Cerveau et Droit. Impact des neurosciences sur le droit, aujourd'hui et demain
Extraits
Cerveau et psychologie
Cerveau et Droit. Impact des neurosciences sur le droit, aujourd'hui et demain
Cet ouvrage est destiné à toute personne impliquée dans le droit ou intéressée par les neurosciences. Il pose la question de la place à accorder à l'imagerie fonctionnelle cérébrale, aux nouvelles neurotechnologies et plus largement aux neurosciences dans le droit. Au regard de la rapidité des progrès et de l'émergence de nouvelles connaissances sur le cerveau, il est possible que la loi ait toujours un temps de retard. Une anticipation des problèmes qui seront soulevés demain et après-demain par les neurosciences permettra-t-elle au droit de ne pas être éternellement dépassé ?
02/2023
Littérature française
Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc
Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.
10/2019
Sciences politiques
La droite, hier et aujourd'hui
Les Français ont inventé la gauche et la droite en 1789. Les deux termes ont fini par s'imposer au long du me siècle, pour devenir aujourd'hui l'expression symbolique et opérationnelle de nos antagonismes politiques. Cependant, face à la gauche, elle-même plurielle, la droite ne garde le singulier de sa désignation que par habitude : elle est diverse et souvent contradictoire dans ses composantes. Dans cet essai historique, Michel Winock retrace le développement de ces droites depuis leurs origines, s'attachant surtout à montrer que la droite n'est pas une essence, mais le produit évolutif des combats et des passions françaises. Reprenant le schéma classique des trois droites élaboré par René Rémond - légitimiste, orléaniste et bonapartiste -, il insiste sur la formation d'une quatrième droite, nationaliste et populiste, inassimilable aux trois autres. Aujourd'hui, au terme du premier mandat présidentiel de Nicolas Sarkozy, la droite, tributaire des crises et des bouleversements mondiaux, est affrontée à la question de son identité, avec la même prégnance que la gauche elle-même.
01/2012
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Cinéma
Hier, aujourd'hui et demain
C'est la découverte d'une boîte remplie de lettres et de photographies qui inspire à Sophia Loren ce livre plein de vie, où se déploie le destin d'une gamine peu sûre d'elle mais d'une beauté à faire ressusciter les morts d'une jeune Napolitaine qui, en l'espace de quelques années, conquit le monde. Derrière la star, on découvre le sourire d'une femme timide mais déterminée, qui dès l'enfance a enduré bien des épreuves, a travaillé toute sa vie avec acharnement et a su aimer d'une passion authentique. Sophia Loren nous guide ainsi en personne dans sa ville natale de Pozzuoli dévastée par la guerre, dans la Cinecittà des premiers grands péplums américains, dans le Naples en noir et blanc de Vittorio De Sica. Elle nous fait marcher sur les pas de Cary Grant, Marcello Mastroianni ou Audrey Hepburn, nous emmène avec elle sur les tapis rouges de Hollywood, Cannes et Berlin en compagnie de Charlie Chaplin, Ettore Scola et tous les plus grands. Mais elle nous conduit aussi dans les coulisses, là où bat son coeur d'épouse, de mère et de grand-mère, au sein d'une famille qu'elle considère depuis toujours comme son meilleur film. Au-delà du voyage passionnant dans l'histoire du cinéma, c'est aussi un conte de fées qui, un jour, est devenu réalité. Sophia Loren compte parmi les actrices les plus célèbres au monde. Au cours de son extraordinaire carrière, elle a joué dans plus de cent films et remporté de multiples récompenses, parmi lesquelles le Lion d'or du festival de Venise, cinq Golden Globes, un prix d'interprétation féminine à Cannes, l'Oscar de la meilleure actrice, en 1962, pour La Ciociara, et, en 1991, un Oscar pour l'ensemble de sa carrière.
