Enigma. Ou comment les Alliés ont réussi à casser le code nazi
Extraits
Droit de l'environnement
Code rural et de la pêche maritime . Code forestier, annoté et commenté, Edition 2024
Le Code qui encadre l'exploitation agricole, la santé publique vétérinaire et les productions agricoles, à jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027. Les + de l'édition 2024 : - A jour des décrets d'application de la PAC 2023-2027, - Inclus : le Code forestier ; les règlements PAC et PCP, - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables et à jour, dont notamment les règlements PAC et PCP. La 44e édition est notamment à jour : - du décret du 8 mars 2023 relatif à la mise en oeuvre de l'écorégime, - de l'arrêté du 14 mars 2023 sur les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales, - des décrets du 3 avril 2023 relatifs aux conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels et aux mesures agroenvironnementales et climatiques, - du décret du 4 avril 2023 relatif à la gestion de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale par l'Etat, - du décret du 25 mai 2023 relatif à la mise en oeuvre des aides découplées hors écorégime, - du décret du 7 juillet 2023 fixant les conditions d'éligibilité des aides agricoles et forestières du Fonds européen agricole pour le développement rural, - de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie, - du décret du 1er août 2023 relatif aux obligations de débroussaillement, - du décret du 23 août 2023 sur la conditionnalité des aides, les mécanismes financiers et les régimes de sanction de l'écorégime, - du décret du 25 octobre 2023 sur la certification environnementale.
Droit de l'environnement
Code rural et de la pêche maritime. Code forestier, annoté et commenté, Edition 2024
Le Code qui encadre l'aménagement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole. Les + de l'édition 2022 : - A jour de la loi Climat et résilience ; - Inclus : le Code forestier ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la compréhension de la codification. La 42e édition est à jour : - de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique, - des ordonnances du 15 septembre 2021 créant le registre national des entreprises et réformant le droit des sûretés, - du décret du 27 septembre 2021 relatif aux vétérinaires des armées, - de la loi du 18 octobre 2021 protégeant la rémunération des agriculteurs, - de l'ordonnance du 20 octobre 2021 relative aux mesures de prévention et de lutte contre les maladies animales transmissibles, - de l'arrêté du 20 novembre 2021 sur la protection des abeilles - de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale.
05/2022
Esotérisme
Le code de Babylone. Le décryptage de la plus grande énigme de la Bible sur la fin des temps
Et s'il y avait dans la Bible un code - un message prophétique crypté - révélant les signes annonciateurs de la fin des temps ? Dévoilant un grand mystère qui a déconcerté les érudits depuis presque deux millénaires, Le Code de Babylone explique comment de puissantes forces sont actuellement à l'oeuvre pour créer un gouvernement mondial, "une société-monde" sans argent liquide et une religion universelle comme l'ont prédit les prophètes. Fruit de plusieurs années d'investigation journalistique, Le Code de Babylone entraîne le lecteur dans un voyage captivant où sont analysés les liens entre les organisations les plus secrètes du monde, la plus grande énigme prophétique de la Bible et l'avènement de la fin des temps. Ce livre, en traitant de ce mystère prophétique, révèle ce qui pourrait être la plus grande affaire et le plus gros scandale politique dans l'histoire contemporaine, mais également le secret de notre survie et de notre salut.
07/2019
Autres éditeurs (P à T)
Côte à côte. On apprend à voler de ses propres ailes
Une maman et sa petite fille vivent ensemble dans un appartement, au milieu d'une ville en construction. Quand la maman doit rester au lit, les rôles s'inversent et c'est la petite fille qui s'occupe de tout ! Avec tendresse et poésie, cet album raconte l'envie d'autonomie d'une enfant qui, sous le regard discret et bienveillant de sa mère, apprend à avoir confiance en elle.
06/2023
Associations
Code des associations et fondations. Annoté & commenté, Edition 2022
Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.
11/2021
Divers
Le petit livre bleu. Les schtroumpfs sont-ils misogynes, communistes, nazis... ?
Les Schtroumpfs, tout le monde connaît. Un chef omniscient, le Grand Schtroumpf, seul à être vêtu de rouge. Une Schtroumpfette unique, blonde et cantonnée aux tâches ménagères. Un ennemi juré, Gargamel, doté d'un chat nomme Azraël alors que son faciès rappelle une caricature antisémite... Utopie totalitaire ou société égalitaire ? L'auteur nous propose une analyse aussi instructive qu'amusante, de ces petits êtres bleus.
