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La cour constitutionnelle. Réflexions sur sa composition, ses attributions et son apport au système de répartition des compétences

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Constitution

La cour constitutionnelle. Réflexions sur sa composition, ses attributions et son apport au système de répartition des compétences

DROIT BELGE Tout savoir sur la Cour constitutionnelle Après trente-cinq ans d'existence de la Cour, l'auteur a considéré que le moment était venu d'exposer les règles originales qui président à sa composition et qui, à tort selon lui, font l'objet de critiques parfois vives. Il aborde également ses règles de fonctionnement, lesquelles lui ont permis de remplir ses missions dans la sérénité, sinon dans l'harmonie. Il analyse aussi la manière dont elle a donné une définition extensive de ses attributions, ce qui lui a permis, en marge des pouvoirs qui lui étaient consentis par le constituant et législateur spécial, de s'imposer, dans le paysage juridictionnel belge, comme une véritable juridiction constitutionnelle. Une attention toute particulière est portée sur sa jurisprudence en matière de répartition des compétences. A cet égard, l'auteur constate que, sans la Cour, le système mis en oeuvre par le constituant et le législateur spécial n'aurait guère été viable. En effet, sur le plan de la répartition des compétences matérielles, elle a radicalement remis en cause le dogme de l'exclusivité alors qu'elle en a fait une stricte application dans le champ des compétences territoriales. Enfin, l'auteur envisage quelques réformes qu'il conviendrait d'apporter aux pouvoirs de la Cour afin qu'elle puisse totalement assumer son rôle de vestale de la Constitution et de premier rempart de la démocratie.

05/2021

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Droit constitutionnel

Principes de la répartition des compétences

Une étude pratique des grands principes transversaux sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge. L'ouvrage propose une étude pratique des grands principes transversaux qui sont sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge, et qui gouvernent la mise en oeuvre des compétences ainsi réparties.

03/2022

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Philosophie du droit

La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés

La question de la répartition des compétences juridictionnelles entre les deux ordres ou au sein d'un même ordre est classique, mais si on l'examine sous le prisme de la protection des libertés, elle soulève des problématiques nouvelles. Résultat d'une construction progressive, la répartition des compétences juridictionnelles peut obéir notamment à une logique de protection des libertés, développée par le législateur, la jurisprudence et la doctrine. Mais cette configuration baroque et mouvante, en fonction de législations spéciales ou de circonstances exceptionnelles, suscite des interrogations spécifiques pour la garantie des libertés. Peut-on identifier des critères permanents de répartition des compétences juridictionnelles pour assurer la protection des libertés ? Quel est le juge le plus pertinent au regard de ses moyens ou de sa "culture" en fonction des domaines contentieux ? Comment déterminer des frontières de répartition qui ne nuisent pas à l'accessibilité de la justice ? Ces interrogations ne sont que quelques exemples des difficultés soulevées par cette construction aux ajustements constants. Cette réflexion collective a pour objet de questionner la répartition des compétences juridictionnelles à travers le point de vue de ses auteurs et leurs méthodes mais aussi sous l'angle des conflits persistants et des effets sur les juges et les justiciables qu'elle génère. Actes du colloque des 17 et 18 janvier 2019 organisé par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole.

04/2021

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Informatique

Architecture système et complexité. Apport des systèmes de systèmes à la pensée systémique

Les années 1990 sont une décennie de ruptures. Les machines de petite taille, puissantes, consommant peu d'énergie, se substituent aux mainframes, symboles des systèmes centralisés des années 1970-1980. L'organisation du système limite la puissance de traitement qui va se distribuer là où elle est requise. Grâce aux nouveaux réseaux, tout s'interconnecte en temps réel dans des architectures symétriques clients-serveurs ; en parallèle les systèmes se spécialisent. La modélisation systémique développe une vision plus robuste, plus résiliente, entre des entités qui sont elles-mêmes des systèmes à part entière ayant obligation de coopérer entre eux et avec leurs usagers.

