Formulaire général ou Modèles d'actes rédigés sur chaque article du code de procédure civile. Tome 2
Extraits
Code civil
Code civil. Annoté, Edition 2025
L'édition 2022 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. A noter notamment : l'ordonnance du 16 septembre 2020 et les décrets des 24 décembre 2020 et 11 janvier 2021 sur la police des immeubles et les logements décents ; le décret du 2 juillet 2020 et l'ordonnance du 10 février 2021 sur la copropriété ; la loi du 30 juillet 2020, les décrets des 30 septembre et 29 décembre 2020 sur l'intermédiation financière des pensions alimentaires et les violences conjugales ; la loi du 17 juin 2020 et les décrets des 30 juillet, 27 novembre et 22 décembre 2020 modifiant les textes sur le divorce ; un Appendice en fin d'ouvrage où figurent les principaux textes pris en matière civile pendant la période d'urgence sanitaire liée à la covid-19 ; et des centaines de nouveaux arrêts, en particulier en matière de nationalité, filiation, successions, sociétés, responsabilité civile... L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr.
06/2021
Droit des biens
Le partage judiciaire en droit civil alsacien-mosellan
Titre 1er - L'esprit de la procédure Chapitre 1er - Les racines Chapitre 2 - La pertinence des spécificités de la procédure locale par rapport au droit général Titre 2 - Les caractères distinctifs de la procédure Chapitre 1er - Les acteurs Chapitre 2 - Les actes Chapitre 3 - Le temps et le lieu Chapitre 4 - Les interférences procédurales et réglementaires Chapitre 5 - Les procédures alternatives
11/2023
Propriété littéraire et artist
Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles
Le droit de la propriété intellectuelle regroupe l'ensemble des règles applicables aux droits immatériels ou intellectuelles, donc aussi bien les propriétés artistiques que les propriétés industrielles. Cette ouvrage permet de répondre à la question "Qu'est ce que la propriété intellectuelle ? " en seulement 10 articles du Code de la propriété intellectuelle. Les articles choisis sont structurants, importants et prometteurs pour l'avenir de la propriété intellectuelle et permettent une analyse epurée mais pertinente de ce droit qui ne cesse d'évoluer.
12/2021
Droit
Procédure civile en RDC. Explications pratiques Tome 1, Principales règles applicables en matière civile - Règles propres à une instance au premier degré
Cet ouvrage aborde les règles de la procédure civile avec beaucoup de détails afin d'apporter des réponses aux questions pratiques liées à la profession d'avocat devant les cours et tribunaux. L'ouvrage est subdivisé en deux parties. La première partie est consacrée aux principales règles applicables en matière civile et la seconde, aux règles propres à une instance au premier degré. Chaque partie comprend cinq titres. Chaque titre est enrichi, à la fin, par un résumé schématique. Certains points considérés comme importants ont fait l'objet d'un tableau illustratif dans le souci d'en donner une meilleure explication. La preuve est abordée par rapport aux articles 198 et suivants du CCLIII qui établissent les règles de l'organisation en la matière et par rapport aux articles 29 à 60 du code de procédure civile qui édictent les règles de son administration en justice. Une attention particulière a été mise sur les mesures d'instruction, ainsi que sur la mise en état (en procédure classique et en matière urgente) qui ne font l'objet d'aucune disposition légale particulière ni l'objet d'une doctrine abondante au Congo démocratique. Sur ces points, l'auteur mène une étude comparative avec le droit français. Les frais de justice font l'objet d'un titre à part entière avec plusieurs chapitres. Un ouvrage indispensable pour les avocats et les avocats stagiaires de la RDC.
