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Le Financement des dépenses publiques en France

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Droit

Le Financement des dépenses publiques en France

Cet ouvrage, rompant avec les découpages trop traditionnels des disciplines, peut, très aisément, être un nouveau manuel de " Finances publiques " : il convient donc à un public universitaire. Mais il est plus qu'un manuel, démontrant rigoureusement que le système de financement public français n'est ni efficace, ni équitable. La transformation de ce système apparaît nécessaire, notamment dans une optique de " transition douce " vers une autre société. Cet ouvrage est donc aussi important pour tous ceux qui refusent de subir, ou/et de gérer la crise actuelle.

01/1986

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Economie française

Les dépenses publiques en France

Une synthèse unique de la littérature contemporaine sur la dépense publique ! Ce livre présente des données originales sur l'histoire des dépenses publiques françaises et leur composition sur la période 1870-2015, une analyse comparative avec les pays du G8 et de la zone francophone, une revue exhaustive des explications et des travaux économétriques sur les conséquences productives de cette dynamique financière. Il observe, comme dans de nombreux pays développés, que les dépenses publiques en France ont augmenté plus vite que la production durant quasiment tout le XXe siècle et que, contrairement à de nombreux pays et l'Allemagne en particulier, cette hausse ne s'est pas démentie au XXIe siècle. Comment expliquer cette histoire ? Quelles en sont les conséquences productives ? Pourquoi la France, contrairement à l'Allemagne ou à la Suède, n'a pas redéfini le périmètre d'intervention de ses administrations publiques ? Pour écrire l'histoire des dépenses publiques, il faut abandonner l'idéal de l'explication unique et accepter la pluralité des causes qui sied mieux aux jeux des équilibres politiques qui caractérisent les choix financiers de l'Etat. Il faut, aussi, se dégager de l'idée pourtant partagée par de nombreux observateurs selon laquelle l'Etat social ou providence se serait vu arracher des pans entiers de ses prérogatives du fait de politiques néo-libérales. Contrairement à ce qui est arrivé dans de nombreux pays, cette évolution n'a pas eu lieu en France. Pour évaluer les conséquences de la croissance des dépenses, il est aussi important de ne pas être manichéen. Les dépenses publiques ne sont pas toujours mauvaises ou toujours bonnes pour la croissance et l'emploi. Elles sont mauvaises pour la croissance au-delà d'un certain niveau. Il est acquis, enfin, que le statut de la fonction publique de 1946, l'existence d'effets d'asymétries et le poids des syndicats jouent un rôle non négligeable dans l'absence de réforme du secteur public en France. Mais ce diagnostic ne doit pas masquer le rôle décisif des représentations de l'intérêt général et de ce qu'il est convenu d'appeler le régime de connaissance qui, dans un pays comme la France, est très favorable à l'interventionnisme public, au paternalisme d'Etat. Ce livre intéressera non seulement les étudiants en économie publique et économie politique (L3-M1-M2), mais aussi les spécialistes des finances publiques, agents publics, citoyens éclairés et hommes politiques.

02/2021

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Finances publiques

Financement des contrats de la commande publique

Si la commande publique génère plus de 90 milliards d'euros chaque année, la question du financement de ses contrats devient de plus en plus prégnante, particulièrement lors de périodes économiques difficiles. Cet ouvrage examine les éléments juridiques visant à faciliter le fi nancement des investissements prévus dans le cadre des contrats de la commande publique. Dans une première partie sont décryptées les différentes techniques d'externalisation du financement des contrats (financement public ou privé, marché de partenariat, concession) ainsi que les paramètres à prendre en compte pour déterminer la procédure contractuelle la plus pertinente. Une deuxième partie rend compte des problématiques de financement à chaque étape de la vie des contrats (défi nition du besoin, procédures de passation, rédaction des clauses, etc.). Enfin, la dernière partie traite du suivi du financement au stade de l'exécution du contrat et des outils de gestion des risques et de contrôle afin d'évaluer les conditions de financement et le suivi de la performance des procédures mises en oeuvre. En outre, à travers des extraits de jurisprudence, de modèles de clauses et de conseils pratiques, cet ouvrage met en évidence les pratiques à privilégier et les écueils à éviter pour répondre aux besoins de financement dans les contrats publics. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux personnes intéressées par les marchés publics - juristes, responsables de marchés, avocats - et aux autorités concédantes qu'aux acteurs économiques et à tous ceux qui contribuent au financement de la commande publique.

