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L'eau en droit international : entre singularité et pluralité

Extraits

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Critique littéraire

Dandys et excentriques. Les vertiges de la singularité

Au prétexte de s'interroger sur la mystérieuse articulation qui relie le singulier au multiple, Denis Grozdanovitch évoque les figures de quelques réfractaires qui, en réussissant à sauvegarder leur singularité face à la mise en place d'un monde de plus en plus uniformisé, nous montrent peut-être la voie d'une existence moins embrigadée par les slogans du conformisme ambiant. Après un bref aperçu sur les origines du dandysme historique, il brosse donc le portrait de quelques-uns de ces

03/2019

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Ouvrages généraux

Le soi et la singularité de la présence

L'objectif est d'esquisser le caractère de soi-même et son lien avec la singularité de la présence du moi-impersonnel comme mode de présence prédominant dans la vie quotidienne, pour montrer son caractère ontologique d'ouverture comme possibilité, qui lui donne le caractère de pouvoir. La présence ne peut que diminuer parce qu'elle est en jeu pour être dans le monde, dans la manière de comprendre et d'être éliminée. Dans sa structure existentielle, il ne s'agit que d'une appréhension modifiée de la vie quotidienne. La décadence se réfère donc au déclin dans le monde comme un pouvoir-être de présence, comme ek-sister. C'est pourquoi Heidegger nous dit que l'existence elle-même ne plane pas sur la pourriture. Par conséquent, dans son existence, la présence n'est jamais au-dessus, en dessous ou séparée de la pourriture, elle est toujours tombée dans le monde, comme étant lancée, avec ceux et avec les autres présences, dans ce mouvement incessant d'être comme des possibilités d'être, propres ou inappropriées. La décadence, comme l'existentielle qui répond à la mobilité de l'être de présence, détermine à la fois son existentialité et sa facticité. Cela signifie que la décomposition concerne à la fois le mouvement quotidien de la compréhension, la disposition et la parole de présence dans le jeu de la propriété et l'irrégularité, ainsi que son mouvement d'être et d'être-dans-le-monde. Dans cet essai, l'intention est de préciser que la singularité de soi-même n'est pas une subjectivité, un moi fermé et isolé du monde, mais un être de soi tout en étant dans le monde, ouvert aux manières d'être, qui sont déterminées dans le monde, dans le mouvement de sceller et de dévoiler, dans le "je" de la propriété et de l'irrégularité.

04/2021

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Littérature française

LE DROIT AU SILENCE EN DROIT CONGOLAIS ET FRANÇAIS:. Regard comparatif

Le droit de garder le silence durant une procédure est aujourd'hui unanimement reconnu par le droit des Etats démocratiques comme une composante de la présomption d'innocence. Pourtant, selon les systèmes juridiques, qu'ils relèvent du droit continental ou de la common-law, cette reconnaissance a été plus ou moins longue et le régime juridique appliqué à ce droit reste variable, suivant les époques et les Etats, en raison des craintes qu'il inspirerelativement à l'établissement de la vérité et aux résultats répressifs. La comparaison des systèmes pénaux permet de mettre en exergue l'ambiguïté de ceux-ci dès lors qu'ils fontla part belle à l'aveu. La dialectique entre la recherche de l'aveu et le respect du droit au silence domine aujourd'hui entièrement la procédure pénale, quelle que soit la famille juridique. Mais c'est probablement le droit romano-germanique qui pré- sente les plus grandes difficultésface à cette situation, la procédure inquisitoire jouant en faveur de la recherche de l'aveu au détriment du droit au silence.

05/2022

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Philosophie

Être et vivre entre nature et personne - essai philosophique

Cet essai philosophique souhaite faire entrer le lecteur sur un parcours en trois parties, dans une relation fondamentale entre la vie et l'être, ce que nous vivons et ce que nous sommes. La première partie propose un bref itinéraire historique sur la pensée occidentale née en Grèce, des présocratiques à la philosophie post-hégélienne. Il met en évidence la nécessaire distinction entre l'idéalisme et le réalisme, avec ses conséquences sur la relation entre la pensée et l'être. La seconde partie propose une analyse philosophique dans un rapport entre la vie et l'être dans une perspective posant à son terme un regard essentiel sur la personne humaine. La troisième partie fait entrer dans une triple relation entre être et vie, nature humaine et personne humaine, éthique et politique. Le lecteur pourra ainsi aller à la rencontre de la vérité sur des grandes questions éthiques et sociétales qui se posent avec acuité aujourd'hui en particulier dans nos sociétés occidentales.

