Code général des lois françaises. Supplément de 1864
Extraits
Histoire du droit
Code général des lois françaises. Supplément de 1864
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Code général des lois françaises. Supplément de 1863
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Code général des lois françaises. Supplément de 1857
Code général des lois françaises : supplément de 1857 Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire du droit
Code général des lois françaises
Code général des lois françaises Date de l'édition originale : 1863-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire internationale
Le général Faidherbe, gouverneur du Sénégal et de ses dépendances, 1854-1861, et 1863-1865
Le général Faidherbe, gouverneur du Sénégal et de ses dépendances, de 1854 à 1861, et de 1863 à 1865, commandant de l'armée du Nord en 1870-71... : notice de la "Société languedocienne de géographie de Montpellier" Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Correspondance
Correspondance générale. Tome 12, 1861-1862
1861 et 1862 sont deux années fastes pour la comtesse d'Agoult en terme de publications : paraît un volume sur l'Italie, Florence et Turin, rassemblant des articles, et sont réédités deux livres, Histoire de la révolution de 1848, corrigée et augmentée, et Essai sur la liberté. Au début de 1861, elle quitte Nice et s'installe à Pegli, près de Gênes. De là, elle effectue deux brefs voyages à Turin. Puis elle regagne Paris et, à l'hôtel Montaigne, elle reçoit Franz Liszt à trois reprises. La création du quotidien Le Temps par son ami Auguste Nefftzer l'occupe beaucoup. Sa correspondance témoigne de toute l'attention passionnée qu'elle porte à l'unification italienne. De son salon, le prince Napoléon, Emile Littré et Ernest Renan comptent parmi les hôtes les plus illustres. Un grand coup la frappe : la mort de sa fille Blandine, le 11 septembre 1862 à Saint-Tropez, deux mois après avoir accouché d'un fils. La comtesse d'Agoult entre dans une longue phase de dépression.
01/2022
Correspondance
Correspondance générale. Tome 4, 1866-1869
L'année 1866 est marquée par les ultimes rencontres de la comtesse d'Agoult et de Franz Liszt à Paris où le compositeur vient assister à l'exécution de sa messe, dite de Gran. Mais elles sont gâchées par le compte rendu hostile que publie le gendre de la comtesse. Au début de 1867, la comtesse d'Agoult apprend la perte de sa fortune par suite de mauvais placements. Ce coup provoque chez elle une crise de quasi démence qui va se renouveler d'année en année. Les apparitions d'un anthrax, puis d'un abcès au sein, empirent son état. Louis de Ronchaud l'emmène se rétablir dans sa gentilhommière de Saint-Lupicin, dans le Jura. Remise, elle se rend à Hyères puis à Nice à la fin de l'année 1868 et y passe le premier trimestre de 1869. Tout au long de 1866 et pendant les périodes de répit que lui octroie la maladie, elle continue d'accueillir un grand nombre de personnalités dans son salon qui n'a probablement jamais été aussi brillant. Le prince Napoléon, Emile Littré, Ernest Renan, Charles Dupont-White, Emile de Girardin y sont des hôtes réguliers. La presse rend compte de lectures d'oeuvres dramatiques, de concerts. Sa correspondance avec Giuseppe Mazzini, se poursuit. L'ascension politique de son gendre Emile Ollivier la stimule. Ces années chaotiques ne l'empêchent pas de travailler à ses mémoires et de publier, en 1866, Dante et Goethe ; et, en 1868, une version illustrée de son Histoire de la révolution de 1848. Sont publiées en annexe des lettres échangées entre ses filles, Claire de Charnacé et Cosima von Bülow, qui témoignent de leurs liens très étroits.
03/2023
Correspondance
Correspondance générale. Tome 13, 1863-1865
Le principal travail auquel se consacre la comtesse d'Agoult en 1864 est une étude comparée du Faust de Goethe et de La Divine Comédie de Dante. Elle en tire sept longs articles qui seront rassemblés en 1866 dans un volume intitulé Dante et Goethe. Et, en 1865, elle songe à la rédaction de ses mémoires, interrogeant son entourage sur la manière de les écrire et sollicitant de son frère des précisions sur les événements de leur jeunesse. Toujours très attentive à maintenir sa santé, elle prend les eaux à Schlangenbad. De là, elle se rend à Francfort sur les lieux de son enfance et passe deux jours sur l'île de Nonnenwerth où elle vécut avec Franz Liszt durant les étés de 1841 et 1843. De tous les invités de son salon, où Ernest Renan et Emile Littré se montrent souvent, c'est le prince Napoléon qui la fascine le plus. Elle lit avec passion ses discours et noue une relation amicale avec lui. Elle entame aussi une correspondance soutenue avec le révolutionnaire Giuseppe Mazzini, réfugié à Londres, laquelle se nourrit de leur profond désaccord sur la politique menée en Italie. C'est à la fin de l'année 1865 qu'elle découvre dans le Jura, à Saint-Lupicin, la gentilhommière de celui qui se dit " son esclave ", Louis de Ronchaud. Elle va s'y complaire dans une vie simple, s'employant, grâce à ses relations, à obtenir pensions et congés en faveur de fils de paysans enrôlés dans l'armée.
