Guide juridique du chien
Extraits
Philosophie du droit
Guide juridique du chien
De tous les animaux, le chien est certainement le meilleur ami du droit. Le droit s'intéresse en effet au chien pour de multiples raisons comme, par exemple, sa race, son éventuelle dangerosité, ses allées et venues mais aussi les nombreux rôles qu'il est amené à tenir plus que d'autres, en tant que gardien, chasseur, sauveteur ou encore guide et même artiste. Il se préoccupe également de sa protection, de son bien-être, des soins qu'il peut recevoir ou des mauvais traitements dont il est hélas parfois la victime et c'est alors son maître qui se trouve le plus souvent concerné. Pour en faciliter l'approche, le choix a été fait de les rassembler en différentes rubriques où chacun pourra trouver l'essentiel à connaître, chacune étant complétée par toutes les références précises aux textes de loi et aux décisions de justice. Ainsi conçu, l'ouvrage s'adresse aussi bien à tous, propriétaires ou non d'un animal, qu'aux professionnels, du droit ou des animaux, et du chien en particulier. Au sommaire : Abandon - Agents de sécurité - Alimentation - Associations et fondations - Assurance - Cadavres - Certificats et diplômes - Chasse - Chiens dangereux - Circulation - Colliers - Commercialisation - Contrats - Déplacements internationaux non commerciaux - Déplacements internationaux commerciaux/importations - Détention - Divagation - Don - Elevage - Expériences - Expositions et manifestations - Fourrière et lieu de dépôt - Garantie des défauts - Gardien/détenteur - Habitat - Handicape - Identification - Immeubles - Mauvais traitements - Nature juridique - Ostéopathes - Préjudice moral - Professions du chien - Protection - Race - Rage - Refuge et dispensaire - Responsabilité Civile - Responsabilité Pénale - Sacrifice - Saisie et confiscation - Santé, hygiène et sécurité - Séparation - Spectacles et jeux - Toilettage - Transports - Troubles de voisinage - Vaccination - Vétérinaire
01/2022
Pédagogie
Guide juridique du professeur des écoles
L'école est au centre des enjeux de la société. Le droit, facteur de régulation sociale, est porteur de valeurs qu'il convient d'élucider pour lui donner du sens - à plus forte raison lors de la scolarisation des enfants, sous la responsabilité de l'enseignant du
primaire. Le Guide juridique du professeur des écoles, élaboré comme un outil pédagogique, aborde le droit non pas sous un seul angle technique mais dans le souci d'amener le professeur des écoles et les enfants à s'interroger sur son fonctionnement et sa portée. Conçu pour informer les professeurs des écoles et clarifier leurs missions et leurs droits, dans une approche à la fois générale et pratique, cet ouvrage évoque nombre de questions actuelles : devoirs et droits des enseignants, des parents, protection de l'enfance, sécurité, laïcité, accueil des handicapés, débat sur l'école, rôle des collectivités territoriales... Il s'attache également à définir l'identité sociale du professeur des écoles et à suivre les étapes du métier : recrutement, formation, évolution des carrières. Le Guide juridique du professeur des écoles se prête à une lecture linéaire ou à une recherche thématique, grâce à un index. Il rappelle le fonctionnement du système éducatif (organigrammes, textes officiels, programmes), donne des éclairages concrets (situations pratiques, projets d'école, exemples, témoignages...) et, au
regard de la profusion de textes juridiques, il apporte des réponses au quotidien dans la vie professionnelle du professeur des écoles.
12/2004
Animaux, nature
Ouaf !! Le guide du parler chien
Avoir un chien à la maison, c'est, au début surtout, voyager en terre inconnue : il n'est pas toujours facile de se comprendre ! Grâce à ce véritable "manuel de décodage", vous allez pouvoir mettre à profit vos observations quotidiennes pour découvrir ce que votre chien veut vous dire, améliorer vos relations, mais aussi prendre soin celui de façon plus efficace. Les mimiques et expressions : ce que disent les yeux, les oreilles, les babines. La queue : véritable baromètre, ses positions vous indiqueront si son humeur est au beau fixe ! La voix : grognements, plaintes, aboiements ; Les postures ; L'état du pelage ; Il fait des trous partout ; Les contacts ; Les situations d'agressivité ; Avec ses congénères ; Avec les autres animaux ; L'appétit ; En promenade. Chaque posture décrite est ensuite décodée et illustrée. Des conseils simples et des astuces permettront de d'identifier et de résoudre les problèmes éventuels et de rétablir une bonne communication ! Un grand nombre de postures typiques sont aussi illustrées avec beaucoup d'humour.