03/2024

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Comptabilité

Le conseil financier. Un levier pour le financement des infrastructures publiques en Afrique

Conscients du déficit crucial d'infrastructures qui freine le développement socio-économique du continent africain, la Banque africaine de développement (BAD), les leaders politiques du continent, divers organismes et institutions militant pour l'émergence économique de l'Afrique, conduisent conjointement ou en rangs dispersés des réflexions dont la finalité est de répondre aux nombreux défis en matière d'infrastructures. A ces différentes initiatives suscitées pour résorber les déficits en infrastructures, s'ajoute une nouvelle forme d'intervention pour la mobilisation des ressources financières en vue du financement des investissements publics pointant à l'horizon au sein de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA). Il s'agit de l'intervention des banques commerciales privées présentes au sein de l'Union pour le financement des investissements sur des maturités allant au-delà des interventions classiques de ces banques. Cette intervention est faite par l'entremise de requêtes de financements et de conseils financiers que les Etats adressent aux banques commerciales pour la mobilisation de ressources marchandes en vue du financement d'investissements publics tant marchands que non-marchands.

07/2015

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Décentralisation, collectivité

Financement de l'action publique. Mobiliser et explorer des ressources alternatives

Dans un contexte de contrainte financière forte et durable pour le secteur public local, accentué par la crise sanitaire, quelles sont les marges de manoeuvre de l'action publique ? Quelles sont les ressources alternatives à la fiscalité et la tarification qui peuvent être mobilisées par les collectivités ? Ce Dossier d'Experts traite des modes de financement nouveaux et des marges financières à réexplorer, qui font l'objet de pratiques en évolution et sont soumis à des règles largement modifiées : financement participatif, valorisation patrimoniale, modèles économiques optimisés, etc. Les objectifs sont de poser le cadre juridique et d'expliciter ses évolutions récentes, de présenter les opportunités en rappelant leurs limites, d'identifier les risques et les bonnes pratiques. Illustré de retours d'expériences et de projets de collectivités, ce guide indispensable offre une approche très concrète au lecteur et lui permet d'évaluer ses propres marges de manoeuvre. La mise à jour de l'ouvrage, publié dans sa première version en 2017, porte sur les bases juridiques, les chiffres et tendances présentés, notamment dans la première partie consacrée au mécénat et au financement participatif, ainsi que sur les exemples mis en avant et l'identification d'impacts de la crise sanitaire.

07/2021

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Economie

La théorie des finances publiques optimales. Une approche gagnante pour l'Afrique

Depuis toujours, les pays collectent le maximum de ressources publiques tandis que les économistes cherchent à optimaliser la collecte des recettes fiscales sans se soucier réellement de la dépense publique. Les Etats-Unis, l'Angleterre et la France ont tenté, sans grand succès, de rationaliser la gestion des finances publiques de même que les pays de l'Afrique de l'Ouest. L'auteur propose l'optimalisation, à la fois, des ressources et des dépenses publiques, pour réaliser la production optimale des biens publics : c'est la théorie des finances publiques optimales. Les pays africains gagneraient à l'appliquer pour allouer plus rationnellement leurs ressources publiques ayant en tête l'accélération de leurs processus de développement.

12/2020

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Finances publiques

Finances publiques. Edition 2024

Elaboration, exécution et contrôle des Finances publiques L'actualité la plus récente des finances publiques est développée dans la nouvelle édition de cet ouvrage. Il traite à la fois des difficultés à maîtriser le niveau des dépenses publiques, le problème de l'endettement de la France et la nécessité de réduire les déficits publics. Cet ouvrage constitue une présentation claire, structurée et accessible de la comptabilité publique et de tous les fondamentaux des finances publiques relatifs à l'Etat et à son budget ainsi qu'aux finances sociales (budget de la Sécurité sociale) et aux finances locales (budgets des collectivités décentralisées). Cette nouvelle édition 2024 est à jour des textes législatifs et réglementaires les plus récents ainsi que la loi de finances pour 2024 et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. Points forts - Conforme au cours de Finances publiques - A jour de la loi de finances pour 2024 et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant

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Droit comparé

Financement de la santé et de l'éducation dans un monde en mutation. Quelles approches au Maroc et en France ?