01/2019

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Histoire du droit

Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot. et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse

Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot,... et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse. / (Signé : Belloumeau.) Date de l'édition originale : 1772 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Droit

Recueil général et raisonné des compétence, attributions et jurisprudence des justices de paix. 4e édition

Recueil général et raisonné des compétence, attributions et jurisprudence des justices de paix... (4e édition) / par M. Biret,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Littérature française

Rapport de la répartition des secours faite par la Société anglaise des amis Quakers aux

Explication des tableaux, statues, bustes, etc. composant la galerie du Sénat-Conservateur, rétablie par ses ordresDate de l'édition originale : 1811Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

11/2016

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Littérature française

Système de répartition de charge et réplication de donnée pour la DSID. Etude pour la mise en place d'un système de répartition de charge avec réplication de la base de don

Le secteur agricole togolais innove chaque jour son système d'information des marchés. Le ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche a mis à sa disposition un système informatique permettant d'accéder en temps réel aux données du prix de produits agricoles collectées. Les données collectées depuis les marchés ruraux du Togo sont stockées sur un serveur en ligne d'où elles sont aussi consultées par la population. Parallèlement aux activités des collecteurs qui stockent des données et aux visiteurs qui en sollicitent, le serveur du ministère de l'agriculture héberge toutes les applications web de la structure et est permanemment sollicité pour les activités quotidiennes. Cependant, on constate que les agents enquêteurs éprouvent des difficultés d'accès aux services en temps réel pour effectuer leurs travaux. L'accès simultané à la plateforme entraine la lenteur voire le retard de l'enregistrement depuis le terrain ce qui induit à des moments l'arrêt immédiat de certains services et la plateforme devient inaccessible. Face à ce constat, il faut trouver une solution urgente et durable pour satisfaire les utilisateurs de la plateforme.

03/2022

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Mathématiques Biologie et agro

Introduction à la théorie des systèmes. Applications au système Terre

Le principal objectif de ce cours est de poser les bases de la théorie des systèmes afin de les utiliser pour modéliser certaines parties du monde qui nous entoure. Des exemples variés, du système Terre à la dynamique des populations en passant par la propagation des virus, sont proposés et traités sous forme d'exercices. Certaines propriétés remarquables des systèmes sont présentées pour comprendre de quelle façon une société peut être durable ou ne pas l'être. Ce cours s'attache à montrer comment il est possible de transformer un problème réel en un système en s'affranchissant des considérations mathématiques complexes. La création d'un schéma sert de point de départ à la définition du système d'équations différentielles qui régit l'évolution de ce système. Un programme écrit en Python est fourni pour permettre au lecteur de résoudre l'ensemble des exercices proposés. Les exemples variés issus de différentes disciplines scientifiques permettent de mettre en évidence le caractère universel de la méthodologie.

07/2023

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Droit

Code alphabétique des justices de paix. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix

Code alphabétique des justices de paix, contenant sous chaque mot les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. , et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix, par A. Masson,... Date de l'édition originale : 1891 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Critique littéraire

Etude sur la composition des Deux Etendards

François Mitterrand divisait le monde entre " ceux qui avaient lu Les Deux Etendards et ceux qui ne l'avaient pas lu ". Le roman de Lucien Rebatet (1903-1972) est pourtant un ouvrage tabou depuis sa parution en 1952 chez Gallimard. Et malgré ses 20 000 exemplaires écoulés, il demeure selon Georges Steiner " l'un des chefs d'oeuvre secrets de la littérature moderne ". Les Deux Etendards n'aborde pourtant pas la politique mais l'amour, la religion et l'art. Son intrigue a pour protagonistes trois jeunes gens : Michel, le double de l'auteur qui dans les années vingt rejette son éducation cléricale et monte à Paris pour se consacrer à l'art et à la séduction ; Régis, son ami d'enfance qui habite Lyon où il étudie pour intégrer la Compagnie de Jésus, et Anne-Marie, lycéenne pure et mystique qui vit une relation, telle Héloïse, avec ledit Régis... Ce qu'il en advient constitue le noeud et le génie d'un roman qui éclaire subtilement le sort de notre condition humaine. Etude sur la composition des Deux Etendards, rédigé à Clairvaux derrière les barreaux, entre 1950 et 1951, est un document inédit, unique et fascinant qui lève le voile sur le processus intime de la création romanesque à travers l'histoire d'une oeuvre et de sa gestation. C'est le roman d'un roman, qui se lit comme un roman.

