Droit de la peine. Edition 2019
Extraits
Droits de l'homme
Les droits de l'homme en France. Regards portés par les instances internationales - Rapport 2017-2021
Quel regard portent les instances internationales et régionales sur la situation des Droits de l'homme en France ? Cette cinquième édition du rapport sur Les Droits de l'homme en France, constitue un " tableau de bord " unique, objectif et panoramique de l'effectivité des droits humains en France, de la mise en oeuvre du droit international humanitaire et du droit international pénal. Il couvre la période 2017 - 2021 et s'inscrit dans la continuité des rapports précédents publiés en 2017 (période 2014 - 2016), 2015 (période 2012 - 2014), 2013 (période 2010 - 2012) et 2009 (période 2005 - 2009).
02/2023
Droit
Droit de la peine. Edition 2019
Longtemps confondu avec l'enseignement du droit pénal général, le droit de la peine est devenu une matière à part entière. Se situant au carrefour du droit pénal général, de la procédure pénale et du droit pénitentiaire, cet ouvrage entend donner à la peine toute sa cohérence à travers ses différentes phases : de sa création par le législateur à son prononcé par le juge de jugement, jusqu'à son exécution par le juge de l'application des peines, guidé lors de l'aménagement de la peine par le principe d'individualisation. Preuve de la place centrale qu'occupe désormais le droit de la peine, ce dernier est enseigné dans les universités en tant que discipline autonome, tandis que le droit de l'exécution des peines a rejoint les programmes de nombreux concours accessibles aux étudiants en droit. Les étudiants de licence et de master trouveront ainsi dans cet ouvrage les clés de compréhension du droit de la peine, dans toute sa richesse. Ce manuel se veut tout d'abord pédagogique. Son originalité réside dans le souhait des auteurs de saisir la peine dans sa complétude, non seulement sous l'angle technique, mais encore dans sa dimension sociétale. En effet, la peine est au coeur des grands débats de société, lesquels ont une influence sur la construction du droit de la peine. Ainsi, le renouveau de la dangerosité dans le débat public a eu pour conséquence la consécration, aux côtés de la peine, de la mesure de sûreté. De même, la lutte contre le surpeuplement carcéral explique notamment les réformes contemporaines en faveur de l'évitement de la prison, par la promotion des aménagements de peine ou le milieu ouvert. Il s'agit donc de présenter les différents mécanismes qui expliquent le droit de la peine, répondant ainsi à toutes les interrogations des étudiants comme des professionnels. L'ouvrage est à jour de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
09/2019
Histoire de la peinture
Peindre à Amiens et Beauvais aux XVe et XVIe siècles
Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées par le métier du peintre. Il a déjà généré huit volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un important foyer artistique : Lyon (2014), Troyes (2015), Dijon (2016), Rouen (2017), Bourges (2018), Avignon (2019) et Toulouse (2021). Le présent ouvrage constitue le dixième tome de la série et est consacré à Amiens.
03/2022
Policiers
Un seul être vous manque
Le Festival International du Film policier de Beaune décerne chaque année le Prix du Premier Roman Policier, destiné à révéler un nouvel auteur dans le domaine du roman policier. Ce prix est publié aux Editions du Masque, première collection policière française. Cette année, le jury sera constitué de Paolo Bevilacqua, Thomas Chabrol, Sylvie Granotier et Christophe Smith. Les lauréats des années précédentes 2009 Costantini | La Note noire 2010 Sylvain Blanchot | Et on dévora leur coeur 2011 Do Raze | La Mort des rêves 2012 Olivier Gay | Les talons hauts rapprochent les filles du ciel 2013 Cyrille Legendre | Quitte ou double 2014 Cloé Mehdi | Monstres en cavale 2015 Olivier Taveau | Les Ames troubles 2016 François-Henri Soulié | Il n'y a pas de passé simple 2017 Philippe Rouquier | Tant pis pour le sud 2018 Charlotte Cahné | Fatale descente
04/2019
Droit
Droit de la peine. 3e édition
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines. Au contraire, ce manuel tente de unir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine. La première édition de cet ouvrage a reçu le prie du Livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes. Vous trouverez dans ce manuel toutes les réponses à uns questions sur : l'autonomie du droit de la peine (l'objet du droit de la peine, les principes directeurs, les objectifs) ; le prononcé de la peine (la détermination de la peine, les modalités d'exécution) ; l'exécution de la peine (la mise à exécution, les obstacles) ; l'aménagement de la peine (le temps de l'aménagement, les mesures d'aménagement, les procédures d'aménagement) ; l'après-peine (l'oubli du passé pénal ; la résurgence du passé pénal).