01/2021
Droit des obligations
La réforme du droit des obligations. Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil
Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau droit des obligations, consacré par le livre 1er et, plus particulièrement, le livre 5 du Code civil. Le caractère fondamental et transversal du droit des obligations fait de cette réforme un évènement majeur du droit belge, susceptible d'affecter le quotidien de la plupart des praticiens. Quelques mois après son entrée en vigueur, un premier examen approfondi de la réforme s'imposait. Rédigé par une vingtaine de spécialistes de premier plan du droit des obligations et riche de plus d'une quinzaine de contributions, ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacrés au nouveau droit des obligations. Il offre au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil. Il est permis d'espérer que cet ouvrage constitue un des grands classiques du droit des obligations, dans la lignée des colloques précédemment organisés sur le sujet par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (CJBB) en 1984, 2000 et 2016. L'ouvrage rassemble des contributions de Joke Baeck, Pierre Bazier, Christine Biquet-Mathieu, Alice Briegleb, Andrea Cataldo, Pauline Colson, Thomas Derval, Eric Dirix, Alexandre Duriau, Paul Alain Foriers, Bérénice Fosséprez, Florence George, Jean-François Germain, Rafael Jafferali, Charles-Edouard Lambert, Yannick Ninane, Jean-François Romain, Renaud Thüngen et Patrick Wéry. Une partie des contributions composant cet ouvrage a été présentée lors de l'après-midi d'étude organisée par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 20 avril 2023.
06/2023
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition limitée et annotée, Edition 2025
A jour des derniers arrêts relatifs aux données de connexion, les nullités, la détention provisoire... Les + de l'édition 2024 du Code de procédure pénale : Refonte des annotations des Livre IV et V (procédures d'exécution et procédures particulières) par Le Professeur Coralie Ambroise-Castérot ; Refonte des annotations relatives à la Cour européenne des droits de l'homme et à la coopération intéernationale par Le Professeur Pascal Beauvais ; Code de la justice pénale des mineurs + Code pénitentiaire inclus ; Tous les arrêts récents concernant les données de connexion, les nullités, la détention provisoire, etc. ; Bibliographie pertinente pour chaque thématique ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale 2024 Dalloz est l'outil indispensable des praticiens, étudiants et chercheurs en la matière grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses textes complémentaires et sa bibliographie enrichissant chaque thématique. Cette édition est à jour : de la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur de la loi du 28 février 2023 portant création d'une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales du décret du 17 mars 2023 portant adaptation du code de procédure pénale à la création des officiers judiciaires de l'environnement du décret du 30 mars 2023 relatif à la contravention d'outrage sexiste et sexuel Ce code de procédure pénale est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
06/2023
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2023
Le seul code qui propose la partie législative du CGFP et regroupe des textes commentés et annotés en droit de la fonction publique. Les plus de cette édition : - Partie législative du code de la fonction publique composée de 8 livres : Droits, obligations et protections ; droit syndical et dialogue social ; recrutement ; ressources humaines ; carrières et parcours professionnels ; temps de travail et congés ; rémunération et action sociale, prévention et protection en matière de santé et sécurité au travail. - Une présentation accessible à tous les agents et leurs administration - Une approche transversale et thématique - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2023 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière.
Fonction publique
Code général de la fonction publique. Edition 2022
Nouvelle codification de la partie législative du droit de la fonction publique. Nouvelle codification de la partie législative du droit de la fonction publique Les plus de cette édition : - Seul Code regroupant l'ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière). - Vaste commentaire des 4 lois qui forment le statut général de la fonction publique et du Code des pensions civiles et militaires de retraite. - Les commentaires ainsi que les annotations sont l'oeuvre de trois spécialistes de la matière : Fabienne Lambolez, Jean-Charles Savignac et Jérôme Michel - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code général de la fonction publique Dalloz 2022 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière. Cette nouvelle édition est notamment à jour : - du décret du 13 octobre 2021 relatif aux congés de maternité et liés aux charges parentales des agents de la fonction publique hospitalière et des personnels médicaux et pharmaceutiques des établissements publics de santé ; - de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ; - des décrets du 28 juillet 2021 concernant le temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique hospitalière et de l'Etat ; - de l'ordonnance du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents ; - de l'ordonnance du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la focntion publique.
03/2022
Droit des affaires
Le droit des affaires et la procédure civile. Edition 2024
La nouvelle collection entièrement dédiée à la réussite du CRPFA. Cet ouvrage, entièrement consacré aux épreuves de droit des affaires et de procédure civile, est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée, des outils d'orientation avec le détail du programme et une bibliographie commentée, des fiches reprenant le programme, sous forme de points d'actualité ou de fiches de synthèse, et des exercices corrigés, ce livre contient toutes les clés permettant d'acquérir et de mobiliser ses connaissances pour être prêt le jour J !