02/2015
Technologies
Contrat de travail en informatique (Guide juridique)
Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions que se posent nécessairement les entreprises et les informaticiens à l'occasion de la rédaction du contrat de travail. Ces interrogations sont les suivantes : pourquoi rédiger un contrat de travail ? Quelles sont les clauses à prévoir ? Quelle est la convention collective qui s'applique ? Comment protéger le patrimoine de son entreprise ? A qui appartiennent les logiciels créés par les salariés ? Quelles sont les responsabilités de chacun en cas de contrefaçon de logiciel ? Quelles sont les implications d'une rémunération à la commission ?
09/1993
Humour
Le mini-guide du chien en BD
Qui a inventé les Chiens ? Vaut-il mieux avoir un grand ou un petit chien ? Où doit coucher votre chien ? Vous regarde-t-il. avec un air idiot ? Peut-on collectionner les chiens ? Un chien vous mord, que faire ? Est-il possible de ne pas aimer les chiens ? C'est à ces nombreuses questions et à bien d'autres encore que répond ce drôle de Mini-Guide du chien en BD. Un ouvrage aussi instructif qu'amusant réalisé, spécifiquement pour ceux qui veulent en savoir davantage sur le meilleur ami de l'homme.
09/1999
Animaux, nature
L'éducation positive du chien. Guide complet
Un éducateur canin vous dit tout ce qu'il faut savoir sur le comportement, l'éducation et les soins à donner à votre chien. Pour en finir avec les idées reçues et vivre avec un chien au top ! Un guide complet sur les chiens pour mieux les connaître et bien les traiter (prévenir et guérir les maladies les plus courantes, leur donner l'alimentation adéquate). Une large part du livre est consacrée au comportement et aux modes de communication du chien, indispensable à connaître pour bien l'éduquer (l'accueillir, lui apprendre à rester seul, à être propre, à marcher en laisse, limiter les aboiements, le punir efficacement, etc.). L'auteur, fort de ses nombreuses années d'expérience, donne les clés pour enrayer les peurs de l'animal, les comportements agressifs, les fugues.
09/2020
Comptabilité, droit
Guide pour la rédaction juridique en anglais
L'ouvrage propose un guide pour maitriser la rédaction en anglais juridique. Du document le plus simple (e-mail) au document le plus complexe (contract, Memorandum of understanding, non-disclosure agreement, court documents), en passant par la rédaction de lettres de conseil d'un avocat à son client, d'une actualité juridique ou d'un compte-rendu de conseil d'administration. Chaque chapitre présente le type de documents, la méthodologie pour rédiger dans ce contexte précis , des modèles de documents ainsi que des exercices permettant de travailler à la fois le fonds et la forme , insistant dans chaque cas sur les éléments linguistiques clé et le lexique approprié.
07/2022
Droits de l'homme
Médias et liberté d'expression. Guide juridique
En France, la liberté d'expression est notamment encadrée par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui pose les fondements de cette liberté mais aussi ses limites. A l'heure où les réseaux sociaux ont placé la parole publique, autrefois réservée aux professionnels des médias, dans les mains d'un grand public souvent mal formé à ses implications juridiques, il paraît important de rappeler le cadre légal au sein duquel s'exerce la liberté d'expression en France. Cet ouvrage a vocation à servir de guide tant aux étudiants en droit qu'aux professionnels de la communication, ainsi qu'à toute personne souhaitant se familiariser avec l'encadrement juridique de la liberté d'expression en France.
10/2023
Informatique
Le crédit d'impôt-recherche (Guide juridique)
Le système du crédit d'impôt recherche est particulièrement intéressant puisqu'il revient à faire financer en partie par l'impôt les opérations de recherche et de développement expérimental des entreprises. Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions qui se posent nécessairement lors de la déclaration annuelle de résultat quant au choix de l'option du crédit d'impôt. Ces interrogations sont les suivantes : qu'est-ce-que le crédit d'impôt recherche ? quel est le régime fiscal du crédit d'impôt recherche et à quelles conditions peut-on en bénéficier ? comment établir la déclaration fiscale ? comment s'exerce le contrôle et quelles sont les conséquences de la remise en cause du crédit d'impôt ?
