Commission Normes Comptables
Extraits
Comptabilité générale
Annuaire CNC. Commission des normes comptables, Edition 2022
L'Annuaire 2022 CNC réunit tous les avis de la Commission des Normes Comptables, regroupés de manière thématique par rubrique des comptes annuels, ainsi que la législation pertinente. Existe aussi en version néerlandaise.
08/2022
Comptabilité internationale (I
Normes comptables internationales IFRS. 9e édition
Toutes les normes comptables internationales IAS et IFRS actuellement applicables et qu'il faut connaître et comprendre. Cet ouvrage contient 39 fiches sur les points clés du référentiel comptable international (normes IAS/IFRS) : - Processus et instances de normalisation - Cadre conceptuel - Normes de base - Normes de consolidation - Normes sectorielles Cette nouvelle édition intègre le nouveau cadre conceptuel applicable aux entités depuis 2021. Points forts - 48 pages - Connaître et comprendre les points clés d'une discipline
02/2022
Comptabilité internationale (I
Les normes comptables internationales (IFRS). 8e édition
Depuis 2005, toutes les sociétés européennes cotées en bourse doivent appliquer les normes comptables internationales (IFRS). Une connaissance minimale de ces textes est donc indispensable à toute personne qui fait profession d'établir, de contrôler ou d'analyser les états financiers des entreprises. Le but de ce livre est de rendre les IFRS accessibles à un public plus large que les seuls spécialistes de la comptabilité. Pour cela, chaque norme fait l'objet d'un chapitre spécifique comprenant : une présentation de ses éléments essentiels, illustrée par de nombreux exemples d'application ; une comparaison avec les principales dispositions des normes américaines correspondantes (US GAAP) ; des extraits de rapports annuels d'entreprises européennes ; et une analyse des conséquences pour l'utilisateur des états financiers, qui met l'accent sur les possibilités de "comptabilité créative". Cet ouvrage est à jour de toutes les normes parues à fin mars 2021.
09/2021
Comptabilité internationale (I
L'essentiel des normes comptables internationales IFRS. 5e édition
Une initiation au référentiel comptable international (normes IFRS) à jour au 1er août 2021. L'objet de ce livre est de donner aux étudiants de l'enseignement supérieur en gestion l'ensemble des connaissances générales nécessaires à la compréhension du référentiel comptable international, à partir du cadre conceptuel et des normes IAS/IFRS essentielles de présentation, d'évaluation et de comptabilisation de l'information financière. Seront ainsi présentées les dispositions essentielles d'une trentaine de normes IAS/IFRS sur les 40 normes actuellement applicables aux comptes consolidés des sociétés européennes cotées sur un marché réglementé et aux sociétés françaises optant volontairement pour le référentiel IFRS pour l'établissement de leurs comptes consolidés. S'agissant d'un référentiel évolutif, nous présentons les normes IFRS telles qu'elles sont actuellement applicables en France et homologuées dans l'UE. Ainsi, l'ouvrage n'intègre ni les interprétations (IFRIC) sauf exceptions, ni les normes publiées par l'IASB mais non encore homologuées dans l'UE ou celles en cours d'élaboration concernant notamment les contrats de location. Au total, l'ouvrage développe une trentaine de normes essentielles relatives successivement à l'information financière, aux actifs et passifs et enfin aux capitaux propres, résultat et instruments financiers. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Initiation au référentiel comptable international - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
09/2021
Comptabilité internationale (I
L'essentiel des normes comptables internationales IFRS. 6e édition
Une initiation au référentiel comptable international (normes IFRS) à jour au 1er janvier 2023 Cet ouvrage donne aux étudiants de l'enseignement supérieur en gestion l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du référentiel comptable international, à partir du cadre conceptuel et des normes IAS/IFRS essentielles de présentation, d'évaluation et de comptabilisation de l'information financière. Seront ainsi présentées les dispositions essentielles d'une trentaine de normes IAS/IFRS sur les 40 normes actuellement applicables aux comptes consolidés des sociétés européennes cotées sur un marché réglementé et aux sociétés françaises optant volontairement pour le référentiel IFRS pour l'établissement de leurs comptes consolidés. S'agissant d'un référentiel évolutif, nous présentons les normes IFRS telles qu'elles sont actuellement applicables en France et homologuées dans l'UE. Ainsi, l'ouvrage n'intègre ni les interprétations (IFRIC) sauf exceptions, ni les normes publiées par l'IASB mais non encore homologuées dans l'UE ou celles en cours d'élaboration concernant notamment les contrats de location. Au total, l'ouvrage développe une trentaine de normes essentielles relatives successivement à l'information financière, aux actifs et passifs et enfin aux capitaux propres, résultat et instruments financiers. Points forts - Initiation au référentiel comptable international - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Comptabilité générale
Comptable. Edition 2022
La réglementation comptable en un seul volume Synthèse de toute la réglementation française comptable, financière, d'audit et de contrôle des comptes. Compare les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS)Exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources.
