Code essentiel - Droit alimentaire
Extraits
Droit public
Code essentiel - Droit alimentaire
Les principes et enjeux dans ce domaine au coeur de la pratique et des questions d'actualité. Ce Code s'adresse aux praticiens du droit alimentaire, avocats, juristes d'entreprise, magistrats, étudiants et toute personne qui désirent mieux cerner les principes et enjeux dans ce domaine au coeur de la pratique et des questions d'actualité.
06/2022
Droit pénal
Code essentiel Droit pénal 2022
L'essentiel des textes applicables en matière pénale et les dispositions les plus utilisées. Le Code pénal reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
Droit pénal des affaires
Code essentiel Droit pénal des affaires
Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises. Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
Introduction historique au dro
Code BAC 1 L'essentiel du droit 2022-2023
L'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume. Ce code reprend l'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume afin d'en faire un recueil facile d'utilisation pour les étudiants.
10/2022
Code civil
Code essentiel Droit civil 2022 - À jour au 1er septembre 2022
Le Code civil et les matières civiles. Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.
10/2022
Droit
Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2022
Les textes législatifs belges et européens en un seul volume. Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
Droit pénal des affaires
Code essentiel - Droit pénal des affaires. À jour au 1<sup>er</sup> août 2021
Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l'ULB, à l'UCLouvain et à l'ULiège, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises. Sont ainsi notamment abordés, à côté des dispositions essentielles du code pénal, du code d'instruction criminelle et du code judiciaire, le Code pénal social et les dispositions principales en matière de droit pénal bancaire, financier, boursier, fiscal ou encore du droit des sociétés.
09/2021
Droit des affaires
Code essentiel - Droit économique et financier 2023 - À jour au 1er septembre 2023
Un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit de l'entreprise. Comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d'exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle.
12/2023
Autres régimes
Mon journal alimentaire. Pour suivre et améliorer mes habitudes alimentaires
Mon journal alimentaire est un outil de suivi à compléter pour suivre et améliorer vos habitudes alimentaires sur 4 semaines. Il permet de faire le point sur vos habitudes alimentaires bonnes ou mauvaises, définir vos objectifs, noter vos menus, repas, hydratation, activité, et observer votre relation à la nourriture en fonction de vos émotions, cycle menstruel et lunaire.
11/2022
Droit
L'essentiel du droit bancaire
L'essentiel du Droit bancaire est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir.
08/2019
Droit constitutionnel
L'essentiel du droit constitutionnel
La 4e édition de cet ouvrage propose en 29 fiches de s'initier au droit constitutionnel et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. En fin d'ouvrage, des extraits de la constitution de la Ve République permettent de prendre connaissance des articles les plus importants. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : - étudiants (IUT, LEA), - en école de commerce, - en capacité en droit, - candidats aux concours administratifs.
07/2022
Droit
Pension alimentaire après divorce, article 301 du Code civil
Pension alimentaire après divorce (article 301 du Code civil) / par Pierre Gervésie,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Droit international privé
Code droit luxembourgeois. Edition 2022
Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base. Cette nouvelle édition, à jour au 1er août 2021, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.
10/2022
Philosophie du droit
Mode et droit
Etudier les relations entre mode et droit peut sembler improbable, tant ces deux notions évoquent des éléments contradictoires : le droit est supposé être austère, la mode frivole ; là où le droit prétend à la stabilité, la mode est en permanent renouveau. Leur interaction est pourtant indéniable. En réunissant des contributions des spécialistes des différents domaines, cet ouvrage offre une vision globale et pluridisciplinaire de la relation entre la mode et le droit, et soulève des questions complexes sur les codes vestimentaires, les limites à la liberté de créer, les droits de propriété intellectuelle, les droits fondamentaux, les droits des travailleurs ou encore l'environnement.