10/2019
Droit pénal
Droit de la peine. 4e édition
Partie 1 : L'autonomie du droit de la peine Titre 1 : L'objet du droit de la peine Titre 2 : les principes directeurs du droit de la peine Partie 2 : Le prononcé de la peine Titre 1 : La détermination de la peine Titre 2 : Les modalités d'exécution de la peine Titre 3 : l'inexécution de la peine Partie 3 : L'aménagement de la peine Titre 1 : les modalités procédurales d'aménagement de la peine Titre 2 : Les mesures d'aménagement de la peine Partie 4 : L'après-peine Titre 1 : L'oubli du passé pénal Titre 2 : La résurgence du passé pénal
10/2023
Droit pénal
Droit de la peine. 2e édition
Destiné principalement aux étudiants en master droit, cet ouvrage traite du droit de la peine : - détermination de la peine : classification des peines, peines applicables aux personnes physiques, aux personnes morales, circonstances aggravantes, quantum de la peine, prononcé, amnistie, grâce... - exécution de la peine : juridictions, conditions de détention, conversion de peines, confusion de peines, juge de l'application des peines, administration pénitentiaire, victime - aménagement des peines : emprisonnement, libération contrôlée, libération conditionnelle, permission de sortie, période de sûreté - mesures de sûreté : surveillance judiciaire, surveillance électronique mobile, obligation de soins, prévention de la récidive terroriste et de réinsertion Points forts - Le complément indispensable du cours de procédure pénale - Approche originale de l'ouvrage qui traite de la peine sous un angle technique, mais aussi sociétal : la peine, le surpeuplement carcéral et les aménagements des peines sont au coeur des grands débats de société - Inclus des tests d'évaluation en fin de chapitre - A jour du tout nouveau Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 et du recours en cessation des conditions indignes de détention créé par la loi du 8 avril 2021
10/2023
Renaissance
Peindre à Toulouse aux XVe-XVIe siècles
Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées par le métier du peintre. Il a déjà généré sept volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un important foyer artistique : Lyon (2014) ; Troyes (2015) ; Dijon (2016) ; Rouen (2017) ; Bourges (2018), Avignon (2020). Le présent ouvrage, neuvièmre de la série, vise à reconstituer la peinture produite à Toulouse.
03/2021
Intelligence artificielle
Collectifs cyber-physiques. Journées francophones sur les systèmes multi-agents (JFSMA'21) Bordeaux
Les Journées Francophones sur les Systèmes Multi-Agents (JFSMA) sont un moment privilégié d'échanges scientifiques transversaux. Chaque année, elles réunissent des chercheurs qui étudient, utilisent et font évoluer le paradigme multi-agent pour adresser des problématiques issues de domaines liés à l'informatique (intelligence et vie artificielle, génie logiciel, robotique collective, etc.), à l'automatique et aux sciences humaines et naturelles (économie, sociologie, éthologie, etc.). Le présent ouvrage rassemble les 14 contributions sélectionnées et présentées lors de la vingt-neuvième édition des JFSMA du 28 au 30 juin 2021. Ces articles qui proposent des modèles, des méthodologies, des techniques et des outils qui permettent notamment de répondre à différents problèmes liés au développement de systèmes informatiques décentralisés, la résolution collective de problème, la simulation de phénomènes complexes ou le développement de systèmes médiatisés où utilisateurs humains et agents artificiels interagissent. Par tradition, chaque édition met en exergue une thématique spécifique que les auteurs sont invités à prendre en compte dans leurs contributions, s'ils le souhaitent. Cette année, le thème des journées est "Collectifs cyber-physiques" . Les contributions mises à l'honneur étaient donc celles dans lesquelles des agents autonomes logiciels et matériels, plongés dans des environnements mixtes virtuels et physiques, interagissent et coopèrent pour l'accomplissement d'objectifs qui portent notamment sur l'état de cet environnement. Précédentes éditions des JFSMA ? : Toulouse (1993), Grenoble (1994), Chambéry (1995), Port-Camargue (1996), Nice (1997), Nancy (1998), L'Ile de la Réunion (1999), Saint-Etienne (2000), Montréal (2001), Lille (2002), Hammamet (2003), Paris (2004), Calais (2005), Annecy (2006), Carcassonne (2007), Brest (2008), Lyon (2009), Mahdia (2010), Valenciennes (2011), Honfleur (2012), Lille (plateforme IA, 2013), Valence (2014), Rennes (2015), Rouen (2016), Caen (2017), Métabief (2018), Toulouse (2019), Angers (2020).