11/2021
Comptabilité générale
Comptable. Edition 2023
La réglementation comptable en un seul volume ! Le Mémento Comptable 2023 synthétise pour vous toute la réglementation française : règles et procédures, méthode comptable, types de comptes... , obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés. Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS). Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales, législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, AMF, H3C, CNCC, OEC, IASB) , comptables, fiscales, juridiques.
11/2022
Comptabilité générale
Mémento Comptable. Edition 2024
La réglementation comptable en un seul volume Le Mémento Comptable 2024 synthétise pour vous toute la réglementation française : - règles et procédures, méthode comptable, types de comptes... , - obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, - interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés. Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS). Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales, législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, AMF, H3C, CNCC, OEC, IASB) , comptables, fiscales, juridiques.
11/2023
DSCG4 Comptabilité et audit
Comptabilité et audit DSCG 4. Manuel, applications, corrigés, Edition 2021-2022
Il comprend 18 chapitres, conformément au nouveau programme où l'on distingue quatre domaines les opérations de restructuration ; les normes comptables internationales ; les comptes de groupe ; l'audit. Chacun des problèmes comptables fait l'objet d'explications approfondies : mentionnant les sources légales et réglementaires (Code de commerce, PCG, IFRS) ; assorties d'encadrés sur les normes en relation avec la question traitée ; illustrées d'exemples, montrant le jeu des comptes s'il y a Lieu, l'incidence fiscale. Le droit comptable, au sens le plus large, est en permanente évolution. Cette édition intègre donc la dernière version du Plan comptable général des IFRS, des normes professionnelles des experts-comptables, des normes d'exercice professionnel des commissaires aux comptes et des codes de déontologie.
10/2021
DSCG4 Comptabilité et audit
Comptabilité et audit DSCG 4 . Manuel et applications, Edition 2023-2024
Le manuel de Comptabilité et audit a été conçu pour préparer l'épreuve n°4 du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), grade Master (M). Il comprend 18 chapitres, conformément au nouveau programme où l'on distingue quatre domaines : - les opérations de restructuration ; - les normes comptables internationales ; - les comptes de groupe ; - l'audit. Chacun des problèmes comptables fait l'objet d'explications approfondies : - mentionnant les sources légales et réglementaires (Code de commerce, PCG, IFRS) ; - assorties d'encadrés sur les normes en relation avec la question traitée ; - illustrées d'exemples, montrant le jeu des comptes et, s'il y a lieu, l'incidence fiscale. Le droit comptable, au sens le plus large, est en permanente évolution. Cette édition intègre donc la dernière version du Plan comptable général, des IFRS, des normes professionnelles des experts-comptables, des normes d'exercice professionnel des commissaires aux comptes et des codes de déontologie. Un nouveau développement sur l'information en matière de durabilité permet enfin d'aborder les dernières évolutions de la doctrine comptable et du cadre normatif de l'UE.
Comptabilité
Améliorer l'information financière en IFRS. Politique comptable et communication financière
Les normes IFRS ont été créées pour donner un cadre légal stricte aux entreprises cotées et éviter les dérives. Mais toute norme a ses limites... Il existe ainsi des options dans les normes IFRS et dans les estimations faites, par l'entreprise, de l'évaluation de son actif et son passif. Ces possibilités légales permettant de présenter, de manière différente, l'information comptable dans les états financiers consolidés. En fonction d'objectifs tels que l'augmentation des fonds propres ou de la performance opérationnelle, la diminution de l'endettement, l'amélioration des liquidités, l'entreprise peut réaliser des opérations d'ingénierie comptable. Cet ouvrage regroupe tous les leviers comptables liés aux options de présentation des comptes. Pour les préparateurs de compte, il permet d'appréhender les choix comptables adaptés à chacune des transactions ; pour les lecteurs de compte, il facilite la compréhension de l'information financière globale et les analyses comparatives sectorielles.