04/2024
Services publics
L'essentiel du droit des services publics
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... Cet ouvrage préssente l'évolution des principes fondamentaux de la matière, les nouvelles formes de gestion publique ou privée, le développement d'un droit de la régulation, notamment par des autorités indépendantes. L'auteur abordera successivement : - La création, la suppression et l'organisation des services publics - Le régime juridique des services publics (SPA, SPIC...) - Les modes de gestion des services publics (convention de délégation, contrat de concession...) - Les grands principes des services publics (mutabilité, neutralité, continuité, égalité...) Au final, une présentation claire et rigoureuse du droit des services publics. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière
10/2021
Droit bancaire
L'essentiel du droit bancaire. 3e édition
Tout sur les activités et opérations bancaires exercées par les établissements de crédits Connaître le rôle des différents acteurs en matière de réglementation bancaire, maîtriser les principales obligations de la banque tant dans ses activités commerciales que dans celles de marché, sécuriser les différentes opérations dans lesquelles la banque est impliquée et réduire les risques... voilà tout l'objet de cet ouvrage. Le droit bancaire est donc le droit des banques et le droit des opérations de banque. L'auteur développera successivement les éléments essentiels du droit bancaire (opérations de banque, établissement de crédit...), l'activité bancaire (instruments de paiements et de crédit...), le contrôle de l'activité bancaire (ACPR, AMF...), les obligations générales (non ingérence...) et annexes (lutte contre la corruption, données personnelles...), ainsi que l'aspect des nouvelles technologies (Fintech, cryptomonnaie...). Cette nouvelle édition 2023 intègrera le projet de DSP3 (3e directive européenne sur les services de paiement) qui prévoit un virage en direction de l'ultra numérique et donc de l'ultra réglementation en accentuant notamment les règles relatives à la prévention de la fraude en ligne, à la prévention des activités illicites dont le blanchiment, la fraude fiscale ou encore la corruption. Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du droit bancaire applicable en 2023. Points forts - Outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée - Ouvrage rédigé par un spécialiste du Droit bancaire qui mêle théorie et pratique - De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les développements
06/2023
Informatique
L'essentiel de Flexbox CSS 3. Visual Studio Code
Ce livre a pour objectif de proposer une approche pédagogique pour l'apprentissage du modèle de boite et de positionnement qu'est Flexbox. Il est destiné principalement aux programmeurs et aux développeurs débutants. Entièrement dédié à un seul module de CSS, ce livre a pour mission de vous faire découvrir le phénomène incontournable qu'est devenu Flexbox. Au chapitre 1, nous allons mettre en place un environnement de travail composé du logiciel gratuit Visual Studio Code de façon à optimiser la compréhension et la réalisation des boites flexibles, de la librairie jQuery 3 pour faciliter les accès au DOM, du serveur local Wampserver pour l'émulation des pages à distance, et des navigateurs Internet Explorer, Firefox, Chrome et Edge. Au chapitre 2, nous aborderons les bases du modèle de boite flexible avec l'ensemble des propriétés et de leurs effets. Au chapitre 3, nous aborderons le concept des media queries et leur utilisation dans un contexte de conteneur flexible de type Flexbox. Au chapitre 4, nous verrons quelques astuces indispensables qui permettent d'utiliser Flexbox de manière simple et efficace (occuper l'espace restant, centrer verticalement, pousser un élément flexible, aligner un titre avec un retour à la ligne, l'alignement horizontal et vertical, le rétrécissement d'un élément flexible et la construction d'un ensemble de colonnes flexibles). Au chapitre 5, nous réaliserons un travail pratique pour réaliser un gabarit simple typique d'agencement de page avec le modèle de positionnement Flexbox. Au chapitre 6, nous réaliserons un travail pratique pour la mise en place d'une grille flexible à colonnes et à gouttières. Au chapitre 7, nous réaliserons un travail pratique pour la mise en place d'un formulaire fluide destiné à collecter des données avant leur envoi par un script. Au chapitre 8, nous réaliserons un travail pratique pour composer une galerie d'images. Au chapitre 9, nous aborderons les techniques courantes de positionnement d'éléments flexibles enfants au sein d'un conteneur flexible parent. Au chapitre 10, nous réaliserons un travail pratique pour la construction de grille flexible. Nous verrons comment automatiser les tâches pour la création de grille flexible en utilisant un préprocesseur de type LESS.
07/2020
Droit
Blockchain & droit. Le règne du code
Les blockchains permettent le transfert de cryptomonnaies, gèrent des titres de propriété et des données sensibles et facilitent la création de processus informatiques connus sous le nom de contrats intelligents (smart contracts). Ces contrats intelligents peuvent régir le fonctionnement d'appareils et machines connectés et, un jour ou l'autre, les blockchains devraient évoluer pour servir de couche de base permettant aux machines d'effectuer des transactions économiques tant avec des humains qu'avec d'autres machines. Si ce scénario futuriste se précise, les blockchains finiront par être utilisées pour gérer un éventail large d'activités, ouvrant la voie à une nouvelle ère d'interactions machine/machine et machine/personne. Les blockchains pourraient, avec le temps, offrir aussi l'infrastructure nécessaire pour créer des organisations dont la gestion reposerait entièrement sur des systèmes algorithmiques et sur l'intelligence artificielle (IA), des organisations qui entreraient en concurrence avec les entreprises traditionnelles. Toutefois, les applications et services blockchain ne sont pas tous conformes aux lois existantes et fonctionnent sur un mode transnational et les contrats intellilgents constituent un défi pour les avocats et les juristes. Comme plusieurs autres technologies, les blockchains, s'appuient sur des cadres réglementaires privés que nous appellerons lex cryptographica et peuvent être déployées tant pour conforter que pour contourner les lois et réglementations existantes. Les Etats disposent de plusieurs leviers pour modeler le développement de la technologie en adoptant des lois et des réglementations qui pourraient soit freiner, soit promouvoir la technologie, dans le cadre de politiques favorables à l'innovation et à la liberté d'expression. Les Etats peuvent même s'appuyer sur cette technologie pour faire appliquer leurs propres lois et réglementations de manière plus efficace et automatique.