04/2017

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Littérature étrangère

Remarques sur la date et la composition des hymnes de Callimaque

Remarques sur la date et la composition des hymnes de Callimaque / par M. Auguste Couat,... Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Gestion des ressources humaine

SIRH. Des systèmes d'information au système de management des RH, 4e édition

Qu'est-ce que le SIRH ? Comment sa maîtrise donne-t-elle à la fonction RH une dimension stratégique ? Comment passer d'une logique "outils" à une approche "solutions" ? Ce livre place le lecteur au coeur du SIRH : il permet de mesurer les enjeux, les apports et les bonnes pratiques des systèmes d'information pour les RH. Particulièrement complet et jour, il traite les différentes dimensions du SIRH (technologiques, métiers, réglementaires) et ses évolutions récentes. La 4e édition est enrichie de nouveaux chapitres sur : le RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données) appliqué aux données des collaborateurs et des candidats ; la datavisualisation, qui consiste à structurer visuellement des données pour les exploiter facilement ; l'intelligence artificielle et son application dans le domaine du recrutement ou de la gestion des talents ; les chatbots, notamment pour automatiser l'assistance utilisateur. PUBLIC : Responsables SIRH, managers et collaborateurs des DRH, informaticiens. Acteurs du marché des solutions de gestion, consultants. Etudiants, chercheurs.

04/2021

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Ethnologie

La composition des mondes

Philippe Descola est l'anthropologue français aujourd'hui le plus commenté dans le monde, au point d'apparaître comme le successeur légitime de Claude Lévi-Strauss. Il revient ici sur sa trajectoire, qui l'a mené de l'Ecole normale supérieure au Collège de France ; sur les discussions qui ont animé l'anthropologie des années 1970 et 1980 ; sur son expérience du terrain aux côtés des Indiens Jivaros, et les leçons qu'il en a tirées. Il éclaire ainsi les enjeux de sa pensée : l'héritage du structuralisme, mais surtout la genèse et l'ambition de son maître-livre Par-delà nature et culture. Cette synthèse des façons dont les humains envisagent leurs relations avec les non-humains décrit les quatre grandes "compositions de mondes" (animisme, naturalisme, totémisme, analogisme) qui caractérisent nos façons d'habiter une planète remplie de plantes, d'animaux ou d'esprits. Ces entretiens, qui introduisent à l'une des critiques les plus inventives du modèle occidental, constituent un plaidoyer passionnant pour une manière de coexister avec "un plus grand nombre de non-humains".

10/2014

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Sciences politiques

Le Système - Réflexion sur les pouvoirs en Mauritanie

Les mauritaniens peuvent être fiers d'eux-mêmes. Leur "démocratie" est en train de faire leur renommée. Après avoir été le pays du "million de poètes" , ils sont en train de se forger une autre image, plus moderne celle-là : Le pays où la démocratie est toujours en construction. Ou plutôt en déconstruction. Notre temps politique est rythmé par les coups d'Etat. La "pause" de 2007 a été de courte durée. Une éclaircie démocratique qui devait seulement permettre à l'auteur du putsch de 2005 de préparer une gestion durable du pouvoir. Une supercherie politico-militaire appelée "Rectification" qui dure encore aujourd'hui. Et l'on nous parle de démocratie, dix ans après !

03/2019

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Vie de famille

Au secours ! J'ai des enfants ! Petites et grandes réflexions sur la famille

" Au secours, j'ai deux enfants ! " Cette phrase, c'est celle que beaucoup de mamans ont parfois envie de hurler ! Quand l'auteure Olivia Lévy est devenue maman , elle ne pensait pas que sa vie serait bouleversée à ce point, pour le meilleur et pour le pire. Elle n'imaginait pas que son petit cocon familial, formé de son mari et de leurs deux enfants, pulvériserait tout sur son passage et deviendrait sa principale préoccupation. Même si elle admet que la maternité l'a changée (en mieux ! ), elle n'avait pas prévu que ses horaires, ses activités et ses priorités seraient autant chamboulés. La journaliste s'interroge : passons-nous assez de temps avec nos enfants ou, au contraire, sommes-nous des parents trop envahissants ? La famille est-elle LA priorité ? Est-elle source de trop de sacrifices et de frustrations ? Faisons-nous les bons choix ? Pourquoi est-il si difficile de trouver un équilibre entre notre vie familiale et notre vie professionnelle ? Sommes-nous nostalgiques de la famille nucléaire traditionnelle ? Pour répondre à toutes ses questions, elle s'est entretenue avec des psychologues, des sociologues et des familles. Résultat : ce livre, une réflexion un peu désordonnée, comme sa maison depuis qu'Olivia Lévy a des enfants.