02/2013
Décoration
100 idées qui ont transformé la mode
100 idées qui ont transformé la mode raconte l’histoire des révolutions qui ont bouleversé la mode féminine occidentale de 1900 à aujourd’hui grâce à des inventions marquantes comme la fermeture Éclair ou le nylon ou, plus indirectement, par les effets de grands événements politiques ou économiques comme les deux guerres mondiales, la libération des femmes, la production en série ou la mondialisation. En effet, comment aurait-on pu se figurer en 1900, à l’époque des corsets et des robes amples, qu’apparaîtraient un jour le bikini, la minijupe ou les achats par Internet ? Si notre siècle est à la hauteur du siècle dernier, il apportera probablement des défis et des innovations encore inimaginables aujourd’hui.
10/2011
Histoire des techniques
50 codes secrets qui ont changé le monde
Quels seraient les contours du monde si Pearl Harbor avait été évité ? OusiMarieStuart était montéesur le trônebritannique ? Le sort des nations s'est souvent joué sur la capacité d'un code à conserver ses secrets. Du code César aux merveilles de l'informatique quantique, en passant par la machine Enigma de l'armée allemande, Sinclair McKay, historien spécialiste de la cryptographie, nous livre une autre histoire du monde, une chronique haletante peuplée d'espions, de brillants scientifiques et de mystères. Explorez cescodesindéchiffrables, découvrez lesgénies qui les ont créés et comment ils ont été résolus... avant de vous glisser dans la peau des plus grands briseurs de codes en tentant à votre tour de résoudre ces énigmes complexes !
09/2023
Littérature française
Les testaments ou Les spéculations à la mode. Tome 3
Les Testaments, ou les Spéculations à la mode, par M. de Talmont. Tome 3 Date de l'édition originale : 1825 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Littérature française
Les testaments ou Les spéculations à la mode. Tome 1
Les Testaments, ou les Spéculations à la mode, par M. de Talmont. Tome 1 Date de l'édition originale : 1825 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Gestion
Les entrepreneurs atypiques. Ils ont franchi tous les obstacles pour réussir
Avez-vous déjà entendu parler de Madam C. J. Walker, la fille d'esclave devenue reine des cosmétiques en pleine période de ségrégation aux Etats-Unis ? Ou d'Oprah Winfrey, née dans la pauvreté et qui a bâti un empire médiatique ? Ou encore de Liu Chuanzhi, créateur de Lenovo,qui s'est lancé dans l'informatique en Chine alors que le pays sortait à peine de l'économie planifiée ? Tous ces entrepreneurs sont moins célèbres que Thomas Edison, Henry Ford, Steve Jobs ou Bill Gates. Mais ils ont su dépasser les obstacles imposés par la société du fait de leur origine sociale, de leur couleur de peau, de leur sexe ou de leurs opinions politiques. Chacun des entrepreneurs présentés ici est parvenu à surmonter toutes les difficultés pour réussir, preuve que l'aventure entrepreneuriale est ouverte à tous ! Après le succès du premier tome Les entrepreneurs de légende, Sylvain Bersinger a choisi d'éclairer les trajectoires moins évidentes d'entrepreneurs atypiques qui ont su défier tous les pronostics et bâtir d'immenses empires.
03/2019
Histoire internationale
Nasser tel qu'on le loue
Impressionné par les propos d'Emmanuel d'Astier de la Vigerie et du général de Gaulle lui-même sur l'agressivité israélienne et le caractère dominateur des juifs, Emmanuel Berl a voulu regarder de plus près "Nasser tel qu'on le loue". Il conclut que, si on peut être antisémite sans être antisioniste, on ne peut pas être antisioniste sans être antisémite, dans un monde où seuls les Etats sont en mesure d'assurer la protection des personnes.
01/1968
Développement personnel - Orie
Comment réussir son mémoire ? 50 questions/réponses. Du choix du sujet à la soutenance
Un ouvrage qui donne réponse à toutes les questions que tout étudiant est amené à se poser lorsqu'il réalise un travail de recherche, qu'elles concernent la démarche ou la méthode. Cet ouvrage est avant tout une méthode qui permettra à l'étudiant de progresser rapidement et avec succès à travers les différentes étapes de la réalisation d'un mémoire, grâce à une feuille de route organisée autour de 50 questions/réponses. Résolument pratique, il concerne tous les types de mémoires et accompagne pas à pas l'étudiant du choix du sujet à la conception du mémoire, du recueil et de l'analyse des données à la rédaction, puis à la préparation de la soutenance.