05/2019
Code civil
Code annoté Droit civil. Edition 2022
Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Code civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
Concurrence, consommation
Droit de la consommation. Code annoté
Les principales règles en matière de droit de la consommation enrichies de notes de jurisprudence, de références doctrinales et d'une contextualisation pour certaines dispositions. Ce Code annoté reprend les principales règles en matière de droit de la consommation, matière en constante évolution, et est enrichi de notes de jurisprudence et d'un précieux index.
08/2022
Histoire du droit
Les codes haïtiens annotés. Code civil
Les codes haïtiens annotés... . Code civil / par Linstant-Pradine,... Date de l'édition originale : 1865-1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Sciences de la terre et de la
Microbiologie alimentaire
La connaissance de la microbiologie alimentaire et la maîtrise du contrôle microbiologique des aliments sont indispensables pour assurer la qualité des fabrications, respecter la santé des consommateurs et la législat on en vigueur, qui devient de plus en plus contraignante. Le développement de nouvelles techniques de plus en plus sophistiquées et souvent coûteuses exige une bonne connaissance théorique et pratique des mécanismes et manipulations mis en oeuvre. Cet ouvrage constitue un outil de travail complet et pratique pour ceux sur qui repose la responsabilité de la fabrication et de l'analyse des aliments. Ils y trouveront toutes les connaissances fondamentales, données pratiques et rappels réglementaires nécessaires. Il s'adresse aussi bien aux industriels et aux techniciens de laboratoire qu'aux enseignants et chercheurs dans le domaine de la microbiologie alimentaire. La première partie de l'ouvrage donne les connaissances de base concernant les micro-organismes et leurs caractéristiques et propriétés. La deuxième est consacrée aux groupes microbiens intervenant dans l'industrie alimentaire, à leur activité, aux conséquences sur la santé et les process, à la microbiologie des divers produits, aux concepts d'assurance qualité et HACCP. La troisième partie est consacrée aux techniques de la microbiologie applicables à l'industrie alimentaire : isolements, numérations, identification et étude des principaux groupes microbiens. Une large place est consacrée eux nouvelles techniques rapides, immuno-enzymologie, sondes nucléiques, etc. La quatrième partie présente pour chaque aliment le principe et la pratique du contrôle microbiologique avec le rappel des critères et normes et celui de la législation en vigueur. Enfin, une abondante annexe donne les formules et modes de préparation des réactifs et milieux de culture, ainsi que d'autres données utiles.
