La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation
Extraits
Droit constitutionnel
La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation
Depuis quelques années déjà, la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation se développe sous l'oeil attentif des juristes. Récemment, la Cour de cassation s'est proposée d'étendre et d'approfondir cette pratique. De fait, la motivation enrichie sert de multiples objectifs. Le procédé est explicatif, pédagogique et persuasif. Il renforce également la sécurité juridique, tout en contribuant à améliorer la visibilité internationale de la Cour de cassation. Au regard de tels enjeux, les hauts-magistrats ont souhaité, dans le rapport "Cour de cassation 2030" , que la méthodologie de la motivation enrichie donne lieu à une réflexion collective, prospective et rétrospective, afin d'améliorer encore sa mise en oeuvre. C'est à cette réflexion que le présent ouvrage se propose de participer.
05/2023
Méthodes de travail
Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation
Les étudiants, au début de leur cursus, sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières. Or il est indispensable de savoir lire correctement un arrêt si l'on veut pouvoir identifier les faits, les prétentions des parties, la solution présentée par la Cour d'appel, la solution retenue par la Cour de cassation, et la portée de cet arrêt. Savoir lire et comprendre un arrêt est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt. Cet ouvrage est issu d'un séminaire de pédagogie créé par l'auteur et généralisé à l'ensemble des étudiants de son université, suite au constat des difficultés rencontrées par les étudiants. Il s'agit d'expliquer pas à pas comment lire et comprendre un arrêt. Depuis fin 2019, la Cour de cassation a adopté un nouveau mode de rédaction des arrêts (style direct), à des fins de simplification et de meilleure compréhension. Les deux formes de rédaction d'arrêts (style indirect et style direct) sont présentées, les étudiants devant travailler aussi bien sur des anciens arrêts que des nouveaux arrêts. Points forts - Un ouvrage original et inédit qui vient combler un besoin commun à tous les étudiants qui commencent leur licence de droit. - La méthode expliquée pas à pas pour comprendre tous les arrêts de droit privé
08/2022
Histoire du droit
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes. sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour et autres arrêts du Conseil Date de l'édition originale : 1769 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Histoire du droit
Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés. avec un précis des plaidoiries
Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés, avec un précis des plaidoiries Date de l'édition originale : 1821 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit
Rapport annuel 2018. Edition 2018
Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.
07/2019
Droit
Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle
L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).
01/2019
Droit
Jurisprudence complète des cours royales d'Agen, Montpellier, Nîmes, Pau et Toulouse. contenant, en outre, par extrait, tous les arrêts de la Cour de cassation. Tome 1
Jurisprudence complète des cours royales d'Agen, Montpellier, Nîmes, Pau et Toulouse , contenant, en outre, par extrait, tous les arrêts de la Cour de cassation... rédigé par une société d'avocats, et publiée par M. Grasset,... et par M. Corne,... Tome premier Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le Bulletin de la Cour de cassation. rendus en matière civile seulement, 1er vendémiaire an X-1er janvier 1806
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le "Bulletin de la Cour de cassation", rendus, en matière civile seulement, depuis le 1er vendémiaire an X jusqu'au 1er janvier 1806 ... Par M. Bergognié, président à la Cour d'appel d'Agen, et membre de la Société d'Agriculture, Sciences et arts de la même ville. Date de l'édition originale : 1809-1812 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Méthodes de travail
La technique de cassation. Pourvois et arrêts en matière civile, 10e édition
Le best-seller de la collection pour bien appréhender les rouages de la technique de cassation. Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême. Cette 10e édition intègre les différentes réformes importantes qu'a connues la technique de cassation depuis la précédente version. Le mode de rédaction des arrêts de la Cour de cassation a changé depuis 2019. Les travaux de la commission de réflexion sur la " Cour de cassation 2030 " ont porté leurs fruits avec l'enrichissement de la motivation des arrêts, notamment. Il est fait état, également, de la mise en place des circuits différenciés (circuit court, circuit approfondi et circuit intermédiaire) à la suite du rapport Nallet de septembre 2019. Cette nouvelle édition revient également sur la nouvelle rédaction des mémoires et des moyens devant la Cour de cassation.
