Les sanctions pecunières civiles
Extraits
Procédure civile
La procédure civile en cas pratiques. Plus de 35 exercices corrigés sur les notions clés du programme
Un ouvrage complet pour réviser et s'entraîner. Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de procédure civile dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entrainant à cet exercice juridique exigeant.
05/2023
Droit
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Tome 1. Nouvelle édition
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et "Legum delectus", par M. Domat,... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du Droit public... [par Louis de Héricourt. ]. Tome 1 Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Tome 2. Nouvelle édition
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et "Legum delectus", par M. Domat,... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée du troisième et quatrième livres du Droit public... [par Louis de Héricourt. ]. Tome 2 Date de l'édition originale : 1723 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Orientation
Deviens ce que tu es. Parcours pour un accompagnement à une orientation scolaire intégrale. Livre accompagnateur, lycée.
Un parcours unique d'accompagnement à l'orientation scolaire destiné aux lycéens de 2nde et 1re. Fondé sur une anthropologie chrétienne, il ouvre à la vocation personnelle du jeune à travers des rencontres collectives, des entretiens individuels et des temps forts pour l'aider dans la découverte de soi. Le parcours peut être vécu en milieu scolaire, en aumônerie, ou encore en maison des familles. Ce livre guide pas à pas l'accompagnateur dans l'animation des séances, avec des déroulés clés en main, des conseils pédagogiques et des pistes de réflexion pour aller plus loin.
06/2021
Théâtre
Elles sont magnifiques !
L'association Solidarité Femmes de La Louvière fête en 2019 son quarantième anniversaire. Depuis presque autant d'années, le Théâtre des Rues l'accompagne par les ateliers de théâtre-action qu'il y assure. Ce recueil reprend sept textes qui ont fait l'objet de spectacles créés de 2013 à 2019 par des groupes rassemblant des femmes hébergées au Refuge pour femmes battues, des anciennes hébergées ayant reconquis leur autonomie et des femmes fréquentant l'association dans ses diverses activités.
11/2019
Orientation
Deviens ce que tu es. Mon carnet d'accompagnement à l'orientation, lycée
Un parcours unique d'accompagnement à l'orientation scolaire destiné aux lycéens de 2nde et 1re. Fondé sur une anthropologie chrétienne, il ouvre à la vocation personnelle du jeune à travers des rencontres collectives, des entretiens individuels et des temps forts pour l'aider dans la découverte de soi. Le parcours peut être vécu en milieu scolaire, en aumônerie, ou encore en maison des familles. Ce livre propose des activités collectives et personnelles, des tests pour mieux se connaître, des échanges en groupe... permettant au jeune de garder une trace de son cheminement et de pouvoir s'y replonger. Il est ainsi véritablement acteur de son orientation.
06/2021
Droit
La règle "ne bis in idem". Concordances et discordances entre les jurisprudences européenne et constitutionnelle
Dans certains domaines du droit, le législateur a autorisé ou continue toujours à autoriser le cumul des poursuites, pou des faits en substance identiques, donnant lieu au prononcé de doubles sanctions infligées par des autorités administratives et par le juge pénal. Cependant, ce cumul se concilie mal avec i règle ne bis in idem qui, consacrée par des textes européen et internationaux, a une valeur supra-législative. On comprend, dès lors, que la Cour européenne des droit de l'homme se soit montrée hostile, dans certaines hypothèses au cumul des sanctions administratives et pénales. Pour s. part, le Conseil constitutionnel n'est pas resté insensible à ce évolutions, soit en autorisant le cumul des poursuites et de sanctions dans certains domaines comme le droit fiscal, soit es y mettant un terme comme en droit financier. C'est donc à une approche pluridisciplinaire et à un regard croisé sur les enjeux théoriques et pratiques du principe ne bis in idem que nous invite cet ouvrage.
03/2019
Syrie
Syrie. Les femmes parlent
On ne les a guère entendues. Comment les femmes ont-elles assuré la survie de leurs familles sous les bombes et la terreur jihadiste ? D'où tirent-elles leur force ? Comment voient-elles l'avenir ? Anne-Lise Blanchard a rencontré 20 femmes syriennes chrétiennes : Norma, Eléna, Zoubeida, Diala, Claire-Marie... Institutrice, médecin, comptable, épicière, photographe, avocate, religieuse, écrivaine, toutes soulignent l'importance de la solidarité chrétiens - musulmans. Toutes soulignent le rôle essentiel des femmes pour reconstruire une Syrie meilleure, démocratique, pacifiée. Les problèmes restent énormes. Enfants traumatisés qui ont perdu le sourire. Orphelins livrés à la rue. Jeunes ayant arrêté leurs études. Innombrables sans-abris. Salaires trop bas pour survivre. Aggravés par les sanctions économiques occidentales qui empêchent la reconstruction et font cruellement souffrir la population civile. Mais aussi chaînes d'entraide, initiatives citoyennes, fraternités interconfesionnelles... Quelques hommes artistes témoignent également : l'art peut-il aider à reconstruire une société martyrisée ?