03/2016

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Philosophie

Être et vivre entre intelligence et amour - essai philosophique

Cet ouvrage s'adresse à ceux qui veulent comprendre et approfondir ce qu'est l'esprit humain, en distinguant ses deux capacités, l'intelligence et l'amour, sans en avoir toujours mesuré la véritable signification que la philosophie grecque a explorée, en particulier Aristote, suivi de Thomas d'Aquin et de Marie-Dominique Philippe pour notre temps. L'auteur conduit le lecteur ou l'auditeur, puisque ces cours sont en audio et en ligne sur son blog Ecole de la vie réelle, dans un parcours en quatre étapes successives : la première à l'école de l'intelligence, la seconde à l'école de l'amour, la volonté en philosophie, la troisième dans la relation entre l'intelligence et la volonté, et la quatrième dans la relation entre l'intelligence et Dieu. D'où la question ultime : l'intelligence peut-elle par elle-même découvrir l'existence de Dieu ? Oui, "la philosophie est faite pour comprendre l'homme et découvrir l'existence de Dieu ; sinon elle ne sert à rien" , insistait Marie-Dominique Philippe. Nous vivons dans un monde dominé par la rentabilité, la consommation, les médias, sous l'influence de pouvoirs au plan politique, économique et idéologique. De même, l'éthique et la famille sont sujettes à de grandes pressions qui nécessitent une vraie lucidité, réclamant une qualité d'intelligence et un sens aigu de la finalité. Etre et vivre entre intelligence et amour est le dernier tome de trois courts essais philosophiques, après Etre et vivre entre nature et personne, puis Etre et vivre entre l'univers et l'homme. Ces essais sont le prolongement d'un itinéraire philosophique intitulé Á l'école de la vie réelle, partant de l'expérience et se terminant à la personne humaine.

03/2017

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Droit

L'ordre public et le droit patrimonial de la famille. Contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français

A rebours d'une croyance solidement installée, il n'existe peut-être pas d'ordre public inhérent au droit patrimonial de la famille. L'ordre public est une notion juridique singulière, à distinguer d'autres limites à la liberté contractuelle : les bonnes moeurs, les droits fondamentaux et, en particulier, les lois impératives. Si toutes les lois d'ordre public sont impératives, la réciproque n'est sans doute pas vérifiable : toutes les lois impératives ne sont pas nécessairement d'ordre public. Bien qu'il se dérobe depuis toujours à l'exercice d'une définition, l'ordre public est par nature attaché à la sauvegarde de l'intérêt général. A ce titre, il est proscrit d'y renoncer par anticipation et sa violation demeure fermement sanctionnée. Dans sa mise en oeuvre judiciaire, le ministère public dispose d'une action pour poursuivre toute atteinte à l'ordre public et le juge a le pouvoir - sinon le devoir - de soulever d'office ce moyen. En l'absence de ces caractéristiques traditionnelles (qui sont autant d'éléments de définition), il devient téméraire de retenir la présence d'un ordre public. Aucun de ces traits n'étant identifiable en droit patrimonial de la famille, l'idée selon laquelle il existerait un "ordre public patrimonial" (parfois qualifié de "matrimonial" ou de "successoral") mérite d'être repoussée. Les règles qui s'affirment ici de façon péremptoire sont des règles simplement impératives, qui ne participent pas à la mise en oeuvre d'un ordre public. Cette distinction n'est pas que théorique, ni même sémantique : elle emporte aussi (et surtout) d'importantes conséquences pratiques. Ce faisant, la thèse défendue permet de renouer avec les évolutions récentes observables en la matière (contractualisation, déjudiciarisation, subjectivisation, fondamentalisation...), tout en permettant de mieux comprendre les transformations qui affectent la société et la famille. Plus généralement, elle contribue à repenser les rapports entre la liberté individuelle et la règle de droit, en montrant qu'il peut exister en droit privé des règles qui - bien qu'impératives - ne procèdent pas de la réalisation d'un ordre public.