06/2021
Illustration
Hs les arts dessines n°3 - ugo bienvenu - broche. Les grands entretiens
Ugo Bienvenu est né le 10 mai 1987. Ce nouvel Hors-série des Arts Dessinés après ceux consacré à Catherine Meurisse et Laurent Durieux, revient sur le parcours pluridisciplinaire de ce réalisateur et un dessinateur français via une longue interview séparée en quatre chapitres : les influences, la bande dessinée, l'animation et l'illustration. Il sera enrichi d'entretiens avec des proches et des membres de sa famille, histoire d'offrir un regard inédit sur cet immense auteur. Sortie prévue le 17 juin 2022 en version broché (100 pages, 15 ? ) et cartonné (128 pages, 25 ? ) Biographie express Après un diplôme de métier d'art en illustration à l'école Estienne, il intègre la section cinéma d'animation des Gobelins1. En 2010, à la suite de son séjour au California Institute of the Arts de Los Angeles, il s'oriente vers l'animation expérimentale. Depuis 2010, il écrit et réalise des clips et des courts-métrages, seul ou accompagné (de Kevin Manach, Benjamin Charbit ou Félix de Givry). Ses films sont diffusés sur Arte et Canal+. En 2014, il signe sa première BD sur papier, Sukkwan Island, adaptation du roman éponyme de David Vann. En 2016, il dessine pour la presse et développe la mini-série Antman, à nouveau avec Kevin Manach. En 2017, il publie un deuxième album BD, Paiement accepté, où il imagine la vie d'un fils de Donald Trump, exilé en France après une guerre civile aux Etats-Unis. En 2018, il crée la société de production, Remembers, avec Félix de Givry ainsi que la maison d'édition Réalistes avec Charles Ameline et Cedric Kpannou. En 2019, il dirige à nouveau des films publicitaires pour Hermès, mais aussi pour la marque de lunettes Coréenne Gentle Monster. La même année, il publie deux nouvelles BD, toutes deux remarquées. La première, Premium +, est sur le destin d'un homme, pétri de certitudes, un financier au parcours brillant qui chute finalement. Son autre BD de 2019, Préférence système, reçoit le grand prix de la critique6, fait partie de la sélection officielle au Festival d'Angoulême 2020 En 2020, il sort sa cinquième bande dessinée B. 0, comme un Dieu, chez les requins marteaux. Il réalise, dans la foulée, une campagne publicitaire Hermès pour la Chine mettant en scène son propre carré. En 2021 toujours sortent aux éditions Réalistes, Développement durable, la suite de Premium+ ainsi que Malavalle, premier livre en tant que scénariste dessiné par Josselin Facon. Il commence le développement de son premier long métrage Arco au sein de son studio. Bande dessinée -Sukkwan Island, d'après David Vann, préf. Fabrice Colin, Denoël Graphic 2014. Sélection officielle au Festival d'Angoulême 2015. -Paiement accepté, Denoël Graphic, mai 2017 - Premium +, éditions Réalistes, juin 2019 - Préférence système, Denoël Graphic, octobre 2019. Grand prix de la critique 2020 - Sélection officielle au Festival d'Angoulême 2020. - B. 0, comme un Dieu, Les Requins Marteaux, septembre 2020 - Développement durable, éditions Réalistes, juin 2021 -Malavalle, scénario, dessin de Josselin Facon, éditions Réalistes, juin 2021 -Total, éditions Denoël Graphic, octobre 2021. Filmographie Réalisation -2010 : Fragment clip pour Chris Adams -2010 : Voyage chromatique, avec Kevin Manach clip pour Renart -2011 : Singing clip pour Agoria -2012 : La Fin du monde, avec Benjamin Charbit et Kevin Manach court métrage -2013 : Maman, avec Kevin Manach court métrage -2015 : FOG, avec Kevin Manach clip pour Jabberwocky -2015 : Holding up clip pour Jabberwocky -2017 : Antman mini-série pour Marvel/Disney -2017 : Dolly. zero clip pour Antoine Debarge -2018 : Sphere of existence clip pour Antoine Kogut -2018 : L'Entretien co-réalisé avec Félix de Givry court-métrage - Pochettes d'albums -Lunar Lane de Jabberwocky Polidor Universal 2015 -Dolly. zéro d'Antoine Debarge Single10 -Sphere of existence d'Antoine Kogut chez Antinote -Love de JeSunde chez Vietnam -Tako Tsubo de L'Impératrice chez Miqroclima Récompenses -2019 : grand prix de la critique : Préférence système6