06/2021
Finance internationale
Revue d'économie financière N° 147, 3e trimestre 2022 : Guerre en Ukraine : déflagrations et recompositions économiques et financières
Les destructions, les déplacements de population, la chute d'activité, les sanctions et contre-sanctions font déjà apparaître un ensemble de conséquences lourdes pour la région. Dans le domaine financier, la guerre en Ukraine touche les systèmes de paiements internationaux, déstabilise certains systèmes financiers, modifie la conduite des politiques monétaires et financières, ainsi que les réactions des marchés et des institutions de régulation financière. A plus long terme, il est possible que les méthodes d'évaluation des risques soient aussi affectées par le conflit, avec des effets importants sur les normes et les comportements en matière d'investissement et de financements.
02/2023
Critique littéraire
Guerre civile. Tome 1, (Livres 1 et 2)
La République se meurt, rongée par les dissensions de César et de Pompée : de fait César règne sur l'Occident et Pompée sur l'Orient, mais cela ne suffit à aucun des deux hommes. Pompée ne tarde pas à être éliminé en Egypte, César triomphe, et la République est aux yeux de tous d'ores et déjà condamnée. De ce duel à mort, César se justifie dans ce qui nous est parvenu sous le titre de Bellum civile. Très différent du Bellum Gallicum qui appartient au genre des mémoires, le Bellum civile est à la fois une apologie et un pamphlet. Rédigé après les événements narrés, probablement aux alentours de 46, le texte justifie la politique de César. Le pamphlet est l'occasion d'une truculente galerie de portraits où le lecteur retrouve un Pompée plein de suffisance et de vanité, un Caton aigri et un Scipion impie, cupide et tyrannique. Notre édition présente en deux volumes les trois livres du Bellum Civile. La riche introduction du tome I offre un précieux historique des événements qui ont mené à la guerre civile et donne de nombreux repères chronologiques. La question de l'authenticité ainsi que celle de la datation de ce texte est relatée en détail, de même que l'histoire, complexe, des manuscrits. De judicieuses pistes de lecture sont proposées de même qu'une analyse succincte du genre de l'oeuvre. Des notes accompagnent la lecture. L'ouvrage est en outre enrichi d'une table des matières détaillée permettant de circuler aisément dans le texte, ainsi que des cartes.
05/1988
Développement durable-Ecologie
Eloge du génie créateur de la société civile
Dans ce petit opuscule, Pierre Rabhi expose les motivations
profondes qui les ont poussés, lui et ses proches
collaborateurs, à lancer une campagne parallèle lors de
l'échéance électorale française de 2012. Toutefois, cette
décision ne répond pas à un acte de politique politicienne ;
bien au contraire, elle doit permettre à tous ceux qui oeuvrent
concrètement pour un changement bénéfique de la société
d'être enfin entendus. Face aux événements planétaires
générateurs de détresse et de violence, Pierre Rabhi affirme
que le temps des consciences éclairées, déterminées,
agissantes et tranquilles est venu. Hors de tout précepte ou
dogme, et s'appuyant sur sa propre expérience de vie, il
soutient qu'en dépit des apparences nous pouvons faire advenir
le monde auquel nous aspirons si nous le voulons de tout notre
être. Tous, chaque jour, dans chacun de nos choix les plus
quotidiens, nous sommes les meilleurs candidats à la
construction d'une société respectueuse des êtres humains et
de la nature.