07/2020

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Littérature française (poches)

En avant, calme et droit

C'est toute la société française contemporaine qui va défiler sous nos yeux, avec ses troubles et ses passions. Plus maître de sa forme que jamais, démêlant avec un scalpel infaillible les malaises de l'âme et de la société dans lesquels nous nous sommes tous empêtrés, jouant à la perfection des impostures de la morale et des élans toujours freinés vers un bonheur impossible, Nourissier poursuit, avec En avant, calme et droit, l'édification patiente d'une espèce de comédie humaine de notre temps. Jean d'Ormesson, Le Figaro Magazine. Hussard, vous dis-je, ce Nourissier. Et superbe écrivain. (...) A l'époque où les postillons fatiguent de vieux percherons épais, c'est beau de lire un roman qui a le mors aux dents. Et la grâce. Jérôme Garcin, l'Evénement du Jeudi. Nourissier est à l'apogée de sa violence intime, feutrée, avec une perfidie qui, en littérature, est du grand art. Mépris et fascination pour la bourgeoisie, hantise de la veulerie, combat perpétuel entre le mirage de la pureté et celui de la jouissance, peur du corps, peur des femmes, peur de la mort, ces thèmes qui ont bâti en sourdine l'œuvre de Nourissier sonnent ici fort et clair. Claire Gallois, Paris Match.

10/1989

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Droit international privé

Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping

De la division du monde en Etats souverains, résulte une diversité législative. Partant, ce qui n'est pas autorisé par la loi française peut être autorisé par des législations étrangères. Cette diversité législative combinée à l'accroissement de la mobilité internationale entraîne un tourisme législatif. Permettant l'accès aux justices étrangères, le droit international privé est alors instrumentalisé. Ce phénomène de contournement des législations nationales est dénommé forum shopping mais ne fait pas l'objet d'une théorie générale. Cet ouvrage a ainsi pour finalité de préciser ce que recouvre la notion de forum shopping et de proposer un régime applicable, lequel implique un renouvellement des méthodes du droit international privé.

02/2022

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Histoire et Philosophiesophie

L'exercice de la pluralité des mondes

Notre monde est-il unique ou pluriel ? Fini ou infini ? N'est-il qu'un monde parmi d'autres ? Des mythes anciens aux données de la cosmologie contemporaine, de l'Orient à l'Occident, les représentations du monde sont d'une grande diversité. Sans prétendre à l'exhaustivité, cet ouvrage étudie, sur une période de plus de deux mille ans, les conceptions de notre Monde et de sa place au sein d'un univers qui pourrait bien appartenir à un multivers. Les auteurs - philosophes, historiens des sciences, de la littérature et astrophysiciens - proposent une exploration inédite de ces questions.

07/2017

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Littérature française

Polyzoïsme ou pluralité animale chez l'homme

Polyzoïsme ou pluralité animale chez l'homme, par M. Durand (de Gros) Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2013

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Littérature française

Les points de singularité

Tomas vit une vie oisive et ennuyeuse dans sa ville de banlieue. Son monde change, il ne le reconnaît plus, ne le comprend plus. Commence alors son étrange aventure entre ses voyages en voilier et ses séjours en Afrique centrale, durant lesquels il rencontre un amour exotique, une chefferie antique et découvre la grande forêt et ses sortilèges sur l'archipel de Macaronésie. Mais les sortilèges qu'il tentera de supprimer demeureront actifs et laisseront Tomas partagé entre son passé idyllique et son avenir ensorcelé. Se croyant libre, il retournera définitivement dans ce pays d'Afrique centrale, renonçant à ses paradis perdus.

03/2021

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Science-fiction

Singularité Tome 1 : Eveil

Caitlin, seize ans, jolie, enjouée, surdouée (surtout en maths), est aveugle de naissance. Mais elle est capable de surfer sur la Toile mieux que personne grâce à quelques interfaces et logiciels adaptés. Elle peut retracer dans sa mémoire les itinéraires les plus compliqués qu'elle a empruntés. Elle a la Toile en tête. Ses yeux et ses centres optiques sont parfaits. Mais quelque chose dans son nerf optique transmet mal l'information. Lorsque le professeur Kuroda, spécialiste japonais, lui propose d'essayer une prothèse qui y remédiera, elle saute de joie. Voir enfin... Cependant, ce qu'elle découvre avec son implant est déconcertant. Elle ne voit pas le monde mais un réseau de lignes brillantes. La Toile, le Web. Le World Wide Web. Et tapi dans la Toile, quelque chose - quelqu'un - guette et tente d'entrer en contact avec elle. Une Intelligence. Non humaine.