07/2022
BD tout public
De surprise en surprise
Le nouvel album inédit de Voutch Tout s'arrange, même mal (dessins d'humour) 1997. Le grand tourbillon de la vie (dessins d'humour), 1998 / le cherche midi. Le pire n'est même pas certain (dessins d'humour), 1999 / le cherche midi. L'amour triomphe toujours (dessins d'humour), 2000 / le cherche midi. Personne n'est tout blanc (dessins d'humour), 2002 / le cherche midi. Chaque jour est une fête (dessins d'humour), 2004 / le cherche midi. Le futur ne recule jamais (dessins d'humour), 2006 / le cherche midi. Le doute est partout (dessins d'humour), 2007 / le cherche midi. Tout se mérite (dessins d'humour), 2013 / le cherche midi. De surprise en surprise (dessins d'humour), 2020 / le cherche midi. Compilations thématiques : Le monde merveilleux de l'entreprise, 2009 / le cherche midi. Les mystérieuses alchimies de l'amour, 2010 / le cherche midi. Les joies du monde moderne, 2011 / le cherche midi. Ouragan sur le couple, 2012 / le cherche midi. Bandes dessinées : T'es sûr qu'on est mardi ? (vol. 1), 2017 / le cherche midi. T'es sûr qu'on est mardi ? (vol. 2), 2018 / le cherche midi. Hors collection : Petit traité de Voutchologie fondamentale, 2015 / le cherche midi. Quelques fables assez fabuleuses, 2019 / le cherche midi. Arrière-cuisine, 2020 / Alain Beaulet éditions / Oblique. Pour les enfants : La planète bizarre, 1999 / éditions Thierry Magnier. Pourquôôââ, 2000 / éditions Thierry Magnier. La petite grenouille qui avait mal aux oreilles, 2006 / Circonflexe. Le roi de la grande savane, 2006 / Circonflexe. Bientôt l'hiver, 2016 / Le Genévier. Le plus grande course du monde, 2017 / Le Genévrier. Zut ! , 2018 / Le Genévrier.
11/2020
Concours administratifs
Concours Secrétaire administratif et SAENES. Concours externe, interne, 3e voie, Catégorie B, Edition 2022
Tout pour se préparer aux écrits et oraux des concours externe et interne (classe normale et supérieure) de secrétaire administratif et SAENES ! Tout pour préparer les épreuves écrites et orales du concours SAENES : cas pratique, série de questions et entretien avec le jury : - une présentation du métier et des épreuves et la liste des 10 compétences, qualités et savoir-faire du SA ; - un QCM d'auto-évaluation et un bilan commenté en fonction des résultats ; - des plannings de révisions pour s'organiser dans la préparation ; - un cours complet pour maîtriser les notions indispensables et les méthodes de chaque épreuve ; - des entraînements corrigés pour tester ses connaissances ; - des sujets d'annales accompagnés de propositions de corrigés détaillés ; - les 50 questions possibles du jury ; - une simulation d'entretien réussi. Dates prévisionnelles du concours annuel : - Inscriptions : février à mars 2022 - Admission : avril 2022 Ventes des éditions précédentes dans la collection 100% efficace (quadri) : - 9e édition (octobre 2020) (20821) : 2 133 ex. (790/1 343) - 8e édition (octobre 2019) (20622) : 1 603 ex. (1 114/624/-135) - 7e édition (octobre 2018) (20542) : 2 043 ex. (1 319/847/-121/-2) - 6e édition (octobre 2017) (20403) : 2 418 ex. (1 237 /1 308/-127) - 5e édition (octobre 2016) (20288) : 3 380 ex. (1 197/2 301/-118/-4/0) - 4e édition (octobre 2015) (20129) : 3 260 (1 133/2 208/-80/-1/0) - 3e édition (octobre 2014) (20082) : 1 723 ex. (1 826 /-100/-3/0/0) - 2e édition (octobre 2013) (20001) : 2 555 ex. (1 040/1 580/-65) - 1re édition (septembre 2012) (01005) : 2 500 ex.