11/2011
Sciences politiques
La désobéissance civile. 2e édition revue et augmentée
La désobéissance civile, à la différence de la lutte armée, s'inscrit dans la vie ordinaire des individus, qui l'utilisent pour marquer leur opposition à la force de la loi. Au XXe siècle, Gandhi et Martin Luther King en ont fait un instrument privilégié de protestation non violente. A l'origine inspirées par des convictions religieuses ou philosophiques, les attitudes désobéissantes ont pris une dimension plus politique. Vont-elles rester le mode protestataire de minorités ou s'imposer comme une forme nouvelle d'expression citoyenne ? Des groupes aux intérêts diamétralement opposés peuvent-ils "désobéir" en se réclamant d'un même héritage démocratique ? Dans un contexte où féministes, anti-mariage gay, mouvement anti-impôts, indignés, écologistes, altermondialistes, parmi bien d'autres mouvements, pratiquent la désobéissance civile, cet ouvrage en retrace l'histoire, les modalités d'action et les rapports ambigus avec la violence, le droit et les médias.
11/2013
BD tout public
Montserrat Tome 1 : Souvenirs de la guerre civile
C'était le temps de l'insouciance. C'était l'Espagne du début des années trente. Le jeune Julio Ribera découvrait les plaisirs simples de la vie : dévaler les peines en caisse à savon, dévorer ses premières bandes dessinées, savourer les délicieuses tartines de maman en compagnie de sa petite sueur Montserrat, puis s'endormir au soli de la trompette de Louis Armstrong... Sans parler des trouilles mémorables que lui inspirait Boris Karloff quand il prêtait ses traits à l'immonde créature de Frankenstein. Mais tout ceci n'était que du cinéma et de la rigolade en comparaison avec les véritables monstres que l'époque engendra.
Bientôt, les troupes de Franco arrivèrent, appuyées par l'implacable armée nazie. Le petit paradis de Julio disparut progressivement. S'instaura alors pour tout un peuple la famine, les privations, l'angoisse de ne plus avoir de lendemains. Et la petite Montserrat qui tomba malade... Agé de 76 ans, Julio Ribera nous conte avec ses yeux d'éternel enfant une période tragique de l'Histoire et de ses répercussions sur le quotidien de tout un chacun. Tout simplement bouleversant.
01/2004
Introduction au droit civil
Le droit de la responsabilité civile en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en licence et master de droit ; - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
05/2022
Procédure civile
Code de procédure civile. Avec jaquette, Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Russie
Histoire de la guerre civile russe. 1917-1922
De la révolution d'Octobre 1917 à 1922, la guerre civile russe fait des ravages. Face aux bolcheviks et aux monarchistes, une troisième force, issue du monde rural, émerge. En mars 1917, mutineries et jacqueries submergent la Russie, le tsar Nicolas II abdique, Lénine et les bolcheviks prennent le pouvoir. Ce sont les Rouges. En décembre, des généraux proscrits luttent pour le retour du régime tsariste. En un an, du Caucase à la Sibérie, ils sont des centaines de milliers sous les drapeaux de Dénikine, Koltchak ou Wrangel. Ce sont les Blancs. Face à la terreur bolchévique, les paysans se révoltent à leur tour, refusant la conscription et la réquisition de récoltes : ce sont les Verts. Jean-Jacques Marie revisite le récit d'une guerre civile qui plonge la Russie dans le chaos et voit la disparition d'un monde qu'on croyait éternel.
07/2022
Critique littéraire
La guerre civile. Chant 2, édition bilingue commentée
Avec le chant II de son épopée, Lucain nous plonge au coeur de la guerre civile à Rome, au premier siècle avant notre ère. Le poète traite plus particulièrement de la phase italienne du conflit, depuis l'avancée de César après la prise d'Ariminum jusqu'à la fuite de Pompée hors d'Italie, lors du siège de Brindes. Les premiers temps de la guerre civile sont l'occasion pour Lucain de présenter tous les acteurs du conflit : les deux généraux, César et Pompée, mais aussi Caton d'Utique, véritable icône de la sagesse stoïcienne, et le peuple de Rome, en proie à la panique. Cet ouvrage présente une nouvelle édition du texte accompagnée d'une traduction inédite et d'un commentaire continu, inséré au fil du texte, qui fait apparaître la poétique originale de Lucain et les enjeux politiques et philosophiques de l'histoire. Florian Barrière, ancien élève de l'Ecole normale supérieure, agrégé de lettres classiques, est maître de conférences en langue et littérature latines à l'Université Grenoble-Alpes.
01/2015
Histoire internationale
Identité ethnique et conflits civils au Congo-Brazzaville
Cette étude prend le parti de considérer l'appartenance ethnique comme un facteur parmi d'autres dans le développement des guerres civiles africaines. Il s'agit de considérer la forte capacité de mobilisation qu'elle recèle. À ce titre, il n'existe pas de conflit ethnique par essence, mais par vocation ou par instrumentalisation. Dans ce cadre, le Congo-Brazzaville apparaît comme un cas d'école, avec une manipulation de l'appartenance ethnique au service de la conquête du pouvoir politique et de la confiscation de l'autorité.