09/1993
Etudes et pratiques profession
Guide pratique de physiothérapie du chien et du chat
La physiothérapie ou rééducation fonctionnelle, autrefois réservée aux animaux de compétition, connaît un véritable essor ces dernières années. Elle offre une approche globale des patients souffrant de traumatismes ou pathologies invalidantes et vise à obtenir la récupération la plus complète possible de la fonction locomotrice afin d'apporter autonomie et qualité de vie au patient. Ce guide pratique permet au praticien de se familiariser avec ces techniques reposant sur des propriétés physiques (mécaniques, électriques, vibratoires, thermiques, aquatiques...) mais également de découvrir les nombreuses indications (atteintes neuromusculaires ou neurodégénératives, douleurs ostéo-articulaires chroniques, atteintes de nature orthopédique, obésité, chiens sportifs et d'utilité...) et la démarche à suivre. L'ouvrage est particulièrement illustré grâce aux nombreuses photos issues de la pratique de l'auteur qui permettent une description au plus près des différentes techniques.
04/2022
Droit
Droit du handicap. Guide juridique et pratique, 3e édition
Le droit des personnes handicapées semble de plus en plus reconnu dans ses grandes lignes tant par la société civile que par le monde du travail. Mais qu'en est-il de sa mise en pratique ? De trop nombreux témoignages démontrent encore la difficulté pour les personnes handicapées pour faire valoir leurs droits que ce soit dans la vie quotidienne (ressources, prestations, reconnaissance de taux d'incapacité, scolarité...) ou dans la vie professionnelle (droit à l'accès à l'emploi, obligation d'emploi...). Quant à s'y retrouver dans les méandres administratifs... Comment obtenir une carte de mobilité inclusion mention invalidité ? Comment contester une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ? Comment faire un recours ? ... Parents d'enfants handicapés, adultes handicapés, mais aussi professionnels du handicap et du droit qui oeuvrent, chaque jour, au mieux vivre des personnes en situation de handicap, ce guide vous explique et vous aide pas à pas dans toutes les procédures et vous donnent toutes les solutions de recours en cas de difficulté à faire valoir vos droits. Rédigé pour être accessible au plus grand nombre, sous forme de fiches pratiques et synthétiques, voici un véritable outil vous donnant toutes les références juridiques et modèles nécessaires dans vos démarches administratives, professionnelles et quotidiennes.
08/2019
Droit administratif général
L'acte administratif unilatéral. Guide juridique du cadre général
L'ouvrage expose de manière concrète les notions indispensables pour comprendre l'édiction de l'acte administratif unilatéral, de son application jusqu'à sa contestation devant le juge administratif. Ainsi, il évoque les recours contentieux possibles, les conséquences pratiques de l'intervention du juge et des techniques juridiques pour sauver l'acte en cause. L'ouvrage se veut synthétique tout en étant suffisamment complet et documenté, pour permettre au lecteur d'appréhender sous tous ses angles la règle de droit analysée et commentée. Il est riche de nombreux exemples et surtout de références juridiques afin de conforter chaque affirmation et ainsi renforcer la sécurité juridique des propos tenus. Pour finir, l'ouvrage doit être appréhendé comme une véritable boîte à outils indispensable à toute personne confrontée à des problématiques liées à une décision unilatérale de l'administration (ressources humaines, urbanisme, police administrative, administration générale, etc.).
06/2023
Animaux, nature
1ers secours chien chat. Guide pratique
Parce qu'une image vaut mille mots, ce guide pratique est illustré de plus de 900 photos et illustrations complétées d'explications techniques simples. Grâce à lui, vous serez capable de réagir lorsque votre compagnon à quatre pattes se blesse, présente une détresse ou s'intoxique. Nos chiens et nos chats sont devenus de véritables membres de la famille. Quand l'accident arrive, la réalisation de gestes simples de premiers secours, l'appel et le transport rapide chez le vétérinaire vont permettre d'éviter toute aggravation de l'état de santé de votre animal. Les gestes présentés dans ce livre ne peuvent en aucun cas se substituer à l'avis d'un vétérinaire. Mais ils permettront de préserver au mieux la vie et la santé de votre compagnon en attendant de le transporter chez le professionnel de santé. Un guide indispensable que tout propriétaire bienveillant devrait consulter régulièrement. Ce livre s'adresse naturellement à tous les propriétaires de chat et de chien mais également à tous les professionnels tels que les toiletteurs, soigneurs animaliers, auxiliaires de santé animale, agents animaliers de refuges, éleveurs, éducateurs canin et félin, comportementalistes, maîtres-chiens, pet-sitter ou dog-sitter, propriétaires de pensions canines et félines...
