Recherche

éco-responsabilité livre

Extraits

ActuaLitté

Philosophie

Le désir. Prépas commerciales ECS/ECE/ECT concours culture générale, Edition 2020

Destiné aux étudiants de seconde année des classes préparatoires ECS, ECE et ECT, cet ouvrage propose une synthèse de savoirs et de savoir-faire sur le thème de culture générale des concours 2020 : le désir. Il constitue un outil complet et efficace pour la préparation aux épreuves des concours, grâce à une structure simple en trois parties : un cours clair et concis pour cerner les problématiques essentielles ; une présentation d'une quinzaine de textes fondamentaux, d'Aristote à Schopenhauer ; une douzaine de dissertations guidées. Une bibliographie approfondie complète cet ensemble : 224 pages seulement et tout pour réussir l'épreuve de culture générale.

06/2019

ActuaLitté

Techniques artistiques

Ma déco éco-responsable. Pour comprendre, choisir et agir

Revoir la décoration de la maison avec le souci de préserver la planète, c'est possible. Avec des infos sur les matériaux à privilégier, les labels fiables, les alternatives respectueuses de l'environnement, les bonnes pratiques à adopter, des portraits d'artisans et de designers écoresponsables, des DIY écologiques, de bonnes adresses... Bien choisir, c'est agir !

10/2019

ActuaLitté

Notions

Planète en ébullition - Écologie, féminisme et responsabilit. ÉCOLOGIE, FÉMINISME ET RESPONSABILITÉ

La planète chauffe, et le monde n'en est pas moins en pleine ébullition. Une révolution, inédite et planétaire, est en cours. Elle se déploie partout, à travers les écrits et les actions d'intellectuel.le.s, de juristes, de militant.e.s de l'écologie et du climat, et sous l'influence de ce nouvel engagement qu'est l'écoféminisme. Avec Planète en ébullition, la philosophe Laurence Hansen-Love dessine la cartographie de cette révolution planétaire appelée à être la "marque" du XXIe siècle. Dans une mise en dialogue avec des penseurs comme Spinoza, Lévi-Strauss, Jonas, Arendt, Stengers ou Benjamin, l'auteure fait état des grands courants qui traversent aujourd'hui la pensée écologiste (écologie profonde, animalisme, écoféminisme, etc.). Une synthèse aussi remarquable que stimulante des forces sociales à l'oeuvre pour la défense de la planète, notre seule demeure.

04/2022

ActuaLitté

Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi. Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE "Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi". Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di RomaTRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extra-contractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).

10/2019

ActuaLitté

Poésie

Libre livre

Ce recueil de poèmes s'offre comme un vrai livre, avec une construction en trois parties qui mène crescendo du vers compté au poème en prose, en passant par le vers libre. A chaque fois, Jean Pérol trouve le ton juste pour mesurer l'abîme que le temps a ouvert devant lui. Comment ne pas être touché par sa liberté d'esprit en même temps que par son pessimisme lucide ?

04/2012

ActuaLitté

Economie

Annales HEC. Banque commune d'épreuves CCIR corrigées, Edition 2019-2020

Vous y trouverez toutes les matières (maths, langue, culture générale, éco...) ; toutes les options (ECE, ECS, ECT) ; et des corrigés détaillés et commentés.

11/2019

ActuaLitté

Economie

L'animal à travers les sources classiques. Culture générale ECS ECE ECT Prépas commerciales, Edition 2021

"Ce recueil de sources, destiné à la préparation de l'épreuve de culture générale 2021 des écoles de commerces, permettra aux étudiants d'agrémenter chaque paragraphe d'un exemple précis et circonstancié. Faute d'exempla toute copie reste en effet sans saveur, tant il est vrai que seules les images mentales frappent l'esprit. Ces textes s'ordonnent autour de trois questions fondamentales : quelle est l'origine des animaux ? quelle est notre part d'animalité ? Enfin l'animal peut il donner d'utiles leçons aux hommes ? Pour y répondre nous avons rassemblé en ce recueil, ceux dont la réflexion sur l'animal, contrairement à l'écume des derniers bavardages, ne passe point. Parmi eux, l'on pourra retrouver Aristote et Ovide, Pascal et La Fontaine, Vigny et Maeterlinck et bien d'autres encore. Ce recueil permettra de saisir l'animal sur le vif dans toute la fraicheur des sources originelles."