06/2013
Droit
Principes de la procédure civile et prud'homale
La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter des réponses du quotidien aux praticiens tels que les conseillers prud'hommes mais également les défenseurs syndicaux, ainsi qu'une aide aux étudiants en droit préparant des concours d'accès à des métiers en constante évolution, greffiers par exemple, ou plus simplement des curieux. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage. l'ouvrage est à jour des réformes 2018 jusque janvier. Ont été ajoutés les procédures particulières pour les directeurs de greffe.
07/2019
Droit
Questions sur le Code de la procédure civile
Questions sur le Code de la procédure civile, dans lesquelles les difficultés relatives à la pratique de cette loi sont expliquées ... par P. Lepage... Date de l'édition originale : 1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Cinéma
Mélancolie libanaise. Le cinéma après la guerre civile
Depuis la fin de la guerre civile libanaise en 1991, le cinéma libanais, décline sous toutes ses formes la mélancolie d'une génération dont les personnages étrangers au monde comme à eux-mêmes, font face à la répétition des violences, le deuil ou l'exil. Ils traînent leur mal-être dans une ville en éternel chantier. Entre un monde qui s'effondre et un passé qui s'efface, la mélancolie habite ces films dont les récits fragmentés et éclatés ne s'achèvent jamais.
04/2016
Littérature française
Caporal-chef ! Mes devoirs et mes déboires civils
Un père de famille admis à faire valoir ses droits à la retraite décide de retourner au village avec sa famille. Ce qui n'est pas du goût de cette dernière, et en premier lieu de Lady, son épouse, accrochée aux artifices de la ville et encouragée en ce sens par sa soeur cadette, dont l'époux, suffisamment nanti, leur assure un minimum de confort social. Quand le destin tragique arrache ce généreux bienfaiteur à la vie, commence alors pour Mandarine et ses enfants une descente aux enfers. Bon an mal an, l'un d'eux, devenu soldat par l'imprévisible destin, s'attire la sympathie d'un riche entrepreneur, monsieur Ananas, qui en fait non seulement son employé, mais aussi son gendre. C'est le début d'une aventure fantastique où se mêlent devoirs et déboires pour un caporal-chef pas comme les autres.
06/2015
Histoire internationale
Histoire de la guerre civile russe. 1917-1922
De la révolution d'octobre 1917 à 1922, la guerre civile russe fait des ravages : millions de morts, épidémies, famine, terreur et déportation. Face aux bolcheviks et aux monarchistes, une troisième force, issue du monde rural, émerge. En mars 1917, mutineries et jacqueries submergent la Russie, le tsar Nicolas Il abdique, Lénine et les bolcheviks prennent le pouvoir. Ce sont les Rouges. En décembre, des généraux proscrits commencent à lutter pour le retour du régime tsariste. En un an, du Caucase à la Sibérie, ils sont des centaines de milliers sous les drapeaux de Dénikine, Koltchak ou Wrangel. Ce sont les Blancs. Face à la terreur bolchévique, bandes de pillards et paysans se révoltent à leur tour. Refusant la circonscription et la réquisition de récoltes, ils se déclarent pour la liberté du commerce et contre la dictature de la ville. Ce sont les Verts. A la lumière de documents russes inédits en français, Jean-Jacques Marie revisite le récit d'une guerre civile qui plonge la Russie dans le chaos et voit la disparition d'un monde qu'on croyait éternel.
03/2015
Sociologie politique
La désobéissance civile. 3e édition revue et augmentée
A la différence de la lutte armée, la désobéissance civile s'inscrit dans la vie ordinaire des individus, qui l'utilisent pour marquer de façon non violente leur opposition à la force de la loi. A l'origine inspirées par des convictions religieuses ou philosophiques, les attitudes désobéissantes ont pris une dimension plus politique. Elles sont devenues depuis quelques années le mode d'action collectif favori des écologistes, adopté par bien d'autres mouvements, féministes, anti-mariage gay, Gilets jaunes ou encore altermondialistes. Cet ouvrage retrace l'histoire de ce mode protestataire des minorités, en décrit les formes de mise en oeuvre actuelles et explore les rapports ambigus qu'il entretient avec la violence, le droit et les médias. Si la désobéissance demande un engagement maximal de la personne qui participe à des actes illégaux, elle s'est imposée comme une forme nouvelle d'expression citoyenne.