Cet ouvrage reproduit les actes des colloques des 26 septembre et 5 décembre 2020 portant sur le financement de la santé et celui de l'éducation, au Maroc et en France, sous l'égide du ministère des finances et de l'économie du Maroc et de Fondafip : 1/ Financement de la santé : quelles problématiques, quels enjeux ? - Organisation du système de santé et modes de financement : quelles problématiques ? - Intelligence artificielle, couverture territoriale et rationalisation des dépenses de santé - Quelle efficacité de la dépense en matière de santé ? 2/ Financement de l'éducation : quelles innovations ? - L'exigence de la pérennisation et la nécessité de l'innovation - Financement de l'éducation par le secteur public : quelles potentialités et quelle gouvernance ? - Le rôle de l'Etat, des départements et des régions en France - Le rôle des communes en France : l'exemple de la ville de Paris - Quels autres moyens de financement de l'éducation : rôle du secteur privé et apport des technologies de l'information - Le rôle du secteur privé au Maroc - Le rôle du secteur privé en France - L'apport des technologies de l'information

11/2021

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Droit

Le financement des campagnes électorales

Depuis 1990, chacune de nos élections se solde par une avalanche de contentieux conduisant, trop souvent encore, à des annulations et inéligibilités. Les lois sur le financement des campagnes évoluent sans cesse et la jurisprudence se fait de plus en plus abondante et complexe. Faute de disposer d'un outil complet et pertinent pour les guider tout au long de leur campagne, trop de candidats se voient encore sanctionnés, pas nécessairement pour des comportements frauduleux mais souvent pour de simples erreurs, commises de bonne foi, par ignorance. Cet ouvrage est l'outil dont ils ont besoin. Conçu comme un manuel, il vise à répondre de manière concrète et documentée à l'ensemble des questions que peuvent se poser les candidats, leurs équipes de campagne mais aussi les collectivités locales, impactées dans leur communication en période préélectorale. Unique en son genre, il concentre trente ans de la double expérience de deux avocats qui ont la rare particularité d'être des praticiens reconnus des campagnes électorales. Jérôme Grand d'Esnon et Philippe Blanchetier ont tous deux débuté comme assistants parlementaires, participé sur le terrain à de nombreuses campagnes et notamment exercé des responsabilités aux côtés de deux candidats à l'élection présidentielle avec trois élections victorieuses à leur actif. Ils savent ce qu'est un candidat, une campagne, et apportent ici des réponses concrètes et pertinentes souvent fondées sur leur propre expérience. C'est cette expertise, ajoutée à une maîtrise exhaustive de la totalité de la jurisprudence utile, qui fait toute la valeur de leur travail. Loin des traités universitaires, ce manuel destiné aux différents acteurs de l'élection - candidats, collectivités, avocats et magistrats - se veut pratique, précis et actualisé. Aucun candidat ne devrait désormais se lancer en campagne sans ce précieux garde-fou, garantie contre les mauvaises surprises des lendemains électoraux.

11/2019

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Littérature française

Place des dépenses d'éducation et de santé dans les dépenses publiques. Du social pour la réduction de la pauvreté au Cameroun: une réalité ou une utopie

Cet ouvrage met en exergue l'inefficacité et le manque d'efficience des dépenses publiques sociales allouées budgétairement dans la lutte contre la pauvreté au Cameroun. Non seulement le volume desdites dépenses est trop bas pour espérer atteindre l'effet escompté, c'est à dire faire augmenter l'indice de développement humain et ses composantes, mais la non prise en compte de l'approche microéconomique qui prône une endogénisation d'une croissance inclusive fait également défaut. Aussi l'effet attendu des dépenses publiques d'éducation et de santé sur l'amélioration des conditions de vie des populations reste-t-il négatif avec l'aggravation des maux tels que la corruption et la mauvaise gouvernance. C'est une réalité de penser que l'augmentation de la part du budget national à l'éducation de 20 pour cent et de 15 pour cent à la santé, conformément aux engagements pris avec l'UNESCO et l'OMS, produit un effet significativement positif de ces dépenses. C'est aussi une utopie de penser que la pauvreté peut être reduite par une application plate des grandes théories macroéconomiques.