10/2021
Critique littéraire
La langue française dans le monde 2015-2018. Edition 2019
Cette nouvelle édition quadriennale de La langue française dans le monde - la quatrième du genre - confirme une fois de plus le dynamisme de l'espace linguistique francophone. Avec 300 millions de locuteurs, le français est la cinquième langue la plus parlée au monde après le chinois, l'anglais, l'espagnol et l'arabe. Présente sur les cinq continents, la langue française a toutes les caractéristiques d'une langue mondiale. Comme quelques autres, peu nombreuses, elle se distingue par son statut et l'influence qu'elle exerce dans différents espaces et contextes. Enrichi cette année d'une réflexion prospective sur les conditions des évolutions possibles de l'usage du français - tout particulièrement dans les pays du Sud où réside l'essentiel de ses locuteurs -, cet ouvrage examine en profondeur la réalité des pratiques quotidiennes. En tant que langue d'enseignement, mais aussi comme langue étrangère, la situation de la langue française fait l'objet d'analyses approfondies et d'un état des lieux - global et par grandes régions - qui permettent de mesurer la place singulière qu'occupe cette langue dans le paysage mondial. Les dimensions économiques liées à la langue française sont largement abordées dans la troisième partie du livre, qui montre à la fois le poids significatif que pèsent les pays francophones dans l'économie mondiale, mais aussi l'avantage qu'ils retirent de leur appartenance à cet espace de partage d'une langue commune, notamment dans le domaine des industries créatives. La valeur ajoutée du français pour l'emploi est également questionnée. Enfin, à l'heure de l'intensification et de la massification des pratiques numériques et de la consommation audiovisuelle, les données concernant la place de la langue française dans les grands médias internationaux et sur Internet viennent illustrer de manière précise les conséquences de la croissance du nombre de francophones dans le monde.
03/2019
Internat DCEM, ECN
Les annales des (très) bien classés 2016-2017-2018-2019-2020 et 2021. 4e édition
La correction des annales ECNi 2016 à 2021 par la team d'Aymeric Rouchaud ! Tous les étudiants qui ont passé le redouté concours des ECNi le disent : il faut multiplier les entraînements pour obtenir un bon classement ! Ce livre unique vous propose la correction la plus détaillée des annales 2019, 2020 ET 2021, ainsi que celles de 2016, 2017, 2018 offertes en téléchargement.
01/2022
Annales
Les QI des (très) bien classés 2016-2017-2018-2019-2020-2021. ECNi, 3e édition
L'épreuve des questions isolées est connue pour être l'une des plus sélectives du concours ECNi. Aussi, il est essentiel pour tous les étudiants de maîtriser cette épreuve sur le bout des doigts ! Pour la 3e année consécutive, Les QI des (très) bien classés vous présente une correction complète, détaillée et commentée de toutes les questions isolées tombées aux concours 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 ET 2021. Soucieux de partager leur expérience du concours, Enzo Vedrine et David Mutin proposent dans ces annales de décortiquer l'ensemble des propositions de réponses en se basant exclusivement sur les données issues des ouvrages de référence. Grâce à leur expertise de l'épreuve des QI acquise au fil des ans, la méthode développée par les auteurs reste la plus complète et la plus exhaustive jamais proposée, toujours dans l'esprit des (très) bien classés. Dans cette 3e édition mise à jour et enrichie de la correction 2021, retrouvez : des rappels de cours synthétiques pour revoir les notions essentielles ; des encadrés d'approfondissement "Pour aller plus loin avec les QITBC" et des tableaux comparatifs des notions qui feront la différence le jour J ; des algorithmes, des schémas et des imageries légendées tout en couleurs ; de nombreux conseils pour avoir une vision globale du potentiel tombable de chaque question isolée à l'échelle du concours ; des fiches de cours bonus à retrouver tout au long de 6 l'année sur la page Facebook des (très) bien classés : www.facebook.com/Labrege. Avec Les QI des (trés) bien classés, optimisez vos révisions pour connaître toutes les subtilités qui vous feront gagner des places le jour du concours !
01/2022
Droit
Sénégal - Code général des impôts 2020
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2019-13 du 08 juillet 2019 portant loi de finances rectificative pour l'année 2019 ; ·la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances pour l'année 2020.