03/2024
Théâtre
La guerre civile. Pièce en trois actes
La Guerre civile fut conçue en 1957. Le protagoniste en est Pompée, héros dans la ligne de plusieurs autres héros de Montherlant : complexe, inconsistant, fort en apparence, faible en réalité, triomphateur de trois continents, et sujet à de fatales "dépressions nerveuses", dont une entraînera sa fin. En seconde ligne est Caton qui, combattant et mourant pour une cause à laquelle il ne croit qu'à demi, et pour un chef auquel il ne croit pas, est lui aussi dans une ligne familière à Henry de Montherlant, celle du "combat sans la foi". Auprès d'eux, Brutus, la planche pourrie ; Acilius, le "pur", de gauche ; Domitius, l'inconditionnel douloureux ; Laetorius, le joyeux génial ; Fannius, le faisan accompli. Et la guerre civile, qui dit ce que doit dire la guerre civile. Et, à l'écart, le Chour, qui est la Raison suprême, qui juge, et à l'occasion ricane.
01/1994
Bâtiments et travaux publics
55 outils pour la conduite de chantier. Formulaires, modèles, listes de contrôle, imprimés - Engagement du marché - Préparation, exécution, 4e édition
55 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité. Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés. Cette 4eédition prend en compte : ? les évolutions récentes du Code de la commande publique ; ? la parution des deux nouveaux CCAG Maîtrise d'oeuvre et CCAG Travaux qui modifient le jeu des acteurs en vue de développer une relation plus équilibrée ; ? le nouveau formulaire NOTI6 de la DAJ proposant un certificat de cessibilité de créances. Les outils mis à disposition et commentés sont : - des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ; - des modèles de calcul : état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ; - des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ; - des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc. ; - des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l'attribution et l'exécution des marchés. Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs amenés à collaborer sur un chantier : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants, coordonnateurs OPC, coordonnateurs SPS, contrôleurs techniques.
12/2021
Droit
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 3. relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Questions transitoires sur le Code civil, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation et dont la discussion comprend : 1°le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui y sont traitées ; 2°des explications sur les lois anciennes et sur le Code. Par Chabot de l'Allier,... Nouvelle édition augmentée de notes et de corrections de la propre main de l'auteur... . Tome 3 Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Code Larcier. Tome II, Droit pénal, Edition 2020
Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire. Aussi, outre le Code pénal, le Code d'instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera notamment la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire). Citons encore, parmi d'autres législations, celles qui concernent le racisme ou les victimes d'actes de violence. Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés. En outre, on trouvera une rubrique ""Procédure pénale internationale"" présentant notamment les textes concernant l'aide judicaire, l'espace Schengen et l'extradition. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche ------------------------------- Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067. Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial au 0800/39 067.
10/2020
Littérature étrangère
Le lac de Côme
Dans une Espagne du bout du monde, un hôtelier rêve de faire de son fils un génie artistique qui le vengera de toutes les offenses. Dès son plus jeune âge, il le mettra au piano et le tourmentera en rêvant à sa gloire future. En même temps, homme diaboliquement astucieux, il achètera tous les pouvoirs, locaux et nationaux, afin de " pousser le petit ". Mais ce dernier s'adonne surtout à l'école buissonnière, à la contemplation de la nature galicienne et à l'évasion des sens. Hélas ! il devra s'exécuter. Pris au jeu démoniaque, il saura à son tour abuser son père et son entourage. Son parcours musical le conduira de son village de Galice à Madrid, puis à Paris où son regard - et finalement celui de son père qui en mourra - se dessillera. Le Lac de Côme, morceau de bravoure de ses petits doigts maladroits, sera d'abord la plage de son envol avant de devenir le lac de son échec. Roman d'apprentissage en pleine Espagne franquiste, le récit de Ramon Chao est une stupéfiante reconstruction de l'âme galicienne, retenue et emportement, calcul et tendresse.