10/2019
Couple, famille
Eduquer avec le sourire. Comment passer des conflits à l'harmonie et retrouver le bonheur d'être parent
Vous trouverez dans cet ouvrage les outils et les méthodes qui font le succès des ateliers pour les parents qu'anime l'auteur. Ils vous permettront de ne plus vous faire happer par les conflits et les disputes et de transmettre à vos enfants les valeurs qui vous tiennent à coeur. Vous aurez les bonnes clés pour réussir l'éducation de vos enfants. Pragmatique, chaleureux, concret, enrichi de nombreux exemples de familles d'enfants et d'ado, ce guide d'éducation souriante - positive et bienveillante - vous restitue le bonheur d'être parent.
03/2017
Gestion
Les Business Angels. Qui sont-ils ? Comment opèrent-ils ? Comment les dénicher ?
Nouveaux venus dans le paysage de la création d'entreprise, les business angels comptent aujourd'hui parmi les investisseurs les plus recherchés, prêts à lancer de jeunes entrepreneurs talentueux en mal de financement. Souhaitant préserver leur tranquillité, ces particuliers fortunés se font cependant discrets et agissent à l'écart des filières d'investissement classiques. Qui sont les business angels ? Comment opèrent-ils ? Comment les dénicher ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre, en interrogeant les différents acteurs économiques que sont les capitaux-risqueurs, les universitaires et les intermédiaires spécialisés. Après avoir dressé le portrait du business angel classique, l'auteur s'attache à offrir les clés d'une relation angélique durable. L'ouvrage est enrichi d'un catalogue détaillé d'informations pratiques permettant, tant aux entrepreneurs qu'aux investisseurs privés, de se lancer le plus sereinement possible dans l'aventure.
09/2006
Littérature française
Casier scolaire ! - Ou Yacine chez les saints
La salle des profs se trouve au premier étage. Ont fait confiance à Yacine pour nous l'indiquer ; nous escaladons les marches à pas lent, histoire de gagner du temps ! Mon mari est tout de noir vêtu avec sont éternel casquette sur la tête ; moi, je suis emmitouflée dans un large foulard zébré noir et blanc. Yacine s'accroche comme il peut à ses parents, remerciant le ciel de ne pas être orphelin un jour comme celui-ci. Mon mari frappe à la porte, elle s'ouvre en une fraction de seconde ou peut-être toute seule, comme les portes des maisons hantées !!!
10/2017
Histoire de France
Au-delà des plages. La guerre des Alliés contre la France
En France, la fin de l'occupation nazie est associée à deux événements : le débarquement sur les plages de Normandie puis l'entrée de la 2e DB de Leclerc dans Paris. S'il n'est pas dans l'esprit de l'auteur d'en nier l'importance, il montre néanmoins qu'il est nécessaire d'ouvrir la focale et d'analyser toutes les facettes de la guerre menée par les unités anglo-américaines dans le ciel de France. Utilisant des bombardiers comme artillerie à longue portée, le général Eisenhower organisa la destruction de ports, de complexes industriels, d'installations militaires et même de villes entières. Cette offensive entraîna la mort de dizaines de milliers d'hommes, femmes et enfants, et causa des dommages irréparables aux cités et aux oeuvres d'art d'une nation certes occupée, mais amie. En examinant la doctrine et les plans du commandement allié tout en racontant les opérations principales, Stephen Bourque offre un récit complet et particulièrement percutant de la guerre des Alliés contre la France entre 1940 et 1945. Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Simon Duran
01/2022
Romans historiques
Folle Alliée
Folle alliée est LE roman culte sur la déportation homosexuelle. Un jeune homme découvre l'amour lors d'une soirée clandestine sous l'Occupation. Il rencontre son amant qui deviendra son dernier amour. Les Nazis envahissent la soirée, emprisonnent la chanteuse qui protégeait ses amis. Les deux garçons sont envoyés dans un camp de concentration, l'artiste est manipulée par le régime totalitaire pour devenir son égérie. La belle tente de retrouver les deux hommes et d'influencer le cours de l'Histoire. Mais à quel prix ! Les deux amants se retrouveront-ils ? Découvrez ce qu'ils ont vécu. Pour fêter les 20 ans de ce roman, découvrez sa réédition. Autres romans disponibles : Frondaisons du Père-Lachaise et L'imposture.
01/2023
Littérature française
Les oeufs à la coke
Un jeune étudiant en histoire un peu naïf accepte de servir de "mule" pour payer ses études. Ne parvenant pas à avaler la totalité de la livraison, il ne remplit pas son contrat. Craignant pour sa vie, il s'enfuit avec une partie des oeufs dans l'intestin et dix mille dollars en poche. Poursuivi par un mafieux qui veut sa peau, il sera aidé dans sa fuite par un médecin urgentiste et un tueur à gages fasciné par Robespierre.