07/2022

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Critique littéraire

Histoire des bibliothèques publiques en France de la Révolution à 1939

Retracer cent cinquante ans d'histoire des bibliothèques publiques: telle est la tâche à laquelle s'est consacré Graham Keith Barnett. Pour chaque période historique, la Révolution, le Premier Empire, la monarchie de juillet, la Deuxième République, le Second Empire et la Troisième République, il couvre tous les aspects de la vie des bibliothèques. Utilisant l'ensemble des sources disponibles, il suit le flux et le reflux de l'intérêt porté aux bibliothèques publiques par les divers gouvernements et les fonctions morales, éducatives, politiques, informatives ou distractives qui leur sont prêtées. Ainsi voit-on progressivement évoluer le rôle des bibliothèques publiques de l'utilisation et la conservation des confiscations révolutionnaires à la desserte du public et à la promotion de la lecture. Graham Keith Barnett étudie le rôle des bibliothécaires et des groupements tels que l'Association des bibliothécaires français et l'Association pour le développement de la lecture publique et explique les carences de la formation professionnelle. En attendant l'Histoire des bibliothèques françaises en préparation, ce livre montre l'évolution des bibliothèques publiques et contribue à expliquer les difficultés dont ont hérité les bibliothécaires d'aujourd'hui.

03/1987

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Finances publiques

Finances publiques. A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2021, Edition 2021-2022

48 pages pour comprendre les règles qui régissent les finances publiques L'ouvrage présente en 13 fiches les points clés des règles qui régissent les finances publiques : - Les dépenses et les recettes publiques - Les finances publiques et les contraintes européennes - Les lois de finances : principes, catégories, adoption, exécution et contrôle - Les finances locales : principes généraux, contenu des budgets locaux, adoption, exécution, contrôle - Les lois de financement de la Sécurité sociale : contenu, préparation, adoption, contrôle Points forts - 48 pages pour comprendre les règles qui régissent les finances publiques - Intègre les dispositions des lois de finances et de financement de la Sécurité sociale pour 2021

08/2021

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Economie

8 Leçons d'histoire économique. Croissance, crise financière, réforme fiscale, dépenses publiques

A qui profite la croissance ? Quel est le taux optimal de l'impôt ? Comment un Etat peut-il éviter de faire faillite ? Après le Welfare State, l'heure du Workfare State a-t-elle sonné ? Faut-il se protéger de la concurrence chinoise ? Toutes ces questions ont déjà été posées dans l'histoire économique. Voilà pourquoi il est utile d'aller y voir de plus près, comme nous le propose Jean-Marc Daniel avec ces 8 leçons. Aussi savoureuses qu'instructives, regorgeant de portraits insolites, Vauban méditant sur la fiscalité, Newton se ruinant dans la spéculation, etc. , elles mettent en perspective les missions de la fiscalité, les mécanismes de la création monétaire, le rôle des banques centrales ou le vieux débat entre le libre-échange et l'échange loyal... A l'issue de ce voyage pédagogique, Jean-Marc Daniel livre quelques recommandations : aux banques centrales, priées de veiller autant à la qualité qu'à la quantité de monnaie ; aux gouvernements, qui doivent cesser de privilégier la consommation sur l'investissement ; à ceux qui cherchent à échapper à l'impôt en se prétendant solidaires... Roboratif et salutaire.

10/2012

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Littérature étrangère

Les défenses

Aussi épique qu'un grand classique. Culturamas Un poème personnel épique et une radiographie poussée d'un système de santé corrompu, aux intérêts cachés, composé de détails dignes d'une série HBO. Marie Claire Un des romans de l'année. [... ] Quand je lis Gabi, je sens que je devrais lire plus, mais surtout que je devrais vivre plus. [... ] C'est un roman pour les écrivains et les lecteurs. Martínez fait preuve d'un travail stylistique remarquable. L'histoire respire et génère une telle tension qui émane des différents points de vue narratifs, avec lesquels l'auteur jongle de main de maître, entre le passé et le futur. Carlos Zanón, La Vanguardia

03/2019

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Littérature Espagnole

Les défenses

Sujet à une psychose brutale et non identifiée, le neurologue Camilo Escobedo est interné dans un hôpital psychiatrique. Du jour au lendemain, il se retrouve le patient de ses propres collègues et internes. Jusqu'à ce qu'il comprenne qu'il souffre d'une maladie auto-immune récemment découverte. Celle-là même qu'il a longtemps étudiée et qui l'a toujours fasciné : la maladie dont est atteinte la jeune fille dans L'Exorciste. Cette histoire, c'est celle, véridique, du docteur Escudero. En relatant la vie de ce neurologue, Gabi Martínez donne à lire le système de santé et la réalité sociale de Barcelone. C'est le combat singulier, dans un monde globalement corrompu, d'un personnage inoubliable.

