Code du télétravailleur
Extraits
Code du travail
Le code du travail annoté. Edition 2023
Le Code du Travail Annoté est le seul code qui propose un classement original : les articles en R et D (Réglementaires) sont regroupés à la suite des articles en L (Législatifs) dont il précise l'application. Les notes et commentaires sont rédigés par des experts en droit du travail pour disposer de toutes les précisions nécessaires à la mise en pratique de la réglementation. Des renvois à des articles ou chroniques publiés dans les revues spécialisées sont indiqués pour aborder chaque négociation en toute sérénité. Historique, jurisprudence, arrêtés récents, et d'autres sources complètent les notes.
04/2022
Droit
Essai sur la réforme du code forestier
Essai sur la réforme du code forestier ; par J. -A. Masson,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Littérature française
Théorie de la tonalité du mode majeur et du mode mineur
Théorie de la tonalité du mode majeur et du mode mineur,... par J. -D. Ferroud,... Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Droit fiscal communautaire
Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté, Edition 2023
L'ensemble de la réglementation douanière française et européenne réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation douanière réunie en un seul ouvrage Les + de l'édition 2022 : Richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires ; Contenu numérique additionnel (notamment l'intégralité des annexes du règlement UE n° 952/2013, du règlement UE 2015/2446, du règlement UE 2015/2447, du règlement délégué UE 2016/341 et des circulaires d'application) Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu ; Le code des douanes français et le code des douanes de l'Union, enrichis de bibliographies, d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application, ainsi que de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice. L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants : loi du du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ; ordonnance du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services, et décret du 30 décembre 2021 pris pour son application ; loi du du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire ; loi du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ; loi du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 ; décision (UE) du 7 juin 2021 relative au régime de l'octroi de mer dans les régions ultrapériphériques françaises ; décrets des 2 et 4 juin 2021 relatif aux modalités de déclaration et de divulgation auprès de l'administration des douanes des flux d'argent liquide entre la France et l'étranger ; règlement (UE) du 20 mai 2021 relatif au régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage.
03/2022
Assurances
Code commenté de la mutualité. Code de la Sécurité Sociale (Livre IX), Edition 2023
Outil de travail unique des acteurs de l'économie sociale, la 17e édition du Code commenté de la mutualité et Code commenté de la Sécurité sociale (Livre IX) offre une vision complète de la réglementation applicable aux mutuelles et institutions de prévoyance. L'ouvrage intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires, notamment : - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; - la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ; - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - l'arrêté du 22 avril 2022 fi xant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission mentionnée à l'article L. 421-3 du Code de la mutualité ; - l'ordonnance n° 2017-484 du 6 avril 2017 relative à la création d'organismes dédiés à l'exercice de l'activité de retraite professionnelle supplémentaire et à l'adaptation des régimes de retraite supplémentaire en unités de rente (entrée en vigueur le 1er janvier 2023 des dispositions des articles 8 et 11). Des annexes thématiques complètent les textes codifi és : activités des mutuelles du livre III ; comptabilité et gestion fi nancière ; prévoyance complémentaire ; protection du consommateur... Les codes commentés des Editions L'Argus de l'assurance sont dotés d'intitulés d'articles et intègrent les dernières évolutions jurisprudentielles. Cet ouvrage bénéficie en outre de commentaires comparés avec les dispositions du Code des assurances.