12/2017
Thèmes photo
Côte à côte
L'ambiance poétique et délicate qui caractérise l'auteur-photographe Antoine Quinquis est de nouveau bien présente dans son deuxième ouvrage, après "Vagues à l'âme" . Il partage avec nous son profond attachement pour l'océan et fait la part belle aux vues de mer, de glisse et de vagues, de Biarritz au Costa Rica et du Groenland à la Vendée. Ses clichés poétiques, sensuels, baignés de savantes lumières, d'incroyables nuances et matières, mettent en exergue l'environnement maritime avec sa faune, sa flore et les hommes et femmes qui s'y pressent. Le photographe descend le long des plus belles côtes françaises puis nous entraîne, en grand voyageur de l'image, à la découverte de paysages et recoins du monde entier. Il met en avant les détails qui attirent son attention et redonne pour nous à chaque lieu une identité. Cet album photographique au design élégant s'enrichit de commentaires sous une sélection d'images qui immergent le lecteur dans le lieu et l'instant de la prise de vue.
05/2023
Histoire internationale
Les musulmans et la machine de guerre nazie
Au plus fort de la Seconde Guerre mondiale, après les premiers revers militaires subis en Union soviétique et l'enlisement dans des territoires abritant de nombreux musulmans - l'Afrique du Nord, le Caucase, les Balkans et la Crimée -, les dirigeants nazis ont cédé à une sorte d'urgence stratégique. Ainsi ont-ils mis de côté certains de leurs préjugés racistes et tenté d'instrumentaliser "l'islam" - religion que Hitler et Himmler, notamment, admiraient car ils la jugeaient "autoritaire", "fanatique" et "conquérante" - pour en faire une force politique ralliée à leur cause. Les musulmans sont donc devenus la cible d'une propagande acharnée et sophistiquée, quoique totalement ignorante des cultures et contextes régionaux. Mais en postulant l'unité du monde musulman, en manipulant les textes sacrés ou en tentant de faire passer Hitler pour une figure centrale de l'eschatologie islamique, la machine de guerre nazie a fabriqué de toutes pièces un islam imaginaire... Fondé sur des sources inédites issues de quatorze pays, ce livre démonte avec précision la thèse d'une proximité idéologique entre nazis et musulmans à l'égard des juifs. Si des dizaines de milliers de soldats musulmans se sont effectivement enrôlés dans la Wehrmacht et la SS, ils l'ont presque toujours fait pour échapper à une misère plus grande encore, aux menaces de la violence nazie, ou pour se venger de leurs anciens oppresseurs.
02/2019
Sciences politiques
Comment en sont-ils arrivés là ? Les clés pour comprendre le parcours des djihadistes
Le terrorisme djihadiste en Europe occidentale est principalement le fait de jeunes européens. Comment certains d'entre eux en arrivent-ils à commettre des attentats-suicides et à se retourner contre la société dans laquelle ils ont grandi ? Comment en sont-ils arrivés là ? Pour répondre à ces questions, Luc Van Campenhoudt, sociologue belge qui a travaillé sur la déviance et la transgression, sur l'insécurité, ainsi que sur le pouvoir dans les réseaux, décrypte dans un style clair et à l'aide de nombreux exemples comment s'opèrent la mobilisation et la radicalisation de ces jeunes. C'est en réalité l'enchaînement de processus relativement banals qui les conduit à commettre ces actes terrifiants. Ce décryptage est une condition indispensable pour lutter contre le terrorisme djihadiste de manière à la fois efficace et juste. Si nous voulons contrer une mobilisation potentiellement à large échelle, nous devons en saisir les ressorts et favoriser des alternatives susceptibles de mieux rencontrer les aspirations des jeunes et les besoins de la société.
10/2017
Droit
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2022
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2022 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 29ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2022 Le texte du code officiel - intitulé L ivre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
Droit
Code de justice administrative. Annoté & commenté, Edition 2023
A jour du nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics. Les plus de l'édition 2023 : - Intègre le nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits, le code des juridictions financières et les règles relatives aux gestionnaires publics. Le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence. De même, les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies. L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : - l'ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - la loi du 21 mars 2022 relative à l'amélioration de la protection des lanceurs d'alerte ; - le décret du 16 mars 2022 modifiant la procédure disciplinaire de l'ordre des pharmaciens ; - la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et à diverses mesures de simplification de l'action publique locale [loi 3DS] ; - le décret du 23 décembre 2021 relatif à l'organisation et aux conditions de déroulement du scrutin destiné à mesurer l'audience des organisations de travailleurs des plateformes ; - la loi du 22 décembre 2021 sur la confiance dans l'institution judiciaire ; - le décret du 7 décembre 2021 relatif à la création de la cour administrative d'appel de Toulouse...