12/2023
Droit
Notices des principaux arrêts correctionnels rendus par la Cour royale de Nanci. en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839
Notices des principaux arrêts correctionnels rendus par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839... / par Alfred Gerbaut,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
CASSATION FRANCAISE ET REVISION ALLEMANDE. Essai sur le contrôle exercé en matière civile par la Cour de cassation française et par la Cour fédérale de Justice de la République fédérale d'Allemagne
A l'heure où se réalise le grand marché intérieur européen, où l'Europe non seulement économique, mais aussi politique avance avec les ratifications progressives du traité de Maastricht, il devient de plus en plus important de connaître le système et l'ordre juridique des Etats qui formeront la future Union européenne. La République fédérale d'Allemagne constitue l'un des piliers de cette Europe ; l'ouvrage Cassation française et révision allemande tend à faire découvrir au lecteur, à travers l'étude du mécanisme du recours suprême que constituent le pourvoi en cassation en France, le recours en révision en Allemagne, le modèle juridique allemand, avec ses institutions judiciaires, ses réglementations de fond dans un certain nombre de domaines et ses pratiques jurisprudentielles. L'intérêt de l'ouvrage consiste à comparer soigneusement les textes et les jurisprudences des deux pays concernés et de voir en quoi ils se rapprochent ou s'éloignent l'un de l'autre. Ainsi est-il possible de constater que le droit allemand est plus sévère et restrictif que la législation française en matière d'accès au pourvoi, bien que le droit français tende récemment à se rapprocher des solutions allemandes. En revanche, la Cour fédérale de Justice allemande accepte d'étendre son contrôle à des normes sur lesquelles la Cour de cassation française refuse de se pencher. Cependant, dans les deux Etats, la création jurisprudentielle du droit est vive. Les Cours suprêmes n'hésitent pas à intervenir lorsque les textes sont muets ou dépassés ; certes, cette création jurisprudentielle du droit se fait plus discrètement en France pour des raisons historiques, mais dans les deux pays elle est vive et conduit à penser que les Hautes Juridictions française et allemande se rejoignent dans leur activité fortement normative et dans leur autorité importante, qui est indéniable.
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08/1993
Littérature érotique et sentim
Contes rendus érotiques par la grâce de mes amantes
Adolescent, Gian Amoroma a brisé les carcans de l'hypocrisie chrétienne en matière de sexe... et de sentiments. Dès lors, il a participé activement à la libération sexuelle, dès mai 68, et même avant, jusqu'à nos jours. Par son témoignage intime, pétri de reconnaissance pour ses amantes, il donne les clefs pour passer de la théorie à la pratique, du rêve à la réalité.
09/2009
Sports de combat
Favoriser la motivation des élèves par le biais des jeux de lutte
Cet ouvrage de recherches scientifiques se concentre sur les facteurs motivationnels au sein des écoles. Nous verrons dans quelles modalités un élève peut être plus ou moins motivé selon plusieurs critères en illustrant nos propos par le biais d'une activité sportive, la lutte. Je reste convaincue qu'il ne suffit pas d'enseigner, d'éduquer ou de vouloir que l'autre fasse pour qu'il agisse. Une multitude d'éléments s'opèrent autour de la volonté. L'environnement, l'expérience et la vision de chacun jouent clairement sur la puissance de la motivation de l'individu. Ayant pour objectif d'être professeure des écoles en 2016, j'ai souhaité m'interessé à mes premiers interlocuteurs, mes futurs élèves. L'analyse de leurs interactions et des consignes données par l'enseignant sont des pistes à explorer.
10/2021
Droit
La motivation de la peine
La motivation de la peine prononcée par le juge a suscité ces derniers mois de nombreuses interrogations dom la chambre criminelle et le Conseil constitutionnel se sont pleinement saisis. La généralisation de la motivation à toutes les peines prononcées parle juge répressif fait ainsi émerger un maillage jurisprudentiel complexe. La question de savoir pourquoi motiver soulève divers enjeux. L'un d'entre eux serait d'identifier l'intérêt de la motivation : entre garantie de transparence et d'impartialité objective, justifier la peine s'inscrit dans une politique criminelle devant apporter des réponses techniques et précises. Savoir comment motiver la peine est l'autre question redoutable de la motivation. Motiver la peine oblige à rendre compte des circonstances de l'infraction, de sa gravité, de la situation matérielle et personnelle du condamné. Ces éléments vont déterminer la nature de la peine, son quantum, ses modalités d'exécution et son articulation avec d'autres peines.
03/2019
Lettre de motivation
La lettre de motivation
Structuré en trois parties, ce livre dispense tous les conseils nécessaires pour : faire le point sur son projet professionnel et ses objectifs de carrière ; rédiger clairement son courrier, adopter les formules adéquates et mettre en avant ses qualités ; gérer la suite de l'envoi d'une candidature à travers une triple démarche : relancer, anticiper, préparer l'entretien.