01/2003
Histoire du droit
Consultation sur l'interprétation de l'article 419 du Code pénal. relatif à la coalition de détenteurs d'une même marchandise
Consultation sur l'interprétation de l'article 419 du Code pénal [relatif à la coalition de détenteurs d'une même marchandise ou donnée en vue de pratiquer un prix de vente commun au mépris de la notion de concurrence / signé : Pardessus ; F. Nicod ; H. de Vatimesnil, 18 mars 1839] Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Esotérisme
Formulaire de magie christique
Depuis toujours, l'Homme a espéré une vie sereine dépourvue de privations. Il a tellement aspiré à plus d'abondance qu'il en subit aujourd'hui les conséquences. Ainsi, l'ère que nous traversons le met-elle particulièrement à l'épreuve : manque d'estime de soi, stress, échec familial, relationnel ou amoureux, peur, insomnie, alcoolisme, dépendances diverses, problèmes financiers, instabilité... Ce livre est une véritable bénédiction pour se sortir de situations bloquantes ou périlleuses. Il vous apprend à ne travailler qu'avec des forces divinement bienveillantes, bénéfiques et universelles en utilisant la visualisation d'une part (imagination magique des rayons divins, de la lumière astrale et de la force vitale), et la prière d'autre part (prières christiques miraculeuses, appels aux anges et aux maîtres ascensionnés). Alliez, grâce à ce livre, la force de la visualisation et la puissante magie de la foi.
02/2019
Magie
Formulaire de haute magie
Lorsqu'il fut publié pour la première fois en 1907 puis refondu et enrichi en 1937 pour donner la version que vous tenez entre les mains, cet ouvrage à la fois théorique et pratique s'imposa rapidement comme une référence auprès d'un public qui cherchait à explorer les mystères de la haute magie et des hautes sciences. Près d'un siècle plus tard, rien n'a changé, et ce livre de P. V. Piobb reste l'un des ouvrages les plus renommés et les plus incontournables traitant des hautes sciences. Bien plus qu'un simple "incontournable de l'ésotérisme" , l'ouvrage que vous tenez entre les mains est véritablement un indispensable de la pratique, de ceux que tous devraient lire au moins une fois dans leur vie pour voir leurs disciplines sous un regard nouveau, plus profond, plus perçant, mais aussi plus ouvert. Que vous soyez débutant ou chercheur aguerri, pour tous ceux qui s'intéressent aux cinq sciences sacrées que sont l'astrologie, l'alchimie, le symbolisme, la mythologie et la magie, cet ouvrage vous aidera à avancer sur le chemin de la connaissance et de la pratique, comme bien peu d'autres livres ont su le faire. A propos de l'auteur : Pierre Vicenti Piobb fut l'un des plus brillants occultistes français du XXe siècle. Abordant les thèmes de l'astrologie, de l'Antiquité, des sociétés initiatiques et de l'alchimie comme personne n'avait su le faire, il contribua à faire changer le regard des savants sur ces pratiques et ces peuples. Fondateur de la Société des Sciences Anciennes destinée à promouvoir ces connaissances, il l'amena à devenir la première association "ésotérique" reconnue par le ministère de l'Instruction Publique.
12/2021
Droit
L'influence du modèle juridique français en Afrique. Cas de la réception du Code civil en République démocratique du Congo
Le Code civil français a exercé une influence considérable en Afrique. En République démocratique du Congo, les Belges l'ont introduit dès 1888 lors de la colonisation. En matière de droit des personnes et de la famille, le système juridique congolais, alors basé sur le droit coutumier non écrit, s'est doté d'un droit rationalisé calqué sur le modèle français. Après l'indépendance, les pouvoirs publics congolais ont voulu remplacer ce "Code colonial", lacunaire et inadapté. Les travaux engagés sur la partie relative aux droits des personnes et de la famille ont abouti à la promulgation en 1987 du Code de la famille. Mais ce nouveau code congolais a aujourd'hui vieilli : la présente étude propose plusieurs pistes de rénovation.
07/2016
Généralités
Histoire generale civile, naturelle, politique et religieuse de tous les peuples du monde. Tome 1. Partie 2
Histoire generale civile, naturelle, politique et religieuse de tous les peuples du monde. Tome 1, Partie 2 / ; avec des observations sur les moeurs, les coutumes, les usages, les caracteres, les différentes langues, le gouvernement, la mythologie, la chronologie, la géographie ancienne & moderne... Par M. l'abbé Lambert... Date de l'édition originale : 1750 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
05/2021
Histoire du droit
Tableau synoptique des élémens du droit civil et commercial et de la procédure
Tableau synoptique des élémens du droit civil et commercial et de la procédure, par M. Dusson,... Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Concours administratifs
Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition
Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.