08/2012
Littérature française
Conception d'un modEle de traitement des opErations comptables:. Cas du systéme comptable centralisateur
Dans ce travail, nous concevons un modèle pour le traitement des opérations comptables écrites selon le système comptable centralisateur afin de faciliter l'édition des documents de synthèse. Pour y arriver, nous partons des objectifs, principes généraux de la comptabilité générale ainsi que des principaux schémas comptables qui articulent l'information comptable dans le système comptable centralisateur. La motivation de cette conception part de l'idée de Ratoko (2005) qui montre que depuis la fin des années 1960, les entreprises sont tenues de divulguer de plus en plus d'information financière. Cette surabondance de divulgations comptables et financières a soulevé des questions quant à la capacité des utilisateurs à assimiler cette importante quantité de données. Or, lorsque la direction d'une entreprise est amenée à prendre une décision tant de gestion courante que de politique ou de stratégie, il est nécessaire qu'elle puisse disposer de l'information nécessaire au processus décisionnel et de celle qui lui permettra par la suite de mesurer les conséquences de son choix.
01/2022
Comptabilité générale
Plan comptable. Edition 2023-2024
Le plan comptable général 2023/2024 est conforme au Recueil des normes comptables françaises au 1er janvier 2023. Une présentation claire : Système de base : comptes imprimés en noir. Système abrégé : comptes imprimés en noir gras. Système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en bleu. Liste intégrale des comptes du plan comptable général.
02/2023
Sciences politiques
La Commission européenne
L'Europe a tout au long de son histoire apporté une contribution essentielle à l'humanité tant sur les plans culturel que scientifique et politique mais son histoire est aussi celle de nombreux siècles de guerres terribles et de conflits de toute nature. Ce n'est qu'au cours des soixante dernières années que les pays de ce continent se sont rassemblés dans la paix, l'amitié et l'unité pour construire une Europe différente et oeuvrer pour un monde meilleur. Les 25 Etats membres de l'Union européenne prennent ensemble des décisions dans toutes sortes de domaines : comment aider les entreprises et créer plus d'emplois en Europe ; comment aider les populations des régions pauvres ; comment protéger l'environnement ; comment soutenir la recherche et encourager la mobilité des étudiants ⦠Il faut pour cela beaucoup d'organisation, et la Commission européenne se trouve au coeur du système. Ce livre vous fera découvrir le rôle de cette institution européenne.
01/2016
Comptabilité
Comptabilité et audit DSCG 4. Manuel, applications, corrigés, Edition 2022-2023
Nouvelle édition, avec mises à jour réglementaires, du manuel de cours de DSCG 4. Le manuel de Comptabilité et audit a été conçu pour préparer l'épreuve 4 du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), grade Master (M). Il comprend 18 chapitres, conformément au nouveau programme où l'on distingue quatre domaines : - les opérations de restructuration ; - les normes comptables internationales ; - les comptes groupes ; - l'audit, - et le commissaire aux comptes. Chacun des problèmes comptables fait l'objet d'explications -approfondies mentionnant les sources légales et réglementaires (Code de commerce, PCG, IFRS) ; -assorties d'encadrés sur les normes en relation avec la question traitée ; -illustrées d'exemples, montrant le jeu des comptes et, s'il y a lieu, l'incidence fiscale. Le droit comptable, au sens le plus large, est en permanente évolution. Cette édition intègre donc la dernière version du Plan comptable général, des IFRS, des normes professionnelles des experts-comptables, des normes d'exercice professionnel des commissaires aux comptes et des codes de déontologie. En complément, pensez à utiliser l'ouvrage de révision et d'entraînement Tout le DSCG 4 Comptabilité et audit ainsi que l'ouvrage dédié aux cas pratiques de l'UE 4.
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2024
Tout savoir sur la comptabilité avec un dépliant facile à prendre en main ! Le plan comptable général 2024/2025 est conforme au Recueil des normes comptables françaises au 1er janvier 2024. Top'Actuel, une collection de référence depuis plus de 15 ans !
02/2024
Comptabilité
Plan comptable général. Liste intégrale des comptes, Edition 2020-2021
Liste complète des comptes figurant dans le Plan comptable général. Le Plan comptable général (PCG) liste l'ensemble des comptes utilisés en France pour la tenue de la comptabilité des entreprises. Le contenu du PCG est défini par l'Autorité des Normes Comptables et publié chaque année. Le PCG est un élément indispensable pour tout étudiant en comptabilité et pour les professionnels du secteur. Il est autorisé aux examens et concours.