09/2012
Littérature française
Pension alimentaire
"Comment est-ce que tu peux divorcer ? dit mon père au moment de l'addition. Nous avions déjeuné dans cette brasserie à l'angle de la rue du Bac et de la rue de Varenne où ils servaient un tartare au paprika assez unique". "Un exercice de style réussi sur le divorce". L'Expansion. "Art désinvolte de croquer les horreurs de la vie, dérision élégante... . une façon bien à lui de saisir son époque, les tics du milieu parisien". Gérard Pussey, Elle. "Neuhoff traite avec drôlerie des glissements de terrain, des chutes d'arbres dans la géographie sentimentale et sociale d'aujourd'hui". Bernard Pivot, de l'académie Goncourt, JDD. "Neuhoff sait raconter dix ans de vie en deux lignes... Du Claude Sautet bousculé par le Cassavetes de Husbands. Très drôle et très triste, très violent et très tendre. Comme nos vies... Une comédie de moeurs de grande classe". Christian Authier, Le Figaro. "Un superbe roman. Un peu à la façon d'une longue nouvelle de Fitzgerald". Gilles Martin-Chauffier, Paris-Match. "Une chronique des jours malheureux, où chaque phrase est un enchantement. Quel écrivain ! " Patrick Besson, Marianne. "D'une redoutable férocité, d'une beauté crue... Un grand livre sur les bons sentiments qui conduisent aux mauvais". Anthony Palou, Le Figaro Magazine. "Panache, ironie, une douloureuse pudeur qui file la chair de poule... Le récit d'un homme à l'élégance rare. Un bouquin sublime". Nicolas Rey, VSD. "La plupart des pouffements de Neuhoff sont des sanglots réprimés. Au lecteur de les débusquer derrière ses sarcasmes et son petit rire sec à la Léautaud". Jacques Nerson, Le Nouvel Observateur. "Une lucidité qui fait mal, un livre qui observe les blessures du divorce avec le regard de l'homme qui n'en demeure pas moins un père". Valérie Gans McGarry, Madame Figaro. "Alerte, cruelle, lucide et drôle... la chronique douce-amère d'un amour sur le déclin puis d'une séparation inéluctable... Une bonne dose d'autodérision et un sens de la formule irrésistible". Delphine Peras, Lire. "Il faut se méfier de Neuhoff, comme il faut se méfier de Blondin ou de Giraudoux. Ce sont des écrivains mezza voce, de la litote, du dépouillement... Il fait de la pudeur un style. Au lieu de dramatiser, il gomme. Au lieu de s'appesantir, il glisse... Art de l'ellipse, du dépouillement, de la rapidité : la classe, quoi ! " Jacques-Pierre Amette, Le Point. "Ce roman est ce que les Anglais appellent une comédie de manières. Quand on dit comédie, c'est par politesse. Une tristesse passe sur ce livre vif et rapide. A lire d'office". Charles Dantzig, Bibliobs. fr "Tout en finesse, Neuhoff navigue dans un univers qu'un Truffaut n'aurait pas renié. A écrire ironiquement des sentiments dévastés, il pourrait devenir un produit de luxe français : l'élégance fait livre". Benoît Delmas, Témoignage chrétien. "Le titre -Pension alimentaire- est à lui seul un programme, qu'Eric Neuhoff exécute avec sa maîtrise habituelle. Dans un style sobre et incisif". Marie-Claire. "Un cinglant roman de désamour, des pages d'une sobriété poignante. Comme si Neuhoff n'avait feint de s'emporter que pour mieux cacher ses larmes". Jérôme Garcin, Le Nouvel Observateur.
08/2007
Droit
Les lois de la table. Le droit du patrimoine alimentaire
Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l'alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d'autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle. Des ingrédients de patrimoine alimentaire se repèrent dans les différents domaines du droit selon des processus de patrimonialisation aux fondements bien différents. Le patrimoine alimentaire se doit-il d'être vertueux en répondant à l'exigence sociétale grandissante d'une qualité patrimoniale par la considération de l'environnement, de la biodiversité, de la santé, des animaux, des préférences collectives et des droits humains ? Dans quelle mesure le patrimoine alimentaire peut-il s'accommoder de la protection des brevets ou des marques ? Trop gras, trop salé... trop réglementé ? ! Le droit ne doit pas non plus tuer dans l'oeuf le patrimoine alimentaire, mais tracer les contours d'un nouveau droit de synthèse, le droit au patrimoine alimentaire, au coeur de la diversité culturelle, elle-même patrimoine commun de l'humanité.
02/2020
Droit
Droit des affaires et sécurité alimentaire. Workshop de mars 2017
Le droit des affaires, qui trouve son origine notamment dans la liberté d'entreprendre, concerne pratiquement toutes les activités économiques : la production, la distribution... y compris même lorsque lesdites activités sont exercées par des entreprises publiques. Ce droit des affaires a intégré l'idée que la liberté d'entreprendre ou plus restrictivement la liberté contractuelle ne pouvait être sans limites ou contraintes. Outre les classiques encadrements tenant au droit de la concurrence, s'y ajoutent de manière très forte aujourd'hui, les contraintes environnementales, avec bien évidemment des nuances selon le secteur d'activité. Il est cependant un secteur où le droit des affaires se trouve fortement remis en cause dans ses origines libérales : la production et la commercialisation de produits alimentaires. Il ne viendrait à l'idée de personne de soutenir que les aliments sont des produits comme les autres. Outre qu'il s'agit pour une part d'entre eux de produits de première nécessité, ils sont tous soumis à un impératif majeur, celui de la sécurité. On comprend dés lors que Droit des affaires et sécurité alimentaire doivent composer et qu'a bien des égards, c'est l'impératif de sécurité alimentaire qui l'emporte sur le reste.