09/2022
Responsabilité civile
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années. Deux mouvements peuvent être décelés. D'une part, certaines matières sont régulièrement le fruit de l'attention du législateur et connaissent des réformes régulières, comme en témoigne la procédure pénale et, dans une moindre mesure, la procédure civile. Le droit de la famille, en apparence plus stable, connaît sporadiquement des réformes reflet sociologique de notre société. Le droit pénal n'échappe pas non plus à quelques évolutions qui semble davantage résulter de lois de circonstancielles. D'autre part, certaines matières se montrent plus immuables. Pour preuve, le Code civil de 1804 a été un pilier intangible principalement animé par des soubresauts jurisprudentiels. Articles identiques (ou quasiment identiques), seule l'actualité faisait que le juriste adaptait son discours. Toutefois, le vent de la réforme ne l'a pas épargné. C'est ainsi que la réforme du droit des contrats et de la preuve, après plusieurs projets, a vu le jour et que celle de la responsabilité civile ne saurait tarder. A dire vrai, c'est aujourd'hui la seule qui soit intacte dans la mesure où seule la numérotation des articles a été modifiée, ce qui n'a pas empêché d'importantes mutations. Enfin, la théorie générale du droit doit elle-même s'adapter à tous ces mouvements et connaît, à travers les sources du droit, de nouveaux éléments.
03/2024
Poésie
Oeuvres poétique. Volume 2, La guerre civile (755-759), Edition bilingue français-chinois
Ce volume de l'oeuvre poétique de Du Fu (712-770) comprend 109 poèmes rédigés pendant la première phase de la guerre civile qui déchire l'Empire des Tang, du début de l'hiver 755 au début du printemps 759. Durant cette période, les deux capitales impériales, Luoyang et Chang'an, furent occupées et pillées par les forces rebelles du général An Lushan. L'empereur Xuanzong est contraint à la fuite en juillet 756, son départ provoquant l'effondrement du régime et la fin d'un âge d'or ; son fils, Suzong, prend les commandes de la résistance loyaliste et reconquiert la plaine centrale et les deux capitales en 757, au prix d'un lourd bilan humain. La rébellion se replie au nord et parvient à reconstituer ses forces, faute pour Suzong et son gouvernement d'avoir su profiter de leur avantage. En avril 759, l'armée impériale sera défaite à nouveau. Du Fu chante sur un mode épique la chute de l'Empire, la désolation des défaites, la précarité des grands et des humbles, et l'espoir de la reconquête. Sa voix, que les épreuves personnelles mûrissent, est à la hauteur de l'Histoire qui se déroule sous ses yeux : plusieurs de ces textes sont devenus, au fil des siècles, des monuments comparables aux plus belles pages des tragédies de Shakespeare ou des épopées de Victor Hugo. La restauration de l'ordre impérial en 758 n'apporte pas le réconfort attendu. Le sort s'acharne sur Du Fu qui est limogé de la Cour dans le cadre d'une purge qui touche ses protecteurs et ses collègues. Rétrogradé à un poste d'administrateur dans une préfecture, il constate l'écart entre son ambition politique et la réalité des désordres. Ses poèmes deviennent caustiques et dépressifs, car "quand le vent d'automne mugit dans le ravin, l'orchidée émeraude perd son fragile parfum... quand les honneurs l'emportent sur les mérites, au soir de la vie on connaît de sévères gelées".