09/2014
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Droit administratif général
Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement
Le droit administratif semble être installé dans une période de profonds bouleversements qui ne cessent d'en brouiller l'identité. Cet ouvrage fait le pari qu'interroger les conditions actuelles de son enseignement ne peut qu'aider à redessiner les contours comme l'économie de la matière. S'adressant tant aux étudiants et enseignants qu'aux praticiens du droit, il remet en perspective les repères traditionnels de la discipline tout en questionnant les modalités concrètes de sa transmission. Une trentaine d'auteurs, tous spécialistes du droit administratif, ont bien voulu mettre leur savoir, leur expérience ainsi que leur sensibilité propre au service de cette réflexion inédite.
10/2021
Droit international public
Regards croisés sur le droit russe d'aujourd'hui
Malgré les tensions politiques qui animent régulièrement les rapports de la Fédération de Russie avec la France, on aurait tort de croire que l'activité scientifique entre ces deux pays en pâtit. L'organisation, à Toulouse, en 2018, d'un colloque ayant pour thème le droit russe le démontre puisque tous les juristes russes qui ont été invités ont accepté d'y participer. Ce colloque qui a également fait intervenir des chercheurs français, spécialistes de la Russie et/ou du droit russe, a permis de croiser les regards sur la relation entre la Russie et les Etats européens ainsi que sur le droit russe, encore jeune mais déjà très dense. Des questions importantes et contemporaines ont été abordées telles que la place du principe de laïcité, le rôle de la bioéthique, les positions de la Cour constitutionnelle face au pouvoir politique ou à la Cour européenne des droits de l'homme, l'équilibre recherché entre droit public et droit civil, la corruption de la justice, l'ouverture au numérique...
01/2022
Droit constitutionnel
Quelles doctrines constitutionnelles aujourd'hui pour quels droits demain ?
L'ouvrage Quelles doctrines constitutionnelles pour quel(s) droit(s) constitutionnel(s)? réuni les contributions des plus éminents spécialistes du droit constitutionnel français, mais aussi étrangers, dans le but de dresser un état des lieux scientifiques de cette discipline : qu'est-ce le droit constitutionnel aujourd'hui ? Quelle est son utilité ? Et quelles sont ses méthodes, ses évolutions ? Les différentes contributions ici proposées se penchent sur la possible formalisation (ou pas) d'une discipline scientifique autour d'une ou différentes écoles, ainsi que les évolutions qui travaillent les objets, ou encore les domaines politiques et juridiques, mais aussi économiques, sociaux et culturels qu'il se propose d'appréhender. Cet ouvrage se révèle donc un outil précieux pour tous les juristes, mais plus largement, pour tous les citoyens qui s'intéressent aux questions de l'organisation constitutionnelle du Pouvoir au sein des Etats modernes.
08/2022
Droit
La Philosophie du droit aujourd'hui
Ce tome retrace les différentes tendances de la philosophie du droit contemporaine, marquée par la critique du positivisme dominant dans la première partie de ce siècle. Le volume fait appel non seulement aux observateurs mais aussi aux acteurs principaux de cette évolution, en France et à l'étranger, et selon la tradition des Archives de philosophie du droit, grâce à un nombre important de traductions.
11/1988
Droit
Le droit des affaires d'aujourd'hui à demain. Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput
La collection "Le droit des affaires" présente les travaux du CREDA, le Centre de recherche sur le droit des affaires de la Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France. Organisme d'observation et de réflexion prospective, le CREDA a été conçu comme un lieu de rencontre entre les entreprises et des spécialistes d'horizons différents. Ses travaux, largement interdisciplinaires, soumettent informations, suggestions et thèmes nouveaux à l'attention de tous ceux que concerne l'évolution des règles du droit des affaires. Cette 30e étude est l'occasion pour nombre de ses amis de rendre hommage à celui qui, une quinzaine d'années durant a accompagné, de sa rigueur scientifique et de sa vision prospective les travaux de ce "think tank".