Afin de compléter cette édition, le site www. droit-afrique. com propose de nombreux textes juridiques et fiscaux en libre téléchargement ainsi que des liens vers des sites internet contenant de l'information juridique et fiscale sénégalaise. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
01/2020
Droit
Droit des personnes handicapées. Edition 2019
Egalité, citoyenneté, participation : ces mots contenus dans le titre même de la loi du 11 février 2005 sont encore aujourd'hui pleinement d'actualité, tant les objectifs et surtout les moyens (humains, financiers) restant à déployer pour une "société inclusive" restent importants. L'inclusion vise la scolarisation, la formation et l'emploi, l'habitat... Et ce thème ne peut être dissocié des domaines où les (in)égalités sont susceptibles d'inter-agir : l'éducation, la santé, la vie sociale et citoyenne, la protection juridique des majeurs, comme l'a souligné une rapporteure de l'Onu. Les objectifs et méthodes sont connus : développer la coopération entre les différents acteurs, fluidifier et individualiser les parcours. La démarche "Une réponse adaptée pour tous", combinée avec d'autres chantiers, comme la transformation de l'offre, cherche à répondre à ces exigences. Des lois se succèdent (Loi santé, Loi d'adaptation au vieillissement de la société, Loi El Khomri, Loi pour une république numérique, etc.) et plus récemment : Loi Avenir professionnel, Loi portant Evolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique. Loi pour une Ecole de la confiance, Réforme de la justice... Reste à savoir si le foisonnement de textes répondra aux souhaits formulés depuis de longues années pour plus d'équité et de lisibilité et contribuera à enrayer le non recours aux droits sociaux. Le Guide Néret "Droit des personnes handicapées" est indispensable pour comprendre les implications pratiques de ces évolutions. Il décrypte les modifications récentes apportées dans tous les différents domaines du Droit et explicite en quoi elles impactent les personnes handicapées. Il éclaire également sur de nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité et favoriser l'inclusion a tous les niveaux. Synthétique et pratique, ce guide permet aux personnes en situation de handicap et à toute personne concernée par leur accompagnement (famille, professionnels, associations, pair - aidants...) d'avoir une vision globale et concrète sur le Droit applicable, tout en facilitant la compréhension des démarches à accomplir et des éventuels recours. Que veut dire : droits attribués "à vie"? Quel est le statut des accompagnants d'enfants en situation de handicap ? En quoi consiste le "pôle inclusif d'accompagnement localisé" organisé au niveau des établissements scolaires ? Quel est le nouveau cadre d'intervention des entreprises adaptées ? Qui est concerné par un projet d'accompagnement à l'autonomie en santé ? Comment accompagner un salarié atteint de maladie chronique ? Que recouvre la notion de "logement évolutif" ? De quel soutien peuvent bénéficier les aidants ? Que contient le 4e plan autisme ? Qu'est-ce que le droit à l'oubli ? ... Autant de points abordés dans ce Guide 2019 qui contient également des éclairages sur des pratiques visant à l'élaboration d'une charte handicap, à développer l'accès aux loisirs pour l'enfant en situation de handicap, a sensibiliser au handicap invisible et à mieux prendre en compte le handicap psychique. L'édition 2019 présente principalement : l'intégration de l'enfant et de l'étudiant handicapé ; l'intégration professionnelle de la personne handicapée ; la vie quotidienne ; le logement ; les aides ; le statut juridique de la personne handicapée ; le statut social et fiscal de la personne handicapée.
07/2019
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
Contes et nouvelles
Histoires à mourir de vivre (second life)
Anaïs Valente est née à Namur dans les années 70, elle n'est pas tombée dans l'écriture durant l'enfance, mais grâce à la création de son blog en 2006. Rapidement, elle collabore à un journal belge, 7dimanche, puis au journal La Meuse, ensuite à l'hebdo féminin Flair et au mensuel 7dimanche. Elle écrit plusieurs livres : "Anti Saint-Valentin", collectif, 2008 ; "La célib'attitude des paresseuses", 2009, Marabout /Hachette ; "Le Savoir écrire pour les filles", 2009 Micro applications éditions ; "Les bons plans pour les filles", 2010, MAéditions ; "Nunya", collectif, 2011, Editions Plumes2coeurs ; "Manuel de survie : célibataire et fière de l'être", 2012, TLP ; "Drôles de familles", 2013, Tournez la page ; "Planète célibataire", 2013, L1 ; "Le savoir écrire pour les filles", seconde édition, 2013, L1 ; "En direct du paradis, enfer compris", 2013, L1 ; "Les crapauds de Lucie", 2013, L1. En 2014, elle traverse un passage piéton et est renversée par une voiture. Elle survit à la mort, est opérée, trépanée, et reste neuf mois en revalidation à William Lennox, où elle réapprend à parler, marcher et tout simplement penser. Ce livre est le recueil de ses nouvelles parues chez Chloé des Lys avant son accident, de ses nouvelles inédites (la moitié), suivi de ce qui lui est arrivé, dont les droits d'auteur sont reversés en totalité à l'asbl GEH, Groupe d'Entraide Hémiplégiques, connu grâce à Martine, dont Anaïs a fait la connaissance à William Lennox, où elle était infirmière de nuit. L'asbl lui a permis notamment de retourner à Pairi Daiza en 2018, où a été faite la photo de couverture (main d'Anaïs et d'un lémurien). Etonnantes, angoissantes, amusantes ou émoustillantes, ses histoires ne vous laisseront pas indifférents !
09/2021
Droit
Cours de droit des sûretés. Edition 2019-2020
Le droit des sûretés est une autre appellation du droit des garanties du crédit. Son objet consiste à augmenter les chances de paiement d'un créancier qui consent un crédit à son débiteur. Cette confiance se matérialise dans le temps qui sépare le moment où le crédit est consenti de celui où le débiteur s'exécute. Plus ce temps est long et plus les sommes en jeu sont élevées, plus les sûretés joueront un rôle déterminant. Les sûretés sont, ainsi, essentiellement employées dans le cadre d'un prêt de somme d'argent remboursable à terme. Tout y est : la définition des sûretés, leur utilité, leurs classifications, leurs liens avec les autres branches du droit, leurs sources, et leurs évolutions. Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des sûretés dispensé en Licence 3 et Master, intègre les dispositions de la loi PACTE du 22 mai 2019.