04/2021

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Philosophie

La dépensée

Ce que ce livre appelle la dépensée, c'est un mélange inédit de refus, de peur et d'incapacité de penser. La dépensée n'est pas la bêtise. Elle est le symptôme d'un malaise dans une société où la pensée ne trouve plus ni les lieux où s'exercer, ni les "larges tranches de temps" où se déployer, ni même les mots où se formuler. A l'ère de l'économie mondialisée, la pensée est considérée comme un coût suppressible. La "valeur pensée" est à la baisse, comme Valéry le disait, naguère, de l'esprit. Une crise de la pensée sans précédent met en péril le projet même de ces Lumières dont nous nous prétendions héritiers. Peut-on encore "s'orienter dans la pensée" à l'heure du "temps de cerveau humain disponible", de la marchandisation des biens culturels et des "éléments de langage" ? L'époque nous enserre dans de redoutables injonctions contradictoires qui nous mettent au rouet entre positivisme triomphant et spiritualisme toujours renaissant, apologie des neurosciences et retour du Sujet, triomphe du numérique et nostalgie des humanités perdues. Comment sortir de ces apories, si ce n'est en mettant au jour les contradictions intrinsèques du nouveau paradigme de pensée ? La dépensée ne saurait être un destin. Il faut s'autoriser à penser encore, en cette ère de mutation décisive qui est la nôtre.

05/2013

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Finances publiques

Quel financement pour une économie durable ? Un colloque organisé par les sections du rapport et des études, des finances et des travaux publics du Conseil d'Etat le 5 novembre 2021

Dans le contexte socio-économiques difficile de l'après crise sanitaire du Covid-19, la relance économique via la transition énergétique semble être l'occasion de réorienter l'économie vers un développement durable. Face à ces choix, comment se situent les acteurs économiques publics et privés ? Quels secteurs de l'économie avantager ? Quels outils utiliser ? Le colloque du 5 novembre 2021 examine toutes ces problématiques. La première table ronde analyse les objectifs à privilégier et à mettre en oeuvre pour favoriser un développement durable, en distinguant les secteurs touchés (aéronautique), de ceux essentiels dans la transition énergétique (habitat), ou vers lesquels affluent les financements, peut-être pas toujours bien orientés (énergies renouvelables, numérique), et en tenant compte de la réaction des grands acteurs économiques publics et privés. La seconde table ronde soulève les problèmes de financement du développement durable dans un contexte d'endettement massif des Etats. Les financements privés à eux seuls étant insuffisants, et les marges de redéploiement de la dépense publique délicates, comment combiner stabilité financière et soutenabilité du développement économique ? Faut-il distinguer entre bonne et mauvaise dette, ou modifier la gouvernance de nos finances publiques ? Existe-t-il en ce domaine des marges de progrès pour réorienter les flux de capitaux vers des projets durables ?

01/2023

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Droit international privé

Le financement de projet en Afrique

Le financement de projet est une technique de financement qui permet de financer des projets de grande envergure, dont la construction et l'exploitation sont le plus souvent confiées par un Etat ou un organisme étatique à une société de projet. Et les sommes empruntées par la société de projet seront essentiellement remboursées par les recettes d'exploitation générées par le projet. En raison des risques financiers inhérents au financement de projet, il requiert donc de la part des intervenants une analyse approfondie des paramètres financiers et techniques, mais aussi contractuels, réglementaires et juridiques du projet à financer. Trois parties composent l'ouvrage : - Le développement des projets : différentes formes de projets, acteurs du développement de projets, création de la société de projet, principaux contrats de projet - Le financement des projets : acteurs du financement, modèle financier, sûretés et garanies, risques liés au financement, rôle de l'Etat, pincipaux contrats liés au financement - La gestion du financement : suites de l'exécution de projet, refinacement, gestion des litiges Points fort - Titre inédit - Deux auteurs spécialistes du sujet - Avec des annexes pratiques : modèle d'acte, feuille de route, textes...