02/2010

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Psychologie du handicap

L'accueil des singularités. Etre psychologue dans le champ du handicap

En s'appuyant sur de nombreuses histoires cliniques issues de son expérience de psychologue auprès de personnes souffrant de handicap psychique, l'auteur invite à retrouver le sens du questionnement des pratiques professionnelles à partir de son lieu d'exercice, des liens qui s'y créent, des problématiques ouvertes par la complexité du handicap. Comment y faire prévaloir une approche singulière pour que chacun puisse y inventer ses chemins de traverse ? Le risque est grand aujourd'hui de s'engouffrer dans des réponses communes, évaluées, standardisées où l'évaluation et la cotation gomment progressivement l'accueil des singularités, surtout dans un domaine comme celui du handicap où nos sociétés souhaitent chiffrer et comparer pour mieux réparer et compenser.

04/2024

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Droit comparé

L'évaluation de la prestation contractuelle en droit français et en droit italien

Cet ouvrage trouve son point de départ dans un colloque intitulé " L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et italien " organisé en décembre 2016 à l'Université de Corse par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique avec le soutien de l'Université Franco Italienne. Les différentes contributions s'intéressent aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en droit français et en droit italien en insistant sur les mécanismes de contrôle concomitants de la réalisation de la prestation, par opposition aux techniques de contrôle finales. Les mécanismes de contrôle internes d'un certain nombre de contrats usuels de droit privé, comme le contrat de travail, les contrats de distribution ou encore les contrats de financement sont abordés. Ces études sont complétées par l'examen des mécanismes de contrôle externes qui peuvent être menés par l'autorité judiciaire au moyen d'une expertise ou par des organismes de contrôle ad hoc comme l'autorité de la concurrence.

12/2023

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Généralités médicales

Famille, foi, folie et soins en Afrique. Une pluralité de recours thérapeutiques complémentaires

Dans Famille, foi, folie et soins en Afrique, qu'avons-nous cherché à démontrer entre trois espaces traditionnel, confessionnel et institutionnel dans lesquels la famille africaine se trouve confrontée à la maladie ? Cet ouvrage montre comment dans le monde actuel où les individus sont en perte de repères, la prière continue de faire résonner la colère et le tourment des familles envahies par le désespoir. Mais bien que le besoin de croyance se nourrisse d'un besoin de sens et de sécurité, certaines d'entre elles peuvent être engagées dans la souffrance lorsqu'elles tombent sur un groupe à fonctionnement sectaire, avec toutes les conséquences psychopathologiques, sociales et économiques que cela entraîne. Dans ces cas, il s'établit forcément un rapport entre la souffrance (maladie), la croyance (foi) et ce que d'aucuns pourraient appeler l'errance thérapeutique. Ainsi, nous attirons l'attention des familles sur les dangers d'un tel investissement idéo-affectif lorsque celles-ci sont sous l'influence d'un nouveau leader religieux, mais nous mettons aussi en lumière la démarche inter-thérapeutique des familles qui naviguent en permanence entre les institutions, les religions et les traditions. Cette navigation loin d'être une errance thérapeutique, s'inscrit plutôt dans un itinéraire thérapeutique de reconstruction identitaire dans lequel, le sujet ou sa famille demande à chaque instance de soins, ce qu'elle ne peut obtenir chez l'autre dans une complémentarité de compétences. Daniel Mbassa Menick

09/2018

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

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Droit

Substance et procédure en droit international public : dialectique et influences croisées. Actes de la journée d'études du 12 décembre 2016