04/2022

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Droit constitutionnel

Cour constitutionnelle

Présentation systématique et exhaustive de la Cour constitutionnelle. L'ouvrage présente la Cour constitutionnelle, son organisation, ses compétences et sa procédure, de manière systématique et exhaustive. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.

07/2023

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Littérature française

Recueil des ordonnances et réglements de Louis XVIII, sur la Charte constitutionnelle,

Recueil de réglemens et instructions pour l'administration des secours a domicile de Paris.Date de l'édition originale : 1829[Acte. 1829-02-25]Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr

03/2017

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Linguistique

Sur la composition d'un dictionnaire japonais-français-anglais, rapport

Rapport à S. Exc. le ministre d'Etat sur la composition d'un dictionnaire japonais-français-anglais / par Léon de Rosny,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

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Gestion

Jouer des compétences pour évoluer et s'orienter. Contruire son parcours professionnel avec l'archipel des compétences

Dans une époque où les métiers changent rapidement, où d'autres se créent, où les salariés sont en quête de sens et de valeur, savoir (s')orienter devient essentiel. L'auteur, Jean-Marie Breillot, pense que tout au long de sa vie la personne se construit en construisant ses compétences. Dans cet ouvrage, il présente un outil qui a fait ses preuves : l'archipel des compétences. Celui-ci s'adapte à chaque personne et permet de : Comprendre ce qu'est une compétence ; Identifier les compétences d'une personne ; Faire progresser l'individu ; Aider à l'orientation. Ce livre est indispensable pour tous les professionnels en gestion de compétences et en conseil en orientation : services de ressources humaines, coach, conseiller en bilan de compétence, en orientation, manager, enseignant... Le développement professionnel peut devenir une aventure, un voyage où chaque être humain se découvre en se confrontant à ses désirs singuliers pour trouver "sa place".

10/2019

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Droit

Justice constitutionnelle et subsidiarité. L'apport de l'expérience canadienne pour la construction européenne

La précision des critères d'application de la subsidiarité et le développement de son contrôle par les institutions politiques de l'Union européenne constituent un progrès vers un plus grand respect de ce principe selon lequel l'Union européenne, lorsqu'elle intervient dans une compétence partagée entre les Etats-membres et elle-même, doit établir la plus-value d'une action à son niveau pour atteindre l'objectif visé. En droit canadien la précision des critères de la clause paix, ordre et bon gouvernement et de la clause de commerce ne permet pas d'éviter tout conflit de loi. L'étude de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne montre les réticences de cette dernière à procéder à un contrôle allant au-delà de la recherche d'une motivation formelle de la nécessité de l'intervention européenne. Pourtant la comparaison de la capacité à agir des différents niveaux de gouvernements, capacité à agir évoluant dans le temps, requiert une référence au contexte d'application de la norme. En droit canadien, la subsidiarité éclaire sous un jour nouveau la clause de commerce ou la doctrine de l'intérêt national, jusqu'alors parfois perçues comme permettant un développement constant et unilatéral des compétences fédérales au détriment de celles des provinces.

01/2019

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Décoration

Manuel de composition graphique. Des grilles à la composition libre

A la fois ouvrage de référence et source d'inspiration, ce livre présente les principes fondamentaux et les différentes approches de la composition graphique et de la mise en page. Partant du principe selon lequel pour transgresser efficacement les règles, il faut d'abord les maîtriser, une première partie est consacrée aux différents types de grilles typographiques (en colonnes, modulaire, hiérarchique...), à leurs spécificités (formats, UX design...) et à leur mise en oeuvre. Une seconde partie traite de la composition libre, qui consiste à détourner les grilles ou à s'en affranchir, et explore la diversité et la richesse créative des structures nées de cette approche. En s'appuyant sur de nombreuses et très variées études de cas (affiches, sites Internet, livre, applications mobile...), l'ouvrage analyse la façon dont chacune suit, interprète ou brise la grille typographique. Il offre ainsi au lecteur un véritable atelier de mise en page, qui lui permettra de s'inspirer des compositions les plus diverses, qu'il choisisse de suivre les règles... ou de les enfreindre !