05/2022

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Droit

Les règles d'imputation de la dépense dans les collectivités. Investissement ou fonctionnement et conséquences financières

Un véritable outil permettant d'optimiser les recettes du Fonds de compensation de la TVA ! Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : "le comptable public est le garant de l'exacte imputation de la dépense". En effet, les enjeux financiers, souvent mal connus, sont importants ; une imputation en section d'investissement donne en effet lieu à une récupération partielle de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée à l'occasion de l'achat de travaux ou de biens, à une inscription au patrimoine de la collectivité et à une possibilité de financement par l'emprunt. Cet ouvrage a pour objet de décrire l'ensemble des règles d'imputation des dépenses du secteur public local et de préciser les notions qui permettent aux ordonnateurs et aux comptables de déterminer l'imputation comptable et budgétaire des dépenses. Il décrit également les outils permettant de transférer certaines dépenses de fonctionnement vers la section d'investissement afin de bénéficier de manière optimisée du fonds de compensation de la TVA pour ces dépenses et dégager de nouvelles marges de manoeuvre financière.

10/2019

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Décentralisation, collectivité

Les règles d’imputation de la dépense dans les collectivités. Optimiser la récupération de la TVA, 2e édition

Un véritable outil permettant d'optimiser les recettes du Fonds de compensation de la TVA ! Dans quelle section imputer la dépense : fonctionnement ou investissement ? Les services financiers sont quotidiennement confrontés à cette question qui ne peut admettre comme seule réponse : " le comptable public est le garant de l'exacte imputation de la dépense ". En effet, les enjeux financiers, souvent mal connus, sont importants ; une imputation en section d'investissement donne en effet lieu à une récupération partielle de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée à l'occasion de l'achat de travaux ou de biens, à une inscription au patrimoine de la collectivité et à une possibilité de financement par l'emprunt. Cet ouvrage a pour objet de décrire l'ensemble des règles d'imputation des dépenses du secteur public local et de préciser les notions qui permettent aux ordonnateurs et aux comptables de déterminer l'imputation comptable et budgétaire des dépenses. Il décrit également les outils permettant de transférer certaines dépenses de fonctionnement vers la section d'investissement afin de bénéficier de manière optimisée du fonds de compensation de la TVA pour ces dépenses et dégager de nouvelles marges de manoeuvre financière.

07/2023

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Sciences politiques

Communication Politique et Publique en France et en Europe

"Né etranger dans son propre pays" Hadama, originaire de la banlieue parisiénne, a grandi dans un contexte socio-économiquedifficile. aujourd'hui il perçoit ses difficultés comme une chance de pouvoir se révéler dans l'adversité. Jusqu'à l'âge de 30 ans il vit dans ce qu'il appelle "un systéme paralléle" régi par la loi du plus fort. A son retour d'un voyage spirituel il entame un grand travail de rétrospection sur sa personne qui le méne deux années plus tard à la création du mouvement la révolution est en marche et son parti politique la démocratie représentative, dont il révèle l'existence lors des récentes élections européennes et municipales. A 36 ans Hadama Traoré finalise son Master en communication Politique et publique en france et en Europe. Il obtient avec succés un niveau bac+4. A travers son livre, il nous fait découvrir son évolution au sein d'une société dont il s'est senti longtemps exclu, jusqu'à se découvrir cette âme de révolutionnaire qui l'a mené à se révèler et devenir un exemple d'espoir et de réussite.

07/2021

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Economie

Une histoire de la dette publique en France

Première histoire moderne de la dette publique en France, de François Ier à François Hollande, ce livre montre que nos gouvernements ont très longtemps maltraité leurs créanciers. Jusqu'au XXe siècle, la principale cause de la dette publique était la guerre. Au XIXe, s'ajoutent les travaux publics et, au XXe, les dépenses sociales. Le sujet demeure d'actualité. Si, en France, la dernière de ces banqueroutes violentes date de 1797, les gouvernants en avaient déjà inventé une autre forme, sournoise, engendrée par l'infl ation. Les deux guerres mondiales retiendront ce modèle. Aujourd'hui les rentiers de l'Etat français sont protégés, tant par des indexations que par l'existence de l'euro qu'émet la banque centrale européenne... jusqu'à la prochaine guerre ?