Les interrogations que soulève le couple substance et procédure dans l'ordre juridique international sont très nombreuses et stimulantes. La portée exacte de la dichotomie, parfois tranchée dans la pratique judiciaire internationale, entre obligations substantielles et obligations procédurales des états en droit international de l'environnement, voire en droit international économique, reste en effet très incertaine. Au-delà de cette typologie normative, et d'une manière plus globale, la procédure entretient avec la substance du droit international des rapports assez complexes comme le montrent par exemple le contentieux devant la Cour internationale de Justice, le contentieux national des immunités internationales, les mécanismes internationaux de garantie des droits fondamentaux, voire l'action extérieure de l'Union européenne. Pour ces raisons, la dialectique et les influences croisées entre ces deux concepts a priori distincts mais en définitive étroitement liés, méritaient une réflexion plus poussée... Le présent ouvrage, issu d'une journée d'études organisée par l'IREDIES de l'Université Paris 1 au Palais du Luxembourg le 16 décembre 2016 sous le parrainage du sénateur Jacques Legendre, a précisément pour objectif d'éclaircir certains aspects de cette vaste problématique en droit international public. Il réunit les contributions de Charlotte Beaucillon, Michel Cosnard, Saida EL Boudouhi, Yann Kerbrat, Evelyne Lagrange, Marie Lemoine-Schonne, Ioannis PREZAS, Sabrina Robert-Cuendet et Despina Sinou.

01/2019

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Philosophie du droit

Droits en mutation. Tome 3, Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit

Cet ouvrage rassemble, sous l'égide Jacques Mestre, président de l'Association française des docteurs en droit, un florilège d'articles rédigés par les docteurs de l'Association, autour du thème "Droit fondamentaux et constitutions" . Ces articles sont regroupés sous trois thématiques : - Regards constitutionnels et institutionnels - Droits fondamentaux - Libertés, crise sanitaire et questions sociétales Points forts - Un ouvrage inédit regroupant plus de 40 articles des docteurs en droit - Des analyses sous le prisme du droit français et international

02/2022

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Droit

La Cour pénale internationale face à la crise en République démocratique du Congo. Etude critique et prospective

En dépit des faiblesses inhérentes à toute oeuvre humaine débutante, l'institution judiciaire de la Haye mérite d'être soutenue à cause de sa lutte contre la banalisation des crimes odieux et des violations du droit international, le régime de l'impunité, et de la barbarie... La Cour pénale internationale (CPI) doit pousser les poursuites jusqu'aux commanditaires des crimes de génocide, des crimes de guerres et des crimes contre l'humanité au lieu de s'arrêter aux exécutants de ces crimes ou aux acteurs apparents. Toutefois, il revient aux Etats, notamment à la République démocratique du Congo, la tâche de maximiser la complémentarité entre le droit national et le droit international ; d'identifier les criminels et saisir la CPI en temps réel.

10/2015

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Droit international public

La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier

Ce livre part d'un constat simple : des dispositions conventionnelles convergentes sont souvent prises en considération dans la détermination des règles coutumières internationales. Régulièrement évoquée, fréquemment mise en oeuvre, cette hypothèse a été expressément reconnue en 2018 par la Commission du droit international, selon laquelle "le fait qu'une règle soit énoncée dans plusieurs traités peut signifier, sans toutefois que cela soit nécessairement le cas, que la règle conventionnelle reflète une règle de droit international coutumier ". C'est à l'explication de cette situation que cet ouvrage est consacré. L'étude se fonde sur une approche résolument empirique imposant de considérer les règles coutumières pour ce qu'elles sont : de pures énonciations. Elle permet ainsi, entre autres enseignements, de relativiser la théorie des deux éléments de la coutume, mais aussi de mettre en lumière le rôle fondamental de la distinction entre règle conventionnelle et énoncé particulier dans l'identification des règles coutumières ou encore d'expliquer pourquoi les conventions internationales les plus générales sont davantage prises en compte dans la détermination de la coutume.