06/2022
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international public
Côte d’Ivoire - Code général des impôts. Edition 2023
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi de finances n°2022-974 du 20 décembre 2022 portant budget de l'Etat pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2023
Economie
Compte-rendu du 2e exercice, 1861-1862. Assemblée générale des actionnaires, 27 mai 1862
Compte-rendu présenté le 27 mai 1862 à l'assemblée générale des actionnaires. 2me exercice. 1861-1862 / Union artistique de Toulouse et du midi de la France fondée en 1860 Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Histoire de la médecine
Rapport des travaux des conseils d'hygiène et de salubrité de l'Hérault, septembre 1854-27 juin 1857
Département de l'Hérault. Rapport général des travaux des conseils d'hygiène et de salubrité du département... Septembre 1854 au 27 juin 1857. [ - 1857-1859, 1864-1865, 1866-1867, 1880, 1881. ] Date de l'édition originale : 1854-1881 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2023
Histoire de la médecine
Rapport general des travaux des conseils d'hygiene et de salubrite de l'herault - septembre 1854-27
Département de l'Hérault. Rapport général des travaux des conseils d'hygiène et de salubrité du département... Septembre 1854 au 27 juin 1857. [ - 1857-1859, 1864-1865, 1866-1867, 1880, 1881. ] Date de l'édition originale : 1854-1881 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Afrique occidentale
Le gouverneur Faidherbe à Saint-Louis et au Sénégal (1854-1861/1863-1865). Mythes et réalités dans l'oeuvre du précurseur de la colonisation française en Afrique occidentale
"Ce livre, exclusivement consacré à Faidherbe, est le premier signé par un historien sénégalais. Ainsi, il fait descendre son personnage du piédestal sur lequel le récit impérial l'avait placé, pour le saisir, en tant qu'acteur, certes majeur, mais acteur parmi d'autres, d'un projet dont il ne fut point l'initiateur et qui était loin d'être achevé au moment où il a définitivement quitté la colonie. Il montre tout au long de l'ouvrage en quoi la figure du républicain humaniste, dont la mémoire coloniale a drapé son oeuvre, est mise à mal par la réalité des campagnes meurtrières de pillages, de destruction, d'incendie de villages et de représailles sur des populations désarmées. ". . Pr Ibrahima Thioub
11/2021
Beaux arts
Raffet, 1804-1860
La chanson, la poésie et l'image, qu'incarnèrent Béranger, Hugo et Raffet, furent les trois piliers de la légende napoléonienne. Les chevauchées de la Grande Armée à travers l'Europe et la mort prométhéenne de son chef excitaient d'autant plus les imaginations qu'aux exploits guerriers avaient succédé les débats parlementaires et les luttes commerciales nettement moins exaltantes. Le rêve s'était achevé en 1815, il se prolongeait sous la Restauration et la monarchie de juillet par la chanson et le dessin. Si Béranger a beaucoup vieilli, s'il est de bon ton de saluer le génie poétique de Victor Hugo d'un "hélas" condescendant, le charme exercé par Raffet est resté intact.
Né sous Napoléon Ier, il meurt sous Napoléon III : il aura exalté l'Oncle et le Neveu. On ne se lassera jamais de contempler ses admirables lithographies aux titres si parlants : Serrez les rangs ! ou Mon Empereur, c'est la plus cuite, en n'oubliant pas ses descriptions de Crimée qui servirent à illustrer dans l'édition Levasseur les Impressions de voyage de Dumas. Une rencontre qui fait rêver. Toujours le rêve.
JEAN TULARD.