02/2019

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Economie (essai)

Le mensonge de la dette

Ecrit avant l'épisode du Covid19, ce livre dénonce les mensonges économiques d'un monde politique entièrement tourné vers la conquête du pouvoir, qui est sa seule vérité. Parmi ces mensonges, le plus grave : le mythe du surendettement de la France. La dette publique n'existe pas en tant que telle, elle est d'une autre nature et nos finances publiques sont en fait florissantes. Le pouvoir le dissimule pour mieux imposer la baisse des dépenses et justifier une politique d'austérité et de régression sociale. Ce phénomène est l'expression moderne d'une violente lutte des classes. Cette bonne santé de nos finances publiques est un patrimoine qui appartient aux Français. Il est le fruit de leur histoire et de leur travail. Alors qu'ils traversent des difficultés, ce patrimoine, qui offre des réserves de financements immenses, leur a été confisqué par des mensonges. La crise du Covid19 a débusqué cette supercherie. Acculé, le pouvoir avoue que nous disposons de ressources gigantesques. La solidité de nos finances publiques que démontre ce livre est ainsi vérifiée par l'actualité que nous traversons.

04/2021

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Droit

Histoire des institutions publiques de la France avant 1789. 3e édition

Incontournable pour bien commencer ses études de droit ! Cet ouvrage propose un tableau synthétique de l'évolution des institutions publiques de l'"ancienne France". De la fondation du royaume des Francs, par Clovis, à la Révolution de 1789, sont ainsi analysées la genèse et la croissance de l'Etat royal. Dans un souci d'efficacité pédagogique, les auteurs ont choisi d'adopter une présentation chronologique où chaque partie débute par un chapitre préliminaire résumant l'histoire politique de la période concernée.

01/2021

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Economie

LA BOURSE. Mécanismes et financement des entreprises

A quoi sert la Bourse ? Qu'est-ce que le second marché ? Comment fonctionne le marché à règlement mensuel ? Comment cote-t-on une action ? Qu'est ce qu'un titre participatif ? Ce livre répond aux questions qu'il est possible de se poser dès que l'on s'intéresse à la Bourse. Mais ce n'est pas un simple descriptif des mécanismes boursiers. Une grande partie du livre a comme acteur principal l'entreprise : que peut-elle attendre de la Bourse ? Quel intérêt a-t-elle à être cotée ? Les grandes options financières sont abordées : augmentation de capital, emprunts obligataires classiques ou convertibles, etc...

07/1985

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Beaux arts

Des corps. Anatomies, défenses, fantasmes

Le corps est une représentation inséparable du regard qui l'élabore et du médium qui l'exhibe. Indissociable donc de sa propre enveloppe cutanée (redoublée par des parures, des incisions, des armures, des voiles), mais aussi des paroles, des lettres, des pellicules de couleur, des blocs de marbre, des écrans de projection. La production du corps superpose plusieurs temporalités et couvre une aire extrêmement large. Ce livre traite, entre autres, de la "membrane" chromatique théorisée par un moine-artisan du Moyen Age, des "âmes-corps des saints" capables de défier l'espace et le temps, de la "seconde peau" fournie par les armures de parade de la Renaissance tardive et par les tatouages mélanésiens, des corps-écrans de la modernité et de la postmodernité. Le rôle joué dans la constitution de cette iconosphère par les croyances, les effets de conscience, les goûts esthétiques, les désirs, les engouements et les peurs émerge de façon constante. Le parcours offert par Victor Stoichita n'est pas strictement chronologique, mais procède "par figures". Ce qui importe finalement n'est pas "l'évolution" historique des images des corps, mais plutôt leur fluctuante et incessante réélaboration.

07/2019

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Gestion financière

Le financement des entreprises. Evolutions et actualités juridiques

Le présent ouvrage est issu des actes du colloque ayant pour thème "le financement des entreprises : évolutions et actualités juridiques" , qui s'est tenu à l'Université de Corse, les 7 et 8 octobre 2021. Cet ouvrage aborde "La recherche de capitaux et la diversité des outils de financement des entreprises" (Partie 1), "La recherche de capitaux et le traitement spécifique du risque d'entreprise" (Partie 2) et "La pandémie Covid-19, les mesures exceptionnelles de financement et les enjeux régionaux" (Partie 3).