11/2019
Droit
Liberté d'expression. Guide juridique pratique et perspectives
A l'heure où la communication tous azimuts et de toutes extractions inonde la toile et nos existences, comprendre les ressorts de la liberté d'expression présente un intérêt singulier. Au droit fondamental protégé par la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) et la Constitution fédérale sont liées de nombreuses restrictions qui rendent nécessaire un peu de pédagogie juridique. L'auteur décrit la conception libérale et éclairée de la liberté d'expression et examine de nombreuses situations concrètes. Dans quelle mesure peut-on parler de la vie privée d'une personnalité publique ? Quelles sont les limites à respecter pour éviter le couperet de l'infraction de diffamation ? Comment les juges appliquent-ils la norme anti-discrimination censée sanctionner les appels à la haine ? Comment se conjuguent le droit à la satire et la liberté religieuse ? Plus généralement, cet ouvrage s'interroge sur les nouvelles normes sociales imposées par les plateformes numériques. La volatilité des énoncés et l'absence de confrontation des points de vue propres à l'heure du clash et du relativisme malmènent l'idée même de vérité. Liberté d'expression s'adresse tant aux juristes (praticiens et étudiants) qu'aux communicants et journalistes, de même qu'à tout citoyen ou internaute intéressé par la thématique.
09/2019
Procédure civile
Nuisances sonores. Le guide juridique pour se défendre
Premier livre complet sur la lutte contre le bruit en France et les moyens légaux de s'en protéger. Ce livre traite des différentes sources de bruit : transports aériens, transports terrestres, installations pour la protection de l'environnement, voisinage : et les méthodes pour lutter contre elles : prévention, protection, réparation, répression Pour la première fois tous les moyens légaux pour se défendre sont détaillés pour chaque type de nuisance. Chapitre 1er : La lutte contre le bruit des transports aériens Chapitre 2 : La lutte contre le bruit des transports terrestres Chapitre 3 : La lutte contre le bruit des installations classées pour la protection de l'environnement Chapitre 4 : La lutte contre les bruits de voisinage
11/2021
Médecine vétérinaire
Guide diagnostique en ophtalmologie du chien et du chat
Véritable guide diagnostique, l'objectif de cet ouvrage est de permettre aux vétérinaires et aux étudiants de reconnaître facilement les affections oculaires les plus fréquentes du chien et du chat. Cet atlas, avec sa répartition par structure anatomique atteinte, a été conçu pour que le praticien puisse effectuer une recherche rapide de la maladie oculaire rencontrée. Toutes les photographies de ce livre, richement illustré, correspondent à des cas réels et sont accompagnées de textes courts qui facilitent leur compréhension. Cet ouvrage, pédagogue et pratique, est à garder à portée de main et d'oeil, lors de toutes vos consultations ophtalmologiques.
01/2020
Etudes et pratiques profession
Mémo-guide. Echographie abdominale du chien et du chat
2 titres en 1 sur chevalet recto-verso soit 108 pages spiralées. Des planches synthétiques avec les coupes à réaliser pour chaque organe échographié Un accès facilité et rapide (recto échocardiographie et écho-FAST, verso échographie abdominale) Un livre chevalet à poser à côté de son échographe pour garder les mains libres.
02/2023
Droit
Guide juridique de l'action extérieure des collectivités territoriales
A la demande de nombreux usagers, il est apparu nécessaire de faire le point sur l'état actuel du droit de l'action extérieure des collectivités territoriales. Ce guide est publié sous l'égide du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) en vue de fournir une analyse complète et à jour des règles applicables à ce mode d'intervention des autorités territoriales, qui relève de leur libre initiative dans le cadre d'une diplomatie démultipliée. Le présent document rappelle les principes fondamentaux en la matière : - Faculté de choisir ou non de passer par le moyen de conventions (dites de "coopération décentralisée") ; - Possibilité pour tous les niveaux de collectivités d'entreprendre ou de soutenir toute action internationale ; - Obligation de respecter les engagements internationaux de la France ; - Possibilité de s'adosser à des procédures ou financements nationaux, européens et multilatéraux.