08/2020

ActuaLitté

Droit

La responsabilité

"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité. Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil. Elle irrigue autant les autres branches du droit - pénal, administratif ou constitutionnel - au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante. La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d'ombre. C'est à jeter des éclairages nouveaux qu'une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Tours en 2017. Le présent recueil livre au lecteur l'essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles.

09/2019

ActuaLitté

Archives Philosophie du droit

La Responsabilité

Une contribution essentielle à la réforme en cours Les discussions autour de la réforme du droit de la responsabilité civile se poursuivent aujourd'hui dans et hors du Parlement depuis la proposition de loi sénatoriale de juillet 2021. Le tome 63 des Archives de philosophie du droit apporte sa contribution essentielle au débat sur la responsabilité, son rapport avec la liberté et son adaptation aux nouveaux enjeux de la société, tout en lui conservant son rôle de prévention, de régulation et de sanction. Le volume comprend ainsi une trentaine de contributions de civilistes mais aussi de publicistes, d'historiens, de philosophes, comme celles des plus hauts Magistrats. Il constituera donc une référence incontournable pour la réflexion juridique actuelle comme pour celle des prochaines années.

03/2022

ActuaLitté

Droit des obligations

Responsabilité civile

Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) ; de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.

03/2024

ActuaLitté

Essais généraux

L'éco-anxiété. Vivre sereinement dans un monde abîmé

La pandémie de coronavirus a surgi alors que les nouvelles inquiétantes sur l'état de notre planète émanent régulièrement des travaux des scientifiques. Angoisse, insomnie, découragement ou sentiment d'impuissance et de perte de sens... les troubles qui découlent de cette conscience d'un monde à l'avenir incertain et menacé sont autant de marqueurs de l'éco-anxiété, ou solastalgie. Ce concept novateur fait référence aux émotions et aux questionnements que provoque en nous la destruction chronique de notre environnement. Alice Desbiolles, médecin de santé publique et épidémiologiste, propose de décrypter les mécanismes psychologiques et socio-culturels qui sous-tendent l'éco-anxiété : quels en sont les ressorts et les manifestations ? Comment en sortir ? Invitation à repenser nos manières d'être, ce livre expose avec lucidité et sensibilité les moyens de vaincre la résignation qui nous guette. Il donne des clés pour passer de la déploration à l'action. Le défi est là : se rappeler que, face à la crise écologique, nous pouvons toujours prendre des décisions avisées.

09/2020

ActuaLitté

Techniques artistiques

Eco-résine créative

30 objets en résine écologique à réaliser pour la maison ! Illustrées par de magnifiques photographies, les créations d'Hazel Oliver vous donneront envie de vous lancer dans l'éco-résine ou vous inspireront de nouvelles idées si vous avez déjà de l'expérience. En commençant par les bases, l'auteure explique l'essentiel de ce que vous devez savoir, depuis la préparation de la résine écologique - dont les ingrédients sont disponibles dans tous les magasins de bricolage - jusqu'aux finitions, en passant par la fabrication et l'utilisation de moules sur mesure ou des techniques décoratives, comme les marbrures, le terrazzo ou les superpositions de couches. Les 30 projets sont répartis en trois parties. Pour la maison inclut des réalisations aussi utiles qu'esthétiques, comme des sous-verre ou un cale-porte en terrazzo marbré. Au chapitre Décorations, vous découvrirez des vases et des bougeoirs originaux, mais aussi des créations faites à partir de feuilles, de pommes de pin et autres éléments naturels. Enfin, la section Cadeaux présente des objets qui raviront vos proches, dont une assiette peinte, une bougie stratifiée ou encore un jeu de dames. Vous trouverez aussi quantité d'idées et d'astuces pour adapter ces projets selon vos envies.

