierie financière, encore appelé droit spécial des sociétés, s'intéresse aux outils et techniques juridiques qui permettent d'assurer à la fois le financement des sociétés et leurs principales opérations capitalistiques (transmission, fusions/acquisitions, holding de reprise, titrisation). Cet ouvrage présente l'ensemble des méthodes utilisées pour assurer l'activité d'une entreprise par des moyens financiers. Les opérations d'ingénierie financière à toutes les étapes de la vie d'une entreprise, la création, l'organisation, la structure et la transmission du capital. Le lecteur va acquérir grâce à cet ouvrage, les techniques utilisées pour gérer les différents domaines et compétences, afin de satisfaire les besoins des actionnaires, des associés, des investisseurs, des entreprises et des dirigeants. Au total, le lecteur, qu'il soit étudiant ou professionnel, bénéficiera d'une approche du droit de l'ingénierie financière tout à la fois pratique et illustrée par de nombreux exemples tirés de la vie financière. Points forts - Approche pratique d'une matière complexe - Ouvrage illustré de nombreux exemples tirés de la vie financière - Ensemble des règles juridiques qui constituent des outils mis à la disposition des directeurs financiers des sociétés, des ingénieurs financiers des banques d'investissement et des opérationnels des sociétés financières pour mettre en oeuvre les véhicules d'investissement et les montages financiers
12/2022
Propriété industrielle
Le droit de l'ingénierie inverse
L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité. La place grandissante de l'innovation dans l'économie, la mondialisation des échanges, la numérisation généralisée sont autant de développements récents invitant à examiner l'appréhension juridique de ce phénomène par le droit. Si l'ingénierie inverse ne connaît aujourd'hui ni définition générale ni régime propre en droit français, elle n'en demeure pas moins visée directement par certaines dispositions juridiques (en droit d'auteur et en droit du secret des affaires), tandis que d'autres branches du droit peuvent également être sollicitées à son sujet (que l'on se place en droit civil ou en droit pénal). Cet ouvrage esquisse les fondements d'un "droit de l'ingénierie inverse", qui présente les tenants et les aboutissants juridiques méconnus d'une pratique, dont l'évolution technologique rapide et la numérisation renouvellent l'importance.
03/2021
Droit bancaire
Droit financier. 3e édition
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse et OPA), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. Afin de faciliter la compréhension de la matière, qui est de plus en plus complexe en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées. L'objectif a été également de donner un grand nombre d'informations et d'exprimer des positions afin que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux étudiants. Points forts Des auteurs spécialistes de la matière et reconnus A jour des dernières réformes, notamment l'ordonnance du 6 février 2019 relative aux mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de services financiers
08/2021
Comptabilité
Ingénierie financière. Fusion, acquisitions et autres restructurations des capitaux, 2e édition
Cet ouvrage consacré à l'ingénierie financière passe en revue les opérations de haut de bilan et les différentes stratégies de rapprochement et de restructuration : l'offre publique, la fusion, l'apport partiel, la scission, le spin-off, le splitt-off, le LBO, la titrisation, etc. Chaque chapitre se compose d'un cours synthétique mettant en exergue les notions fondamentales. Celles-ci sont mises en application grâce à 20 études de cas corrigées. Cette 2e édition entièrement mise à jour est complétée de nouveaux cas d'application.
Gestion financière
Ingénierie financière. Fusions, acquisitions et autres restructurations des capitaux, 2e édition
Cet ouvrage consacré à l'ingénierie financière passe en revue les opérations de haut de bilan et les différentes stratégies de rapprochement et de restructuration : l'offre publique, la fusion, l'apport partiel, la scission, le spin-off, le splitt-off, le LBO, la titrisation, etc. Chaque chapitre se compose d'un cours synthétique mettant en exergue les notions fondamentales. Celles-ci sont mises en application grâce à 20 études de cas corrigées. Cette 2e édition entièrement mise à jour est complétée de nouveaux cas d'application.