09/2021

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Commerce international

Pays émergents et droit international économique. A la recherche d'une définition

Le terme de "pays émergent" est apparu dans les années 1980 pour qualifier l'expansion des marchés financiers dans les pays en développement. Puis la banque d'investissement Goldman Sachs parle pour la première fois des BRIC en 2001 (devenu BRICS en 2011 avec l'ajout de l'Afrique du Sud). Dans cet ouvrage issu d'un colloque organisé à Dijon en 2019, on part "à la recherche des pays émergents" : existent-ils ? Ont-ils une fonction dans l'ordre international économique ? Les réflexions se placent dans l'interrogation plus que dans les certitudes car il est quasiment impossible de définir une catégorie et, a fortiori, une catégorie juridique des pays émergents. On trouve cependant un sentiment collectif qu'il en existe et que ces pays se ressentent eux-mêmes comme tels, dans une espèce d'auto-élection. A défaut d'une identification précise de ces pays, on peut s'interroger sur un éventuel rôle fonctionnel de l'émergence, notamment par la remise en cause de règles de droit international supposées défavorables aux pays émergents. Ces derniers, sans chercher forcément à faire table rase des règles existantes, souhaitent des adaptations tenant compte de leurs intérêts. On assiste alors au déploiement de groupements plus ponctuels que globaux dans le monde non structuré issu de la mondialisation. Le colloque où furent présentées les contributions rassemblées dans cet ouvrage était organisé conjointement par l'UCLouvain, l'Université de Liège, le Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI) de l'Université de Bourgogne Franche-Comté et l'Association Internationale de Droit Economique (A. I. D. E.). Les auteurs des contributions ont revu leur texte à la lumière du débat scientifique qui a suivi les présentations et des développements plus récents.

11/2021

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Droit

De Genève à Nuremberg. Carl Schmitt, Hans Kelsen et le Droit International

À travers la confrontation théorique des deux auteurs radicalement antagonistes que sont Hans Kelsen (1881-1973) et Carl Schmitt (1888-1985) - le premier, ardent défenseur de la démocratie libérale et de la justice internationale ; l'autre, penseur de la dictature, gravement compromis avec le régime nazi - cet ouvrage cherche à restituer les tensions fondatrices du droit international, d'une guerre mondiale à l'autre, entre son idéal normatif et la réalité des rapports de force.

09/2012

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Histoire du droit

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, par L. -B. Hautefeuille,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Droit

Le droit international de la sûreté maritime de 2002 en Afrique subsaharienne

Les conséquences des évènements dramatiques du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis ont assurément marqué un grand tournant dans la réglementation et les pratiques maritimes internationales comme les ont précédés, il y a bien longtemps, les catastrophes du Titanic en 1914 et du Torrey Canyon en 1967. Les évènements de 2001 instituent un véritable droit international de la sûreté maritime consacré par le Chapitre XI-2 de la Convention SOLAS de 1974 telle qu'amendée en 2002 et le Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (Code ISPS). La particularité de ce droit international de la sûreté maritime est que son entrée en vigueur va entraîner un profond bouleversement des règles de gestion des ports maritimes jusque-là bien établies, en ce sens que les ports sont l'un des deux éléments substantiels de ce droit et c'est une grande première en droit maritime, l'autre élément, pour information, étant bien sûr le navire. Aussi l'intérêt de l'ouvrage est-il d'exprimer autant que faire se peut le choix cornélien par ailleurs indispensable qu'ont eu à faire les Etats de l'Afrique subsaharienne entre l'effectivité obligatoire du droit international de la sûreté maritime de 2002 à court terme mais aussi à tout prix, et la préservation de l'avenir de ce droit dans leurs Etats respectifs et régions, et dont est désormais tributaire leur devenir économique. Mais en fin de compte, qui dit effectivité durable du droit international de la sûreté maritime en Afrique subsaharienne, ne dit-il pas responsabilité collective durable ?

09/2015

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Droit

Constitution et droit international. Regards sur un siècle de pensée juridique française

La Grande Guerre, entre autres bouleversements, contribua de manière décisive à infléchir la manière de penser le droit constitutionnel. En effet, les plus éminents des auteurs français jugèrent alors nécessaire d'intégrer à leur oeuvre, en la matière, une réflexion sur le statut et le développement de ce qu'Edouard Lambert nomma la "conscience juridique internationale". Une telle conscience peut-elle réellement exister et, le cas échéant, le jeu démocratique est-il de nature à renforcer les assises du droit international, les perspectives de son développement, et donc à permettre la réalisation des objectifs qui sont les siens ? La question, pour ancienne qu'elle soit, n'en a pas pour autant fini de resurgir aujourd'hui. La présence et la prégnance renforcées du droit international ne cessent d'interroger : "consciences juridiques" internationale et constitutionnelle peuvent-elles s'articuler et, si oui, comment et dans quelle mesure ? Telles sont les grandes questions débattues lors de la journée d'études organisée le 15 novembre 2013 à l'Université de Bordeaux, dans le cadre de son Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat, et dont les actes sont ici publiés.