01/2018
Poésie
Oeuvre poétique. Tome 3, Au bout du monde
Dans ce troisième volume de l'oeuvre poétique de Du Fu (712-770) figurent 95 poèmes composés entre le printemps et l'hiver 759, une année charnière dans la vie du poète qui le vit renoncer à sa carrière gouvernementale et prendre la route de l'exil vers la province occidentale du Gansu. Tout au long de cette pérégrination, marquée par des conditions de vie extrêmement précaires et des sentiments lancinants d'errance, Du Fu chante l'abandon, l'indignation, la souffrance, l'ironie, la tristesse et parfois la consolation. Déterminé à préserver son intégrité morale face aux turpitudes des temps, il recherche aux confins de l'Empire un sanctuaire où se mettre à l'abri et, du moins l'espère-t-il avant de réaliser l'inanité de son entreprise, une situation lui permettant de faire vivre sa famille. Mais, dans ce "bout du monde" qu'il découvre à Qinzhou, la dernière métropole chinoise à l'ouest au croisement des espaces ouighours et tibétains, non seulement nul ne vient à son aide, mais de plus le poète est le témoin de l'incapacité du pouvoir impérial à contenir la pression croissante des "barbares" sur cette frontière dont la défense a été affaiblie par la guerre civile. Ses poèmes manifestent une dimension personnelle jamais atteinte jusqu'ici : le lettré confucéen, qui avait tant espéré éclairer le règne de son souverain, trouve dans les ressorts les plus intimes de ses émotions l'expression du désenchantement et de la solitude. Abandonné de tous, conduisant femme et enfants affamés sur des corniches vertigineuses au fin fond du pays, à la recherche d'un logis qui se dérobe à chaque étape, Du Fu ne survit au bord des précipices que par la magie de ses chants : "la littérature honnit un destin accompli, les démons se régalent des gens qui s'égarent... jette-donc un poème ! "
06/2021
Droit
Supplément au Nouveau et parfait Notaire. Nouveaux modèles de contrats et actes
Supplément au "Nouveau et parfait Notaire", de Jean Cassan : contenant de nouveaux modèles de contrats & actes ... recueillis par F. B. Dev... ,... Date de l'édition originale : 1728 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Sciences politiques
Géopolitique de la mode. Vers de nouveaux modèles ?
Depuis très longtemps la mode passe les frontières au gré des marchands et des explorateurs qui rapportent tissus, techniques de tissage, teintures, etc. Mais c'est au XXe siècle que la géographie de la mode se concentre, autour de Paris d'abord, puis de Milan, Londres et New York qui se livrent une concurrence acharnée révélatrice du rôle majeur que joue la mode dans le rayonnement de ces pays. Avec l'apparition de la fast fashion au tournant du XXIe siècle de nouveaux leaders suédois et espagnol viennent rebattre les cartes en imposant à l'ensemble du monde une nouvelle manière de produire et de consommer. Dans le même temps, de nouveaux clients russes, chinois, émiratis apparaissent, dont les goûts et la culture influent sur les créations. Des quatre capitales " historiques " du XXe siècle, la mode a essaimé sur de nouveaux territoires et les rapports de forces se complexifient. Sophie Kurkdjian analyse cette évolution et détaille les enjeux actuels et futurs d'une mode devenue phénomène global et qui, au-delà de l'innovation, privilégie désormais des conditions de production éthiques sur le plan social et environnemental.
01/2021
Droit
Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 2
Traité de la propriété mobilière, suivant le Code civil. Volume 2 / par Th. Chavot,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Sociologie politique
La désobéissance civile. Mode(s) d'emploi
Ce livre est une tentative d'approcher le concept de "désobéissance civile" dans une perspective juridique "scientifique" . De ce fait, son originalité est double. D'une part, il se veut principalement explicatif : son objectif n'est pas de justifier (ou non) la désobéissance civile en fonction de son essence et de son rôle en société, mais plutôt de l'analyser - en tant que concept - à partir d'une conception "postmoderne" de l'obéissance au droit dans la pensée juridique contemporaine. D'autre part, il se veut novateur en théorie du droit : il invite les juristes à recourir à une méthode littéraire afin de formuler un discours réflexif sur le droit. Ainsi mobilisée, la connaissance juridique offre une perspective différente sur des problématiques centrales à toute société démocratique, comme le devoir d'obéissance au droit, mais surtout, la possibilité d'y désobéir.
07/2023
Droit
Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes Napoléon, de procédure. et de commerce, des experts, de leur choix, de leurs devoirs
Manuel des experts en matières civiles, ou Traités d'après les Codes Napoléon, de procédure et de commerce ... des experts, de leur choix, de leurs devoirs... Date de l'édition originale : 1809 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Beaux arts
Villa Balbiano. Splendeurs italiennes sur le lac de Côme
Nichée au coeur des Alpes italiennes dans la région des lacs, Villa Balbiano a toujours représenté un idéal de l'art de vivre. Splendeur de l'architecture du XVle siècle, ce chef-d'oeuvre se situe sur les rives du lac de Côme, lieu international de villégiature, de culture et de délices depuis plus de deux mille ans. Grâce à une restauration exceptionnelle du décorateur français Jacques Garcia, Villa Balbiano et ses jardins sont plus éclatants que jamais.
05/2018