03/1999
Histoire de France
Correspondance générale. Tome 15, Les chutes 1814-mai 1821 ; Supplément (1788-1813)
Après plus de quinze années de travail et, déjà, quatorze volumes publiés, voici le quinzième et dernier tome de la Correspondance générale de Napoléon Bonaparte. Intitulé " Les Chutes " , il couvre les périodes les plus noires, mais aussi à certains égards les plus passionnantes, de l'épopée. Il nous entraîne dans les pas de l'Empereur des plaines de Champagne au rocher de Sainte-Hélène en passant par l'île d'Elbe et Waterloo. Sur les 2 398 lettres publiées, 61 % ne figurent pas dans les éditions antérieures. Ces inédits apportent des éclairages nouveaux sur la fin de l'épisode napoléonien ainsi que sur l'exil final. Ce dernier volume propose également les " Suppléments " à la Correspondance générale pour la période 1784-1813, soit 378 lettres inédites, provenant pour l'essentiel de collections privées et qui n'avait pu être publié dans les volumes précédents. Avec ce volume 15, se sont finalement 40 500 lettres qui auront été publiées, sous la direction de la Fondation Napoléon. Si pour chacun des volumes, un historien était en charge de l'annotation des lettres, plusieurs auteurs ont pris part à l'élaboration de ce dernier tome, Vincent Haegele, Jacques Macé, Pierre Branda, Thierry Lentz ou encore François Houdecek. Plus de la moitié de lettres totalement inédites, retrouvées dans des fonds d'archives très récemment. Sortie du volume en même temps que les festivités prévues par la Fondation Napoléon, début mai, pour la fin de l'entreprise éditoriale. Ce volume XV vient clore l'édition de la Correspondance générale de Napoléon Bonaparte, entreprise depuis près de quinze ans par la Fondation Napoléon, en livrant de nombreuses lettres inédites sur la fin de l'aventure napoléonienne.
05/2018
Histoire internationale
La Guerre civile américaine : 1862-1864
Alors que le conflit n'est pas encore tout à fait terminé, l'historien anarchiste et pacifiste Elisée Reclus, futur combattant de la liberté sous la Commune, relate et analyse le confit fratricide entre Unionistes (Nord) et Confédérés (Sud) connu sous le nom de Guerre de Sécession, dont l'abolition de l'esclavage n'était pas le moindre enjeu. Nombreuses photographies dans le texte.
08/2010
Histoire du droit
Code civil des francais. Edition de 1804
" LES lois sont exécutoires dans tout le territoire français, en vertu de la promulgation qui en est faite par le PREMIER CONSUL. Elles seront exécutées dans chaque partie de la République, du moment où la promulgation en pourra être connue. La promulgation faite par le PREMIER CONSUL sera réputée connue dans le département où siégera le Gouvernement, un jour après celui de la promulgation ; et dans chacun des autres départemens, après l'expiration du même délai, augmenté d'autant de jours qu'il y aura de fois dix myriamètres [environ vingt lieues anciennes] entre la ville où la promulgation en aura été faite, et le chef-lieu de chaque département".
04/2023
Histoire de France
Aymard de Foucauld (1824-1863)
Alger, Blida, Oran, Milan, Magenta, Solférino, le Maroc, Tanger, Gibraltar, Séville, la Martinique, Vera Cruz, Puebla, San Pablo del Monte: autant de pays, autant de lieux traversés parfois à la pointe du sabre L'itinéraire de cet officier de cavalerie permet d'assister aux premières années de la colonisation de l'Algérie puis aux guerres incessantes qui émaillèrent l'histoire du Second Empire, jusqu'à l'intervention militaire au Mexique, déclenchée par Napoléon Ill. Né en 1824 dans une famille de tradition militaire, Saint Cyprien, formé au sein de la prestigieuse Ecole (le cavalerie de Saumur, Hussart puis chasseur d'Afrique, le commandant Aymard de Foucauld meurt en 1863 au Mexique, au combat de San Pablo del Monte, atteint par un coup de lance à la poitrine tandis qu'il charge à la tête d'un détachement du 1er régiment de Chasseurs d'Afrique. En s'appuyant notamment sur la correspondance inédite d'Aymard de Foucauld et sur les Journaux de marche des régiments, Emmanuel Dufour nous invite à relire, au bruit du canon, dans le grondement et la poussière (les charges de cavalerie, toute l'histoire militaire d'une partie du siècle.
11/2012
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Droit international privé
Guinée - Code général des impôts 2022
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. La présente édition a été mise à jour des dispositions de l'ordonnance O/2021/0011/PRG/ CNRD/SGG du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
02/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Droit international privé
RDC - Code général des impôts 2023
Le "Code général des impôts" de la République Démocratique du Congo est une compilation de plus de 220 textes légaux et réglementaires, exclusivement de nature fiscale et complétés d'une importante doctrine administrative. L'éditeur propose une vision moderne de la fiscalité congolaise en opérant un regroupement thématique des textes : - imposition des revenus et profits - imposition du patrimoine (impôt réel) - imposition des transactions (TVA) - régimes fiscaux particuliers (notamment fiscalité minière, régime des PME/PMI, incitations aux investissements) - procédures fiscales - fiscalité internationale L'ensemble de cet ouvrage, mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023 notamment des dispositions fiscales de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023, a été réalisée grâce au concours du cabinet EY RDC et du Professeur Mapapa Mbangala.
03/2023