01/2020
DCG9 Introduction à la comptab
Comptabilité - Fiches de cours. UE 9 du DCG
Une cinquantaine de fiches de cours, qui traitent le programme du DCG, et abordent les sources du droit comptable, le recueil des normes comptables, l'enregistrement des factures d'achat, les travaux d'inventaire, la facture électronique... Le complément idéal des cas pratiques pour un entraînement efficace.
09/2023
Comptabilité
Comptabilité et audit DSCG 4. Tout en un
Retenir l'essentiel grâce à un cours synthétique illustré par des exemples ; S'entraîner efficacement grâce à de nombreux exercices d'application corrigés ; Aborder sereinement l'examen grâce à des annales corrigées et commentées. Les opérations de restructurations ; Les normes comptables internationales ; Les comptes de groupe ; L'audit comptable et Financier.
10/2019
Comptabilité
Comptabilité financière. 11e édition
La mondialisation de l'économie et des systèmes d'information bouleverse l'enseignement de la comptabilité. A jour des dernières réformes des normes IFRS et du système comptable français, cet ouvrage de référence offre une formation complète, théorique et technique : - exposé des différentes conceptions de la comptabilité ; - mise en perspective historique et sociale des normes IFRS et des systèmes comptables ; - présentation des principaux outils et opérations comptables, illustrée d'exemples, de modèles d'écriture et d'états financiers. Entièrement mise à jour, cette 11e édition fait vivre l'opposition entre les IFRS et le modèle "français" , et tient compte du modèle futuriste de la comptabilité environnementale.
09/2018
Religion
Commission historique du centenaire
Le dimanche 8 Juin 1873, un vigneron de Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault), Auguste Arnaud, 30 ans, marié et père de deux enfants, faisait la pause au bord de sa vigne. Levant les yeux, il vit devant lui une femme, tout de blanc vêtue, qui paraissait avoir de 25 à 28 ans, nimbée dans une atmosphère lumineuse : Je suis la sainte Vierge, lui dit-elle, vous avez la maladie de la Vigne... Un mois après, jour pour jour, suivant la promesse qu'elle avait faite, elle apparaissait à nouveau en vêtements dorés et allait se placer au-dessus de la croix dressée selon ses indications. Il ne faut pas travailler le dimanche... Heureux celui qui croira , a-t-elle déclaré. Ce livre, rédigé en collaboration par des historiens de métier et des pasteurs, précise pour le Centenaire des Apparitions, le contexte, la nature et le sens de cet événement qui, non seulement a bouleversé la vie du voyant, mais a transformé le climat religieux de toute la région. Comme le dit l'abbé Laurentin, dans son Avant-propos, à Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Notre-Dame du Dimanche en rappelant le précepte du repos dominical est venue dénoncer la maladie de l' homme, aliéné, possédé par son avoir et son labeur, à en perdre le sens. Elle indique dans une véritable pédagogie de la foi les voies pour retrouver le sens de Dieu, de la gratuité, de la fête, du témoignage et de la communication. Elle livre à nouveau le secret évangélique du vrai bonheur. Pour son Centenaire, Saint-Bauzille, comme Lourdes, n'avait "besoin que de vérité" . C'est le mérite de ce livre, de la présenter d'une manière à la fois attrayante et authentique
01/1973
Progiciels
Sage 50 Comptabilité
Cet ouvrage est destiné aux utilisateurs de Sage 50 Comptabilité ainsi qu'aux apprenants sur ce logiciel ; il suppose une bonne connaissance du fonctionnement de la comptabilité. Conçu comme un guide "? pas à pas ? ", il présente les fonctionnalités indispensables à la saisie comptable, à l'édition des documents ainsi qu'à l'exploitation des indicateurs sur la santé financière de l'entreprise et sur la performance de l'activité ; la relation avec le cabinet comptable y a également toute sa place. L'ouvrage débute par une présentation de l'environnement, la création et la gestion du dossier de votre entreprise et des paramètres du cabinet comptable pour assurer des relations régulières entre vous et la personne en charge de votre dossier. Vous verrez ensuite comment paramétrer les comptes afin de faciliter les saisies comptables et comment créer des modèles d'écritures comptables en fonction de l'activité. Le principe des abonnements qui permet d'automatiser des mouvements comptables récurrents est largement étudié. Un chapitre est entièrement dédié à toutes les formes de saisie pour les écritures comptables. Puis, dans la suite logique des travaux comptables, un chapitre est consacré au lettrage des comptes de tiers et un autre au pointage des comptes de banque par rapprochement bancaire. Le chapitre concernant la déclaration de TVA clôture la chaîne des travaux comptables réguliers. Les derniers chapitres traitent des échanges avec l'expert-comptable, de l'impression des états et statistiques ainsi que de la réalisation de tableaux de bord. Ainsi, l'ouvrage propose de suivre le déroulement logique de votre comptabilité à partir d'un paramétrage soigné et personnalisé. Afin de faciliter la prise en main de Sage 50 Comptabilité, les fonctionnalités sont décrites de façon précise et sont illustrées dans leur déroulement complet grâce à des exemples concrets.