04/2024
Méthodes de travail
La cassation en matière civile. Edition 2023-2024
La cassation, voie de recours extraordinaire. La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée très largement. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des citoyens devant la loi, tout en cristallisant le débat sur l'essentiel, c'est-à-dire les seules questions de droit. Elle permet au juge de cassation de raisonner en termes de règles générales et impersonnelles, et de répondre à toutes les questions de droit, même les plus techniques. Il clarifie ainsi l'ensemble du droit positif et renforce la sécurité juridique, qui a une valeur économique. La Cour de cassation et la technique qu'elle applique n'ont jamais été figées. La Cour a connu plusieurs réformes importantes. Ainsi, une loi du 25 janvier 2001 l'a autorisée à rejeter les pourvois par des décisions non motivées. Mais un tel rejet n'est pas pour autant fondé, comme dans les systèmes d'inspiration anglo-saxonne, sur une appréciation d'opportunité subjective (l'affaire est-elle suffisamment intéressante pour être jugée ? ) mais sur un contrôle objectif de la légalité de la décision attaquée. Une loi du 18 novembre 2016 a étendu le champ d'application de la cassation sans renvoi. Enfin, le décret du 13 octobre 2021 et la modification des méthodes de travail de la Cour a conduit celle-ci à renforcer le traitement différencié des pourvois car ils ne soulèvent pas tous des questions d'une égale complexité. Il est évidemment plus facile de casser une décision qui se heurte à une jurisprudence constante que d'interpréter une loi nouvelle. Quant à la technique de cassation, elle permet au juge d'étendre ou de restreindre son contrôle en fonction de la politique jurisprudentielle qu'il entend mener sans pour autant le faire au cas par cas mais, au contraire, de façon prévisible et égalitaire. Entre constance et innovation, ce livre constitue la sixième édition du Traité de la cassation civile. Il analyse les conditions d'exercice du pourvoi en cassation, les principes directeurs de la technique de cassation, et la procédure très spécifique qui est suivie devant la Cour. Il a pour ambition de faire mieux comprendre le sens et la portée des arrêts rendus par notre Cour suprême judiciaire. Il s'adresse donc à tous ceux qui s'intéressent à celle-ci, praticiens du contentieux comme théoriciens du droit. Jacques Boré (1927-2019) était avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a été membre de l'Académie des sciences morales et politiques et président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ancien président de l'Ordre et docteur en droit, Louis Boré est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Juliot de la Morandière)
06/2023
Fantasy
La Pyramide renversée Tome 1 : La guerre civile
Au Miksar, La Représentation, pouvoir corrompu et corrupteur. Des inégalités sociales très fortes, conduisant à de nombreux décès... Une seule journaliste dénonçant, dans ses écrits, les choix des décideurs est agressée par l'un d'eux. Le système politique et judiciaire tente ensuite de la briser encore davantage. En vain... Liliane rejoint le groupe de la Force Populaire, ces citoyens qui s'organisent pour une démocratie nouvelle : Des policiers devant choisir entre leur devoir de servir la Représentation et celui de servir la population... Un groupe de religieux extrémistes. Une confrontation armée, qui finit par éclater entre ces différentes organisations, revendiquant chacune la souveraineté du pays. Et une justice, menée par Samuel, un homme aux intentions troubles ayant créé sa propre armée, qui vient rebattre les cartes... tandis qu'une catastrophe environnementale se dessine, prête à menacer l'ensemble de ces citoyens en guerre...
06/2021
Droit pénal des affaires
Droit pénal du travail camerounais
Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investigué par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine. Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.
12/2023
Droit
Droit des obligations. Tome 2, Responsabilité civile et quasi-contrats, 5e édition
Le Code civil distingue les obligations qui résultent de l'autorité seule de la loi, obligations légales, des obligations qui naissent d'un fait personnel à celui qui se trouve obligé, les quasi-contrats, les délits et quasi-délits, dont la nature n'est pas la même. A la différence entre ces deux types d'engagements correspond une différence dans les types de justice qui les régissent. Ce manuel, très complet et à jour, traite de la responsabilité civile délictuelle et des quasi-contrats.
01/2021
Droit
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 2
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale... . Tome 2 / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions, en matière administrative et fiscale (2e édition) / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