Littérature française
Nouveau Code Penal du Cameroun. Integralité du projet de loi
Principales innovations abordées : -les alternatives à la prison -la corruption et les fraudes-le non-paiement des loyers -le harcèlement sexuel, l'adultère et l'expulsion du domicile conjugal-les mutilations génitales-la vente illicite de médicaments-la mendicité-la scolarisation des enfants -le droit de manifester Principales innovations abordées : -les alternatives à la prison-la corruption et les fraudes-le non-paiement des loyers-le harcèlement sexuel, l'adultère et l'expulsion du domicile conjugal-les mutilations génitales-la vente illicite de médicaments-la mendicité-la scolarisation des enfants-le droit de manifester
01/2022
Code pénal
Codes pénal annotés ; Procédure pénale annotée. Pack en 2 volumes avec Code pénitentiaire offert, Edition 2023
Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs, à jour des lois Responsabilité pénale et sécurité intérieure (24 janvier 2022) et Confiance dans l'institution judiciaire (22 décembre 2021). A jour de la Loi du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure - Nombreux textes complémentaires - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code pénal 2023 Dalloz se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route, extraits du Code de commerce et du Code monétaire et financier...). En exclusivité avec le Code en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment. L'édition 2023 du Code pénal Dalloz est notamment à jour des : Loi du 31 janvier 2022 Interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne Loi n°2022-52 du 24 janvier 2022 Responsabilité pénale et sécurité intérieure Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 Confiance dans l'institution judiciaire Loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 Visant à lutter contre la maltraitance animale Loi n°2021-1109 du 24 août 2021 Confortant le respect des principes de la République Ce code pénal est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Poches Littérature internation
De notre côté du ciel
Allemagne, années 1930. Henriette, Hans, Charlotte et Karl sont les meilleurs amis du monde. Ensemble, ils forment la bande du trèfle à quatre feuilles et se sont juré de veiller les uns sur les autres. Tandis que les années passent et que le climat politique devient de plus en plus étouffant, Henriette et Hans tombent follement amoureux. Mais Henriette est juive... De nos jours, Rachel, une jeune uruguayenne, accepte d'accompagner son arrière grand-mère pour un voyage à Berlin. Elle ignore tout du terrible passé de son aïeule pourtant née à quelques kilomètres de là, dans le village de Küstrin, des années avant le tumulte de la guerre.
11/2019
Poches Littérature internation
DU COTE DE CHEZ SWANN
Du côté de chez Swann est le premier des sept volumes de A la Recherche du temps perdu. Il est composé de trois parties : Combray, Un amour de Swann (souvent publié indépendamment du reste de l’oeuvre ) et Nom de pays : le nom. Le premier volet d’un des plus grands chefs-d’oeuvre de la littérature mondiale, dans son édition intégrale la plus compacte.
Photographie
Du côté de chez Dhôtel
André Dhôtel, 1900- 1991 Ecrivain né en 1900 dans les Ardennes. Il a publié quelques 70?ouvrages dont une quarantaine de romans. Il obtient le Prix Fémina en 1955 avec "Le Pays ou on n'arrive jamais". Le cadre d'inspiration de beaucoup de ses romans se situe dans les Ardennes où il vient pendant de nombreuses années passer ses vacances dans sa petite maison de Mont-de-Jeu. Ce livre est une exploration par Les images et les textes sont accompagnés de nombreuses citations extraites des romans d'André Dhôtel. Gilles Grandpierre retrace pour sa part la biographie de cet auteur en l'accompagnant d'intervieuws d'autres auteurs (Christian Bobin, Jérôme Garcin, Bernard Pivot) et de personnages qui l'on cotoyé.
11/2020
Littérature française
Du côté de chez Shuang
Boris Vian a écrit L'Automne à Pékin, mais ça ne parle ni d'automne ni de Pékin. L'auteur de ce roman a voulu écrire L'Automne à Chengdu, et que ça parle un peu d'automne et un peu de Chengdu. De Confucius aussi. De Mao. Des pandas. Du pays du capitalisme rouge. De l'empire du Milieu devenu l'empire des Extrêmes. De la Chine d'aujourd'hui et de la Chine d'autrefois. Baroque. Loufoque. Poétique. Politique. Désopilant, et tombant pile pourtant. Love Story asiatique et chimérique. Onirique et ironique. Du côté de chez Shuang est un roman d'amour et d'humour. Humour débridé. Un amour unique au pays de la multitude.
01/2014
Poches Littérature internation
Du côté de Castle Rock
Quitter l'Ecosse pour gagner la terre de toutes les promesses : c'est le rêve de la famille Laidlaw qui abandonne la vallée pauvre d'Ettrick et son existence étriquée pour rejoindre les plaines du Canada. Là, ils devront reconstruire leur univers, travailler dur, s'intégrer et s'inventer une nouvelle identité. Deux siècles plus tard, Alice Munro se lance sur les traces de ses ancêtres.
08/2010
Littérature française (poches)
Du côté de chez Jean
Chez Jean d'Ormesson, l'auteur du célèbre Au plaisir de Dieu, l'autobiographie est tantôt une œuvre d'imagination, tantôt, comme Du côté de chez Jean, un exercice d'ironie et de finesse. En parlant de lui-même, l'auteur nous parle de nous, d'une plume légère. Son bonheur d'écrire réconfortera plus d'un lecteur. Il vous réconcilie avec la vie.