09/2023

ActuaLitté

Droit des obligations

Responsabilité civile et responsabilité pénale. Regards pratiques

DROIT BELGE Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroites. Les principes, dont "le criminel tient le civil en état" , l'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil et l'identité des fautes civile et pénale, posent dans la pratique de nombreuses questions résultant de l'imbrication de ces deux types de responsabilité. Cet ouvrage, à travers quatorze exposés à vocation résolument pragmatique, intégrant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, est l'occasion d'offrir aux praticiens une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal. Il met notamment en lumière les avantages et les inconvénients des choix procéduraux posés tout en ouvrant de nouvelles pistes de solution.

12/2021

ActuaLitté

Grandes écoles

The English Textbook. Prépas ECG-ECT, 3e édition

Ouvrage "Tout en un", cette 3e édition conforme à la réforme de 2021 est l'outil indispensable pour tout élève de 1re et 2e année de classes prépas commerciales ECG-ECT mais également pour les élèves des prépas littéraires (option A/L ou B/L) préparant, en parallèle, les concours des Ecoles Normales Supérieures et les épreuves d'admission aux Ecoles de Commerce. Rédigé par une équipe de professeurs enseignant majoritairement dans les classes préparatoires, The English Textbook répond de manière précise et concrète aux objectifs de tout candidat souhaitant : - se préparer à son rythme ; - s'entraîner de façon variée ; - acquérir une meilleure technique ; - mettre en place des stratégies efficaces ; - évaluer ses progrès en situation ; - réussir le jour J. Il offre : - une présentation complète des épreuves ; - des repères méthodologiques pour toutes les épreuves écrites et orales ; - une couverture complète des notions essentielles à maîtriser à la fois en grammaire, en vocabulaire et en civilisation ; - des sujets d'annales et des sujets inédits corrigés ; - des conseils directement donnés par des examinateurs. Le plus : Corrigés des épreuves IENA, ECRICOME et ELVi 2022

08/2022

ActuaLitté

Essais généraux

Eco-anxiété. A la fin de ce livre vous ne serez plus (du moins on l'espère) éco-anxieux

Peut-être faites-vous partie de ces Français qui sont sérieusement angoissés face aux crises environnementales et climatiques que nous traversons ? Ce mal très contemporain, qui n'est pas à prendre à la légère, porte le nom "d'éco-anxiété" . Le psychologue clinicien engagé Yvan-Marc Juillard nous explique dans ce livre pratique la réalité de ce phénomène qu'est l'éco-anxiété et nous apprend à la gérer au quotidien en essayant, avant tout, de la comprendre. Le tout avec un humour incisif, des références à la pop culture, et basé sur des études scientifiques. On vous le dit, à la fin de ce livre, vous ne serez plus éco-anxieux !

01/2023

ActuaLitté

Thérapies diverses

ECHO Pratique. Livret d'expérientiels pour travailler en ECHO

Ce livret est une occasion unique de commencer un travail en E. C. H. O. seul ou à deux. Ils vous proposent six expérientiels simples et efficaces pour (re)devenir sujet et acteur de votre vie. L'approche E. C. H. O. ® a été conçue par le Dr Jean Charles Crombez (psychiatre, psychanalyste, psychosomaticien) dans le but de permettre à chacun d'être "sujet" au centre de sa propre vie.

02/2022

ActuaLitté

Responsabilité civile

La responsabilité civile

Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.