10/2023
Gestion financière
Ingénierie financière. Cours et études de cas corrigées, 3e édition revue et augmentée
Cet ouvrage entend répondre à deux objectifs : présenter les leviers spécifiques dont disposent les groupes pour définir leur stratégie financière et proposer des méthodologies d'analyse financière. Sont traités les thèmes suivants : - Le financement des investissements - Le concept d'entité financière - Le découplage "majoritaires / minoritaires" - Les transmutations "fonds propres / endettement" - Les transferts de risques et de marges intragroupes - Les opérations de type "LBO" - La titrisation - Le capital-risque - L'introduction en bourse - Les fusions - Les apports partiels d'actifs - Les scissions - Les OPA, les OPE, les OPR - La protection du capital, les armes anti-offres publiques - La communication financière - La création de valeur actionnariale - Les stock-options - L'évaluation financière En outre, ce manuel propose 58 études de cas corrigées pour mettre en pratique les techniques d'analyse et de stratégie financière.
06/2023
Comptabilité
Réaliser un diagnostic financier. Démarche, outils et astuces de l'analyse financière, 2e édition
Evaluer ses clients, ses fournisseurs, ses concurrents, une cible d'acquisition ou sa propre entreprise, est indispensable pour rester performant. Les documents comptables servent de base à cette analyse financière. Quelle est la signification économique du compte de résultat et du bilan ? Comment évaluer l'activité, la profitabilité, les équilibres financiers ? Comment faire face aux différents scénarios de crise de trésorerie ? Quels sont les ratios clés indispensables à l'évaluation de la performance de l'entreprise ? Quel est l'apport de l'analyse par les flux de trésorerie ? Comment construire un tableau de bord financier ? Destinée aux professionnels de la finance et aux personnes souhaitant s'initier au diagnostic financier, cette 2e édition contient de nombreux conseils, exemples, quiz et exercices corrigés.
02/2017
Droit bancaire
Les sources du droit financier. Etude sur la singularité de la production de la norme financière
La crise financière de 2008 a contribué à mettre en lumière l'importance contemporaine du droit financier, notamment dans une perspective de préservation des risques systémiques. Cependant, même pour le juriste, se repérer dans les méandres de la production financière reste une gageure. Cette difficulté s'explique par la spécificité des sources de la matière. Tant l'originalité de ses acteurs que celle de ses procédures semblent en effet éloigner la création du droit financier des schémas classiquement identifiés. Dans ce contexte, la thèse propose d'identifier les sources du droit financier et les raisons des spécificités qui les affectent afin notamment d'en questionner la légitimité. Prix de thèse de l'Université Jean Moulin Lyon 3
04/2023
Analyse financière
L'analyse financière de l'entreprise. 6e édition
L'importance de l'entreprise dans les économies contemporaines explique l'intérêt que portent à sa "santé" financière ses divers partenaires économiques et sociaux (prêteurs, actionnaires-investisseurs, salariés, clients, fournisseurs, Etat...). Comment décrypter et interpréter les performances économiques et financières de l'entreprise ? Comment apprécier le risque de perte lié aux fluctuations de l'activité, à la structure des charges d'exploitation et à l'importance de l'endettement ? Comment juger de l'équilibre financier et anticiper les difficultés susceptibles de déboucher sur une défaillance ? Comment la digitalisation peut-elle impacter la profession de l'analyste financier ? Comment ce dernier intègre-t-il dans ses travaux les nouvelles dimensions de gouvernance des entreprises ainsi que les modèles d'affaires émergents ? Cet ouvrage s'emploie à répondre à ces questions, et à bien d'autres.
03/2021
Finances publiques
Droit financier public. Tome 2, Finances publiques, Budgets, Contrôles financiers
Comme le premier tome, ce volume est unique en son genre, sans équivalent sur le marché, car il explique de façon comparative comment se sont formés, de l'Antiquité à nos jours, et comment fonctionnent aujourd'hui les systèmes fiscaux et sociaux (impôts, cotisations sociales, fiscalité sociale, dépenses publiques et sociales), les systèmes budgétaires publics (Etats, collectivités locales, sécurités sociales, établissements publics) et les contrôles financiers publics (corps de contrôle administratif, Cour des comptes, justices pénales) des principales démocraties occidentales : la France, le Royaume-Uni, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'Union européenne. L'ouvrage établit des liens avec les matières fondamentales du droit public, tant le droit constitutionnel que le droit administratif. Il servira aussi bien aux étudiants en droit, économie ou histoire, qui souhaitent acquérir de solides connaissances sur la matière, qu'à ceux qui préparent les concours administratifs.