09/2019
Procédure pénale
Droit de l'exécution des peines. 6e édition
Le droit de l'exécution des peines est probablement la discipline juridique la plus touchée par l'inflation législative. Les dix lois s'étant succédées depuis 2000 ainsi que leurs décrets d'application, ont porté la matière dans des directions opposées : après la juridictionnalisation de l'application des peines en 2000 et 2004, le législateur s'attache aujourd'hui à différencier le régime applicable aux récidivistes et aux longues peines, dans le sens d'un durcissement, et développe les mesures de sûreté. Dans le même temps et à l'inverse, il favorise le prononcé des aménagements de peine, réduit l'intensité, voire fait disparaître le suivi, et fait de la surveillance électronique statique la mesure d'élargissement phare. Pour y parvenir, et dans un esprit de marginalisation des juridictions classiques d'application des peines, il transfère aux SPIP une partie des missions du JAP. Le rythme forcené de ces réformes rend plus que jamais indispensable une présentation claire, et complète des normes juridiques, dont la complexité technique a considérablement cru ces dernières années. Cette sixième édition comporte ainsi de très importantes modifications. Elle intègre les réformes législatives et réglementaires, comme la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, tout comme une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres relatifs aux nouvelles mesures de sûreté ont été ajoutés, telles que le placement sous surveillance électronique ou à domicile. Surtout, le présent ouvrage comporte d'importants développements relatifs aux connaissances en criminologie appliquée à la probation qui se sont développées ces dernières années, ainsi qu'en droit comparé, afin de donner au lecteur le nécessaire recul pour comprendre les enjeux actuels de l'exécution des peines. Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'applicationdes peines (ministère public, tribunaux et chambres de l'application des peines) et leurs greffiers. Il s'adresse également aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, directeurs et éducateurs de la PJJ, directeurs d'établissements pénitentiaires, directeurs du secteur privé des établissements pénitentiaires, membres du greffe judiciaire pénitentiaire, chefs de service pénitentiaire, et surveillants, élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, bénévoles du milieu associatif. L'auteure, Martine Herzog-Evans (http : //herzog-evans. com), est professeure à l'Université de Reims et enseigne au sein des masters de droit pénal de l'Université de Nantes, de l'Université de Reims et de droit de l'exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap. Elle est membre du comité de rédaction des revues Actualité juridique pénal et European Probation Journal. Elle est également membres de Community Sentences and Measures et de Sentencing and Penal decision-making, panels de la European Criminology Society. Elle contribue à l'élaboration d'un diplôme européen en Criminal Social Justice work entre plusieurs universités européennes et la faculté de droit de Reims. Elle effectue des formations auprès des praticiens.
11/2022
Lycée parascolaire
Français 2nde. Edition 2018-2019
Pour une révision efficace ! Tous les résumés de cours, pour comprendre et mémoriser l'essentiel. Des tests-minutes, tous corrigés, pour valider ses connaissances. De nombreux schémas et cartes, et des encadrés pour maîtriser les notions-clés. Des conseils de méthode, pour réussir les exercices types des interrogations écrit
08/2018
Lycée parascolaire
Anglais 2nde. Edition 2018-2019
Toutes les notions du programme de seconde, expliquées et illustrées par de nombreux exemples traduits. Le vocabulaire à connaitre en lien avec les thèmes du programme. Plus de 290 exercices sur la grammaire et le vocabulaire, pour améliorer son exp
08/2018
Droit pénal
L'essentiel du droit de la peine. Edition 2021-2022
Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines). Cette nouvelle édition 2021 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les futures dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) dont l'entrée en vigueur est prévue dans le courant du dernier trimestre 2021. Ponts forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances sur le droit de la peine applicable en 2021 - De nombreux schémas et tableaux illustrent les propos de l'auteur - Réviser et faire un point actualisé
06/2021
Droit pénal
L'essentiel du droit de la peine. Edition 2022-2023
Un panorama du droit de la peine parfaitement à jour Encore marginal il y a 10 ou 20 ans, le droit de la peine constitue désormais une matière à part entière encore renforcée par la loi du 23 mars 2019 dont une partie importante est consacrée au droit de la peine (Titre V de la loi - Renforcer l'efficacité et le sens de la peine), et dont les mesures prennent place dans le Code de procédure pénale (mesures de sûreté avant jugement, aménagement et extinction des peines). Cette nouvelle édition 2022 présente un panorama du droit de la peine parfaitement à jour, incluant les dispositions récentes tant en ce qui concerne le prononcé de la peine que son exécution. Elle intègre également les dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) entrée en vigueur le 30 septembre 2021. Ponts forts - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances sur le droit de la peine applicable en 2022 - De nombreux schémas et tableaux illustrent les propos de l'auteur - Réviser et faire un point actualisé