11/1978
Poches Littérature internation
DU COTE DE CHEZ SWANN
Du côté de chez Swann est le premier des sept volumes de A la Recherche du temps perdu. Il est composé de trois parties : Combray, Un amour de Swann (souvent publié indépendamment du reste de l’oeuvre ) et Nom de pays : le nom. Le premier volet d’un des plus grands chefs-d’oeuvre de la littérature mondiale, dans son édition intégrale la plus compacte.
Littérature française
De chaque côté du monde
Dans certains villages, le blanc des maisons blanchies à la chaux contraste avec les portes et les volets bleus, alors que sur les marchés, disposés en tas sur des étals ou des charrettes, on trouve des fruits et des légumes rouges, verts, jaunes ou encore violets. La chaleur aussi a ses couleurs. La chaleur aussi a son silence, brisé l'été par le chant des cigales. Au milieu des journées écrasées de soleil, dans les maisons aux volets clos, dans la quiétude des villages immobiles, seules les mouches s'en amusent, harcelant sans répit les bêtes et les personnes apathiques, pendant que d'autres, autour des lampes suspendues, dessinent dans l'air des cercles à angles droits.
04/2021
Littérature française
Du côté de chez Malaparte
En mars 1950, Curzio Malaparte invite Raymond Guérin à venir passer quelques semaines chez lui, à Capri, dans sa célèbre maison la Casa " come me ".
Du côté de chez Malaparte est le récit de ce séjour. Guérin y consigne ses impressions devant cette extraordinaire maison, les conversations avec son hôte, les rencontres... Mais nous sommes loin ici d'un journal de voyage, nous sommes au contraire au cour de la littérature, celle de Malaparte, éclairée par les conversations entre les deux amis, mais aussi celle de Guérin qui, à travers son regard, nous en apprend beaucoup sur lui-même et sur son écriture.
Ce travail d'analyse de son œuvre propre, de la façon dont elle est perçue, Raymond Guérin le poursuit durant son séjour à la Casa " come me " en écrivant Fragment testamentaire, lettre ouverte adressée à Delphine, l'héroïne de Parmi tant d'autres feux... et de Les poulpes. Il se glisse ainsi dans la peau de Monsieur Hermès, son héros, pour se livrer à un sombre et amer état des lieux de son travail d'écrivain aux prises avec la critique et la censure. Fragment testamentaire contraste fortement avec l'enthousiasme du texte sur Malaparte, comme s'il était une zone d'ombre révélée par le puissant soleil de Capri.
02/2024
Droit
Code de justice administrative. 9e édition
La neuvième édition du Code de justice administrative rend compte de la place toujours plus importante occupée par le contentieux administratif dans la vie juridique des citoyens ; il concerne aussi bien le logement, le droit d'asile, le séjour des étrangers, le contentieux social, la médiation, que les actions de groupe et les actions en reconnaissance de droits. Législature après législature, les procédures se multiplient et deviennent de plus en plus complexes. Il faut plus que jamais les connaître et les maîtriser. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en septembre 2019, ce code annoté, référence en procédure administrative contentieuse, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à la reproduction des arrêts les plus importants et des dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme, cet ouvrage est l'outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit protecteur des libertés.
11/2019
Sports
Code de la route. Edition 2017
Pour vous préparer chez vous et à votre rythme, révisez et testez vos connaissances avec le code de la route 2017, partenaire des auto-écoles. Ce guide résolument moderne et accessible vous garantit la clé du succès à l'épreuve du code de la route !
Histoire internationale
Postcolonialisme comme code de l'inégalité
Au sommaire : - Métaphysique et politique dans la pensée postcoloniale en Afrique (C. R. Mbele) ; - Eboussi Boulaga, philosophe de l'histoire. La crise du Muntu et la transfonctionnalisation de la tradition (E. Nyano) ; - Postcolonialisme et ultralibéralisme économique : examen des critiques de C. R. Mbele contre A. Mbembé et A. Kakou (D. Noumbissie Tchamo ; - Le NEPAD et la renaissance de l'Afrique (A. Fogou) ; - Construire l'égalité en contexte de postcolonie. Théorie d'un autre vivre-ensemble ou retour à l'ordinaire ? (E. Malolo Dissakè).