09/2023

ActuaLitté

Faits de société

Vivre libre

Le choeur des voix contemporaines est unanime : la liberté est menacée et recule aussi bien en France qu'en Europe ; il faut revendiquer, réclamer encore et toujours, pour sacrifier au rite nihiliste et bien-pensant de la liberté narcissique. Mais, la revendication incessante de davantage de libertés s'accompagne paradoxalement d'une perte réelle et grave de leurs sens et de leurs indispensables corollaires. Nos contemporains oublient que vivre libre c'est aussi, au-delà de l'égocentrisme ambiant et de la frénésie des déclarations de droits, comprendre la mission de la puissance publique dans un régime de gouvernement modéré, mesurer l'importance de l'organisation politique et la structure des pouvoirs et intégrer la dimension sociale de l'exercice collectif des libertés. Vivre libre c'est enfin promouvoir l'ordre public et le principe de sécurité, respecter la fonction libératrice de la règle de droit et ne jamais oublier que liberté et responsabilité individuelle sont inséparables, dans le service du bien commun.

05/2021

ActuaLitté

Lycée parascolaire

Sciences éco. Edition 2020

Comment optimiser vos révisions et être sûr(e) de maîtriser en profondeur les thèmes et les enjeux du programme de sciences économiques et sociales ? Le jour du bac, comment rendre une copie qui saura faire toute la différence et vous assurer la meilleure note possible ? Pour vous y aider, voici une collection totalement inédite ! Elle est la première et la seule à vous proposer-en plus des révisions traditionnelles- d'étoffer vos connaissances grâce aux articles du Monde. Analyses géopolitiques et économiques, pistes de réflexion, variété des regards sur le monde et idées clés : les articles sont une mine d'informations à exploiter pour enrichir vos compositions et vos études de documents. Très accessibles, ils sont signés, entre autres, par des économistes (Alain Euzéby), dont certains sont Prix Nobel (Thomas Piketty, Amartya Sen). Inspirée de la presse, la mise en page met en valeur l'information et facilite la mémorisation des points importants. Sélectionnés pour leur pertinence par rapport à un thème précis du programme, les articles sont accompagnés de fiches de cours claires et synthétiques, assorties des mots clés et repères essentiels à retenir ; de sujets de bac analysés et commentés pas à pas pour une meilleure compréhension. Sans oublier la méthodologie des épreuves et les conseils

01/2020

ActuaLitté

Récits de voyage

Mes vacances éco-responsables

Emporte ce carnet d'aventures avec toi en vacances ! Tu pourras l'utiliser pour écrire, dessiner, coller ou colorier, et ainsi garder précieusement tes plus beaux souvenirs. Et surtout, tu vas découvrir comment adopter les bons gestes éco-responsables. Tous unis pour sauver la planète !

06/2021

ActuaLitté

Evolution

Eco-savoirs pour tous

Ce livre propose une compilation exceptionnelle de connaissances, synthétisées et reformulées par Marc Carl, pionnier de l'éco-humanisme. Pour un éco-humaniste, comme pour tout autre Etre humain proactivement éveillé, il est important de bien se repérer dans son environnement, et sur la trajectoire évolutive de notre grande Maison humaine commune. C'est pourquoi le premier but de ce livre est d'aider l'Etre humain en général (et le lecteur en particulier) à se situer dans son milieu de vie, notamment sociétal, donc dans son histoire, et dans son évolution. Que s'est-il passé depuis l'origine des temps ? Quelle est l'importance de l'évolution de l'espèce humaine, pour elle-même et pour son milieu ? Quels sont nos risques et nos espoirs pour demain ? Pour tous, ce livre apporte des informations diversifiées, sérieusement fondées et actualisées, et présentées d'une manière historique bien argumentée. Leur libre partage est évidemment recommandé.