05/2014
Procédure pénale
L'impact du droit français sur les droits de la défense en matière pénale au Gabon
La procédure pénale moderne repose sur des principes essentiels et fondateurs dont celui des droits de la défense qui est un pilier de toute procédure pénale. Cet ouvrage démontre que l'impact du droit français sur la prise en compte législative des droits de la défense au Gabon n'a pas abouti à faire de la procédure pénale gabonaise une procédure qui garantit totalement les droits de la défense à tous les stades du procès pénal. Malgré les nombreux renforcements, le droit gabonais cumule encore plusieurs insuffisances. A la lumière du droit français, l'auteure entend tirer les enseignements nécessaires qui participent à l'enrichissement de la connaissance des droits essentiels à la personne poursuivie dans le droit gabonais. Elle souligne les difficultés et les failles existantes dans le droit positif gabonais, dans une institution aussi complexe et évolutive qui est celle de la procédure pénale.
03/2022
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Science-fiction
Demain c'est aujourd hui
2407, l'Organisation avec un grand O gère tout : la nourriture, les études, le travail, les loisirs... Les technologies sont avancées, la population semble satisfaite et sereine. Douze jeunes gens poursuivent leurs études et vivent paisiblement sans se poser de questions. Ils sont nés la même année, chacun à un mois différent, ce qui les lie très profondément. Les jours s'écoulent sans surprise... jusqu'à ce qu'ils fassent une découverte étonnante pleine de mystère. Que cache cette découverte ? L'Organisation est-elle derrière tout ça ? Une enquête palpitante et secrète va suivre. La vie des douze jeunes va être bouleversée, ainsi que celle de la population entière. Rien ne sera plus comme avant.
12/2019
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Poésie
Le recueil d’aujourd’hui et de demain
"Si on a trop souvent des larmes dans le regard, c'est qu'on a cette vision du monde qui fait de nous des torturés. Dans ce monde qui fut notre asile d'un jour, nous n'avons eu que maux et chagrins, tour à tour. Hélas, si nous n'avons pu résoudre un seul problème, avec mille regrets nous partons sans retour."
05/2021
Religion
Le Christianisme, quel impact aujourd'hui ?
Le christianisme en France est-il condamné à célébrer son passé et à se réfugier dans un splendide isolement qui le rendrait stérile ? Au moment où les débats sur les fondements de l'Europe et l'expansion de l'islam se font plus vifs, cinq voix autorisées font entendre leur point de vue. Le cardinal Jean-Marie Lustiger honore le présent ouvrage d'une contribution exceptionnelle. Olivier Abel et Alain Duhamel confrontent leurs visions du christianisme dans son rapport à la culture, à la politique et à l'État. Pierre Joxe inscrit l'impact du christianisme dans une analyse historique des rapports entre l'État et les religions. Paul Ricœur plaide pour une invention chrétienne qui signifie l'amour de Dieu dans l'histoire et au-delà d'elle. Et qui fasse du désespoir non pas le dernier mot mais l'avant-dernier.
09/2004
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Droit
Droit et Révolution. L'impact des Réformes protestantes sur la tradition juridique occidentale
La Globalisation étant ce qu’elle est – un jeu dont les partenaires se multiplient –, il devient essentiel de prendre connaissance de la tradition euro-américaine dans son entier, afin de considérer sans fard ce que nous sommes, en dépassant les frontières de notre hexagone mental. En clair : le révélateur désormais le plus fiable de la culture occidentale, ce sont les montages juridiques analysés historiquement, agents toujours actifs d’une double tradition normative (catholique et protestante) aspirant au gouvernement planétaire. Français, nous concevons mal que la notion de Révolution, étudiée par Harold J. Berman depuis son socle médiéval, puisse être associée à la passion évangélique de Luther et de Calvin. Le lecteur découvrira, à travers les réinterprétations combattantes de la Bible depuis le XVIe siècle, le poids insoupçonné du protestantisme dans la formation des espaces étatiques avec lesquels la France a rivalisé – l’Allemagne et l’Angleterre, notre Étranger proche. Ainsi se dévoilent des politiques fortement éloignées de notre héritage catholique refoulé. Le génie de Berman est celui des auteurs qui savent reprendre la main quand le questionnement social s’enlise, et ouvrir à la pensée le champ des interprétations stratégiques. Libre de ses mouvements, il saisit la généalogie des Révolutions (au sens européen du terme) depuis le Moyen Âge pontifical jusqu’à l’ordre installé en Russie par Lénine, tout comme il fait une critique en règle du positivisme de Max Weber, qualifié si justement de « saint patron des théories sociales au XXe siècle ». Enfin, cette grande leçon : il n’est d’interdiscipline que pratiquée par soi-même. Sa précision comparatiste, Berman la doit à sa conception d’une histoire du droit capable de se nourrir de théologie, de réinvestir la problématique des liturgies, des productions musicales et poétiques… et de se souvenir de la Romanité byzantine (l’orthodoxie) méthodiquement chassée de nos mémoires. P. L.Harold J. Berman (1918-2007), historien juriste américain, est l’auteur d’une oeuvre abondante, non seulement érudite mais soucieuse de couvrir les grands domaines du droit (méthodes, religion, famille, criminalité, aide sociale, économie…). Les catégories en usage chez les économistes le classent parmi les libéraux.