11/2021
Gestion financière
Gestion financière de l'entreprise. 5e édition
Cet ouvrage présente les 32 thèmes essentiels de la gestion financière de l'entreprise sous forme de fiches synthétiques, claires et structurées, qui peuvent être étudiées séparément. A la fin de chaque fiche, une application corrigée permet de tester les acquis. L'ouvrage aborde la gestion financière dans une optique dynamique. Deux grands axes sont ainsi développés : - l'analyse financière, pour apprécier les performances passées de l'entreprise (bilan, compte de résultat, SIG, tableau de financement...) ; - la stratégie financière, pour élaborer une gestion prévisionnelle (plan de financement, BFR, critères de choix d'investissement...). Cette 5e édition mise à jour constitue un outil indispensable pour retenir l'essentiel, réviser facilement et réussir ses examens.
06/2023
Comptabilité
Pratique de l'analyse financière. 2e édition
Pour porter un diagnostic précis et fiable sur une entreprise, il est indispensable de maîtriser la technique de l'analyse financière. Cet ouvrage propose une méthode progressive : rappel des notions comptables essentielles ; présentation commentée du bilan, du compte de résultat et de l'annexe ; processus de retraitement des documents comptables ; analyse de la structure, de l'activité et de la rentabilité. Chaque chapitre se compose d'un développement théorique, d'un questionnaire de contrôle des acquis et d'un cas pratique pour vérifier l'assimilation de la technique. Utile au professionnel, à l'enseignant comme à l'étudiant, ce livre constitue l'outil indispensable pour acquérir un véritable savoir-faire en analyse financière. Les + : Une approche pédagogique qui a fait ses preuves. Des outis à télécharger sur www.dunod.com : grilles de calcul, liasse fiscale, cas de synthèse, lexique financier, l'essentiel des normes IFRS, etc.
04/2015
Comptabilité
Gestion financière de l'entreprise. 4e édition
Cet ouvrage présente les 32 thèmes essentiels de la gestion financière de l'entreprise sous forme de fiches synthétiques, claires et structurées, qui peuvent être étudiées séparément. A la fin de chaque fiche, une application corrigée permet de tester les acquis. L'ouvrage aborde la gestion financière dans une optique dynamique. Deux grands axes sont ainsi développés : - l'analyse financière, pour apprécier les performances passées de l'entreprise (bilan, compte de résultat, SIG, tableau de financement...) ; - la stratégie financière, pour élaborer une gestion prévisionnelle (plan de financement, BFR, critères de choix d'investissement...). Cette 4e édition mise à jour constitue un outil indispensable pour retenir l'essentiel, réviser facilement et réussir les examens.
05/2018
Finances locales
Guide des ratios financiers. Evaluer la santé financière de sa commune en 32 ratios, 5e édition
"Un ratio est un rapport significatif entre deux données caractéristiques de l'activité ou de la situation financière d'un établissement" (instruction n° 83-55 du 17 mars 1983, Direction de la comptabilité publique). Cet ouvrage expose les règles relatives au calcul des ratios et en présente 32, considérés comme particulièrement pertinents, parmi lesquels ceux qui doivent être obligatoirement annexés dans les documents budgétaires des collectivités. Des illustrations graphiques et tableaux présentent en outre les ratios calculés à partir des données d'une collectivité de 75 000 habitants et les comparent aux ratios moyens. Ce "Guide des ratios financiers", organisé pour partie sous la forme de fiches synthétiques, constitue un outil indispensable, pratique et complet pour procéder à des analyses financières rétrospectives et prospectives ou pour établir des comparaisons avec d'autres collectivités de même nature. Cette nouvelle édition intègre les dernières données disponibles, issues des comptes administratifs des exercices clos et connus.