10/2018

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Esthétique

La composition des sentiments. Essai sur le concept de bonheur

Qu'est-ce que le souverain bien ? Voilà la recherche éthique par excellence à laquelle se consacrent les philosophes depuis Aristote. Dans le présent ouvrage, l'auteur fait dialoguer diverses conceptions philosophiques et esthétiques du bonheur afin d'ouvrir sur une réflexion éminemment contemporaine consacrée à la place des émotions dans l'espace public. Il explore en effet trois concepts modernes du bonheur : de " la vie éternelle ici-bas " élaborée par Kierkegaard à la tradition de " la composition des sentiments " qui va de Voltaire à Carnap, en passant par " la sérénité " heideggerienne. Ce cheminement fécond apporte une lumière nouvelle au traitement de la notion d'éthique dans la littérature et le cinéma à travers une analyse des oeuvres de Borgès et de Keaton. C'est à partir de cette approche sous le double prisme de la philosophie morale et de l'esthétique que l'auteur envisage enfin la manière dont une société démocratique pourrait traiter et composer les affects collectifs en vue du bien commun.

12/2022

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Poésie

Réflexions sur des principes de vie

Des petits poèmes à lire comme bon vous semble pour commencer la journée du bon pied...

12/2017

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Sciences de la terre et de la

Expériences et réflexions sur la culture des terres, 1752

Expériences et réflexions sur la culture des terres ; faites pendant l'année 1752 . Par M. Duhamel Du Monceau,... Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Droit

Manuel des greffiers des justices de paix. ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires

Manuel des greffiers des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires / par M. J. -L. Jay,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Musique

Quelques mots sur les changements proposés pour la composition des musiques d'infanterie

Quelques mots sur les changements proposés pour la composition des musiques d'infanterie, par J. Meifred,... Date de l'édition originale : 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Droit rural

La répartition des obligations entre les parties au bail rural en matière de plantations

La fréquence et l'intensité des épisodes météorologiques extrêmes tendent à augmenter au fil des années. Les vignobles français sont de plus en plus soumis à des cas fortuits. A cela, s'ajoutent les maladies ainsi que la prolifération des insectes nuisibles qui atteignent les vignes. Cet ouvrage traite des évènements, notamment les maladies, qui perturbent l'exécution du bail rural, et plus précisément, les obligations entre les parties au bail. Ainsi sont étudiés les rapports entre bailleur et preneur ainsi que leurs obligations respectives suivant une réglementation spécifique dont les contours demeurent parfois flous.

03/2024

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Littérature française

SystEme dEcisionnel basE sur le data mart et l'arbre de dEcision. Pour l'Attribution de la charge horaire dans les universitEs

Dans notre travail, nous avons parlé d'abord du système décisionnel qui présente l'ensemble des processus qui permet de collecter, d'intégrer, de modéliser et de présenter les données. Nous avons également parlé des entrepôts des données qui constituent le coeur du système décisionnel jouant un rôle référentiel pour l'entreprise puisqu'il permet de fédérer des données souvent éparpillées dans de différentes bases de données et Nous avons réalisé le datamart avec SQL serveur 2008. De ce qui précède, nous sommes persuadé que l'ensemble des préoccupations répond à la problématique de notre travail. Notre contribution dans cette étude de cas était de réaliser un Datamart pour la gestion d'attribution de la Charge horaire pour que le vice doyen chargé de la recherche établisse au moment opportun son Tableau statistique de tous les enseignants, etc.

01/2022

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Sciences de la vie

De l'éclairage au gaz, développements sur la composition des gaz destinés à l'éclairage. sur la construction des fourneaux et des cheminées, la pose des tuyaux, les phénomènes de la lumière

De l'éclairage au gaz : développements sur la composition des gaz destinés à l'éclairage, sur la construction des fourneaux et des cheminées, sur la pose des tuyaux, sur les phénomènes de la lumière, etc. (2e édition) / par E. Robert d'Hurcourt,... Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021