10/2011
Droit
Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences
Depuis quelques années, les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline "tentaculaire" dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Sa rencontre avec le Droit est alors inéluctable et c'est dans le domaine pénal que l'expression de cette union éventuelle est la plus révélatrice. Les perspectives d'application sont multiples et les neurosciences pourraient, à terme, innerver l'ensemble de la procédure pénale et des principes cardinaux du droit pénal de fond. Dès à présent, il est nécessaire de faire oeuvre d'anticipation en étudiant les relations que pourraient entretenir ces deux disciplines. En effet, la question de l'articulation de la science et du droit pénal revêt une nouvelle dimension avec l'émergence des neurosciences. Entre "chirurgie de l'âme", remise en question des principes clés du droit pénal et nouvelles perspectives procédurales, quelle place restera-t-il pour la vision classique de l'Homme raisonnable doué de libre arbitre ?
03/2019
Psychologie, psychanalyse
Le cerveau et l'inconscient. Neurosciences et psychanalyse
D'un côté, les neurosciences et le cerveau, et, de l'autre, la psychanalyse et le sujet. Deux disciplines, habituellement fermées l'une à l'autre, voire antagonistes, deux logiques qui s'affrontent, celle de la rationalité scientifique et celle des lois du langage, et deux visions de l'humain ?Les réserves émises par les neuroscientifiques eux-mêmes quant à leurs avancées et leur reconnaissance de la complexité du cerveau passent inaperçues car les effets d'annonce largement médiatisés de ces travaux font émerger la figure d'un humain "neuro-enchanté". Ce scientisme exerce une telle fascination que l'inconscient freudien passe alors pour un obscurantisme.Pourtant la science du cerveau (neurosciences) et la science du sujet (psychanalyse) ne peuvent pas s'ignorer. De Kandel à Damasio, de Edelman et Tononi à Naccache, la reconnaissance de l'ouvre freudienne est unanime. Les savoirs et les technologies peuvent-ils fabriquer un nouvel humain, ni homme ni machine, hybride de systèmes électroniques et de corps biologique ? L'expérience subjective, les faits psychiques sont-ils rapportables à l'activité cérébrale, à la vie de la matière ?Cet ouvrage montre que la psychanalyse joue le rôle de limite à la tentative d'objectivation de l'humain mais que des chemins s'ouvrent pour trouver des connexions entre la science du cerveau et la science du sujet sans que l'un ou l'autre champ de savoir y perde sa spécificité.