06/2022
Analyse financière
Comprendre l'analyse financière. 6e édition
Une méthode d'apprentissage de l'analyse financière pour tous les acteurs de l'entreprise
Chacun des acteurs de l'entreprise (dirigeants, actionnaires, salariés, clients, fournisseurs, banquiers, etc. ) est concerné par la santé économique et financière de celle-ci. Le modèle d'analyse financière développé ici propose une démarche permettant à chacun d'entre eux d'apprécier la performance de l'entreprise. Il met l'accent sur l'objectif et l'intérêt des opérations d'analyse financière, et donne du sens à celles-ci. Très pédagogique, le livre comprend des QCM pour réviser ses connaissances (savoir) ainsi qu'un cas transversal pour les mettre en pratique (savoir-faire).
Le modèle original de ce livre a été testé auprès de publics impliqués dans le fonctionnement de l'entreprise, notamment des dirigeants de TPE, de salariés et de cabinets d'expertise-comptable. La méthode a également été enseignée auprès d'un public d'étudiants (Toulouse Business School, écoles d'ingénieurs, etc. ).
La nouvelle édition, fortement revue, prendra en compte les évolutions de la discipline, notamment l'importance accrue de critères d'évaluation extra-financiers (RSE). Les QCM et le cas seront mis à jour et/ou renouvelés, et les exemples simplifiés. Par ailleurs, les illustrations seront améliorées et la maquette modernisée.
06/2022
Mathématiques économiques
Mathématiques financières. Pour maîtriser les calculs financiers en finance et en gestion de l'entreprise, 6e édition
Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu'il faut connaître et comprendre 10 fiches sur les mathématiques financières : Rappels mathématiques ; Les suites ; Les intérêts simples et l'escompte ; Les intérêts composés ; Les suites d'annuités ; Les emprunts indivis ; Les emprunts obligataires ; La valeur des actions ; Les rentes ; Les projets d'investissement.
04/2021
Droit
Le droit de l'administration. 4e édition
Le droit est un instrument essentiel pour l'administration et pour l'intérêt général qu'elle incarne. Situant son action dans le respect des principes constitutionnels qui lui sont applicables, l'administration contribue à l'élaboration d'un système normatif, législatif et réglementaire, où le droit international et européen occupe une place toujours plus grande. C'est également le droit qui régit l'organisation de ses institutions, nationales et locales, administratives et juridictionnelles. Toute son action est ainsi placée sous le signe des principes de légalité et de responsabilité, notamment lorsqu'est en cause la garantie des droits fondamentaux. Les moyens, matériels et humains, sur lesquels elle se fonde, obéissent aussi à certaines règles spécifiques. C'est cet ensemble de normes, d'institutions, de principes et de moyens d'action qui forme ce qu'il est possible d'appeler le "droit de l'administration". En partie forgé par ses propres agents, exerçant des fonctions d'administration active ou de contrôle, il est avant tout un droit de praticiens. C'est surtout un droit au service des administrés, où résonnent certains débats contemporains, liés notamment à la crise de l'autorité, à la protection de l'environnement ou aux questions de société. Issu d'un enseignement dispensé à Sciences Po depuis plusieurs années, cet ouvrage est particulièrement adapté pour les étudiants qui souhaitent se préparer aux concours de recrutement de la haute fonction publique ou exercer d'autres professions dans le secteur public et le domaine du droit. Il s'adresse plus largement à tout lecteur, étudiant ou professionnel, désireux d'améliorer sa compréhension du droit public, par une approche actualisée, synthétique et problématisée de la matière. Il offre un accès direct à de nombreuses sources documentaires, provenant des textes et de la jurisprudence.
08/2019
Droit de l'environnement
Le droit de l'eau. 4e édition
"L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie". La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous. Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter.Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. A ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants). Sont abordés successivement : -l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ; -le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ; - l'administration et la planification ; - la police de l'eau ; - les usages ; -la gestion des risques et les inondations. La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes. Elle est à jour des textes publiés au ter mars 2021.