11/2019
Droit de l'hygiène alimentaire
Droit alimentaire. Approche pragmatique de la réglementation belge et européenne
Un ouvrage qui aborde la matière du droit alimentaire dans sa globalité, de manière précise mais pragmatique. L'ouvrage expose les réglementations belges et européennes en la matière de manière précise et pragmatique. Le premier ouvrage du genre en Belgique francophone.
05/2022
Droit des affaires
L'essentiel du droit commercial. Edition 2021-2022
Une présentation du Droit commercial applicable en 2021 Le droit commercial constitue une branche incontournable du droit privé qui a pour objet de réglementer les activités commerciales et le statut des commerçants. L'ouvrage traitera par conséquent le régime des actes de commerce, la définition et le statut du commerçant, l'exploitation du fonds de commerce et les opérations y afférentes et, enfin le règlement des litiges par les voies judiciaire et arbitrale. Au final, l'ensemble du programme de Droit commercial est traité conformément au dernier état du droit positif, des réformes législatives aux évolutions jurisprudentielles. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Un cours original, à la fois complet et synthétique
08/2021
Immobilier, droit de la constr
L'essentiel du droit immobilier. Edition 2021-2022
Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances en Droit immobilier que le lecteur doit avoir sur cette matière. Le droit immobilier couvre un domaine extrêmement vaste et la réglementation est particulièrement dense, variée et en constante évolution. C'est pourquoi cet ouvrage a été abordé sous un angle synthétique d'où émergent cinq thèmes principaux : les professionnels de l'immobilier : les différentes professions immobilières et notamment leurs modalités d'accès, de plus en plus réglementées ; le droit et la propriété immobilière : sont traités essentiellement le droit de propriété, ses composants et les différents modes d'acquisition de la propriété avec une place particulière accordée à la vente immobilière ; les locations : elles sont nombreuses. Est développée la réglementation des locations d'habitation nues ou mixtes, des locations meublées, des locations meublées de courtes durées, des locations HLM, des locations commerciales et des locations professionnelles ; la copropriété : face à la multiplicité des règles, cette partie aborde les organes et le mode de fonctionnement de la copropriété de manière concise et structurée ; les sûretés immobilières : il s'agit des moyens juridiques permettant à un créancier de garantir le paiement de sa créance et un rang prioritaire par rapport à d'autres créanciers comme l'hypothèque, le privilège de prêteur de deniers, le cautionnement, etc. Cette nouvelle édition 2021 est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
09/2021
Droit des sûretés
L'essentiel du droit des sûretés. 8e édition
Une présentation claire et structurée du droit des sûretés après la réforme de septembre 2023 Le droit des sûretés est la branche du droit qui s'intéresse aux mécanismes ayant pour objet de prémunir le créancier contre l'inexécution par le débiteur de ses obligations. On distingue les sûretés personnelles qui reconnaissent au créancier un droit personnel sur une ou plusieurs autres personnes que le débiteur, des sûretés réelles qui accordent au créancier un droit réel par l'affectation d'un ou plusieurs biens du débiteur en garantie de la dette. Le créancier n'est donc plus titulaire d'un droit sur le patrimoine d'un garant, mais d'un droit sur le bien affecté en garantie. Cette distinction fondamentale entre sûretés personnelles et sûretés réelles commande le plan de l'ouvrage. Cette nouvelle édition 2023 fait le point sur la réforme des sûretés qui découle de l'ordonnance du 15 septembre 2021. En effet, une partie de la réforme est applicable depuis le 1er janvier 2022, mais l'essentiel est entré en vigueur le 1er janvier 2023. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Intègre les dispositions de l'ordonnance de mai 2021 réformant la matière - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Multimédia
Droit des données personnelles. L'essentiel en fiches
Il est désormais courant de confier ses données personnelles à des douzaines d'acteurs au quotidien, du GAFA producteur de smartphones à la pizzeria de quartier. L'encadrement juridique de ces données et de leur protection touche donc tout un chacun. Pourtant, le droit des données personnelles est souvent mal compris. Du simple internaute au délégué à la protection des données, en passant par les salariés, DRH et RSSI, trop de Français pratiquent encore ce droit complexe en autodidactes. Cet ouvrage synthétise, en quinze fiches illustrées d'exemples, les principales règles applicables. Adressé tant aux juristes non-spécialistes qu'aux non-juristes, il vise à rendre abordable un droit souvent vu comme très formel et difficilement lisible.
10/2023