07/2022

ActuaLitté

Essais généraux

Eco Keys N° 4

La revue de ceux qui conjugent économie et environnement. Au sommaire du numéro d'Avril 2023 : FOCUS : CIRCUITS COURTS, BIO, PROTEINES ALTERNATIVES... QUE MANGERONS-NOUS DEMAIN ? ENTRETIEN : SAINT-GOBAIN RELEVE LE DEFI DE LA CONSTRUCTION DURABLE INNOVATION : CETTE MACHINE RECYCLE LES POTS DE PEINTURE PME : LA FRANCE QUI GAGNE REPORTAGE : LES MYSTERES DES CENTENAIRES JAPONAIS

04/2023

ActuaLitté

Droit de l'environnement

Environnement et responsabilité. Journée de la responsabilité civile 2020

Les procès climatiques se multiplient en 2020-2021, au fur et à mesure de l'augmentation des catastrophes écologiques. C'est dans ce contexte dramatique que la Journée de la responsabilité civile 2020 examine les possibilités, mais aussi les limites, du droit de la responsabilité civile en tant qu'instrument de protection de l'environnement. Huit contributions de spécialistes de la question sont réunies dans le présent ouvrage porteur d'une possible amélioration de la situation juridique actuelle, que ce soit sur le plan de la jurisprudence ou de la législation.

11/2021

ActuaLitté

Droit

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif

Dans un contexte marqué par les profonds bouleversements du contentieux des contrats administratifs et les réformes concomitantes du droit civil des obligations et de la responsabilité, une reconstruction des domaines respectifs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle s'impose en droit administratif. Considérées comme deux faces distinctes de la responsabilité administrative, ces responsabilités se différencient en raison de leur régime. La coexistence d'une telle dualité en droit administratif implique toutefois certaines difficultés théoriques et pratiques redoutables, en raison des interactions et chevauchements potentiels de leurs domaines respectifs : dans de nombreuses situations, la question du fondement de l'action indemnitaire reste incertaine, et laisse place à des solutions jurisprudentielles parfois discutables. Ecartant une vaine tentation d'établir une unification des deux responsabilités, le travail entrepris s'attache davantage à une délimitation nouvelle de leur frontière, plus cohérente et pertinente au regard de certains enjeux fondamentaux qui touchent à la sécurité juridique, à l'égalité de traitement, au respect de l'engagement tenu et aux spécificités du régime contractuel. Cette recherche conduit à démontrer que la responsabilité contractuelle est plus que jamais vivace en droit administratif et tend à s'y épanouir pleinement, malgré les critiques et les mutations, et qu'elle pourrait constituer à certains égards une source d'inspiration pour le droit civil de la responsabilité.

04/2019

ActuaLitté

Religion

Vivre à l'image de Dieu. Une dignité ? Une responsabilité ?

La formule "Dieu a fait l'homme à son image" est bien connue, ainsi que la réplique "l'homme le lui a bien rendu". L'affirmation se trouve au tout début de la Bible, mais elle est assez peu reprise dans la suite des Ecritures. Or elle est fondamentale. Il vaut donc la peine de connaître et mieux comprendre tout ce que dit la Bible sur l'image de Dieu que sont les humains. Puis il faut parcourir les oeuvres de théologiens qui, au fil des siècles et aujourd'hui, ont particulièrement pris en compte l'image divine que nous sommes. Mais on n'en reste pas à l'étude du passé lointain ou proche. Il faut examiner le lien entre la présentation de l'homme comme image de Dieu et d'autres expressions de la foi et indiquer des conséquences éthiques. En quoi et comment suis-je, plus ou moins, une image de Dieu ? Est-ce que je considère facilement les autres, tous les autres, comme images de Dieu ? Ce sont des questions existentielles qui peuvent nous remuer.

03/2019

ActuaLitté

BD tout public

Le Livre des livres

Submergé par son inspiration, Marc-Antoine Mathieu imagine un recueil de couvertures de livres qui n'existent pas, mais dont le titre, le texte de présentation et l'illustration portent en eux le ferment d'univers insolites. Lorsque le Grand Entrepôt Des Albums Imaginaires brûla, toutes les couvertures en attente de leur histoire partirent en fumée, les fictions de fictions disparurent en une fumée blanche qui obscurcit le ciel de Babel à Alexandrie. Quelques-unes échappèrent aux flammes. Comme autant de flacons en quête de leur ivresse, ces promesses de récits furent mises à la page pour devenir un livre, ce livre...