08/2021
Essais
Psychologie de la motivation
Pourquoi l'élève s'investit-il à l'école ? Qu'est-ce qui fait courir le sportif ? Pourquoi s'engage-t-on dans un travail fastidieux ? Quelles forces guident nos choix, nos achats, notre vote ? Prenant racine dès l'enfance, la motivation est ce qui pousse à agir quand rien ni personne ne nous y obligent, mais aussi ce qui stimule la volonté au coeur de la difficulté et de l'ennui. La recherche en sciences humaines a multiplié les théories et expériences depuis un demi-siècle. Elle ne fournit pas la recette, et d'une certaine manière, heureusement, mais elle parvient à dissocier, avec de plus en plus de précision, les ingrédients qui font la différence : le sentiment d'efficacité personnelle, la façon dont on aborde ses propres contre-performances, l'interaction avec une personne de confiance, la capacité d'autodétermination, le besoin de reconnaissance... Autant d'analyses et outils pour affiner la pensée et orienter l'action.
02/2021
Garder la forme
Cartes de motivation santé pour la vie
Jeu de 52 cartes pour vous reprendre en main et vous garder motivé Jeu de 52 cartes pour vous reprendre en main et vous garder motivé
05/2023
Sociologie
La crise des motivations
Les théories et les méthodes développées dans une période de croissance pour stimuler la motivation au travail peuvent-elles être transférées au contexte économique actuel ?
03/1993
Droit
Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3
Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3 / , précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles et principes de cette Cour... en matière civile et criminelle... accompagné de tables alphabétiques... par F. -Jean Montainville,... Date de l'édition originale : 1805-1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Institutions judiciaires
Regards croisés. La cassation
Dans l'architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d'être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quelques années, la Cour de cassation a entrepris de se réformer en profondeur, le Conseil d'Etat demeure quant à lui relativement constant dans l'appréhension de son rôle de juge de cassation, quand bien même son activité juridictionnelle ne se concentre sur cette mission spécifique que depuis une période encore très récente.
10/2023
Psychologie, psychanalyse
La motivation. 3e édition
La troisième édition de cet ouvrage, entièrement revue et actualisée, présente de façon pédagogique et synthétique le champ théorique de la motivation, avec un panorama des théories majeures du domaine.
03/2017
Droit
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix
Recueil des arrêts de la Cour impériale séant à Aix , publié par G. Mouret Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Psychologie clinique
Les théories de la motivation
La motivation permet d'expliquer la dynamique du comportement humain. Rares sont les phénomènes psychologiques qui lui échappent. L'objectif de cette 3èmeédition, à jour des dernières recherches menées sur ce thème, est double. D'une part, il s'agit de présenter un modèle intégratif de la motivation. Ce modèle permet de montrer qu'il est possible de faire des ponts entre les concepts théoriques et ainsi d'organiser cette immense galaxie qu'est la motivation. D'autre part, il s'agit de présenter individuellement les grands principes de 101 théories motivationnelles et de replacer chaque théorie dans le cadre du modèle intégratif.
01/2023
Littérature étrangère
Pour services rendus
En 1969, au nord de Saigon, le sergent Fremantle est à la tête d'un régiment américain. Lorsque Billy Drake, jeune recrue, commet une erreur qui aurait pu lui être fatale lors de son premier tour de garde, le sergent lui sauve la mise. Quelque temps après, dans un rizière, des paysans vietnamiens sont massacrés, par erreur. L'affaire est rapidement détournée en faveur des Américains, les paysans étant désignés comme de dangereux Vietcongs. Quarante-sept ans plus tard, Drake est dans la course aux sénatoriales, alors que son ancien chef Fremantle végète dans un commissariat du Michigan. Pour s'attirer un électorat de vétérans, le sénateur Drake raconte ses faits d'armes au Vietnam... Mais un ancien soldat, sûrement piloté par son opposant politique, conteste publiquement sa version des faits. Le chargé de communication de Drake vient trouver Fremantle pour qu'il apporte son soutien au sénateur lors d'une émission télévisée. Fremantle sait que c'est un mensonge mais la perspective d'obtenir des crédits pour son poste de police le décide. Il se plie au jeu. Mais ce petit mensonge en appelle d'autres... Jusqu'où est-il prêt à se compromettre ?