02/2023

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Finances publiques

Revue française de finances publiques N° 160/2022

SOMMAIRE - RFFP N° 160 - Novembre 2022 Editorial : Pour un modèle de gouvernance financière publique dans un monde de multi-crises, par Michel Bouvier Le financement de la recherche en France, par Marine Michineau Le financement de la recherche au Maroc. Quelles perspectives ? , par Noureddine Bensouda Le financement de la recherche en Italie, par Sylvie Schmitt Le financement public de la recherche au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le financement public de la recherche en Allemagne : fondements et configuration juridiques, par Arne Pautsch (traduction de Jérôme Germain) Le financement public de la recherche et le contrôle par le Tribunal de Contas (Cour des comptes portugaise), par José F. F. Tavares et Paulo Nogueira da Costa Le financement de la recherche-innovation au Maroc, par Saaïd Amzazi La fiscalité de la recherche, par Philippe Thiria La question du financement de la recherche au Maroc et en France : quatre points centraux, par Driss Ouaouicha Quelle gouvernance des financements de la recherche pour mieux répondre aux besoins des territoires, par Fabien Bottini CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Le contrôle financier de l'Etat, un système multi-acteur en pleine mutation, par Robin Degron Résonances du droit public de la statistique, par Jean-François Boudet Le rejet de la loi de règlement : un inédit à ne pas réitérer ! , par Jean-Pierre Camby CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Les collectivités face à la première vague de la Covid-19. Discussion autour du concept de résilience financière, par Céline du Boys CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE La dette publique au Vietnam : comparaison entre méthode de détermination et réalité, par Thi Phuong Thao Ha et Thuc Huong Giang Nguyen CHRONIQUE D'HISTOIRE DES CRISES FINANCIERES John Law, fils du Dieu des vents, par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue Française des Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé.

12/2022

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Gestion

Capital-risque et financement de l'innovation. Evaluation des startups, modes de financement, montages

Le capital-risque est une industrie qui a vocation à soutenir financièrement les entreprises innovantes. Elle est constituée d'un large périmètre d'acteurs (business angels, financement participatif, sociétés d'investissement spécialisées, structures de corporate venture adossées à une grande entreprise). Les investissements en capital-risque s'effectuent en effet sur des projets incertains et volatils, ce qui implique des montages financiers différents de ceux employés pour des entreprises plus matures (prêt bancaire, LBO, etc.), ainsi que l'utilisation de méthodes d'évaluation d'entreprises particulières. Cet ouvrage présente les techniques d'évaluation des startups risquées (méthodes de scoring, Venture Capital Method, First Chicago Bank Method, options réelles) utilisées par les sociétés de capital-risque. Il explique la façon dont ces sociétés structurent les montages lorsqu'elles investissent dans une startup innovante (logique de l'investissement séquentiel pour tours de table successifs, techniques de relution en cas de défaillance de la startup, mécanismes de la cession préférentielle). Il est également à jour des nouveaux modes de financement des startups (Venture loan, Initial Coin Offering) et détaille les principales stratégies de croissance (growth hacking, lean startup) déployées par celles-ci afin de rendre leur business model scalable. Il expose les nouvelles métriques de suivi de la performance associées à ces stratégies (customer acquisition cost, customer retention rate, customer lifetime value, etc.) et couvre les modes de sortie du capital-risque (introduction en bourse, sortie industrielle, reclassement des participations entre actionnaires, liquidation). Les aspects (égaux (principales clauses des pactes d'actionnaires) et fiscaux sont également mentionnés. De nombreuses études de cas accompagnées de calculs détaillés permettront au lecteur de se familiariser avec ces montages et méthodes d'évaluation particuliers.

03/2019

ActuaLitté

Sciences politiques

Gouverner (par) les finances publiques

Les finances publiques sont au coeur des débats et du fonctionnement des sociétés démocratiques. Pourtant, elles sont peu analysées en termes de pouvoir, de conflits d'acteurs, de choix politiques, de contraintes ou de ressources pour l'action publique, de relations entre gouvernants et citoyens. À travers douze contributions couvrant des domaines variés - défense, justice, santé, recherche, immigration, pouvoirs locaux, logement, etc. - , cet ouvrage renouvelle l'analyse des finances publiques. II éclaire les transformations actuelles de l'Etat et de l'action publique, marquées par les déficits, les réformes fiscales, les politiques de rigueur et les questions de redistribution. Quelles stratégies politiques se cachent derrière les enjeux de financement ? Quels affrontements président aux réformes fiscales ? Comment les politiques publiques sont-elles influencées par leurs financements ? Quelles sont les stratégies d'adaptation à la contrainte budgétaire ? Ce livre novateur s'adresse à tous ceux qui veulent découvrir combien les finances publiques sont vivantes et incarnées, et combien l'art de les gouverner est pétri d'enjeux économiques, politiques et sociaux.

08/2011