11/2017

ActuaLitté

Poésie

Ivre libre

Vous aimez la musique et la chanson ! Et si vous aimiez la poésie ? Ivre libre vous invite à entrer dans un univers teinté d'amour, de révolte, d'humour et d'amertume. Page après page, goûtez à la musicalité, à la sensibilité des mots pour vous porter vers l'ivresse des sentiments, de la vie, en toute liberté.

01/2021

ActuaLitté

Philosophie

Le désir, Prépas commerciales ECE/ECS/ECT. 50 oeuvres en fiches pour réussir sa dissertation de culture générale, Edition 2020

Aux concours d'entrée des grandes écoles de commerce, les candidats doivent rédiger une dissertation sur un thème imposé — pour la session 2020, ce thème est Le désir— qui n'est ni une dissertation littéraire ni une dissertation philosophique mais une dissertation de culture générale. Pour ce faire, ils sont invités à puiser dans une culture littéraire et philosophique se rapportant au thème, acquise au cours de l'année. Mais afin de singulariser leur copie, ils peuvent faire appel à leur culture cinématographique, musicale, artistique, scientifique, politique. Cet ouvrage en fiches a précisément pour objectif de seconder les candidats dans cette tâche exigeante et d'analyser le thème au programme à travers : Des oeuvres philosophiques : Le Banquet de Platon, La Phénoménologie de l'esprit de Hegel, Les Passions de l'âme de Descartes... Des oeuvres littéraires : Le Jeu de l'amour et du hasard de Marivaux, Les Fleurs du Mal de Charles Baudelaire, Moderato Cantabile de Marguerite Duras... Des oeuvres cinématographiques : Vertigo d'Alfred Hitchcock, Mort à Venise de Luchino Visconti, Eyes Wide Shut de Stanley Kubrick... Des oeuvres artistiques : Le verrou de Fragonard, L'origine du monde de Gustave Courbet... Pour aller plus loin et savoir comment réinvestir ce contenu, l'ouvrage propose également des sujets de dissertation corrigés à partir d'exemples tirés de ces fiches.

05/2019

ActuaLitté

Droit privé

La responsabilité pénale de l'employeur. la responsabilité du salarié

Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018

12/2023

ActuaLitté

Ecologie politique

L'affrontement qui vient. De l'éco-résistance à l'éco-terrorisme ?

D'un côté, la nouvelle constellation écologiste. Portée par des groupes comme Extinction Rebellion, Dernière Rénovation, les Soulèvements de la Terre ou encore Deep Green Resistance, elle multiplie les opérations coup de poing pour dénoncer l'urgence climatique. Quitte à basculer dans la radicalité : jets de peinture, blocages routiers, mais aussi sabotages, destructions et actions clandestines... De l'autre, la machine étatique, tout aussi déterminée : surveillance, répression, condamnations et criminalisation... N'hésitant plus à durcir sa doctrine, à parler d'éco-terrorisme et à s'engager dans un jeu trouble avec la mise sous cloche d'associations historiques garantes de l'intérêt général, le détricotage du droit de l'environnement, ou l'accélération de grands projets controversés. Chez les activistes, on envisage la violence. En face, on redoute l'attentat. Comment tout cela va-t-il finir ? Anthony Cortes et Sébastien Leurquin ont enquêté pendant plus d'un an, mené 80 entretiens avec des militants, des parlementaires, des femmes et des hommes d'Etat, des sources ministérielles et différents services de renseignement. Ils ont effectué une dizaine de reportages dans les lieux où cette tension se cristallise. Anthony Cortes est journaliste à "Marianne", auteur du "Réveil de la France oubliée" (Editions du Rocher, 2021). Sébastien Leurquin est journaliste indépendant, il enquête pour différents médias.

03/2023