Sciences politiques
De la droite décomplexée à la droite subversive. Dictionnaire 2010-2012
Ce nouveau dictionnaire qui couvre la période 2010-2012 permettra au lecteur de découvrir ou de retrouver des organisations, partis ou revues appartenant aussi bien à l'aile radicale de la droite parlementaire qu'aux courants plus conservateurs, nationaux ou nationalistes. Les structures les plus récentes y sont présentées et analysées. Il remarquera la tonalité des propos tenus parmi les franges les plus déterminées, révélant que des attentats comme celui d'Oslo ou la tuerie de Florence peuvent aussi se produire en France, menés par un " loup solitaire " ou par un micro groupuscule, comme ce fut le cas en Allemagne. Certains groupes radicaux se préparent dans l'ombre à passer à des actions violentes, racistes, islamophobes ou homophobes. Beaucoup s'entraînent physiquement à la guérilla ou à la guerre civile tant espérée par eux. Des adeptes de la stratégie du complot et de la conspiration aux intégristes de différentes religions, en passant par des formations plus institutionnelles, des alliances inédites sont nouées ou en passe de l'être. Ce panorama réactualisé de 2010 à début 2012 permettra de suivre les évolutions de toute une galaxie à multiples facettes, en vue des élections à venir, et des recompositions qui en découleront, autour ou en marge du Front national.
02/2012
Littérature française
Journal. Tome 1, Années 2017-2018-2019
L'hiver brûlant d'un cri littéraire Ce journal personnel, forme d'écriture la plus libre, délivre un condensé des années précédentes et des pensées rêveuses de l'auteur. Alimentant ses écrits de réflexions sur tous les domaines passionnants de l'art, tels que la littérature, l'écriture, la musique... il évoque surtout les saisons et la vie qui défilent, laissant derrière eux les souvenirs et relations qui se tissent. Il s'éloigne des sujets qui préoccupent la plupart de ses contemporains et cultive l'émerveillement, la poésie et la création artistique, pour partager ses observations admiratives sur la nature, la culture ou la société. En dépeignant la banalité de l'existence humaine, il nous invite surtout à être le spectateur attentif de son quotidien, à vivre plus pleinement pour que les choses ordinaires soient perçues avec davantage de fascination.
04/2020
Loisirs et jeux
La Reine des Neiges. Coloriages magiques - Mystères, Edition 2019
Un cahier de coloriages magiques, dans lesquels un dessin surprise se cache sur la page ! - 31 grands coloriages mystères dans lesquels Elsa, Anna et leurs amis peuvent se cacher ! - L'enfant découvre un coloriage dissimulé sous une grille. Mais en coloriant la scène selon le code couleurs, une scène apparaîtra ! Dès 7 ans.
07/2019
Droit
Droit fiscal de l'entreprise. Edition 2019-2020
L'assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu'en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s'assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Ce livre permet d'acquérir cet entraînement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Il comporte 70 exercices correspondant au manuel (Ch. de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise, 2e éd., LGDJ, coll. Manuel, 2019), dont il est le complément. Les cas pratiques qui s'y trouvent proposés sont accompagnés d'une correction approfondie, pédagogique et raisonnée. Cet ouvrage a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial), AES (même année) et gestion (écoles de commerce et universités).
09/2019
Droit
Droit fiscal de l'entreprise. Edition 2019-2020
Ce manuel a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial), AES (même année) et gestion (écoles de commerce et universités). Entièrement axé sur la pédagogie, il s'efforce d'exposer le plus clairement possible les règles d'une matière très intéressante mais complexe. Il insiste sur l'explication du fondement des normes de l'impôt, de manière à faciliter leur compréhension. L'assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu'en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s'assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Cet ouvrage comporte de nombreux exemples chiffrés, qui constituent autant d'exercices. Il est complété par un autre livre (Ch. de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise, 2e éd., LGDJ, coll. Exercices pratiques, 2019), qui ne contient que des cas pratiques et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Le but de ce manuel étant d'être compris par le plus grand nombre de lecteurs, il y est particulièrement insisté sur la définition des notions comptables et juridiques.
09/2019