09/2023
Comptabilité
Guide pratique des règles comptables applicables aux organismes gérant des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Le 8 novembre 2019, l'Autorité des normes comptables (ANC) a adopté un nouveau règlement comptable n° 2010-04, applicable aux activités sociales et médico-sociales gérées par des personnes morales de droit privé à but non lucratif. Ce règlement concerne les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et complète ainsi le règlement comptable n° 2018-06 applicable aux organismes privés à butnon lucratif. Le Haut Conseil à la vie associative, comme il l'a fait pour le guide pratique des règles comptables applicables dans le cadre du règlement n° 2018-136, propose un nouvel outil destiné aux organismes sociaux et médico-sociaux sans but lucratif. Ce guide a pour objectif d'accompagner les organismes gestionnaires de ce secteur en présentant les spécificités du nouveau règlement, les principales évolutions juridiques et leurs incidences financières ainsi que les points d'attention pour la mise en oeuvre. Dans cet ouvrage, les experts du HCVA proposent également des exemples de rédaction et présentent quelques tableaux comptables. Pour en savoir plus voir : associations.gouv.fr/hcva-237.html.
01/2021
Comptabilité
Comptabilité pour non-comptables
Nous ne sommes pas tous de spécialistes de la comptabilité. mais au quotidien, dans nos activités professionnelles, nous devons souvent en maîtriser les bases. Savoir utiliser les informations produites par les comptabilités générale et analytique apporte une aide efficace pour réduire ses coûts, améliorer ses résultats et atteindre les objectifs de rentabilité fixés à l'activité. Basé sur l'expérience de l'auteur, ce livre, qui ne nécessite aucun pré-requis, présente de façon pédagogique les fondamentaux de la comptabilité. Conçu pour une utilisation opérationnelle immédiate, il permet de mieux dialoguer avec les acteurs de la filière financière. L'ouvrage fait le tri des concepts nécessaires et suffisants, il propose de nombreux cas pratiques avec un accompagnement en ligne et des quiz qui viennent illustrer chaque chapitre.
05/2014
Comptabilité générale
Plan comptable général. Liste intégrale des comptes, Edition 2021-2022
Le Plan Comptable Général Nathan 2021/2022, conforme au règlement n°2014-03 de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) et mis à jour en janvier 2021, est autorisé aux examens et aux concours. Sous forme d'un dépliant maniable et facile à consulter, Le Plan Comptable Général Nathan 2021 / 2022 donne la liste intégrale des comptes classée par couleur pour un meilleur repérage : - Les comptes de bilan : les classes 1 à 5 - Les comptes de gestion : les classes 6 et 7 - Les comptes spéciaux : la classe 8 Il fait la distinction claire des trois systèmes : système abrégé, système de base, système développé. Le Plan Comptable Général est rédigé par Jean-Luc Siegwart, professeur agrégé d'économie et gestion.
02/2021
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2023-2024
Le Plan Comptable Général Nathan 2023/2024, conforme au règlement n°2014-03 de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) et mis à jour en janvier 2023, est autorisé aux examens et aux concours. Sous forme d'un dépliant maniable et facile à consulter, Le Plan Comptable Général Nathan 2023 / 2024 donne la liste intégrale des comptes classée par couleur pour un meilleur repérage : - Les comptes de bilan : les classes 1 à 5 - Les comptes de gestion : les classes 6 et 7 - Les comptes spéciaux : la classe 8 Il fait la distinction claire des trois systèmes : système abrégé, système de base, système développé. Le Plan Comptable Général est rédigé par Jean-Luc Siegwart, professeur agrégé d'économie et gestion.