03/2015
Sociologie
Ethique, numérique et idéologies aujourd'hui... et demain
La transition numérique et la mutation profonde de modes relationnels entre les individus dans tous les domaines - politiques, sociaux, économiques, amoureux, amicaux, professionnels, pédagogiques... - occupent une partie considérable de l'espace public. Ces changements invitent à une réflexion éthique fondamentale sur ce que la numérisation du monde révèle de nos conceptions contemporaines de l'être-soi, de l'être ensemble et de leur articulation. Ils invitent aussi à inscrire ces analyses dans un contexte de profondes mutations idéologiques contemporaines dans le cadre du devenir démocratique des sociétés modernes et du projet démocratique qui les animent aujourd'hui. Voici le chantier intellectuel que les chapitres de cet ouvrage contribuent à ouvrir, traçant des pistes à la fois plurielles et articulées. Résolument interdisciplinaire, ce livre réunit des spécialistes initiaux en éthique et/ou dans les technologies informatiques, mais aussi des personnes d'horizons variés qui ont en commun de s'engager dans une démarche de réflexivité éthique face aux transformations numériques qui saisissent leurs domaines respectifs d'activité et de compétence. Camille Roelens est chercheuse au Centre Interdisciplinaire de Recherche en Ethique, Université de Lausanne. Chrysta Pélissier, MCF HDR, Université Paul Valéry Montpellier 3, Unité de Recherche LHUMAIN.
03/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Sciences de la terre et de la
Piscicultures du monde. Aujourd'hui et demain
Aujourd'hui un poisson sur deux destinés à la consommation humaine provient de l'élevage, situation qui va continuer à s'accentuer.Le développement de la pisciculture et de l'aquaculture repose sur un ensemble de facteurs, décrits et analysés dans cet ouvrage. A l'ancienneté de l'activité s'ajoutent de multiples innovations qui ont permis une diversification des systèmes et des espèces d'élevage au cours des cinquante dernières années. L'Asie domine largement la production piscicole mondiale qu'elle conduit sur le chemin de l'intensification avec le recours à l'alimentation artificielle et à l'élevage d'espèces autochtones et exotiques performantes.Cet ouvrage considère les contextes et composantes biotechniques et socioéconomiques des systèmes actuels mis en oeuvre à travers le monde, et fournit des éléments destinés à en évaluer les impacts. Il propose des solutions alternatives pour faire face aux contraintes.Les informations présentées dans cet ouvrage ont pour objectif de fournir au lecteur des bases pour évaluer la faisabilité de tel ou tel type de pisciculture dans un contexte donné avec de raisonnables chances de succès.
09/2019
Littérature française
Hier, Aujourd'hui, Demain
Dans son livre, intitulé Hier, Aujourd'hui, Demain, l'auteur retrace ses souvenirs d'enfance et d'adolescence en Normandie entre autres. La vie à la campagne y est fidèlement racontée, accompagnée de nombreuses anecdotes. Un chapitre sur l'école et un autre sur le Curé du village feront sans doute revivre de bons souvenirs aux lecteurs. Passionné de cyclotourisme et curieux de l'histoire locale il parcourt à vélo nos belles régions de France, de la Normandie à l'Auvergne en passant par la Bretagne et nous livre ses impressions. Son amour de la musique classique et de l'Italie nous conduira aussi en Sicile, en Emilie Romagne, dans le Latium... Mais la vie n'est pas toujours un long fleuve tranquille et peut réserver parfois bien des surprises. Hier nourrit ma mémoire pour éclairer mon présent et Aujourd'hui mon espoir façonne le monde de Demain !
09/2020
Humour
Demain commence aujourd'hui
La BD qui dégèle les consciences plus vite que le réchauffement climatique ! Du haut de ses 9 ans, Astrid n'a pas sa langue dans sa poche. Citoyenne d'un monde incertain marqué par l'angoisse du réchauffement climatique, et où les technologies - sous couvert de progrès - nous emmènent parfois vers plus d'absurdités et d'inégalités, Astrid défend avec autant d'impertinence que de pertinence, un monde plus humain, plus juste et plus responsable. Avec humour, elle nous met face à nos paradoxes et nos incohérences. Et tant mieux si ça nous fait rire et réfléchir à la fois. Parce que c'est nous qui construisons le monde dans lequel elle vit et surtout celui dans lequel elle vivra. Et parce que comme chacun sait, demain commence aujourd'hui. Père de deux citoyens du monde de demain, Julien Laurent partage à travers Astrid ses angoisses et ses espoirs de les voir vivre dans un monde plus humain, et plus responsable. Retrouvez Astrid sur Instagram : @demaincommenceaujourdhui
04/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