06/2019
Code de la route
Guide juridique du piéton. Tout ce qu'il faut savoir
Envisager le piéton dans son rapport à la loi, c'est penser d'abord à l'usager de la voie publique, au code de la route, aux accidents dont il peut être la victime ou l'auteur. Mais le piéton n'est pas que cela. Il est avant tout, selon la définition usuelle, une personne qui se déplace en marchant, pas seulement sur la route ou le trottoir. A ce titre, il bénéficie, dans bien d'autres domaines, d'une protection et de certains privilèges et se doit aussi de respecter différentes obligations et interdictions. Il est alors question, entre autres, de sa liberté d'aller et venir, de l'accès qui lui est réservé à certains lieux publics ou privés, des conditions dans lesquelles se déroulent ses promenades, ses randonnées ou encore de son influence sur l'urbanisme ou le commerce. Ainsi, peut-on dire qu'il existe bien un droit propre au piéton que cet ouvrage se propose d'explorer et de présenter sous forme de rubriques dans lesquelles le piéton que nous sommes tous à un moment ou un autre pourra trouver de quoi s'informer sur l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il est bon de savoir. Toutes ces rubriques sont complétées par toutes les informations ou références précises à des textes de loi et des décisions de justice. Accessibilité - Accident - Accidents causés par le piéton - Accidents causés par les travaux publics - Accidents de la circulation causés par un véhicule à moteur - Accident de trajet - Accidents divers dont le piéton est victime - Aire piétonne - Animaux - Assurances - Autoroute - Cueillette - Chaussées - Dépassement et croisement - Enfant - Fonds de garantie - Groupes de piétons - Indemnisation - Liberté de circulation - Parc de stationnement - Piétons - Plages - Pouvoir de police du maire - Promenades - Randonnées - Rivage des lacs, plans et cours d'eau - Rivage maritime - Routes et chemins - Servitude de passage - Signalisation - Statistiques - Traversée - Trottoir - Véhicules - Voie ferrée - Voie privée - Voie verte - Zone 30 - Zone de rencontre... A toutes ces questions, l'ouvrage se propose d'apporter aux piétons - mais pas seulement !
03/2022
Animaux, nature
Chiens Gendarme. Souvenirs d’un maître de chien
Seules la passion du dressage, l'amour entre le maître et son chien, permettent de remporter de belles victoires : c'est ma devise. A travers cet ouvrage, j'ai souhaité vous faire partager mes plus marquantes interventions cynophiles. Junior, Elvis, Jordan, Racker, Bandy, des chiens exceptionnels. Chacun dans sa spécialité. Pistage pour le premier. Auteur de recherches déterminantes, permettant le sauvetage de plusieurs personnes. Pour les quatre autres, c'est dans le domaine de la recherche de produits stupéfiants qu'ils se sont illustrés. Grâce à ses qualités olfactives, vous découvrirez au fil des pages que le chien est vraiment indispensable dans la lutte contre les stupéfiants. La complicité que j'avais avec ces animaux, je ne l'ai retrouvée nulle part chez l'humain. De mes cinq chiens " gendarme ", il me reste des souvenirs impérissables. Il fallait que je les partage avec vous.
06/2019
Chiens
J'éduque et je dresse mon chien. Elevage, éducation, dressage, guide pratique, étape par étape, chiens de chasses, chiens de compagnie
Comment obtenir de votre chien équilibre, sagesse et efficacité ? Qu'il soit chien de compagnie ou chien de chasse, la base de son éducation et de son dressage est similaire. L'auteur insiste sur un point essentiel de l'éducation et du dressage du chien : la psychologie canine. Comprenez-la, maîtrisez-la, mettez-la en pratique pour votre plus grand plaisir, et celui de votre chien qui ne s'en portera que mieux ! Exemples concrets, "pas à pas", histoires vécues contribuent à bien faire comprendre le message de Max Carli.