04/2021
Analyse financière
Analyse financière. 2e édition
Un livre de révision et d'entrainement sur le cours d'analyse financière : fiches de cours, QCM et exercices corrigés Ce livre, organisé en vingt-et-une fiches thématiques, constitue un outil parfait pour réviser et s'entraîner sur l'analyse financière. Clair, pédagogique et progressif, il permet d'acquérir toutes les notions fondamentales de la discipline : l'étude de la performance, le diagnostic de la situation financière et l'analyse de la trésorerie. Chaque fiche comprend : - l'essentiel des connaissances - des QCM dont le corrigé commenté est l'occasion de rappeler les concepts incontournables et de se mettre à niveau - des exercices corrigés pour s'entraîner pour les examens. Un cas de synthèse clôture l'ouvrage. Cette nouvelle édition inclut la mise à jour des concepts, des exercices renouvelés et une présentation plus visuelle.
08/2022
Comptabilité
Analyse financière. 5e édition
Cet aide-mémoire est un cours synthétique regroupant de façon structurée et concrète les concepts de base de l'analyse financière : fonds de roulement ; capacité d'autofinancement ; flux de trésorerie ; ratios ; problèmes de financements ; normes IAS/IFRS... Cette 5e édition entièrement actualisée intègre de nouveaux exemples.
06/2017
Comptabilité
Finance pour non-financiers. 2e édition
Managers, entrepreneurs, créateurs d'entreprise, chefs de projets, directeurs de business units, vous n'êtes pas tous des experts de la finance d'entreprise. Mais vous dialoguez quotidiennement avec des spécialistes. Ce guide pratique vous permet d'intégrer la logique financière dans toutes vos décisions opérationnelles : comprendre et analyser les états financiers ; réaliser un diagnostic financier ; élaborer des prévisions financières ; dialoguer avec les banquiers, actionnaires et futurs investisseurs. Cette nouvelle édition s'enrichit de deux nouveaux chapitres, sur le business plan et les tableaux de bord financiers.
Droit bancaire
Le droit bancaire et financier à l'épreuve de la procédure
La montée en puissance des principes procéduraux, sous l'influence du droit européen, se manifeste dans tous les domaines du droit national, y compris en droit bancaire et financier. Ce faisant, cette discipline doit appréhender de nouvelles règles qui lui sont applicables alors même qu'elle est déjà confrontée à de nombreuses évolutions pouvant aboutir à une forte réglementation. S'ajoutent désormais les principes procéduraux, qui - s'ils sont indispensables - peuvent entrer en tension avec le droit bancaire et financier. Il appartient donc à ce droit de s'adapter et d'assimiler pleinement ces normes procédurales, tout en préservant ses spécificités. L'exercice est périlleux, mais il est nécessaire pour assurer l'équité entre les parties, préserver les intérêts économiques tout en servant la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage rassemble ainsi des contributions d'universitaires et de praticiens croisant leurs regards sur une dynamique et une synergie qui se mettent en place entre, d'un côté, le droit bancaire et financier, et de l'autre, la procédure.
06/2022
Gestion
Analyse financière. Information financière, évaluation, diagnostic, 5e édition
L'analyse financière est utilisée par les apporteurs de capitaux (actionnaires, prêteurs) pour mettre en évidence la création de valeur et la pérennité d'une entreprise. Cet ouvrage présente la méthodologie, les concepts et les outils de l'analyse financière. Il détaille la démarche de diagnostic financier, les méthodes d'évaluation de l'entreprise et l'analyse du risque de crédit. Cette 5e édition entièrement actualisée tient compte de l'évolution des normes comptables IFRS et met l'accent sur le besoin en fonds de roulement, crucial en temps de crise. Elle apporte des précisions sur les méthodes d'évaluation. L'ouvrage est illustré par de nombreux exemples et comporte un lexique anglais-français des termes comptables et financiers.