Avocats
Code de l'avocat. Annoté & commenté, Edition 2024
A jour du nouveau Code de déontologie (prix de lancement de 40 jusqu'au 31/12/2023) Les + de l'édition 2024 : - Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. - Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...). - Jurisprudence complète sur l'ensemble du corpus. - Commentaires complets. - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national) et à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il permet aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal. Outre une jurisprudence détaillée, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation. Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment : les textes relatifs à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décrets des 13 avril et 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre et surtout décret du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et le réglement professionnel des avocats au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, en vigueur le 2 mai 2023 ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées ; le règlement intérieur du CNB applicable au 1er janvier 2022 ; les décisions à caractère normatif des 11 mars et 9 décembre 2022 portant sur la parentalité dans le contrat de collaboration et la féminisation des titres et fonctions ; le décret du 30 juin 2022 modifiant le décret du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat. L'ensemble est enrichi d'un vaste commentaire synthétique et d'annotations de jurisprudence exhaustives.
10/2023
Droit administratif général
Code de justice administrative. Annoté & commenté, Edition 2022
Les + de l'édition 2022 : - le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence ; - les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits et le code des juridictions financières. L'édition 2022 est notamment à jour des textes suivants : - le décret du 29 mars 2021 relatif aux compétences des services déconcentrés des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en matière de règlement des litiges et de protection fonctionnelle ; - le décret du 26 mars 2021 portant suppression des limites au nombre de présentations aux concours et examens de la fonction publique civile et de la magistrature ; - le décret du 12 mars 2021 portant application de l'article L. 311-13 du code de justice administrative ; - la loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; - le décret du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le décret du 24 décembre 2020 sur l'harmonisation et à la simplification des polices des immeubles, locaux et installations ; - l'ordonnance du 16 décembre 2020 relatif à la Partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi du 7 décembre 2020 relatif à l'accélération et la simplification de l'action publique ; - la loi du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire ; - le décret du 9 octobre 2020 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs et portant autres dispositions.
10/2021
Droit de l'environnement
Code de l'énergie. Annoté & commenté, Edition 2021
Les + de l'édition 2021 : - à jour ... , - Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées). - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l'énergie retraçant dans un ouvrage unique l'ensemble du droit de l'énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables. La 8e édition du Code de l'énergie Dalloz est à jour de l'arrêté du 9 juin relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d'électricité, de l'ordonnance du 22 juillet sur les procédures du comité de règlement des différends et des sanctions, du décret du 11 août sur les autorisations de travaux dans les concessions d'énergie hydraulique, des arrêtés des 5 et 8 octobre relatifs aux certificats d'économies d'énergie, ... Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l'énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.
06/2021
Droit fiscal
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2021
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2021 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 28ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2021 Le texte du code officiel - intitulé Livre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
05/2021
Immobilier, droit de la constr
Code de l'urbanisme. Annoté & commenté, Edition 2023
Toutes les dispositions relatives au droit de l'urbanisme, à jour de la loi de lutte contre le dérèglement climatique et de la loi "3DS" du 21 février 2022 Les plus de l'édition 2022 : A jour de la loi de finances pour 2022 ; A jour de la loi n° 2021-1104 de lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ; Large commentaire explicatif ; Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; Arrêtés et circulaires d'application ; Directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Augmenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.
04/2022
Droit
Code de la sécurité intérieure. Annoté & commenté, Edition 2021
Le Code de la sécurité intérieure Dalloz 2021 intègre l'ensemble des dispositions intéressant la sécurité et la défense. Il regroupe le code de la sécurité intérieure étayé des commentaires et annotations d'éminents spécialistes des matières qu'il aborde, ainsi que le code de la défense et celui du service national. Cet ouvrage est notamment à jour des : ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique ; décret du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de régulation de l'Autorité nationale des jeux ; décret du 11 septembre 2020 instituant un délégué ministériel aux partenariats, aux stratégies et aux innovations de sécurité ; décret du 29 juillet 2020 portant diverses dispositions relatives au service national universel ; loi du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent ; décret du 2 mai 2020 modifiant le code de la sécurité intérieure et portant diverses dispositions relatives aux agents de police municipale ; décret du 28 avril 2020 relatif à la mise en oeuvre du système d'information sur les armes et portant divers dispositions relatives aux armes ; décret du 18 février 2020 portant diverses dispositions en matière de protection des intérêts de la défense nationale. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment le texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-dalloz.fr
01/2021