03/2021
Animaux, nature
Guide d'éducation éthologique du chien. Eduquer son chien en respectant sa vraie nature
Bien des débats agitent les amateurs de chiens sur la parenté avec le loup et sur les conséquences que cela entraîne pour l'éducation canine. Ce livre souhaite clarifier cette question en montrant, avec les données les plus récentes de la science, comment la parenté avec l'ancêtre influe sur la relation que nous pouvons avoir avec son descendant. Fruit de la rencontre entre un chercheur en comportement animal, ayant eu l'occasion, rare et unique, d'élever une louve dans son appartement, et un éducateur canin basant son travail sur les données de l'éthologie (science du comportement animal), il est construit en deux parties complémentaires : la première partie, théorique, écrite par Pierre Jouventin, mêle histoire et science. Elle permet de comprendre où se trouve la part du loup dans le chien, ce qui a poussé l'homme à le domestiquer et en quoi, par ce processus, le chien diffère néanmoins aujourd'hui de son ancêtre ; la seconde partie, pratique, écrite par Guillaume Richard, apprend à construire sa relation avec son animal et à "penser chien" en s'appuyant sur la connaissance de ses origines et de sa biologie. De nombreux exercices et jeux permettront au lecteur de matérialiser et cimenter le lien avec son compagnon.
01/2020
12 ans et +
Jamba. Chien-guide de la race des Seigneurs
Cela vous dirait d'entendre dix fois par jour : "Arrête de trainer dans mes pattes ! " D'accord, ce n'est pas recommandé, mais dans mon cas cela devient salutaire ! Pour mieux comprendre, je suis une chienne Flat Coated, et je prête mes yeux à ma maîtresse afin de la conduire là où elle le désire, tout en la sécurisant le mieux possible. Afin d'en arriver là, il m'en a fallu du chemin ! Je vous propose d'en faire un bout avec moi... A la fin, vous conviendrez que mon existence de chienne-guide, destinée à aider les personnes déficientes visuelles, n'est pas de tout repos ! Plongez dans mon intimité timide et dévouée, vous craquerez, à coup sûr !
05/2018
Droit du travail et de l'emplo
Les entreprises et la justice. Guide juridique des dirigeants
Les chefs d'entreprise sont soumis à de fortes contraintes juridiques que la loi leur impose de respecter sous peine d'engager leur responsabilité. Nourri de l'expérience professionnelle de l'auteur, cet ouvrage apporte un éclairage complet sur les différentes juridictions compétentes pour les entreprises et sur les facteurs de risque du monde des affaires.
10/2021
Droit
Guide juridique et pratique de l'urbanisme commercial. 4e édition
Pour avoir perdu en 2008, sous la pression de Bruxelles, sa nature juridique de police de la concurrence, la législation de l'urbanisme commercial n'en reste pas moins, de facto, un régulateur de concurrence comme en témoigne le taux élevé des recours, administratifs et contentieux. La réglementation a de nouveau été modifiée en 2014-2015 puis en 2018 avec la loi ELAN, bien au-delà des projets initiaux du Gouvernement, échappant ainsi à la volonté affichée par celui-ci d'un simple toilettage ou de mesures ponctuelles censées favoriser le renforcement des coeurs de ville. Le déroulement de la procédure législative a ainsi révélé une tendance lourde caractérisée par la volonté des acteurs politiques locaux de s'approprier le contrôle des implantations commerciales sur leurs territoires, favorisée par le désengagement de l'Etat, notamment au niveau local. Loin de participer à la simplification prétendue par ses promoteurs, ces modifications successives et rapprochées de la législation, mais aussi l'imprécision et l'insuffisance des mesures transitoires, ont contribué à une nouvelle complexification du droit en la matière, aiguillonnée par des recours toujours plus nombreux. L'ensemble impose aux acteurs concernés d'identifier précisément les règles applicables, pour favoriser, concevoir, accompagner et défendre les projets ou, le cas échéant, s'y opposer. Dans cette 4e édition entièrement refondue, l'auteur, observateur, praticien et commentateur de la législation de l'urbanisme commercial et de son évolution depuis 1986, propose une présentation opérationnelle du régime d'autorisation d'exploitation commerciale et de ses dernières évolutions, éclairée par la jurisprudence la plus récente, où chacun (enseignes, professionnels de l'immobilier commercial, élus, conseils, administrations nationale et locales, chambres consulaires, notaires, associations...) trouvera des réponses à ses questions.