04/2014
Droit
L'analyse financière des communes. 4e édition
Quelles que soient leur taille et leur situation financière, les communes et leurs groupements connaissent des projets d'équipement. Pour savoir s'ils disposent des moyens nécessaires pour les réaliser, l'analyse financière peut apporter des réponses convaincantes. En effet, cette discipline permet de dégager les forces et les faiblesses financières, passées et à venir, d'une commune ou d'un groupement de communes. La méthode proposée ici s'inspire largement de celles qui ont cours pour apprécier la situation et les perspectives d'évolution financière d'une entreprise. Le contrôle préalable de la fiabilité des comptes s'impose. A partir des comptes administratifs et de gestion, il convient d'apprécier le niveau et l'évolution de l'épargne ainsi que l'équilibre financier grâce au bilan. Il a fallu adapter ces méthodes à la logique du secteur local. Certes, pour une commune ou le groupement dont elle fait partie, il ne s'agit pas de réaliser des profits, mais il est souhaitable, pour le moins, de dégager l'épargne nécessaire au financement des équipements. L'aller-retour entre théorie et pratique valide la méthode. L'examen des comptes n'épuise pas le sujet de l'analyse financière. Aussi importe-t-il de mesurer les risques, présents et futurs, auxquels une commune s'expose à travers ses engagements contractés avec des partenaires publics ou privés. C'est toute la question des relations entre une commune et les sociétés d'économie mixte locale ou les associations ou les entreprises privées... Ce livre est destiné aux étudiants qui envisagent d'approfondir leurs connaissances dans le domaine de la gestion financière des collectivités locales. Cet ouvrage devrait également intéresser un public de décideurs locaux et de fonctionnaires territoriaux, et, plus largement encore, les citoyens désireux de comprendre les mécanismes de l'analyse financière.
01/2019
Pédagogie
Vocabulaire de l'ingénierie pédagogique
Les approches et les pratiques pédagogiques font sans cesse l'objet de discussions et de remises en question. Les supports de cours, eux-mêmes, sont en constante évolution, notamment avec la démocratisation du numérique. Face à la multiplicité des pratiques, des supports et outils, des publics et des objectifs d'apprentissage, l'ingénierie pédagogique se développe de façon importante. Pour autant, le jargon employé dans une littérature scientifique abondante est complexe et bien souvent source de confusions, voire de contre-sens. Se présentant sous la forme d'un dictionnaire, le Vocabulaire de l'ingénierie pédagogique s'adresse à l'ensemble du corps enseignant pour apporter un éclairage théorique et conceptuel rigoureux en pédagogie et en ingénierie de formation. Des vidéos viennent enrichir le livre en proposant des illustrations aux différentes notions abordées, à travers des regards croisés de chercheurs et de praticiens. Cet outil pratique est destiné aux enseignants et formateurs qu'ils soient expérimentés ou en formation, dans l'enseignement supérieur, ou dans l'éducation et la formation des adultes. Il constitue également un complément utile à la formation des ingénieurs et conseillers pédagogiques.
03/2023
Droit
L'évaluation financière des droits de propriété intellectuelle. Brevets et Actifs technologiques : évaluations financières des inventions et des innovations
Alors que les actifs incorporels sont devenus des éléments essentiels de l'économie moderne, leurs valeurs restent le plus souvent un mystère pour un grand nombre. Pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à l'évaluation financière des actifs technologiques, voici une revue complète des origines théoriques et des pratiques des évaluations de droit de propriété intellectuelle technologique au travers notamment de cas réels tirés de la longue pratique des deux auteurs. Quinze années après leur premier livre L'évaluation des droits de propriété industrielle, Pierre Breesé et Alain Kaiser nous proposent une vision actuelle et moderne de la mesure de la valeur des actifs technologiques. Les techniques permettant de mesurer la valeur des actifs incorporels ont évolué récemment, alors que le conteste global connaît un changement de paradigme fondamental, qui met en évidence la nécessité de prendre en compte, dans la mesure de la valeur, des aspects ignorés, tels que la valeur stratégique des actifs, les différentes valeurs pour les partenaires en négociations ou l'utilité sociale de la propriété intellectuelle... Ce livre met en avant les pratiques en matière de négociations tout en abordant les questions réglementaires et comptables. Il offre avant tout des outils pour faciliter les négociations. Il propose une vision différente et élargie de l'exploitation des droits de propriété intellectuelle qui s'écarte résolument des schémas usuels et offre ainsi une panoplie d'outils adaptés à de nombreuses situations de valorisation.