Comptabilité générale
Plan comptable général. Edition 2024
Le Plan Comptable Général Nathan 2023/2024, conforme au règlement n°2014-03 de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) et mis à jour en janvier 2023, est autorisé aux examens et aux concours. Sous forme d'un dépliant maniable et facile à consulter, Le Plan Comptable Général Nathan 2023 / 2024 donne la liste intégrale des comptes classée par couleur pour un meilleur repérage : - Les comptes de bilan : les classes 1 à 5 - Les comptes de gestion : les classes 6 et 7 - Les comptes spéciaux : la classe 8 Il fait la distinction claire des trois systèmes : système abrégé, système de base, système développé. Le Plan Comptable Général est rédigé par Jean-Luc Siegwart, professeur agrégé d'économie et gestion.
02/2024
Comptabilité
Plan comptable général. Edition 2020-2021
Le plan comptable général 2020/2021 est conforme au Recueil des normes comptables françaises au 1er janvier 2020. Une présentation claire : - Système de base : comptes imprimés en noir. - Système abrégé : comptes imprimés en noir gras. - Système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en bleu. Retrouvez la liste intégrale des comptes du plan comptable général : - CLASSE 1 Comptes de capitaux - CLASSE 2 Comptes d'immobilisations - CLASSE 3 Comptes de stocks et en-cours - CLASSE 4 Comptes de tiers - CLASSE 5 Comptes financiers - CLASSE 6 Comptes de charges - CLASSE 7 Comptes de produits - CLASSE 8 Comptes spéciaux Autorisé aux examens et concours
02/2020
Droit pénal
Guide pratique relatif à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme
L'Ordre des Experts-Comptables "OEC" du Luxembourg a été créé par la loi modifiée du 10 juin 1999 portant organisation de la profession d'expert-comptable et regroupe, en qualité de membre de l'ordre, les experts-comptables, tant personnes physiques que personnes morales, agréés à Luxembourg. L'article 11 de la loi modifiée du 10 juin 1999, attribue à l'Ordre des Experts-Comptables les missions suivantes : défendre les droits et intérêts de la profession accorder l'honorariat aux experts-comptables ayant présenté leur démission assurer la défense de l'honneur et l'indépendance des experts-comptables en veillant notamment à l'application de la réglementation professionnelle et au respect, par les experts-comptables, des normes et devoirs professionnels maintenir la discipline entre les experts-comptables et exercer le pouvoir disciplinaire par son conseil de discipline prévenir ou concilier tous différends entre les experts-comptables d'une part et entre les experts-comptables et les tiers d'autre part veiller au respect par les experts-comptables de leurs obligations découlant de la législation en matière de lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme. Les organes de l'OEC sont : le conseil de l'ordre, l'assemblée générale des experts-comptables et le conseil de discipline. Les modalités de fonctionnement interne de l'OEC sont définies par le Règlement d'Ordre Intérieur.
12/2022
Assurances
La réglementation des sociétés et mutuelles d'assurance. Constitution et fonctionnement, normes comptables et prudentielles, gouvernance, contrôle
Les sociétés d'assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la complexité n'a d'égal que son originalité. Dans une large mesure, cette originalité tient au modèle économique de l'assurance dont le cycle de production est inversé ; une caractéristique justifiant que, depuis leur création jusqu'à leur disparition, en passant par toutes les étapes qui jalonnent leur existence, les assureurs soient contraints à une stricte discipline sous le contrôle attentif des pouvoirs publics. Ce contrôle et cette discipline font ainsi l'objet d'un régime spécifique, où s'entremêlent des dispositions générales et des règles spéciales, des textes internationaux et des règles locales, ou encore des normes contraignantes et de la soft law. Un ensemble tout à la fois dense et technique qui est parfois difficile à saisir et à maîtriser. Le présent ouvrage constitue un véritable mode d'emploi à l'usage de ceux qui souhaitent connaître, comprendre, mais aussi appliquer cet ensemble réglementaire. Servi par des réflexions poussées et des illustrations concrètes, il propose de cet ensemble une approche vivante où se croisent les regards complémentaires d'un juriste, d'un actuaire et d'un contrôleur ; un trio inédit de spécialistes qui permet au lecteur - professionnel ou étudiant - de plonger sereinement dans la matière, quel que soit le prisme par lequel il l'aborde. Consacré aux sociétés anonymes et mutuelles régies par le Code des assurances, cet ouvrage n'en est pas moins utile, par les règles communes et de nombreuses comparaisons, à l'étude des organismes d'assurance relevant du Code de la mutualité et du Code de la sécurité sociale. C'est dire qu'il est également un guide indispensable pour maîtriser la réglementation applicable à tous ces organismes.
08/2023