11/2016

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Sciences politiques

Bien commun et démocratie pluraliste. Intérêt général et subsidiarité

Dans ce livre, Etienne Bakissi cherche, en raison de son passé, à trouver une "clef" explicative de l'essence du politique. Il évoque la finalité de celui-ci comme étant celle du Bien commun et s'interroge sur les manières d'y parvenir. Cette finalité se retrouve aussi dans les encycliques et dans l'esprit du concile Vatican II. Pour lui, c'est la subsidiarité dans sa double forme : ascendante et descendante, qui permet d'atteindre cet objectif. Ce moyen encouragé par l'Eglise de Rome permettrait de sortir de la "malédiction du politique" telle qu'elle s'exprime dans certains pays de l'Afrique francophone. L'ouvrage se veut une source d'inspiration et de réflexion pour la mise en place de cette proposition.

04/2019

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Littérature française

La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !

Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?

03/2021

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Littérature française

La Pluralité des deux mondes

Ntakoh, femme stérile, est la risée des autres épouses de Nde. Jusqu'au jour où elle trouve un nourrisson à ses pieds. Quand elle le prend dans ses bras, elle est transportée ailleurs, sur une île au pays des ancêtres. Car cet enfant, qu'Aziza, le génie des champs, lui a confié, n'est pas comme les autres. Tometi est son nom, grande est sa force spirituelle. Nourri de la sagesse des anciens, Tometi est le coeur vibrant de l'Afrique, le porte-parole de ses richesses et de ses droits trop souvent bafoués. Alors, lorsqu'il retourne dans le monde des vivants, guidé par ses conseils avisés, le continent africain commence à recouvrer sa liberté... De sa plume sincère et engagée, Gninêvi Afangbédji Darrah dessine les valeurs, rappelle les richesses et défend les droits de la belle Afrique qui n'aurait qu'à se libérer de l'influence occidentale pour enfin fleurir et s'épanouir...

09/2019

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Droit

Le droit international de la délimitation des frontières

Quand des Etats procèdent à la délimitation de leurs frontières, cette opération est éminemment politique. L'absence de l'accord politique est de nature à aboutir à l'intervention juridictionnelle pour qu'une telle délimitation soit effectuée. L'ouvrage montre, à cet égard, les apports des juridictions internationales en matière de délimitation des frontières. Cette délimitation peut concerner les frontières terrestres et fluviales. Mais elle peut également porter sur les frontières maritimes. S'agissant de la délimitation de ces derniers espaces, le plateau continental étendu — au-delà de 200 milles marins — est venu compléter les prétentions des Etats. Ce sont par conséquent les principes et règles de ces délimitations qui constituent le droit de la délimitation des frontières internationales. Ces règles et principes, d'origine conventionnelle ou coutumière voire découlant de l'interprétation purement juridictionnelle, sont exposés et analysés dans le présent ouvrage.

01/2021

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Droit international privé

Code de droit international privé luxembourgeois. Edition 2021

Le code de droit international privé reprend les principales règles de conflit de lois et de procédure civile internationale applicables au Luxembourg, ainsi qu'un grand nombre de textes de droit uniforme. Il est un outil indispensable à la pratique du droit dans un environnement internationalisé. L'ouvrage regroupe les très nombreuses conventions internationales ratifiées par le Luxembourg en la matière, la législation européenne, et les textes nationaux. Il couvre la plupart des matières, du droit de la famille au droit social, en passant par le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle. L'ouvrage inclut en outre de très nombreuses annotations jurisprudentielles relatives tant aux règlements européens qu'aux conventions internationales et aux textes nationaux. Selon la nature du texte, les décisions retenues émanent soit de la Cour de Justice de l'Union européenne, soit des juridictions luxembourgeoises. Combinant une présentation thématique et chronologique, ce code se veut un outil fonctionnel indispensable pour les praticiens du droit luxembourgeois. Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er juin 2021.

09/2021