07/2019
Droit
Corruption, évitement fiscal, blanchiment dans le secteur extractif. De l'art de jouer avec le droit
Le pétrole, le gaz et les minerais sont des ressources indispensables pour le bon fonctionnement de nos économies et sont très convoitées. Elles sont ainsi particulièrement propices à l'émergence de flux financiers illicites (corruption, évitement fiscal ou blanchiment). Depuis une vingtaine d'années, diverses mesures ont été adoptées pour endiguer ce phénomène. Malgré tout, les pratiques illicites perdurent au sein de ce secteur. Les acteurs du secteur extractif, entreprises et agents publics, ont su s'adapter et faire preuve de créativité pour contourner, détourner et manipuler les instruments adoptés afin de perpétuer les flux financiers illicites. Ils recourent également à l'ingénierie juridique et financière qui leur fournit un arsenal d'outils et mobilise des experts maîtrisant à la perfection l'environnement juridique, politique et financier dans lequel les acteurs du secteur extractif évoluent. Dès lors, le droit semble être propice aux flux financiers illicites et même au service de ceux-ci.
09/2019
Droit
Droit de l'exécution. 3e édition
Saisie, astreinte, mise en demeure, exécution aux dépens, expulsion. Mais aussi : délai de grâce, remise de dette, sursis, bénéfice de discussion. Tel est le droit de l'exécution : non seulement un droit qui manie la contrainte en vue de la réalisation effective du droit, mais aussi un droit à la recherche d'un équilibre entre les créanciers et les débiteurs, ajustant les poids de sa balance si le créancier est créancier d'aliments, si le débiteur est surendetté, si l'occupant de l'immeuble menacé d'expulsion est un squatter... Le langage de ce droit n'est pas seulement celui de la force (la "force exécutoire") ; il est aussi le langage de la mesure. Cet ouvrage, rédigé à l'intention des étudiants de master, présente de manière claire et synthétique les différentes procédures civiles d'exécution. Il couvre l'ensemble du programme de l'épreuve du même nom de l'examen d'entrée au CRFPA. Il est complété d'un lexique qui facilitera les révisions. Aux praticiens, huissiers, avocats, magistrats, il offre un panorama des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.
09/2019
Droit de l'urbanisme
Droit de l'urbanisme. 3e édition
3e édition En dix ans, le droit de l'urbanisme a été complètement et profondément rénové. La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d'urbanisme (PLU, SCOT...) a été elle-même largement retouchée par la loi Grenelle 2. Cette "grenellisation" insère des exigences environnementales nouvelles dans une hiérarchie des plans renouvelée, ainsi qu'un développement d'une approche intercommunale de l'urbanisme. Les autorisations d'urbanisme elles-mêmes ont été simplifiées par une ordonnance de 2005. Désormais, 3 permis (permis de construire, d'aménager et de démolir) viennent autoriser toutes les constructions dans un temps déterminé. La réorganisation de tous les services de l'urbanisme et la sécurisation que cela a apporté aux opérateurs économiques font de ces changements une réforme majeure. Le droit de l'aménagement n'a pas été en reste puisque les ZAC (zones d'aménagement concertées) se sont vues greffer des concessions d'aménagements soumises à concurrence et que les lotissements ont été redéfinis dans le cadre général des permis d'aménager. Ce manuel de droit de l'urbanisme aborde toutes ces évolutions et les remet en perspective, dans une optique pratique et en prenant le recul nécessaire à une compréhension des tendances profondes. Avec une approche résolument moderne et une organisation classique, cet ouvrage saura convaincre les étudiants ainsi que les praticiens voulant avoir une vision juridique précise, complète et moderne de leur métier.
09/2021
Sciences politiques
L'Etat de droit. 7e édition
La théorie de l'Etat de droit est née au cours du XIXe siècle mais a connu depuis de nombreux infléchissement en raison de mutations politiques et sociales d'ordre général. Elle repose sur : - la soumission du pouvoir exécutif et de l'administration à la loi - un contrôle du juge qui doit être indépendant - un contrôle de la constitutionnalité de la loi L'Etat de droit est aujourd'hui un standard international auquel tout Etat devrait se conformer mais qui reste fragile et menacé : - par le terrorisme et la pandémie mondiale : état d'urgence, atteinte aux libertés - par les guerres, notamment la guerre en Ukraine Points forts - Un auteur reconnu et spécialiste - Un thème plus que jamais ancré dans l'actualité juridique et géopolitique internationale
06/2023