12/2019
Droit
Guide des tutelles et de la protection juridique des majeurs
Les mesures de protection des biens des majeurs, plus connues sous le vocable de " tutelles ", concernent de plus en plus de personnes. Confrontés à ces situations, familles et professionnels ont besoin d'informations suffisamment précises sans être trop complexes. Il s'agit d'utiliser au mieux l'arsenal existant : demander une mesure de protection quand elle est nécessaire, s'en passer quand elle est inutile et connaître les droits et les devoirs de chacun. Outre les modifications apportées par la nouvelle loi de mars 2007 et les conséquences de celle-ci pour les majeurs déjà sous protection, ce guide clair et complet traite de la responsabilité civile et pénale du protégé, de la responsabilité du tuteur, du consentement aux soins des malades protégés, de la liberté de choix du lieu de vie ainsi que du mandat de protection future. L'ouvrage propose enfin des fiches pratiques répondant à des questions précises comme : comment remplir la requête de demande de tutelle ? que mettre sur le compte annuel de gestion, comment le présenter ? quelles précautions prendre quand on soigne quelqu'un sous tutelle ? un malade protégé peut-il donner ses organes ou son sang ? que devient la personne de confiance quand un tuteur est nommé ?...
01/2009
Droit du sport
Guide juridique à l'usage du supporter. Statut - Association - Responsabilités - Poursuites...
Le Guide juridique à l'usage du supporter recense l'ensemble des dispositions, tant de droit commun que spéciales, s'appliquant au supporter, autour ou à l'intérieur du stade. Ce guide évoque en effet la définition du supporter et de l'association de supporters, leurs responsabilités civiles et pénales, l'ensemble des mesures contraignantes s'appliquant aux supporters et les possibilités de contestation, la liste des infractions (code pénal, loi de 1881, code du sport) ou encore certains cas plus spécifiques, comme le fichier national des interdits de stade. Un guide indispensable pour prendre part au débat actuel sur la sécurité dans le sport, et dans les stades en particulier.
10/2022
La vie quotidienne
La roue des émotions de Gaston
Gaston est une petite licorne différente des autres. Il a une particularité : sa crinière porte les couleurs de l'arc-en-ciel lorsqu'il va bien, mais dès qu'une émotion forte le submerge, sa crinière et sa queue changent de couleur selon son humeur. Chaque couleur exprime une émotion : la tristesse, la colère, l'impatience ou encore la joie. Et toi, comment te sens-tu aujourd'hui ? Avec la roue des émotions, tu vas pouvoir identifier très simplement ton humeur du moment, mettre des mots sur ce que tu ressens et en parler autour de toi. Cette roue propose 14 émotions et s'accompagne d'un petit livret dans lequel tu vas retrouver les exercices de sophrologie qui correspondent à chacune de ces émotions.
10/2023
La vie quotidienne
La petite bibliothèque les émotions de Gaston 5 albums
Une petite bibliothèque qui s'ouvre comme un coffre au trésor pour découvrir 5 petits livres qui t'aideront à apprivoiser tes émotions : Je suis en colère, Je suis triste, La joie, La peur et Je n'arrive pas à dormir. Gaston est une petite licorne différente des autres. Il a une particularité : sa crinière porte les couleurs de l'arc-en-ciel lorsqu'il va bien, mais dès qu'une émotion forte le submerge, sa crinière et sa queue changent de couleur selon son humeur : la tristesse, la colère ou encore la joie par exemple. Une série d'albums écrite et illustrée par Aurélie Chien Chow Chine, sophrologue pour les adultes et les enfants. Elle exerce notamment dans les écoles maternelles.
09/2023
La vie quotidienne
Livre son - Les émotions de Gaston - J'ai peur
Bien plus qu'un livre, une histoire à écouter ! 5 minutes d'histoire et des sons d'ambiances pour te plonger au coeur de l'histoire. Ce soir, Gaston a peur. C'est l'heure d'aller au lit et il fait tout noir. Découvre comment il va retrouver sa bonne humeur ! Gaston est une petite licorne différente des autres. Il a une particularité : sa crinière porte les couleurs de l'arc-en-ciel lorsqu'il va bien, mais dès qu'une émotion forte le submerge, sa crinière et sa queue changent de couleur selon son humeur : la tristesse, la colère ou encore la joie par exemple. Une série d'albums écrite et illustrée par Aurélie Chien Chow Chine, sophrologue pour les adultes et les enfants. Elle exerce notamment dans les écoles maternelles.
07/2023