09/2015
Droit
Code de commerce annoté. Edition 2022
L'édition 2022 est notamment à jour des textes suivants : décret du 10 mai 2021 sur la procédure d'exonération totale ou partielle des sanctions pécuniaires prévue au IV de l'article L. 464-2 du code de commerce ; décret du 18 mars 2021 relatif aux mesures applicables aux formalités incombant aux entreprises ; décret du 24 février 2021 mettant en cohérence les dispositions réglementaires avec la réforme de la transparence et des pratiques restrictives de concurrence ; loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique ; loi du 3 décembre 2020 d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ; ordonnance du 16 septembre et décret du 29 décembre 2020 portant création d'un chapitre relatif aux sociétés cotées. L'ouvrage comprend le code officiel et de nombreux textes complémentaires intéressant la matière, notamment ceux liés à la crise sanitaire du covid-19. Il est enrichi d'annotations de jurisprudence et de références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment au texte intégral de la jurisprudence citée. Pour en bénéficier, rendez-vous sur activation-delloz.fr
Droit
Code de l'animal. Edition 2019
La création d'un Code de l'animal, outil indispensable pour tous les praticiens du droit animalier, répond au besoin impérieux de réunification des principaux textes, hier encore épars, qui régissent notre rapport aux animaux. Cette édition inédite est la concrétisation de la collaboration fructueuse entre la Fondation 30 Millions d'Amis, le Professeur Jean-Pierre Marguénaud et son équipe d'universitaires. Ce code réunit l'ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables aux animaux, en droit interne et en droit international et européen. L'ouvrage étudie successivement les animaux domestiques et assimilés, puis les animaux sauvages vivant à l'état de liberté.
05/2019
Droit fiscal
Code des praticiens de l'insolvabilité
Couvre une matière en évolution. Ce Code contient des annotations de 3 types : contextualisation qui apporte, pour certaines dispositions, un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, quelques références de doctrine et des notes de jurisprudence.
12/1949
Droit
Code de la consommation. Edition 2023
L'ensemble du droit de la consommation et du crédit aux consommateurs se trouve dans ce code destiné à la fois aux magistrats, aux professionnels, à tous les consommateurs et à leurs associations, ainsi qu'aux étudiants en droit. Annoté de très nombreuses références bibliographiques et jurisprudentielles récentes, il comporte près de 20 annexes thématiques ainsi qu'un index précis et détaillé facilitant l'accès à l'information. Il intègre notamment l'ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques et la loi du 3 mars 2022 pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public.
Histoire internationale
Klaus Barbie. Nom de code Adler
Capitaine SS et chef de la gestapo à Lyon pendant la Seconde Guerre mondiale, Klaus Barbie se rend célèbre par sa cruauté et son efficacité dans la lutte contre les résistants et la persécution des juifs. En 1943, il arrête Jean Moulin et démantèle la quasi-totalité de la résistance régionale. A la Libération, Barbie se met au service des Américains qui, dans l'Allemagne occupée, n'hésitent pas à recruter parmi les anciens nazis des spécialistes de la lutte anticommuniste. C'est le début de la guerre froide et l'ennemi d'hier devient un précieux allié contre l'URSS. En 1951, désormais compromettant, il est exfiltré en Bolivie sous le nom de Klaus Altmann. Une fois sa vie reconstruite, il conseille activement les dictateurs boliviens et travaille aussi pour la CIA, et même pour les services secrets allemands ! Traqué notamment par Serge et Beate Klarsfeld, il faudra attendre 1983 pour que ses protections le lâchent et qu'il soit enfin extradé en France afin d'y être jugé. Le 4 juillet 1987, la cour d'assises du Rhône reconnaît Klaus Barbie coupable de dix-sept crimes contre l'humanité et le condamne à la prison à perpétuité.
10/2016
Préparation au CRFPA
Code de procédure administrative. Edition 2022
Le texte officiel du Code de justice administrative et du Code des relations entre le public et l'administration complété par des textes intéressant la procédure administrative dans un format poche et autorisé aux examens.
06/2021
Société et citoyenneté
Mon premier code de la route
Grâce à cet ouvrage, les enfants découvrent, à partir de 5 ans, les premières notions du Code de la route, au travers d'activités ludiques favorisant le développement d'un comportement responsable face aux dangers de la route et l'acquisition des règles indispensables à suivre pour être protégé à pieds, en vélo ou sur la route.
06/2023
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition 2022
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2024
Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les plus de l'édition 2024 : - Réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition 2024 du Code de procédure civile est à jour de la réforme de la procédure, issue des Etats généraux de la justice, et notamment : Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition 2022
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2021