04/2018
Littérature étrangère
La forêt des pendus
" La mort, lorsqu'on la regarde trop longtemps et trop profondément, finit par attirer. " Pendant la Première Guerre mondiale, Apostol Bologa, jeune Roumain de Transylvanie, est enrôlé dans l'armée austro-hongroise et participe avec zèle à la pendaison d'un soldat tchèque, déserteur. Le regard du pendu devient un objet de fascination morbide, puis un remords qui s'immisce dans l'esprit du jeune officier bientôt muté sur le front roumain. Là, il se bat contre ses concitoyens, rompt avec sa fiancée, s'éprend d'une jeune paysanne hongroise et pense à son tour à la désertion. La Forêt des Pendus est l'œuvre romanesque par excellence des peuples déchirés entre deux camps. Roman de guerre, de mort, d'amour, il met magnifiquement en scène la lâcheté, non pas celle du guerrier face à la mort, mais celle de l'homme face à sa propre vie. Le film adapté du roman a été primé à Cannes dans les années soixante mais le roman n'avait jamais été traduit en français.
10/2006
Policiers
La cabane des pendus
Doug Brodie, un ancien policier tout juste démobilisé après la Seconde Guerre mondiale, rentre à Londres en 1946. Hugh Donovan, son ami d'enfance, l'appelle au secours depuis l'Ecosse. Accusé à tort du viol et meurtre d'un petit garçon, il est condamné à la pendaison. Grâce à l'avocate de Hugh, Samantha, Doug parvient à démasquer les vrais coupables : une fratrie irlandaise qu'on appelle les Slattery. En vain : Hugh est exécuté. Mais alors que les Slattery enlèvent Samantha, la soif de vengeance de Doug ne connaît plus de limites...
03/2016
Droit
Réformer la cour de cassation. Le projet de réforme en débat. Actes du colloque du 11 avril 2019
Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé le 11 avril 2019 à la Sorbonne par l'Association du Master 2 de Droit privé général (ADPG) de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP), département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS- André Tunc). Le thème du colloque "Réformer la Cour de cassation" a été l'occasion d'examiner les différentes questions qui sont en débat dans le cadre d'une importante réforme au sein de la Cour de cassation. Les prestigieux participants issus du monde judiciaire et de l'Université ont pu ainsi échanger sur l'éternel problème du filtrage des pourvois et sur celui, qui lui est largement lié, du rôle de la Cour de cassation tentée d'abandonner sa traditionnelle fonction disciplinaire au profit d'une fonction normative qui pourrait la transformer en une véritable Cour suprême. Ce colloque a aussi permis d'aborder deux autres questions qui agitent la doctrine, à savoir l'opportunité d'un contrôle de proportionnalité, que la Cour de cassation intègre parfois dans son raisonnement depuis quelques années, et le recours à des motivations enrichies ou développées dans certains de ses arrêts afin de les rendre plus compréhensibles pour les justiciables et les commentateurs. Ce sont toutes ces questions d'actualité — et d'autres encore, comme l'adoption du style direct dans la rédaction des arrêts — autour des réformes à la Cour de cassation, qui ont été débattues au cours du colloque dont les actes sont reproduits dans ce volume.
10/2019
Revues de droit
Justice & Cassation 2021 : La santé
Ce nouveau numéro de justice & cassation qui parait en pleine pandémie est l'occasion de prendre la température de la santé mesurée avec le thermomètre du juriste. L'idée d'une santé publique n'est pas récente. Ce qui est nouveau, c'est la valeur que nos sociétés modernes attribuent à la santé. Quant au droit de la santé, c'est un véritable laboratoire d'innovations juridiques en termes de politique publique, d'organisation administrative, de régulation par des agences administratives spécialisées... Les règles de responsabilité sont particulières et les juges suprêmes français ont consacré de véritables créations jurisprudentielles a propos de la santé. Fidèle à sa forme hybride, pluridisciplinaire et transversale, ce nouveau numéro de la revue de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation invite à faire le constat que le droit de la santé est souvent un droit de pionniers.
10/2021
Autres collections (6 à 9 ans)
La Princesse légère - Édition enrichie
Quand mon père est en colère, je ris. Quand ma mère pleure, je ris. Quad le royaume est en guerre, je ris. Cela ne poserait pas de problème à mes parents... si je n'étais pas la princesse ! Ce conte universel et plein d'humour, avec ses illustrations douces et drôles, s'adresse à toutes les générations. Son auteur, George MacDonald disait toujours : " En ce qui me concerne, je n'écris pas pour les enfants, mais pour ceux qui ont gardé une âme d'enfant, qu'ils aient cinq, cinquante, ou soixante-quinze ans "
09/2021
Droit
La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps
Montre que cette cour s'efforce d'appliquer les dispositions transitoires législatives, même si parfois elle n'hésite pas à les corriger.
11/1992
